SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

Informations juridiques de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

SIREN :	779 797 208
SIRET (siège) :	779 797 208 00013
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR53779797208
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 02/10/1946
Identifiant association :	W691059665

Activité de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

Objet de l'association :	Développement de la faune chassable, sa protection, organisation rationnelle de la chasse, protection des propriétés et des récoltes, régulation des espèces classées nuisibles, répression du braconnage
Code NAF ou APE :	93.12Z (Activités de clubs de sports)
Domaine d’activité :	Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES applique soit différente. :	Sport (CCNS) - IDCC 2511

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Etablissements de l'entreprise SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

• Établissement

  En activité

  779 797 208 00013
  Adresse : 69970 MARENNES

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Etablissements de l'entreprise SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

Finances de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

Dirigeants et représentants de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

• • Récépissé de modification

  12/04/2018
• • Liste dirigeants

  12/04/2018
• • Procès verbal

  12/04/2018
• • Procès verbal

  23/02/2017
• • Liste dirigeants

  23/02/2017
• • Récépissé de modification

  21/02/2017
• • Liste dirigeants

  30/09/2014
• • Récépissé de modification

  26/09/2014
• • Procès verbal

  26/09/2014
• • Procès verbal

  16/05/2014
• • Liste dirigeants

  16/05/2014
• • Récépissé de modification

  12/05/2014
• • Récépissé de modification

  11/03/2013
• • Liste dirigeants

  11/03/2013
• • Procès verbal

  11/03/2013
• • Liste dirigeants

  20/04/2011
• • Procès verbal

  20/04/2011
• • Récépissé de modification

  18/04/2011
• • Liste dirigeants

  06/05/2010
• • Statuts

  06/05/2010
• • Procès verbal

  06/05/2010
• • Récépissé de modification

  29/04/2010
• • Liste dirigeants

  28/05/2008
• • Récépissé de modification

  22/05/2008
• • Procès verbal

  22/05/2008
• • Récépissé de modification

  31/03/2005
• • Procès verbal

  31/03/2005
• • Liste dirigeants

  31/03/2005
• • Statuts

  19/05/2004

Comptes annuels de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

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Procédures collectives de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

• Conseil d'État, 24/05/1991, 107603
  Début du contentieux : 04/04/1989
  Position : Demandeur
  Autres parties : COLLECTIF D'ASSOCIATIONS DE L'ENVIRONNEMENT LYONNAIS, SYNDICAT AGRICOLE DE SIMANDRES, SOCIETE DE CHASSE DE SIMANDRES, SYNDICAT AGRICOLE FFA INTERCOMMUNAL DE SIMANDRES, UNION DEPARTEMENTALE DES ENTREPRENEURS DES TRAVAUX AGRICOLES ET RURAUX, ASSOCIATION SIMANDRES NOTRE VILLAGE, SYNDICAT AGRICOLE FDSEA DE MARENNES, COMITE DE SAUVEGARDE DE SIMANDRES, COMMUNE DE SIMANDRES
  Lire sur Pappers Justice

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Annonces JOAFE de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

• MODIFICATION 28/04/2010

  Préfecture de Rhône
  Dénomination : ASSOCIATION DES CHASSEURS DE MARENNES.

  Adresse : Mairie, 69970 Marennes

  Activité : développement de la faune chassable, sa protection, organisation rationnelle de la chasse, protection des propriétés et des récoltes, régulation des espèces classées nuisibles, répression du braconnage.
  Joafe n°20100020, annonce n°804

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Cartographie de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

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Comment contacter SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	69970 MARENNES

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Entreprises citées de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

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Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par SOCIETE DE CHASSE DE MARENNES

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