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Mise à jour RCS : le 20/11/2026Mise à jour RNE : le 20/11/2026Mise à jour INSEE : le 19/11/2026

ARCAT (BERNARD CATUGIER)

BERNARD CATUGIER

Active
•
Adresse
1 B RUE DES POTIERS, 31000 TOULOUSE
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création
01/04/2002

Activité

ARCAT


Activité principale déclarée
L'architecture d'intérieur, le conseil et la conception dans les domaines de la décoration, la rénovation, l'embellissement de tous immeubles batis quel qu'en soit l'usage (habitation, industrie, commerce), la maitrise d'oeuvre pour les batiments.
Code NAF ou APE
71.11Z
•Activités d'architecture
Domaines d'activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Formes d'exercice
Commerciale
Catégorie d'entreprise
PME • Petite ou moyenne entreprise
Date de clôture d'exercice comptable
30/06/2027

Établissements

ARCAT

2 actifs


Siège et établissement principal
Statut : 
Actif
N°SIRET : 441 504 685 00013
Adresse : 1 B RUE DES POTIERS, 31000 TOULOUSE
Date de création : 01/04/2002
Nom commercial : BERNARD CATUGIER
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 441 504 685 00021
Adresse : 1 B RUE DES POTIERS, BUREAU N 2, 31000 TOULOUSE
Date de création : 12/04/2006

Dirigeants et représentants

ARCAT

1 en poste


Poste actuel : Président
Date de début : 27/04/2017
Âge : 78 ans • Né en mars 1948

Commissaires aux comptes

Entreprises dirigées

Bénéficiaires effectifs

ARCAT


Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Documents juridiques

ARCAT

2 documents


Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

  • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Rapport du commissaire à la transformation

  • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour

  • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2013

Acte sous seing privé

Divers

05/04/2002

Comptes annuels

ARCAT

7 documents


Les déclarations de comptes de ARCAT nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Comptes sociaux 2022
16/12/2022
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2021
08/12/2021
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2020
09/11/2020
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2019
12/11/2019
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2018
07/01/2019
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2017
16/10/2017
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2016
27/04/2017
Comptes confidentiels

Aucune procédure collective
Contentieux juridiques1 affaire
Aucune alerte

Procédures collectives

Contentieux

Alertes

Annonces BODACC

ARCAT

20 annonces BODACC


Dépôt des comptes
12/11/2026
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2026
Adresse : 1 bis rue des Potiers 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
18/12/2025
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2025
Adresse : 1 bis rue des Potiers 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
08/11/2024
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2024
Adresse : 1 bis rue des Potiers 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
04/01/2024
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Adresse : 1 bis Rue Des Potiers 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
22/12/2022
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Adresse : 1 bis Rue Des Potiers 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
16/12/2021
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Adresse : 1 bis Rue Des Potiers 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
19/11/2020
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Adresse : 1 bis Rue Des Potiers 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
21/11/2019
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Adresse : 1 bis Rue Des Potiers 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
17/01/2019
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Adresse : 1 bis rue des Potiers 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
03/11/2017
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Adresse : 1 bis rue des Potiers 31000 Toulouse
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Cartographie

ARCAT


Informations de contact

ARCAT


Téléphone
Réservé aux utilisateurs connectés
Email
Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet
Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux
Adresse complète
1 B RUE DES POTIERS, 31000 TOULOUSE

Entreprises citées

ARCAT

1 entreprise citée


1 citation
Période : En 2013
Nature
supposée
de la relation : 
Commissaire à la transformation
SIREN : 378 390 397

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ActivitéActivités d'architecture