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Mise à jour INSEE : le 24/06/2026

RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

173 404 302 · Active
Adresse : 31 RUE DE L'UNIVERSITE, 34000 MONTPELLIER
Activité : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 15/10/1970

Informations juridiques de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

SIREN : 173 404 302
SIRET (siège) : 173 404 302 00015
Forme juridique : Autre service déconcentré de l'État à compétence territoriale
Numéro de TVA : FR75173404302
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

Code NAF ou APE : 84.12Z (Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Etablissements de l'entreprise RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

  • Établissement

    En activité

    173 404 302 00015
    Adresse : 31 RUE DE L'UNIVERSITE 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 10/08/1983
  • Établissement

    En activité

    173 404 302 00189
    Adresse : 31 RUE DE L'UNIVERSITE 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 01/09/2014
    Enseigne : DELEGATION ACADEMIQUE A LA PEDAGOGIE
  • Établissement

    Fermé

    173 404 302 00171
    Adresse : 465 RUE ALFRED NOBEL 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 22/02/2008
    Date de clôture : 22/02/2008
    Activité distincte : Formation continue d'adultes (85.59A)
    Enseigne : CTRE ACADEMIQ FORMAT CONTINUE-CAFOC
  • Établissement

    Fermé

    173 404 302 00163
    Adresse : 31 RUE DE L'UNIVERSITE 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 08/02/2002
    Date de clôture : 22/02/2008
    Enseigne : CAFOC
  • Établissement

    Fermé

    173 404 302 00106
    Adresse : ALLEE DE LA CITADELLE 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 01/01/1984
    Date de clôture : 17/01/1992
    Activité distincte : Enseignement supérieur (80.3Z)
    Enseigne : CENTRE PEDAGOGIQUE REGIONAL
  • Établissement

    Fermé

    173 404 302 00072
    Adresse : 4 RUE DE L'ECOLE MAGE 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 15/10/1970
    Date de clôture : 09/03/1999
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques (92.5A)
    Enseigne : BIBLIOTHEQUE INTERUNIVER SERV.COMM 1 2 3

Etablissements de l'entreprise RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

Finances de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

Dirigeants et représentants de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

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Documents juridiques de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

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Alertes de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

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Procédures collectives de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

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Contentieux de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE MONTPELLIER

  • Tribunal administratif de Montpellier, 05/06/2026, 2401197
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, caisse des dépôts et consignations
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 04/06/2026, 2307247
    Position : Défendeur
    Autres parties : rectrice de l'académie de Montpellier
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 20/05/2026, 2604084
    Position : Défendeur
    Autres parties : État, Académie de Montpellier
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 07/05/2026, 2406909
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/04/2026, 2403678
    Début du contentieux : 27/05/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 09/04/2026, 2402831
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 31/03/2026, 2307700
    Position : Défendeur
    Autres parties : MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 26/03/2026, 2400096
    Début du contentieux : 04/01/2024
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 19/03/2026, 2404942
    Début du contentieux : 05/04/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 20/02/2026, 2600759, 2600757
    Début du contentieux : 18/07/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 16/01/2026, 2403316
    Début du contentieux : 27/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Département de l'Hérault
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 22/12/2025, 2505341
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 17/12/2025, 2509051
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 08/12/2025, 2508812
    Position : Défendeur
    Autres parties : DSDEN DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'HERAULT
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 03/12/2025, 2504790
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 14/11/2025, 2508091
    Position : Défendeur
    Dispositif : TA Nîmes
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/11/2025, 2407210
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 06/11/2025, 2507855
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 30/10/2025, 2504530
    Position : Défendeur
    Autres parties : Agence régionale de santé (ARS) d'Occitanie, Etat
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 24/10/2025, 2504309
    Début du contentieux : 09/09/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 13/10/2025, 2401674
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministre de l'éducation nationale
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 07/10/2025, 2504457
    Début du contentieux : 25/06/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : SNEP-UNSA SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS ET PERSONNELS-UNION NATIONALE DES SYNDICATS AUTONOMES
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 02/10/2025, 2504530
    Début du contentieux : 07/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Agence régionale de santé d'Occitanie, État
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 25/09/2025, 2405424
    Position : Défendeur
    Autres parties : Rectrice de région académique Occitanie
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 16/09/2025, 2506519
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 12/09/2025, 2506534
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 12/09/2025, 2505944
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 11/09/2025, 2506514
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 18/08/2025, 2505901
    Début du contentieux : 23/06/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : École primaire Georges Brassens, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 18/07/2025, 2505188
    Début du contentieux : 26/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 11/07/2025, 2504940
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commission de l'académie de Montpellier, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 11/07/2025, 2504938
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commission de l'académie de Montpellier, Directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Aude, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 11/07/2025, 2504943
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commission de l'académie de Montpellier, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 11/07/2025, 2504933
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commission de l'académie de Montpellier, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 11/07/2025, 2504935
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commission de l'académie de Montpellier, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 09/07/2025, 2404389
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 24/06/2025, 23TL02291
    Début du contentieux : 13/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Fédération des conseils de parents d'élèves de l'Hérault du collège Camille Claudel, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 10/06/2025, 25TL00482
    Début du contentieux : 03/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 09/06/2025, 2504020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 03/06/2025, 25TL00151
    Début du contentieux : 18/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 30/05/2025, 2300299
    Début du contentieux : 14/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 22/05/2025, 2203833
    Début du contentieux : 13/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 30/04/2025, 2300073
    Début du contentieux : 02/11/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 30/04/2025, 2300023
    Début du contentieux : 24/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 25/04/2025, 2502953
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 18/04/2025, 2302969
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat Sud éducation Hérault, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 18/04/2025, 2303045
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat Sud éducation Hérault, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 18/04/2025, 2304142
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat Sud éducation Hérault, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 18/04/2025, 2304347
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat Sud éducation Hérault, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 18/04/2025, 2305486
    Début du contentieux : 29/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat Sud éducation Hérault, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 11/04/2025, 2204955
    Début du contentieux : 23/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 08/04/2025, 2302673
    Début du contentieux : 18/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 28/03/2025, 2206101
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 27/03/2025, 2502185
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 27/02/2025, 2501486
    Début du contentieux : 21/01/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 21/02/2025, 2204771
    Position : Défendeur
    Autres parties : Rectrice de l'académie de Montpellier
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 14/01/2025, 2407128
    Position : Défendeur
    Autres parties : Lycée Pablo Picasso de Perpignan, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 20/12/2024, 2206683
    Début du contentieux : 07/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 08/11/2024, 2105545
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 24/10/2024, 2402686
    Début du contentieux : 17/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 04/10/2024, 2402797
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 27/09/2024, 2304667
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 26/09/2024, 2404682
    Début du contentieux : 30/08/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req.
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 06/09/2024, 2404839
    Début du contentieux : 24/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Lycée Jean Monnet de Montpellier, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 30/08/2024, 2404683
    Début du contentieux : 14/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 30/08/2024, 2404666
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 22/08/2024, 2404813
    Début du contentieux : 27/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 22/08/2024, 2404807
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 19/08/2024, 2404363
    Début du contentieux : 22/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 07/08/2024, 2401873
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 05/08/2024, 2400935
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 22/07/2024, 2402800
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 15/07/2024, 2403537
    Début du contentieux : 03/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Nîmes
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 11/07/2024, 2403293
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 11/07/2024, 2403865
    Début du contentieux : 24/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nîmes, 09/07/2024, 2200556
    Début du contentieux : 22/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 08/07/2024, 2304236
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 01/07/2024, 2304075
    Début du contentieux : 19/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 21/06/2024, 2305313
    Début du contentieux : 13/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 21/06/2024, 2305310
    Début du contentieux : 10/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 07/06/2024, 2104848
    Position : Défendeur
    Autres parties : SIVOM ENFANCE ET JEUNESSE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 07/06/2024, 2203069
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 07/06/2024, 2403126
    Début du contentieux : 02/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Nîmes
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 05/06/2024, 2205807
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNIVERSITE DE MONTPELLIER, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 04/06/2024, 2306729
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 21/05/2024, 2402476
    Début du contentieux : 13/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 21/05/2024, 2402474
    Début du contentieux : 13/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 21/05/2024, 2402486
    Début du contentieux : 29/02/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Rennes, 15/05/2024, 2201963
    Début du contentieux : 28/03/2022
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 23/04/2024, 22TL21302
    Début du contentieux : 08/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETE INDUSTRIELLE, ENERGETIQUE ET NUMERIQUE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 19/04/2024, 2402265
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 19/04/2024, 2402263
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 12/04/2024, 2201855
    Début du contentieux : 13/02/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Toulouse, 04/04/2024, 2102329
    Début du contentieux : 20/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 02/04/2024, 2200578
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 02/04/2024, 2204195
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nîmes, 26/03/2024, 2103039
    Début du contentieux : 25/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 20/03/2024, 2202931
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat Sud éducation Hérault, Direction des services départementaux de l'éducation nationale
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 18/03/2024, 2400725
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 23/02/2024, 2104042
    Début du contentieux : 23/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Objet : Location de véhicules de très courte durée via le système de l’autopartage pour la région académique Occitanie

    Montant : 688 000,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FLEX'AUTO

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  • Objet : Mission de contrôle technique relative à l’aménagement d’un espace d’environ 410 m² situé au rez-de-chaussée du site de la Direction Départementale de l’Education Nationale du Gard (DSDEN 30)

    Montant : 11 715,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUALICONSULT (QUALICONSULT)

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  • Objet : Mission de Coordonnateur SPS relative à l’aménagement d’un espace d’environ 410 m² situé au rez-de-chaussée du site de la Direction Départementale de l’Education Nationale du Gard (DSDEN 30)

    Montant : 6 370,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU ALPES CONTROLES

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  • Objet : Mission de prestations intellectuelles pour le contrôle technique de l’opération de construction du gymnase INU champollion Rodez

    Montant : 18 760,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE

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  • Objet : Mission de prestations intellectuelles pour la coordination sécurité et protection de la santé pour l’opération de construction du gymnase INU champollion Rodez

    Montant : 10 160,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 103200256

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  • Objet : Maîtrise d’œuvre pour l’opération de construction du gymnase INU champollion Rodez

    Montant : 398 335,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : HBM ARCHITECTES

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  • Objet : Travaux de Rénovation - CIO Toulouse Mirail - Rénovation énergétique - Désamiantage GO

    Montant : 36 697,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BOURDARIOS

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  • Objet : Travaux de Rénovation - CIO Toulouse Mirail - Rénovation énergétique - CVC Electricité

    Montant : 58 875,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYSTHERMIC

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  • Objet : Travaux de Rénovation - CIO Toulouse Mirail - Rénovation énergétique - ITE Bardage Etanchéité

    Montant : 193 413,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEO ENVIRONNEMENT (GEO BOIS & LOGIS)

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  • Objet : Travaux de Rénovation - CIO Toulouse Mirail - Rénovation énergétique - Menuiseries Extérieures

    Montant : 88 792,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LABASTERE 31

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  • Objet : Travaux de Rénovation - CIO Toulouse Mirail - Rénovation énergétique - Plâtrerie Peintures Finitions

    Montant : 35 871,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGAPEINT (SO.GA.PEINT)

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  • Objet : Mission de Coordonnateur SPS relative à la restructuration densification du bâtiment Canopé à Montpellier

    Montant : 18 500,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE

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  • Objet : Mission de contrôle technique relative à la restructuration densification du bâtiment Canopé à Montpellier

    Montant : 23 420,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SUD EST PREVENTION

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  • Objet : Location de salles et mobiliers dans le cadre des sessions de concours et d’examens organisées par le rectorat de l’académie de Toulouse - Lot 3 : Equipements mobiliers et prestations annexes

    Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRODISER (20/20 CONCOURS ET EXAMENS - ESPACE JEAN MONNET)

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  • Objet : Fourniture de prestations de développement, qualification, diffusion et formation, des applications nationales pour les Missions Nationales de la DSI² de la région académique Occitanie - Lot 2 : Fourniture de prestation de Qualification, de Diffusion et de formation pour les applications des domaines climat scolaire, référentiels et pilotage.

    Montant : 739 025,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HENIX

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  • Objet : Fourniture de prestations de développement, qualification, diffusion et formation, des applications nationales pour les Missions Nationales de la DSI² de la région académique Occitanie - Lot 3 : Fourniture de prestation de Qualification, de Diffusion et de formation pour les applications du domaine PAIE en EPLE.

    Montant : 677 518,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOPRA STERIA GROUP

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  • Objet : Fourniture de prestations de développement, qualification, diffusion et formation, des applications nationales pour les Missions Nationales de la DSI² de la région académique Occitanie - Lot 4 : Fourniture de prestation de Qualification, de Diffusion et de formation pour les applications du domaine Gestion Financière et Comptable en EPLE.

    Montant : 2 007 987,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INETUM

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  • Objet : Fourniture de prestations de développement, qualification, diffusion et formation, des applications nationales pour les Missions Nationales de la DSI² de la région académique Occitanie - Lot 1 : Fourniture de prestation de Développement JavaEE pour les applications des domaines climat scolaire, référentiels et pilotage.

    Montant : 1 188 300,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VIVERIS TECHNOLOGIES

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  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre relative à la mise aux normes sécurité incendie de l’ensemble des bâtiments du Lycée Comte de Foix à Andorre La Vieille_Andorre.

    Montant : 100 580,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CM2A

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  • Objet : Travaux d’installation photovoltaique et de renouvellement des terminaux de chauffage et climatisation du batiment extension de la DSDEN du Tarn - Photovoltaïque

    Montant : 24 500,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : R.L.S. (BIOCENOSE-OCCISOLIS)

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  • Objet : Travaux d’installation photovoltaique et de renouvellement des terminaux de chauffage et climatisation du batiment extension de la DSDEN du Tarn - CVC

    Montant : 182 721,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HERVE THERMIQUE

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  • Objet : Travaux d’installation photovoltaique et de renouvellement des terminaux de chauffage et climatisation du batiment extension de la DSDEN du Tarn - Etanchéité

    Montant : 81 395,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETANDEX

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  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage en vue de rédiger le programme, d’apporter un soutien pour la passation des marchés de maitrise d’œuvre ainsi que d’apporter une analyse sur les premières phases de consultations. Le lieu d’exécution des prestations est le suivant : Institut National Universitaire Champollion Campus de Rodez Quartier Saint-Eloi 12 000 RODEZ

    Montant : 35 325,00 € · Notifié le : 25/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYSTRA FRANCE (SYSTRA)

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de reprises des toitures des ailes A4 et A5 du site Saint Charles, Université Paul Valéry Montpellier 3 à Montpellier_ rue du professeur Henri Serre - 34000 Montpellier.

    Montant : 94 478,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL ETI COUVERTURE

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation est organisée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre relatif à de la restructuration et la densification du site Canopé à Montpellier. Le lieu d’exécution des prestations est le suivant : Site Canopé 150 allée de la Citadelle 34000 Montpellier (cadastre) 360 rue Michel de l’Hôpital 34000 Montpellier (adresse courante) L’ouvrage à réaliser, conformément au programme, appartient à la catégorie des ouvrages de bâtiment pour une opération de réhabilitation ou réutilisation. En référence aux articles R. 2431-5 et R. 2431-17 du CCP, les missions confiées au maître d’œuvre seront : Mission de base + OPC

    Montant : 440 784,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : CAROLINE SERRA

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et la densification du site Abbé de l’Epée à Montpellier

    Montant : 1 221 740,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : MDR ARCHITECTURE

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  • Objet : Travaux d’installation de brise-soleils orientables en façade du bâtiment B du site Mondran de la DSDEN de la Haute-Garonne - Electricité - Domotique

    Montant : 17 139,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TEELEC

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  • Objet : Travaux d’installation de brise-soleils orientables en façade du bâtiment B du site Mondran de la DSDEN de la Haute-Garonne - Occultations – Protection solaires

    Montant : 41 773,00 € · Notifié le : 13/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESPACE STORES

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  • Objet : L’opération porte sur une réhabilitation de bâtiment. Le Pôle universitaire Hoche est situé à l’emplacement de l’ancien hôpital Gaston Doumergue, 1 place du Président Doumergue, à Nîmes. La présente consultation concerne la seconde phase des travaux de réhabilitation du bâtiment H sur la Cour Sud, ayant fait l’objet d’une précédente consultation n° 2022-HOCHE2-TVX lancée en mai 2022. Les autres lots ont été attribués. La phase travaux a débuté le 9 mai 2023. Cette opération de réhabilitation a pour objectif d’atteindre le niveau EFFINERGIE RENOVATION et de mettre en œuvre une démarche HQE.

    Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEPT RESINE

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  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux : de mise aux normes du désenfumage de la bibliothèque, d’interventions diverses de rénovation (Faux plafond, peinture, menuiseries métalliques et sas d’entrée) ainsi que le renforcement des éclairages extérieurs du site Saint Charles, Université Paul Valéry Montpellier 3 à Montpellier_ rue du professeur Henri Serre - 34000 Montpellier

    Montant : 37 200,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER AUDREY SIERRI SARL

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire. - relance du lot 10 -Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour le département des Hautes-Pyrénées

    Montant : 97 700,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS DEP PUPILLE ENSEIGNEMENT PUBLIC

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance matérielle et logicielle, l’assistance et le support de la solution logicielle, INCOVAR+, exploitée par le rectorat de l’académie de Toulouse et les services déconcentrés, ainsi que l’acquisition de licences et de matériels liés à cette solution logicielle.

    Montant : 8 346,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : INCOTEC

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  • Objet : Travaux de réfection de l’étanchéité de la toiture et renfort structurel de la charpente métallique existante du bâtiment de la DSDEN 48 à Mende ; Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Lozère (DSDEN 48) ; 3 rue de Chanteronne – CS 50010 – 48001 Mende Cedex - DÉSAMIANTAGE

    Montant : 9 930,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RECOLOR

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  • Objet : Travaux de réfection de l’étanchéité de la toiture et renfort structurel de la charpente métallique existante du bâtiment de la DSDEN 48 à Mende ; Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Lozère (DSDEN 48) ; 3 rue de Chanteronne – CS 50010 – 48001 Mende Cedex - COUVERTURE / ÉTANCHÉITÉ

    Montant : 99 438,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC PROTECTION INTEGRALE BATIMENT

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  • Objet : Travaux de réfection de l’étanchéité de la toiture et renfort structurel de la charpente métallique existante du bâtiment de la DSDEN 48 à Mende ; Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Lozère (DSDEN 48) ; 3 rue de Chanteronne – CS 50010 – 48001 Mende Cedex - RENFORT STRUCTURE MÉTALLIQUE

    Montant : 31 500,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAITEMENTS APPLICATIONS CONSTRUCTIONS

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  • Objet : Travaux de réfection de l’étanchéité de la toiture et renfort structurel de la charpente métallique existante du bâtiment de la DSDEN 48 à Mende ; Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Lozère (DSDEN 48) ; 3 rue de Chanteronne – CS 50010 – 48001 Mende Cedex - SECOND-OEUVRE

    Montant : 32 415,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RECOLOR

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  • Objet : MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CONTROLE D’ACCES, D’ANTI-INTRUSION ET DE VIDEOSURVEILLANCE - lot 1 Ariège - Haute-Garonne

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO MIDI PYRENEES LANGUEDOC ROUSSILLON ET PAR ABREVIATION INEO MPLR (EQUANS)

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  • Objet : Maintenance des équipements de contrôle d’accès, d’anti-intrusion et de vidéosurveillance pour le compte des services de l’Etat en région Occitanie

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALOES PROTECTION

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  • Objet : Maintenance des équipements de contrôle d’accès, d’anti-intrusion, de vidéosurveillance pour le compte des services de l’Etat en région Occitanie

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVICES MAINTENANCE ENERGIES

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  • Objet : Maintenance des équipements de contrôle d’accès, d’anti-intrusion et de vidéosurveillance pour le compte des services de l’Etat en région Occitanie

    Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVICES MAINTENANCE ENERGIES

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  • Objet : Prestations de nettoyage des locaux pour le compte des services de l’Etat - région Occitanie - Lot 14 - département du LOT

    Montant : 4 800,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 06780042506780042504648

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  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre relative à la rénovation énergétique et la reprise des réseaux EP en pied du bâtiment de la DSDEN 48 à Mende Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de la Lozère (DSDEN 48) 3 rue de Chanteronne – CS 50010 – 48001 Mende Cedex

    Montant : 28 674,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 175 000,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESIDENCE HABITAT JEUNES LOT-POUR-TOITS

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie. Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire. 11 lots - Lot 2 : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département de l’Aude (11)

    Montant : 1 150 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES AMIS DE RIVES DES CORBIERES

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie. Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire. 11 lots - Lot 8 : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département du Lot (46)

    Montant : 175 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESIDENCE HABITAT JEUNES LOT-POUR-TOITS

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie. Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire. 11 lots - Lot 8 : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département du Lot (46)

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 1 150 000,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES AMIS DE RIVES DES CORBIERES

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  • Objet : hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 28/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASSOCIA.DEPART PUPILLES ENSEIGNE.PUBLIC (CENTRE ACCUEIL PEP 48)

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie. Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire. 11 lots - Lot 4 : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département du Gard (30)

    Montant : 815 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE SPORTIF DU GARD

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire. 11 lots - Lot 6 : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département du Gers (32)

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BIENVENUE A L AOUEILLE

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie. Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire. 11 lots - Lot 9 : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département de la Lozère (48)

    Montant : 575 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OMNISPORTS CANOURGUAIS PLEIN AIR

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie.#x0D; #x0D; Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire.#x0D; #x0D; 11 lots - Lot 11 : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département du 81 (Tarn)

    Montant : 682 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PG DEVELOPPEMENT

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  • Objet : prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 815 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE SPORTIF DU GARD

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BIENVENUE A L AOUEILLE

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  • Objet : ’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 575 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OMNISPORTS CANOURGUAIS PLEIN AIR

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  • Objet : hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 680 000,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PG DEVELOPPEMENT

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  • Objet : Les prestations du présent marché sont les suivantes :#x0D; #x0D; 1. L’encadrement des jeunes sur toute la durée du séjour ;#x0D; 2. L’exécution du programme éducatif et pédagogique en conformité avec les guides des contenus fournis en annexe ;#x0D; 3. L’hébergement des jeunes et leurs encadrants ;#x0D; 4. La restauration ;#x0D; #x0D; Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire.#x0D; #x0D; 2 lots - Lot 2 : Prestations d’accueil, d’encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète –Tarn et Garonne (département 82)

    Montant : 630 000,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB LAUZERTE

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  • Objet : accueil, encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB LAUZERTE

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  • Objet : accueil, encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT VALLESPIR

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie.#x0D; #x0D; Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire.#x0D; #x0D; 11 lots - Lot 1 : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département de l’Ariège (09)

    Montant : 530 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL GITYCIME

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie. Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire. 11 lots - Lot 5 : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département de la Haute-Garonne (31)

    Montant : 570 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOURS A TOULOUSE - LE DOMAINE D ARIANE

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  • Objet : prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 530 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL GITYCIME

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  • Objet : prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 570 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOURS A TOULOUSE - LE DOMAINE D ARIANE

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  • Objet : accueil, encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEO LAGRANGE ANIMATION

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  • Objet : accueil, encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 790 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EVASION VACANCES ACTIVITES DETENTE

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions de 2024 à 2026 pour la région académique Occitanie. Il s’agit d’un accord-cadre multi attributaire. 11 lots - Lot 3 : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU pour le département de l’Aveyron (12)

    Montant : 1 300 000,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMMUNE D ESPALION (BUDGET ANNEXE POLE TOURISTIQUE)

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  • Objet : prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 1 270 000,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMMUNE D ESPALION (BUDGET ANNEXE POLE TOURISTIQUE)

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  • Objet : hébergement et restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les différentes sessions définies dans le CCTP pour la région académique Occitanie

    Montant : 533 000,00 € · Notifié le : 06/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

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  • Objet : Réalisation de prestations d’interprétariat en langue des signes française pour des élèves de la région académique Occitanie – Pôle Enseignement Jeunes Sourds – Lycée Bellevue et Collège Malraux – département 31 - Lot 2 : prestations d’interprétariat en langue des signes française pour des élèves de la région académique Occitanie – Pôle Enseignement Jeunes Sourds – Lycée Bellevue Toulouse

    Montant : 295 930,00 € · Notifié le : 31/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INTERPRETIS

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  • Objet : Réalisation de prestations d’interprétariat en langue des signes française pour des élèves de la région académique Occitanie – Pôle Enseignement Jeunes Sourds – Lycée Bellevue et Collège Malraux – département 31 - Lot 1 : prestations d’interprétariat en langue des signes française pour des élèves de la région académique Occitanie – Pôle Enseignement Jeunes Sourds – Collège Malraux Ramonville Saint Agn

    Montant : 126 509,00 € · Notifié le : 31/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INTERPRETIS

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie - Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 15 juillet 2024 pour le département de l’Aveyron (12),

    Montant : 72 500,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : COMMUNE D ESPALION (BUDGET ANNEXE POLE TOURISTIQUE)

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  • Objet : Relance du lot 5 : Prestations d’accueil, d’encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions 2024 pour la région académique Occitanie - Pyrénées-Orientales - session 3-15 juillet 2024 - Prestations d’accueil, d’encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 196 jeunes pour la session du 03 au 15 juillet 2024 pour le département 66 – Pyrénées Orientales

    Montant : 237 500,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EVASION VACANCES ACTIVITES DETENTE

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  • Objet : Prestations d’accueil, d’encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions 2024 pour la région académique Occitanie. - Prestations d’accueil, d’encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 154 jeunes pour la session du 17 au 28 juin 2024 pour le département 65 – Hautes Pyrénées

    Montant : 182 000,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ASS DEP PUPILLE ENSEIGNEMENT PUBLIC

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie - Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département du Lot (46)

    Montant : 86 400,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESIDENCE HABITAT JEUNES LOT-POUR-TOITS

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie - Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants du séjour de cohésion du SNU du 3 au 14 juin 2024 pour le département de l’Aveyron (12)

    Montant : 72 510,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMMUNE D ESPALION (BUDGET ANNEXE POLE TOURISTIQUE)

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  • Objet : Prestations d’accueil, d’encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions 2024 pour la région académique Occitanie. - Prestations d’accueil, d’encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour 112 jeunes pour la session du 17 au 28 juin 2024 pour le département 48 – Lozère

    Montant : 152 300,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASSOCIA.DEPART PUPILLES ENSEIGNE.PUBLIC (CENTRE ACCUEIL PEP 48)

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie - 17-28 juin 2024 - Ariège

    Montant : 64 405,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL GITYCIME

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie - 3-14 juin 2024 - Aude

    Montant : 124 470,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES AMIS DE RIVES DES CORBIERES

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie - 3 - 14 juin - Gers

    Montant : 89 860,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BIENVENUE A L AOUEILLE

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les jeunes et leurs encadrants des séjours de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Occitanie - 3-14 juin 2024 - Hérault

    Montant : 127 910,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

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  • Objet : Travaux de Réhabilitation du bâtiment H - pôle universitaire Hoche à Nîmes - tranche 2 - Relance du lot 4

    Montant : 135 768,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASTEN

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  • Objet : Travaux pour la réfection des réseaux distribution chauffage et plomberie Lycée Comte de Foix - Carrer Prada Motxilla - AD500 Andorra La Vella Andorre. - LOT UNIQUE : PLOMBERIE SANITAIRE / CHAUFFAGE / VMC

    Montant : 324 380,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 917815D00001

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  • Objet : Travaux de réfection des toitures terrasses et reprise des débords de toiture du bâtiment de la DSDEN48 à Mende. - Couverture

    Montant : 33 527,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC PROTECTION INTEGRALE BATIMENT

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  • Objet : Travaux de réfection des toitures terrasses et reprise des débords de toiture du bâtiment de la DSDEN48 à Mende. - Etanchéité

    Montant : 13 433,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC PROTECTION INTEGRALE BATIMENT

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  • Objet : Mission de maîtrise d’œuvre relative à la réfection des réseaux de plomberie et de chauffage du Lycée Comte de Foix à Andorre La Vieille_Andorre.

    Montant : 39 579,00 € · Notifié le : 21/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OMNIUM TECHNIQUE D' ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET L' EQUIPEMENT EN LANGUEDOC ROUSSILLON

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  • Objet : Travaux de Réhabilitation du bâtiment H - pôle universitaire Hoche à Nîmes - tranche 2 - Relance du lot 4 déclaré sans suite

    Montant : 152 281,00 € · Notifié le : 16/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETAN.TECH

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants du séjour de cohésion du SNU juillet 2023 pour le département du GARD (30) de la région académique Occitanie.

    Montant : 200 790,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VVF

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  • Objet : Prestations d’accueil, encadrement, activités jeunes volontaires -séjour de cohésion SNU avec hébergement-pension complète -les sessions juin - juillet 2023 -quatre départements - région académique Occitanie - Lot 1 : Hautes-Pyrénées - juin 2023

    Montant : 278 000,00 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS DEP PUPILLE ENSEIGNEMENT PUBLIC

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  • Objet : Prestations d’accueil, encadrement, activités jeunes volontaires -séjour cohésion SNU avec hébergement en pension complète -les sessions juin-juillet 2023 -quatre départements région académique Occitanie. - Lot 4 : Tarn-et-Garonne - Juin 2023

    Montant : 184 720,00 € · Notifié le : 25/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB LAUZERTE

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  • Objet : Prestations hébergement et restauration collectifs - volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2023 - départements de la région académique Occitanie - Lot 11 : Prestations hébergement et restauration - Hérault - juin 2023

    Montant : 115 370,00 € · Notifié le : 23/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

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  • Objet : Prestations hébergement et restauration collectifs - volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2023 - départements de la région académique Occitanie - Lot 15 : Prestations hébergement et restauration - Lozère - juin 2023

    Montant : 69 750,00 € · Notifié le : 23/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASSOCIA.DEPART PUPILLES ENSEIGNE.PUBLIC (CENTRE ACCUEIL PEP 48)

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  • Objet : Prestations hébergement et restauration collectifs - volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2023 - départements de la région académique Occitanie - Lot 12 : Prestations hébergement et restauration - Hérault - juillet 2023

    Montant : 115 370,00 € · Notifié le : 23/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES (DIRECTION RESSOURCES HUMAINES)

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  • Objet : Prestations hébergement et restauration collectifs - volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU juin et juillet 2023 - départements de la région académique Occitanie - Lot 13 : Prestations hébergement et restauration - Lot - juin

    Montant : 113 615,00 € · Notifié le : 22/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : D0031931222000001

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  • Objet : Prestations hébergement et restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2023 - départements de la région académique Occitanie - Lot 10 : hébergement et restauration SNU - Gers - juillet 2023

    Montant : 80 500,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BIENVENUE A L AOUEILLE

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  • Objet : Prestations hébergement et restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2023 - départements de la région académique Occitanie - Lot 9 : hébergement et restauration SNU - Gers - juin 2023

    Montant : 80 500,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BIENVENUE A L AOUEILLE

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2023 pour les départements de la région académique Occitanie - Lot 2 : Prestations d’hébergement et de restauratio

    Montant : 235 587,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES AMIS DE RIVES DES CORBIERES

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  • Objet : Prestations hébergement et restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2023 - départements de la région académique Occitanie - Lot 4 : hébergement et restauration SNU - Aveyron - juin 2023

    Montant : 188 790,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VVF

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  • Objet : Prestations d’hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2023 pour les départements de la région académique Occitanie - Lot 3 : Prestations d’hébergement et de restauratio

    Montant : 127 180,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES AMIS DE RIVES DES CORBIERES

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  • Objet : Prestations hébergement et restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2023 - départements de la région académique Occitanie - Lot 5 : hébergement et restauration SNU - Aveyron - juin 2023

    Montant : 191 905,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VVF

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  • Objet : Prestations hébergement et restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de juin et juillet 2023 - départements de la région académique Occitanie - Lot 6 : hébergement et restauration SNU - Gard - juin 2023

    Montant : 188 420,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VVF

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