| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 41.10D |
| Domaine d’activité : | Construction de bâtiments |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SUCY CLOS SEVIGNE applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SUCY CLOS SEVIGNE
| SIREN : | 834 649 121 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 834 649 121 00011 |
| Forme juridique : | Société civile immobilière de construction-vente |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de SAINT-BRIEUC , le 18/01/2018 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 18/01/2018) |
| Numéro RCS : | 834 649 121 R.C.S. Saint-brieuc |
| Capital social : | 150,00 € |
Activité de SUCY CLOS SEVIGNE
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Etablissements de l'entreprise SUCY CLOS SEVIGNE
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Dirigeants et représentants de SUCY CLOS SEVIGNE
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SUCY CLOS SEVIGNE
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SUCY CLOS SEVIGNE
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Acte sous seing privé
- La société SN BCP cède 148 parts sociales à la société PIERREVAL VAL DE MARNE La société SN BCP cède 1 part sociale à la société PIERREVAL INGENIERIE
- La société SN BCP cède 148 parts sociales à la société PIERREVAL VAL DE MARNELa société SN BCP cède 1 part sociale à la société PIERREVAL INGENIERIE
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Procès-verbal d'assemblée
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Constitution
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de SUCY CLOS SEVIGNE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SUCY CLOS SEVIGNE
0 procédure collective
Alertes de SUCY CLOS SEVIGNE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SUCY CLOS SEVIGNE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SUCY CLOS SEVIGNE
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Tribunal judiciaire de Créteil, 10/10/2024, 24/00976Début du contentieux : 05/10/2023Position : DemandeurAutres parties : HDR SARL HABITAT DECORATION RENOVATION, ORONA ILE DE FRANCE, IPF 78, P.C.L.J., PARIS SOL, MAUGES ESCALIERS, SOCIETE FRANCILIENNE DE BATIMENT SFB, ENTREPRISE DULONG, SEPMA SOCIETE D'ENSEIGNES PUBLICITAIRES METALLERIE AGENCEMENTS, TCI BAT, DE JESUS, TNC, FRANKI FONDATION, FEKYRODispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'informationLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SUCY CLOS SEVIGNE
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MODIFICATION 19/07/2018RCS de Saint-BrieucBodacc B n°20180135, annonce n°1172Dénomination : SUCY CLOS SEVIGNEDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIERREVAL VAL DE MARNE (SARL)
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CRÉATION 25/01/2018RCS de Saint-BrieucBodacc A n°20180017, annonce n°439Dénomination : SUCY CLOS SEVIGNECapital : 150,00 €Adresse : 1 rue Pierre Et Marie Curie 22190 PlérinActivité : Support juridique de programme notamment à SUCY-EN-BRIE, rues Maurice BerteauxAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : SOCIETE NOUVELLE BCP (SARL)
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Cartographie de SUCY CLOS SEVIGNE
Comment contacter SUCY CLOS SEVIGNE ?
Entreprises citées de SUCY CLOS SEVIGNE
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PIERREVAL INGENIERIE OLD (444 180 434) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SUCY CLOS SEVIGNE et PIERREVAL INGENIERIE OLD de la relation : Actionnariat
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SOCIETE NOUVELLE BCP (511 065 609) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SUCY CLOS SEVIGNE et SOCIETE NOUVELLE BCP de la relation : Actionnariat
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PIERREVAL VAL DE MARNE (823 832 373) Cité 1 fois en 2018Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SUCY CLOS SEVIGNE et PIERREVAL VAL DE MARNE de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Yann DOFFIN
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