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Mise à jour RCS : le 19/11/2026Mise à jour RNE : le 19/11/2026Mise à jour INSEE : le 18/11/2026

BRUSETTI - IMMOBILIER

Active
•
Adresse
CHATEAU DE LA VERGNE, SAINT FLORENT DES BOIS, 85310 RIVES DE L'YON
Activité
Promotion immobilière de logements
Effectif
0 salarié
Création
01/01/1967

Activité

BRUSETTI - IMMOBILIER


Activité principale déclarée
Gérance d'immeubles
Code NAF ou APE
41.10A
•Promotion immobilière de logements
Domaines d'activité
Activités immobilières
Formes d'exercice
Commerciale
Catégorie d'entreprise
PME • Petite ou moyenne entreprise
Convention collective
supposée
Date de clôture d'exercice comptable
31/08/2027

Établissements

BRUSETTI - IMMOBILIER

1 actif et 1 fermé


Siège et établissement principal
Statut : 
Actif
N°SIRET : 546 750 449 00037
Adresse : CHATEAU DE LA VERGNE, SAINT FLORENT DES BOIS, 85310 RIVES DE L'YON
Date de création : 29/05/2020
Établissement secondaire
Statut : 
Fermé
N°SIRET : 546 750 449 00029
Adresse : 31 BOULEVARD LOUIS BLANC, RESIDENCE CHARLEMAGNE, 85000 LA ROCHE-SUR-YON
Date de clôture : 29/05/2020

Dirigeants et représentants

BRUSETTI - IMMOBILIER

2 en poste


Poste actuel : Gérant
Date de début : 08/12/2016
Âge : 50 ans • Née en mars 1976
Poste actuel : Gérant
Date de début : 08/12/2016
Âge : 74 ans • Née en août 1952

Commissaires aux comptes

Entreprises dirigées

Bénéficiaires effectifs

BRUSETTI - IMMOBILIER


Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Documents juridiques

BRUSETTI - IMMOBILIER

10 documents


Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

  • Modification(s) statutaire(s)
  • Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Statuts mis à jour

01/07/2020

Procès-verbal d'assemblée

  • Nomination(s) de gérant(s)
08/12/2016

Ordonnance

  • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/03/2016

Ordonnance

  • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/09/2015

Procès-verbal d'assemblée générale mixte

  • Démission(s) de gérant(s)
27/01/2015

Ordonnance

  • Nomination d'administrateur provisoire
08/01/2015

Ordonnance

  • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
13/11/2014

Acte sous seing privé

  • Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
24/11/2003

Acte sous seing privé

  • Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social REPORT EXCEPTIONNEL DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL EN COURS AU 31.12.2002 INITIALEMENT PREVUEE POUR LE 31.8.2002
04/12/2002

Procès-verbal d'assemblée générale

  • Changement relatif à la durée de la personne morale
  • Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

31/12/1996

Comptes annuels

BRUSETTI - IMMOBILIER

7 documents


Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Comptes sociaux 2022
26/06/2023
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2021
07/03/2022
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2020
10/05/2021
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2019
11/06/2020
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2018
09/03/2020
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2017
09/03/2020
Comptes confidentiels
Comptes sociaux 2016
09/03/2020
Comptes confidentiels

BRUSETTI - IMMOBILIER


Aucune procédure collective
Contentieux juridiques1 affaire
Aucune alerte

Procédures collectives

Contentieux

Alertes

Annonces BODACC

BRUSETTI - IMMOBILIER

26 annonces BODACC


Dépôt des comptes
16/01/2026
RCS : de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2025
Adresse : château de la Vergne - Saint-Florent-des-Bois 85310 Rives de l'Yon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
20/06/2025
RCS : de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2024
Adresse : château de la Vergne - Saint-Florent-des-Bois 85310 Rives de l'Yon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
21/05/2024
RCS : de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2023
Adresse : château de la Vergne - Saint-Florent-des-Bois 85310 Rives de l'Yon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
11/07/2023
RCS : de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Adresse : château de la Vergne - Saint-Florent-des-Bois 85310 Rives de l'Yon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
16/03/2022
RCS : de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Adresse : château de la Vergne - Saint-Florent-des-Bois 85310 Rives de l'Yon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
28/05/2021
RCS : de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Adresse : château de la Vergne - Saint-Florent-des-Bois 85310 Rives de l'Yon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Modification
10/07/2020
RCS : de La Roche-sur-Yon
Dénomination : BRUSETTI - IMMOBILIER
Capital : 34 301,03 €
Adresse : château de la Vergne - Saint-Florent-des-Bois 85310 Rives de l'Yon
Description : Modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité
Dépôt des comptes
21/06/2020
RCS : de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Adresse : 31 boulevard Louis Blanc 85000 La Roche-sur-Yon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
18/03/2020
RCS : de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Adresse : 31 boulevard Louis Blanc 85000 La Roche-sur-Yon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Dépôt des comptes
18/03/2020
RCS : de La Roche-sur-Yon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Adresse : 31 boulevard Louis Blanc 85000 La Roche-sur-Yon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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