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Mise à jour RCS : le 10/11/2026Mise à jour RNE : le 10/11/2026Mise à jour INSEE : le 10/11/2026

BUREAU ALPES CONTROLES

Active
•
Adresse
3 B IMP DES PRAIRIES, PAE LES GLAISINS, 74000 ANNECY
Activité
Analyses, essais et inspections techniques
Effectif
Entre 500 et 999 salariés (donnée 2024)
Création
20/07/1989

Activité

BUREAU ALPES CONTROLES


Activité principale déclarée
Contrôle technique agréé. Inspection et vérifications de bâtiments, d'ouvrages, d'installation et d'équipements. Toutes activités d'organisme notifié. Contrôle, vérifications, assistance technique ou intellectuelle. Prévention et coordination des opérations de bâtiment ou de génie civil en matière de sécurité et de santé, assistance technique en matière d'organisation visant à la prévention des risques liés à la présence du public et risques professionnels. Formation. Diagnostics y compris les vérifications techniques et réglementaires de bâtiments, d'ouvrages, d'installations et d'équipements existants et dans tous les domaines. Certification de produits, services ou processus, système de management, personnel. Toutes activités de contrôle de production en usine. Toutes activités de laboratoire et d'essais.
Code NAF ou APE
71.20B
•Analyses, essais et inspections techniques
Domaines d'activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Formes d'exercice
Commerciale, Libérale non réglementée
Catégorie d'entreprise
ETI • Entreprise de taille intermédiaire
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026

Établissements

BUREAU ALPES CONTROLES

68 actifs et 89 fermés


Siège et établissement principal
Statut : 
Actif
N°SIRET : 351 812 698 00667
Adresse : 3 B IMP DES PRAIRIES, PAE LES GLAISINS, 74000 ANNECY
Date de création : 16/12/2013
Labels : 
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 351 812 698 01574
Adresse : 1 RUE DE LA GUERLANDE, 71880 CHATENOY-LE-ROYAL
Date de création : 01/11/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 351 812 698 01566
Adresse : 18 RUE RENE CASSIN, 51430 BEZANNES
Date de création : 01/08/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 351 812 698 01541
Adresse : 158 BOULEVARD SALVADOR ALLENDE, 16340 L'ISLE-D'ESPAGNAC
Date de création : 01/06/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 351 812 698 01558
Adresse : 110 ALLEE DU VELODROME, 62223 SAINT-LAURENT-BLANGY
Date de création : 01/06/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 351 812 698 01533
Adresse : 74 BOULEVARD DU 11 NOVEMBRE 1918, 69100 VILLEURBANNE
Date de création : 01/05/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 351 812 698 01517
Adresse : 12 BOULEVARD FROISSART, 59300 VALENCIENNES
Date de création : 01/04/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 351 812 698 01525
Adresse : 395 RUE COURTOIS, 59000 LILLE
Date de création : 01/04/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 351 812 698 01509
Adresse : 1 BOULEVARD DE TRIEUX, 35740 PACE
Date de création : 01/03/2026
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 351 812 698 01491
Adresse : 450 RUE SAINT EXUPERY, 34130 MAUGUIO
Date de création : 08/01/2026

Finances

BUREAU ALPES CONTROLES


Performance2025202420232022
Chiffre d’affaires€104 M91,2 M78,5 M65,8 M
Marge brute€107 M94,1 M81,1 M67,5 M
EBITDA - EBE€8,39 M7,46 M4,3 M3,57 M
Résultat d’exploitation€6,01 M5,24 M2,17 M2,35 M
Résultat net€3,85 M3,02 M1,24 M1,31 M
Croissance2025202420232022
Taux de croissance du CA%13,616,219,417
Taux de croissance de l'effectif%--87,386122,5
Taux de marge brute%104103103103
Taux de marge d'EBITDA%8,18,25,55,4
Taux de marge opérationnelle%5,85,72,83,6
Gestion BFR2025202420232022
BFR€-7,64 M-10,2 M-2,36 M-2,47 M
BFR exploitation€15 M14 M14,2 M11,4 M
BFR hors exploitation€-22,6 M-24,3 M-16,6 M-13,9 M
BFRj de CA-26,9-40,9-11-13,7
BFR exploitationj de CA52,756,166,263,3
BFR hors exploitationj de CA-79,6-97-77,2-77
Délai de paiement clientsj5359,171,569,6
Délai de paiement fournisseursj66,360,165,962,7
Ratio des stocks / CAj13,310,910,58,5
Autonomie financière2025202420232022
Capacité d’autofinancement€8,4 M5,43 M3,51 M2,59 M
Capacité d’autofinancement / CA%8,164,53,9
Fonds de roulement net global€22,1 M18,2 M14,3 M12,7 M
Couverture du BFR-2,9-1,8-6,1-5,1
Trésorerie€29,7 M28,4 M16,7 M15,2 M
Dettes financières€1,56 M1,74 M1,08 M21,9 k
Capacité de remboursement-3,3-4,9-4,4-5,9
Ratio d'endettement (Gearing)-1,2-1,4-1-1
Autonomie financière%37,333,636,139,4
Taux de levier (DFN/EBITDA)-3,4-3,6-3,6-4,3
Solvabilité2025202420232022
État des dettes à 1 an au plus€29,9 M29,8 M22 M18,2 M
Liquidité générale1,71,61,61,7
Ratio de couverture des dettes-0,5-0,5-0,7-0,6
Fonds propres€22,9 M19,2 M16,2 M15 M
Rentabilité2025202420232022
Marge nette%3,73,31,62
Rentabilité sur fonds propres%16,815,87,68,7
Rentabilité économique%6,35,32,83,4
Valeur ajoutée€83,6 M70,9 M60,5 M50,3 M
Valeur ajoutée / CA%80,777,77776,4
Structure d'activité2025202420232022
Effectif-8726,86 k714
Salaires et charges sociales€72,3 M63 M55,9 M46,2 M
Salaires / CA%69,869,171,170,2
Impôts et taxes€2,32 M2,1 M1,86 M1,73 M
Chiffre d'affaires à l'export€0403 k252 k264 k

Dirigeants et représentants

BUREAU ALPES CONTROLES

2 en poste et 1 ancien


Poste actuel : Directeur général
Date de début : 01/07/2014
Âge : 54 ans • Né(e) en mai 1972
Poste actuel : Président
Date de début : 25/06/2009
SIREN : 508 781 572
ANCIENS DIRIGEANTS
Statut : 
Ancien dirigeant
Dernier poste : Directeur général
Date de début : 28/06/2016
Date de fin : 23/05/2021
Âge : 74 ans • Né(e) en août 1952

Commissaires aux comptes

Entreprises dirigées

Actionnaires identifiés

BUREAU ALPES CONTROLES

8 identifiés


Bruno RONCATO
Âge : 77 ans • Né(e) en octobre 1949
+7 autres actionnaires

Documents juridiques

BUREAU ALPES CONTROLES

21 documents


Procès-verbal d'assemblée générale

  • Modification relative aux dirigeants d'une société
  • Modification relative aux dirigeants d'une société
23/05/2021

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

  • Modification des commissaires aux comptes
02/07/2019

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

  • Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
  • Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités

Statuts mis à jour

  • Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
  • Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
05/07/2017

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

  • Modification des statuts

Statuts mis à jour

  • Modification des statuts
11/08/2014

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

  • Modification relative aux dirigeants d'une société
02/07/2014

Décision(s) du président

  • Transfert siège social et établissement principal

Statuts mis à jour

  • Transfert siège social et établissement principal
04/02/2014

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

  • Modification des commissaires aux comptes
08/07/2013

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

  • Modification de l'objet social

Statuts mis à jour

  • Modification de l'objet social
19/03/2012

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

  • Modification de l'objet social
  • Modification de l'objet social

Statuts mis à jour

  • Modification de l'objet social
  • Modification de l'objet social
19/03/2012

Procès-verbal d'assemblée générale

  • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

  • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour

  • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
20/08/2009

Comptes annuels

BUREAU ALPES CONTROLES

10 documents


Comptes sociaux 2025
30/06/2026
Comptes sociaux 2024
29/08/2025
Comptes sociaux 2023
01/07/2024
Comptes sociaux 2022
04/07/2023
Comptes sociaux 2021
17/06/2022
Comptes sociaux 2020
30/06/2021
Comptes sociaux 2019
18/09/2020
Comptes sociaux 2018
27/06/2019
Comptes sociaux 2017
02/07/2018
Comptes sociaux 2016
30/06/2017

BUREAU ALPES CONTROLES


Aucune procédure collective
Contentieux juridiques424 affaires
Aucune alerte

Procédures collectives

Contentieux

Alertes

Annonces BODACC

BUREAU ALPES CONTROLES

29 annonces BODACC


Dépôt des comptes
30/07/2026
RCS : d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2025
Adresse : Pae les Glaisins - Annecy-le-Vieux 3 bis Impasse Des Prairies 74940 Annecy
Dépôt des comptes
04/09/2025
RCS : d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2024
Adresse : Pae les Glaisins - Annecy-le-Vieux 3 bis Impasse Des Prairies 74940 Annecy
Dépôt des comptes
11/08/2024
RCS : d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2023
Adresse : Pae les Glaisins - Annecy-le-Vieux 3 bis Impasse Des Prairies 74940 Annecy
Dépôt des comptes
10/08/2023
RCS : d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Adresse : Pae les Glaisins - Annecy-le-Vieux 3 bis Impasse Des Prairies 74940 Annecy
Dépôt des comptes
28/07/2022
RCS : d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Adresse : Pae les Glaisins - Annecy-le-Vieux 3 bis Impasse Des Prairies 74940 Annecy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
29/07/2021
RCS : d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Adresse : Pae les Glaisins - Annecy-le-Vieux 3 bis Impasse Des Prairies 74940 Annecy
Modification
16/07/2021
RCS : d'Annecy
Dénomination : BUREAU ALPES CONTROLES
Description : Modification de l'administration.
Administration : VIGNOUD Michel nom d'usage : VIGNOUD n'est plus directeur général
Dépôt des comptes
15/11/2020
RCS : d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Adresse : Pae les Glaisins - Annecy-le-Vieux 3 bis Impasse Des Prairies 74940 Annecy
Modification
08/08/2019
RCS : d'Annecy
Dénomination : BUREAU ALPES CONTROLES
Description : Modification de l'administration.
Administration : PERNIN Philippe nom d'usage : PERNIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Cartographie

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Adresse complète
3 B IMP DES PRAIRIES, PAE LES GLAISINS, 74000 ANNECY

Entreprises citées

BUREAU ALPES CONTROLES

30 entreprises citées


1 citation
Période : En 2026
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 130 037 104
1 citation
Période : En 2025
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 940 269 871
1 citation
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : BUREAU ALPES CONTROLES, L'AMARANTE, Michel VIGNOUDet 1 autre •
SIREN : 905 109 690
1 citation
Période : En 2019
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : L'AMARANTE, ORION, BUREAU ALPES CONTROLESet 2 autres •
SIREN : 877 610 972
1 citation
Période : En 2018
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : L'AMARANTE, FAVERO, THISAPE PROet 2 autres •
SIREN : 844 640 300
1 citation
Période : En 2018
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : L'AMARANTE, LES ABEILLES, BUREAU ALPES CONTROLESet 2 autres •
SIREN : 840 294 284
1 citation
Période : En 2017
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 345 087 704
1 citation
Période : En 2017
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
Personnes liées : Jean-Roger BAUD, Joëlle BAUD
SIREN : 824 191 548
1 citation
Période : En 2017
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 818 411 563
1 citation
Période : En 2016
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 821 242 666
1 citation
Période : En 2016
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
Personnes liées : LE BOMMEL
SIREN : 502 786 684
1 citation
Période : En 2015
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 813 548 104
4 citations
Période : Entre 2008 et 2014
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Michel VIGNOUD, BLANC & NEVEUX, implid Auditet 1 autre •
SIREN : 508 781 572
1 citation
Période : En 2013
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 799 435 185
4 citations
Période : En 2012 et 2013
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : ALTER HORIZON, NABU, ARNICOet 3 autres •
SIREN : 753 953 777
1 citation
Période : En 2013
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 790 181 408
1 citation
Période : En 2013
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 429 773 054
2 citations
Période : En 2012
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
Personnes liées : SEVENTEEN, VALENE CHEVILLARD
SIREN : 381 840 172
1 citation
Période : En 2012
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : MIRABEAU CAPITAL, ANTOROM FINANCE, AUDRAN CAPITALet 2 autres •
SIREN : 534 712 401
2 citations
Période : En 2011
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 509 618 831
1 citation
Période : En 2011
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 702 630 096
1 citation
Période : En 2011
Nature
supposée
de la relation : 
Assureur
Personnes liées : Samuel VUILLET
SIREN : 309 033 603
1 citation
Période : En 2011
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 479 554 172
6 citations
Période : Entre 2001 et 2011
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 423 111 806
3 citations
Période : En 2008 et 2009
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 449 763 754
3 citations
Période : En 1995 et 2009
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 402 565 733
1 citation
Période : En 2009
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 390 798 999
2 citations
Période : En 2008
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 607 020 294
1 citation
Période : En 2004
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 451 213 540
1 citation
Période : En 2001
Nature
supposée
de la relation : 
Formaliste
SIREN : 421 246 372

Biens immobiliers

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ActivitéAnalyses, essais et inspections techniques

Appels d’offres gagnés

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1 280 gagnés


M25139GR - LOT 1 : MISSION SPS TRAVAUXX VRD RESEAUX ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Montant : 1 200 000,00 €
Notifié le : 03/11/2026
Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : Orleans Métropole
Mission de bureau de contrôle et de commissioning hors-site dans le cadre de l’opération de réhabilitation du bâtiment SN4, situé sur le campus de l’université de Lille
Montant : 35 340,00 €
Notifié le : 29/10/2026
Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
marché de coordination SPS pour les travaux de relogement de l’ALIP de Narbonne
Montant : 5 641,00 €
Notifié le : 27/10/2026
Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Prestations de Coordination sécurité et protection de la santé sur les différentes opérations de construction, réhabilitation ou de maintenance pour les différents bâtiments du patrimoine du Grand Annecy ¿ Lot no1 : Mission de niveau 1 -
Montant : 120 000,00 €
Notifié le : 05/02/2026
Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : Grand Annecy
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) dans le cadre des travaux d’amélioration énergétique de 18 sites du patrimoine du Département de Seine-et-Marne.
Montant : 220 000,00 €
Notifié le : 22/10/2026
Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
La présente consultation a pour objet : Mission de contrôle technique et de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé pour la construction de la cuisine de proximité St Antoine Palanque. • Marché de contrôle technique conformément à l’article L.111-23 du code de la construction et de l’habitation ; • Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), conformément à l’article L.4532-2 du code du travail. - contrôle technique
Montant : 27 260,00 €
Notifié le : 19/10/2026
Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
AC A BDC BUREAU ALPES CONTROLES- LOT 2 MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE
Montant : 466 000,00 €
Notifié le : 21/10/2026
Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Mission de contrôle technique portant sur la réhabilitation de la mairie
Montant : 6 780,00 €
Notifié le : 09/06/2023
Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Mission de contrôle technique et de coordination SPS pour la conception et la réalisation de la Cité des Vins et des Climats de Bourgogne à Beaune - Mission de contrôle technique
Montant : 26 745,00 €
Notifié le : 14/04/2023
Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet l’intervention d’un contrôleur technique dans le cadre de l’opération de travaux située à la caserne VANDAMME de LILLE (59).
Montant : 29 200,00 €
Notifié le : 20/10/2026
Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : 130001902

Labels et certificats

BUREAU ALPES CONTROLES


Organisme de formation certifié Qualiopi
Organisme de formation certifié Qualiopi 2 établissements certifiés

Spécialité : Spécialités plurivalentes de l'agronomie et de l'agriculture, spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois, electricité, électronique (non compris automatisme et productique)
Égalité professionnelle • Egapro
Égalité professionnelle • Egapro Note 2025 : 88/100 · Conforme aux normes Egapro

Critères
2025
2024
2023
2022
2021
Écart rémunération/40
38
38
36
37
39

2025
38
2024
38
2023
36
2022
37
2021
39
Écart taux d'augmentation (hors promotion)/20
20
20
20
20
20

2025
20
2024
20
2023
20
2022
20
2021
20
Écart taux promotion/15
15
15
15
15
15

2025
15
2024
15
2023
15
2022
15
2021
15
Retour congé maternité/15
15
15
15
15
15

2025
15
2024
15
2023
15
2022
15
2021
15
Hautes rémunérations/10
0
0
0
0
0

2025
0
2024
0
2023
0
2022
0
2021
0
NOTE/100
88
88
86
87
89

2025
88
2024
88
2023
86
2022
87
2021
89

Calculé sur un effectif de 251 à 999 salariés assujettis.

En savoir plus sur le calcul
Bilan carbone
Bilan carbone Total des émissions 2024 : 5 484 tCO₂e

Critères
2024
2021
Émissions directes
2 092
tCO₂e
1 550
tCO₂e

2024
2 092
tCO₂e
2021
1 550
tCO₂e
Émissions indirectes
3 392
tCO₂e
2 371
tCO₂e

2024
3 392
tCO₂e
2021
2 371
tCO₂e
Énergie
76
tCO₂e
89
tCO₂e

2024
76
tCO₂e
2021
89
tCO₂e
Transport
147
tCO₂e
126
tCO₂e

2024
147
tCO₂e
2021
126
tCO₂e
Produits achetés
3 169
tCO₂e
2 156
tCO₂e

2024
3 169
tCO₂e
2021
2 156
tCO₂e
Produits vendus
0
tCO₂e
0
tCO₂e

2024
0
tCO₂e
2021
0
tCO₂e
Autre émissions indirectes
0
tCO₂e
0
tCO₂e

2024
0
tCO₂e
2021
0
tCO₂e
Total des émissions
5 484
tCO₂e
3 921
tCO₂e

2024
5 484
tCO₂e
2021
3 921
tCO₂e

Toutes les données sont exprimé en tonnes équivalant CO₂.

Source ADEME

Accords collectifs

BUREAU ALPES CONTROLES

11 accords collectifs


AVENANT ACCORD FONCTIONNEMENT CSE
Référence : T07423060335
Signé le : 14/12/2023
Publié le : 22/04/2024
Thématique : Autre, précisez
Source : Legifrance
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L’ACCORD SUR LA FLEXIBILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
Référence : T07423060337
Signé le : 14/12/2023
Publié le : 22/04/2024
Thématique : Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Source : Legifrance
AVENANT DE L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
Référence : T07423060340
Signé le : 14/12/2023
Publié le : 22/04/2024
Thématique : Compte épargne temps
Source : Legifrance
Avenant 1 à l'accord sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps
Référence : T07421004385
Signé le : 02/07/2021
Publié le : 26/07/2021
Thématique : Compte épargne temps
Source : Legifrance
Négociation Annuelle Obligatoire
Référence : T07420002778
Signé le : 15/05/2020
Publié le : 14/09/2020
Thématique : Compte épargne temps, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution)
Source : Legifrance
Accord sur le versement d'une prime dite "complémentaire de vacances"
Référence : T07419002185
Signé le : 17/12/2019
Publié le : 25/09/2020
Thématique : Système de prime (autre qu'évolution)
Source : Legifrance
Accord portant sur le recours au vote par voie électronique pour les instances représentatives
Référence : T07419001976
Signé le : 23/10/2019
Publié le : 25/02/2020
Source : Legifrance
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et le hommes et la qualité de vie au travail
Référence : T07419001908
Signé le : 01/10/2019
Publié le : 31/01/2020
Source : Legifrance
Négociation Annuelle Obligatoire
Référence : T07419001062
Signé le : 29/01/2019
Publié le : 03/04/2019
Source : Legifrance
COMPLEMENTAIRE DE VACANCES
Référence : T07418000143
Signé le : 28/05/2018
Publié le : 03/03/2020
Thématique : Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
Source : Legifrance

Marques

BUREAU ALPES CONTROLES

11 marques


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PASS Réemploi
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Figuratif
Numéro : FR4863030
Enregistrée le : 21/04/2022
Expire le : 21/04/2032
Classes : 
37
,
42
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PASS Réemploi A
Statut : 
Demande rejetée
Type de marque : Figuratif
Numéro : FR4807627
Enregistrée le : 12/10/2021
Expire le : 10/11/2026
Classes : 
37
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PASS Réemploi
Statut : 
Marque retirée
Type de marque : Figuratif
Numéro : FR4757810
Enregistrée le : 21/04/2021
Expire le : 10/11/2026
Classes : 
37
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ALPES CONTRÔLES
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR4507761
Enregistrée le : 13/12/2018
Expire le : 13/12/2028
Classes : 
37
,
41
,
42
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ALPES CONTRÔLES Certification
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR4507764
Enregistrée le : 13/12/2018
Expire le : 13/12/2028
Classes : 
42
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ALPES CONTRÔLES Construction & Exploitation
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR4507755
Enregistrée le : 13/12/2018
Expire le : 13/12/2028
Classes : 
37
,
42
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ALPES CONTRÔLES Formation
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR4504481
Enregistrée le : 30/11/2018
Expire le : 30/11/2028
Classes : 
41
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ALPES CONTROLES
Statut : 
Marque renouvelée
Type de marque : 3D
Numéro : FR4291101
Enregistrée le : 01/08/2016
Expire le : 01/08/2036
Classes : 
37
,
41
,
42
,
45
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ALPES CONTROLES CERTIFICATION
Statut : 
Marque renouvelée
Type de marque : Mixte
Numéro : FR4026390
Enregistrée le : 08/08/2013
Expire le : 08/08/2033
Classes : 
42
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ALPES CONTROLES
Statut : 
Marque renouvelée
Type de marque : 3D
Numéro : FR3403308
Enregistrée le : 06/01/2006
Expire le : 06/01/2036
Classes : 
37
,
41
,
42
,
45