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Cour de cassation,
15/10/2026, 26-13.968
Début du contentieux :
02/02/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
OXANCE, FHBX, MJ SYNERGIE - Mandataires Judiciaires
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-
Tribunal de commerce de Saintes,
15/10/2026, 2026L00677
Début du contentieux :
15/01/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
CHRISOFLEURS
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Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand,
15/10/2026, 2026006145
Début du contentieux :
23/10/2025
Position :
Demandeur
Autres parties :
DKL NEGOCES, JLB FINANCES, MANDATUM, Ministère Public
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Tribunal de commerce de Saint-Étienne,
15/10/2026, 2025J01215
Début du contentieux :
05/11/2025
Position :
Demandeur
Autres parties :
VALUE IT, SELARL MJ SYNERGIE, GERMAIN PERROT PAYSAGE
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Tribunal de commerce de Grenoble,
15/10/2026, 2026F01487
Position :
Demandeur
Autres parties :
KEYBAS
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Tribunal de commerce de Bastia,
13/10/2026, 2026F00610
Position :
Demandeur
Autres parties :
CONSTRUCTIONS DU NEBBIO
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Tribunal des activités économiques de Paris,
09/10/2026, 2026073673
Début du contentieux :
27/03/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
SELAFA MJA, SARKIS
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Tribunal de commerce de Lille,
08/10/2026, 2025010674
Début du contentieux :
18/12/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
SA VILOGIA, LIMOGE REVILLON
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Tribunal des activités économiques de Paris,
05/10/2026, J2026000734
Début du contentieux :
13/02/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
D2I INVESTISSEMENTS
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence,
01/10/2026, 26/00368
Début du contentieux :
09/04/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
AXA FRANCE IARD, S.A.S. LES AFFRANCHIS
Dispositif :
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand,
01/10/2026, 2026005342
Début du contentieux :
09/10/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
(SAS), MJ MARTIN
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-
Tribunal de commerce de Vienne,
01/10/2026, 2026J00076
Position :
Défendeur
Autres parties :
GRANDALVO Intérim
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Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand,
01/10/2026, 2025000539
Début du contentieux :
09/10/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
MEDA REALISATION
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-
Tribunal de commerce de Grenoble,
30/09/2026, 2026F00819
Position :
Demandeur
Autres parties :
SARL Transports
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-
Tribunal de commerce de Grenoble,
29/09/2026, 2026F01145
Position :
Demandeur
Autres parties :
MAGIA DIAGNOSTICS
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-
Tribunal judiciaire de Paris,
24/09/2026, 26/00234
Position :
Demandeur
Autres parties :
SCI TAOUFIK
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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-
Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse,
24/09/2026, 26/01740
Position :
Demandeur
Autres parties :
ENVELYO, NG INVEST
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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-
Tribunal des activités économiques de Lyon,
24/09/2026, 2026F04681
Début du contentieux :
24/07/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENT, ENVELYO, SELARL MJ ALPES
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Tribunal de commerce de Saint-Étienne,
23/09/2026, 2026F00884
Début du contentieux :
03/06/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
RICHARD TRAITEUR EVENT, K.P INVEST
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Tribunal de commerce de Créteil,
23/09/2026, 2026L01604
Début du contentieux :
21/07/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
BIOFUTURE SAS, SUPERNATURE, FOODYSSEY
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-
Tribunal de commerce de Créteil,
23/09/2026, 2026L01616
Début du contentieux :
21/07/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
BIENMANGER.COM
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Tribunal administratif de Nantes,
22/09/2026, 2504013
Position :
Défendeur
Autres parties :
COMMUNE DE SAINT-JOACHIM, TEOPOLITUB
Dispositif :
Rejet
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Tribunal de commerce de Grenoble,
22/09/2026, 2026F00682
Position :
Demandeur
Autres parties :
SELARL T & Associés, ETABLISSEMENTS MICAND
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Tribunal de commerce de Grenoble,
22/09/2026, 2026F00683
Position :
Demandeur
Autres parties :
MERRAIN
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Cour d'appel de Lyon,
22/09/2026, 26/06398
Début du contentieux :
31/07/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
OVALTECH, SELARL& ASSOCIES
Dispositif :
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Tribunal de commerce de Créteil,
21/09/2026, 2026L01604
Début du contentieux :
21/07/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
SUPERNATURE, FOODYSSEY
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Tribunal de commerce de Créteil,
21/09/2026, 2026L01616
Début du contentieux :
21/07/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
FOODYSSEY, BIENMANGER.COM
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Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand,
18/09/2026, 2026012130
Début du contentieux :
13/05/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
GCK CHARADE, MANDATUM
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Tribunal de commerce d'Annecy,
17/09/2026, 2026F01106
Début du contentieux :
23/07/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
SELARL MJ SYNERGIE, CHAMAR
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Tribunal judiciaire de Grenoble,
17/09/2026, 26/00705
Début du contentieux :
27/01/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
UMGGHM UNION MUT GESTION GROUPE HOSP MUTUALISTE DE GRENOBLE, S.E.L.A.R.L.& ASSOCIÉS, S.E.L.A.R.L.-(SOLVE), Caisse CPAM DE LA DROME, Etablissement OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MÉDICAUX
Dispositif :
Désigne un expert ou un autre technicien
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Tribunal des activités économiques de Lyon,
17/09/2026, 2026J01035
Début du contentieux :
12/05/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
CEGEOR CREATIONS, MCKINSEY AND COMPANY INDIA LLP
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Cour d'appel de Riom,
16/09/2026, 25/01644
Début du contentieux :
04/03/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
ECS PARTENAIRES EXPERTISES CONSEILS SERVICES PARTENAIRES, FTA FAMILY OFFICE, ARVERNE CONSULTING, RODDE CONSEIL, LOJELIS, MJ MARTIN
Dispositif :
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Tribunal de commerce de Châteauroux,
16/09/2026, 2026001654
Début du contentieux :
22/07/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
STRAW-BERRY
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Tribunal de commerce de Saint-Étienne,
16/09/2026, 2026F00715
Début du contentieux :
18/03/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE
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Tribunal des activités économiques de Lyon,
15/09/2026, 2026F05034
Position :
Demandeur
Autres parties :
ALTIVEC
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Tribunal des activités économiques de Lyon,
15/09/2026, 2026F04370
Début du contentieux :
05/07/2022
Position :
Défendeur
Autres parties :
ALTIVEC
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Tribunal des activités économiques de Paris,
11/09/2026, 2025070145
Début du contentieux :
05/02/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
BAUER BOX BY LIFT, REALITES, THEVENOT PARTNERS, SELARL FREDERIC BLANC - MJO - MANDATAIRES JUDICIAIRES, PHILIPPE DELAERE ET ASSOCIES, SAS BAUER BOX, SCI BAUER DISTRICT, FONCIERE REALITES, CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
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Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand,
10/09/2026, 2026006367
Début du contentieux :
09/03/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
SARL MAESTRO, MANDATUM
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Tribunal des activités économiques de Lyon,
10/09/2026, 2025F03841
Position :
Défendeur
Autres parties :
SOL HABITAT
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Cour de cassation,
09/09/2026, 24-21.555, 24-21.559, 24-21.555, 24-21.559, 24-21.555, 24-21.559, 24-21.555, 24-21.559
Début du contentieux :
19/09/2024
Position :
Demandeur
Autres parties :
AINAYDIS, SELARL MJ ALPES, SELIMA, PROFIDIS, CARREFOUR PROXIMITE FRANCE, Société CSF
Dispositif :
Rejet
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Cour de cassation,
09/09/2026, 24-21.553, 24-21.556
Début du contentieux :
19/09/2024
Position :
Défendeur
Autres parties :
SELIMA, PROFIDIS, la société CSF, CARREFOUR PROXIMITE FRANCE, PAULDIS, SELARL MJ ALPES, le procureur général près la cour d'appel de Lyon
Dispositif :
Rejet
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Cour de cassation,
09/09/2026, 24-21.554, 24-21.557
Début du contentieux :
19/09/2024
Position :
Demandeur
Autres parties :
SEREDIS, SELARL MJ ALPES, SELIMA, PROFIDIS, CARREFOUR PROXIMITE FRANCE, la société CSF, le procureur général près la cour d'appel de Lyon
Dispositif :
Rejet
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Tribunal des activités économiques de Lyon,
09/09/2026, 2026F01477
Début du contentieux :
09/09/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCR, SELARL MJ ALPES
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Tribunal de commerce de Saint-Étienne,
08/09/2026, 2026R00069
Position :
Demandeur
Autres parties :
OVALTECH, BERTHELOT & ASSOCIES - MANDATAIRES JUDICIAIRES, OVALPRO-ARA
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Tribunal de commerce de Grenoble,
08/09/2026, 2026F00930
Position :
Demandeur
Autres parties :
SARL CLAMAR
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Tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse,
07/09/2026, 2026R00018
Position :
Demandeur
Autres parties :
OVALTECH, BERTHELOT & Associés SELARL, TOP ISOL A.R.A.
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Tribunal de commerce de Poitiers,
04/09/2026, 2026003876
Début du contentieux :
14/01/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
JARDIN DECO
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Cour d'appel de Lyon,
03/09/2026, 24/09037
Début du contentieux :
07/12/2023
Position :
Défendeur
Autres parties :
POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE LA LOIRE, SCCV DOU DU PRAZ, MJ SYNERGIE - MANDATAIRES JUDICIAIRES
Dispositif :
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Cour d'appel de Lyon,
03/09/2026, 24/09036
Début du contentieux :
07/12/2023
Position :
Demandeur
Autres parties :
SCCV DOU DU PRAZ, MJ SYNERGIE - MANDATAIRES JUDICIAIRES, MENUISERIE GRATALOUP
Dispositif :
Autre décision avant dire droit
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Cour d'appel de Lyon,
03/09/2026, 24/09033
Début du contentieux :
07/12/2023
Position :
Demandeur
Autres parties :
SCCV DOU DU PRAZ, MJ SYNERGIE - MANDATAIRES JUDICIAIRES, ROSAZ ENERGIES
Dispositif :
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Tribunal judiciaire d'Angers,
01/09/2026, 20/00908
Début du contentieux :
19/05/2016
Position :
Défendeur
Autres parties :
ARCADE STUDIO RHONE ALPES, REALITES MAITRISE D'OUVRAGE, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société MOTEC, BENETEAU CONSTRUCTION, SOCIETECONSTRUCTION
Dispositif :
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Tribunal de commerce de Grenoble,
01/09/2026, 2026F01007
Position :
Défendeur
Autres parties :
MAIKE AUTOMOTIVE
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Tribunal judiciaire de Saint-Étienne,
24/08/2026, 24/05534
Position :
Défendeur
Autres parties :
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE, SGI NEYRET IMMOBILIER, SCI FAROMA
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal judiciaire de Lyon,
24/08/2026, 19/07167
Début du contentieux :
23/12/2015
Position :
Défendeur
Autres parties :
PRO.FOND, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, AXA FRANCE IARD, Société FONDASOL, Compagnie ZURICH INSURANCE EUROPE AG, (LPA) SOCIETE POUR LA REALISATION ET LA GESTION D'EQUIPEMENTS, S.A.R.L. ATELIERET ASSOCIES, Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.A.S. SOCOTEC CONSTRUCTION FRANCE, ILIADE INGENIERIE, Compagnie d'assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Compagnie d'assurances MMA IARD SA, COVEA RISKS, EIFFAGE CONSTRUCTION RHONE LOIRE, EIFFAGE GENIE CIVIL, Compagnie d'assurance SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS - SMABTP, Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF)
Dispositif :
Renvoi à la mise en état
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Tribunal des activités économiques de Paris,
21/08/2026, 2026063855
Début du contentieux :
06/03/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
MBE ATELIER
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Tribunal de commerce de Nantes,
19/08/2026, 2026001535
Début du contentieux :
05/03/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
FLOREASY, FLORENTAISE, ASSOCIATION POUR LA GESTION DU REGIME DE GARANTIE DES CREANCES DES SALARIES (AGS), AJ ASSOCIES, PANSARD & ASSOCIES, RESONANCE
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Tribunal de commerce d'Annecy,
11/08/2026, 2026F00966
Position :
Défendeur
Autres parties :
ALPIX - CDC, UPAYA, SELARL MJ SYNERGIE
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Tribunal judiciaire de Marseille,
10/08/2026, 24/06318
Début du contentieux :
19/03/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
S.A.S. LES AFFRANCHIS, ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL -IARD
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal judiciaire de Grenoble,
06/08/2026, 26/00499
Position :
Défendeur
Autres parties :
UNION MUTUALISTE POUR LA GESTION DU GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE DE, SELARL& ASSOCIÉS MANDATAIRES, SELARL(SOLVE), CPAM ISERE, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
Dispositif :
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Tribunal de commerce de Grenoble,
04/08/2026, 2026F00926
Début du contentieux :
29/10/2025
Position :
Demandeur
Autres parties :
SITID ISOLATION, SAS GIMLI
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Tribunal judiciaire de Lyon,
03/08/2026, 25/00774
Début du contentieux :
04/02/2025
Position :
Demandeur
Autres parties :
S.E.L.A.R.L. MJ SYNERGIE, KOESIO ASSET MANAGEMENT
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal de commerce de Poitiers,
31/07/2026, 2026003831
Position :
Demandeur
Autres parties :
EXALT
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Tribunal de commerce de Grenoble,
31/07/2026, 2026F00970
Début du contentieux :
12/05/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
SELARLET ASSOCIES, TELEGRENOBLE, SAS IMMO TELEGRENOBLE
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Tribunal de commerce de Grenoble,
31/07/2026, 2026F01380
Début du contentieux :
05/05/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
AMIRAL TECHNOLOGIES, SATT LINKSIUM GRENOBLE ALPES, TEEPTRAK, I-CARE, SA I-CARE Holding
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Tribunal de commerce de Quimper,
30/07/2026, 2026F02573
Début du contentieux :
17/10/2025
Position :
Demandeur
Autres parties :
CR FRANCE, MON TOIT FRAIS, BRETAGNE FAITAGES, SCI DE LA DIGUE, ALL SOLUTIONS, AXA ASSURANCES SANQUER LE GUEN MAGUEUR, B2O, BPI FRANCE, CAFE JOYEUX, CEGID NEWCO, COFACE DIRECTION COMMERCIALE, DKV, DOVESIAMO, FORD LEASE, FULLI, GROUPAMA GAN VIE, HELVETIA, LE FINISTERE ASSURANCE, LIXXBAIL, NAVAL GROUP, RCA, LES RECYCLEURS BRETONS, SMABTP TOURS, SOCIETE GENERALE, SYNOX, WEELOGIC FINISTERE, BANQUE CIC OUEST CIC FINISTERE ENTREPRISES, BANQUE CIC OUEST CIC, BANQUE CIC OUEST, BPGO
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Tribunal de commerce de Quimper,
30/07/2026, 2026F02584, 2026F2584
Début du contentieux :
17/10/2025
Position :
Demandeur
Autres parties :
SAS CR
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Tribunal de commerce de Saint-Étienne,
29/07/2026, 2026F00935
Début du contentieux :
10/06/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
SEEM-SEMRAC SN, COREME - CONCEPTIONS REALISATIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES, DAMIZET INVESTISSEMENTS, ETABLISSEMENTS TARDY, UP INDUSTRY, SELARL MJ SYNERGIE, SARL SOCIETE TDY, SIE SECRETARIAT&INFORMATIQUE DES ENTREPRISES
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Tribunal de commerce de Grenoble,
28/07/2026, 2026F00501
Position :
Demandeur
Autres parties :
IOTIZE
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Tribunal de commerce de Poitiers,
24/07/2026, 2026003172
Début du contentieux :
14/01/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
SELARL MJO, SCI FTK2, SAS JARDIN DECO, NEL SOLUTIONS, IASANTE, MINUIT PILE
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Tribunal de commerce de Poitiers,
24/07/2026, 2026001525
Début du contentieux :
27/01/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
CAP MOTOCULTURE, SARL J.M QUICHAUD, IASANTE, MINUIT PILE
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Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand,
23/07/2026, 2026005343
Début du contentieux :
09/10/2025
Position :
Demandeur
Autres parties :
ACIERS COSTE, MANDATUM, DELTA ALTERNATIVE MANAGEMENT, Société Générale
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Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand,
23/07/2026, 2026008178
Début du contentieux :
28/05/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
(SAS), MANDATUM
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Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône - Tarare,
23/07/2026, 2026F00065
Début du contentieux :
29/01/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
PONCIN SAS
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Tribunal des activités économiques de Lyon,
23/07/2026, 2026F00685
Position :
Défendeur
Autres parties :
ENVELYO, SELARL MJ ALPES
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Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône - Tarare,
23/07/2026, 2026F00230
Début du contentieux :
29/01/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
ROUX, SELARL MJ SYNERGIE
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Tribunal de commerce de Nantes,
22/07/2026, 2026007110
Début du contentieux :
27/05/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
MANCHE ATLANTIQUE PRESSE, OVERLORD GROUP, SELARL K PARTNERS, SELARL B MJO, SELARL D X ET ASSOCIES, FINANCIERE W
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Tribunal des activités économiques de Paris,
22/07/2026, 2026054156
Début du contentieux :
29/04/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
CINEMAGRUM, MO BAC FILMS FRANCE
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Tribunal des activités économiques de Paris,
22/07/2026, 2026049354
Début du contentieux :
29/04/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
MEDIAVORE, CINEMAGRUM, HLM CONSEIL, HANAH JONES
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Tribunal des activités économiques de Paris,
22/07/2026, 2026049350
Début du contentieux :
29/04/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
MO BAC FILMS FRANCE, CINEMAGRUM, SELARL MONTRAVERS, HLM CONSEIL, HILDEGARDE, SARL D MEDIA, SARL AD VITAM, BIFACE, XELIANS ARCHIVAGE, DLA AGIE ASSURANCE ET GESTION DE L'IMMOBILIER ET DE L'ENTREPRISE, CISION
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Tribunal des activités économiques de Paris,
22/07/2026, 2026054163
Début du contentieux :
29/04/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
BAC FILMS DISTRIBUTION, CINEMAGRUM, SELARL MONTRAVERS
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Tribunal des activités économiques de Paris,
22/07/2026, 2026049348
Début du contentieux :
29/04/2025
Position :
Demandeur
Autres parties :
CINEMAGRUM, SELARL MONTRAVERS, HLM CONSEIL, HILDEGARDE, BANQUE PALATINE, HOYNG ROKH MONEGIER, BAC FILMS DISTRIBUTION
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Tribunal judiciaire de Tours,
21/07/2026, 25/20444
Position :
Défendeur
Autres parties :
YI INVEST, REALITES MAITRISE D'OUVRAGE, SCCV BEGUINE
Dispositif :
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Tribunal judiciaire de Chambéry,
21/07/2026, 26/00178
Début du contentieux :
04/11/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
ROUMEZI ET ASSOCIES, SCM SOLVE ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES, SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, CNA INSURANCE COMPANY (EUROPE) S.A.
Dispositif :
Autres mesures ordonnées en référé
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Tribunal de commerce de Poitiers,
21/07/2026, 2026003476
Début du contentieux :
09/04/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
COGEP, SQUARE VENETIA
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Tribunal de commerce de Poitiers,
21/07/2026, 2026003477
Début du contentieux :
09/04/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
COGEP, KENNEDY, SELARL ACTIS
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Tribunal de commerce de Grenoble,
21/07/2026, 2026F01259
Position :
Demandeur
Autres parties :
SELARL ET ASSOCIES, Ministère public, MLW GRENOBLE
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Tribunal de commerce de Créteil,
21/07/2026, 2026L01640
Début du contentieux :
13/05/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
FOODYSSEY
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Tribunal de commerce de Créteil,
21/07/2026, 2026L01641
Début du contentieux :
20/05/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
ELARL EMME ENCHERES, SUPERNATURE
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Cour d'appel de Lyon,
16/07/2026, 26/00104
Début du contentieux :
25/03/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
MJ SYNERGIE, URSSAF RHONE ALPES, O'DELICES
Dispositif :
Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand,
16/07/2026, 2026005350
Début du contentieux :
05/02/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
MACMAN & TATE
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Tribunal de commerce de Nantes,
15/07/2026, 2026007055
Début du contentieux :
03/06/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
ARINFO I-MAGINER
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Tribunal de commerce de Saint-Étienne,
15/07/2026, 2026F00712
Début du contentieux :
06/05/2026
Position :
Demandeur
Autres parties :
LA DIFFUSION TECHNIQUE FRANCAISE, HEALTH 1951
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Tribunal de commerce de Saint-Étienne,
15/07/2026, 2026F01146
Position :
Demandeur
Autres parties :
SELARL B & Associés - Mandataires judiciaires, E.F.T.G. ENTREPREPRISE FOREZIENNE DU TIMBRE ET DE LA GRAVURE
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Tribunal de commerce de Grenoble,
15/07/2026, 2026F00923
Position :
Demandeur
Autres parties :
DIDASCALIS
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Tribunal de commerce de Saint-Étienne,
15/07/2026, 2026F00720
Début du contentieux :
05/11/2025
Position :
Défendeur
Autres parties :
TSC BSO GROUP, JSO CONSULTING
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Tribunal de commerce de Saint-Étienne,
15/07/2026, 2026F00718
Début du contentieux :
05/11/2025
Position :
Demandeur
Autres parties :
VALUE IT, JSO CONSULTING
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Tribunal judiciaire de Lyon,
10/07/2026, 19/09511
Début du contentieux :
26/12/2017
Position :
Défendeur
Autres parties :
ENERGIE FINANCES, S.A.S. RENAULT, S.A.R.L. REGIE
Dispositif :
Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal de commerce de Nice,
10/07/2026, 2023L00276
Position :
Défendeur
Autres parties :
SCP BTSG2, FONCIA TRANSACTION LYON EST, SARL NEXATYS, SELARLASSOCIES
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Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand,
09/07/2026, 2026007037
Début du contentieux :
13/05/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
GCK ENERGY, MANDATUM
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Tribunal de commerce de Clermont-Ferrand,
09/07/2026, 2026007061
Début du contentieux :
13/05/2026
Position :
Défendeur
Autres parties :
SOLUTION F (SAS), MANDATUM
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