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Mise à jour RNA : le 18/09/2026 Mise à jour INSEE : le 17/09/2026

ASS VAL DE SEINE VERT

404 151 243 · Active
Adresse : 2 RUE DR GABRIEL LEDERMANN, 92310 SEVRES
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 03/04/1992

Informations juridiques de ASS VAL DE SEINE VERT

SIREN : 404 151 243
SIRET (siège) : 404 151 243 00049
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR10404151243
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 06/04/1992
Identifiant association : W923000289

Activité de ASS VAL DE SEINE VERT

Objet de l'association : Rassembler les habitants des hauts de seine qui souhaitent
Code NAF ou APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité : Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise ASS VAL DE SEINE VERT

  • Établissement

    En activité

    404 151 243 00049
    Adresse : 2 RUE DR GABRIEL LEDERMANN 92310 SEVRES
    Date de création : 05/01/2010
  • Établissement

    Fermé

    404 151 243 00031
    Adresse : 20 GRANDE RUE 92310 SEVRES
    Date de création : 27/11/2002
    Date de clôture : 05/01/2010 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement

    Fermé

    404 151 243 00023
    Adresse : 1 GRANDE RUE 92310 SEVRES
    Date de création : 01/03/2002
    Date de clôture : 25/12/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)
  • Établissement

    Fermé

    404 151 243 00015
    Adresse : 9 RUE VICTOR HUGO 92310 SEVRES
    Date de création : 03/04/1992
    Date de clôture : 01/03/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Organisations associatives n.c.a. (91.3E)

Etablissements de l'entreprise ASS VAL DE SEINE VERT

Finances de ASS VAL DE SEINE VERT

Dirigeants et représentants de ASS VAL DE SEINE VERT

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASS VAL DE SEINE VERT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASS VAL DE SEINE VERT

    • Récépissé de modification
    21/09/2020
    • Liste dirigeants
    21/09/2020
    • Procès verbal
    21/09/2020
    • Récépissé de modification
    04/06/2010
    • Statuts
    03/06/2010
    • Procès verbal
    03/06/2010
    • Récépissé de modification
    18/08/2009
    • Statuts
    18/08/2009
    • Procès verbal
    18/08/2009
    • Liste dirigeants
    17/08/2009

Comptes annuels de ASS VAL DE SEINE VERT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de ASS VAL DE SEINE VERT

0 procédure collective
2 contentieux
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0 sanction
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Alertes de ASS VAL DE SEINE VERT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASS VAL DE SEINE VERT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASS VAL DE SEINE VERT

  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 25/08/2026, 2415821
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMITE DE SAUVEGARDE DES SITES DE MEUDON, VIVRE A MEUDON, copropriété du 12 avenue Scribe à Meudon, Meudon
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 25/08/2026, 2503955
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMITE DE SAUVEGARDE DES SITES DE MEUDON, VIVRE A MEUDON, Meudon
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de ASS VAL DE SEINE VERT

  • MODIFICATION 05/01/2010
    Préfecture de Boulogne-Billancourt
    Dénomination : VAL DE SEINE VERT.
    Adresse : 20, rue Grande Rue, 92310 Sèvres
    Joafe n°20100036, annonce n°1076

Cartographie de ASS VAL DE SEINE VERT

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASS VAL DE SEINE VERT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 2 RUE DR GABRIEL LEDERMANN
92310 SEVRES

Services recommandés pour les associations

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Entreprises citées de ASS VAL DE SEINE VERT

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ASS VAL DE SEINE VERT

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Appels d'offres gagnés par ASS VAL DE SEINE VERT

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASS VAL DE SEINE VERT

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASS VAL DE SEINE VERT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASS VAL DE SEINE VERT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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