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Mise à jour RCS : le 11/08/2026 Mise à jour RNE : le 11/08/2026 Mise à jour INSEE : le 10/08/2026

PATRICE DENIS ARCHITECTE

449 502 665 · Active
Adresse : CLOS LA FONTAINE, 4090 ROUTE DU PUY SAINTE-REPARADE, 13100 AIX-EN-PROVENCE
Activité : Activités d'architecture
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/08/2003
Dirigeant : Denis Patrice

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Informations juridiques de PATRICE DENIS ARCHITECTE

SIREN : 449 502 665
SIRET (siège) : 449 502 665 00010
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR39449502665
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AIX-EN-PROVENCE , le 28/07/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/07/2003)
Numéro RCS : 449 502 665 R.C.S. Aix-en-provence
Capital social : 7 500,00 €

Extrait INPI

Activité de PATRICE DENIS ARCHITECTE

Activité principale déclarée : Architecture, urbanisme, design.
Code NAF ou APE : 71.11Z (Activités d'architecture)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que PATRICE DENIS ARCHITECTE applique soit différente. : Cabinets d'architectes - IDCC 2332
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise PATRICE DENIS ARCHITECTE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    449 502 665 00010
    Adresse : CLOS LA FONTAINE 4090 ROUTE DU PUY SAINTE-REPARADE 13100 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 01/08/2003
    Nom commercial : PATRICE DENIS ARCHITECTE

Etablissements de l'entreprise PATRICE DENIS ARCHITECTE

Finances de PATRICE DENIS ARCHITECTE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 197K 118K 80,7K 44,4K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -9,47K 63,5K -38,3K -6,58K
BFR exploitation (€) 31,4K 44,7K 0 -1,74K
BFR hors exploitation (€) -40,9K 18,8K -38,3K -4,85K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 506K 592K 483K 441K
Couverture du BFR -53,5 9,3 -12,6 -67
Trésorerie (€) 516K 528K 521K 448K
Dettes financières (€) 5,31K 0 17K 60K
Ratio d'endettement (Gearing) -1 -0,9 -1 -0,9
Autonomie financière (%) 90,4 94,8 87,5 81,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 70,6K
Liquidité générale 7,6
Couverture des dettes 0 0 -0,1 -0,1
Fonds propres (€) 510K 613K 495K 415K

Dirigeants et représentants de PATRICE DENIS ARCHITECTE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PATRICE DENIS ARCHITECTE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PATRICE DENIS ARCHITECTE

    • Document inconnu
    29/02/2024
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    28/07/2003
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Comptes annuels de PATRICE DENIS ARCHITECTE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 24/07/2025
  • Comptes sociaux 2022 08/09/2023
  • Comptes sociaux 2021 08/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 17/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 06/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 06/11/2019
  • Comptes sociaux 2017 08/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 23/06/2017

Conformité de PATRICE DENIS ARCHITECTE

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de PATRICE DENIS ARCHITECTE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de PATRICE DENIS ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de PATRICE DENIS ARCHITECTE

  • Tribunal judiciaire de Marseille, 22/01/2026, 24/11584
    Position : Défendeur
    Autres parties : ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, AXA FRANCE IARD, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, T.M.P., BET CERRETTI, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF), SCCV CHATEAU GOMBERT
    Dispositif : Déclare la demande ou le recours irrecevable
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, 22/07/2025, 24/01999
    Début du contentieux : 29/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ETABLISSEMENT PONZIO, AXA FRANCE IARD, ACANTHE JARDINS, SCCV ROQUE TAILLANT, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SMP2C, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE, SAS PB MENUISERIE, SARL PEINTURES MODERNES DU SUD, APRIL PARTENAIRES, R2M REALISATIONS MAITRISE D OEUVRES ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGES, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, GENERALI IARD, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, 01/07/2025, 25/00042
    Début du contentieux : 01/01/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : GALIAN-SMABTP, STEVANE, S.A. COMPAGNIE ALBINGIA, AXA FRANCE IARD, S.A.S. BSA PACA anciennement dénommée DSA MEDITERRANEE, TECHNIC AZUR, MAAF ASSURANCES SA, GENER FROID, SOMIBAT, E2J, Compagnie d'assurance GENERALI, S.A.R.L. ALLIAGE, S.A. SMA, S.A.S.U. TRAVAUX DU MIDI, Syndic. de copro. DE L'À, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, S.A.S. SE PRO CI, LLOYD'S INSURANCE COMPANY SA, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, Compagnie d'assurance MAF
    Dispositif : Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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Annonces BODACC de PATRICE DENIS ARCHITECTE

  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2026
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 Route du Puy Sainte-Reparade 13540 Aix-en-Provence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260112, annonce n°1542
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2025
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 Route du Puy Sainte-Reparade 13540 Aix-en-Provence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250149, annonce n°1203
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2024
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 Route du Puy Sainte-Reparade 13540 Aix-en-Provence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240110, annonce n°651
  • TRANSFORMATION SARL EN SAS
    21/02/2024
    Dénomination : EURL PATRICE DENIS
    Journal : Le R�gional
    EURL PATRICE DENIS
    Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
    au capital de 7 500 Euros
    Siège social :
    4090, route du Puy Sainte Réparade
    Clos la Fontaine
    13540 PUYRICARD
    R.C.S. D'AIX-EN-PROVENCE
    449 502 665

    Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 1 janvier 2024, les associés ont pris acte de :
    - la transformation de la société en Société par Actions Simplifié Unipersonnelle,
    - la démission de Monsieur PATRICE DENIS né le 28 septembre 1961 à Bruyères, de nationalité française, demeurant Clos la Fontaine 4090 route du Puy Ste Reparade Puyricard 13540 Aix en Provence, de sa fonction de gérant,
    - la nomination de Monsieur PATRICE DENIS né le 28 septembre 1961 à Bruyères, de nationalité française, demeurant Clos la Fontaine 4090 route du Puy Ste Reparade Puyricard 13540 Aix en Provence, aux fonctions de Président de la SAS pour une durée indéterminée.
    En découle les modifications statutaires suivantes :
    - Modification de l'Article 1 : FORME
    Il est formé entre le soussigné une société par actions simplifiée Unipersonnelle.
    Le dépôt légal sera effectué au registre du commerce et des sociétés d'AIX-EN-PROVENCE.
    Pour avis et mention,
    Le représentant légal
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2023
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 Route du Puy Sainte-Reparade 13540 Aix-en-Provence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230175, annonce n°921
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2022
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 Route du Puy Sainte-Reparade 13540 Aix-en-Provence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220112, annonce n°278
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2021
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 Route du Puy Sainte-Reparade 13540 Aix-en-Provence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210184, annonce n°519
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2020
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 Route du Puy Sainte-Reparade 13540 Aix-en-Provence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200132, annonce n°1028
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/11/2019
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 Route du Puy Sainte-Reparade 13540 Aix-en-Provence
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190224, annonce n°840
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2018
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 route du Puy Sainte-Reparade 13540 Puyricard
    Bodacc C n°20180159, annonce n°795
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2017
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 route du Puy Sainte-Reparade 13540 Puyricard
    Bodacc C n°20170059, annonce n°943
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2016
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 route du Puy Sainte-Reparade 13540 Puyricard
    Bodacc C n°20160055, annonce n°773
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2015
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Clos la Fontaine 4090 route du Puy Sainte-Reparade 13540 Puyricard
    Bodacc C n°20150048, annonce n°648
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2014
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Clos la Fontaine - 4090, route du Puy Sainte-Reparade 13540 Puyricard
    Bodacc C n°20140033, annonce n°1050
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2013
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Clos la Fontaine - 4090, route du Puy Sainte-Reparade 13540 Puyricard
    Bodacc C n°20130032, annonce n°953
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2012
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Clos la Fontaine - 4090, route du Puy Sainte-Reparade 13540 Puyricard
    Bodacc C n°20120033, annonce n°1734
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2011
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : Clos la Fontaine - 4090, route du Puy Sainte-Reparade 13540 Puyricard
    Bodacc C n°20110034, annonce n°1286
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/05/2010
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : Clos la Fontaine - 4090, route du Puy Sainte-Reparade 13540 Puyricard
    Bodacc C n°20100030, annonce n°1033
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2009
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Clos la Fontaine - 4090, route du Puy Sainte-Reparade, 13540 Puyricard
    Bodacc C n°20090033, annonce n°851
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2008
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Clos la Fontaine - 4090, route du Puy Sainte-Reparade, 13540 Puyricard
    Bodacc C n°20080034, annonce n°845

Cartographie de PATRICE DENIS ARCHITECTE

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Email : Réservé aux utilisateurs connectés
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