| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
| SIREN : | 513 450 676 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 513 450 676 00020 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 30/01/2009 |
| Identifiant association : | W912000811 |
Activité de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
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Etablissements de l'entreprise A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
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Adresse : 23 SQUARE DES BERGERONNETTES 91100 VILLABEDate de création : 30/01/2009Date de clôture : 23/03/2018 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
Dirigeants et représentants de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Statuts
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Formulaire déclaration
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Formulaire déclaration
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récepissé de création
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Récepissé de création
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
Alertes de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
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Tribunal administratif de Versailles, 20/09/2022, 2109882Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE VILLABE, IMMOBILIERE 3F, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
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CRÉATION 30/01/2009Préfecture de EssonneJoafe n°20090007, annonce n°1986Dénomination : ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE (A.I.C.E.).Adresse : 23, square des Bergeronnettes, 91100 VillabéActivité : protection et promotion écologique du Cirque Essonne en partie protégé dans le cadre des documents d'urbanisme (SDAURIF devenue SDRIF) situé sur le territoire des 3 communes Corbeil-Essonnes, Lisses et Villabé ; protection du Cirque Essonne et sa préservation en zone naturelle, en zone de loisirs et/ou zone à vocation agricole, facteurs de développement de la biodiversité ; élaboration, mise en débat public et proposition aux collectivités locales sur cet espace d'un grand projet écologique urbain accessible aux populations des 3 villes ; interlocutrice des pouvoirs publics, l'association se donne la possibilité de se voir confier la gestion de tout ou partie de cet espace.
Cartographie de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
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Labels et certificats de A.I.C.E. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DU CIRQUE ESSONNE
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