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Mise à jour INSEE : le 08/08/2026

RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

172 504 300 · Active
Adresse : 10 RUE DE LA CONVENTION, 25000 BESANCON
Activité : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

SIREN : 172 504 300
SIRET (siège) : 172 504 300 00010
Forme juridique : Autre service déconcentré de l'État à compétence territoriale
Numéro de TVA : FR64172504300
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

Code NAF ou APE : 84.12Z (Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Etablissements de l'entreprise RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

  • Établissement

    En activité

    172 504 300 00010
    Adresse : 10 RUE DE LA CONVENTION 25000 BESANCON
    Date de création : 01/03/1983
  • Établissement

    En activité

    172 504 300 00226
    Adresse : 45 AVENUE CARNOT 25000 BESANCON
    Date de création : 09/07/2003
    Enseigne : SAIO
  • Établissement

    En activité

    172 504 300 00218
    Adresse : 45 AVENUE CARNOT 25000 BESANCON
    Date de création : 31/12/1997
    Activité distincte : Formation continue d'adultes (85.59A)
    Enseigne : CTRE ACAD FORMATION CONTINUE CAFOC
  • Établissement

    En activité

    172 504 300 00192
    Adresse : 10 RUE DE LA CONVENTION 25000 BESANCON
    Date de création : 01/04/1991
    Enseigne : SERVICE FINANCIER RECTORAT . DAGEFI
  • Établissement

    Fermé

    172 504 300 00200
    Adresse : 116 GRANDE-RUE 25000 BESANCON
    Date de création : 22/03/1996
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Formation des adultes et formation continue (80.4C)
    Enseigne : CENTRE ACADEMIQUE FORMATION CONTINUE
  • Établissement

    Fermé

    172 504 300 00176
    Adresse : 3 RUE RONCHAUX 25000 BESANCON
    Date de création : 11/07/1985
    Date de clôture : 09/07/2003
    Activité distincte : Tutelle des activités sociales (75.1C)
    Enseigne : ACADEMIE SAIO
  • Établissement

    Fermé

    172 504 300 00093
    Adresse : RUE DES GRANDS JARDINS 25200 MONTBELIARD
    Date de création : 16/03/1983
    Date de clôture : 06/11/1992
    Activité distincte : Tutelle des activités sociales (75.1C)
    Enseigne : RECTORAT DE L ACADEMIE

Etablissements de l'entreprise RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

Finances de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

Dirigeants et représentants de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

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Documents juridiques de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

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Procédures collectives de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

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Contentieux de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON

  • Tribunal administratif de Besançon, 08/06/2026, 2400748
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Besançon, 07/05/2026, 2601027
    Début du contentieux : 11/02/2026
    Position : Défendeur
    Autres parties : UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 23/04/2026, 2401170
    Position : Défendeur
    Autres parties : Direction départementale des finances publiques du Doubs
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  • Tribunal administratif de Besançon, 19/03/2026, 2401198
    Début du contentieux : 12/06/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 23/02/2026, 2600044
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Besançon, 23/02/2026, 2600046
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Besançon, 03/02/2026, 2400534
    Début du contentieux : 18/01/2024
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Besançon, 29/01/2026, 2502421
    Début du contentieux : 15/07/2025
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Besançon, 29/01/2026, 2502420
    Début du contentieux : 15/07/2025
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Besançon, 28/01/2026, 2502360
    Début du contentieux : 23/09/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Non-lieu
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 13/01/2026, 23NC00801
    Début du contentieux : 04/08/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DU DOUBS
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 04/12/2025, 2501171
    Début du contentieux : 08/04/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 02/12/2025, 22NC02022
    Début du contentieux : 25/05/2022
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Besançon, 13/11/2025, 2402243
    Début du contentieux : 24/11/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 02/10/2025, 23NC02163
    Début du contentieux : 04/05/2023
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Besançon, 14/08/2025, 2501542
    Début du contentieux : 18/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 30/06/2025, 21NC01439
    Début du contentieux : 24/08/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 19/06/2025, 2400096
    Début du contentieux : 31/08/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 31/03/2025, 2402305
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 06/01/2025, 2402097
    Début du contentieux : 04/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nancy, 26/11/2024, 2403190
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'Education nationale et de la jeunesse, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE NANCY-METZ, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE REIMS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Besançon
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  • Tribunal administratif de Nancy, 26/11/2024, 2403195
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'Education nationale et de la jeunesse, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE NANCY-METZ, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE REIMS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Besançon
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  • Tribunal administratif de Nancy, 26/11/2024, 2403191
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'Education nationale et de la jeunesse, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE NANCY-METZ, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE REIMS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Besançon
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  • Tribunal administratif de Nancy, 26/11/2024, 2403194
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'Education nationale et de la jeunesse, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE NANCY-METZ, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE REIMS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Besançon
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  • Tribunal administratif de Nancy, 26/11/2024, 2403193
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'Education nationale et de la jeunesse, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE NANCY-METZ, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE REIMS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Besançon
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  • Tribunal administratif de Besançon, 15/11/2024, 2402135
    Début du contentieux : 01/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 14/11/2024, 2001796
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Besançon, 12/11/2024, 2400421
    Début du contentieux : 02/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Besançon, 17/10/2024, 2300081
    Début du contentieux : 03/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Besançon, 09/10/2024, 2401890
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 07/10/2024, 2401764
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Paris, 25/09/2024, 2421891
    Début du contentieux : 08/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Toulouse
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  • Tribunal administratif de Besançon, 06/08/2024, 2401432
    Début du contentieux : 23/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 01/08/2024, 2401307
    Début du contentieux : 23/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 26/07/2024, 2401425
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 25/07/2024, 2301760
    Début du contentieux : 26/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 22/07/2024, 2401228
    Début du contentieux : 24/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Inspection d'académie, direction académique des services de l'Education nationale de la Haute-Saône, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 02/07/2024, 21NC02172
    Début du contentieux : 02/07/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 30/05/2024, 2301370
    Début du contentieux : 31/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 17/05/2024, 2201899
    Début du contentieux : 23/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Besançon, 17/05/2024, 2201942
    Début du contentieux : 23/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 17/05/2024, 2201898
    Début du contentieux : 23/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Besançon, 17/05/2024, 2201943
    Début du contentieux : 29/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 25/04/2024, 23LY00085
    Début du contentieux : 30/01/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : État, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 22/02/2024, 2400274
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Besançon, 16/11/2023, 2200521
    Position : Défendeur
    Autres parties : Rectrice de l'académie de Besançon
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 14/11/2023, 21NC02147
    Début du contentieux : 25/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 20/10/2023, 2301439
    Début du contentieux : 01/06/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Besançon, 29/09/2023, 2301758
    Début du contentieux : 26/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Rectrice de l'académie de Besançon
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Besançon, 24/07/2023, 2201181
    Position : Défendeur
    Autres parties : Rectrice de l'académie de Besançon
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 20/07/2023, 2301287
    Début du contentieux : 01/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Rectrice de l'académie de Besançon
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 15/06/2023, 2300631
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Besançon, 04/05/2023, 2101581
    Début du contentieux : 12/07/2021
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 04/05/2023, 2101962
    Début du contentieux : 16/07/2021
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Besançon, 02/05/2023, 2300141
    Position : Défendeur
    Autres parties : Rectrice de l'académie de Besançon
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 04/04/2023, 2201861
    Début du contentieux : 18/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Rectrice de l'académie de Besançon
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 03/03/2023, 2102319
    Début du contentieux : 15/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 26/01/2023, 2101176
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 26/01/2023, 2101388
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 28/12/2022, 2101858
    Début du contentieux : 04/10/2021
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 11/10/2022, 2201223
    Début du contentieux : 16/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 27/09/2022, 20NC00817
    Début du contentieux : 12/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 03/08/2022, 2201218
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 30/06/2022, 20NC00576
    Début du contentieux : 07/01/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 19/10/2021, 20NC02428
    Début du contentieux : 24/07/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 22/10/2019, 17NC02190
    Début du contentieux : 21/07/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 23/07/2019, 19NC00855
    Début du contentieux : 12/12/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 28/01/2010, 08NC01669
    Début du contentieux : 18/09/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Université de Franche-Comté, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 11/02/2004, 232755
    Début du contentieux : 17/06/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE NANCY, Tribunal administratif de Besançon, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 25/02/1999, 94NC01725
    Début du contentieux : 15/07/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 12/07/1995, 150945
    Début du contentieux : 01/07/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 20/05/1994, 98767 98768
    Début du contentieux : 21/02/1986
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE GEVRY, MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation surplus des conclusions attribué à la CAA Lyon
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  • Conseil d'État, 19/10/1988, 90772
    Début du contentieux : 01/07/1987
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Objet : Mission de MOE portant sur la conception, la mise en oeuvre et le suivi d’une Gestion Technique du Bâtiment (GTB) pour le bâtiment administratif du Rectorat de l’Académie de Dijon

    Montant : 34 900,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : G.L.I.

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 20 : Equipements scénographiques

    Montant : 145 976,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURO SONO ALEX T'REM

    En savoir plus

  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 9 : Menuiseries extérieures bois - Occultations

    Montant : 420 176,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon - "Petits lots". L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici du MAPA qui comprend les lots suivants : 7, 11, 12, 13 et 15. - Lot 11 : Menuiseries intérieures – Agencement

    Montant : 791 458,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon - "Petits lots". L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici du MAPA qui comprend les lots suivants : 7, 11, 12, 13 et 15. - Lot 13 : Serrurerie – Métallerie - Menuiseries extérieures acier

    Montant : 853 556,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALKIMIA

    En savoir plus

  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 14 : Peinture - Signalétique

    Montant : 349 132,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE BONGLET

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 5 : Espaces verts

    Montant : 515 810,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DUC & PRENEUF

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 4 : Terrassements généraux - VRD

    Montant : 1 102 233,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PENNEQUIN C.D.T.P.

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 18 : Chauffage - Ventilation - Plomberie

    Montant : 1 834 770,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SANITAIRE THERMIQUE ELECTRICITE

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 10 : Cloisons - Doublages - Faux plafonds

    Montant : 693 272,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE MONTCHANINOISE DE PLATRERIE PEINTURE

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 2 : Démolitions – Gros œuvre – Charpente métallique

    Montant : 2 972 000,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : R CONSTRUCTION

    En savoir plus

  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 19 : Electricité courants forts - Electricité courants faibles - SSI

    Montant : 1 094 082,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DROZ ET COMPAGNIE

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon - "Petits lots". L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici du MAPA qui comprend les lots suivants : 7, 11, 12, 13 et 15. - Lot 12 : Rideaux acoustiques

    Montant : 122 561,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PYT AUDIO

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. Il s’agit de la relance du lot 16 "Revêtements de sols - Revêtements muraux".

    Montant : 305 717,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ENTREPRISE DEL TOSO ET COMPAGNIE

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 6 : Ravalement et nettoyage de façade

    Montant : 95 723,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PEINTURE ISOLATION ENDUIT RAVALEMENT (PIER)

    En savoir plus

  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 8 : Etanchéité

    Montant : 152 720,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BS LEDE ETANCHEITE

    En savoir plus

  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 3 : Charpente bois

    Montant : 77 378,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHARPENTE-ESCALIER-MENUISERIE

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 17 : Appareils élévateurs

    Montant : 97 800,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ORONA ACREM

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon - "Petits lots". L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici du MAPA qui comprend les lots suivants : 7, 11, 12, 13 et 15. - Lot 15 : Chapes

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAPES DALLAGES INDUSTRIELS

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon - "Petits lots". L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici du MAPA qui comprend les lots suivants : 7, 11, 12, 13 et 15. - Lot 7 : Couverture en tuiles - Zinguerie

    Montant : 111 560,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PATEU ET ROBERT

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  • Objet : Création d’un campus urbain d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon. L’opération allotie en 20 lots, est divisée en 2 consultations : 1 AOO et un MAPA. Il s’agit ici de l’AOO qui comprend les lots suivants : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18, 19 et 20. - Lot 1 : Curage – Désamiantage – Déplombage

    Montant : 214 809,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PENNEQUIN C.D.T.P.

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  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté. - Lot 3 : Prestations d’accueil et d’encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin 2025 pour l’académie de Dijon - Département l’Yonne

    Montant : 263 200,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UNION FRANCAISE CENTRE VACANCES LOISIRS

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  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté. - Lot 2 : Prestations d’accueil et d’encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin 2025 pour l’académie de Dijon - Département de la Saône-et-Loire

    Montant : 296 100,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UNION FRANCAISE CENTRE VACANCES LOISIRS

    En savoir plus

  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté. - Lot 4 : Prestations d’accueil et d’encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet 2025 pour l’académie de Dijon - Département de la Nièvre

    Montant : 296 100,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UNION FRANCAISE CENTRE VACANCES LOISIRS

    En savoir plus

  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté. - Lot 5 : Prestations d’accueil et d’encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet 2025 pour l’académie de Dijon - Département l’Yonne

    Montant : 296 100,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UNION FRANCAISE CENTRE VACANCES LOISIRS

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  • Objet : Réalisation d’une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d’un campus d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon

    Montant : 511 574,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (DIRECTION INTERREGIONALE EST-SUD)

    En savoir plus

  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté. - Lot 1 : Prestations d’accueil et d’encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session d’avril 2025 pour l’académie de Dijon - Département de la Côte-d’Or

    Montant : 329 000,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de réaménagement et de sécurisation du hall du rectorat de l’Académie de Dijon - Lot 2 "Serrurerie"

    Montant : 28 036,00 € · Notifié le : 29/11/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : GRINGOS PRODUCTIONS

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  • Objet : Travaux de réaménagement et de sécurisation du hall du rectorat de l’Académie de Dijon - Lot 5 "Revêtement de sol"

    Montant : 20 400,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : AV TERRASSEMENT

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  • Objet : Prestations relatives aux séjours de cohésion du SNU en séjour individuel et dans le cadre des sessions du projet de classe dite « classes et lycées engagés » (CLE) et d’une session hors temps scolaires (HTS) pour les sessions 2024-2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté - Lot 1 : Prestations d’accueil, d’hébergement et de restauration

    Montant : 1 173 239,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FONDATION LES ENFANTS DU METRO

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  • Objet : Prestations relatives aux séjours de cohésion du SNU en séjour individuel et dans le cadre des sessions du projet de classe dite « classes et lycées engagés » (CLE) et d’une session hors temps scolaires (HTS) pour les sessions 2024-2025 de la région académique de Bourgogne Franche Comté - Lot 2 : Prestations d’encadrement et d’activités

    Montant : 1 065 766,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UNION FRANCAISE CENTRE VACANCES LOISIRS

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  • Objet : Travaux de réaménagement et de sécurisation du hall du rectorat de l’Académie de Dijon - Lot 3 Electricité

    Montant : 37 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CHAMPAGNE ARDENNE

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  • Objet : Travaux de réaménagement et de sécurisation du hall du rectorat de l’Académie de Dijon - Lot 1 Menuiserie intérieure

    Montant : 25 300,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRINGOS PRODUCTIONS

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  • Objet : Modification du système de contrôle d’accès et remplacement du système de vidéosurveillance du Rectorat de l’académie de Dijon

    Montant : 62 573,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENSIO EST (ENSIO)

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  • Objet : Travaux de réaménagement et de sécurisation du hall du rectorat de l’Académie de Dijon - Lot 4 Couloirs de contrôle

    Montant : 79 793,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENSIO EST (ENSIO)

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  • Objet : Fourniture de prestations informatiques de réalisation, de maintenance et d’intégration pour les applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne-France-Comté - Fourniture de prestations informatiques relatives à la réalisation en mode projet "agile" des applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne Franche-Comté Lot n° 1 : Fourniture de prestations informatiques relatives à la réalisation en mode projet "agile" des applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne Franche-Comté

    Montant : 15 225 690,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INETUM

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  • Objet : Fourniture de prestations informatiques de réalisation, de maintenance et d’intégration pour les applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne-France-Comté - Fourniture de prestations d’intégration des produits de la solution EOLE 2 au bénéfice de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne Franche-Comté et du ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires (MTECT) représenté par le Service du Numérique (DNUM) Lot n° 3 : Fourniture de prestations d’intégration des produits de la solution EOLE 2 au bénéfice de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne Franche-Comté et du ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires (MTECT) représenté par le Service du Numérique (DNUM)

    Montant : 874 650,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATOL CONSEILS ET DEVELOPPEMENTS

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  • Objet : Fourniture de prestations informatiques de réalisation, de maintenance et d’intégration pour les applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne-France-Comté - Fourniture de prestations informatiques relatives à la réalisation en mode projet "agile" des applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne Franche-Comté Lot n° 1 : Fourniture de prestations informatiques relatives à la réalisation en mode projet "agile" des applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne Franche-Comté

    Montant : 15 832 244,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES

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  • Objet : Fourniture de prestations informatiques de réalisation, de maintenance et d’intégration pour les applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne-France-Comté - Fourniture de prestations informatiques relatives à la réalisation en mode projet "agile" des applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne Franche-Comté Lot n° 1 : Fourniture de prestations informatiques relatives à la réalisation en mode projet "agile" des applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne Franche-Comté

    Montant : 15 733 800,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INFOTEL CONSEIL

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  • Objet : Fourniture de prestations informatiques de réalisation, de maintenance et d’intégration pour les applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne-France-Comté - Fourniture de prestations de tierce maintenance applicative des applications confiées à la mission nationale de la DSI inter-académique de la région académique Bourgogne Franche-Comté

    Montant : 1 638 541,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INETUM

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  • Objet : Remplacement et optimisation de l’éclairage des circulations horizontales et verticales du Rectorat de l’académie de Dijon

    Montant : 76 198,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CHAMPAGNE ARDENNE

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  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique de Bourgogne Franche Comté - Lot 7 Prestations d’accueil et d’encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet 2024 pour l’académie de Dijon - Département de la Côte-d’Or

    Montant : 198 044,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE

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  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique de Bourgogne Franche Comté - Lot 9 Prestations d’accueil et d’encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet 2024 pour l’académie de Dijon - Département l’Yonne

    Montant : 206 360,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PATRONNAGE LAIQUE PAUL BERT

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  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique de Bourgogne Franche Comté - Lot 5 Prestations d’accueil et d’encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juin 2024 pour l’académie de Dijon - Département l’Yonne

    Montant : 174 312,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PATRONNAGE LAIQUE PAUL BERT

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  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique de Bourgogne Franche Comté - Lot 10 Prestations d’accueil et d’encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session de juillet 2024 pour l’académie de Besançon - Département de la Haute-Saône

    Montant : 189 840,00 € · Notifié le : 26/05/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DE HAUTE-SAONE

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  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique de Bourgogne Franche Comté - Lot 1 Prestations d’accueil et d’encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session d’avril 2024 pour l’académie de Dijon - Département de la Côte-d’Or

    Montant : 189 712,00 € · Notifié le : 05/04/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE

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  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique de Bourgogne Franche Comté - Lot 2 Prestations d’accueil et d’encadrement en séjour de cohésion du SNU pour la session d’avril 2024 pour l’académie de Besançon - Département de la Haute-Saône

    Montant : 227 808,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT FEDERATION DE HAUTE-SAONE

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU pour les sessions de juin 2024 de la région académique Bourgogne Franche Comté : académie de Dijon – Département de la Nièvre Lot 1 : Session du 03 au 14 juin 2024

    Montant : 105 783,00 € · Notifié le : 29/03/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FONDATION LES ENFANTS DU METRO

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  • Objet : Accueil et encadrement de séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique de BFC en séjour individuel et dans le cadre du projet de classe dite « classes et lycées engagés » (CLE) pour les séjours de février à juillet 2024 Lot 2 : Prestations d’encadrement et d’activités

    Montant : 1 878 000,00 € · Notifié le : 25/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UNION FRANCAISE CENTRE VACANCES LOISIRS

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  • Objet : Traitement préventif et curatif contre les termites dans les bâtiments techniques - Service de la Navigation Aérienne Antilles-Guyane - Martinique

    Montant : 14 470,00 € · Notifié le : 07/09/2018 · Durée : 0 mois

    Titulaire : SUPRIM

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