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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

LES VIGNERONS DE BUZET (LES VIGNERONS DE BUXUS)

782 162 119 · Active
Plan de sauvegarde en cours
Adresse : 56 AVENUE DES COTES DE BUZET, 47160 BUZET-SUR-BAISE
Activité : Vinification
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 25/09/1953
Dirigeants : ROUSSILLE Nathalie , SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLES DU CHATEAU DE GACHE , EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU GRAND CHENE , et 11 autres.

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Informations juridiques de LES VIGNERONS DE BUZET

SIREN : 782 162 119
SIRET (siège) : 782 162 119 00013
Forme juridique : Société coopérative agricole
Numéro de TVA : FR12782162119
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AGEN , le 24/10/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 782 162 119 R.C.S. Agen
Capital social : 514 984,00 €
Capital variable (minimum) : 1,05 €

Extrait INPI

Activité de LES VIGNERONS DE BUZET

Activité principale déclarée : Vinification stockage vieillissement conditionnement et commercialisation; vins : stockage condionnement et commercialisation
Code NAF ou APE : 11.02B (Vinification)
Domaine d’activité : Fabrication de boissons
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : Caves coopératives et de leurs unions élargie aux SICA vinicoles - IDCC 7005
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise LES VIGNERONS DE BUZET

  • Siège et établissement principal

    En activité

    782 162 119 00013
    Adresse : 56 AVENUE DES COTES DE BUZET 47160 BUZET-SUR-BAISE
    Date de création : 25/09/1953
    Enseigne : LES VIGNERONS DE BUXUS
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    En activité

    782 162 119 00021
    Adresse : LIEU DIT CLOUTETS 47600 ESPIENS
    Date de création : 01/01/2024

Etablissements de l'entreprise LES VIGNERONS DE BUZET

Finances de LES VIGNERONS DE BUZET

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 19,5M 19,5M 22,7M
Marge brute (€) 10,6M 10,3M 0 9,16M
EBITDA - EBE (€) 2,43M 2,01M 0 1,04M
Résultat d'exploitation (€) -60,7K 841K 0 220K
Résultat net (€) -9,49M 611 0 5,34K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 0,1 -5,1
Taux de marge brute (%) 54,3 52,7 40,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 12,5 10,3 4,6
Taux de marge opérationnelle (%) -0,3 4,3 1
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -4,88M 19,8M 0 22,7M
BFR exploitation (€) 17,4M 29,2M 0 24,1M
BFR hors exploitation (€) -22,3M -9,35M 0 -1,35M
BFR (j de CA) -91,6 372 366
BFR exploitation (j de CA) 326 547 388
BFR hors exploitation (j de CA) -418 -176 -21,8
Délai de paiement clients (j) 80,3 174 103
Délai de paiement fournisseurs (j) 11,6 65,4 36,5
Ratio des stocks / CA (j) 254 420 313
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,94M 1,81M 0 1,6M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 10 9,3 7,1
Fonds de roulement net global (€) -4,58M 19,9M 0 26,1M
Couverture du BFR 0,9 1 1,1
Trésorerie (€) 309K 106K 0 3,39M
Dettes financières (€) 1,03K 16,4M 0 24,8M
Capacité de remboursement -0,2 9 13,4
Ratio d'endettement (Gearing) 0 1 1,3
Autonomie financière (%) 19,7 33,4 33,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,1 8,1 20,6
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,37M 26,3M
Liquidité générale 14,6 1,2
Couverture des dettes -85,6 2,2 1,6
Fonds propres (€) 6,47M 16,1M 0 16,1M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -48,7 0 0
Rentabilité sur fonds propres (%) -147 0 0
Rentabilité économique (%) -28,9 0 0
Valeur ajoutée (€) 6,94M 6,74M 0 5,32M
Valeur ajoutée / CA (%) 35,7 34,6 23,5
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 69 0 0 116
Salaires et charges sociales (€) 4,54M 4,77M 0 4,43M
Salaires / CA (%) 23,3 24,5 19,5
Impôts et taxes (€) 111K 151K 0 369K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 8,53K 1,4M

Dirigeants et représentants de LES VIGNERONS DE BUZET

Entreprises dirigées par LES VIGNERONS DE BUZET

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LES VIGNERONS DE BUZET

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de LES VIGNERONS DE BUZET

    • Copie des statuts mis à jour
    20/05/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    20/05/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    13/08/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    13/08/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    13/08/2025
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    26/09/2024
    • Document inconnu
    02/10/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
    19/04/2023
    • Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination de vice-président
      • Modification(s) relative(s) au directoire
      • Changement de président du conseil de surveillance
    22/12/2022
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
    13/07/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    08/04/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    29/04/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Mise en harmonie des statuts
    • Statuts mis à jour
    19/04/2021
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    01/12/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification concernant membres Conseil de Surveillance
    10/04/2019
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
    28/09/2018
    • Procès-verbal d'assemblée
    13/03/2018
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    19/07/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale
    17/02/2016
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    14/04/2015
    • Lettre de démission
    29/04/2014
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
    17/04/2013
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    13/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
    20/04/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
    25/08/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
    25/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    05/07/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    05/07/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    19/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    19/04/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • nomination d'un membre de directoire
    11/01/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • AGREMENT DE NOUVEAU MEMBRES
      • AGREMENT D'UN NOUVEAU MEMBRE
    09/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • AGREMENT DE NOUVEAU MEMBRES
      • AGREMENT D'UN NOUVEAU MEMBRE
    09/12/2009
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • composition du conseil de surveillance et du directoire en date du 20/12/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Election du bureau
    06/06/2008
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • composition du conseil de surveillance et du directoire au 20/12/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    03/06/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications statutaires art. 7 - 22 & 37 // art. 2, 6-4, 8, 9, 28 & 40, nouvelart. 15 .....
    • Statuts mis à jour
    21/06/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
      • (Mise à jour du capital variable)
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
      • Modification(s) relative(s) au directoire
      • Nouvelle composition du Conseil de Surveillance et du Directoire au 30/06/2006
    09/10/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
      • + Composition du Conseil de Surveillance et du Directoire
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Election du Président et du Bureau
    28/06/2006
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Directeur partant - Nomination Directeur Général
    • Procès-verbal du directoire
      • Confirmation du poste de D.G. (M PHILIIPE)
    28/06/2006
    • Divers
      • Composition du Conseil de Surveillance et du Direcoire
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
      • Changement de président du conseil de surveillance
    30/08/2005
    • Divers
      • MODIFICATION MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCECOMPOSITION DU C.S. ET DU DIRECTOIRE
    • Procès-verbal d'assemblée
    17/06/2003
    • Divers
      • AG 27/02/1989 - AG 16/02/1995 - AG 09/02/2001 - AG 15/02/2002 Formation de la société COMPOSITION ACTUELLE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DU DIRECTOIRE + BUREAU
      • IMMATRICULATION AU RCS D'UNE SOCIETE CIVILE CREEE AVANT LE 01/07/1978 AG CONSTITUTIVE 25/09/53 - AG 15/01/1979 - AG 18/02/1980 - AG 28/02/1986 - Formation de la société COMPOSITION ACTUELLE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DU DIRECTOIRE + BUREAU
      • IMMATRICULATION AU RCS D'UNE SOCIETE CIVILE CREEE AVANT LE 01/07/1978 AG CONSTITUTIVE 25/09/53 - AG 15/01/1979 - AG 18/02/1980 - AG 28/02/1986 -
      • AG 27/02/1989 - AG 16/02/1995 - AG 09/02/2001 - AG 15/02/2002
      • COMPOSITION ACTUELLE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DU DIRECTOIRE + BUREAU
      • Formation de la société
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Formation de la société COMPOSITION ACTUELLE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DU DIRECTOIRE + BUREAU
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Formation de la société COMPOSITION ACTUELLE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DU DIRECTOIRE + BUREAU
    • Statuts mis à jour
      • Formation de la société COMPOSITION ACTUELLE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DU DIRECTOIRE + BUREAU
    24/10/2002
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Comptes annuels de LES VIGNERONS DE BUZET

  • Comptes sociaux 2025 20/05/2026
  • Comptes sociaux 2024 30/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 13/02/2024
  • Comptes sociaux 2022 08/03/2023
  • Comptes sociaux 2021 30/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 23/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 28/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 18/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 22/02/2017

Conformité de LES VIGNERONS DE BUZET

1 procédure collective
En savoir plus
 8 contentieux
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0 sanction
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Alertes de LES VIGNERONS DE BUZET

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de LES VIGNERONS DE BUZET

  • Procédure de sauvegarde Depuis le 12/06/2024
    Plan de sauvegarde Depuis le 18/06/2025
    Jugement d'ouverture 12/06/2024
    Bodacc A n°20240116/3021 Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Extrait de jugement 18/06/2025
    Bodacc A n°20250133/1962 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Avis de dépôt 12/03/2026
    Bodacc A n°20260057/4329 Dépôt de l'état des créances

Contentieux de LES VIGNERONS DE BUZET

  • Cour d'appel d'Agen, 13/05/2026, 25/00650
    Début du contentieux : 12/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LMJ, CAISSERIE LEGENDRE ET LUREAU
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 13/05/2026, 25/00648
    Début du contentieux : 12/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LMJ, O-I FRANCE SAS
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 13/05/2026, 25/00638
    Début du contentieux : 12/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LMJ, AUTAJON ETIQUETTE ATLANTIQUE
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 13/05/2026, 25/00637
    Début du contentieux : 12/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LMJ, AUTAJON ETIQUETTE BOURGOGNE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Paris, 11/05/2026, 1417927
    Début du contentieux : 13/08/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : CRE COMMISSION DE REGULATION DE L'ENERGIE, Etat, la Commission de régulation de l'énergie, L'ETAT
    Dispositif : Radiation du registre
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 27/08/2025, 25/00627
    Début du contentieux : 16/07/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELARL LMJ, AUTAJON ETIQUETTE ATLANTIQUE
    Dispositif : Prononce la jonction entre plusieurs instances
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Agen, 27/08/2025, 25/00629
    Début du contentieux : 16/07/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.E.L.A.R.L. LMJ, AUTAJON ETIQUETTE BOURGOGNE
    Dispositif : Prononce la jonction entre plusieurs instances
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 03/04/2020, 2019-4630
    Position : Défendeur
    Autres parties : VIGNERONS CATALANS
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de LES VIGNERONS DE BUZET

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 24/03/2026
    RCS d'Agen
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20260057, annonce n°4329
  • MODIFICATION 19/09/2025
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : ROUSSILLE Nathalie, Hélène ; Vice-président du conseil d'administration : de ROYER DUPRE François-Philippe Gérard Jean ; Administrateur : EARL DU CHANAR ; Administrateur : EARL LATAPIE ; Administrateur : ROUMAT Sébastien, Olivier ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MAURIDE ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CLOS LAURAN ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAISE ; Administrateur : LE VIGNOBLE DE MICHELET (SARL) ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU GRAND CHENE ; Administrateur : STABILE Marie Chantal ; Administrateur : SCEA LACEREGE ; Administrateur : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE GACHE ; Administrateur : LE CLOS DE MAZELIERES ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION DES COOPERATIVES : DITE FEDERATION AREVCO ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20250180, annonce n°1243
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 13/07/2025
    RCS d'Agen
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 15 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan SELARL LMJ prise en la personne de Maître Céline LERAY 9, rue Pontarique - 47000 Agen .
    Bodacc A n°20250133, annonce n°1962
  • MODIFICATION 03/10/2024
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du directoire, Membre du directoire : de ROYER DUPRE François-Philippe, Gérard, Jean ; Président du conseil de surveillance : ROUSSILLE Nathalie, Hélène ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL LATAPIE ; Membre du conseil de surveillance : ROUMAT Sébastien, Olivier ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MAURIDE ; Membre du directoire : ROSA Inmaculada ; Membre du directoire : RUFFONI Stéphane, Eric, Vincent ; Vice-président du conseil de surveillance : POZZOLI Chantal ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CLOS LAURAN ; Membre du conseil de surveillance : STABILE Marie-Chantal ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE PEBASQUE ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAISE ; Membre du directoire : RUCHAUD Jean-Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION DES COOPERATIVES : DITE FEDERATION AREVCO ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20240192, annonce n°1993
  • MODIFICATION 06/08/2024
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du directoire, Membre du directoire : de ROYER DUPRE François-Philippe, Gérard, Jean ; Président du conseil de surveillance : ROUSSILLE Nathalie, Hélène ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL LATAPIE ; Membre du conseil de surveillance : ROUMAT Sébastien, Olivier ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MAURIDE ; Membre du directoire : ROSA Inmaculada ; Membre du directoire : RUFFONI Stéphane, Eric, Vincent ; Vice-président du conseil de surveillance : POZZOLI Chantal ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CLOS LAURAN ; Membre du conseil de surveillance : STABILE Marie-Chantal ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE PEBASQUE ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAISE ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION DES COOPERATIVES : DITE FEDERATION AREVCO ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20240151, annonce n°1123
  • MODIFICATION 06/08/2024
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : de ROYER DUPRE François-Philippe, Gérard, Jean ; Président du conseil de surveillance : ROUSSILLE Nathalie, Hélène ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL LATAPIE ; Membre du conseil de surveillance : ROUMAT Sébastien, Olivier ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MAURIDE ; Membre du directoire : ROSA Inmaculada ; Membre du directoire : RUFFONI Stéphane, Eric, Vincent ; Vice-président du conseil de surveillance : POZZOLI Chantal ; Membre du directoire : MIOSSEC Florian ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE PEBASQUE ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION DES COOPERATIVES : DITE FEDERATION AREVCO ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20240151, annonce n°1122
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 18/06/2024
    RCS d'Agen
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateurs CBF ASSOCIES prise en la personne de Maître Thibaut PATARD-PIEDMONT 10, rue Alsace-Lorraine - 31000 Toulouse et CBF ASSOCIES prise en la personne de Maître Serge CERA, 58 rue de Saint-Génès 33 000 BORDEAUX avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELARL LMJ prise en la personne de Maître Céline LERAY 9, rue Pontarique - 47000 Agen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
    Bodacc A n°20240116, annonce n°3021
  • MODIFICATION 05/06/2024
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BRUCH Nicolas, Benoit ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DE GACHE ; Membre du conseil de surveillance : EARL LATAPIE ; Membre du conseil de surveillance : ROUMAT Sébastien, Olivier ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MAURIDE ; Vice-président du conseil de surveillance : ROUSSILLE Nathalie, Hélène ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : RAFFAELLO Julien ; Membre du conseil de surveillance : "EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNERONS" ; Membre du conseil de surveillance : CUGNIERE Benjamin ; Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : BRUCH VITIBRUCH Nicolas ; Membre du directoire : MIOSSEC Florian ; Membre du directoire : DE BORTOLI Laetitia ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAISE ; Membre du conseil de surveillance : EARL DES VIGNES DU LONG ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE PEBASQUE ; Membre du comité de surveillance : SCEA DE CORDES ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION DES COOPERATIVES : DITE FEDERATION AREVCO ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20240107, annonce n°1207
  • MODIFICATION 21/03/2024
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BRUCH Nicolas, Benoit ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : RAFFAELLO Julien ; Membre du conseil de surveillance : "EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNERONS" ; Membre du conseil de surveillance : CUGNIERE Benjamin ; Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : BRUCH VITIBRUCH Nicolas ; Membre du directoire : MIOSSEC Florian ; Membre du directoire : DE BORTOLI Laetitia ; Membre du conseil de surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA MAISON BLANCHE ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAISE ; Membre du conseil de surveillance : EARL DES VIGNES DU LONG ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE PEBASQUE ; Membre du comité de surveillance : SCEA DE CORDES ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20240057, annonce n°1787
  • MODIFICATION 21/03/2024
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Membre du conseil de surveillance : "EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNERONS" ; Membre du conseil de surveillance : CUGNIERE Benjamin ; Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : BRUCH VITIBRUCH Nicolas ; Membre du directoire : MIOSSEC Florian ; Membre du directoire : DE BORTOLI Laetitia ; Membre du conseil de surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA MAISON BLANCHE ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAISE ; Membre du conseil de surveillance : EARL DES VIGNES DU LONG ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE PEBASQUE ; Vice-président du conseil de surveillance : BRUCH Nicolas, Benoit ; Membre du comité de surveillance : SCEA DE CORDES ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20240057, annonce n°1786
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2024
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2023
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20240037, annonce n°4529
  • MODIFICATION 18/10/2023
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Membre du conseil de surveillance : SAINT LOUBERT Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : "EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNERONS" ; Membre du conseil de surveillance : CUGNIERE Benjamin ; Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : BRUCH VITIBRUCH Nicolas ; Membre du directoire : MIOSSEC Florian ; Membre du directoire : DE BORTOLI Laetitia ; Membre du conseil de surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA MAISON BLANCHE ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAISE ; Membre du conseil de surveillance : EARL DES VIGNES DU LONG ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE PEBASQUE ; Vice-président du conseil de surveillance : BRUCH Nicolas, Benoit ; Membre du comité de surveillance : SCEA DE CORDES ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20230201, annonce n°1066
  • MODIFICATION 07/05/2023
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du conseil de surveillance : GHIRARD Denis ; Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Membre du conseil de surveillance : SAINT LOUBERT Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : "EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNERONS" ; Membre du conseil de surveillance : CUGNIERE Benjamin ; Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : BRUCH VITIBRUCH Nicolas ; Membre du directoire : MIOSSEC Florian ; Membre du directoire : DE PORTOLI Laetitia ; Membre du conseil de surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA MAISON BLANCHE ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA BAISE ; Membre du conseil de surveillance : EARL DES VIGNES DU LONG ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE PEBASQUE ; Membre du comité de surveillance : SCEA DE CORDES ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20230089, annonce n°2738
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/03/2023
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2022
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20230055, annonce n°1367
  • MODIFICATION 04/01/2023
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Membre du conseil de surveillance : GHIRARD Denis ; Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BOS DEBAT ; Membre du conseil de surveillance : SAINT LOUBERT Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : "EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNERONS" ; Membre du conseil de surveillance : CUGNIERE Benjamin ; Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : BRUCH VITIBRUCH Nicolas ; Membre du directoire : MIOSSEC Florian ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20230002, annonce n°842
  • MODIFICATION 20/07/2022
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEYRE Vincent ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BOS DEBAT ; Membre du conseil de surveillance : SAINT LOUBERT Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : "EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNERONS" ; Membre du conseil de surveillance : CUGNIERE Benjamin ; Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : BRUCH VITIBRUCH Nicolas ; Membre du directoire : MIOSSEC Florian ; Membre du directoire : POMMAT Laetitia ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20220139, annonce n°1159
  • MODIFICATION 21/04/2022
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LEYRE Vincent ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du directoire : LABAT Philippe ; Membre du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BOS DEBAT ; Membre du conseil de surveillance : SAINT LOUBERT Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : "EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNERONS" ; Membre du conseil de surveillance : CUGNIERE Benjamin ; Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : BRUCH VITIBRUCH Nicolas ; Membre du directoire : MIOSSEC Florian ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20220078, annonce n°2193
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/04/2022
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2021
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20220068, annonce n°1677
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/05/2021
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20210088, annonce n°2940
  • MODIFICATION 05/05/2021
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : POZZOLI Eric Vincent ; Président du conseil de surveillance : LEYRE Vincent ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : EARL LES VIGNES DE GAVACHS ; Membre du directoire : LABAT Philippe ; Membre du conseil de surveillance : EARL BRUCHBRUCH Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Membre du conseil de surveillance : EARL MIOSSEC ET FILS ; Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BOS DEBAT ; Membre du conseil de surveillance : SAINT LOUBERT Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : "EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES VIGNERONS" ; Membre du conseil de surveillance : CUGNIERE Benjamin ; Membre du directoire : LHERISSON Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20210088, annonce n°1119
  • MODIFICATION 20/12/2020
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Adresse : 56 Avenue des Cotes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : POZZOLI Eric Vincent ; Président du conseil de surveillance : LEYRE Vincent ; Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BOS DEBAT ; Administrateur : SAINT LOUBERT Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR ; Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU ; Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du conseil de surveillance : EARL CHATEAU DE LA HITTE ; Membre du conseil de surveillance : EARL LES VIGNES DE GAVACHS ; Membre du directoire : LABAT Philippe ; Membre du conseil de surveillance : EARL BRUCHBRUCH Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier ; Membre du conseil de surveillance : ENTREPRISE AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE POMAREDE ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Membre du conseil de surveillance : EARL MIOSSEC ET FILS ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO
    Bodacc B n°20200247, annonce n°2026
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2020
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2019
    Adresse : 56 avenue DES COTES DE BUZET 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20200129, annonce n°2747
  • MODIFICATION 19/04/2019
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil de surveillance : LEYRE Vincent ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU BUIS (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : STABILE Alain ; Membre du conseil de surveillance : EARL CHATEAU DE LA HITTE (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL LES VIGNES DE GAVACHS (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL BRUCH (EARL) représenté par BRUCH Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier ; Membre du conseil de surveillance : ENTREPRISE AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE POMAREDE (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL MIOSSEC ET FILS (EARL) ; Président du directoire, Membre du directoire : POZZOLI Eric, Vincent ; Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Vice-président : EARL DU CHANAR (EARL) ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du directoire : LABAT Philippe ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN) ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
    Bodacc B n°20190078, annonce n°1361
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2019
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2018
    Adresse : 56 avenue DES COTES DE BUZET 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20190068, annonce n°1578
  • MODIFICATION 04/10/2018
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil de surveillance : LEYRE Vincent ; Vice-président, Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU BUIS (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : STABILE Alain ; Membre du conseil de surveillance : EARL CHATEAU DE LA HITTE (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL LES VIGNES DE GAVACHS (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric ; Membre du conseil de surveillance : EARL BRUCH (EARL) représenté par BRUCH Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier ; Membre du conseil de surveillance : ENTREPRISE AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE POMAREDE (EARL) ; Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Président du directoire, Membre du directoire : POZZOLI Eric, Vincent ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du directoire : LABAT Philippe ; Membre du directoire : CUGNIERE Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN) ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
    Bodacc B n°20180189, annonce n°3170
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2018
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : 56 avenue DES COTES DE BUZET 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20180121, annonce n°4268
  • MODIFICATION 21/03/2018
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil de surveillance : LEYRE Vincent ; Vice-président, Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL DU BUIS (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : STABILE Alain ; Membre du conseil de surveillance : EARL CHATEAU DE LA HITTE (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : EARL LES VIGNES DE GAVACHS (EARL) ; Membre du conseil de surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric ; Membre du conseil de surveillance : EARL BRUCH (EARL) représenté par BRUCH Nicolas ; Membre du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier ; Membre du conseil de surveillance : ENTREPRISE AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE POMAREDE (EARL) ; Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Serge, Alain ; Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel ; Membre du directoire : POZZOLI Eric, Vincent ; Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand ; Membre du directoire : LABAT Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN) ; Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
    Bodacc B n°20180056, annonce n°935
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/03/2017
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : 56 avenue DES COTES DE BUZET 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20170020, annonce n°6005
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2016
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : 56 avenue DES COTES DE BUZET 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20160028, annonce n°5498
  • MODIFICATION 09/03/2016
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil de surveillance : LEYRE Vincent Vice-président, Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis Membre du conseil de surveillance : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) Membre du conseil de surveillance : EARL DU BUIS (EARL) Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) Membre du conseil de surveillance : STABILE Alain Membre du conseil de surveillance : EARL CHATEAU DE LA HITTE (EARL) Membre du conseil de surveillance : EARL LES VIGNES DE GAVACHS (EARL) Membre du conseil de surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric Membre du conseil de surveillance : EARL BRUCH (EARL) représenté par BRUCH Nicolas Membre du conseil de surveillance : AYGALENG Olivier Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Serge, Alain Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel Membre du directoire : POZZOLI Eric, Vincent Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand Membre du directoire : LABAT Philippe Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN) Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
    Bodacc B n°20160048, annonce n°1542
  • MODIFICATION 26/04/2015
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil de surveillance : LEYRE Vincent Vice-président, Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis Membre du conseil de surveillance : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) Membre du conseil de surveillance : EARL DU BUIS (EARL) Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MAURIDE (EARL) Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) Membre du conseil de surveillance : EARL ROMAN DE MATTEI (EARL) Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) Membre du conseil de surveillance : STABILE Alain Membre du conseil de surveillance : EARL CHATEAU DE LA HITTE (EARL) Membre du conseil de surveillance : EARL LES VIGNES DE GAVACHS (EARL) Membre du conseil de surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Serge, Alain Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel Membre du directoire : POZZOLI Eric, Vincent Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand Membre du directoire : LABAT Philippe Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN) Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
    Bodacc B n°20150081, annonce n°765
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/03/2015
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : 56 avenue DES COTES DE BUZET 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20150020, annonce n°5629
  • MODIFICATION 14/05/2014
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil de surveillance : LEYRE Vincent Vice-président, Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis Membre du conseil de surveillance : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) Membre du conseil de surveillance : EARL DU BUIS (EARL) Membre du conseil de surveillance : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE MAURIDE (EARL) Membre du conseil de surveillance : SCEA DE GUILLAMBOIS (SCEA) Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) Membre du conseil de surveillance : EARL ROMAN DE MATTEI (EARL) Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) Membre du conseil de surveillance : STABILE Alain Membre du conseil de surveillance : EARL CHATEAU DE LA HITTE (EARL) Membre du conseil de surveillance : EARL LES VIGNES DE GAVACHS (EARL) Membre du conseil de surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Serge, Alain Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel Membre du directoire : POZZOLI Eric, Vincent Membre du directoire : DE ROYER DUPRE Francois-Philippe Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN) Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
    Bodacc B n°20140092, annonce n°572
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2014
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : 56 avenue des Côtes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20140020, annonce n°6671
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/12/2013
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : 56 avenue des Côtes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20130088, annonce n°7485
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/12/2013
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : 56 avenue des Côtes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20130088, annonce n°7484
  • MODIFICATION 15/05/2013
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil de surveillance : LEYRE Vincent Vice-président, Membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) représenté par LAFFON Jean-Michel Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis Membre du conseil de surveillance : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) représenté par CUGNIERE Arnaud Membre du conseil de surveillance : EARL DU BUIS (EARL) représenté par ALIBERT Marie-Pascale né(e) DENUX Membre du conseil de surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MAURIDE (GAEC) représenté par GASSON Jean-Michel Membre du conseil de surveillance : SCEA DE GUILLAMBOIS (SCEA) représenté par LABAT Philippe, Daniel Membre du conseil de surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) représenté par CASTERA Jean-François, Yves Membre du conseil de surveillance : EARL ROMAN DE MATTEI (EARL) représenté par DE MATTEI Roman Membre du conseil de surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) représenté par ROUSSILLE Jérôme Membre du conseil de surveillance : STABILE Alain Membre du conseil de surveillance : EARL CHATEAU DE LA HITTE (EARL) représenté par DEPREZ Lionel Membre du conseil de surveillance : GROUPEMENT AGRICLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D'ARCONQUES (GAEC) représenté par VAN GESTEL Daniel, Guillaume, Martin Membre du conseil de surveillance : EARL LES VIGNES DE GAVACHS (EARL) représenté par CAMBOS Elodie Membre du conseil de surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric Président du directoire, Membre du directoire : LHERISSON Serge, Alain Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel Membre du directoire : POZZOLI Eric, Vincent Membre du directoire : DE ROYER DUPRE Francois-Philippe Membre du directoire : DE TRETAIGNE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN) représenté par WYSS Olivier Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL) représenté par LABRUSSE Cédric
    Bodacc B n°20130092, annonce n°995
  • MODIFICATION 27/03/2012
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil de Surveillance : LEYRE Vincent Membre et vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis Membre du Conseil de Surveillance : ANCELLIN Luc Membre du Conseil de Surveillance : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) représenté par CUGNIERE Arnaud Membre du Conseil de Surveillance : EARL DU BUIS (EARL) représenté par ALIBERT Marie-Pascale né(e) DENUX Membre du Conseil de Surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MAURIDE (GAEC) représenté par GASSON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : SCEA DE GUILLAMBOIS (SCEA) représenté par LABAT Philippe, Daniel Vice-président et membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) représenté par LAFFON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) représenté par CASTERA Jean-François, Yves Membre du bureau : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) représenté par ROUSSILLE Jérôme Membre du Conseil de Surveillance : STABILE Alain Membre du Conseil de Surveillance : EARL CHATEAU DE LA HITTE (EARL) représenté par DEPREZ Lionel Membre du bureau : GROUPEMENT AGRICLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D'ARCONQUES (GAEC) représenté par VAN GESTEL Daniel, Guillaume, Martin Membre du Conseil de Surveillance : EARL LES VIGNES DE GAVACHS (EARL) représenté par CAMBOS Elodie Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric Président et membre du directoire : LHERISSON Serge, Alain Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel Membre du Directoire : POZZOLI Eric, Vincent Membre du Directoire : DE ROYER DUPRE Francois-Philippe Membre du Directoire : DE TRETAIGNE Bertrand Co-commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYN) représenté par WYSS Olivier Co-commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL) représenté par LABRUSSE Cédric
    Bodacc B n°20120061, annonce n°1198
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2011
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : 56 avenue des Côtes de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20110025, annonce n°5954
  • MODIFICATION 12/05/2011
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du Conseil de Surveillance : LEYRE Vincent Membre et vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis Membre du Conseil de Surveillance : ANCELLIN Luc Membre du Conseil de Surveillance : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) représenté par CUGNIERE Arnaud Membre du Conseil de Surveillance : EARL DU BUIS (EARL) représenté par ALIBERT Marie-Pascale né(e) DENUX Membre du Conseil de Surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MAURIDE (GAEC) représenté par GASSON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : SCEA DE GUILLAMBOIS (SCEA) représenté par LABAT Philippe, Daniel Vice-président et membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) représenté par LAFFON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) représenté par CASTERA Jean-François, Yves Membre du bureau : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) représenté par ROUSSILLE Jérôme Membre du Conseil de Surveillance : STABILE Alain Membre du Conseil de Surveillance : EARL CHATEAU DE LA HITTE (EARL) représenté par DEPREZ Lionel Membre du bureau : GROUPEMENT AGRICLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D'ARCONQUES (GAEC) représenté par VAN GESTEL Daniel, Guillaume, Martin Membre du Conseil de Surveillance : EARL LES VIGNES DE GAVACHS (EARL) représenté par CAMBOS Elodie Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric Président et membre du directoire : LHERISSON Serge, Alain Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel Membre du Directoire : POZZOLI Eric, Vincent Membre du Directoire : DE ROYER DUPRE Francois-Philippe Membre du Directoire : DE TRETAIGNE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE - A.C.E. (SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYNP) représenté par WYSS Olivier Co-commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL) représenté par LABRUSSE Cédric
    Bodacc B n°20110093, annonce n°467
  • MODIFICATION 14/09/2010
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Membre et président du conseil de surveillance : SARION Philippe Membre et vice-président du conseil de surveillance : GHIRARD Denis Membre du Conseil de Surveillance : ANCELLIN Luc Membre du bureau : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) représenté par CUGNIERE Arnaud Membre du Conseil de Surveillance : EARL DU BUIS (EARL) représenté par ALIBERT Marie-Pascale né(e) DENUX Membre du Conseil de Surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MAURIDE (GAEC) représenté par GASSON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric Membre du bureau : SCEA DE GUILLAMBOIS (SCEA) représenté par LABAT Philippe, Daniel Vice-président et membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) représenté par LAFFON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) représenté par CASTERA Jean-François, Yves Membre du bureau : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) représenté par ROUSSILLE Jérôme Membre du Conseil de Surveillance : STABILE Alain Membre du bureau : GROUPEMENT AGRICLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D'ARCONQUES (GAEC) représenté par VAN GESTEL Daniel, Guillaume, Martin Président et membre du directoire : LHERISSON Serge, Alain Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel Membre du Directoire : POZZOLI Eric, Vincent Membre du Directoire : LEYRE Vincent Membre du Conseil de Surveillance : SCEA DU CHATEAU DE GACHE (SCEA) représenté par DE ROYER DUPRE Francois-Philippe Membre du bureau : SCEA LA PASTORALE DE LARCHE (SCEA) représenté par de TRETAIGNE Patrick, François, Yannick Membre du Directoire : DE ROYER DUPRE Francois-Philippe Membre du Directoire : DE TRETAIGNE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE - A.C.E. (SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYNP) représenté par WYSS Olivier Co-commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL) représenté par LABRUSSE Cédric
    Bodacc B n°20100178, annonce n°1101
  • MODIFICATION 11/08/2010
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président et membre du directoire : LHERISSON Serge, Alain Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel Membre du Directoire : BEAUSSIER Robert, Maurice, André Membre du Directoire : POZZOLI Eric, Vincent Membre du Directoire : WAYTECK Luc Membre du Directoire : LEYRE Vincent Membre et président du conseil de surveillance : SARION Philippe Vice-président et membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) représenté par LAFFON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : EARL DU BUIS (EARL) représenté par ALIBERT Marie-Pascale né(e) DENUX Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric Membre du Conseil de Surveillance : STABILE Alain Membre du Conseil de Surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MAURIDE (GAEC) représenté par GASSON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) représenté par CASTERA Jean-François, Yves Membre du Conseil de Surveillance : ANCELLIN Luc Membre du Conseil de Surveillance : GHIRARD Denis Membre du Conseil de Surveillance : SCEA DU CHATEAU DE GACHE (SCEA) représenté par DE ROYER DUPRE Francois-Philippe Membre du bureau : SCEA LA PASTORALE DE LARCHE (SCEA) représenté par de TRETAIGNE Patrick, François, Yannick Membre du bureau : GROUPEMENT AGRICLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D'ARCONQUES (GAEC) représenté par VAN GESTEL Daniel, Guillaume, Martin Membre du bureau : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) représenté par CUGNIERE Arnaud Membre du bureau : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) représenté par ROUSSILLE Jérôme Membre du bureau : SCEA DE GUILLAMBOIS (SCEA) représenté par LABAT Philippe, Daniel Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE - A.C.E. (SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYNP) représenté par WYSS Olivier Co-commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL) représenté par LABRUSSE Cédric
    Bodacc B n°20100154, annonce n°1782
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/05/2010
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : Cave Coopérative de Buzet 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20100030, annonce n°5198
  • MODIFICATION 31/01/2010
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président et membre du directoire : LHERISSON Serge Alain Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel Membre du Directoire : BEAUSSIER Robert Maurice André Membre du Directoire : POZZOLI Eric Vincent Membre du Directoire : WAYTECK Luc Membre du Directoire : LEYRE Vincent Membre et président du conseil de surveillance : SARION Philippe Vice-président et membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) représenté par LAFFON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : EARL DU BUIS (EARL) représenté par ALIBERT Marie-Pascale né(e) DENUX Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric Membre du Conseil de Surveillance : ROSA Philippe Pierre Membre du Conseil de Surveillance : STABILE Alain Membre du Conseil de Surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MAURIDE (GAEC) représenté par GASSON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) représenté par CASTERA Jean-François Yves Membre du Conseil de Surveillance : ANCELLIN Luc Membre du Conseil de Surveillance : GHIRARD Denis Membre du Conseil de Surveillance : SCEA DU CHATEAU DE GACHE (SCEA) représenté par DE ROYER DUPRE Francois-Philippe Membre du bureau : SCEA LA PASTORALE DE LARCHE (SCEA) représenté par de TRETAIGNE Patrick François Yannick Membre du bureau : GROUPEMENT AGRICLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D'ARCONQUES (GAEC) représenté par VAN GESTEL Daniel Guillaume Martin Membre du bureau : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) représenté par CUGNIERE Arnaud Membre du bureau : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) représenté par ROUSSILLE Jérôme Membre du bureau : SCEA DE GUILLAMBOIS (SCEA) représenté par LABAT Philippe Daniel Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE - A.C.E. (SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYNP) représenté par WYSS Olivier Co-commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL) représenté par LABRUSSE Cédric
    Bodacc B n°20100021, annonce n°2110
  • MODIFICATION 06/01/2010
    RCS d'Agen
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président et membre du directoire : LHERISSON Serge Alain Directeur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel Membre du Directoire : BEAUSSIER Robert Maurice André Membre du Directoire : POZZOLI Eric Vincent Membre du Directoire : WAYTECK Luc Membre et président du conseil de surveillance : SARION Philippe Vice-président et membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) représenté par LAFFON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : EARL DU BUIS (EARL) représenté par ALIBERT Marie-Pascale né(e) DENUX Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric Membre du Conseil de Surveillance : ROSA Philippe Pierre Membre du Conseil de Surveillance : STABILE Alain Membre du Conseil de Surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MAURIDE (GAEC) représenté par GASSON Jean-Michel Membre du Conseil de Surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) représenté par CASTERA Jean-François Yves Membre du Conseil de Surveillance : ANCELLIN Luc Membre du Conseil de Surveillance : GHIRARD Denis Membre du Conseil de Surveillance : SCEA DU CHATEAU DE GACHE (SCEA) représenté par DE ROYER DUPRE Francois-Philippe Membre du bureau : SCEA LA PASTORALE DE LARCHE (SCEA) représenté par de TRETAIGNE Patrick François Yannick Membre du bureau : GROUPEMENT AGRICLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D'ARCONQUES (GAEC) représenté par VAN GESTEL Daniel Guillaume Martin Membre du bureau : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) représenté par CUGNIERE Arnaud Membre du bureau : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) représenté par ROUSSILLE Jérôme Membre du bureau : SCEA DE GUILLAMBOIS (SCEA) représenté par LABAT Philippe Daniel Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE - A.C.E. (SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION AQUITAINE DE REVISION (SYNP) représenté par WYSS Olivier Co-commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL) représenté par LABRUSSE Cédric
    Bodacc B n°20100003, annonce n°440
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/05/2009
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : 47160 Buzet sur baise
    Bodacc C n°20090031, annonce n°5085
  • MODIFICATION 25/06/2008
    RCS de Marmande
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président et membre du directoire : LHERISSON Serge AlainDirecteur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel. Membre du Directoire : BEAUSSIER Robert Maurice André. Membre du Directoire : POZZOLI Eric Vincent. Membre du Directoire : WAYTECK Luc. Membre et président du conseil de surveillance : SARION Philippe. Vice-président et membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) représenté par LAFFON Jean-Michel. Membre du Conseil de Surveillance : EARL DU BUIS (EARL) représenté par ALIBERT Marie-Pascale né(e) DENUX. Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric. Membre du bureau : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) représenté par ROUSSILLE Jérôme. Membre du bureau : SCEA DE GUILLAMBOIS (SCEA) représenté par LABAT Philippe Daniel. Membre du Conseil de Surveillance : ROSA Philippe Pierre. Membre du Conseil de Surveillance : STABILE Alain. Membre du Conseil de Surveillance : GROUPMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MAURIDE (GAEC) représenté par GASSON Jean-Michel. Membre du bureau : GROUPEMENT AGRICLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D'ARCONQUES (GAEC) représenté par VAN GESTEL Daniel Guillaume Martin. Membre du bureau : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) représenté par CUGNIERE Arnaud. Membre du Conseil de Surveillance : EARL DE RIBEAU (EARL) représenté par CASTERA Jean-François Yves. Membre du bureau : SCEA LA PASTORALE DE LARCHE (SCEA) représenté par de TRETAIGNE Patrick François Yannick. Membre du Conseil de Surveillance : ANCELLIN Luc. Membre et secrétaire du conseil de surveillance : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE SAINTE MARTHE (GAEC) représenté par LEYRE Vincent. Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE - A.C.E. (SA). Commissaire aux comptes suppléant : GOULINAT Jean-Philippe.
    Bodacc B n°20080110, annonce n°1194
  • MODIFICATION 25/06/2008
    RCS de Marmande
    Dénomination : LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA)
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président et membre du directoire : LHERISSON Serge AlainDirecteur général : PHILIPPE Pierre-Jean-Michel. Membre du Directoire : BEAUSSIER Robert Maurice André. Membre du Directoire : DARBYSHIRE Peter Michael Arvor. Membre du Directoire : POZZOLI Eric Vincent. Membre du Directoire : WAYTECK Luc. Membre et président du conseil de surveillance : SARION Philippe. Vice-président et membre du conseil de surveillance : EARL DU CHANAR (EARL) représenté par LAFFON Jean-Michel. Membre du Conseil de Surveillance : EARL DU BUIS (EARL) représenté par ALIBERT Marie-Pascale né(e) DENUX. Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) DE JENTHIEU (SCEA) représenté par LABAT Eric. Membre du Conseil de Surveillance : LES TERRASSES DE MICHELET (EARL) représenté par ROUSSILLE Jérôme. Membre du Conseil de Surveillance : SCEA DE GUILLAMBOIS (SCEA) représenté par LABAT Philippe Daniel. Membre du Conseil de Surveillance : ROSA Philippe Pierre. Membre du Conseil de Surveillance : STABILE Alain. Membre du Conseil de Surveillance : GROUPMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MAURIDE (GAEC) représenté par GASSON Jean-Michel. Membre du Conseil de Surveillance : GROUPEMENT AGRICLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D'ARCONQUES (GAEC) représenté par VAN GESTEL Daniel Guillaume Martin. Secrétaire adjoint : EARL DU DOMAINE DE LHIOT (EARL) représenté par CUGNIERE Arnaud. Membre du bureau : EARL DU COMBE (EARL) représenté par BIASUZZI Pascal Alain Victor. Membre du bureau : SCEA LA PASTORALE DE LARCHE (SCEA) représenté par de TRETAIGNE Patrick François Yannick. Membre du bureau : ANCELLIN Luc. Membre du bureau : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE SAINTE MARTHE (GAEC) représenté par LEYRE Vincent. Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE - A.C.E. (SA). Commissaire aux comptes suppléant : GOULINAT Jean-Philippe.
    Bodacc B n°20080110, annonce n°1190
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2008
    RCS de Marmande
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : Cave Coopérative de Buzet, 47160 Buzet-sur-Baïse
    Bodacc C n°20080028, annonce n°4981

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Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2023 2022 2021 2020 2019
Note NC NC NC NC 81
Écart rémunération (sur 40) NC NC NC NC 36
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 0 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par LES VIGNERONS DE BUZET

  • BA
    Enregistrée le 11/12/2024
    Expire le 11/12/2034
    Classes : 33
    Numéro : FR5104985
    Marque enregistrée
  • ERANOVA
    Enregistrée le 07/04/2023
    Expire le 07/04/2033
    Classes : 33
    Numéro : FR4952358
    Marque enregistrée
  • Rosée d'un jour
    Enregistrée le 11/10/2021
    Expire le 11/10/2031
    Classes : 33
    Numéro : FR4807028
    Marque enregistrée
  • CHATEAU DE BUZET
    Enregistrée le 19/05/2020
    Expire le 19/05/2030
    Classes : 41
    Numéro : FR4648873
    Marque enregistrée
  • ODALIS VB
    Enregistrée le 12/03/2020
    Expire le 16/06/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR4632180
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • VOLUPIE
    Enregistrée le 06/02/2020
    Expire le 06/02/2030
    Classes : 33
    Numéro : FR4621442
    Marque enregistrée
  • COMPLICE
    Enregistrée le 03/07/2019
    Expire le 03/07/2029
    Classes : 33
    Numéro : FR4564527
    Marque enregistrée
  • Petit Baron VB
    Enregistrée le 17/05/2019
    Expire le 17/05/2029
    Classes : 33
    Numéro : FR4552364
    Marque enregistrée
  • PETIT BARON
    Enregistrée le 19/02/2019
    Expire le 16/06/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR4526600
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • VB
    Enregistrée le 06/12/2018
    Expire le 06/12/2028
    Classes : 33 , 35 , 42
    Numéro : FR4505944
    Marque enregistrée
  • Z
    Enregistrée le 05/05/2017
    Expire le 05/05/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR4359487
    Marque enregistrée
  • CHOUETTE
    Enregistrée le 28/03/2017
    Expire le 28/03/2027
    Classes : 16 , 33 , 35 , 39 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4349556
    Marque enregistrée
  • BARONNE D'ARDEUIL
    Enregistrée le 20/02/2017
    Expire le 20/02/2027
    Classes : 32 , 33
    Numéro : FR4339264
    Marque enregistrée
  • INSPIRÉS PAR NATURE
    Enregistrée le 20/02/2017
    Expire le 20/02/2027
    Classes : 16 , 32 , 33 , 35 , 39 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4339284
    Marque enregistrée
  • FEST à BUZET 13-07
    Enregistrée le 15/03/2016
    Expire le 15/03/2036
    Classes : 33 , 35 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR4256798
    Marque renouvelée
  • COMTE DE CHOISY
    Enregistrée le 15/03/2016
    Expire le 15/03/2036
    Classes : 33
    Numéro : FR4256800
    Marque renouvelée
  • EX NIHILO
    Enregistrée le 15/03/2016
    Expire le 15/03/2036
    Classes : 33
    Numéro : FR4256802
    Marque renouvelée
  • SANS
    Enregistrée le 15/03/2016
    Expire le 15/03/2036
    Classes : 33
    Numéro : FR4256803
    Marque renouvelée
  • EXIT
    Enregistrée le 15/03/2016
    Expire le 15/03/2036
    Classes : 33
    Numéro : FR4256804
    Marque renouvelée
  • ROZET BY BUZET
    Enregistrée le 18/01/2016
    Expire le 18/01/2036
    Classes : 33
    Numéro : FR4241351
    Marque renouvelée
  • DOMAINE DE LA CHAPELLANIE
    Enregistrée le 05/03/2014
    Expire le 05/03/2034
    Classes : 33
    Numéro : FR4073442
    Marque renouvelée
  • DOMAINE DE LA SÉBASTIANE
    Enregistrée le 05/03/2014
    Expire le 05/03/2034
    Classes : 33
    Numéro : FR4073446
    Marque renouvelée
  • ONIRIC
    Enregistrée le 22/10/2013
    Expire le 22/10/2033
    Classes : 33
    Numéro : FR4041637
    Marque renouvelée
  • L'INTACT
    Enregistrée le 03/10/2013
    Expire le 03/10/2033
    Classes : 33
    Numéro : FR4036894
    Marque renouvelée
  • CALIBRE 9
    Enregistrée le 17/12/2012
    Expire le 17/12/2022
    Classes : 33
    Numéro : FR3969336
    Marque expirée
  • LES HAUTS DE GRACIAN
    Enregistrée le 31/08/2012
    Expire le 31/08/2032
    Classes : 33
    Numéro : FR3943116
    Marque renouvelée
  • LES VIGNERONS DE BUZET S ENGAGER AUTREMENT !
    Enregistrée le 18/06/2012
    Expire le 16/06/2026
    Classes : 16 , 33 , 35 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR3927705
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • LES VIGNERONS DE BUZET S ENGAGER AUTREMENT !
    Enregistrée le 18/06/2012
    Expire le 18/06/2022
    Classes : 16 , 33 , 35 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR3927710
    Marque expirée
  • CHATEAU DE PADERE
    Enregistrée le 31/01/2012
    Expire le 31/01/2032
    Classes : 33
    Numéro : FR3893071
    Marque renouvelée
  • CROIX D'AUZAC
    Enregistrée le 30/04/2010
    Expire le 16/06/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3734583
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • Buzet fait sa rêvolution
    Enregistrée le 08/04/2010
    Expire le 08/04/2020
    Classes : 33
    Numéro : FR3728143
    Marque expirée
  • Z'INTERDITS
    Enregistrée le 02/04/2010
    Expire le 02/04/2020
    Classes : 33
    Numéro : FR3726910
    Marque expirée
  • CHÂTEAU DE GUEYZE
    Enregistrée le 09/02/2010
    Expire le 09/02/2030
    Classes : 33
    Numéro : FR3711496
    Marque renouvelée
  • DOMAINE DE LHIOT
    Enregistrée le 28/08/2009
    Expire le 28/08/2029
    Classes : 33
    Numéro : FR3672975
    Marque renouvelée
  • AUZELY
    Enregistrée le 15/05/2009
    Expire le 15/05/2019
    Classes : 33
    Numéro : FR3651018
    Marque expirée
  • CHATEAU BALESTE
    Enregistrée le 23/03/2009
    Expire le 23/03/2029
    Classes : 33
    Numéro : FR3638585
    Marque renouvelée
  • EAU DE CEPAGES
    Enregistrée le 13/03/2009
    Expire le 13/03/2019
    Classes : 32
    Numéro : FR3636595
    Marque expirée
  • VINADIA
    Enregistrée le 12/01/2009
    Expire le 12/01/2019
    Classes : 33
    Numéro : FR3622037
    Marque expirée
  • DOMAINE DU GRAND BOURDIEU
    Enregistrée le 04/07/2008
    Expire le 04/07/2028
    Classes : 33
    Numéro : FR3586488
    Marque renouvelée
  • DOMAINE DE MICHELET
    Enregistrée le 13/06/2008
    Expire le 13/06/2028
    Classes : 33
    Numéro : FR3582113
    Marque renouvelée
  • LES HAUTS DE PADERE
    Enregistrée le 21/03/2008
    Expire le 21/03/2018
    Classes : 33
    Numéro : FR3564409
    Marque expirée
  • LE LYS D'OR
    Enregistrée le 31/01/2007
    Expire le 31/01/2017
    Classes : 33
    Numéro : FR3478403
    Marque expirée
  • Le Lys
    Enregistrée le 31/01/2007
    Expire le 31/01/2017
    Classes : 33
    Numéro : FR3478404
    Marque expirée
  • DOMAINE DE BRAZALEM
    Enregistrée le 10/11/2006
    Expire le 10/11/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3462273
    Marque renouvelée
  • Côté Terrasse
    Enregistrée le 10/11/2006
    Expire le 10/11/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3462274
    Marque renouvelée
  • CHATEAU SAINTE MARTHE
    Enregistrée le 26/07/2006
    Expire le 26/07/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3442831
    Marque renouvelée
  • BUZET, COEUR DU SUD-OUEST
    Enregistrée le 28/04/2006
    Expire le 16/06/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3426113
    Demande totalement rejetée
  • LYLIES
    Enregistrée le 03/03/2006
    Expire le 03/03/2016
    Classes : 33
    Numéro : FR3414032
    Marque expirée
  • MATALIN
    Enregistrée le 21/09/2005
    Expire le 21/09/2015
    Classes : 33
    Numéro : FR3381138
    Marque expirée
  • CARDINAL DE RIGNAC
    Enregistrée le 26/06/2003
    Expire le 26/06/2033
    Classes : 33
    Numéro : FR3233353
    Marque renouvelée

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Dessins déposés par LES VIGNERONS DE BUZET

  • Caisse bois de 6 bouteilles de vin contenant un plateau service en bois
    Enregistré le 25/05/2000
    Expiré le 25/05/2025
    Numéro : FR003215
  • Présentoir à bouteilles fil métal forme phare
    Enregistré le 13/12/2000
    Expiré le 13/12/2025
    Numéro : FR007500
  • Bouteille Tulipe Buzet
    Enregistré le 13/12/2000
    Expiré le 13/12/2025
    Numéro : FR007694
  • Etiquette
    Enregistré le 21/03/2019
    Expire le 21/03/2029
    Numéro : FR20191398

Aides perçues par LES VIGNERONS DE BUZET

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 4 885 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.6 - Paiement en faveur des jeunes agriculteurs (titre III. chapitre 5)
Montant : 3 468 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 4 588 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 9 429 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 255 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 3 373 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.22 - Gestion des risques (article 36)
Montant : 1 410 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant : 3 683 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 123 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.5 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 647 439 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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