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Mise à jour RCS : le 08/06/2026 Mise à jour RNE : le 08/06/2026 Mise à jour INSEE : le 07/06/2026

RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM ROND POINT)

059 804 062 · Active
Adresse : IMMEUBLE ASTROLABE, 79 BOULEVARD DE DUNKERQUE, 13002 MARSEILLE
Activité : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1959
Dirigeants : Baquier Cyrille , Deletraz François , Conseil Départemental , Vigouroux Frederic , Djeha Djamila , Reboulin Jean-Claude , Ben Said Azzedine , et 17 autres.

Voir les statuts

Informations juridiques de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

SIREN : 059 804 062
SIRET (siège) : 059 804 062 00087
Forme juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Numéro de TVA : FR28059804062
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MARSEILLE , le 01/07/1959 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/07/1959)
Numéro RCS : 059 804 062 R.C.S. Marseille
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

Activité principale déclarée : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Code NAF ou APE : 49.31Z (Transports urbains et suburbains de voyageurs)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Conventions collectives : Réseaux de transports publics urbains de voyageurs - IDCC 1424
Groupement des armateurs de service de passages d'eau - personnel navigant - IDCC 3228

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Etablissements de l'entreprise RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    059 804 062 00087
    Adresse : IMMEUBLE ASTROLABE 79 BOULEVARD DE DUNKERQUE 13002 MARSEILLE
    Date de création : 08/07/2016
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Transport, manutention, magasinage
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    En activité

    059 804 062 00145
    Adresse : 17 AVENUE DE HONGRIE 13200 ARLES
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Transports ferroviaires de fret (49.20Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    059 804 062 00129
    Adresse : ZAC DE LA VALAMPE 23 AVENUE DE LA MOUTE 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    059 804 062 00111
    Adresse : GARE FERROVIAIRE AVENUE DU 8 MAI 1945 13700 MARIGNANE
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Transports ferroviaires de fret (49.20Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    059 804 062 00103
    Adresse : PONT DE L'ARC 6 RUE ERNEST PRADOS 13090 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    059 804 062 00095
    Adresse : 304 RUE DU DIRIGEABLE 13400 AUBAGNE
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    059 804 062 00061
    Adresse : 27 BOULEVARD JEAN AICARD 13005 MARSEILLE
    Date de création : 21/02/1986
  • Établissement secondaire

    En activité

    059 804 062 00079
    Adresse : BOULEVARD DU METRO 13013 MARSEILLE
    Date de création : 26/11/1977
  • Établissement secondaire

    En activité

    059 804 062 00046
    Adresse : 1 BOULEVARD FERDINAND DE LESSEPS 13014 MARSEILLE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    059 804 062 00137
    Adresse : 11 AVENUE DE LA CHAFFINE 13160 CHATEAURENARD
    Date de création : 01/01/2024
    Date de clôture : 31/08/2025
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    059 804 062 00053
    Adresse : ET N° 12 10 AVENUE CLOT BEY 13008 MARSEILLE
    Date de création : 18/10/1980
    Date de clôture : 08/07/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    059 804 062 00038
    Adresse : 83 COR DU PDT JOHN F KENNEDY 13007 MARSEILLE 7
    Date de clôture : 25/12/1994
    Activité distincte : Transports urbains de voyageurs (60.2A)

Etablissements de l'entreprise RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

Finances de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

Dirigeants et représentants de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    04/09/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    29/08/2025
    • Document inconnu
    13/11/2024
    • Document inconnu
    19/06/2024
    • Document inconnu
    04/06/2024
    • Document inconnu
    04/06/2024
    • Document inconnu
    20/11/2023
    • Document inconnu
    23/08/2023
    • Document inconnu
    23/08/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de représentant permanent
    17/04/2023
    • Extrait de décision(s)
      • Désignation des représentants de la Métropole AIX-MARSEILLE-PROVENCE au sein de divers organismes.
    15/06/2022
    • Extrait de décision(s)
      • Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
    21/01/2021
    • Extrait de décision(s)
      • Désignation des représentants de la Métropole AIX MARSEILLE PROVENCE
    02/11/2020
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
      • Révocation du mandat du directeur général
    03/08/2020
    • Extrait de décision(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    03/02/2020
    • Extrait de décision(s)
      • Changement de président du conseil d'administration
    08/07/2019
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification représentant permanent d'un administrateur
    22/02/2019
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    23/08/2017
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    31/01/2017
    • Acte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement de vice-président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    07/12/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
    29/07/2015
    • Extrait de décision(s)
      • Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle
    11/05/2015
    • Acte
      • nouvel administrateur personnel cadre : M. Thierry BOTTOT, partant : Didier LASSELIN / nouvel administrateur personnel maîtrise : M. Eric GATTO, partant : M. Francis VERDIER
      • EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCRE METROPOLE
    28/07/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
    13/06/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    08/11/2013
    • Lettre
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal
      • Nomination de représentant permanent
    18/01/2012
    • Lettre
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal
      • Nomination de représentant permanent
    18/01/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • REPRESENTANT PERSONNEL CADRE
    21/06/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • LE CONSEIL D ADMINISTRATION A PROCE DE A L ELECTION DES MEMBRES
      • Nomination de directeur général
    23/12/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
      • LE CONSEIL D ADMINISTRATION A PROCE DE A L ELECTION DES MEMBRES
    23/12/2008
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    22/08/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    06/06/2007
    • Procès-verbal
      • DE LA CCIMP
    29/03/2007
    • Acte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    18/10/2005
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • NOMINATION DU PRESIDENT - DE VICE PRESIDENTS ET DE MEMBRES
    18/10/2004
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • NOMINATION DU PRESIDENT - DE VICE PRESIDENTS ET DE MEMBRES
    18/10/2004
    • Acte
      • DELA CCIMP
      • designation d administrateurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • LE CONSEIL D ADMINISTRATION A PROCEDE A L ELECTRION DE DIVERS MEMBRES
      • Changement de directeur général
    20/06/2003
    • Acte
      • DELA CCIMP
      • designation d administrateurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • LE CONSEIL D ADMINISTRATION A PROCEDE A L ELECTRION DE DIVERS MEMBRES
      • Changement de directeur général
    20/06/2003
    • Acte
      • designation d administrateurs
      • DELA CCIMP
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • LE CONSEIL D ADMINISTRATION A PROCEDE A L ELECTRION DE DIVERS MEMBRES
      • Changement de directeur général
    20/06/2003
    • Acte
      • DELA CCIMP
      • designation d administrateurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
      • LE CONSEIL D ADMINISTRATION A PROCEDE A L ELECTRION DE DIVERS MEMBRES
    20/06/2003
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • CHANGEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
    • Acte modificatif
      • CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
      • LETTRE DU 10 8 1995
    28/06/1996
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • CHANGEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
    • Acte modificatif
      • LETTRE DU 10 8 1995
      • CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
    28/06/1996
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • CHANGEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
    • Acte modificatif
      • CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
      • LETTRE DU 10 8 1995
    28/06/1996
    • Acte modificatif
      • JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE EN DATE DU 23-8-85
      • MODIFICATION DE LA CATEGORIE JURIDIQUE
    05/12/1994
    • Acte modificatif
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/04/1992
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 23/06/1986
      • MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
      • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/01/1994
    26/10/1994
    • Acte modificatif
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 23/06/1986
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/01/1994
      • MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
      • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/04/1992
    26/10/1994
    • Acte modificatif
      • P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/01/1994
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/04/1992
      • MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
      • MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 23/06/1986
    26/10/1994

Comptes annuels de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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Conformité de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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Alertes de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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Procédures collectives de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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Contentieux de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

  • Tribunal administratif de Marseille, 13/04/2026, 2511100
    Position : Demandeur
    Autres parties : RAZEL-BEC, BEC CONSTRUCTION PROVENCE, AREP ARCHITECTES, Egis Rail, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, AXA FRANCE IARD, E.G.C. GALOPIN, MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SMA SA, QBE EUROPE SA/NV, ALLIANZ I.A.R.D., MSIG Europe SG
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 10/04/2026, 2606112
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 07/04/2026, 23/11981
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES BOUCHES DU RHONE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 31/03/2026, 23/08472
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 31/03/2026, 26/01185
    Début du contentieux : 05/09/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Déclare la demande ou le recours irrecevable
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 19/01/2026, 25/01347
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES BOUCHES DU RHONE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 05/01/2026, 2507472
    Position : Défendeur
    Autres parties : ATALIAN PROPRETE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 05/01/2026, 25/11499
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES BOUCHES DU RHONE, MAIRIE DE
    Dispositif : Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 15/12/2025, 25/02883
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES BOUCHES DU RHONE
    Dispositif : Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 08/12/2025, 24/07462
    Début du contentieux : 07/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 22/10/2025, 2400100
    Début du contentieux : 11/06/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Selarl MJ Synergie, Swis RE International SE, Société Trouillet Car et Bus
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 20/10/2025, 25/01706
    Position : Demandeur
    Autres parties : GIE DIRECT ASSURANCE
    Dispositif : Délibéré pour mise à disposition de la décision
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 12/09/2025, 21/04451
    Début du contentieux : 03/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE, MAIRIE DE
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 02/07/2025, 23-23.773, 23-23.774
    Début du contentieux : 01/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 30/06/2025, 2507473
    Début du contentieux : 16/06/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : ATALIAN PROPRETE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 04/06/2025, 23-21.718
    Début du contentieux : 28/09/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : FRANCE TRAVAIL, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 03/06/2025, 25MA01471
    Position : Défendeur
    Autres parties : P.S.I SUD EST
    Dispositif : TA Marseille
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 09/04/2025, 24/04477
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE, AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 10/03/2025, 24/03879
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES BOUCHES DU RHONE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Marseille, 10/03/2025, 24/03923
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES BOUCHES DU RHONE, AXA FRANCE IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Marseille, 04/03/2025, 2025F00110
    Position : Demandeur
    Autres parties : HTF GROUPE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Marseille, 04/03/2025, 2025F00110
    Position : Demandeur
    Autres parties : HTF GROUPE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 27/02/2025, 2406860
    Début du contentieux : 17/12/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Régie des transports métropolitains, BETIS, SAS DEF PACA, SAS Face Méditerranée, JFA FERRIER MARCHETTI STUDIO, RAZEL-BEC, EES-CLEVIA MEDITER EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA MEDITERRANEE, ARCADIS ESG, SAS Eiffage Energie Systemes -Méditerranée, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, MMA IARD, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, DEVELOPPEMENT ENERGIES FORMATION PACA DEF
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 10/01/2025, 21/09099
    Début du contentieux : 15/02/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 17/12/2024, 2406860
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAS Face Méditerranée, JFA FERRIER MARCHETTI STUDIO, Société MMA IARD et la société MMA IARD Assurances mutuelles, ARCADIS ESG, SAS Eiffage Energie Systemes - Clevia Méditerranée Arcadis ESG
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 17/12/2024, 2412902
    Position : Défendeur
    Autres parties : TEKTEO
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 02/12/2024, 2412085
    Début du contentieux : 25/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ATALIAN PROPRETE, LASER PROPRETE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 02/12/2024, 2412083
    Début du contentieux : 25/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ATALIAN PROPRETE, LASER PROPRETE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 02/12/2024, 2412082
    Début du contentieux : 17/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ATALIAN PROPRETE, LASER PROPRETE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 08/11/2024, 24/00074
    Début du contentieux : 20/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Bouches du Rhône, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal administratif de Marseille, 08/11/2024, 2411326
    Début du contentieux : 25/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ATALIAN PROPRETE, LASER PROPRETE, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Marseille, 08/11/2024, 2411316
    Début du contentieux : 17/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ATALIAN PROPRETE, LASER PROPRETE, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Marseille, 08/11/2024, 2411323
    Début du contentieux : 25/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ATALIAN PROPRETE, LASER PROPRETE, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Marseille, 08/11/2024, 2411321
    Début du contentieux : 25/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : ATALIAN PROPRETE, LASER PROPRETE, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 25/10/2024, 24/02783
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Bouches du Rhône, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24/10/2024, 23/14066
    Début du contentieux : 23/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : BERKSHIRE HATHAWAY EUROPEAN INSURANCE DAC - BHEI, Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 18/10/2024, 24/01372
    Début du contentieux : 29/11/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 09/10/2024, 24/02407
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 07/10/2024, 24/02059
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES BOUCHES DU RHONE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Accorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 01/10/2024, 21/01326
    Début du contentieux : 14/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMISSION DE GESTION DU RISQUE ACCIDENT DE TRAVAIL DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 27/08/2024, 22/11953
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE, ALLIANZ I.A.R.D., Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal administratif de Marseille, 30/07/2024, 2407172
    Position : Défendeur
    Autres parties : ACTI AZUR CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE INDUSTRIELLE
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Marseille, 30/07/2024, 2407014
    Début du contentieux : 24/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : B.GELEC
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Marseille, 30/07/2024, 2407229
    Position : Défendeur
    Autres parties : CMT GENIE ELECTRIQUE
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 03/07/2024, 21/01272
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMISSION DE GESTION DU RISQUE ACCIDENT DE TRAVAIL DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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  • Tribunal administratif de Marseille, 26/06/2024, 2405631
    Début du contentieux : 19/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCORAIL, Grand port maritime de Marseille, SFERIS, Métropole Aix-Marseille-Provence
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 11/06/2024, 2400100
    Position : Demandeur
    Autres parties : TROUILLET CARS ET BUS, SDVI IVECO OUEST, UGAP UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal judiciaire de Marseille, 11/06/2024, 22/09808
    Position : Défendeur
    Autres parties : Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 23/02/2024, 23/13993
    Début du contentieux : 23/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Berkshire Hataway International Insurance DAC, CPAM des BOUCHES DU RHONE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 12/01/2024, 20/12479
    Début du contentieux : 16/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour de cassation, 23/11/2023, 21-12.126
    Début du contentieux : 13/03/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 20/11/2023, 2310841
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 13/11/2023, 22MA00652
    Début du contentieux : 21/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : GIE Transrades, Préfet des Bouches-du-Rhône
    Dispositif : Radiation des registres
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 13/11/2023, 22MA00485
    Début du contentieux : 21/12/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Groupement d'intérêt économique (GIE) Transrades, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 16/05/2023, 22/15419
    Début du contentieux : 04/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat National des Transports Urbains (SNTU) CFDT
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal administratif de Marseille, 30/03/2023, 2302427
    Début du contentieux : 02/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : ACT ASSISTANCE CONFORMITE TECHNIQUE, Société Otis
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 12/01/2023, 21/15805
    Début du contentieux : 19/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Tribunal administratif de Marseille, 27/12/2022, 2106477
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOGIMA SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE DE LA VILLE DE MARSEILLE
    Dispositif : Désistement
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 29/09/2022, 22/07343
    Début du contentieux : 11/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT GÉNÉRAL FORCE OUVRIÈRE DES SALARIÉS DE LA RTM
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 04/07/2022, 22MA00486
    Début du contentieux : 21/12/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Préfet de la Région Provence Alpes Côte d'Azur (PACA), GIE Transrades
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 16/05/2022, 21MA01113
    Début du contentieux : 05/03/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), NGE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 25/04/2022, 21MA01953
    Début du contentieux : 27/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALAPONT FRANCE
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 14/03/2022, 20MA04339
    Début du contentieux : 06/07/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Thalès Communications et Security, SNEF, SLE
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  • Cour de cassation, 09/02/2022, 20-15.256
    Début du contentieux : 20/02/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour de cassation, 24/11/2021, 20-15.086
    Début du contentieux : 07/02/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 18/05/2021, 442530
    Début du contentieux : 27/12/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : ALAPONT FRANCE
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  • Cour de cassation, 03/03/2021, 19-25.535
    Début du contentieux : 04/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat maritime Méditerranée CFDT, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désistement
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  • Conseil d'État, 20/11/2020, 428844
    Début du contentieux : 14/01/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Thalès Six GTS France, SNEF
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  • Cour de cassation, 30/09/2020, 18-24.795
    Début du contentieux : 01/10/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat SNTU CFDT, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 15/06/2020, 19MA00917
    Début du contentieux : 27/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALAPONT FRANCE
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  • Cour de cassation, 23/01/2020, 19-12.019
    Début du contentieux : 18/09/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 20/12/2019, 428844
    Début du contentieux : 06/07/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Thalès Communications et Security, SNEF, SLE
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  • Cour de cassation, 04/07/2018, 17-21.100
    Début du contentieux : 28/06/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndicat maritime Méditerranée CFDT, Syndicat national transport urbain SNTU/CFDT, syndicat CFE/CGC, syndicat CGT RTM, UNION DEPARTEMENTALE FORCE OUVRIERE, syndicat SUD, syndicat Libre, syndicat UNSA autonome, TTM SYNDICAT PROFESSIONNEL LIBRE TRAVAILLEURS TRAVAILLEUSES MEDITERRANEENS, SYNDICAT F N C R NORBERT DENTRESANGLE CHIMIE
    Dispositif : Annulation
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 22/09/2017, 15/14592
    Début du contentieux : 03/11/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : RTM
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 10/06/2009, 06/13646
    Début du contentieux : 03/07/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMISSION DE GESTION DU RISQUE ACCIDENT DE TRAVAIL DE LA R. T. M. (C. G. R. A. T.), CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, COMITE D ETABLISSEMENT MACIF PROVENCE MEDITERRANEE, Personne anonymisée 1
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 16/12/2008, 08/02304
    Début du contentieux : 06/12/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADE DES BOUCHES DU RHONE, AXA FRANCE
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 01/04/2008, 06/20421
    Début du contentieux : 10/09/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOCIETE SWISS LIFE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • MODIFICATION 11/09/2025
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEMOLINO André ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCESIMON Laurent ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBIAGGI Solange ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEDORIOL-KASMADJIAN Alexandre Serge Alfred ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECHARROUX Gaby ; Administrateur : Représentant clients et usagersDELETRAZ François ; Administrateur : VESELAJ Frédéric ; Administrateur : GHEORGHIEV Dimitri Georges ; Administrateur : CIRILLO Jean-Luc, Claude, Michel, Etienne ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGAZAY Gérard Louis ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECANICAVE Joël ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEREAULT Didier ; Administrateur : alvarez martial ; Administrateur : Amiel Michel-Christian ; Administrateur : GERARD Jacky, Bernard ; Administrateur : granier hervé, fernand, joseph ; Administrateur : VENTRON Amapola ; Administrateur : ROBIN Pierre, Andre ; Administrateur : BEN SAID Azzedine ; Administrateur : GROS Frédéric, Charles ; Administrateur : GUARINO Valérie, claude, éliane ; Administrateur : REBOULIN Jean-Claude, Robert ; Administrateur : VIGOUROUX Frédéric, Jean-Paul ; Administrateur : DJEHA Djamila ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEROUSSET Alain, Hyppolite, Sauveur ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBATOUX PERSICO Marie, Céline, Eléonore ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELACAUX Jean-Michel
    Bodacc B n°20250174, annonce n°313
  • MODIFICATION 05/09/2025
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEMOLINO André ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCESIMON Laurent ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBIAGGI Solange ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEDORIOL-KASMADJIAN Alexandre Serge Alfred ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECHARROUX Gaby ; Administrateur : Représentant clients et usagersDELETRAZ François ; Administrateur : VESELAJ Frédéric ; Administrateur : GHEORGHIEV Dimitri Georges ; Administrateur : CIRILLO Jean-Luc, Claude, Michel, Etienne ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGAZAY Gérard Louis ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECANICAVE Joël ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELE TALLEC Christine Sylvie Monique ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEREAULT Didier ; Administrateur : alvarez martial ; Administrateur : Amiel Michel-Christian ; Administrateur : GERARD Jacky, Bernard ; Administrateur : granier hervé, fernand, joseph ; Administrateur : VENTRON Amapola ; Administrateur : ROBIN Pierre, Andre ; Administrateur : BEN SAID Azzedine ; Administrateur : GROS Frédéric, Charles ; Administrateur : GUARINO Valérie, claude, éliane ; Administrateur : REBOULIN Jean-Claude, Robert ; Administrateur : VIGOUROUX Frédéric, Jean-Paul ; Administrateur : DJEHA Djamila ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEROUSSET Alain, Hyppolite, Sauveur ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBATOUX PERSICO Marie, Céline, Eléonore
    Bodacc B n°20250170, annonce n°142
  • MODIFICATION 15/11/2024
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGUELLE Frédéric ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEMOLINO André ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCESIMON Laurent ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBIAGGI Solange ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEDORIOL-KASMADJIAN Alexandre Serge Alfred ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECHARROUX Gaby ; Administrateur : Représentant clients et usagersDELATRAZ François ; Administrateur : VESELAJ Frédéric ; Administrateur : GHEORGHIEV Dimitri Georges ; Administrateur : CIRILLO Jean-Luc, Claude, Michel, Etienne ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGAZAY Gérard Louis ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECANICAVE Joël ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELE TALLEC Christine Sylvie Monique ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEREAULT Didier ; Administrateur : alvarez martial ; Administrateur : Amiel Michel-Christian ; Administrateur : GERARD Jacky, Bernard ; Administrateur : granier hervé, fernand, joseph ; Administrateur : VENTRON Amapola ; Administrateur : ROBIN Pierre, Andre ; Administrateur : BEN SAID Azzedine ; Administrateur : GROS Frédéric, Charles ; Administrateur : GUARINO Valérie, claude, éliane ; Administrateur : REBOULIN Jean-Claude, Robert ; Administrateur : VIGOUROUX Frédéric, Jean-Paul ; Administrateur : DJEHA Djamila
    Bodacc B n°20240221, annonce n°260
  • MODIFICATION 21/06/2024
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGUELLE Frédéric ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEMOLINO André ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCESIMON Laurent ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBIAGGI Solange ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEDORIOL-KASMADJIAN Alexandre Serge Alfred ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECHARROUX Gaby ; Administrateur : Représentant clients et usagersGAZEAU Bruno ; Administrateur : VESELAJ Frédéric ; Administrateur : GHEORGHIEV Dimitri Georges ; Administrateur : CIRILLO Jean-Luc, Claude, Michel, Etienne ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGAZAY Gérard Louis ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECANICAVE Joël ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELE TALLEC Christine Sylvie Monique ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEREAULT Didier ; Administrateur : alvarez martial ; Administrateur : Amiel Michel-Christian ; Administrateur : GERARD Jacky, Bernard ; Administrateur : granier hervé, fernand, joseph ; Administrateur : VENTRON Amapola ; Administrateur : ROBIN Pierre, Andre ; Administrateur : BEN SAID Azzedine ; Administrateur : GROS Frédéric, Charles ; Administrateur : GUARINO Valérie, claude, éliane ; Administrateur : REBOULIN Jean-Claude, Robert ; Administrateur : VIGOUROUX Frédéric, Jean-Paul ; Administrateur : DJEHA Djamila
    Bodacc B n°20240119, annonce n°228
  • MODIFICATION 07/06/2024
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGUELLE Frédéric ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEMOLINO André ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCESIMON Laurent ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBIAGGI Solange ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEDORIOL-KASMADJIAN Alexandre Serge Alfred ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECHARROUX Gaby ; Administrateur : Représentant clients et usagersGAZEAU Bruno ; Administrateur : VESELAJ Frédéric ; Administrateur : GHEORGHIEV Dimitri Georges ; Administrateur : CIRILLO Jean-Luc, Claude, Michel, Etienne ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGAZAY Gérard Louis ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECANICAVE Joël ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELE TALLEC Christine Sylvie Monique ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEREAULT Didier ; Administrateur : alvarez martial ; Administrateur : Amiel Michel-Christian ; Administrateur : GERARD Jacky, Bernard ; Administrateur : granier hervé, fernand, joseph ; Administrateur : VENTRON Amapola ; Administrateur : ROBIN Pierre, Andre ; Administrateur : BEN SAID Azzedine ; Administrateur : GROS Frédéric, Charles ; Administrateur : GUARINO Valérie, claude, éliane ; Administrateur : REBOULIN Jean-Claude, Robert
    Bodacc B n°20240109, annonce n°350
  • MODIFICATION 22/11/2023
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGUELLE Frédéric ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEMOLINO André ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCESIMON Laurent ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBIAGGI Solange ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEDORIOL-KASMADJIAN Alexandre Serge Alfred ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECHARROUX Gaby ; Administrateur : Représentant clients et usagersGAZEAU Bruno ; Administrateur : VESELAJ Frédéric ; Administrateur : GHEORGHIEV Dimitri Georges ; Administrateur : CIRILLO Jean-Luc, Claude, Michel, Etienne ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGAZAY Gérard Louis ; Administrateur : PERSONNEL CADREBOTTOT Thierry ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECANICAVE Joël ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELE TALLEC Christine Sylvie Monique ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEREAULT Didier
    Bodacc B n°20230225, annonce n°331
  • MODIFICATION 25/08/2023
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGUELLE Frédéric ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEMOLINO André ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCESIMON Laurent ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBIAGGI Solange ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEDORIOL-KASMADJIAN Alexandre Serge Alfred ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECHARROUX Gaby ; Administrateur : Représentant clients et usagersGAZEAU Bruno ; Administrateur : VESELAJ Frédéric ; Administrateur : GHEORGHIEV Dimitri Georges ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGAZAY Gérard Louis ; Administrateur : PERSONNEL CADREBOTTOT Thierry ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECANICAVE Joël ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELE TALLEC Christine Sylvie Monique ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEREAULT Didier
    Bodacc B n°20230163, annonce n°185
  • MODIFICATION 19/04/2023
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGUELLE Frédéric ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEMOLINO André ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCESIMON Laurent ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBIAGGI Solange ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEDORIOL-KASMADJIAN Alexandre Serge Alfred ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECHARROUX Gaby ; Administrateur : Représentant clients et usagersGAZEAU Bruno ; Administrateur : VESELAJ Frédéric ; Administrateur : GARGIOLO Bernard ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGAZAY Gérard Louis ; Administrateur : PERSONNEL CADREBOTTOT Thierry ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECANICAVE Joël ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELE TALLEC Christine Sylvie Monique ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEREAULT Didier
    Bodacc B n°20230077, annonce n°273
  • MODIFICATION 19/06/2022
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGUELLE Frédéric ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEMOLINO André ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCESIMON Laurent ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBIAGGI Solange ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBOUALEM Sarah ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECHARROUX Gaby ; Administrateur : Représentant clients et usagersGAZEAU Bruno ; Administrateur : VESELAJ Frédéric ; Administrateur : GARGIOLO Bernard ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECOULOMB Jean Jacques ; Administrateur : PERSONNEL CADREBOTTOT Thierry ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECANICAVE Joël ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELE TALLEC Christine Sylvie Monique ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEREAULT Didier
    Bodacc B n°20220118, annonce n°605
  • MODIFICATION 24/01/2021
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGUELLE Frédéric ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCESIMON Laurent ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBIAGGI Solange ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBOUALEM Sarah ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECHARROUX Gaby ; Administrateur : Représentant clients et usagersGAZEAU Bruno ; Administrateur : VESELAJ Frédéric ; Administrateur : GARGIOLO Bernard ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECOULOMB Jean Jacques ; Administrateur : PERSONNEL CADREBOTTOT Thierry ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEPAYAN Benoît ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELAMANT Jeanne ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEMOLINO André ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEREAULT Didier
    Bodacc B n°20210016, annonce n°227
  • MODIFICATION 05/11/2020
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEGUELLE Frédéric ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCESIMON Laurent ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBIAGGI Solange ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBOUALEM Sarah ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECHARROUX Gaby ; Administrateur : Représentant clients et usagersGAZEAU Bruno ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCECOULOMB Jean Jacques ; Administrateur : PERSONNEL CADREBOTTOT Thierry ; Administrateur : PERSONNEL MAITRISECIRILLO Jean-Luc ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEPAYAN Benoît ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELAMANT Jeanne ; Administrateur : PERSONNEL EXECUTIONLOUCIF Lionel ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEMOLINO André ; Administrateur : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCEREAULT Didier
    Bodacc B n°20200216, annonce n°386
  • MODIFICATION 06/08/2020
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Directeur général : BECCARIA Hervé ; Vice-président du conseil d'administration : Représentant de la Métropole AMPTIXIER Jean-Louis ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : Representant de la Métropole AMPGALLESE Alexandre ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMPJACQUIER Bernard ; Administrateur : Representant de la Métropole AMPTIAN Dominique ; Administrateur : Représentant clients et usagersGAZEAU Bruno ; Administrateur : ASSANTE Robert, Claude ; Vice-président du conseil d'administration : Représentant de la Métropole AMPBERTRAND Jean-Pierre ; Administrateur : REPRESENTANT METROPOLE AMPCOULOMB Pierre ; Administrateur : PERSONNEL CADREBOTTOT Thierry ; Administrateur : PERSONNEL MAITRISECIRILLO Jean-Luc ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMPMARI Stéphane ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELAMANT Jeanne ; Administrateur : PERSONNEL EXECUTIONLOUCIF Lionel ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMPBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : Représentant Métropole AMPMOLINO André
    Bodacc B n°20200151, annonce n°301
  • MODIFICATION 05/02/2020
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 Boulevard de Dunkerque 13235 Marseille 2e Arrondissement Cedex 02
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Directeur général : REBOUD Pierre ; Président du conseil d'administration : MEMOLI Catherine, Cécile ; Vice-président du conseil d'administration : Représentant de la Métropole AMPTIXIER Jean-Louis ; Administrateur : Représentant clients et usagersBAQUIER Cyrille ; Administrateur : Representant de la Métropole AMPGALLESE Alexandre ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMPJACQUIER Bernard ; Administrateur : Representant de la Métropole AMPTIAN Dominique ; Administrateur : Représentant clients et usagersGAZEAU Bruno ; Administrateur : ASSANTE Robert, Claude ; Vice-président du conseil d'administration : Représentant de la Métropole AMPBERTRAND Jean-Pierre ; Administrateur : REPRESENTANT METROPOLE AMPCOULOMB Pierre ; Administrateur : PERSONNEL CADREBOTTOT Thierry ; Administrateur : PERSONNEL MAITRISECIRILLO Jean-Luc ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMPMARI Stéphane ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCELAMANT Jeanne ; Administrateur : PERSONNEL EXECUTIONLOUCIF Lionel ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMPBLUM Roland ; Administrateur : Représentant Conseil DépartementalPONS Henri ; Administrateur : Représentant Métropole AMPMOLINO André
    Bodacc B n°20200025, annonce n°507
  • MODIFICATION 11/07/2019
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : Représentant Métropole AMP représenté par MOLINO André modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LAMANT Jeanne modification le 30 Janvier 2012 ; Administrateur : REPRESENTANT METROPOLE AMP représenté par COULOMB Pierre modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par LOUCIF Lionel modification le 23 Août 2017 ; Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par CIRILLO Jean-Luc modification le 23 Août 2017 ; Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008 ; Vice-président du conseil d'administration : Représentant de la Métropole AMP représenté par TIXIER Jean-Louis modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant Conseil Départemental représenté par PONS Henri modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par BOTTOT Thierry modification le 14 Août 2014 ; Vice-président du conseil d'administration : Représentant de la Métropole AMP représenté par BERTRAND Jean-Pierre modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par BAQUIER Cyrille en fonction le 16 Juin 2014 ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMP représenté par JACQUIER Bernard modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Representant de la Métropole AMP représenté par GALLESE Alexandre modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Representant de la Métropole AMP représenté par TIAN Dominique modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par GAZEAU Bruno modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : PERSONNE QUALIFIEE représenté par CORTEGGIANI Jean Marc en fonction le 18 Mai 2015 ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMP représenté par MARI Stéphane modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMP représenté par BLUM Roland modification le 04 Mars 2019 ; Président du conseil d'administration : PILA, MEMOLI Catherine, Cécile en fonction le 09 Juillet 2019
    Bodacc B n°20190132, annonce n°239
  • MODIFICATION 26/02/2019
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : Représentant Métropole AMP représenté par MOLINO André modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LAMANT Jeanne modification le 30 Janvier 2012 ; Administrateur : REPRESENTANT METROPOLE AMP représenté par COULOMB Pierre modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par LOUCIF Lionel modification le 23 Août 2017 ; Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par CIRILLO Jean-Luc modification le 23 Août 2017 ; Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008 ; Vice-président du conseil d'administration : Représentant de la Métropole AMP représenté par TIXIER Jean-Louis modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant Conseil Départemental représenté par PONS Henri modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par BOTTOT Thierry modification le 14 Août 2014 ; Vice-président du conseil d'administration : Représentant de la Métropole AMP représenté par BERTRAND Jean-Pierre modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par BAQUIER Cyrille en fonction le 16 Juin 2014 ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMP représenté par JACQUIER Bernard modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Representant de la Métropole AMP représenté par GALLESE Alexandre modification le 17 Février 2017 ; Président du conseil d'administration : TOMMASINI Maxime modification le 24 Juin 2014 ; Administrateur : Representant de la Métropole AMP représenté par TIAN Dominique modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par GAZEAU Bruno modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : PERSONNE QUALIFIEE représenté par CORTEGGIANI Jean Marc en fonction le 18 Mai 2015 ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMP représenté par MARI Stéphane modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMP représenté par BLUM Roland modification le 22 Février 2019
    Bodacc B n°20190040, annonce n°256
  • MODIFICATION 27/08/2017
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : Représentant Métropole AMP représenté par MOLINO André modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LAMANT Jeanne modification le 30 Janvier 2012 ; Administrateur : REPRESENTANT METROPOLE AMP représenté par COULOMB Pierre modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par LOUCIF Lionel modification le 23 Août 2017 ; Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par CIRILLO Jean-Luc modification le 23 Août 2017 ; Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008 ; Vice-président du conseil d'administration : Représentant de la Métropole AMP représenté par TIXIER Jean-Louis modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant Conseil Départemental représenté par PONS Henri modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par BOTTOT Thierry modification le 14 Août 2014 ; Vice-président du conseil d'administration : Représentant de la Métropole AMP représenté par BERTRAND Jean-Pierre modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par BAQUIER Cyrille en fonction le 16 Juin 2014 ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMP représenté par JACQUIER Bernard modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Representant de la Métropole AMP représenté par GALLESE Alexandre modification le 17 Février 2017 ; Président du conseil d'administration : TOMMASINI Maxime modification le 24 Juin 2014 ; Administrateur : Representant de la Métropole AMP représenté par TIAN Dominique modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par GAZEAU Bruno modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : PERSONNE QUALIFIEE représenté par CORTEGGIANI Jean Marc en fonction le 18 Mai 2015 ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMP représenté par MARI Stéphane modification le 17 Février 2017 ; Administrateur : Représentant de la Métropole AMP représenté par SERRUS Jean-Pierre modification le 17 Février 2017
    Bodacc B n°20170163, annonce n°89
  • MODIFICATION 03/02/2017
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Adresse : Immeuble Astrolabe Cs 60478 79 boulevard de Dunkerque 13235 Marseille
    Description : Modification de l'adresse du siège..
    Bodacc B n°20170024, annonce n°277
  • MODIFICATION 11/12/2016
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
    Description : Modification de la dénomination. Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : CUMPM représenté par MOLINO André modification le 30 Décembre 2008 ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LAMANT Jeanne modification le 30 Janvier 2012 ; Administrateur : REPRESENTANT CUMPM représenté par COULOMB Pierre modification le 07 Décembre 2016 ; Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par CHAHINE Georges en fonction le 06 Septembre 2007 ; Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par GATTO Eric modification le 01 Août 2014 ; Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008 ; Vice-président du conseil d'administration : CUMPM représenté par TIXIER Jean-Louis modification le 07 Décembre 2016 ; Administrateur : CONSEIL GENERAL DE BOUCHES DU RHONE représenté par PONS Henri modification le 07 Décembre 2016 ; Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par BOTTOT Thierry modification le 14 Août 2014 ; Vice-président du conseil d'administration : Représentant de la CUMPM représenté par BERTRAND Jean-Pierre modification le 07 Décembre 2016 ; Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par BAQUIER Cyrille en fonction le 16 Juin 2014 ; Administrateur : Représentant de la CUMPM représenté par JACQUIER Bernard modification le 07 Décembre 2016 ; Administrateur : Representant de la CUMPM représenté par GALLESE Alexandre modification le 07 Décembre 2016 ; Président du conseil d'administration : TOMMASINI Maxime modification le 24 Juin 2014 ; Administrateur : Representant de la CUMPM représenté par TIAN Dominique modification le 07 Décembre 2016 ; Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par GAZEAU Bruno modification le 07 Décembre 2016 ; Administrateur : PERSONNE QUALIFIEE représenté par CORTEGGIANI Jean Marc en fonction le 18 Mai 2015 ; Administrateur : Représentant de la CUMPM représenté par MARI Stéphane en fonction le 07 Décembre 2016 ; Administrateur : Représentant de la CUMPM représenté par SERRUS Jean-Pierre en fonction le 07 Décembre 2016
    Bodacc B n°20160241, annonce n°177
  • MODIFICATION 13/08/2015
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CUMPM représenté par MOLINO André modification le 30 Décembre 2008 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LAMANT Jeanne modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : REPRESENTANT CUMPM représenté par COULOMB Vincent modification le 16 Juin 2014 Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par CHAHINE Georges en fonction le 06 Septembre 2007 Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par GATTO Eric modification le 01 Août 2014 Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008 Vice-président du conseil d'administration : CUMPM représenté par TIXIER Jean-Louis modification le 16 Juin 2014 Administrateur : CONSEIL GENERAL DE BOUCHES DU RHONE représenté par GILLES Martine modification le 05 Août 2015 Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par BOTTOT Thierry modification le 14 Août 2014 Administrateur : Représentant de la CUMPM représenté par BERTRAND Jean-Pierre en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par BAQUIER Cyrille en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant de la CUMPM représenté par MAGGIO Antoine modification le 24 Juin 2014 Administrateur : Representant de la CUMPM représenté par ASSANTE Robert modification le 24 Juin 2014 Président du conseil d'administration : TOMMASINI Maxime modification le 24 Juin 2014 Vice-président du conseil d'administration : GUIGUI Albert modification le 24 Juin 2014 Administrateur : Representant de la CUMPM représenté par TIAN Dominique en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par Bevançon Jacques modification le 24 Juin 2014 Administrateur : PERSONNE QUALIFIEE représenté par CORTEGGIANI Jean Marc en fonction le 18 Mai 2015
    Bodacc B n°20150154, annonce n°135
  • MODIFICATION 26/05/2015
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CUMPM représenté par MOLINO André modification le 30 Décembre 2008 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LAMANT Jeanne modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : REPRESENTANT CUMPM représenté par COULOMB Vincent modification le 16 Juin 2014 Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par CHAHINE Georges en fonction le 06 Septembre 2007 Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par GATTO Eric modification le 01 Août 2014 Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008 Vice-président du conseil d'administration : CUMPM représenté par TIXIER Jean-Louis modification le 16 Juin 2014 Administrateur : CONSEIL GENERAL DE BOUCHES DU RHONE représenté par GUERINI Jean-Noel modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par BOTTOT Thierry modification le 14 Août 2014 Administrateur : Représentant de la CUMPM représenté par BERTRAND Jean-Pierre en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par BAQUIER Cyrille en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant de la CUMPM représenté par MAGGIO Antoine modification le 24 Juin 2014 Administrateur : Representant de la CUMPM représenté par ASSANTE Robert modification le 24 Juin 2014 Président du conseil d'administration : TOMMASINI Maxime modification le 24 Juin 2014 Vice-président du conseil d'administration : GUIGUI Albert modification le 24 Juin 2014 Administrateur : Representant de la CUMPM représenté par TIAN Dominique en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par Bevançon Jacques modification le 24 Juin 2014 Administrateur : PERSONNE QUALIFIEE représenté par CORTEGGIANI Jean Marc en fonction le 18 Mai 2015
    Bodacc B n°20150099, annonce n°205
  • MODIFICATION 10/08/2014
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CUMPM représenté par MOLINO André modification le 30 Décembre 2008 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LAMANT Jeanne modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : REPRESENTANT CUMPM représenté par COULOMB Vincent modification le 16 Juin 2014 Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par CHAHINE Georges en fonction le 06 Septembre 2007 Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par GATTO Eric modification le 01 Août 2014 Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008 Vice-président du conseil d'administration : CUMPM représenté par TIXIER Jean-Louis modification le 16 Juin 2014 Administrateur : CONSEIL GENERAL DE BOUCHES DU RHONE représenté par GUERINI Jean-Noel modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : PERSONNALITE QUALIFIE TRANSPORTS PUBLICS représenté par RICHEZ Nadine en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par BOTTOT Thierry modification le 01 Août 2014 Administrateur : Représentant de la CUMPM représenté par BERTRAND Jean-Pierre en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par BAQUIER Cyrille en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant de la CUMPM représenté par MAGGIO Antoine modification le 24 Juin 2014 Administrateur : Representant de la CUMPM représenté par ASSANTE Robert modification le 24 Juin 2014 Président du conseil d'administration : TOMMASINI Maxime modification le 24 Juin 2014 Vice-président du conseil d'administration : GUIGUI Albert modification le 24 Juin 2014 Administrateur : Representant de la CUMPM représenté par TIAN Dominique en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par Bevançon Jacques modification le 24 Juin 2014
    Bodacc B n°20140152, annonce n°156
  • MODIFICATION 24/06/2014
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CUMPM représenté par MOLINO André modification le 30 Décembre 2008 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LAMANT Jeanne modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : ROCCA SERRA JACQUES SIMON Jacques modification le 25 Octobre 2004 Administrateur : REPRESENTANT CUMPM représenté par COULOMB Vincent modification le 16 Juin 2014 Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par CHAHINE Georges en fonction le 06 Septembre 2007 Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par VERDIER Francis modification le 13 Novembre 2013 Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008 Vice-président du conseil d'administration : CUMPM représenté par TIXIER Jean-Louis modification le 16 Juin 2014 Administrateur : CONSEIL GENERAL DE BOUCHES DU RHONE représenté par GUERINI Jean-Noel modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : PERSONNALITE QUALIFIE TRANSPORTS PUBLICS représenté par RICHEZ Nadine en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par LASSELIN Didier modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : Représentant de la CUMPM représenté par BERTRAND Jean-Pierre en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par BAQUIER Cyrille en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant de la CUMPM représenté par MAGGIO Antoine en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Representant de la CUMPM représenté par ASSANTE Robert en fonction le 16 Juin 2014 Président du conseil d'administration : TOMMASINI Maxime en fonction le 16 Juin 2014 Vice-président du conseil d'administration : GUIGUI Albert en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Representant de la CUMPM représenté par TIAN Dominique en fonction le 16 Juin 2014 Administrateur : Représentant clients et usagers représenté par BEVANCON Jacques en fonction le 16 Juin 2014
    Bodacc B n°20140119, annonce n°57
  • MODIFICATION 21/11/2013
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CUMPM représenté par CASELLI Eugène modification le 30 Décembre 2008 Administrateur : CUMPM représenté par MOLINO André modification le 30 Décembre 2008 Administrateur : CUMPM représenté par SORGE Paul modification le 30 Juin 2010 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LAMANT Jeanne modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : CUMPM représenté par ROCCA SERRA Jacques modification le 20 Juin 2003 Administrateur : ROCCA SERRA JACQUES SIMON Jacques modification le 25 Octobre 2004 Administrateur : CUMPM représenté par COULOMB Vincent modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par CHAHINE Georges en fonction le 06 Septembre 2007 Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par VERDIER Francis modification le 13 Novembre 2013 Vice-président du conseil d'administration : TOUHTARIAN Marie-Louise en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : REPRESENTANTS CLIENTS ET USAGERS DE LA RTM représenté par BENICHOU Armand en fonction le 30 Décembre 2008 Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : CUMPM représenté par TIXIER Jean-Louis en fonction le 30 Décembre 2008 Président du conseil d'administration : ZERIBI Karim en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : CONSEIL GENERAL DE BOUCHES DU RHONE représenté par GUERINI Jean-Noel modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : REPRESENTANT CLIENTS ET USAGERS DE LA RTM représenté par PIETRI Fernand en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : PERSONNALITE QUALIFIE TRANSPORTS PUBLICS représenté par RICHEZ Nadine en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par LASSELIN Didier modification le 30 Janvier 2012 Vice-président du conseil d'administration : COULOMB Vincent en fonction le 30 Janvier 2012 Administrateur : BERNARDI François Noel en fonction le 30 Janvier 2012
    Bodacc B n°20130224, annonce n°187
  • MODIFICATION 07/02/2012
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CUMPM représenté par CASELLI Eugène modification le 30 Décembre 2008 Administrateur : CUMPM représenté par MOLINO André modification le 30 Décembre 2008 Administrateur : CUMPM représenté par SORGE Paul modification le 30 Juin 2010 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LAMANT Jeanne modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : CUMPM représenté par ROCCA SERRA Jacques modification le 20 Juin 2003 Administrateur : ROCCA SERRA JACQUES SIMON Jacques modification le 25 Octobre 2004 Administrateur : CUMPM représenté par COULOMB Vincent modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par CHAHINE Georges en fonction le 06 Septembre 2007 Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par MERLO Jean-Marie en fonction le 06 Septembre 2007 Vice président du conseil d'administration : TOUHTARIAN Marie-Louise en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : REPRESENTANTS CLIENTS ET USAGERS DE LA RTM représenté par BENICHOU Armand en fonction le 30 Décembre 2008 Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : CUMPM représenté par TIXIER Jean-Louis en fonction le 30 Décembre 2008 Président du conseil d'administration : ZERIBI Karim en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : CONSEIL GENERAL DE BOUCHES DU RHONE représenté par GUERINI Jean-Noel modification le 30 Janvier 2012 Administrateur : REPRESENTANT CLIENTS ET USAGERS DE LA RTM représenté par PIETRI Fernand en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : PERSONNALITE QUALIFIE TRANSPORTS PUBLICS représenté par RICHEZ Nadine en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par LASSELIN Didier modification le 30 Janvier 2012 Vice président du conseil d'administration : COULOMB Vincent en fonction le 30 Janvier 2012 Administrateur : BERNARDI François Noel en fonction le 30 Janvier 2012
    Bodacc B n°20120026, annonce n°191
  • MODIFICATION 01/07/2010
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : CUMPM représenté par CASELLI Eugène modification le 30 Décembre 2008 Administrateur : CUMPM représenté par MOLINO André modification le 30 Décembre 2008 Administrateur : CUMPM représenté par SORGE Paul modification le 30 Décembre 2008 Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LIPPI Louis modification le 29 Mars 2007 Administrateur : CUMPM représenté par ROCCA SERRA Jacques modification le 20 Juin 2003 Administrateur : ROCCA SERRA JACQUES SIMON Jacques modification le 25 Octobre 2004 Administrateur : MOULINS Jean Louis modification le 26 Octobre 2005 Administrateur : CUMPM représenté par TIXIER Jean Louis Marius modification le 25 Octobre 2004 Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par CHAHINE Georges en fonction le 06 Septembre 2007 Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par MERLO Jean-Marie en fonction le 06 Septembre 2007 Vice président du conseil d'administration : TOUHTARIAN Marie-Louise en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : REPRESENTANTS CLIENTS ET USAGERS DE LA RTM représenté par BENICHOU Armand en fonction le 30 Décembre 2008 Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : CUMPM représenté par TIXIER Jean-Louis en fonction le 30 Décembre 2008 Président du conseil d'administration : ZERIBI Karim en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : CONSEIL GENERAL DE BOUCHES DU RHONE représenté par ROUZAUD Antoine en fonction le 30 Décembre 2008 Vice président du conseil d'administration : VAUBOURZEIX Joëlle modification le 14 Janvier 2009 Administrateur : REPRESENTANT CLIENTS ET USAGERS DE LA RTM représenté par PIETRI Fernand en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : PERSONNALITE QUALIFIE TRANSPORTS PUBLICS représenté par RICHEZ Nadine en fonction le 30 Décembre 2008 Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par MARTIN Muriel en fonction le 22 Juin 2010
    Bodacc B n°20100126, annonce n°99
  • MODIFICATION 11/01/2009
    RCS de Marseille
    Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : PERSONNEL CADRE représenté par LASSELIN Didier modification le 06 Septembre 2007. Administrateur : CUMPM représenté par CASELLI Eugène modification le 30 Décembre 2008. Administrateur : CUMPM représenté par MOLINO André modification le 30 Décembre 2008. Administrateur : CUMPM représenté par SORGE Paul modification le 30 Décembre 2008. Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE PROVENCE représenté par LIPPI Louis modification le 29 Mars 2007. Administrateur : CUMPM représenté par ROCCA SERRA Jacques modification le 20 Juin 2003. Administrateur : ROCCA SERRA JACQUES SIMON Jacques modification le 25 Octobre 2004. Administrateur : MOULINS Jean Louis modification le 26 Octobre 2005. Administrateur : CUMPM représenté par TIXIER Jean Louis Marius modification le 25 Octobre 2004. Administrateur : PERSONNEL EXECUTION représenté par CHAHINE Georges en fonction le 06 Septembre 2007. Administrateur : PERSONNEL MAITRISE représenté par MERLO Jean-Marie en fonction le 06 Septembre 2007. Vice président du conseil d'administration : TOUHTARIAN Marie-Louise en fonction le 30 Décembre 2008. Administrateur : REPRESENTANTS CLIENTS ET USAGERS DE LA RTM représenté par BENICHOU Armand en fonction le 30 Décembre 2008. Directeur général : REBOUD Pierre en fonction le 30 Décembre 2008. Administrateur : CUMPM représenté par TIXIER Jean-Louis en fonction le 30 Décembre 2008. Président du conseil d'administration : ZERIBI Karim en fonction le 30 Décembre 2008. Administrateur : CONSEIL GENERAL DE BOUCHES DU RHONE représenté par ROUZAUD Antoine en fonction le 30 Décembre 2008. Vice président du conseil d'administration : VAUBOURZEIX Joëlle en fonction le 30 Décembre 2008. Administrateur : REPRESENTANT CLIENTS ET USAGERS DE LA RTM représenté par PIETRI Fernand en fonction le 30 Décembre 2008. Administrateur : PERSONNALITE QUALIFIE TRANSPORTS PUBLICS représenté par RICHEZ Nadine en fonction le 30 Décembre 2008.
    Bodacc B n°20090007, annonce n°94

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Appels d'offres gagnés par RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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  • Objet : FOURNITURE DE MEDICAMENTS, CONSSOMABLES ET VACCINS (lot 2)

    Montant : 9 934,00 € · Notifié le : 23/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : SELARL PHARMACIE DECAROLI SAINTE MARTHE

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  • Objet : FOURNITURE DE MATERIEL MEDICAL, CONSOMMABLES, MEDICAMENTS ET VACCINS (lot 1)

    Montant : 29 539,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : FRANCE NEIR

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  • Objet : EM/LS/21/120-FOURNITURE DE PNEUMATIQUES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LES VEHICULES ET ENGINS DE SERVICE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

    Montant : 83 455,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROMASTER FRANCE

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  • Objet : EM/CE/21/095-FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D’ORIGINE HOMOLOGUEES CONSTRUCTEUR NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES MINIBUS DU CARROSSIER CONSTRUCTEUR TROUILLET CARS ET BUS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    Montant : 137 219,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : TROUILLET CARS ET BUS

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  • Objet : EM/AP/21/033-Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des sablières du tramway de la Régie des Transports Métropolitains

    Montant : 262 570,00 € · Notifié le : 23/05/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : ALSTOM TRANSPORT SA

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  • Objet : 22055 DB-SERVICES DE CONSEIL JURIDIQUE EN MATIERE DE DROIT SOCIAL ET GESTION SOCIALE POUR LA RTM ET SES FILIALES

    Montant : 114 750,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCP DES GACHONS TROCME

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  • Objet : FOURNITURE DE BALISES ET PIECES ASSOCIEES

    Montant : 147 475,00 € · Notifié le : 12/05/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TAGMASTER FRANCE SA (BALOGH - HIKOB - MAGSYS)

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  • Objet : LOT 7 Fourniture de Pare-Brise et Vitres chauffantes pour le tramway

    Montant : 76 926,00 € · Notifié le : 25/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : ALSTOM CRESPIN SAS

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  • Objet : Affaire EM/JW/20/103-Lot 2 : MACONNERIE

    Montant : 1 229 770,00 € · Notifié le : 12/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : STMS BATIMENT

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  • Objet : Affaire EM/JW/20/103-Lot 2 : MACONNERIE

    Montant : 1 229 770,00 € · Notifié le : 12/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE MACONNERIE TERRASSEMENT LOCATION

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  • Objet : Affaire EM/JW/20/103-Lot 2 : MACONNERIE

    Montant : 1 229 770,00 € · Notifié le : 12/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE GENERALE ENTREPRISE RENOVATION

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  • Objet : EM/JW/20/107-• Maintenance préventive et curative des gerbeurs et chariots.

    Montant : 106 018,00 € · Notifié le : 12/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : BARTHELEMY MANUTENTION

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  • Objet : EM/GF/21/012-Lot 1 :Navette Maritime entre le Vieux Port et le Port de l’Estaque

    Montant : 8 913 218,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : TRANSRADES

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  • Objet : EM/GF/21/012-Lot 2 :Navette Maritime entre le Vieux Port, le Port de la Pointe Rouge et le Port des Goudes

    Montant : 12 750 013,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : TRANSRADES

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  • Objet : LOT 1 Fourniture de Pare-Brise et Lunettes Arrières pour les autobus de marque EVOBUS-MERCEDES

    Montant : 183 705,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : LOT 2 Fourniture de Pare-Brise et Lunettes Arrières pour les autobus de marque EVOBUS-MERCEDES

    Montant : 559 344,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : LOT 4 Fourniture de Baies, Glaces et Vitres pour les autobus de marque IVECO-HEULIEZ

    Montant : 48 815,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : LOT 5-Fourniture de Pare-Brise, Lunettes Arrières, Baies, Glaces et Vitres pour les autobus de marque IRIZAR

    Montant : 36 478,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : LOT 6 Fourniture de Pare-Brise, Baies latérales et Vitres pour le métro

    Montant : 87 141,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : LOT 8 Fourniture de vitres, Baies latérales pour le tramway

    Montant : 70 997,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : CAR ET BUS MAINTENANCE

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  • Objet : LOT 3 Fourniture de Pare-Brise et Lunettes Arrières pour les autobus de marque IVECO-HEULIEZ

    Montant : 69 413,00 € · Notifié le : 04/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : GBTD

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  • Objet : EM/CE/21/041-FORMATION INITIALE MINIMUM OBLIGATOIRE VOYAGEURS (FIMO VOYAGEURS) ET PASSERELLE FIMO VOYAGEURS

    Montant : 223 000,00 € · Notifié le : 31/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SUD PREVENTION SECURITE ENTREPRISES (SPS ENTREPRISES)

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  • Objet : EM/JW/20/107-• Maintenance préventive et curative des grues embarquées ou d’atelier, des tables élévatrices, des lèves personnes, des lèves pare-brise.

    Montant : 50 279,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : FIVES MAINTENANCE

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  • Objet : EM/JW/20/107-• Maintenance préventive et curative des palans sur potences et sur monorails.

    Montant : 32 521,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : FIVES MAINTENANCE

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  • Objet : Affaire EM/JW/20/103-Lot 5 : INJECTION

    Montant : 449 927,00 € · Notifié le : 17/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : ETANDEX

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  • Objet : Affaire EM/JW/20/103-Lot 6 : COLONNES SÈCHES

    Montant : 245 481,00 € · Notifié le : 09/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SOCIETE DES ETABLISSEMENTS FERRERO

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  • Objet : EM/AB/20.104-Lot 1 : Fourniture d’adhésifs correspondant à la livrée spécifique RTM « Miroir »

    Montant : 111 160,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : SIP

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  • Objet : EM/AB/20.104-Lot 2 : Fourniture d’adhésifs pour les autres livrées et prestations associées

    Montant : 25 444,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SIP

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  • Objet : 19S0093-ASSISTANCE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA CYBERSECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATION INDUSTRIELS CRITIQUES DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 3 044 854,00 € · Notifié le : 09/03/2021 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : ORANGE CYBERDEFENSE FRANCE

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  • Objet : 18S0060-Lot 4 : Maintenance préventive et curative des ponts roulants

    Montant : 91 200,00 € · Notifié le : 22/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : ADC

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  • Objet : 19S0088-Conception et mise en œuvre d’une solution décisionnelle et prestations associées

    Montant : 1 085 784,00 € · Notifié le : 12/02/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : ACT-ON HRIS

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  • Objet : 19S0108-FOURNITURE DE POSTES INFORMATIQUES ET DE TABLETTES AVEC CONNECTIQUES ET PILOTES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    Montant : 769 002,00 € · Notifié le : 02/02/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : E.S.I. FRANCE

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  • Objet : 19S0108-FOURNITURE DE POSTES INFORMATIQUES ET DE TABLETTES AVEC CONNECTIQUES ET PILOTES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    Montant : 769 002,00 € · Notifié le : 02/02/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : LOGICIELS APPLICATION FORMATION INFORMATION - LAFI (LAFI-HIGHTYSTORE-E.I.S.I)

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  • Objet : 19S0108-FOURNITURE DE POSTES INFORMATIQUES ET DE TABLETTES AVEC CONNECTIQUES ET PILOTES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    Montant : 769 002,00 € · Notifié le : 02/02/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : LEADER INFORMATIQUE DISTRIBUTION

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  • Objet : DB 20 078-Lot 3 Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque EBERSPÄCHER

    Montant : 6 487,00 € · Notifié le : 27/01/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : DICSIT ALLIANCE

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  • Objet : DB 20 078-Lot 1 Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque KONVEKTA

    Montant : 854 759,00 € · Notifié le : 27/01/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : DICSIT ALLIANCE

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  • Objet : DB 20 078-Lot 2 Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque HISPACOLD

    Montant : 152 334,00 € · Notifié le : 27/01/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : PRO BUS CARS

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  • Objet : 20 080-FOURNITURE DE CONTACTEURS ET PIECES DETACHEES POUR LA MAINTENANCE DU MATERIEL ROULANT FERRE

    Montant : 409 480,00 € · Notifié le : 26/01/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : ARTERAIL

    En savoir plus

  • Objet : 19S0055-REPARATION DES VOIES DE TRAMWAY ET DES OUVRAGES CONNEXES A PROXIMITE DE L’OUVRAGE D’ART SAINT-PIERRE

    Montant : 6 454 167,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SETEC INTERNATIONAL

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  • Objet : 19S0055-REPARATION DES VOIES DE TRAMWAY ET DES OUVRAGES CONNEXES A PROXIMITE DE L’OUVRAGE D’ART SAINT-PIERRE

    Montant : 6 454 167,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SETEC ITS

    En savoir plus

  • Objet : 19S0055-REPARATION DES VOIES DE TRAMWAY ET DES OUVRAGES CONNEXES A PROXIMITE DE L’OUVRAGE D’ART SAINT-PIERRE

    Montant : 6 454 167,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ENTREPRISE SPECIALISEE EN ACTIVITES FERROVIAIRES

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  • Objet : 19S0055-REPARATION DES VOIES DE TRAMWAY ET DES OUVRAGES CONNEXES A PROXIMITE DE L’OUVRAGE D’ART SAINT-PIERRE

    Montant : 6 454 167,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SANTERNE MARSEILLE

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  • Objet : 19S0055-REPARATION DES VOIES DE TRAMWAY ET DES OUVRAGES CONNEXES A PROXIMITE DE L’OUVRAGE D’ART SAINT-PIERRE

    Montant : 6 454 167,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : GTM SUD

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  • Objet : 19S0055-REPARATION DES VOIES DE TRAMWAY ET DES OUVRAGES CONNEXES A PROXIMITE DE L’OUVRAGE D’ART SAINT-PIERRE

    Montant : 6 454 167,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : TERELIAN

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  • Objet : Affaire N°EM/CH/20/088-RETROFIT DES DISTRIBUTEURS BILLETTIQUES DE MARQUE CONDUENT ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 1 290 303,00 € · Notifié le : 14/01/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

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  • Objet : EM/MD/20/066-Fourniture de matériel de téléphonie mobile et ses accessoires pour la RTM

    Montant : 427 000,00 € · Notifié le : 07/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OLINN MOBILE

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  • Objet : EM/MD/20/066-Fourniture de matériel de téléphonie mobile et ses accessoires pour la RTM

    Montant : 427 000,00 € · Notifié le : 07/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BETOOBE

    En savoir plus

  • Objet : EM/MD/20/066-Fourniture de matériel de téléphonie mobile et ses accessoires pour la RTM

    Montant : 427 000,00 € · Notifié le : 07/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOBILE ANGELO

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  • Objet : EM/MD/20/066-Fourniture de matériel de téléphonie mobile et ses accessoires pour la RTM

    Montant : 427 000,00 € · Notifié le : 07/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TELECOM 2000

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  • Objet : EM/CH/20/030-ASCENSEURS

    Montant : 3 445 510,00 € · Notifié le : 06/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE

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  • Objet : EM/CH/20/030-ESCALIERS MECANIQUES

    Montant : 3 445 510,00 € · Notifié le : 06/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE

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  • Objet : EM/CH/20/030-GENIE CIVIL / AMENAGEMENTS / COURANT FORTS (CFO) / COURANTS FAIBLES (CFA) / SYSTEMES / CHAUFFAGE-VENTILLATION-CLIMATISATION (CVC) / PLOMBERIE

    Montant : 28 893 745,00 € · Notifié le : 06/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : RAZEL-BEC

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  • Objet : EM/CH/20/030-GENIE CIVIL / AMENAGEMENTS / COURANT FORTS (CFO) / COURANTS FAIBLES (CFA) / SYSTEMES / CHAUFFAGE-VENTILLATION-CLIMATISATION (CVC) / PLOMBERIE

    Montant : 28 893 745,00 € · Notifié le : 06/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : BEC CONSTRUCTION PROVENCE

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  • Objet : DB 20 077-FOURNITURE DE BATTERIES POUR LE TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    Montant : 208 000,00 € · Notifié le : 05/01/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UPERGY

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  • Objet : 19S0096-Lot 2 Évaluations complètes

    Montant : 63 750,00 € · Notifié le : 31/12/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACS CONSULTANTS

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  • Objet : 18S0060-Lot 2 : maintenance des colonnes mobiles Stertil et fourniture d’un stock de pièces de 1ère urgence

    Montant : 162 147,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : STERTIL FRANCE (STERTIL EQUIP VI - SOFREGI SERVICES)

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  • Objet : 18S0060-Lot 2 : Maintenance préventive et curative des colonnes mobiles et des ponts hydrauliques STERTIL et fourniture d’un lot de pièces de première urgence pour colonnes mobiles (dont la liste figure en annexe 2 du CCTP commun aux 8 lots)

    Montant : 162 147,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : STERTIL FRANCE (STERTIL EQUIP VI - SOFREGI SERVICES)

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  • Objet : 19S0001-Portes pliantes

    Montant : 285 835,00 € · Notifié le : 19/12/2020 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE METALLURGIQUE DU FOREZ

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  • Objet : 19S0080-Serrurerie métallique

    Montant : 331 946,00 € · Notifié le : 10/12/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : BATI METAL

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  • Objet : 19S0051-LOT n°1 : Renouvellement des onduleurs de type COMET 3000

    Montant : 399 060,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SANTERNE MARSEILLE

    En savoir plus

  • Objet : 19S0051-LOT n°1bis: Renouvellement des onduleurs de type COMET 3000

    Montant : 399 060,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SANTERNE MARSEILLE

    En savoir plus

  • Objet : 19S0051-LOT n°1bis: Renouvellement des onduleurs de type COMET 3000

    Montant : 399 060,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : LEGRAND ENERGIES SOLUTIONS

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  • Objet : 19S0051-LOT n°3bis: Renouvellement des onduleurs du CSR et de la station St Charles

    Montant : 379 746,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR (EQUANS)

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  • Objet : 19S0051-LOT n°2bis Renouvellement des onduleurs de type GALAXY 5000 et PW

    Montant : 498 415,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR (EQUANS)

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  • Objet : 19S0051-LOT n°2 : Renouvellement des onduleurs de type GALAXY 5000 et PW

    Montant : 628 566,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR (EQUANS)

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  • Objet : 19S0051-LOT n°3 : Renouvellement des onduleurs du CSR et de la station St Charles

    Montant : 437 811,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR (EQUANS)

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  • Objet : 18S0060-Lot 1 : fourniture, installation, mise en service et maintenance de ponts à colonnes mobiles filaires et fourniture d’un stock de pièces de 1ère urgence

    Montant : 71 550,00 € · Notifié le : 25/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : SEFAC

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  • Objet : 18S0060-Lot 1 : Fourniture, installation, mise en service et maintenance de ponts à colonnes mobiles filaires et fourniture d’un lot de pièces de première urgence

    Montant : 71 550,00 € · Notifié le : 25/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SEFAC

    En savoir plus

  • Objet : 19S0107-Prestations de renouvellement des systèmes d’automatismes de la RTM

    Montant : 2 849 987,00 € · Notifié le : 25/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : ISTAL ENERGIES

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  • Objet : 19S0133-MAINTENANCE DES ONDULEURS DES SITES DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    Montant : 212 204,00 € · Notifié le : 05/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SOCOMEC

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  • Objet : 18S0063-Lot 2 : Fourniture services d’interconnexion niveau 2 (Ethernet) liaisons : La Rose Métro/Astrolabe et La Rose Métro/Capelette

    Montant : 51 795,00 € · Notifié le : 28/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : CELESTE

    En savoir plus

  • Objet : 18S0063-Lot 5 : Fourniture de services d’accès internet bas débit

    Montant : 7 992,00 € · Notifié le : 22/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)

    En savoir plus

  • Objet : 18S0063-Lot 4 : Fourniture de services d’interconnexion de niveau 3 (MPLS)

    Montant : 74 520,00 € · Notifié le : 22/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)

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  • Objet : 18S0063-Lot 5 : Fourniture de services d’accès internet bas débit

    Montant : 7 992,00 € · Notifié le : 22/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)

    En savoir plus

  • Objet : 18S0063-Lot 4 : Fourniture de services d’interconnexion de niveau 3 (MPLS)

    Montant : 74 520,00 € · Notifié le : 22/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)

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  • Objet : 19S0079-HEBERGEMENT DU SITE INTERNET DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 154 604,00 € · Notifié le : 09/10/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FREE PRO (JAGUAR NETWORK)

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  • Objet : 18S0063-Lot 1 :Fourniture services d’interconnexion niveau 2 (Ethernet) liaisons : St Charles/Astrolabe et St Charles/Capelette

    Montant : 40 320,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : FREE PRO (JAGUAR NETWORK)

    En savoir plus

  • Objet : 18S0063-Lot 1 : Fourniture services d’interconnexion niveau 2 (Ethernet) liaisons : St Charles/Astrolabe et St Charles/Capelette

    Montant : 40 320,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : FREE PRO (JAGUAR NETWORK)

    En savoir plus

  • Objet : 19S0042-Réalisation de relevés 2D et scans 3D du patrimoine existant

    Montant : 560 763,00 € · Notifié le : 21/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : GEOFIT EXPERT

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  • Objet : 19S0126-SERVICES DE TELEPHONIE PUBLIQUE VOIX POUR LES DEPOSITAIRES DE LA RTM

    Montant : 148 038,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)

    En savoir plus

  • Objet : 18S0060-Lot 3 : Maintenance préventive et curative des colonnes mobiles et des lèves bogies TW SEFAC et fourniture de lots de pièces de première urgence pour les colonnes mobiles (dont la liste figure en annexe 2 du CCTP commun aux 8 lots)

    Montant : 177 259,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SEFAC

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  • Objet : 19S0117-PRESTATIONS D’ETALONNAGE OU DE VERIFICATION DES APPAREILS DE MESURE DE L’ENTITE INFRA ET TELECOM DE LA RTM

    Montant : 45 452,00 € · Notifié le : 04/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MANUMESURE

    En savoir plus

  • Objet : 19S0080-Ascenseur

    Montant : 38 556,00 € · Notifié le : 04/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : AUTOMATISMES ET MULTI SERVICES ASCENSEURS

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  • Objet : 19S0080-Structure bois / Charpente métallique/ Etanchéité / Gros œuvre / Façades / Mur végétalisé

    Montant : 3 282 479,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : TM SCOP (TOITURES MONTILIENNES)

    En savoir plus

  • Objet : 19S0080-Structure bois / Charpente métallique/ Etanchéité / Gros œuvre / Façades / Mur végétalisé

    Montant : 3 282 479,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : CMBC METAL

    En savoir plus

  • Objet : 19S0080-Structure bois / Charpente métallique/ Etanchéité / Gros œuvre / Façades / Mur végétalisé

    Montant : 3 282 479,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : AVENIR BOIS CONSTRUCTION

    En savoir plus

  • Objet : 19S0080-Structure bois / Charpente métallique/ Etanchéité / Gros œuvre / Façades / Mur végétalisé

    Montant : 3 282 479,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SOCIETE SEGILPED

    En savoir plus

  • Objet : 18S0060-Lot 8 : Maintenance préventive et curative de la nacelle embarquée voie, du pont transbordeur métro, du pont tournant métro, de l’escamoteur de bogie métro.

    Montant : 141 026,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : JOHN COCKERILL SERVICES FRANCE SUD

    En savoir plus

  • Objet : 19S0080-Chauffage / Ventilation / Rafraichissement / Désenfumage / Plomberie/ Gestion Technique du Bâtiment (GTB)

    Montant : 710 000,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : ENERGETIQUE SANITAIRE

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  • Objet : 19S0080-Second-œuvre : Cloisonnement-doublage / Faux-plafonds / Revêtement de sols / Menuiserie bois / Peinture

    Montant : 896 670,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : DUMAFE

    En savoir plus

  • Objet : 19S0080-Voirie Réseaux Divers (VRD) / Aménagements extérieurs

    Montant : 737 000,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : GREGORI PROVENCE SAS

    En savoir plus

  • Objet : 18S0060-Lot 7 : Maintenance préventive et curative des ponts à fûts J.A.Becker et Söhne.

    Montant : 32 009,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : JOHN COCKERILL SERVICES FRANCE SUD

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  • Objet : GF 201900556-Mise en œuvre d’un soutien psychologique et prévention tertiaire des risques psychosociaux pour les salaries de la RTM.

    Montant : 89 999,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IAPR

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  • Objet : Affaire n°19S0075-PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET CURAGE DES VOIES EN TUNNEL DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    Montant : 393 900,00 € · Notifié le : 25/08/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : BONDIL ASSAINISSEMENT

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  • Objet : 19S0035 DB-Fourniture de vêtements techniques pour le personnel de la RTM et prestations associées

    Montant : 505 802,00 € · Notifié le : 25/08/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : OX BRIDGE

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  • Objet : 19S0091-Maintenance des installations thermiques de la RTM.

    Montant : 54 494,00 € · Notifié le : 04/08/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FROID CLIMATISATION ASSISTANCE

    En savoir plus

  • Objet : 19S0091 DB-MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES DE LA RTM

    Montant : 54 494,00 € · Notifié le : 04/08/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FROID CLIMATISATION ASSISTANCE

    En savoir plus

  • Objet : 19S0099 DB-FOURNITURE DE PIECES DETACHEES SPECIFIQUES POUR LA MAINTENANCE DES PORTES LOUVOYANTES DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

    Montant : 159 130,00 € · Notifié le : 23/07/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : FAIVELEY TRANSPORT TOURS

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  • Objet : 19S0071-MAINTENANCE APPLICATIVE ET ASSISTANCE SUR LE SYSTEME BILLETTIQUE ATLAS

    Montant : 1 190 552,00 € · Notifié le : 22/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS

    En savoir plus

  • Objet : 18S0095-Lot 1 : Fourniture d’un accès Internet très haut débit sur le site de Saint Charles

    Montant : 20 720,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : CELESTE

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Labels et certificats de RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Transport, manutention, magasinage
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note 89 90 89 89 89 89 89 94
Écart rémunération (sur 40) 39 40 39 39 39 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15 15 10 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0 5 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

  • NOCTAMBUS RTM
    Enregistrée le 27/05/2024
    Expire le 27/05/2034
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR5057347
    Marque enregistrée
  • RDT 13 - FERROVIAIRE
    Enregistrée le 23/11/2023
    Expire le 23/11/2033
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR5008769
    Marque enregistrée
  • RDT 13 - INTERURBAIN
    Enregistrée le 23/11/2023
    Expire le 23/11/2033
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR5008776
    Marque enregistrée
  • RDT 13
    Enregistrée le 23/11/2023
    Expire le 23/11/2033
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR5008781
    Marque enregistrée
  • Régie des Transports 13 - Ferroviaire
    Enregistrée le 08/06/2023
    Expire le 08/06/2033
    Classes : 39
    Numéro : FR4967878
    Marque enregistrée
  • Régie des Transports 13 - Interurbain
    Enregistrée le 08/06/2023
    Expire le 08/06/2033
    Classes : 39
    Numéro : FR4967884
    Marque enregistrée
  • Régie des Transports 13
    Enregistrée le 08/06/2023
    Expire le 08/06/2033
    Classes : 39
    Numéro : FR4967887
    Marque enregistrée
  • MOBI METROPOLE
    Enregistrée le 10/06/2021
    Expire le 10/06/2031
    Classes : 39
    Numéro : FR4775514
    Marque enregistrée
  • Métro en scène
    Enregistrée le 19/12/2019
    Expire le 19/12/2029
    Classes : 39 , 41
    Numéro : FR4608720
    Marque enregistrée
  • SMART M
    Enregistrée le 09/10/2018
    Expire le 09/10/2028
    Classes : 42
    Numéro : FR4489580
    Marque enregistrée
  • SMART''M
    Enregistrée le 07/03/2018
    Expire le 07/03/2028
    Classes : 39
    Numéro : FR4434666
    Demande publiée
  • TRANSCOOL13
    Enregistrée le 06/03/2018
    Expire le 06/03/2028
    Classes : 39
    Numéro : FR4434316
    Marque enregistrée
  • la pitchoune
    Enregistrée le 24/11/2017
    Expire le 24/11/2027
    Classes : 39
    Numéro : FR4407268
    Marque enregistrée
  • RTM
    Enregistrée le 08/12/2016
    Expire le 08/12/2026
    Classes : 39
    Numéro : FR4320654
    Marque enregistrée
  • STATION E CTRA
    Enregistrée le 14/11/2013
    Expire le 14/11/2023
    Classes : 39
    Numéro : FR4048420
    Marque expirée
  • STATION ELECTRA
    Enregistrée le 27/09/2013
    Expire le 27/09/2023
    Classes : 39
    Numéro : FR4036291
    Marque expirée
  • Régie des Transports de la Métropole
    Enregistrée le 03/06/2013
    Expire le 03/06/2033
    Classes : 12
    Numéro : FR4010954
    Marque renouvelée
  • Régie des Transports Métropolitains
    Enregistrée le 03/06/2013
    Expire le 03/06/2033
    Classes : 12
    Numéro : FR4010960
    Marque renouvelée
  • CITY NAVETTE
    Enregistrée le 10/12/2012
    Expire le 10/12/2022
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR3968831
    Marque expirée
  • SPOTI
    Enregistrée le 20/02/2012
    Expire le 20/02/2022
    Classes : 39
    Numéro : FR3899079
    Marque expirée
  • MOBI PARK Métropole MPM
    Enregistrée le 08/02/2011
    Expire le 08/02/2021
    Classes : 35 , 39
    Numéro : FR3804429
    Marque expirée
  • MOBI Métropole MPM
    Enregistrée le 28/01/2011
    Expire le 28/01/2021
    Classes : 39
    Numéro : FR3801465
    Marque expirée
  • RTM Changer de mode
    Enregistrée le 10/07/2008
    Expire le 10/07/2018
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR3587520
    Marque expirée
  • BusTram
    Enregistrée le 05/03/2008
    Expire le 05/03/2018
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR3560578
    Marque expirée
  • RTM-TV
    Enregistrée le 09/01/2007
    Expire le 09/01/2027
    Classes : 39
    Numéro : FR3473323
    Marque renouvelée
  • CARTE LIBERTES
    Enregistrée le 09/12/2005
    Expire le 09/12/2025
    Classes : 09 , 39
    Numéro : FR3396524
    Marque renouvelée
  • TOP-BUS
    Enregistrée le 19/12/2000
    Expire le 19/12/2020
    Classes : 09 , 39
    Numéro : FR3071764
    Marque expirée
  • TOP-BUS
    Enregistrée le 02/08/2000
    Expire le 02/08/2010
    Classes : 09
    Numéro : FR3045567
    Marque expirée
  • RTM
    Enregistrée le 25/06/1999
    Expire le 25/06/2019
    Classes : 39
    Numéro : FR99800426
    Marque expirée
  • RTM
    Enregistrée le 25/06/1999
    Expire le 25/06/2029
    Classes : 39
    Numéro : FR99800427
    Marque renouvelée
  • " les lignes du canton vert "
    Enregistrée le 25/06/1999
    Expire le 25/06/2019
    Classes : 39
    Numéro : FR99800428
    Marque expirée
  • ABONNEMENT AZUR
    Enregistrée le 12/10/1998
    Expire le 12/10/2018
    Classes : 39
    Numéro : FR98754835
    Marque expirée
  • HISTOBUS
    Enregistrée le 20/06/1997
    Expire le 20/06/2007
    Classes : 39
    Numéro : FR97684324
    Marque expirée
  • Enregistrée le 10/11/1995
    Expire le 10/11/2025
    Classes : 09 , 39
    Numéro : FR95596814
    Marque renouvelée
  • RTM RESEAU LIBERTES
    Enregistrée le 10/11/1995
    Expire le 10/11/2025
    Classes : 09 , 39
    Numéro : FR95596815
    Marque renouvelée
  • ABONNEMENT MEZZO
    Enregistrée le 21/08/1995
    Expire le 21/08/2025
    Classes : 39
    Numéro : FR95585792
    Marque renouvelée
  • CARTE MISTRAL
    Enregistrée le 21/08/1995
    Expire le 04/06/2026
    Classes : 09 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR95585793
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • CARTE SOLO
    Enregistrée le 21/08/1995
    Expire le 21/08/2035
    Classes : 09 , 16
    Numéro : FR95585794
    Marque renouvelée
  • CARTE LIBERTES 50
    Enregistrée le 21/08/1995
    Expire le 21/08/2005
    Classes : 09 , 39
    Numéro : FR95585795
    Marque expirée
  • CARTE LIBERTES 100
    Enregistrée le 21/08/1995
    Expire le 21/08/2005
    Classes : 09 , 39
    Numéro : FR95585796
    Marque expirée
  • ABONNEMENT MAESTRO
    Enregistrée le 21/08/1995
    Expire le 21/08/2025
    Classes : 39
    Numéro : FR95585797
    Marque renouvelée
  • C - D
    Enregistrée le 23/12/1994
    Expire le 23/12/2004
    Classes : 12 , 37 , 39
    Numéro : FR94551548
    Marque expirée
  • CITE-DESSERTE
    Enregistrée le 23/12/1994
    Expire le 23/12/2004
    Classes : 12 , 37 , 39
    Numéro : FR94551549
    Marque expirée
  • RTM MARSEILLE COMME JE L'AIME
    Enregistrée le 17/10/1991
    Expire le 17/10/2021
    Classes : 35 , 39
    Numéro : FR1701449
    Marque expirée
  • RESEAU LIBERTES
    Enregistrée le 29/10/1990
    Expire le 29/10/2020
    Classes : 09 , 12 , 16 , 35 , 36 , 38 , 39
    Numéro : FR1725459
    Marque expirée

Aides perçues par RTM REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

Intitulé : PAC - VI.8 - Investissements dans le développement des zones forestières et amélioration de la viabilité des forêts (article 21. articles 22 à 26) (article 20)
Montant : 942 076 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant : 269 121 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue