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Mise à jour RCS : le 10/11/2026Mise à jour RNE : le 10/11/2026Mise à jour INSEE : le 10/11/2026

SUEZ RV Centre Est

Active
•

1 alerte
Adresse
18 RUE FELIX MANGINI, UNIVERSAONE, 69009 LYON
Activité
Traitement et élimination des déchets non dangereux
Effectif
Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création
06/11/1987

Activité

SUEZ RV Centre Est


Activité principale déclarée
Traitement et élimination des déchets non dangereux
Code NAF ou APE
38.21Z
•Traitement et élimination des déchets non dangereux
Domaines d'activité
Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution
Formes d'exercice
Gestion de biens
Catégorie d'entreprise
GE • Grande entreprise
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026

Établissements

SUEZ RV Centre Est

65 actifs et 42 fermés


Siège et établissement principal
Statut : 
Actif
N°SIRET : 343 488 508 00924
Adresse : 18 RUE FELIX MANGINI, UNIVERSAONE, 69009 LYON
Date de création : 15/02/2016
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 343 488 508 01021
Adresse : 90 RUE DE SETE, PORT EDOUARD HERRIOT, 69190 ST FONS
Date de création : 01/04/2026
Activité : 38.32Z
• Récupération de déchets triés
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 343 488 508 01039
Adresse : 120 CHEMIN DES MARTINGALES, 26120 CHABEUIL
Date de création : 01/04/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 343 488 508 01047
Adresse : 10 ROUTE DE LANGRES, 21000 DIJON
Date de création : 01/04/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 343 488 508 01054
Adresse : RUE HENRI ET GILBERTE GOUDIER, ZI LES VARENNES, 63200 RIOM
Date de création : 01/04/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 343 488 508 01062
Adresse : ROUTE DE LA BRUYERE, LIEUDIT LEGUEGUE, 03300 CUSSET
Date de création : 01/04/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 343 488 508 01070
Adresse : 32 AVENUE DE LA FEUILLADE, 26200 MONTELIMAR
Date de création : 01/04/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 343 488 508 01088
Adresse : 5933 ZONE INDUSTRIELLE LES CHARTINIERES, 01120 DAGNEUX
Date de création : 01/01/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 343 488 508 01013
Adresse : 8 BOULEVARD DES ENTREPRISES, 42600 MONTBRISON
Date de création : 01/02/2024
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 343 488 508 01005
Adresse : 49 RUE ADELE BOURDON, 42420 LORETTE
Date de création : 01/07/2022

Finances

SUEZ RV Centre Est


Performance2025202420232022
Chiffre d’affaires€304 M294 M292 M296 M
Marge brute€286 M299 M274 M297 M
EBITDA - EBE€15,5 M2,02 M10,3 M18 M
Résultat d’exploitation€-9,74 M-7,17 M-1,78 M-19,7 M
Résultat net€-13,8 M-3,69 M-1,19 M-19,2 M
Croissance2025202420232022
Taux de croissance du CA%3,20,8-1,4-1,1
Taux de marge brute%94,110293,9100
Taux de marge d'EBITDA%5,10,73,56,1
Taux de marge opérationnelle%-3,2-2,4-0,6-6,7
Gestion BFR2025202420232022
BFR€6,76 M-2,49 M-784 k-15,7 M
BFR exploitation€-36,4 M-61,8 M-8,12 M-4,68 M
BFR hors exploitation€43,1 M59,3 M7,33 M-11 M
BFRj de CA8,1-3-1-19,4
BFR exploitationj de CA-43,7-76,6-10,2-5,8
BFR hors exploitationj de CA51,873,69,2-13,6
Délai de paiement clientsj78,579,610190,2
Délai de paiement fournisseursj186221168143
Ratio des stocks / CAj1,71,81,92
Autonomie financière2025202420232022
Capacité d’autofinancement€22,6 M16,5 M22 M30,9 M
Capacité d’autofinancement / CA%7,45,67,510,4
Fonds de roulement net global€7,25 M-2,47 M222 k-15,5 M
Couverture du BFR1,11-0,31
Trésorerie€489 k22,7 k1,01 M239 k
Dettes financières€183 k128 k386 k114 k
Capacité de remboursement0000
Ratio d'endettement (Gearing)0-0,1-1,20
Autonomie financière%-7,3-0,80,3-4
Taux de levier (DFN/EBITDA)00,1-0,10
Solvabilité2025202420232022
État des dettes à 1 an au plus€145 M168 M122 M88,2 M
Liquidité générale1,1111,1
Ratio de couverture des dettes-227701-112-563
Fonds propres€-16,2 M-1,89 M507 k-6,6 M
Rentabilité2025202420232022
Marge nette%-4,6-1,3-0,4-6,5
Rentabilité sur fonds propres%85,7195-235291
Rentabilité économique%-6,2-1,5-0,6-11,7
Valeur ajoutée€103 M88,6 M94,5 M100 M
Valeur ajoutée / CA%3430,132,433,8
Structure d'activité2025202420232022
Salaires et charges sociales€56,9 M56,7 M51,6 M49,1 M
Salaires / CA%18,719,317,716,6
Impôts et taxes€29,1 M24,1 M27 M26,6 M
Chiffre d'affaires à l'export€029,3 k112 k10,4 k

Dirigeants et représentants

SUEZ RV Centre Est

8 en poste et 10 anciens


Poste actuel : Directeur général délégué
Date de début : 01/01/2026
Âge : 38 ans • Né(e) en octobre 1988
Poste actuel : Président
Date de début : 08/12/2025
Poste précédent : 
Âge : 51 ans • Né(e) en mars 1975
Poste actuel : Directeur général délégué
Date de début : 02/11/2025
Âge : 37 ans • Né(e) en décembre 1988
Poste actuel : Directeur général délégué
Date de début : 14/12/2023
Âge : 43 ans • Né(e) en novembre 1983
Poste actuel : Directeur général délégué
Date de début : 03/04/2017
Âge : 56 ans • Né(e) en novembre 1970
Poste actuel : Directeur général délégué
Date de début : 03/04/2017
Âge : 47 ans • Né(e) en décembre 1978
Poste actuel : Directeur général délégué
Date de début : 03/04/2017
Âge : 60 ans • Né(e) en mai 1966
Poste actuel : Directeur général délégué
Date de début : 03/04/2017
Âge : 52 ans • Né(e) en août 1974
ANCIENS DIRIGEANTS
Statut : 
Ancien dirigeant
Dernier poste : Président
Date de début : 27/04/2020
Date de fin : 01/10/2021
Âge : 58 ans • Né(e) en novembre 1968
Statut : 
Ancien dirigeant
Dernier poste : Président
Date de début : 20/07/2016
Date de fin : 18/05/2017
Âge : 52 ans • Né(e) en juin 1974

Commissaires aux comptes

Entreprises dirigées

Actionnaires identifiés

SUEZ RV Centre Est

2 identifiés


Pourcentage de parts : 5,94%
+1 autre actionnaire

Documents juridiques

SUEZ RV Centre Est

116 documents


PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

23/06/2026

Le projet de fusion

  • intranationale ou transfrontalière
13/02/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

19/01/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

18/11/2025

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales

  • cession, donation
27/06/2025

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales

  • cession, donation
27/06/2025

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

  • Modification relative aux dirigeants d'une société
10/01/2024

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

  • Réduction du capital
  • Réduction du capital
13/06/2023

Traité de fusion

  • Projet de fusion
22/08/2022

Extrait de décision(s) des associés

  • Modification relative aux dirigeants d'une société
07/02/2022

Comptes annuels

SUEZ RV Centre Est

10 documents


Comptes sociaux 2025
21/07/2026
Comptes sociaux 2024
23/07/2025
Comptes sociaux 2023
29/08/2024
Comptes sociaux 2022
04/03/2024
Comptes sociaux 2021
19/07/2022
Comptes sociaux 2020
28/06/2021
Comptes sociaux 2019
08/02/2021
Comptes sociaux 2018
05/08/2019
Comptes sociaux 2017
10/08/2018
Comptes sociaux 2016
11/07/2017

SUEZ RV Centre Est


Aucune procédure collective
Contentieux juridiques31 affaires
Alertes1 enregistrée

Procédures collectives

Contentieux

Alertes

Annonces BODACC

SUEZ RV Centre Est

59 annonces BODACC


Dépôt des comptes
06/08/2026
RCS : de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2025
Adresse : 18 Rue Félix Mangini 69009 Lyon
Vente
18/02/2026
RCS : de Lyon
Adresse : 18 Rue Félix Mangini 69009 Lyon
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Modification
06/02/2026
RCS : de Lyon
Dénomination : SUEZ RV Centre Est
Description : Modification de l'administration.
Administration : MARAIS Jocelyne Stéphanie nom d'usage : MARAIS n'est plus directeur général délégué. FROMION Chloé Amélie nom d'usage : FROMION devient directeur général délégué
Modification
10/12/2025
RCS : de Lyon
Dénomination : SUEZ RV Centre Est
Description : Modification de l'administration.
Administration : LE GOFF Guillaume Nicolas Stéphane nom d'usage : LE GOFF devient président. PYREK François Marie nom d'usage : PYREK n'est plus président. LE GOFF Guillaume Nicolas Stéphane nom d'usage : LE GOFF n'est plus directeur général délégué. DUPEUBLE Caroline Claire Marie nom d'usage : DUPEUBLE devient directeur général délégué. Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes FORVIS MAZARS SA SA à directoire et à conseil de s
Dépôt des comptes
04/09/2025
RCS : de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2024
Adresse : 18 Rue Félix Mangini 69009 Lyon
Dépôt des comptes
05/09/2024
RCS : de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2023
Adresse : 18 Rue Félix Mangini 69009 Lyon
Dépôt des comptes
14/03/2024
RCS : de Lyon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Adresse : 18 Rue Félix Mangini 69009 Lyon
Modification
18/01/2024
RCS : de Lyon
Dénomination : SUEZ RV Centre Est
Description : Modification de l'administration.
Administration : BARTEAU Delphine Pierrette Henriette nom d'usage : BARTEAU n'est plus directeur général délégué. DELAVAULT Jonathan Benjamin nom d'usage : DELAVAULT devient directeur général délégué
Vente
24/08/2022
RCS : de Lyon
Adresse : 18 Rue Félix Mangini 69009 Lyon
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Cartographie

SUEZ RV Centre Est


Informations de contact

SUEZ RV Centre Est


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18 RUE FELIX MANGINI, UNIVERSAONE, 69009 LYON

Entreprises citées

SUEZ RV Centre Est

52 entreprises citées


9 citations
Période : Entre 2017 et 2026
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : DELPHINE BARTEAU
SIREN : 401 952 585
7 citations
Période : Entre 2023 et 2026
Nature
supposée
de la relation : 
Logiciel
Personnes liées : Bruno VERGE
SIREN : 552 119 455
21 citations
Période : Entre 2005 et 2026
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Guillaume LE GOFF
SIREN : 410 252 647
3 citations
Période : Entre 2023 et 2026
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Jocelyne MARAIS
SIREN : 904 674 744
15 citations
Période : Entre 2008 et 2025
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : FRANCOIS PYREK, LAURENT SULKOWSKI
SIREN : 484 465 687
2 citations
Période : En 2024 et 2025
Nature
supposée
de la relation : 
Logiciel
Personnes liées : PATRICK BRUNCHER, MURIEL EISERLOH
SIREN : 524 068 145
7 citations
Période : Entre 2019 et 2024
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Delphine BARTEAU
SIREN : 425 520 194
8 citations
Période : En 2023
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : ENGIE ENERGIE SERVICES, ASFO Adour, EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - FONTANIEet 472 autres •
SIREN : 392 670 501
6 citations
Période : Entre 2011 et 2022
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Guillaume LE GOFF
SIREN : 401 446 422
8 citations
Période : Entre 2012 et 2022
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
Personnes liées : MAZARS, CBA, Guillaume LE GOFF
SIREN : 352 184 428
8 citations
Période : Entre 2015 et 2022
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : NICOLAS PORTRON, DELPHINE PERROT
SIREN : 814 910 378
1 citation
Période : En 2022
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : BRUNO VERGE
SIREN : 572 098 507
1 citation
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : PIERRE CHOUX, PATRICK CHOUX
SIREN : 803 272 285
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Christophe MATHET
SIREN : 521 108 662
9 citations
Période : Entre 2013 et 2020
Nature
supposée
de la relation : 
Immobilier
SIREN : 790 609 937
6 citations
Période : Entre 2009 et 2020
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : David LAMY
SIREN : 775 690 035
1 citation
Période : En 2018
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Daniel MILANI, Pierre MILANI, Catherine MILANIet 1 autre •
SIREN : 342 954 682
8 citations
Période : En 2009 et 2014
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 343 004 511
2 citations
Période : En 2014
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Julien COMBECAVE
SIREN : 701 980 203
1 citation
Période : En 2013
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 418 172 706
2 citations
Période : En 2003 et 2013
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Mathieu LAMOUR
SIREN : 444 874 101
1 citation
Période : En 2012
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 562 128 520
6 citations
Période : En 2011
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 343 041 745
1 citation
Période : En 2011
Nature
supposée
de la relation : 
Commissaire aux comptes
SIREN : 377 652 938
1 citation
Période : En 2011
Nature
supposée
de la relation : 
Commissaire aux comptes
SIREN : 438 476 913
1 citation
Période : En 2011
Nature
supposée
de la relation : 
Commissaire aux comptes
SIREN : 632 013 843
7 citations
Période : Entre 2008 et 2010
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 487 475 394
7 citations
Période : En 2009 et 2010
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 421 623 026
1 citation
Période : En 2009
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Géraldine GILLES
SIREN : 578 200 776
7 citations
Période : Entre 1996 et 2008
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 380 046 755
4 citations
Période : En 2007
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 344 996 475
8 citations
Période : Entre 1993 et 2006
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 389 146 218
5 citations
Période : En 2005 et 2006
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 329 395 040
6 citations
Période : Entre 1998 et 2006
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 331 318 501
3 citations
Période : En 2003
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : ALAIN MALHERE
SIREN : 448 979 849
1 citation
Période : En 2002
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 314 406 695
3 citations
Période : Entre 1995 et 2002
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Thierry RAYNAUD
SIREN : 401 405 832
2 citations
Période : En 2001 et 2002
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Jacques MARIE
SIREN : 382 681 914
1 citation
Période : En 2001
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Jean BONNEFOND
SIREN : 348 241 043
1 citation
Période : En 2001
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 349 824 672
7 citations
Période : Entre 1998 et 2001
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 765 200 506
10 citations
Période : Entre 1993 et 2000
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 304 439 193
2 citations
Période : En 1998 et 1999
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 399 619 147
6 citations
Période : En 1998 et 1999
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 343 061 743
5 citations
Période : En 1997 et 1998
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 317 409 902
1 citation
Période : En 1997
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Thierry RAYNAUD
SIREN : 410 348 833
4 citations
Période : En 1997
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : François PYREK
SIREN : 712 620 715
5 citations
Période : En 1996
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 388 765 059
2 citations
Période : En 1995 et 1996
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Thierry RAYNAUD
SIREN : 401 471 271
3 citations
Période : Entre 1993 et 1995
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 349 513 648
7 citations
Période : En 1993
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 301 768 917
5 citations
Période : En 1993
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 388 638 447

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ActivitéTraitement et élimination des déchets non dangereux

Appels d’offres gagnés

SUEZ RV Centre Est

314 gagnés


Mise à disposition d’une benne de 15 m 3 pour collecte et traitement des déchets DIB pour la plateforme logistique de La Ravoire
Montant : 20 000,00 €
Notifié le : 05/11/2026
Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
GESTION DES DECHETS DU CH PAYS GEX - DAOM
Montant : 400 000,00 €
Notifié le : 23/10/2026
Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
GESTION DES DECHETS DU CH PAYS GEX - TRI SELECTIF
Montant : 200 000,00 €
Notifié le : 23/10/2026
Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Évacuation et Traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM - Amiante
Notifié le : 21/09/2026
Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Évacuation et Traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM - papiers cartons
Notifié le : 14/09/2026
Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Evacuation et traitement des déchets de balayure issus du centre technique municipal de Vesoul
Montant : 215 000,00 €
Notifié le : 11/09/2026
Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Evacuation et traitement des déchets de balayure issus du Centre Technique Municipal de Vesoul
Montant : 215 000,00 €
Notifié le : 11/09/2026
Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Evacuation et traitement des déchets de balayure issus du Centre Technique Municipal de Vesoul - Evacuation et traitement des déchets de balayure issus du Centre Technique Municipal de Vesoul
Montant : 215 000,00 €
Notifié le : 11/09/2026
Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Marché public global de performance pour la conception/déconstruction/réalisation-exploitation/maintenance de déchèterie
Montant : 21 316 514,00 €
Notifié le : 08/09/2026
Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
La présente consultation concerne le marché public relatif à la collecte et au transport des déchets - La présente consultation concerne la collecte et le transport des déchets de la Communauté de Communes de la Dombes (CCD) à savoir : - - la collecte sél
Montant : 5 452 257,00 €
Notifié le : 22/07/2026
Durée : 18 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC de la Dombes

Labels et certificats

SUEZ RV Centre Est


Bilan carbone
Bilan carbone Total des émissions 2014 : 30 504 tCO₂e

Critères
2014
Émissions directes
29 940
tCO₂e

2014
29 940
tCO₂e
Émissions indirectes
564
tCO₂e

2014
564
tCO₂e
Énergie
564
tCO₂e

2014
564
tCO₂e
Transport
-

2014
-
Produits achetés
-

2014
-
Produits vendus
-

2014
-
Autre émissions indirectes
-

2014
-
Total des émissions
30 504
tCO₂e

2014
30 504
tCO₂e

Toutes les données sont exprimé en tonnes équivalant CO₂.

Source ADEME

Accords collectifs

SUEZ RV Centre Est

3 accords collectifs


ACCORD HARMONISATION DES PRIMES ALPHA 1 DU TERRITOIRE BLI ARA-PACA
Référence : T06923027455
Signé le : 09/06/2023
Publié le : 24/07/2023
Thématique : Système de prime (autre qu'évolution)
Source : Legifrance
Accord n°2 portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société SUEZ RV CENTRE EST
Référence : T06919003963
Signé le : 26/11/2018
Publié le : 05/02/2019
Thématique : Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Source : Legifrance
Accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société SUEZ RV Centre Est
Référence : T06918000268
Signé le : 19/01/2018
Publié le : 29/05/2018
Thématique : Droit syndical, IRP, expression des salariés
Source : Legifrance

Marques

SUEZ RV Centre Est

9 marques


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Valineo
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Texte
Numéro : FR4901338
Enregistrée le : 28/09/2022
Expire le : 28/09/2032
Classes : 
11
,
35
,
37
,
38
,
39
,
40
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TriValloire
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Texte
Numéro : FR4806734
Enregistrée le : 08/10/2021
Expire le : 08/10/2031
Classes : 
07
,
11
,
37
,
39
,
40
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TRIVAD
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Texte
Numéro : FR4281069
Enregistrée le : 17/06/2016
Expire le : 17/06/2026
Classes : 
11
,
37
,
39
,
40
,
42
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Tri-Truck
Statut : 
Marque expirée
Type de marque : Texte
Numéro : FR4202337
Enregistrée le : 07/08/2015
Expire le : 07/08/2025
Classes : 
12
,
28
,
40
,
41
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LA CORBEILLE A PAPIER
Statut : 
Marque expirée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR3975338
Enregistrée le : 17/01/2013
Expire le : 17/01/2023
Classes : 
06
,
16
,
20
,
21
,
35
,
39
,
40
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LA SITADINE RECYCLAGE A TOUS LES ETAGES!
Statut : 
Marque expirée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR3943087
Enregistrée le : 31/08/2012
Expire le : 31/08/2022
Classes : 
06
,
16
,
20
,
21
,
35
,
38
,
39
,
40
,
41
,
42
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CLERVAL
Statut : 
Marque expirée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR3535751
Enregistrée le : 06/11/2007
Expire le : 06/11/2017
Classes : 
39
,
40
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CLERVAL
Statut : 
Marque expirée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR3535752
Enregistrée le : 06/11/2007
Expire le : 06/11/2017
Classes : 
39
,
40
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CLERVAL
Statut : 
Marque expirée
Type de marque : Texte
Numéro : FR3535753
Enregistrée le : 06/11/2007
Expire le : 06/11/2017
Classes : 
39
,
40

Aides perçues

SUEZ RV Centre Est

2 aides


PAC - IV/A.6 - Développement des exploitations agricoles et des entreprises
Montant : 29 920,00 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 216 074,00 €
Autorité : Conseil régional
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des infrastructures de recherche (art. 26)
Numéro SA : SA.40391
Référence : TM-10207430