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Mise à jour RCS : le 24/06/2026 Mise à jour RNE : le 24/06/2026 Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

834 311 045 · Active
Adresse : 67 RUE JULES FERRY, 92250 LA GARENNE-COLOMBES
Activité : Fabrication de gaz industriels
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/01/2018
Dirigeants : Cheyron Pierre , Chevallier Florian

Informations juridiques de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

SIREN : 834 311 045
SIRET (siège) : 834 311 045 00035
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR49834311045
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 29/12/2017 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/12/2017)
Numéro RCS : 834 311 045 R.C.S. Nanterre
Capital social : 25 277 230,00 €

Activité de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

Activité principale déclarée : La production D'hydrogène, D'oxygène et de chaleur, A partir de L'électrolyse de L'eau. production incluant tous type de compression, stockage sous forme gazeux, liquide ou solide. la distribution, le transport destine aux usages industriels de mobilité, de transports, logistique et stationnaire; et toutes autres équipements se rattachant directement A tout usage Del'hydrogène, ainsi que les financements associés.
Code NAF ou APE : 20.11Z (Fabrication de gaz industriels)
Domaine d’activité : Industrie chimique
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ENGIE SOLUTIONS H2 applique soit différente. : Industries chimiques - IDCC 44
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

  • Siège et établissement principal

    En activité

    834 311 045 00035
    Adresse : 67 RUE JULES FERRY 92250 LA GARENNE-COLOMBES
    Date de création : 01/02/2026
  • Établissement secondaire

    Fermé

    834 311 045 00027
    Adresse : FAUBOURG DE L ARCHE 1 PLACE SAMUEL DE CHAMPLAIN 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 10/09/2018
    Date de clôture : 01/02/2026 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base (20.14Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    834 311 045 00019
    Adresse : TOUR VOLTAIRE 1 PLACE DES DEGRES 92800 PUTEAUX
    Date de création : 01/01/2018
    Date de clôture : 10/09/2018 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

Finances de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 910K 516K 1,01M 2,02M
Marge brute (€) 1,54M 1,78M 1,34M 2,17M
EBITDA - EBE (€) -5,09M -2,38M -3,76M -511K
Résultat d'exploitation (€) -4,87M -2,24M -2,73M -1,45M
Résultat net (€) -6,44M -3,46M -2,96M -1,39M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 76,5 -48,9 -50 43,5
Taux de marge brute (%) 169 346 133 108
Taux de marge d'EBITDA (%) -559 -461 -373 -25,3
Taux de marge opérationnelle (%) -535 -435 -271 -71,9
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 18M 1,12M 5,46M 339K
BFR exploitation (€) -561K -6,16M -1,34M -423K
BFR hors exploitation (€) 18,5M 7,28M 6,8M 762K
BFR (j de CA) 7,21K 794 1,97K 61,3
BFR exploitation (j de CA) -225 -4,36K -485 -76,5
BFR hors exploitation (j de CA) 7,44K 5,15K 2,46K 138
Délai de paiement clients (j) 888 652 940 299
Délai de paiement fournisseurs (j) 179 729 369 324
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 50,1
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -3,95M -2,26M -2,7M -453K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -434 -439 -267 -22,4
Fonds de roulement net global (€) 18M 1,17M 5,71M 505K
Couverture du BFR 1 1 1 1,5
Trésorerie (€) 39,2K 49,1K 254K 166K
Dettes financières (€) 0 5,18M 6,85M 5,43M
Capacité de remboursement 0 -2,3 -2,4 -11,6
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -1,7 22,4 -1,5
Autonomie financière (%) 82,8 -29,9 2,5 -71,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 -2,2 -1,8 -10,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,9M 11,3M
Liquidité générale 5,6 0,9
Couverture des dettes -21,2 0,2 0,2 0,4
Fonds propres (€) 18,8M -2,99M 294K -3,45M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -708 -670 -293 -69
Rentabilité sur fonds propres (%) -34,2 116 -1K 40,4
Rentabilité économique (%) -28,3 -34,6 -25,4 -28,9
Valeur ajoutée (€) -5,14M -2,7M -3,45M -960K
Valeur ajoutée / CA (%) -565 -524 -342 -47,5
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires / CA (%) 0 0 0 0
Impôts et taxes (€) 3,52K 888 828 1,05K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    02/02/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    02/02/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    06/05/2025
    • Document inconnu
    28/12/2024
    • Document inconnu
    13/07/2024
    • Document inconnu
    10/01/2024
    • Document inconnu
    09/01/2024
    • Document inconnu
    09/01/2024
    • Document inconnu
    24/07/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    19/12/2022
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Augmentation du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Liste des souscripteurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale
      • Augmentation du capital social
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    12/10/2022
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    27/07/2022
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de directeur général
    25/02/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    15/07/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    15/07/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    02/10/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    02/10/2019
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    27/11/2018
    • Attestation de dépôt des fonds
    • Liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
    29/12/2017

Comptes annuels de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

  • Comptes sociaux 2024 26/06/2025
  • Comptes sociaux 2022 02/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 26/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 19/07/2021
  • Comptes sociaux 2018 04/10/2019

Alertes de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

  • Tribunal judiciaire de Paris, 21/01/2026, 18/10196
    Début du contentieux : 04/04/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SEFAL PROPERTY, ENGIE E.S. ENGIE ENERGIE SERVICES, S.A.S. IMMO DE FRANCEÎLE DE FRANCE, Caisse Régionale d'Assurances Mutuelles Agricoles de Rhône Alpes Auvergne dite GROUPAMA RHÔNE-ALPES AUVERGNE, Syndicat des copropriétaires du, AXA FRANCE IARD, S.C.I. SCI 88
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 12/12/2024, 24/04144
    Position : Défendeur
    Autres parties : GENERALI IARD
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Paris, 21/12/2023, 18/10196
    Début du contentieux : 04/04/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SEFAL PROPERTY, Syndicat de copropriété DUET, S.A.S. IMMO DE FRANCEILE DE FRANCE, AXA FRANCE IARD, GROUPAMA RHONES ALPES AUVERGNE
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

  • MODIFICATION 06/02/2026
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE SOLUTIONS H2
    Adresse : 67 Rue Jules Ferry 92250 La Garenne-Colombes
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20260025, annonce n°3220
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Bodacc C n°20250127, annonce n°17494
  • MODIFICATION 09/05/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE SOLUTIONS H2
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : CHEYRON Pierre ; Directeur général : CHEVALLIER Florian ; Commissaire aux comptes : DELOITTE & ASSOCIES,
    Bodacc B n°20250089, annonce n°4532
  • MODIFICATION 31/12/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE SOLUTIONS H2
    Capital : 25 277 230,00 €
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240252, annonce n°3778
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240150, annonce n°8726
  • MODIFICATION 17/07/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE SOLUTIONS H2
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BLONDEL Marion ; Directeur général : CHEVALLIER Florian, Pierre-Fabien ; Commissaire aux comptes : DELOITTE & ASSOCIES,
    Bodacc B n°20240137, annonce n°712
  • MODIFICATION 12/01/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE SOLUTIONS H2
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BLONDEL Marion ; Commissaire aux comptes : DELOITTE & ASSOCIES,
    Bodacc B n°20240008, annonce n°1763
  • MODIFICATION 11/01/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE SOLUTIONS H2
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ROLLAND Yann ; Commissaire aux comptes : DELOITTE & ASSOCIES,
    Bodacc B n°20240007, annonce n°3668
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Bodacc C n°20230162, annonce n°8641
  • MODIFICATION 28/07/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE SOLUTIONS H2
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ROLLAND Yann ; Directeur général : ARTHAUD Olivier ; Commissaire aux comptes : DELOITTE & ASSOCIES,
    Bodacc B n°20230144, annonce n°2208
  • MODIFICATION 22/12/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE SOLUTIONS H2
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DE FROMENT François-Xavier ; Directeur général : ARTHAUD Olivier ; Commissaire aux comptes : DELOITTE & ASSOCIES,
    Bodacc B n°20220248, annonce n°7446
  • MODIFICATION 14/10/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE SOLUTIONS H2
    Capital : 6 737 000,00 €
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur la dénomination, le sigle, le capital.
    Bodacc B n°20220200, annonce n°2718
  • MODIFICATION 29/07/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE COFELY H2 FRANCE
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DE FROMENT François-Xavier ; Directeur général : ARTHAUD Olivier ; Commissaire aux comptes : ERNST & YOUNG et Autres
    Bodacc B n°20220146, annonce n°2706
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Bodacc C n°20220145, annonce n°16009
  • MODIFICATION 28/02/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE COFELY H2 FRANCE
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PEREZ Albert ; Directeur général : ARTHAUD Olivier ; Commissaire aux comptes : ERNST & YOUNG et Autres
    Bodacc B n°20220042, annonce n°3166
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Bodacc C n°20210140, annonce n°8348
  • MODIFICATION 18/07/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE COFELY H2 FRANCE
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PEREZ Albert ; Commissaire aux comptes : ERNST & YOUNG et Autres
    Bodacc B n°20210138, annonce n°2173
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Bodacc C n°20190194, annonce n°7298
  • MODIFICATION 06/10/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE COFELY H2 FRANCE
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 Place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GUENAOUI Ahmed ; Commissaire aux comptes : ERNST & YOUNG et Autres
    Bodacc B n°20190193, annonce n°2047
  • MODIFICATION 29/11/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE COFELY H2 FRANCE
    Adresse : Faubourg de l'Arche 1 place Samuel de Champlain 92930 Paris la Défense Cedex
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20180228, annonce n°3164
  • CRÉATION 07/01/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ENGIE COFELY H2 FRANCE
    Capital : 37 000,00 €
    Adresse : Tour Voltaire 1 place des Degrés 92800 Puteaux
    Activité : la production d'hydrogène, d'oxygène et de chaleur, a partir de l'électrolyse de l'eau. production incluant tous type de compression, stockage sous forme gazeux, liquide ou solide. la distribution, le transport destine aux usages industriels de mobilité, de transports, logistique et stationnaire; et toutes autres équipements se rattachant directement a tout usage de l'hydrogène, ainsi que les financements associés.
    Administration : Président : COLLE Alain ; Commissaire aux comptes : ERNST & YOUNG et Autres
    Bodacc A n°20180004, annonce n°1331

Cartographie de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

Comment contacter ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2 ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 67 RUE JULES FERRY
92250 LA GARENNE-COLOMBES
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
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Entreprises citées de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

  • LHYMO (880 080 288) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2 et LHYMO de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Arnaud BERTHET
  • HYGO HYDROGENE GRAND OUEST (882 733 728) Cité 4 fois entre 2020 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2 et HYGO HYDROGENE GRAND OUEST de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG ET AUTRES , Olivier ARTHAUD
  • HYNOMED (890 262 348) Cité 3 fois entre 2020 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2 et HYNOMED de la relation : Banque
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2 et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 2 fois en 2017 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2 et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • HYPORT (844 471 946) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2 et HYPORT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG AUDIT , Olivier ARTHAUD
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2 et ERNST & YOUNG ET AUTRES de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2 et ENGIE ENERGIE SERVICES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et Autres , Yann ROLLAND , Damien TEROUANNE et 3 autres

Biens immobiliers de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

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Appels d'offres gagnés par ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

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Labels et certificats de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ES H2 ENGIE SOLUTIONS H2

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la protection de l’environnement pour la période 2014-2023
Montant : 2 000 000 €
Autorité : Conseil régional d'Ile-de-France
Octroi : 11/10/2022
Publication : 09/12/2023
Objectif : Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59108
Référence : TM-11746433
Intitulé : Régime d''aides de l''ADEME (Agence de l''environnement et de la maitrise de l''énergie) exempté de notification n°SA.40264 relatif aux aides à la protection de l''environnement pour la période 2014-2020
Montant : 1 771 900 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 08/07/2020
Objectif : Aides à l’investissement permettant aux entreprises d’aller au-delà des normes de protection environnementale de l’Union ou d’augmenter le niveau de protection de l’environnement en l’absence de normes de l’Union (art. 36)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.49422
Référence : TM-10205317
Intitulé : Régime d''aides de l''ADEME (Agence de l''environnement et de la maitrise de l''énergie) exempté de notification n°SA.40264 relatif aux aides à la protection de l''environnement pour la période 2014-2020
Montant : 4 202 580 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 08/07/2020
Objectif : Aides à l’investissement permettant aux entreprises d’aller au-delà des normes de protection environnementale de l’Union ou d’augmenter le niveau de protection de l’environnement en l’absence de normes de l’Union (art. 36)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.49422
Référence : TM-10205303
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 839 107 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 03/06/2020
Objectif : Aides à l’investissement permettant aux entreprises d’aller au-delà des normes de protection environnementale de l’Union ou d’augmenter le niveau de protection de l’environnement en l’absence de normes de l’Union (art. 36)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40266
Référence : TM-10244796
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME - plan d'évaluation
Montant : 1 703 640 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 03/06/2020
Objectif : Aides à l’investissement permettant aux entreprises d’aller au-delà des normes de protection environnementale de l’Union ou d’augmenter le niveau de protection de l’environnement en l’absence de normes de l’Union (art. 36)
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40266
Référence : TM-10244758