| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
| SIREN : | 889 335 949 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 889 335 949 00034 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 13/04/2020 |
| Identifiant association : | W381024909 |
Activité de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
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Etablissements de l'entreprise BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
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Adresse : MAISON DES ASSOCIATIONS 6 RUE BERTHE DE BOISSIEUX 38000 GRENOBLEDate de création : 20/07/2024
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Adresse : 18 RUE DES BERGERS 38000 GRENOBLEDate de création : 14/02/2022Date de clôture : 20/07/2024
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Adresse : M. SOULES THIBAULT 5 RUE CASIMIR BRENIER 38000 GRENOBLEDate de création : 13/04/2020Date de clôture : 14/02/2022
Etablissements de l'entreprise BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
Dirigeants et représentants de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
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Récépissé de modification
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Statuts
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Statuts
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Procès verbal
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Récepissé de création
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Statuts
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
Alertes de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
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Tribunal administratif de Marseille, 26/05/2026, 2309057Début du contentieux : 30/10/2023Position : DemandeurAutres parties : Etat, Association Mountain Wilderness, Association La Grave Autrement, SAPN-FNE05 SOCIETE ALPINE DE PROTECTION DE LA NATURE - FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTES-ALPES, Association France Nature Environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur, Association France Nature Environnement Auvergne-Rhône-Alpes, Ligue de Protection des Oiseaux Provence-Alpes-Côte d'Azur, Association Biodiversité sous nos Pieds, Préfet des Hautes-Alpes, Commune de La Grave-La Meije, S.A.T.G SOCIETE D'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DE LA GRAVE, MOUNTAIN WILDERNESS, COLLECTIF LA GRAVE AUTREMENT, France Nature Environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur, FNE AURA FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT AUVERGNE-RHONE-ALPESDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 03/09/2025, 23PA03881Début du contentieux : 29/06/2023Position : DemandeurAutres parties : Notre Affaire à Tous, Syndicat Phyteis, Ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, Association pour la protection des animaux sauvages et du patrimoine naturel (ASPAS), Association nationale pour la protection des eaux et rivières Truite-Ombre-Saumon (ANPER-TOS), POLLINISLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/10/2024, 2407900Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE MORZINE, Société d'exploitation des remontées mécaniques de Morzine-Avoriaz (SERMA), Préfet de la Haute-Savoie, FNE HAUTE SAVOIE FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE-SAVOIEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 14/05/2024, 2402419Début du contentieux : 16/11/2022Position : DemandeurAutres parties : SEM DES REMONTEES MECANIQUES DE MEGEVE, Préfet de la Haute-Savoie, FNE HAUTE SAVOIE FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE-SAVOIEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Paris, 29/06/2023, 2200534Position : DemandeurAutres parties : POLLINIS, Notre Affaire à Tous, Association nationale pour la protection des eaux et rivières Truite-Ombre-Saumon (ANPER-TOS), Association pour la protection des animaux sauvages et du patrimoine naturel (ASPAS), Ministère de la transformation et de la fonction publiques, Ministère de l'intérieur et des outre-mer, Syndicat professionnel Phyteis, MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE, État françaisDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/11/2022, 2206980Position : DemandeurAutres parties : FNE HAUTE SAVOIE FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT HAUTE-SAVOIE, SEM DES REMONTEES MECANIQUES DE MEGEVE, Préfet de la Haute-SavoieDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
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MODIFICATION 14/02/2022Préfecture de IsèreJoafe n°20220016, annonce n°859Dénomination : BIODIVERSITÉ SOUS NOS PIEDSAdresse : 57 boulevard Gambetta 38000 Grenoble
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MODIFICATION 25/09/2020Préfecture de IsèreJoafe n°20200041, annonce n°702Dénomination : BIODIVERSITÉ SOUS NOS PIEDSAdresse : 5 rue Casimir Brenier 38000 Grenoble
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CRÉATION 13/04/2020Préfecture de IsèreJoafe n°20200016, annonce n°247Dénomination : BIODIVERSITÉ SOUS NOS PIEDSAdresse : 5 rue Casimir Brenier 38000 GrenobleActivité : souligner un manque relatif de protection juridique, de considération politique et scientifique pour l'état des sols et en particulier de la vie qui les occupe ; agir pour augmenter la visibilité de cet enjeu ; intégrer les problématiques des sols et de la vie qui les occupe dans une démarche de protection de l'environnement ; protéger la qualité des sols voire l'améliorer du point de vue de leur composition géologique et biologique ; protéger et préserver, pour notre génération et les suivantes, l'avenir des écosystèmes, de notre patrimoine naturel, de nos capacités agricoles, de notre sécurité alimentaire et économique
Cartographie de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
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Labels et certificats de BIODIVERSITE SOUS NOS PIEDS
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