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Mise à jour RCS : le 14/06/2026 Mise à jour RNE : le 14/06/2026 Mise à jour INSEE : le 13/06/2026

CAHOUET

343 306 965 · Active
Adresse : 52 RUE DE LAGNY, 93100 MONTREUIL
Activité : Fabrication d'autres articles de robinetterie
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1988
Dirigeant : Chaussat Francois-Nicolas

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Informations juridiques de CAHOUET

SIREN : 343 306 965
SIRET (siège) : 343 306 965 00025
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR30343306965
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOBIGNY , le 21/09/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 21/09/2004)
Numéro RCS : 343 306 965 R.C.S. Bobigny
Capital social : 72 000,00 €

Extrait INPI

Activité de CAHOUET

Activité principale déclarée : Achat vente reparation transformations de tous appareils pieces detachees et accessoires se rapportant à la mecanique generale et à la mecanique de precision, tolerie chaudronnerie...fonderie, laminage...participation directe ou indirecte dans toutes operations commerciales ou industrielles se rattachant avec l'objet.
Code NAF ou APE : 28.14Z (Fabrication d'autres articles de robinetterie)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CAHOUET

  • Siège et établissement principal

    En activité

    343 306 965 00025
    Adresse : 52 RUE DE LAGNY 93100 MONTREUIL
    Date de création : 02/07/2004
  • Établissement secondaire

    Fermé

    343 306 965 00017
    Adresse : 13 RUE DU SERGENT BAUCHAT 75012 PARIS
    Date de création : 01/01/1988
    Date de clôture : 02/07/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'articles de robinetterie (29.1F)

Etablissements de l'entreprise CAHOUET

Finances de CAHOUET

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 13,3M 12,5M 11,7M 10,6M
Marge brute (€) 8,36M 7,86M 7,22M 6,67M
EBITDA - EBE (€) 430K 323K 511K 503K
Résultat d'exploitation (€) 566K 388K 402K 337K
Résultat net (€) 277K 315K 318K 246K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 6,1 7,6 10,2 6,3
Taux de marge brute (%) 62,9 62,7 62 63,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 3,2 2,6 4,4 4,8
Taux de marge opérationnelle (%) 4,3 3,1 3,5 3,2
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 2,51M 2,62M 2,39M 1,71M
BFR exploitation (€) 2,9M 3,03M 2,95M 2,02M
BFR hors exploitation (€) -383K -407K -560K -309K
BFR (j de CA) 69 76,3 74,9 59,2
BFR exploitation (j de CA) 79,5 88,1 92,4 69,9
BFR hors exploitation (j de CA) -10,5 -11,8 -17,5 -10,7
Délai de paiement clients (j) 62,6 77,7 77,7 65,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 114 112 97,4 116
Ratio des stocks / CA (j) 95,2 90,5 86,9 84,3
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 546K 376K 565K 528K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,1 3 4,8 5
Fonds de roulement net global (€) 5,88M 5,52M 5,18M 4,94M
Couverture du BFR 2,3 2,1 2,2 2,9
Trésorerie (€) 3,37M 2,9M 2,79M 3,23M
Dettes financières (€) 3,29M 3,19M 2,76M 2,49M
Capacité de remboursement -0,1 0,8 -0,1 -1,4
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0,1 0 -0,3
Autonomie financière (%) 29 28,6 29,9 28,4
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,2 0,9 -0,1 -1,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes -57,3 13,8 -104 -3,8
Fonds propres (€) 3,07M 2,88M 2,64M 2,4M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 2,1 2,5 2,7 2,3
Rentabilité sur fonds propres (%) 9 11 12,1 10,2
Rentabilité économique (%) 2,6 3,1 3,6 2,9
Valeur ajoutée (€) 4,02M 3,64M 3,65M 3,37M
Valeur ajoutée / CA (%) 30,2 29 31,3 31,8
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 3,44M 3,2M 3,03M 2,74M
Salaires / CA (%) 25,9 25,5 26 25,9
Impôts et taxes (€) 124K 120K 130K 124K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 4,28M

Dirigeants et représentants de CAHOUET

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CAHOUET

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de CAHOUET

    • Décision(s)
      • Changement de président
      • Démission de directeur général
    12/01/2023
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/10/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    13/10/2020
    • Acte
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    22/09/2017
    • Acte
      • Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
    22/09/2017
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de directeur général
    28/07/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • SAS A ASSOCIE UNIQUE
    • Statuts mis à jour
    23/03/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • SAS A ASSOCIE UNIQUE
    • Statuts mis à jour
    23/03/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    21/09/2004
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Mise en harmonie des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    21/09/2004
    • Document inconnu
    24/03/2004

Comptes annuels de CAHOUET

  • Comptes sociaux 2024 30/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 28/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 17/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 28/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 04/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 20/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 27/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 21/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 21/08/2017

Conformité de CAHOUET

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de CAHOUET

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Procédures collectives de CAHOUET

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CAHOUET

  • Cour d'appel de Paris, 12/10/2015, 2015/06524
    Début du contentieux : 12/02/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Air liquide santé, AIR LIQUIDE SANTE FRANCE, AIR LIQUIDE SANTE INTERNATIONAL
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 12/09/2014, 2008/09753
    Début du contentieux : 12/02/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOL FRANCE, VIVISOL FRANCE, AIR LIQUIDE SANTE INTERNATIONAL, AIR LIQUIDE SANTE FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 22/05/2013, 2010/06602
    Début du contentieux : 12/02/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : AIR LIQUIDE SANTE FRANCE, AIR LIQUIDE SANTE INTERNATIONAL, Société SOL FRANCE, VIVISOL FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 12/02/2010, 2008/09753
    Début du contentieux : 09/06/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : AIR LIQUIDE SANTE FRANCE, VIVISOL FRANCE, Société SOL FRANCE, AIR LIQUIDE SANTE INTERNATIONAL
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 09/05/2006, 05-3179
    Position : Demandeur
    Autres parties : VEOLIA ENVIRONNEMENT
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de CAHOUET

  • VENTE 14/10/2025
    RCS de Bobigny
    Adresse : 52 Rue de Lagny 93100 Montreuil
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000.00 euros
    Ancien propriétaire : TXCOM
    Bodacc A n°20250215, annonce n°3068
  • VENTE 14/10/2025
    RCS de Bobigny
    Adresse : 52 Rue de Lagny 93100 Montreuil
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000.00 euros
    Ancien propriétaire : TXCOM
    Bodacc A n°20250213, annonce n°2453
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2025
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 52 Rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20250127, annonce n°17649
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2024
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 52 Rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20240126, annonce n°7365
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2023
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 52 Rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20230147, annonce n°6361
  • MODIFICATION 15/01/2023
    RCS de Bobigny
    Dénomination : CAHOUET
    Adresse : 52 Rue de Lagny 93100 Montreuil
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHAUSSAT François-Nicolas, André, Jean-Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC
    Bodacc B n°20230010, annonce n°2009
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2022
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 52 Rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20220190, annonce n°4626
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2021
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 52 Rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20210152, annonce n°6834
  • MODIFICATION 16/10/2020
    RCS de Bobigny
    Dénomination : CAHOUET
    Adresse : 52 Rue de Lagny 93100 Montreuil
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHAUSSAT François ; Directeur général : DIXENCE ; Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC
    Bodacc B n°20200202, annonce n°1847
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    08/10/2020
    Dénomination : CAHOUET
    Journal : affiches-parisiennes.com
    CAHOUET
    SAS au capital de 72.000 €
    Siège : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    343 306 965 RCS BOBIGNY
    L'AGO du 19/06/2018, a décidé de ne pas renouveler le mandat de commissaire aux comptes suppléant de M. Bernard GIRODROUX-LAVIGNE.
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2020
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 52 Rue de Lagny 93100 Montreuil
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200140, annonce n°5395
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2019
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20190194, annonce n°7345
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2018
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20180162, annonce n°14636
  • MODIFICATION 27/09/2017
    RCS de Bobigny
    Dénomination : CAHOUET
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC modification le 22 Septembre 2017 ; Président : CHAUSSAT François modification le 23 Mars 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : GIRODROUX-LAVIGNE Bernard ; Directeur général : DIXENCE en fonction le 28 Juillet 2017
    Bodacc B n°20170185, annonce n°1535
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2017
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20170091, annonce n°13017
  • MODIFICATION 02/08/2017
    RCS de Bobigny
    Dénomination : CAHOUET
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC-MORISON modification le 16 Octobre 2013 ; Président : CHAUSSAT François modification le 23 Mars 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : GIRODROUX-LAVIGNE Bernard ; Directeur général : DIXENCE en fonction le 28 Juillet 2017
    Bodacc B n°20170146, annonce n°1367
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2016
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20160090, annonce n°8037
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2015
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20150079, annonce n°12652
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2014
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20140042, annonce n°14430
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2013
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20130044, annonce n°14097
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2012
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20120055, annonce n°11748
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2011
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20110037, annonce n°13724
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2010
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20100039, annonce n°9491
  • MODIFICATION 02/04/2010
    RCS de Bobigny
    Dénomination : CAHOUET
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE APLITEC SA Président : CHAUSSAT François modification le 23 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : GIRODROUX-LAVIGNE Bernard
    Bodacc B n°20100065, annonce n°3445
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2009
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20090084, annonce n°8808
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2008
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 52 rue de Lagny 93100 Montreuil
    Bodacc C n°20080092, annonce n°10195
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Cartographie de CAHOUET

Comment contacter CAHOUET ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 52 RUE DE LAGNY
93100 MONTREUIL

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Entreprises citées de CAHOUET

  • FIDICI (331 270 025) Cité 3 fois en 2017 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAHOUET et FIDICI de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : APLITEC , Pierre LAOT , Ulrike CHAUSSAT et 1 autre
  • FUGA RENE (384 011 417) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAHOUET et FUGA RENE de la relation : Commissaire aux comptes
  • DIXENCE (799 646 328) Cité 3 fois en 2017 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAHOUET et DIXENCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : François-Nicolas Chaussat
  • APLITEC MORISON (440 108 819) Cité 2 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAHOUET et APLITEC MORISON de la relation : Fusion
  • APLITEC (702 034 802) Cité 2 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CAHOUET et APLITEC de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Bruno Dechancé , Laurent Guez , Jean-Louis FOURCADE et 1 autre

Biens immobiliers de CAHOUET

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Appels d'offres gagnés par CAHOUET

  • Objet : Prestations de requalification et de remplissage des bouteilles d’oxygène aéronautique, de grenaillage et de peinture des bouteilles d’oxygène médical, fourniture de consommable pour le ssa - prestations de maintenance des robinets détendeur des bouteille

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 19/09/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 151000023

    En savoir plus

Labels et certificats de CAHOUET

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023
Note NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par CAHOUET

  • DS DYNATEC
    Enregistrée le 19/11/2021
    Expire le 19/11/2031
    Classes : 09
    Numéro : FR4818861
    Marque enregistrée
  • OROR
    Enregistrée le 24/09/2014
    Expire le 24/09/2034
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR4120510
    Marque renouvelée
  • OROLAB
    Enregistrée le 24/09/2014
    Expire le 24/09/2034
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR4120528
    Marque renouvelée
  • UD 2
    Enregistrée le 11/03/2008
    Expire le 11/03/2018
    Classes : 09 , 10
    Numéro : FR3561698
    Marque expirée
  • RHEA
    Enregistrée le 09/01/2008
    Expire le 09/01/2018
    Classes : 10
    Numéro : FR3547896
    Marque expirée
  • Enregistrée le 20/09/2006
    Expire le 20/09/2016
    Classes : 09 , 10
    Numéro : FR3451317
    Marque expirée
  • THEO
    Enregistrée le 20/09/2006
    Expire le 20/09/2016
    Classes : 09 , 10
    Numéro : FR3451319
    Marque expirée
  • EOLIA
    Enregistrée le 04/08/2005
    Expire le 09/06/2026
    Classes : 09 , 10
    Numéro : FR3374175
    Demande totalement rejetée
  • OROLAB
    Enregistrée le 18/02/2004
    Expire le 18/02/2014
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR3274426
    Marque expirée
  • OROR
    Enregistrée le 18/02/2004
    Expire le 18/02/2014
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR3274427
    Marque expirée
  • NOVAFLOW
    Enregistrée le 24/07/2002
    Expire le 24/07/2032
    Classes : 09
    Numéro : FR3176099
    Marque renouvelée
  • DYNABLOC
    Enregistrée le 24/07/2002
    Expire le 24/07/2032
    Classes : 09
    Numéro : FR3176100
    Marque renouvelée
  • GAUTHIER
    Enregistrée le 25/06/2002
    Expire le 25/06/2032
    Classes : 07 , 09 , 10 , 11
    Numéro : FR3170854
    Marque renouvelée
  • OROMED
    Enregistrée le 21/08/1996
    Expire le 21/08/2036
    Classes : 07 , 09 , 10 , 11
    Numéro : FR96639068
    Marque renouvelée
  • OROR
    Enregistrée le 13/05/1993
    Expire le 13/05/2003
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR93468270
    Marque expirée
  • OROLAB
    Enregistrée le 11/05/1993
    Expire le 11/05/2003
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR93467892
    Marque expirée
  • QUIET
    Enregistrée le 05/06/1987
    Expire le 05/06/2027
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR1412122
    Marque renouvelée

Brevets déposés par CAHOUET

  • DISPOSITIF DE RACCORDEMENT POUR ELEMENT FONCTIONNEL D'UNE INSTALLATION DE DISTRIBUTION DE FLUIDES
    Enregistré le 15/02/1995
    Expiré le 28/02/2009
    Numéro : FR9501719
    Classes : F16L3/222
    Dossier déchu définitivement
  • CLAPET UNIDIRECTIONNEL PROTEGE CONTRE L'INFLAMMATION SPONTANEE
    Enregistré le 15/09/1995
    Expiré le 28/09/2005
    Numéro : FR9510834
    Classes : F16K15/026
    Dossier déchu définitivement
  • REGULATEUR DE PRESSION D'UN FLUIDE
    Enregistré le 15/05/1998
    Expiré le 23/04/2009
    Numéro : FR9806166
    Classes : G05D16/106
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION D'ALIMENTATION SECURISEE D'UN CIRCUIT D'UTILISATION D'UN FLUIDE SOUS PRESSION A PARTIR DE DEUX SOURCES
    Enregistré le 16/07/2003
    Expiré le 21/07/2015
    Numéro : FR0308649
    Classes : F17C13/045 , F17C7/00 , F17C2227/042
    Dossier déchu définitivement
  • EMBOUT DE RACCORDEMENT POUR FLUIDES MEDICAUX
    Enregistré le 12/04/2006
    Expiré le 19/10/2008
    Numéro : FR0603228
    Classes : F16K15/026 , F16K17/04
    Rejeté
  • EMBOUT DE RACCORDEMENT POUR FLUIDES MEDICAUX
    Enregistré le 27/03/2007
    Expire le 20/03/2027
    Numéro : FR0702206
    Classes : F16K15/026 , F16K17/04
  • DISPOSITIF VANNE DETENDEUR A DETENTE PREREGLEE ET VEHICULE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 12/01/2012
    Expire le 23/01/2027
    Numéro : FR1250327
    Classes : F02M21/0215 , F02M21/0227 , F02M21/0239 , F02M21/0242 , Y02T10/30
  • DISPOSITIF DE REGULATION DE PRESSION A PRESSION DE SORTIE PILOTABLE ET VEHICULE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 25/04/2012
    Expire le 20/04/2027
    Numéro : FR1253799
    Classes : F02M21/0239 , F02D19/02 , G05D16/2095 , Y02T10/30 , F02M21/0239 , G05D16/2095
  • DISPOSITIF DE FERMETURE DE VANNE PAR ACTIONNEMENT DU CLAPET DE DETENTE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expire le 21/07/2026
    Numéro : FR1457305
    Classes : F17C13/04 , F17C2205/0329 , F17C2205/0332 , F17C2205/0335 , F17C2205/0338 , F17C2205/0341 , F17C2205/035 , F17C2205/0385 , F17C2205/0394 , F17C2221/011 , F17C2221/016 , F17C2221/018 , F17C2221/032 , F17C2223/0123 , F17C2223/036 , F17C2225/0123 , F17C2227/048 , F17C2260/042 , F17C2270/025 , F17C2270/05

Dessins déposés par CAHOUET

  • Modèle de régleur de débit pour gaz hospitalier
    Enregistré le 19/12/2003
    Expire le 19/12/2028
    Numéro : FR036176
  • Chapeau de protection pour vanne de bouteille de gaz
    Enregistré le 09/01/2008
    Expiré le 09/01/2023
    Numéro : FR080099
  • Chapeau de protection pour vanne de bouteille à gaz
    Enregistré le 02/10/2008
    Expire le 02/10/2028
    Numéro : FR084399

Aides perçues par CAHOUET

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.