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Mise à jour RCS : le 18/07/2026 Mise à jour RNE : le 18/07/2026 Mise à jour INSEE : le 17/07/2026

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

444 267 363 · Active
Adresse : 17 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER, 92400 COURBEVOIE
Activité : Promotion immobilière de logements
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 12/11/2002
Dirigeants : KAUFMAN & BROAD SA , KAUFMAN & BROAD HOMES , KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT

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Informations juridiques de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

SIREN : 444 267 363
SIRET (siège) : 444 267 363 00034
Forme juridique : Société en nom collectif
Numéro de TVA : FR82444267363
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 18/04/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 18/04/2005)
Numéro RCS : 444 267 363 R.C.S. Nanterre
Capital social : 1 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

Activité principale déclarée : dans tous pays, en France et A L'étranger, L'étude, la réalisation, de toute opération immobilière notamment en marchands de biens de lotissement, de construction D'habitations ou de bâtiments A usage commercial ou industriel, toutes opérations D'aménagement publiques ou privées; L'acquisition et la vente de terrains , de maisons, D'appartements, de bureaux ou de tous autres locaux en vue de réaliser la mise en oeuvre du programme immobilier et la publicité concernant ladite vente; la constitution de dossiers, L' exécution de démarches et formalités pour le compte de propriétaires ou promoteurs ; L'étude et la préparation de marches, la surveillance de travaux D'aménagement D'équipement ou de construction pour le compte de propriétaires fonciers ou de promoteurs. L'aliénation, la publicité et la vente pour le compte de propriétaires ou promoteurs de lots, de terrains, de maisons, D'appartements ou de tous autres locaux, et plus généralement, toute forme D'assistance aux propriétaires fonciers, Lotisseurs ou promoteurs, en vue D'étudier et de réaliser pour leur compte la mise en valeur de terrains; L'étude technique et la promotion de toutes constructions en son nom et pour le compte de tiers. A cet effet directement ou indirectement , toutes opérations techniques, juridiques et financières en vue de construire ou de favoriser la mise en oeuvre du programme immobilier; L'achat et la vente sous quelque forme que ce soit, de tous biens et droits mobiliers et immobiliers , notamment en qualité de marchand de biens; la gestion immobilière et la transaction immobilière; la propriété, la gestion par location, bail ou autrement de tous immeubles édifiés par ou pour le compte de la société.
Code NAF ou APE : 41.10A (Promotion immobilière de logements)
Domaine d’activité : Construction de bâtiments
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 applique soit différente. : Promotion immobilière - IDCC 1512
Date de clôture d'exercice comptable : 30/11/2026

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Etablissements de l'entreprise SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

  • Siège et établissement principal

    En activité

    444 267 363 00034
    Adresse : 17 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 12/09/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    444 267 363 00026
    Adresse : 127 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
    Date de création : 14/03/2005
    Date de clôture : 12/09/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    444 267 363 00018
    Adresse : 33 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
    Date de création : 12/11/2002
    Date de clôture : 14/03/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Marchands de biens immobiliers (70.1F)

Etablissements de l'entreprise SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

Finances de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 38,9M 56,2M 66,7M 104M
Marge brute (€) 4,29M 6,44M 9,94M 12,7M
EBITDA - EBE (€) 1,65M 4,11M 7,06M 7,25M
Résultat d'exploitation (€) 1,61M 4,01M 7,06M 7,27M
Résultat net (€) 2,43M 5,35M 7,2M 6,17M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -30,7 -15,8 -35,8 31,4
Taux de marge brute (%) 11 11,5 14,9 12,2
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,2 7,3 10,6 7
Taux de marge opérationnelle (%) 4,1 7,1 10,6 7
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 1,36M 2,1M 3,98M -2,11M
BFR exploitation (€) -5,4M -14,7M -3,83M -2,45M
BFR hors exploitation (€) 6,76M 16,8M 7,82M 336K
BFR (j de CA) 12,7 13,6 21,8 -7,4
BFR exploitation (j de CA) -50,7 -95,3 -21 -8,6
BFR hors exploitation (j de CA) 63,4 109 42,8 1,2
Délai de paiement clients (j) 160 138 159 118
Délai de paiement fournisseurs (j) 287 310 320 224
Ratio des stocks / CA (j) 45,9 32,7 42,9 67,3
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 2,74M 5,48M 7,25M 6,22M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 7 9,7 10,9 6
Fonds de roulement net global (€) 2,66M 5,45M 7,2M 7,1M
Couverture du BFR 2 2,6 1,8 -3,4
Trésorerie (€) 1,3M 3,35M 3,22M 9,22M
Dettes financières (€) 77,6K 17,6K 23,6K 914K
Capacité de remboursement -0,4 -0,6 -0,4 -1,3
Ratio d'endettement (Gearing) -0,5 -0,6 -0,4 -1,3
Autonomie financière (%) 5,8 8 9,6 6,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,7 -0,8 -0,5 -1,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
Couverture des dettes -4,1 -1,5 -2,5 -2,3
Fonds propres (€) 2,43M 5,35M 7,2M 6,17M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 6,2 9,5 10,8 5,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 100 100 100 100
Rentabilité économique (%) 5,8 8 9,6 6,6
Valeur ajoutée (€) 1,68M 4,27M 7,17M 7,36M
Valeur ajoutée / CA (%) 4,3 7,6 10,7 7,1
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires / CA (%) 0 0 0 0
Impôts et taxes (€) 52,6K 98,2K 122K 203K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    23/06/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    20/09/2022
    • Procès-verbal
      • Adjonction d'activité(s)
      • Adjonction d'activité(s)
    • Statuts mis à jour
    18/11/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    28/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    23/08/2011
    • Décision(s) des associés
      • Changement de représentant légal
      • Changement de représentant légal
    18/01/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    13/07/2007
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Statuts mis à jour
    18/04/2005
    • Document inconnu
    28/11/2002

Comptes annuels de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

  • Comptes sociaux 2025 12/06/2026
  • Comptes sociaux 2024 19/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 19/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 22/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 20/04/2022
  • Comptes sociaux 2020 27/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 04/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 22/06/2017

Conformité de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

0 procédure collective
31 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

  • Tribunal judiciaire de La Rochelle, 16/06/2026, 24/02034
    Position : Défendeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 08/06/2026, 25/01784
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de la résidence dénommée «», SC LA JAVELOTTE, GROUPE INVEST, NGE FONDATIONS, ENTARO, SOGECEB ALPES, CMP CASTET MENUISERIE PRODUCTION, LOPEZ & J, AQUIMETAL, CENOV', DP2A, ENTHALPIE, BFR LITTORAL, LE GUA BATI, EPCGBAT, S.A.S. GREEN TP, SARL LEFORT FRERES ET FILS, ALLIANZ I.A.R.D., GAN ASSURANCES, SMABTP, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, GENERALI IARD, AXA FRANCE IARD, AREAS DOMMAGES, QBE EUROPE, Mutuelle des Architectes Français (MAF)
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 22/04/2026, 24/05710
    Position : Défendeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de La Rochelle, 24/03/2026, 25/00462
    Début du contentieux : 20/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE BEL' VIE, SMF SERVICES, AXA FRANCE IARD, CHATEL ETANCHEITE, ORONA SUD-OUEST, AGENCE ANTHONY COSTA ARCHITECTE, ER PEINTURE, BAG INGENIEURS CONSEILS, ACPC ALFORT-CHAUFFAGE-PLOMBERIE-COUVERTURE, AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 13/02/2026, 25/02103
    Début du contentieux : 10/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SN VIGNA PACA SOCIETE NOUVELLE VIGNA PACA
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 09/02/2026, 25/01691
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de la, ZURICH INSURANCE EUROPE AG
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Cour d'appel de Bordeaux, 05/02/2026, 25/02226
    Début du contentieux : 31/03/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : FONCIA BORDEAUX
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 30/01/2026, 24/03786
    Début du contentieux : 14/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : INSURANCE EUROPE AG, IARD
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Cour de cassation, 22/01/2026, 24-10.061, 24-12.629, 24-10.061, 24-12.629, 24-10.061, 24-12.629, 24-10.061, 24-10.061
    Début du contentieux : 02/11/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, Société Caroli TP, Sociétéet associés, SELARL PELLIER - LES MANDATAIRES, SN VIGNA PACA SOCIETE NOUVELLE VIGNA PACA, SOCIETE GIRONDINE D'INGENIERIE, D'ETUDE ET DE MONTAGE, Société Geoconsult, Société BG et associés
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Rennes, 15/01/2026, 24/01363
    Début du contentieux : 25/01/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : CLIMAT ET CONFORT MOREAU
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11/12/2025, 24/13526
    Début du contentieux : 21/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : SN VIGNA PACA SOCIETE NOUVELLE VIGNA PACA, SN VIGNA COTE D'AZUR SOCIETE NOUVELLE VIGNA COTE D'AZUR, S.E.L.A.R.L.& ASSOCIES, S.D.C. de la résidence, SA CAROLI TP, Société SAM ALBERTI, Société AXA FRANCE IARD assureur deDallage, S.C.P.-MOLLA, S.A. SMA anciennement dénommée SAGENA, ALLIANZ I.A.R.D., APAVE SUDEUROPE SAS, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, KAUFMAN ET BROAD COTE D'AZUR, Société AXA FRANCE IARD assureur de APAVE, S.A.R.L. GEOCONSULT, Société AXA FRANCE IARD assureur de la société GEOCONSULT, SociétéETANCHE, SA AXA FRANCE IARD assureur de la sociétéEtanche, DALLAGE, ATELIER D'ETUDE ET DE REALISATION D'ARCHITECTURE EN ABREGE AERA ARCHITECTES, La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF, SOL ESSAIS, S.A. AXA FRANCE IARD assureur de la société SOL ESSAIS, SEI SOCIETE D'ETUDE ET D'INGENERIE, Société QBE EUROPE NV SA
    Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
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  • Cour d'appel de Versailles, 20/11/2025, 25/00836
    Début du contentieux : 10/12/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOCIÉTÉTP (SAM ALBERTI), SN VIGNA PACA SOCIETE NOUVELLE VIGNA PACA
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 28/10/2025, 21/07756
    Début du contentieux : 13/11/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : DOSSETTI ARCHITECTES, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, AXA FRANCE IARD, S.A. GINGER INGENIERIE (COPLAN PROVENCE), Société ETABLISSEMENTS DOITRAND, ROLAND NALIN ETANCHEITE
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 06/10/2025, 25/01118
    Position : Demandeur
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 06/10/2025, 25/02044
    Début du contentieux : 31/03/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : CF SOLTECHNIC PIEUX (FONDATIONS -DSO), FAYAT BATIMENT (FAYAT BATIMENT COTE D'AZUR / THOURAUD / FAYAT BATIMENT LORRAINE / CARI-AQUITAINE / CARI MED / FAYAT BATIME), DSA AQUITAINE, SOGECEB, JFL STORES, NDEA ISOLATION, MATEOS ELECTRICITE AQUITAINE, SUD-OUEST, RS 33, AQUIMETAL, ETABLISSEMENTSSAS (ETS), GROUPE K2 ENERGIES, AQUITAINE DECORS PEINTURES, AS CARRELAGE, PAYSAGE, ENTREPRISE ESTRADE, EKIP', RIDORET MENUISERIE (AMG BOIS CMTB - AOCM MENUISERIE- SER), SH MENUISERIE (SYNERGIE HABITAT MENUISERIE), SERBA REZE
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 28/07/2025, 25/00030
    Position : Défendeur
    Autres parties : KAUFMAN & BROAD GIRONDE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Montpellier, 26/05/2025, 25/01498
    Début du contentieux : 06/02/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAZAL, KAUFMANN & BROAD LANGUEDOC ROUSSILLON, CRAMA MEDITERRANEE GROUPAMA MEDITERRANEE, ACTE IARD, AXA FRANCE IARD, COLAS MIDI MEDITERRANEE, B.D.H., QUALIPLAC, MAF, BBASS, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, GENERALI IARD, SERVICE FACADE, GAN ASSURANCES, E V M ESPACES VERTS DU MIDI, REVETEMENT SETOIS, IDEC GRAND SUD, QUALICONSULT EXPLOITATION, RCA-ARCHITECTES, ALLIANZ I.A.R.D., SMAC, FRANCE MACCAFERRI, C.A.M BTP, GROSFILLEX SAS, O'PURE, EURL C.F.P.E. C.F.P.E., Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 31/03/2025, 24/01952
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de la résidence GRAPHIK, CF SOLTECHNIC PIEUX (FONDATIONS - DSO), FAYAT BATIMENT (FAYAT BATIMENT COTE D'AZUR / THOURAUD / FAYAT BATIMENT LORRAINE / CARI-AQUITAINE / CARI MED / FAYAT BATIME), DSA AQUITAINE, SOGECEB, JFL STORES, NDEA ISOLATION, MATEOS ELECTRICITE AQUITAINE, SUD-OUEST, RS 33, AQUIMETAL, ETABLISSEMENTSSAS (ETS), GROUPE K2 ENERGIES, AQUITAINE DECORS PEINTURES, AS CARRELAGE, PAYSAGE, ENTREPRISE ESTRADE, EKIP', RIDORET MENUISERIE (AMG BOIS CMTB - AOCM MENUISERIE- SER), SERBA REZE, SH MENUISERIE (SYNERGIE HABITAT MENUISERIE), Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Ordonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
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  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 31/03/2025, 24/01955
    Position : Défendeur
    Autres parties : CF SOLTECHNIC PIEUX (FONDATIONS -DSO), FAYAT BATIMENT (FAYAT BATIMENT COTE D'AZUR / THOURAUD / FAYAT BATIMENT LORRAINE / CARI-AQUITAINE / CARI MED / FAYAT BATIME), DSA AQUITAINE, SOGECEB, JFL STORES, NDEA ISOLATION, MATEOS ELECTRICITE AQUITAINE, SUD-OUEST, RS 33, AQUIMETAL, ETABLISSEMENTS, GROUPE K2 ENERGIES, AQUITAINE DECORS PEINTURES, AS CARRELAGE, PAYSAGE, ENTREPRISE ESTRADE, EKIP', RIDORET MENUISERIE (AMG BOIS CMTB - AOCM MENUISERIE- SER), SH MENUISERIE, SERBA REZE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Ordonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 31/03/2025, 24/01948
    Position : Défendeur
    Autres parties : CF SOLTECHNIC PIEUX (FONDATIONS -DSO), FAYAT BATIMENT (FAYAT BATIMENT COTE D'AZUR / THOURAUD / FAYAT BATIMENT LORRAINE / CARI-AQUITAINE / CARI MED / FAYAT BATIME), DSA AQUITAINE, SOGECEB, JFL STORES, NDEA ISOLATION, MATEOS ELECTRICITE AQUITAINE, SUD-OUEST, RS 33, AQUIMETAL, ETABLISSEMENTSSAS (ETS), GROUPE K2 ENERGIES, AQUITAINE DECORS PEINTURES, AS CARRELAGE, PAYSAGE, ENTREPRISE ESTRADE, EKIP', RIDORET MENUISERIE (AMG BOIS CMTB - AOCM MENUISERIE- SER), SH MENUISERIE (SYNERGIE HABITAT MENUISERIE), SERBA REZE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Ordonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
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  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 10/03/2025, 24/02142
    Début du contentieux : 30/09/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ACHITECTES EUROPEENS, S.A. SMA SA, AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 17/01/2025, 24/01109
    Début du contentieux : 06/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SN VIGNA PACA SOCIETE NOUVELLE VIGNA PACA
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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  • Tribunal judiciaire de Bordeaux, 14/01/2025, 21/10035
    Début du contentieux : 15/09/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndicat des Copropriétaires de la Résidence
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 03/12/2024, 23/05228
    Début du contentieux : 08/01/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.E.L.A.R.L. MARS
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 04/10/2024, 23/05797
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.D.C. LES JARDINS GOMBERT, INGEVAR, ARD INGENIERIE, S.A.R.L. ARCHITECTURE REMY, DEKRA INDUSTRIAL, S.A.S. NOVACERT, EXSOL GEOTECHNIQUE, CABINET RAMOND, C.E.C. W.R.D., MARION TP, SE CHIARELLA, EVEN STRUCTURES PACA, E2J, S.A.S.U. LES ZELLES, S.A.R.L. MIDI CHARPENTES, S.A.R.L. ALPES SUD ISOLATION, S.A.R.L. SMI, S.A.R.L. DACOS, S.A.R.L. AFSP, SCHINDLER, S.A.S. MSB, S.A. MISCHLER SOPRECA AUTOMASIMES, TDS TECHNIQUE DEVELOPPEMENT SECOND OEUVRE, NEO VRD, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, Compagnie d'assurance LLOYD'S INSURANCE COMPANY, SNE CHIARELLA, EODD INGENIEURS CONSEILS, S G C TRAVAUX SPECIAUX, SMEBI SOCIETE MERIDIONALE D'ELECTRICITE DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE, SOCIETE ARTISANALE ELECTRICITE PLOMBERIE, NEO PAYSAGES BUREAU D'ETUDE, V.P.P.N., Personne anonymisée 1
    Dispositif : Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Lille, 23/07/2024, 23/01712
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat de copropriétaires de la Résidence La Closeraie, SNC KAUFMAN AND BROAD PROMOTION 8, KAUFMAN & BROAD FLANDRES
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Cour d'appel de Versailles, 01/07/2024, 23/02245
    Début du contentieux : 27/03/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER 'LES HAUTS DU BOIS'
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Versailles, 19/02/2024, 21/06757
    Début du contentieux : 30/09/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : BARUCH ET FISCH, S.A.R.L. FICHI CHRISTIAN INGENIERIE DECONSTRUCTION (FCID)
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Rennes, 02/02/2023, 21/01504
    Début du contentieux : 03/10/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : APAVE NORD-OUEST SAS, SMABTP, Syndicat des copropriétaires de la, GUERLESQUIN ET ASSOCIES, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.M.C.V
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour de cassation, 19/09/2019, 18-20.262
    Début du contentieux : 23/11/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : SGTP LACLAU
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 25/10/2017, 16-17.287
    Début du contentieux : 09/02/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : BANQUE POPULAIRE DU SUD
    Dispositif : Irrecevabilité
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Annonces BODACC de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2026
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2025
    Adresse : 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20260116, annonce n°8402
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2024
    Adresse : 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20250128, annonce n°14310
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2023
    Adresse : 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20240119, annonce n°4585
  • MODIFICATION 27/06/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5
    Adresse : 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant, Associé : KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT ; Gérant, Associé : KAUFMAN & BROAD HOMES ; Associé : KAUFMAN & BROAD SA ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20230122, annonce n°2503
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/06/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2022
    Adresse : 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20230121, annonce n°5272
  • MODIFICATION 22/09/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5
    Adresse : 17 Quai du Président Paul Doumer 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
    Administration : Gérant, Associé : KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT ; Gérant, Associé : KAUFMAN & BROAD HOMES ; Associé : KAUFMAN & BROAD SA ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20220184, annonce n°6174
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/04/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2021
    Adresse : 127 Avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20220079, annonce n°4871
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/04/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2020
    Adresse : 127 Avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20210084, annonce n°9091
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2019
    Adresse : 127 Avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20200109, annonce n°6411
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2018
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20190130, annonce n°12119
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2017
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20180148, annonce n°14319
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2016
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20170058, annonce n°10169
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2015
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20160074, annonce n°9748
  • MODIFICATION 25/11/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5
    Description : Modification de l'activité..
    Bodacc B n°20150227, annonce n°997
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2014
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20150056, annonce n°7444
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2013
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20140048, annonce n°7931
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2012
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20130039, annonce n°14296
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2011
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20120058, annonce n°10386
  • MODIFICATION 31/08/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Associé gérant : KAUFMAN ET BROAD DEVELOPPEMENT représenté par ZAMO Patrick modification le 18 Janvier 2010 Associé gérant : KAUFMAN & BROAD HOMES représenté par ZAMO Patrick modification le 18 Janvier 2010 Associé : KAUFMAN & BROAD SA modification le 21 Avril 2005 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 23 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 23 Août 2011
    Bodacc B n°20110168, annonce n°2138
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2010
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20110043, annonce n°10064
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2009
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20100060, annonce n°9433
  • MODIFICATION 29/01/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Associé gérant : KAUFMAN ET BROAD DEVELOPPEMENT représenté par ZAMO Patrick modification le 18 Janvier 2010 Associé gérant : KAUFMAN & BROAD HOMES représenté par ZAMO Patrick modification le 18 Janvier 2010 Associé : KAUFMAN & BROAD SA modification le 21 Avril 2005 Commissaire aux comptes suppléant : THOUVENIN Dominique en fonction le 13 Juillet 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 13 Juillet 2007
    Bodacc B n°20100020, annonce n°2836
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2008
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20090070, annonce n°9636
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2007
    Adresse : 127 avenue Charles de Gaulle 92207 Neuilly-sur-Seine Cedex
    Bodacc C n°20080055, annonce n°6803

Annonces BALO de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 10/08/2007
    Numéro d’affaire : 12730
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0712730 10 août 2007BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°96 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________     KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 Société en nom collectif au capital de 1 000 €. Siège social : 127, avenue Charles de Gaulle, 92207 Neuilly-sur-Seine. 444 267 363 R.C.S. Nanterre.      Les comptes annuels au 30 novembre 2006 approuvés par l’assemblée générale du 30 mai 2007, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Petites Affiches » du 2 août 2007.     0712730
    Bulletin BALO n°96 du 10/08/2007, affaire n°12730
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Cartographie de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

Comment contacter SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 17 QUAI DU PRESIDENT PAUL DOUMER
92400 COURBEVOIE

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Entreprises citées de SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5

  • SCI NIRVANA (106 661 945) Cité 1 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et SCI NIRVANA de la relation : Notaire
  • SCI ECLATS (319 813 994) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et SCI ECLATS de la relation : Notaire
  • SCI LE MAIL (384 170 718) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et SCI LE MAIL de la relation : Notaire
  • 529 674 012 Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et de la relation : Inconnue
  • MOC IMMO (938 494 333) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et MOC IMMO de la relation : Avocat
  • HATHI (933 744 120) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et HATHI de la relation : Avocat
  • PRINISYLINE (382 020 691) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et PRINISYLINE de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Pierre DANJEAN , Nicolas DANJEAN , Sylvain DANJEAN et 2 autres
  • GMDW (501 400 915) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et GMDW de la relation : Notaire
  • RMDW (503 440 034) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et RMDW de la relation : Notaire
  • KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT (340 708 858) Cité 6 fois entre 2002 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : David LAURENT , KPMG S.A
  • KAUFMAN & BROAD HOMES (379 445 679) Cité 6 fois entre 2002 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et KAUFMAN & BROAD HOMES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et Autres , David LAURENT
  • KAUFMAN & BROAD SA (702 022 724) Cité 6 fois entre 2002 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et KAUFMAN & BROAD SA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG AUDIT , Sophie LOMBARD , Sylvie CHARLES et 9 autres
  • KPMG (775 726 417) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et KPMG de la relation : Commissaire aux comptes
  • CABALLO DE ESPADAS (952 855 344) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et CABALLO DE ESPADAS de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Anne-Rose GAUFILLET , Pedro PIZARRO TORNERO
  • FABIO 2000 (819 552 233) Cité 2 fois en 2016 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et FABIO 2000 de la relation : Banque
  • SCI LIAS (850 247 537) Cité 2 fois en 2019 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et SCI LIAS de la relation : Notaire
  • CCAFE (801 405 531) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et CCAFE de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe BECKRICH
  • SCI LE CLOITRE (420 104 192) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et SCI LE CLOITRE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Mireille LE SAOUTER , Corine PEROL , Julien PEROL et 1 autre
  • SCI DU RAMPONNEAU (440 232 080) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et SCI DU RAMPONNEAU de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Christophe RICQUE
  • SCI LES HOTTES (535 174 874) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et SCI LES HOTTES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christian VIOLETTE , Marie-Françoise VIOLETTE
  • BONHOMME PROMOTION (524 342 656) Cité 2 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et BONHOMME PROMOTION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Lionel BONHOMME , Jérémy BONHOMME
  • AUDITEX (377 652 938) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et AUDITEX de la relation : Commissaire aux comptes
  • ERNST & YOUNG ET AUTRES (438 476 913) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et ERNST & YOUNG ET AUTRES de la relation : Commissaire aux comptes
  • SCI VAN HOOREBEKE (508 989 233) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5 et SCI VAN HOOREBEKE de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrick VAN HOOREBEKE , Françoise FLEURY
    • Seules 24 sur environ 45 relations (53.3%) sont affichées dans cette liste.
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