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Mise à jour RCS : le 21/11/2026Mise à jour RNE : le 21/11/2026Mise à jour INSEE : le 20/11/2026

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré. (PROMOLOGIS)

PROMOLOGIS

Active
•
Adresse
2 RUE DU DOCTEUR LOUIS SANIERES, LES PONTS JUMEAUX, 31000 TOULOUSE
Activité
Location de logements
Effectif
Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création
01/01/1969

Activité

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.


Activité principale déclarée
Construire, acquérir, aménager, assainir, réparer et gérer en vue de la location et de l'accession à la propriété dans le conditions prévues. Location en meublé de logements pour étudiants et prestations accessoires.
Code NAF ou APE
68.20A
•Location de logements
Domaines d'activité
Activités immobilières
Formes d'exercice
Gestion de biens
Catégorie d'entreprise
GE • Grande entreprise
Date de clôture d'exercice comptable
31/12/2026

Établissements

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.

14 actifs et 8 fermés


Siège et établissement principal
Statut : 
Actif
N°SIRET : 690 802 053 00023
Adresse : 2 RUE DU DOCTEUR LOUIS SANIERES, LES PONTS JUMEAUX, 31000 TOULOUSE
Date de création : 23/04/1990
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 690 802 053 00239
Adresse : 24 PLACE SOULT, POLE DE CASTRES, 81100 CASTRES
Date de création : 01/08/2026
Activité : 68.20B
• Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 690 802 053 00221
Adresse : 18 RUE DE GUYENNE, POLE DE BLAGNAC, 31700 BLAGNAC
Date de création : 01/08/2026
Activité : 68.20B
• Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 690 802 053 00213
Adresse : 20 B AVENUE DES PYRENEES, POLE DE PLAISANCE, 31830 PLAISANCE-DU-TOUCH
Date de création : 01/08/2026
Activité : 68.20B
• Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 690 802 053 00205
Adresse : 16 BOULEVARD SERGENT TRIAIRE, POLE DE NIMES, 30000 NIMES
Date de création : 01/08/2026
Activité : 68.20B
• Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 690 802 053 00197
Adresse : 236 ROUTE DE REVEL, POLE DE MALEPERE, 31400 TOULOUSE
Date de création : 01/08/2026
Activité : 68.20B
• Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 690 802 053 00189
Adresse : 32 AVENUE DE TOULOUSE, POLE DE CASTANET, 31320 CASTANET-TOLOSAN
Date de création : 01/08/2026
Activité : 68.20B
• Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 690 802 053 00171
Adresse : 8 AVENUE DE LA DEVEZE, POLE DE BEZIERS, 34500 BEZIERS
Date de création : 01/08/2026
Activité : 68.20B
• Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 690 802 053 00163
Adresse : 107 ALLEE DE DELOS, CENTRE EUROPA CS 90754, 34000 MONTPELLIER
Date de création : 01/01/2017
Établissement secondaire
Statut : 
Actif
N°SIRET : 690 802 053 00122
Adresse : 38 B BOULEVARD DE SUISSE, 31200 TOULOUSE
Date de création : 01/03/2010

Finances

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.


Performance2025202420232016
Chiffre d’affaires€202 M226 M213 M163 M
Marge brute€170 M--178 M
EBITDA - EBE€112 M--75,4 M
Résultat d’exploitation€46,9 M--34,4 M
Résultat net€-13,3 M-15,4 M4,57 M24,5 M
Croissance2025202420232016
Taux de croissance du CA%16,4-15,3
Taux de marge brute%72,7--109
Taux de marge d'EBITDA%47,9--46,2
Taux de marge opérationnelle%20--21,1
Gestion BFR2025202420232016
BFR€154 M--86,6 M
BFR exploitation€204 M--73,4 M
BFR hors exploitation€-50,3 M--13,2 M
BFRj de CA239--194
BFR exploitationj de CA318--164
BFR hors exploitationj de CA-78,3--29,5
Délai de paiement clientsj193--31,2
Délai de paiement fournisseursj241--53,8
Ratio des stocks / CAj222--142
Autonomie financière2025202420232016
Capacité d’autofinancement€57 M--72 M
Capacité d’autofinancement / CA%24,3--44,1
Fonds de roulement net global€239 M--161 M
Couverture du BFR1,6--1,9
Trésorerie€84,5 M--69,6 M
Dettes financières€2,68 Md--1,43 Md
Capacité de remboursement45,6--18,9
Ratio d'endettement (Gearing)3,2--2,9
Autonomie financière%21,9--24
Taux de levier (DFN/EBITDA)23,1--18,1
Solvabilité2025202420232016
État des dettes à 1 an au plus€202 M--129 M
Liquidité générale1,9--1,5
Ratio de couverture des dettes1,3--1,3
Fonds propres€804 M--468 M
Rentabilité2025202420232016
Marge nette%-5,7--15
Rentabilité sur fonds propres%-1,7--5,2
Rentabilité économique%-0,4--1,3
Valeur ajoutée€160 M--103 M
Valeur ajoutée / CA%68,3--63
Structure d'activité2025202420232016
Effectif457--306
Salaires et charges sociales€26,9 M--14,7 M
Salaires / CA%11,5--9
Impôts et taxes€19,6 M--13,3 M
Chiffre d'affaires à l'export€0--0

Dirigeants et représentants

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.

20 en poste et 23 anciens


Poste actuel : Vice-président du conseil d'administration
Date de début : 17/06/2026
Poste actuel : Vice-Président
Date de début : 19/03/2025
Poste précédent : 
Âge : 62 ans • Né en mai 1964
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 11/06/2025
Âge : 65 ans • Né en janvier 1961
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 11/06/2025
Âge : 57 ans • Née en juin 1969
Poste actuel : Président du conseil d'administration
Date de début : 25/01/2022
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 02/09/2024
Poste précédent : 
Âge : 58 ans • Né en janvier 1968
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 19/12/2018
Âge : 78 ans • Née en décembre 1947
Poste actuel : Directeur général
Date de début : 01/08/2018
Poste précédent : 
Âge : 59 ans • Né en mars 1967
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 01/08/2018
Poste précédent : 
Âge : 54 ans • Née en novembre 1972
Toulouse Métropole
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 01/08/2018
Poste précédent : 
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 01/08/2018
Poste précédent : 
Poste actuel : Administrateur
Date de début : 01/08/2018
Poste précédent : 
Âge : 56 ans • Né en avril 1970

Commissaires aux comptes

Entreprises dirigées

Actionnaires identifiés

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.

1 identifié


Documents juridiques

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.

102 documents


Le rapport du commissaire aux apports

17/09/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

17/07/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

17/07/2026

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

06/07/2026

Le projet de fusion

  • intranationale ou transfrontalière
16/06/2026

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

13/04/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

12/02/2026

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

25/11/2025

Copie des statuts mis à jour

25/11/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

25/11/2025

Comptes annuels

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.

12 documents


Comptes sociaux 2025
28/07/2026
Comptes sociaux 2024
30/07/2025
Comptes sociaux 2023
26/07/2024
Comptes sociaux 2022
18/07/2023
Comptes sociaux 2021
26/08/2022
Comptes sociaux 2020
30/09/2021
Comptes sociaux 2019
04/11/2020
Comptes sociaux 2018
19/07/2019
Comptes sociaux 2017
01/08/2018
Comptes consolidés 2017
01/08/2018
Comptes consolidés 2016
17/07/2017
Comptes sociaux 2016
04/07/2017

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.


Aucune procédure collective
Contentieux juridiques675 affaires
Aucune alerte

Procédures collectives

Contentieux

Alertes

Annonces BODACC

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.

79 annonces BODACC


Modification
03/09/2026
RCS : de Toulouse
Dénomination : "Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.
Capital : 193 809 496,50 €
Adresse : 2 rue du Docteur Louis Sanières 31000 Toulouse
Description : Modification survenue sur le représentant permanent
Administration : modification de l'Administrateur Toulouse Métropole représenté par , Ginestet Annick Josiane nom d'usage : Bouyssou Adresse : 35 rue de Metz 31000 Toulouse
Dépôt des comptes
06/08/2026
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2025
Adresse : 2 rue du Docteur Louis Sanières 31000 Toulouse
Modification
29/07/2026
RCS : de Toulouse
Dénomination : "Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.
Capital : 193 809 496,50 €
Adresse : 2 rue du Docteur Louis Sanières 31000 Toulouse
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : nomination de l'Administrateur : Goaziou, Irène Henriette Michèle
Vente
19/06/2026
RCS : de Toulouse
Adresse : 2 rue du Docteur Louis Sanières 31000 Toulouse
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Ancien propriétaire : SA D'H.L.M. "LA CITE JARDINS"
Modification
19/04/2026
RCS : de Toulouse
Dénomination : "Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.
Capital : 193 809 496,50 €
Adresse : 2 rue du Docteur Louis Sanières 31000 Toulouse
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Administrateur partant : Pech, nom d'usage : Mallet, Catherine Marcelle Hélène
Modification
21/01/2026
RCS : de Toulouse
Dénomination : "Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.
Capital : 193 809 496,50 €
Adresse : 2 rue du Docteur Louis Sanières 31000 Toulouse
Description : Modification survenue sur le capital (augmentation)
Modification
30/09/2025
RCS : de Toulouse
Dénomination : "Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.
Capital : 167 966 467,50 €
Adresse : 2 rue du Docteur Louis Sanières 31000 Toulouse
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Administrateur partant : Pechon, Jacques Marc Michel ; nomination de l'Administrateur : Cassassolles, Didier ; nomination de l'Administrateur : Arres, nom d'usage : Arres-Denoel, Hélène
Dépôt des comptes
10/08/2025
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2024
Adresse : 2 rue du Docteur Louis Sanières 31000 Toulouse
Modification
31/08/2024
RCS : de Toulouse
Dénomination : "Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.
Capital : 167 966 467,50 €
Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
Administration : LEON Robert Pierre nom d'usage : LEON devient vice président du conseil d'administration. BERTHELIER Sébastien nom d'usage : BERTHELIER n'est plus vice président du conseil d'administration. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Toulouse Métropole : BROUSTE Laurence Josée nom d'usage : KATZENMAYER n'est plus représentant permanent; SERP Bertrand René Philippe nom d'usage : SERP devient représentant permanent. GUIRAUDON Dany Fernande Augusta nom d'usage : GUIRAUDON n'est plus administrateur
Dépôt des comptes
07/08/2024
RCS : de Toulouse
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2023
Adresse : 2 Rue Du Docteur Louis Sanières 31000 Toulouse

Cartographie

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.


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"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.


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2 RUE DU DOCTEUR LOUIS SANIERES, LES PONTS JUMEAUX, 31000 TOULOUSE
DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

Entreprises citées

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.

37 entreprises citées


1 citation
Période : En 2026
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 106 830 359
Période : En 2025
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 978 143 238
5 citations
Période : En 2025
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PO, Aldo RIZZI, Toussainte CALABRESEet 10 autres •
SIREN : 704 200 443
8 citations
Période : Entre 2019 et 2025
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 824 538 557
4 citations
Période : En 2025
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Alain CARRE, CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES, ASSOCIATION CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT - CNLet 18 autres •
SIREN : 600 800 825
Période : En 2025
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : Valérie DELHAYE LAMBERT, Jean ROULARD, Aldo RIZZIet 23 autres •
SIREN : 488 898 768
2 citations
Période : En 2023 et 2025
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 982 637 431
1 citation
Période : En 2024
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 934 511 700
1 citation
Période : En 2024
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 349 986 224
Période : Entre 1998 et 2024
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 383 354 594
3 citations
Période : En 2024
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Pierre-Yves Thoreau, Mokhtar Benbelgacem, Patrice Tilletet 50 autres •
SIREN : 509 240 453
1 citation
Période : En 2022
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Guy FABARON, Carole FABARON
SIREN : 920 451 382
4 citations
Période : Entre 2020 et 2022
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
Personnes liées : CAF DE L'AVEYRON, RODEZ AGGLOMERATION, SOCIETE RAGTet 19 autres •
SIREN : 425 880 085
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 572 780 542
1 citation
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Notaire
SIREN : 841 664 493
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Philippe PACHEU, Serge CAMBOU, Dany GUIRAUDONet 15 autres •
SIREN : 899 836 407
1 citation
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Philippe PACHEU, PROMOLOGIS, Jacques SUCHELet 12 autres •
SIREN : 715 721 163
1 citation
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Avocat
Personnes liées : Emmanuelle DAMIANI, Christophe EGLER, Severine DAMIANIet 2 autres •
SIREN : 832 131 098
1 citation
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 481 327 427
1 citation
Période : En 2021
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Jean-François MAUPAS, Victor MAUPAS
SIREN : 794 360 651
1 citation
Période : En 2020
Nature
supposée
de la relation : 
Notaire
SIREN : 517 481 370
1 citation
Période : En 2019
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 523 167 237
1 citation
Période : En 2018
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 329 642 011
Période : En 2018
Nature
supposée
de la relation : 
Banque
SIREN : 573 620 754
1 citation
Période : En 2018
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Christine ROUX
SIREN : 820 616 647
1 citation
Période : En 2016
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 407 560 820
1 citation
Période : En 2014
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 804 355 295
6 citations
Période : En 2006 et 2013
Nature
supposée
de la relation : 
Actionnariat
SIREN : 057 807 265
4 citations
Période : En 1999 et 2011
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 778 130 575
1 citation
Période : En 2005
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
SIREN : 560 800 831
1 citation
Période : En 2005
Nature
supposée
de la relation : 
Notaire
SIREN : 424 386 688
5 citations
Période : En 2004 et 2005
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 552 780 413
5 citations
Période : En 2004 et 2005
Nature
supposée
de la relation : 
Fusion
SIREN : 846 150 233
1 citation
Période : En 2004
Nature
supposée
de la relation : 
Notaire
SIREN : 452 194 491
Période : En 2002
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Michel QUATRE, CLAUDIUS-PETIT DOMINIQUE, FIDUCIAIRE EXPERTISES CONSEILSet 25 autres •
SIREN : 552 093 338
1 citation
Période : En 2002
Nature
supposée
de la relation : 
Avocat
Personnes liées : Jean PAQUIOT
SIREN : 398 606 475
1 citation
Période : En 2001
Nature
supposée
de la relation : 
Inconnue
Personnes liées : Paul PONS
SIREN : 333 373 116

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Marché de travaux de construction de 54 logements - 13 Rue Gonin 31400 TOULOUSE
Montant : 22 501,00 €
Notifié le : 02/10/2026
Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Marché de travaux de construction de 54 logements - 13 Rue Gonin 31400 TOULOUSE
Montant : 83 800,00 €
Notifié le : 02/10/2026
Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Marché de travaux de construction de 90 logements et 14 lots à bâtir - Rue de la Moisson 65690 BARBAZAN DEBAT
Montant : 674 950,00 €
Notifié le : 11/09/2026
Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Marché de travaux de construction de 90 logements et 14 lots à bâtir - Rue de la Moisson 65690 BARBAZAN DEBAT
Montant : 401 990,00 €
Notifié le : 11/09/2026
Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Marché de travaux de construction de 90 logements et 14 lots à bâtir - Rue de la Moisson 65690 BARBAZAN DEBAT
Montant : 2 886 000,00 €
Notifié le : 11/09/2026
Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Marché de travaux de construction de 90 logements et 14 lots à bâtir - Rue de la Moisson 65690 BARBAZAN DEBAT
Montant : 185 414,00 €
Notifié le : 11/09/2026
Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Marché de travaux de construction de 90 logements et 14 lots à bâtir - Rue de la Moisson 65690 BARBAZAN DEBAT
Montant : 973 377,00 €
Notifié le : 11/09/2026
Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Marché de travaux de construction de 90 logements et 14 lots à bâtir - Rue de la Moisson 65690 BARBAZAN DEBAT
Montant : 560 000,00 €
Notifié le : 11/09/2026
Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Marché de travaux de construction de 90 logements et 14 lots à bâtir - Rue de la Moisson 65690 BARBAZAN DEBAT
Montant : 46 556,00 €
Notifié le : 11/09/2026
Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Marché de travaux de construction de 90 logements et 14 lots à bâtir - Rue de la Moisson 65690 BARBAZAN DEBAT
Montant : 376 633,00 €
Notifié le : 11/09/2026
Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation

Labels et certificats

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.


Égalité professionnelle • Egapro
Égalité professionnelle • Egapro Note 2025 : 87/100 · Conforme aux normes Egapro

Critères
2025
2024
2023
2022
2021
Écart rémunération/40
37
35
37
37
34

2025
37
2024
35
2023
37
2022
37
2021
34
Écart taux d'augmentation (hors promotion)/20
10
20
20
20
10

2025
10
2024
20
2023
20
2022
20
2021
10
Écart taux promotion/15
15
15
10
15
15

2025
15
2024
15
2023
10
2022
15
2021
15
Retour congé maternité/15
15
15
15
15
15

2025
15
2024
15
2023
15
2022
15
2021
15
Hautes rémunérations/10
10
10
10
10
10

2025
10
2024
10
2023
10
2022
10
2021
10
NOTE/100
87
95
92
97
84

2025
87
2024
95
2023
92
2022
97
2021
84

Calculé sur un effectif de 251 à 999 salariés assujettis.

En savoir plus sur le calcul

Accords collectifs

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.

53 accords collectifs


Avenant n°1 à l’Accord collectif portant sur le télétravail au sein de l’UES Groupe Promologis
Référence : T03126067057
Signé le : 01/04/2026
Publié le : 08/06/2026
Thématique : Télétravail
Source : Legifrance
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
Référence : T03126066885
Signé le : 13/03/2026
Publié le : 07/04/2026
Source : Legifrance
Avenant n°1 à l’accord collectif portant sur les avantages sociaux au sein de l’UES Groupe Promologis
Référence : T03125065923
Signé le : 07/11/2025
Publié le : 02/12/2025
Thématique : Autre, précisez
Source : Legifrance
Accord collectif relatif au régime « incapacité – invalidité – décès » au sein de l’UES Groupe Promologis
Référence : T03125065925
Signé le : 07/11/2025
Publié le : 02/12/2025
Thématique : Prévoyance collective, autre que santé maladie
Source : Legifrance
Accord collectif sur l’égalité hommes / femmes et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de l’UES Groupe Promologis 2025-2028
Référence : T03125065924
Signé le : 07/11/2025
Publié le : 02/12/2025
Thématique : Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
Source : Legifrance
Accord collectif relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée
Référence : T03125064157
Signé le : 12/03/2025
Publié le : 25/03/2025
Thématique : Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
Source : Legifrance
- L’accord collectif relatif au plan d’épargne retraite (PER) obligatoire au sein de l’UES Groupe Promologis
Référence : T03124063299
Signé le : 28/11/2024
Publié le : 09/12/2024
Thématique : PERCO et PERCOI
Source : Legifrance
accord collectif portant sur la modernisation du dialogue social au sein de l’UES Groupe Promologis
Référence : T03124063132
Signé le : 21/10/2024
Publié le : 14/11/2024
Thématique : Calendrier des négociations, Commissions paritaires, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Fin de conflit
Source : Legifrance
accord collectif portant sur les dispositions en matière de conventions en forfait en jours sur l’année au sein de l’UES Groupe Promologis
Référence : T03124063110
Signé le : 17/10/2024
Publié le : 14/11/2024
Thématique : Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Forfaits (en heures, en jours), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Travail de nuit, Travail du dimanche
Source : Legifrance
Accord collectif portant sur les dispositions en matière d’organisation de la durée du travail au sein de l’UES Groupe Promologis
Référence : T03124063111
Signé le : 17/10/2024
Publié le : 14/11/2024
Thématique : Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Forfaits (en heures, en jours), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Travail de nuit, Travail du dimanche
Source : Legifrance

Marques

"Promologis", société anonyme d'habitation à loyer modéré.

19 marques


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Le logement pour toutes les vies
Statut : 
Demande publiée
Type de marque : Texte
Numéro : FR5282204
Enregistrée le : 27/07/2026
Expire le : 27/07/2036
Classes : 
35
,
36
,
37
,
39
,
43
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domUP Louer. S'installer. Profiter.
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Figuratif
Numéro : FR4869154
Enregistrée le : 13/05/2022
Expire le : 13/05/2032
Classes : 
35
,
36
,
37
,
39
,
43
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hellodom
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Figuratif
Numéro : FR4869149
Enregistrée le : 13/05/2022
Expire le : 13/05/2032
Classes : 
35
,
36
,
37
,
39
,
43
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Lou & Moi by Promologie
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Figuratif
Numéro : FR4869151
Enregistrée le : 13/05/2022
Expire le : 13/05/2032
Classes : 
35
,
36
,
37
,
39
,
43
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DomUP
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Texte
Numéro : FR4852268
Enregistrée le : 14/03/2022
Expire le : 14/03/2032
Classes : 
35
,
36
,
37
,
39
,
43
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hellodom
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Texte
Numéro : FR4852260
Enregistrée le : 14/03/2022
Expire le : 14/03/2032
Classes : 
35
,
36
,
37
,
39
,
43
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Lou&moi
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Texte
Numéro : FR4852264
Enregistrée le : 14/03/2022
Expire le : 14/03/2032
Classes : 
35
,
36
,
37
,
39
,
43
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Maisons Claires Groupe ActionLogement AL
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Figuratif
Numéro : FR4779713
Enregistrée le : 24/06/2021
Expire le : 24/06/2031
Classes : 
35
,
36
,
37
,
39
,
43
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Promologis AL Groupe ActionLogement
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Figuratif
Numéro : FR4779689
Enregistrée le : 24/06/2021
Expire le : 24/06/2031
Classes : 
35
,
36
,
37
,
39
,
43
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Promopyrène Groupe ActionLogement AL
Statut : 
Marque enregistrée
Type de marque : Figuratif
Numéro : FR4779697
Enregistrée le : 24/06/2021
Expire le : 24/06/2031
Classes : 
35
,
36
,
37
,
39
,
43