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• Cour d'appel de Montpellier, 03/06/2026, 26/00058
  Position : Demandeur
  Autres parties : S.A. UNION ENTREPRISE CONSTRUCTION (UEC), SOVIDES, CAN CONSTRUCTION, DECORATION DE SOUSA FRERES, FLORIADE, ASTEREN, MJC2A, PPDS GROUP, ROISSY T P, K ENTREPRISE, SDP ENGINEERING, BAZZI, S.A.S. INSTALLATIONS DEPANNAGES ENTRETIENS ELECTRIQUES (IDDE), S.A.S. MANIFESTO
  Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action suite à un accord des parties
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• Tribunal judiciaire de Nanterre, 09/04/2026, 25/01941
  Position : Défendeur
  Autres parties : Société ISTRA, Société NOUVELLES INSTALLATIONS ELECTRIQUES, CAPE SERVICES, Société SMABTP, ALLIANZ I.A.R.D., Société ENTREPRISE, Société K ENTREPRISE, Société KONE, Société ECM, PRELEM, CBT'HERM CONSEIL, AXA FRANCE IARD
  Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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• Tribunal judiciaire de Paris, 24/03/2026, 24/13096
  Début du contentieux : 25/09/2024
  Position : Défendeur
  Autres parties : S.A. SMA, CO-ORDO, AXA FRANCE IARD, Société SMABTP, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SOCOTEC CONSTRUCTION, ARCHETYPE BECT, S.E.L.A.R.L.-PECOU, ZURICH INSURANCE EUROPE AG, LES MACONS PARISIENS, MMA IARD, S.A. MMA IARD ASSSURANCES MUTUELLES, M.N.P. VACHER ET ASSOCIES
  Dispositif : Sursis à statuer
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• Tribunal judiciaire de Nanterre, 29/01/2026, 25/02908
  Début du contentieux : 15/05/2024
  Position : Défendeur
  Autres parties : SAS RUEIL MASSENA, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, ROC SOL, S.E.L.A.R.L. FIDES, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), SMA SA, EUROVIA IDF EUROVIA ILE DE FRANCE
  Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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• Tribunal judiciaire de Nanterre, 08/01/2026, 25/02162
  Début du contentieux : 13/02/2025
  Position : Défendeur
  Autres parties : BESTALU, SMC SOC METALLURGIQUE DE COURS, Société ENTREPRISE LEROUX, D K P ENTREPRISE SA, Société ECM, ISTRA, S.A.R.L. TECH ALU, CHAPES COUTINHO, SMABTP, Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD, Société ABELLE IARD ET SANTE, QBE EUROPE SA/NV, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
  Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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• Tribunal judiciaire de Nanterre, 04/12/2025, 18/02009
  Début du contentieux : 20/02/2014
  Position : Défendeur
  Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES, AXA FRANCE IARD, S.A.R.L. PRS, Société QUALICONSULT, S.A. SMA, S.A. MORIN SYSTEME ARCHITECTONIQUE (dite MSA), SCHINDLER, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, Société SICRA IDF, Société ETUDE ET PROJET, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, Société DP.r (Intervenante volontaire), Société ENTREPRISE, S.E.L.A.R.L. SMJ, Société BOUYGUES IMMOBILIER, ALLIANZ I.A.R.D., T.L.S TOULESOLS, Société ENTREPRISE PETIT, SociétéSAMAHA, KRM BATIMENT, Compagnie d'assurances SMABTP
  Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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• Tribunal de commerce de Montpellier, 13/11/2025, 2025008614
  Début du contentieux : 06/01/2025
  Position : Défendeur
  Autres parties : MANIFESTO, UNION ENTREPRISES CONSTRUCTION U E C, PPDS GROUP, ROISSY T P, K ENTREPRISE, BESTALU, SDP ENGINEERING, BAZZI, SOVIDES, CAN CONSTRUCTION
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• Tribunal judiciaire de Bobigny, 03/09/2025, 25/07680
  Position : Défendeur
  Autres parties : NEXITY IR PROGRAMMES SEERI, MJC2A, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, AXA FRANCE IARD, S.A.S. SNIE, TPF INFRASTRUCTURE, SDP ENGINEERING, Compagnie d'assurance MMA IARD, SARL M.C.I. MAITRISE D'OEUVRE -CONCEPTION - INGEN IERIE, Compagnie d'assurance SMABTP, Compagnie d'assurance GENERALI IARD, TAG ARCHITECTES, INNOVE ETANCHE, Société RIM CONSTRUCTION, S.A.S. CEPRIM, Compagnie d'assurance XL Insurance Company Limited, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF), S.A.S. SOCIETE FRANCILIENNE DE BARDAGE CHARPENTE ET COUVE RTURE, UNION ENTREPRISES CONSTRUCTION U E C, S.A.S. DECORATION DE SOUSA
  Dispositif : Sursis à statuer
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• Tribunal judiciaire de Versailles, 22/08/2025, 24/05793
  Début du contentieux : 16/10/2018
  Position : Défendeur
  Autres parties : VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM, SDC, SOGEMAC HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, MAISON ELEVES ECOLE CENTRALE ARTS MANUFA, MAAF ASSURANCES SA, HERVE THERMIQUE, ALLIANZ I.A.R.D., LAN S.A.R.L D'ARCHITECTURE, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, HOLDING SOCOTEC, LINKCITY ILE-DE-FRANCE, Compagnie d'assurance SMABTP, SODEARIF AMENAGEMENT SAS, ACTE IARD
  Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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• Tribunal judiciaire de Bobigny, 25/06/2025, 25/00142
  Position : Demandeur
  Autres parties : SOVIDES, Société CAN CONSTRUCTION, Société BYN, MGB DA ROCHA CARLOS, Société RIM CONSTRUCTION, DECORATION DE SOUSA FRERES, FLORIADE, PPDS GROUP, ROISSY T P, Société K ENTREPRISE, Société BESTALU, SDP ENGINEERING, Société BAZZI, IDEE INSTALLATIONS-DEPANNAGES-ENTRETIENS ELECTRIQUES, Société MANIFESTO, UNION ENTREPRISES CONSTRUCTION U E C
  Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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• Tribunal judiciaire de Paris, 20/06/2025, 21/06910
  Début du contentieux : 29/01/2021
  Position : Défendeur
  Autres parties : BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, ACTE IARD, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.A. SMA SA, UNMPBTP UNION NATIONALE DES MUTUELLES PROFESSIONNELLES ET DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, ALLIANZ I.A.R.D.
  Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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• Tribunal judiciaire de Nanterre, 30/04/2025, 24/02692
  Début du contentieux : 23/09/2024
  Position : Défendeur
  Autres parties : CBT'HERM CONSEIL, PRELEM, K ENTREPRISE, KONE, S.A.S. ECM
  Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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• Tribunal judiciaire de Paris, 04/04/2025, 25/51074
  Début du contentieux : 06/11/2023
  Position : Défendeur
  Autres parties : SCI DU 51 BORREGO, Compagnie d'assurance CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BÂTIMENT ET DES TRA VAUX PUBLICS, DITE LA CAM BTP, L2J EXPERTISE, QUALICONSULT PARTNERS 2, CPA C.P.A. EXPERTS, COTAFOR, O.T.E. OTE INGENIERIE, S.A.S.BGETEC (IXI) EXPERT DO, M-MERCI, EMMAUS HABITAT, S.A. MIC INSURANCE COMPANY, C/O REGUS, COALLIA, Compagnie d'assurance SA SMA, S.A.R.L. ALFA BATIMENT, SEMEIO ARCHITECTURE, SITE-IN EXPERTISE, S.A. SMA, S.A.S SICRA IDF, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, MAF
  Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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• Tribunal judiciaire de Nanterre, 28/03/2025, 24/02058
  Position : Défendeur
  Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DE LA ZAC DES COPISTES, DECORATION DE SOUSA FRERES, L'ATELIER DE PIERRES, S.A. SMA, AGUESSEAU DEVELOPPEMENT, UNION ENTREPRISES CONSTRUCTION U E C, SNIE NOUVELLE INSTALLATION ELECTRIQUES, TAQUET CLOISONS, FLORIADE, LBBA-ARCHITECTURE, ALBUQUERQUE CHAPE ET ISOLATION PAR CHAPE, INNOVE ETANCHE, MINCO CHANTIERS
  Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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• Tribunal judiciaire de Paris, 11/03/2025, 25/50493
  Début du contentieux : 25/01/2022
  Position : Défendeur
  Autres parties : BABES, Syndicat des copropriétaires de la Résidence «76 », S.A.S. ECM, S.A.R.L. SODETEL
  Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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• Tribunal judiciaire de Nanterre, 13/02/2025, 24/01809
  Début du contentieux : 14/11/2024
  Position : Défendeur
  Autres parties : SCI 132 AV PAUL DOUMER A RUEIL MALMAISON, BESTALU, K ENTREPRISE, S.A.S. METALLURGIE DE COURS, ENTREPRISE LEROUX, S.A.S. ECM, Personne anonymisée 1
  Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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• Tribunal judiciaire de Nanterre, 04/02/2025, 24/01146
  Début du contentieux : 01/12/2022
  Position : Demandeur
  Autres parties : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, DELOSTAL ET THIBAULT, MMA IARD, PRELEM
  Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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• Tribunal judiciaire de Nanterre, 05/11/2024, 24/01560
  Début du contentieux : 23/03/2021
  Position : Défendeur
  Autres parties : S.A.S. BOUYGUES BATIMENT IDF, SLOVEG SOCIETE DE LOCATION VIDEO ET D ELECTRICITE GENERALE, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUTELLES, K ENTREPRISE, SMABTP, MMA IARD, AXA FRANCE IARD
  Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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• Tribunal judiciaire de Paris, 05/11/2024, 20/02358
  Début du contentieux : 16/07/2020
  Position : Défendeur
  Autres parties : NEXIMMO 93, NEXITY IR PROGRAM SEERI, NEXITY SEERI, PETITDIDIER PRIOUX, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, BTP CONSULTANTS, ALLIANZ I.A.R.D., K ENTREPRISE, QIOS, BESTALU, DECORATION DE SOUSA FRERES, FERMETURES VENTOISES, PERREY CHRISTOPHE, SMA SA, E C M, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
  Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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• Cour d'appel de Paris, 22/12/2023, 23/02109
  Début du contentieux : 09/06/2011
  Position : Défendeur
  Autres parties : SMA SA, Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ACTE IARD, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
  Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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• Cour d'appel de Paris, 15/04/2022, 21/14339
  Début du contentieux : 03/03/2017
  Position : Défendeur
  Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l'immeuble dit LA FABRIC, GESTIVERT ENVIRONNEMENT SAS, INNOVE ETANCHE, TPF ENGINS, NEXITY, S.A.S. CHAUFFAGE EXPLOITATION PRESTATIONS IMMOBILIERS (CEPRIM), SA SMA, SDP ENGINEERING, FBCC SOCIETE FRANCILIENNE DE BARDAGE CHARPENTE ET COUVERTURE, TAG ARCHITECTES, S.A. UNION ENTREPRISE CONSTRUCTION (UEC), Société SNIE, DECORATION DE SOUSA FRERES, R.I.M. CONSTRUCTIONS, Société UNION DES ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS - U.E.T.P, QBE INSURANCE (EUROPE) LIMITED, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
  Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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• Cour de cassation, 10/12/2015, 14-17.405, 14-22.652
  Début du contentieux : 14/09/2010
  Position : Défendeur
  Autres parties : Syndicat des copropriétaires du 16 rue du Croissant, Société lcobat, Société Plus Elec, Société Axa France lARD, Société L'Auxiliaire, Société Le Continent, Société Stim bâtir, Société Bouygues immobilier
  Dispositif : Rejet
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• Cour d'appel de Paris, 28/02/2014, 10/21860
  Début du contentieux : 14/09/2010
  Position : Défendeur
  Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU, BOUYGUES IMMOBILIER, AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, SOCIÉTÉ MARNEZ, BUREAU VERITAS, MAF - MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, COMPAGNIE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, SOCIÉTÉ BOUYGUES BATIMENT, PARIBAT PROVENCE, PLASTARMEX, UPELEC UNION PARISIENNE ELECTRICITE, SOCIÉTÉ CIVILE L'AUXILIAIRE, COMPAGNIE D'ASSURANCES LE CONTINENT, SATP SOCIETE AUXILIAIRE DE TRAVAUX PUBLICS, SMABTP, GENERALI IARD, AXA FRANCE IARD, ALLIANZ I.A.R.D., SARL ICOBAT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
  Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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