IRD INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

Adresse :	IMMEUBLE LE SEXTANT, 44 BOULEVARD DE DUNKERQUE, 13002 MARSEILLE
Activité :	Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif :	Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2023)
Création :	01/01/1983

SIREN :	180 006 025
SIRET (siège) :	180 006 025 00159
Forme juridique :	Établissement public national à caractère administratif
Numéro de TVA :	FR75180006025
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Code NAF ou APE :	72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité :	Recherche-développement scientifique
Convention collective :	Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	IMMEUBLE LE SEXTANT 44 BOULEVARD DE DUNKERQUE 13002 MARSEILLE

Email :	[email protected]
Téléphone :	0491999200
Adresse :	Institut de recherche pour le développement (IRD) Le Sextant, 44 boulevard de Dunkerque 13572 MARSEILLE CEDEX 2

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la location annuelle de plusieurs machines à café en grains pour différents sites de l’IMBE, incluant l’entretien et la maintenance.

Montant : 139 999,00 € · Notifié le : 17/09/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MAXICOFFEE SOLUTIONS SUD (SGDA, SOMEDIS, BARMATIC, CAROLINE DISTRIBUTION, DISTRI-SERVICE, SOCIETE NOUVELLE DE DISTRIBUTION,SND)
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Objet : Le présent marché a pour objet le gardiennage et la surveillance des locaux de la Délégation régionale sud-est et du Siège de l’IRD à Marseille.

Montant : 309 604,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CEJIP SECURITE
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Objet : Le présent marché a pour objet : d’une part, le gardiennage et la surveillance des bâtiments de la Délégation régionale IRD Occitanie (DRO), ainsi que la levée de doute pour les bâtiments annexes de la DRO, et, d’autre part, l’accueil physique et téléphonique au sein de la DRO. - PRESTATIONS D’ACCUEIL PHYSIQUE ET TÉLÉPHONIQUE

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : N'ASSIST
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Objet : Le présent marché a pour objet : d’une part, le gardiennage et la surveillance des bâtiments de la Délégation régionale IRD Occitanie (DRO), ainsi que la levée de doute pour les bâtiments annexes de la DRO, et, d’autre part, l’accueil physique et téléphonique au sein de la DRO. - PRESTATIONS DE GARDIENNAGE ET DE SURVEILLANCE

Montant : 612 000,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : N SECURITE (NICOLLIN SERVICES)
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des petits travaux portant sur les aménagements intérieurs des locaux du Siège et de la Délégation régionale sud-est de l’IRD et de la maintenance de ces aménagements.

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CMT BATIMENT
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Objet : Le présent marché subséquent a pour objet l’organisation et la réalisation de prestations de transport et logistique associée, de matériels scientifiques, réactifs et d’échantillons, par voie maritime et aérienne entre la France métropolitaine (Plouzané/Marseille) et l’île de La Réunion pour le projet de recherche ERC EXPAND. Le marché subséquent est passé pour les besoins à couvrir au profit de l’IRD – l’Institut de recherche pour le développement – établissement adhérant à l’accord-cadre conclu par la Direction des achats de l’Etat (DAE), n°2023AM006745-00 pour des prestations sur mesure de transport et logistique.

Montant : 52 979,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CEVA AIR & OCEAN INTERNATIONAL
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Objet : Réalisation de prestations techniques, scientifiques et opérationnelles visant à améliorer la connaissance et la durabilité de la petite pêche côtière dans le sud-ouest de l’océan Indien pour le projet COREPECHE - Expertise scientifique

Montant : 224 974,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Réalisation de prestations techniques, scientifiques et opérationnelles visant à améliorer la connaissance et la durabilité de la petite pêche côtière dans le sud-ouest de l’océan Indien pour le projet COREPECHE - Appui à maîtrise d’ouvrage

Montant : 447 996,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Réalisation de prestations techniques, scientifiques et opérationnelles visant à améliorer la connaissance et la durabilité de la petite pêche côtière dans le sud-ouest de l’océan Indien pour le projet COREPECHE - Animation locale et suivi participatif

Montant : 235 985,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet de mettre en place et de gérer, au niveau national et international, un dispositif d’écoute et de recueil de signalement effectués par les agents de l’IRD s’estimant victimes ou témoins d’AVDHAS. Par AVDHAS, il est compris tout acte de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel, d’agissements sexistes, de menaces ou de tout autre acte d’intimidation.

Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NH CONCEPT RSE (NH CONCEPT)
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION ET CREATION D’UN LOCAL TECHNIQUE POUR PLONGEURS A l’IRD DE NOUMEA - Gros OEuvre

Montant : 45 350,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION ET CREATION D’UN LOCAL TECHNIQUE POUR PLONGEURS A l’IRD DE NOUMEA - Couverture Bardage Métallique

Montant : 61 898,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION ET CREATION D’UN LOCAL TECHNIQUE POUR PLONGEURS A l’IRD DE NOUMEA - Charpente Métallique

Montant : 17 012,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION ET CREATION D’UN LOCAL TECHNIQUE POUR PLONGEURS A l’IRD DE NOUMEA - Courants fort et faible

Montant : 14 203,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION ET CREATION D’UN LOCAL TECHNIQUE POUR PLONGEURS A l’IRD DE NOUMEA - Plomberie Sanitaire

Montant : 13 286,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001
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Objet : TRAVAUX D’EXTENSION ET CREATION D’UN LOCAL TECHNIQUE POUR PLONGEURS A l’IRD DE NOUMEA - Revêtements de sols et murs

Montant : 11 629,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001
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Objet : Le marché a pour objet l’acquisition d’un échantillonneur d’ADN environnemental pour le M.I.O. La présente consultation faite suite à la déclaration sans suite de la précédente procédure initiale n°2025001235A120 pour cause d’infructuosité au motif suivant : aucune offre n’a été déposée dans les délais prescrits de la consultation.

Montant : 110 655,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 11 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ANHYDRE
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Objet : Le marché a pour objet la fourniture d’un système de séquençage long-reads (3ème génération), des consommables nécessaires à son fonctionnement et des prestations associées pour l’EMR MINES (EMR N°279 de l’IRD) dont l’équipe de recherche est présente au Sénégal. La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite pour infructuosité de la procédure de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable n° 2025001279S150, au motif que l’offre remise était irrégulière au regard des exigences du cahier des charges.

Montant : 61 850,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : HIGH TECHNOLOGIES DETECTION SYSTEMS
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Objet : SERVICE DE VENTE EN LIGNE DES EDITIONS DE L’IRD

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : S.A.S. NUXOS PUBLISHING TECHNOLOGIES (NUXOS PUBLISHING TECHNOLOGIES)
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Objet : La présente consultation sans publicité ni mise en concurrence préalables aboutira à la conclusion d’un marché d'’acquisition de deux charges utiles complémentaires pour équiper les drones sous-marins de type SEAEXPLORER de l’Institut Méditerranéen d’Océanologie » dit le M.I.O (UMR 235 de l’IRD) dans le cadre du projet CPER Inov-Bio-Med-Change.

Montant : 210 820,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ALSEAMAR
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’un cytomètre en flux trieur spectral pour le laboratoire MIO (UMR 235 de l’IRD) dans le cadre du projet CPER INOV-BIO-MED-CHANGE (INOV-BMC), des consommables nécessaires à son fonctionnement et des prestations associées.

Montant : 299 850,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00003
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Objet : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l’entretien des espaces verts de la Représentation de l’IRD en Nouvelle-Calédonie.

Montant : 89 580,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00002
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OEUVRE, EXPERTISE, INGENIERIE LOGICIELLE ET ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE

Montant : 1 900 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOPRA STERIA GROUP
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OEUVRE, EXPERTISE, INGENIERIE LOGICIELLE ET ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE

Montant : 1 900 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NORSYS SAS
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OEUVRE, EXPERTISE, INGENIERIE LOGICIELLE ET ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE

Montant : 1 900 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OPEN
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Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OEUVRE, EXPERTISE, INGENIERIE LOGICIELLE ET ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE

Montant : 1 900 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATOL CONSEILS ET DEVELOPPEMENTS
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Objet : Les prestations attendues au titre du présent marché sont : la fourniture, le transport et la livraison des équipements et intrants de laboratoire, dans les pays bénéficiaires du projet. - Équipements de laboratoire

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALPHA LAB
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Objet : Les prestations attendues au titre du présent marché sont : la fourniture, le transport et la livraison des équipements et intrants de laboratoire, dans les pays bénéficiaires du projet. - Intrants de laboratoires (réactifs et consommables)

Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALPHA LAB
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Objet : Les prestations attendues au titre du présent marché sont : la fourniture, le transport et la livraison des équipements et intrants de laboratoire, dans les pays bénéficiaires du projet. - Réactifs de marque Luminex (technologie Xmap)

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALPHA LAB
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Objet : Prestations de maintenance applicative, support éditeur, expertise et accompagnement technique SAP. - Maintenance applicative corrective et évolutive

Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NTT DATA BUSINESS SOLUTIONS S.A.S
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Objet : Prestations de maintenance applicative, support éditeur, expertise et accompagnement technique SAP. - Acquisition de licences et support éditeur SAP

Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NTT DATA BUSINESS SOLUTIONS S.A.S
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Objet : ACHAT DE REACTIFS ET EQUIPEMENTS ILLUMINA AFRIQUE

Montant : 1 990 000,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : 1
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Objet : Maintenance préventive et corrective des 10 autoclaves de la Délégation régionale IRD Occitanie

Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : STEAM FRANCE
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Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de service d’assistant(e) de service social pour les sites des établissements bénéficiaires suivants : l’IRD et le Cirad.

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SERVICE SOCIAL CONSEIL
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Objet : ACQUISITION DE MATERIELS DE TELEMETRIE ACOUSTIQUE MARINE ET ACCESSOIRES

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ANHYDRE
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Objet : COLLECTE ET FOURNITURE DE DONNEES DES DEBARQUEMENTS AU PORT POUR LE SUIVI DE LA PÊCHE THONIERE TROPICALE FRANÇAISE A LA SENNE DANS L’OCEAN ATLANTIQUE

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00002
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Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA DELEGATION REGIONALE IRD OCCITANIE ET DE SES ANNEXES

Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : ABER PROPRETE AZUR (ABER PROPRETE)
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Objet : Fourniture de réactifs de séquençage TWIST pour les partenaires de l’IRD TRANSVIHMI en Afrique

Montant : 1 900 000,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : ALPHA LAB
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Objet : L’accord-cadre a pour objet la mise en page et l’infographie d’ouvrages scientifiques pour le compte de l’IRD. Il est alloti de la manière suivante : - Lot 1 : Mise en page et infographie d’ouvrages scientifiques contenant jusqu’à 30 illustrations - Lot 2 : Mise en page et infographie d’ouvrages scientifiques contenant plus de 30 illustrations - Mise en page et infographie d’ouvrages scientifiques contenant jusqu’à 30 illustrations

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CHARLOTTE DEVANZ
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Objet : Prestations de location, d’installation et d’enlèvement de locaux modulaires et structures légères pour création d’une base transitoire de bureaux et de laboratoires sur le site l’IRD à Nouméa

Montant : 227 934,00 € · Notifié le : 31/05/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Les marchés à passer ont pour objet de mener des enquêtes par questionnaire ou par entretien, en face à face, auprès de populations-cibles, en vue de collecter des données économiques et sociologiques sur les modèles alimentaires dans leurs dimensions idéelles et concrètes, et les dynamiques de changement qui les sous-tendent. - Prestation de suivi de familles inscrites dans un programme nutritionnel à La Réunion

Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Audit financier n°3 pour le projet AFD « Cycle de l’Eau et Changement Climatique » HSM

Montant : 8 400,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : FORVIS MAZARS SA (FORVIS MAZARS)
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Objet : Prestations de traiteur pour le siège et la délégation régionale sud-est de l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD)

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DIAR
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Objet : Location et entretien de textiles pour les agents de laboratoire et de service rattachés à la Délégation régionale IRD Occitanie

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELIS SERVICES
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Objet : Accord-cadre ayant pour l’objet de confier à un prestataire extérieur l’affrètement de catamarans à voile ou à moteur pour réaliser des missions scientifiques - « Affrètement de catamaran à voile ou moteur pour missions scientifiques dans les eaux lagonaires de la Nouvelle-Calédonie. »

Montant : 912 840,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00002
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Objet : Accord-cadre ayant pour l’objet de confier à un prestataire extérieur l’affrètement de catamarans à voile ou à moteur pour réaliser des missions scientifiques - « Affrètement de catamaran à voile ou à moteur pour missions scientifiques au sein du Parc Naturel de la Mer de Corail (tous secteurs, notamment Chesterfield, Entrecasteaux, Walpole, Matthew, Hunter, Antigonia, Petrie, Astrolabe, etc.…)»

Montant : 912 840,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00002
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Objet : Accord-cadre ayant pour l’objet de confier à un prestataire extérieur l’affrètement de catamarans à voile ou à moteur pour réaliser des missions scientifiques - « Affrètement de catamaran à voile ou à moteur pour missions scientifiques dans l’ensemble des eaux lagonaires et de la Zone Economique Exclusive de la Nouvelle-Calédonie voire dans les régions limitrophes »

Montant : 223 795,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Le présent marché a pour objet l’exécution par le titulaire de prestations de services de « collecte et fourniture de données par des observateurs embarqués en mer pour le suivi de la pêche thonière tropicale française à la senne dans les océans Atlantique (lot 1) et Indien (lot 2) - Collecte et fourniture de données par des observateurs embarques en mer pour le suivi de la pêche thonière tropicale française de surface a la senne dans l’Océan Atlantique

Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BUREAU VERITAS LIVING RESOURCES
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Objet : Le présent marché a pour objet l’exécution par le titulaire de prestations de services de « collecte et fourniture de données par des observateurs embarqués en mer pour le suivi de la pêche thonière tropicale française à la senne dans les océans Atlantique (lot 1) et Indien (lot 2) - Collecte et fourniture de données par des observateurs embarques en mer pour le suivi de la pêche thonière tropicale française de surface a la senne dans l’Océan Indien

Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BUREAU VERITAS LIVING RESOURCES
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Objet : Le présent marché a pour objet l’entretien des locaux de la Délégation régionale sud-est et du Siège de l’IRD incluant le nettoyage de la vitrerie intérieure, la fourniture des équipements sanitaires et des consommables associés.

Montant : 82 580,00 € · Notifié le : 18/02/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ARCADE NETTOYAGE
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet l’émission et la gestion de Chèques Emploi Service Universel (CESU) préfinancés sous format dématérialisé au bénéfice des agents de l’IRD bénéficiaires de l’obligation d’emploi.

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DOMISERVE
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Objet : Acquisition et maintenance d’un drone sous-marin (AUV) avec prise de vue pour le laboratoire "mediterranean institute of oceanography" (M.I.O.-UMR 235 de l’IRD) dans le cadre du projet CPER INOV-BIO-MED-CHANGE

Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DELAIR
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Objet : Service de vente en ligne des éditions de l’IRD

Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : S.A.S. NUXOS PUBLISHING TECHNOLOGIES (NUXOS PUBLISHING TECHNOLOGIES)
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Objet : ACQUISITION DE MATERIELS « POP-UP ARCHIVAL TAG » ET ACCESSOIRES relance

Montant : 1 990 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : 00001
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Objet : Tierce maintenance applicative, corrective et évolutive des sites web et applications PHP - Sites Web : Maintien en condition opérationnelle adaptative, corrective et évolutive

Montant : 540 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALMAVIA CX
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Objet : Tierce maintenance applicative, corrective et évolutive des sites web et applications PHP - Applications PHP : Maintien en condition opérationnelle adaptative, corrective et évolutive

Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SPIRIIT
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Objet : Il s’agit d’un marché de fourniture ayant pour objet l’acquisition d’un scanner LiDAR terrestre (neuf ou d’occasion) permettant un travail de digitalisation de haute précision sous couvert forestier dense tropical, optimisé pour une pénétration dans le feuillage sur de très grands arbres.

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 22/11/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : POSITICS
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Objet : Les travaux comprennent l’ensemble des travaux nécessaires au remplacement des portes et fenêtres du bâtiment principal de la Délégation régionale Occitanie de l’IRD à Montpellier (Marché de travaux à tranches : 1 tranche ferme et 5 tranches optionnelles). La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP et son annexe. Les délais et conditions d’exécution sont indiqués dans le CCAP. L’opération est classée par le Maître d’ouvrage en catégorie 3. // Clause obligatoire d’insertion et de promotion de l’emploi //

Montant : 746 283,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NORMAND SARL
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Objet : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de capteurs et leur programmation ainsi que l’achat de passerelles pour une installation en réseau LoRaWAN Plus précisément ce marché porte sur l’achat de capteurs thermiques et d’humidité, de passerelles et du matériel nécessaire à la mise en place du réseau LoRaWAN, ainsi que des outils de pilotage et de récolte des données. Il comprend également la formation des agents sur place

Montant : 90 800,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OPENS
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Objet : Ce marché a pour objet la fourniture d’un ICP-OES (spectromètre d’émission optique à plasma à couplage inductif)

Montant : 80 653,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition de stations fond de mer légères et de faible encombrement pour l’intervention rapide dans le cadre de suivi des crises sismo-volcaniques sous-marines et pour l’imagerie sismique grand-angle. Ces acquisitions seront réalisées pour l’IFREMER et le laboratoire GEOAZUR dans le cadre du projet MARMOR mais également pour tout autre projet scientifique de l’IFREMER ou du laboratoire GEOAZUR, dont l’IRD est une des tutelles, qui nécessiterait l’acquisition de stations fond de mer présentant des caractéristiques et fonctionnalités similaires. La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite pour infructuosité de la procédure d’appel d’offres n°2023001082F040, l’ensemble des offres reçues pour ladite procédure ayant été déclarées irrégulières au sens de l’article L.2152-2 du Code de la commande publique.

Montant : 647 926,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : SERCEL
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Objet : LOT 01 : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de maintenance des installations et équipements électriques de la Délégation régionale sud-est et du Siège de l’IRD et petits travaux associés

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ALL MAINTENANCES ET SERVICES (AMS)
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Objet : Lot 03 : Le présent lot a pour objet la réalisation des prestations de maintenance des installations et équipements de sécurité incendie de la Délégation régionale sud-est et du Siège de l’IRD et petits travaux associés

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Il s’agit d’un marché de fournitures ayant pour objet d’assurer l’approvisionnement en azote liquide en vrac des laboratoires des unités de recherche rattachées à la Délégation régionale Occitanie de l’IRD.

Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GMSH
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de maintenance des équipements et installations électriques, de plomberie/CVC et de sécurité incendie présents dans les locaux occupés par la Délégation régionale sud-est et par le Siège de l’IRD et des petits travaux associés. - Maintenance des installations et équipements de plomberie/CVC de la Délégation régionale sud-est et du Siège de l’IRD et petits travaux associés

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CMT SERVICES
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de réception, de stockage, de préparation de commandes et d’expédition en France et à l’étranger de livres et autres documents (CD-Rom, cartes, revues) pour le compte de l’IRD.

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MDC LOGISTICS
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Objet : Achat de deux véhicules neufs type "pick_up" pour la Représentation de l’IRD en Nouvelle-Calédonie

Montant : 90 839,00 € · Notifié le : 23/12/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Accord cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour la Représentation de l’IRD en Nouvelle-Calédonie

Montant : 50 038,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Les prestations de l’accord-cadre se décomposent en 2 lots suivants : - - Lot 1 : Formation en management à destination de l’encadrement supérieur - - Lot 2 : Formation en management à destination des responsables de services et animateurs d’équipes de ...

Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COHERENCES
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Objet : Les prestations de l’accord-cadre se décomposent en 2 lots suivants : - - Lot 1 : Formation en management à destination de l’encadrement supérieur - - Lot 2 : Formation en management à destination des responsables de services et animateurs d’équipes de ...

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SUD PERFORMANCE
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Objet : Achat de deux containers aménagés pour la Représentation de l’IRD en Nouvelle-Calédonie

Montant : 33 389,00 € · Notifié le : 15/11/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 0612408.00100001
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Objet : Achat d’un extracteur d’acides nucléiques

Montant : 57 020,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 1 280 379.00100001
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Objet : Le présent accord-cadre porte sur des prestations de mise à disposition de personnel intérimaire pour l’IRD. - Dans le cadre du présent marché, l’IRD peut avoir recours à des prestations de service en délégation et en gestion.

Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)
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Objet : Développements informatiques continus de l’application cartographique « Métacatalogue » dédiée à la valorisation de produits satellitaires et de l’application de gestion des demandes d’images Dinamis

Montant : 239 200,00 € · Notifié le : 03/11/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GEOMATYS
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition de huit (8) flotteurs-dériveurs acoustiques pour le laboratoire Géoazur (UMR IRD 082) dans le cadre du projet MARMOR.

Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 31/10/2023 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OSEAN
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Objet : Acquisition de deux débitmètres de type « profileurs acoustiques de vitesse par effet Doppler » (ADCP) pour la mesure de débit des rivières en zones tropicales africaines

Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ADCPRO
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison des titres restaurant sous format papier et dématérialisé pour le compte de l’IRD, ainsi que les prestations associées au bénéfice des agents de l’IRD.

Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PLUXEE FRANCE
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Objet : Développement de deux applications, IDS-DINAMIS et Registre-DINAMIS, pour la diffusion des productions des antennes de réception satellite et la gestion des adhérents du dispositif DINAMIS

Montant : 278 300,00 € · Notifié le : 04/10/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GEOMATYS
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Objet : Le présent marché a pour objet la souscription d’un contrat d’assurance responsabilité civile afin de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité de l’IRD dans le cadre de ses activités.

Montant : 129 058,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 4 ans

Titulaire : 572174415 00255000
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition d’un microscope électronique à balayage de table pour le laboratoire « Mediterranean Institute of Oceanography » (M.I.O-UMR 235 de l’IRD) dans le cadre du projet CPER Inov-Bio-Med-Change.

Montant : 89 990,00 € · Notifié le : 18/09/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FRANCE SCIENTIFIQUE
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Objet : Accord cadre pour l’achat d’accéléromètres

Montant : 15 258,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 24662382100001
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Objet : Maintenance et exploitation des installations de chauffage et de production d’eau chaude de la Délégation régionale IRD Occitanie (Garantie P2 et garantie P3)

Montant : 59 600,00 € · Notifié le : 24/08/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IDEX ENERGIES
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Objet : Le marché a pour objet la fourniture de 4 pièges à particules motorisés de 0,05m2 de surface de collecte pour récupérer 24 échantillons chacun de 250ml avec système de fixation et reprise d’effort pour installation ultérieure sur ligne mouillage ERC HOPE

Montant : 79 347,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL TECHNICAP (RALTECH - TECHNICAP)
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Objet : Conservation, consultation et destruction des archives physiques de l’IRD

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PRO ARCHIVES SYSTEMES (AGS RECORDS MANAGEMENT)
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Objet : Le présent marché subséquent a pour objet la rédaction du code de conduite de l’IRD et des procédures associées.

Montant : 39 650,00 € · Notifié le : 28/07/2023 · Durée : 8 mois

Titulaire : GRANT THORNTON CONSEIL
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Objet : Prestations de développement pour la gestion de la TMA & évolutions majeures dont signature électronique, bascule Anuglar, montée de version

Montant : 130 810,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 1 an

Titulaire : BLUEXML
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Objet : Prestations d’évolutions sur le socle applicatif DEVOPS de l’IRD

Montant : 80 535,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 1 an

Titulaire : NORSYS SAS
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Objet : Fourniture d’équipements et intrants de laboratoire pour l’IRD (Projet AFROSCREEN) - Equipements de laboratoire

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 30/06/2023 · Durée : 1 an

Titulaire : ALPHA LAB
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Objet : Fourniture d’équipements et intrants de laboratoire pour l’IRD (Projet AFROSCREEN) - Intrants de laboratoires (réactifs et consommables)

Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 30/06/2023 · Durée : 1 an

Titulaire : ALPHA LAB
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Objet : Le présent marché subséquent a pour objet des prestations d’audits financiers des projets européens ACP RERIPA et GEOACT. - Les prestations objets du présent marché se décomposent en 2 lots : - - Lot n°1 : Projet européen RERIPA - - Lot n°2 : Projet eur...

Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 1 an

Titulaire : FORVIS MAZARS SA (FORVIS MAZARS)
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Objet : Le présent marché subséquent a pour objet des prestations d’audits financiers des projets européens ACP RERIPA et GEOACT. - Les prestations objets du présent marché se décomposent en 2 lots : - - Lot n°1 : Projet européen RERIPA - - Lot n°2 : Projet eur...

Montant : 7 000,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 1 an

Titulaire : FORVIS MAZARS SA (FORVIS MAZARS)
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Objet : Prestations d’entretien des espaces verts de la Délégation Régionale de l’IRD en Ile-De-France située à Bondy

Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 22/06/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SANTE SOCIAL (LES ATELIERS DU PARC DE CLAYE)
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Objet : Assurance relative au transport des matériels scientifiques, des marchandises et des matériels divers de l’IRD et les effets personnels des collaborateurs de l’IRD

Montant : 65 046,00 € · Notifié le : 08/06/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CB. TRD
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un capteur pour la mesure des concentrations en nitrates dans l’eau de mer dans le cadre de l’ERC HOPE qui sera fixé sur la bouée profileuse automatisée.

Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 1214857800001
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un capteur pour la mesure des concentrations en phosphate dans l’eau de mer dans le cadre de l’ERC HOPE qui sera fixé sur la bouée profileuse automatisée.

Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 1214857800001
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Objet : marché de prestation de service d’enquêtes et de synthèse d’archives et de documentations.

Montant : 61 000,00 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 80703200100001
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Objet : Réalisation des travaux de remplacement du système de contrôle d’accès des bâtiments et annexes de la Délégation régionale IRD Occitanie (DRO).

Montant : 165 990,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SNEF
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un cytomètre en flux submersible pour le comptage et la reconnaissance des micro-organismes marins autotrophes dans l’eau de mer dans le cadre de l’ERC HOPE, qui sera fixé sur la bouée profileuse automatisée.

Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 28/04/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 41469415800001
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Objet : Le marché a pour objet la mise à jour électronique d’une plateforme instrumentale géophysique sous-marine multiparamètres dénommée « MUG-OBS » pour le laboratoire GEOAZUR dans le cadre du projet MARMOR.

Montant : 97 875,00 € · Notifié le : 28/04/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OSEAN
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Objet : Conception, développement et maintenance d’un portail informatique de mise à disposition des données, outils et démonstrateurs du projet CECC

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 21/04/2023 · Durée : 4 ans

Titulaire : ECOCLIMASOL
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PROCEDE DE REGENERATION DU COCOTIER A PARTIR D'EXPLANTS, ET PLANTS OBTENUS PAR CE PROCEDE

Enregistré le 29/01/1993

Expiré le 01/02/1999

Numéro : FR9300986

Classes : A01H4/005

Déchu

NOUVEAUX DERIVES DE BISTRAMIDES, LEUR OBTENTION ET LEURS APPLICATIONS EN THERAPEUTIQUE

Enregistré le 08/03/1993

Expiré le 31/03/1999

Numéro : FR9302662

Classes : C07D493/10

Déchu

PROCEDE DE CULTURE IN VITRO DE DIFFERENTS STADES DE PARASITES TISSULAIRES, STADES PARASITAIRES OBTENUS ET APPLICATIONS BIOLOGIQUES

Enregistré le 13/05/1993

Expiré le 25/05/2013

Numéro : FR9305779

Classes : A61K39/00 , A61K39/008 , C07K14/44 , C12N1/10 , Y02A50/30 , A61K39/008 , C12N1/10 , C07K14/44 , A61K39/00

Expiré

BISTRAMIDES BIOLOGIQUEMENT ACTIFS, LEUR PREPARATION ET LEURS APPLICATIONS BIOLOGIQUES

Enregistré le 29/06/1993

Expiré le 30/06/1999

Numéro : FR9307925

Classes : C07D493/10

Déchu

SOUCHES BACTERIENNES PHYLOGENETIQUEMENT PROCHES DU GENRE LACTOBACILLUS ET DU GENRE BACILLUS, PROCEDE DE CULTURE ET APPLICATIONS

Enregistré le 18/01/1994

Expiré le 31/01/2012

Numéro : FR9400485

Classes : Y10S435/853 , Y10S435/854 , Y10S435/855 , Y10S435/856 , Y10S435/857 , Y02E50/10 , C12R2001/07 , C12N1/205 , C12R2001/225 , Y10S435/854 , Y10S435/855 , Y10S435/857 , Y10S435/853 , Y10S435/856 , Y02E50/10 , C12N1/205 , C12R2001/225 , C12R2001/07

Déchu

UTILISATION DE LA BETA2-GLYCOPROTEINE I SOUS AU MOINS UNE DE SES FORMES COMME AGENT ANTI-INFECTIEUX ET COMPOSITION PHARMACEUTIQUE CORRESPONDANTE

Enregistré le 01/08/1994

Expiré le 31/08/2011

Numéro : FR9409527

Classes : A61K38/00 , C07K14/775 , Y02A50/30

Déchu

PROCEDE DE DETECTION ET/OU DE QUANTIFICATION DE COMPOSES INFECTIEUX AUTRES QUE VIRAUX ET SUPPORT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE

Enregistré le 01/08/1994

Expiré le 31/08/2011

Numéro : FR9409529

Classes : G01N33/569 , G01N33/56983 , G01N33/56988 , G01N33/5761

Déchu

PROCEDE DE DETECTION ET/OU DE DOSAGE DE COMPOSE(S) INFECTIEUX DANS UN MATERIAU BIOLOGIQUE ET SUPPORT UTILISE POUR LEDIT PROCEDE

Enregistré le 01/08/1994

Expiré le 31/08/2011

Numéro : FR9409528

Classes : G01N33/569 , G01N33/56983 , G01N33/56988 , G01N33/5761

Déchu

MOYENS POUR LA LUTTE ET LA PREVENTION CONTRE LA BIODETERIORATION DE MATERIAUX PAR DES MICROORGANISMES

Enregistré le 24/02/1995

Expiré le 01/03/1999

Numéro : FR9502204

Classes : A01N65/08 , A01N35/02 , A01N65/00 , C12Q1/18

Déchu

MOYENS POUR LA LUTTE OU LE DIAGNOSTIC D'UNE INFECTION PAR HIV

Enregistré le 07/05/1996

Expiré le 31/05/2013

Numéro : FR9605730

Classes : C07K14/005 , C07K14/70514 , C12N2740/16122

Déchu

MOYENS POUR IDENTIFIER, ISOLER ET CARACTERISER DES SEQUENCES NUCLEOTIDIQUES IMPLIQUEES DANS L'APOMIXIE

Enregistré le 17/02/1997

Expiré le 28/02/2013

Numéro : FR9701821

Classes : C12Q1/689 , C12N15/8287 , C12Q2600/13 , C12Q2600/156

Déchu

ALIMENT COMPLET OU SUPPLEMENT NUTRITIONNEL STABLE VIS A VIS DE L'OXYDATION, A HAUTE VALEUR ENERGETIQUE, BASSE OSMOLALITE, FAIBLE TENEUR EN EAU, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SES UTILISATIONS

Enregistré le 21/11/1997

Expiré le 26/10/2017

Numéro : FR9714655

Classes : A23V2002/00 , Y10S426/81 , A23P10/20 , A23P10/35 , A23L33/00 , A23L33/40 , A23L33/115 , A23L25/30 , A23L25/30 , A23V2002/00 , Y10S426/81 , A23L33/00 , A23P10/20 , A23L33/40 , A23L33/115 , A23P10/35

Expiré

MUTANTS DE GLYCOPROTEINES D'ENVELOPPES DE RETROVIRUS ET LEURS APPLICATIONS BIOLOGIQUES

Enregistré le 01/04/1998

Expiré le 30/04/2002

Numéro : FR9804056

Classes : C07K14/005 , A61K38/00 , C12N2740/16122

Déchu

NOUVELLES SOUCHES DE BACTERIES LACTIQUES, LEUR PROCEDE DE CULTURE ET LEURS APPLICATIONS

Enregistré le 28/07/1998

Expiré le 01/08/2016

Numéro : FR9809652

Classes : A21D8/045 , C12R2001/225 , C12N1/205

Déchu

PROCEDE DE PRODUCTION DE FARINES LACTIQUES ET PRODUITS OBTENUS

Enregistré le 30/10/1998

Expiré le 02/11/2015

Numéro : FR9813685

Classes : A21D8/042 , A61K38/00 , A23L29/06 , A23L29/065 , A61P1/14 , C12N9/2417 , C12P7/56 , C12N1/205 , C12R2001/245 , C12R2001/25

Déchu

METHODE ET KIT D'IDENTIFICATION D'ESPECES DE LEISHMANIA

Enregistré le 19/11/1998

Expiré le 16/11/2002

Numéro : FR9814567

Classes : C12Q1/34 , C12Q1/533 , C12Q1/6893

Rejeté

MUTANTS DE LA GP120 ET LEURS APPLICATIONS BIOLOGIQUES

Enregistré le 27/11/1998

Expiré le 01/12/2014

Numéro : FR9814997

Classes : A61K39/00 , C07K14/005 , C12N2740/16122 , A61P31/18 , C07K14/005 , A61K39/00 , C12N2740/16122

Déchu

METHODE ET KIT D'IDENTIFICATION DE PLASMODIUM FALCIPARUM

Enregistré le 18/12/1998

Expiré le 31/12/2003

Numéro : FR9816047

Classes : C12Q1/6893 , Y02A50/30

Déchu

COMPOSITIONS IMMUNOGENES UTILISABLES COMME VACCINS

Enregistré le 15/02/1999

Expiré le 28/02/2006

Numéro : FR9901794

Classes : A61K39/00 , C07K14/005 , C07K14/70514 , C12N2710/14143 , C12N2740/16122 , A61K39/21 , A61K2039/5156 , A61K2039/55555 , C12N2740/16134 , A61K39/12 , A61K47/6425 , A61K47/6901 , A61K47/6911 , A61P31/00 , A61P31/18 , A61P37/00 , A61P37/04 , Y02A50/30 , A61K2039/5156 , A61K39/00

Déchu

MOYENS POUR L'IDENTIFICATION DU LOCUS D'UN GENE MAJEUR DE LA RESISTANCE AU VIRUS DE LA PANACHURE JAUNE DU RIZ ET LEURS APPLICATIONS

Enregistré le 21/06/1999

Expiré le 01/07/2013

Numéro : FR9907831

Classes : C07K14/415 , C12Q1/701 , A01H1/045 , C12Q1/701 , C07K14/415 , A01H1/045

Déchu

MOYENS POUR L'IDENTIFICATION DU LOCUS D'UN GENE MAJEUR DE LA RESISTANCE AU VIRUS DE LA PANACHURE JAUNE DU RIZ ET LEURS APPLICATIONS

Enregistré le 21/06/1999

Expiré le 30/06/2004

Numéro : FR9907834

Classes : C07K14/415 , C12N15/8283 , C12Q1/6895 , C12Q2600/13 , C12Q2600/156 , C12N15/8283 , C12Q1/6895 , C07K14/415 , C12Q2600/13 , C12Q2600/156

Déchu

NOUVELLES BACTERIES SYMBIOTIQUES ET LEURS APPLICATIONS

Enregistré le 10/11/1999

Expiré le 30/11/2012

Numéro : FR9914179

Classes : C12N1/205 , C12R2001/01

Déchu

ENREGISTREUR DE DONNEES NUMERIQUES AUTONOME DU BRUIT DE FOND D'UN SITE

Enregistré le 26/11/1999

Expiré le 30/11/2007

Numéro : FR9914943

Classes : G01V1/001 , G01V1/247 , G01V1/001 , G01V1/247

Déchu

APPAREIL VOLANT RADIOCOMMANDE DE TAILLE REDUITE

Enregistré le 22/12/1999

Expiré le 02/01/2006

Numéro : FR9916260

Classes : A63H27/08 , A63H30/04 , B64U70/60 , B64U30/12 , B64U10/50 , B64U2101/30 , A63H30/04 , A63H27/08 , B64U10/50 , B64U30/12 , B64U70/60 , B64U2101/30 , B64U20/30

Déchu

ALIMENT COMPLET OU SUPPLEMENT NUTRITIONNEL A HAUTE VALEUR ENERGETIQUE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SES UTILISATIONS

Enregistré le 26/10/2000

Expiré le 26/09/2020

Numéro : FR0013731

Classes : A23C11/045 , A23P10/35 , A23L33/40 , A23L33/19 , A23C11/045 , A23L33/40 , A23P10/35 , A23L33/19

Expiré

PRODUITS LIQUIDES FERMENTES RICHES EN CEREALES, PROCEDE D'ELABORATION ET UTILISATION COMME BOISSONS

Enregistré le 27/10/2000

Expiré le 30/10/2003

Numéro : FR0013863

Classes : A23L7/104 , A23L2/382 , A23L2/382

Rejeté

QUINOLEINES SUBSTITUEES POUR LE TRAITEMENT DE CO-INFECTIONS A PROTOZOAIRES ET A RETROVIRUS

Enregistré le 17/01/2001

Expiré le 02/02/2009

Numéro : FR0100580

Classes : A61K31/47 , C07D215/04 , C07D215/12 , C07D215/14 , C07D215/24 , C07D405/06 , C07F7/0812 , A61P31/18 , A61P33/00 , A61P33/02 , Y02A50/30 , C07D215/04 , A61K31/47 , C07D215/14 , C07D215/24 , C07D405/06 , C07F7/0812 , C07D215/12 , Y02A50/30

Déchu

PEPTIDES PRESENTANT UNE AFFINITE POUR LA PROTEINE VIRALE GP120, ET UTILISATION DE CES PEPTIDES

Enregistré le 23/01/2001

Expiré le 29/01/2009

Numéro : FR0100893

Classes : A61K38/00 , A61K39/00 , C07K14/001 , C07K14/70514 , A61P31/12 , A61P31/18 , A61P37/04 , A61P43/00 , C07K14/705 , A61K39/00 , C07K14/001 , A61K39/00 , C07K14/70514 , A61K38/00

Dossier déchu définitivement

SONDE DE DIAGRAPHIE ELECTRIQUE POUR LA MESURE DE LA RESISTIVITE SUR LA PAROI D'UN FORAGE

Enregistré le 02/10/2002

Expiré le 02/11/2015

Numéro : FR0212191

Classes : E21B33/127 , E21B47/01 , E21B49/00 , E21B47/113 , E21B47/113 , E21B47/01

Déchu

UTILISATION DE LA CANTHIN-6-ONE, DES EXTRAITS DE PLANTES LA CONTENANT ET DE SES DERIVES DANS LE TRAITEMENT DE LA MALADIE DE CHAGAS

Enregistré le 25/11/2002

Expiré le 30/11/2011

Numéro : FR0214729

Classes : A61K31/4375 , A61K36/758 , A61P33/00 , A61P33/02 , Y02A50/30 , A61K31/4375 , A61K36/758 , Y02A50/30

Déchu

SOUCHES BACTERIENNES DU GENRE EXIGUOBACTERIUM, PROCEDE DE CULTURE ET APPLICATIONS

Enregistré le 13/12/2002

Expiré le 30/11/2013

Numéro : FR0215865

Classes : C07K14/195 , C12N1/20 , C12P7/56 , C12R2001/01 , C12N1/205 , C12N1/20 , C12P7/56 , C07K14/195 , C12N1/205 , C12R2001/01

Dossier déchu définitivement

PROCEDE ET APPAREIL POUR LA MESURE DE LA VITESSE D'UN FAIBLE ECOULEMENT D'EAU

Enregistré le 06/10/2003

Expiré le 31/10/2014

Numéro : FR0311672

Classes : G01F1/002 , G01F1/7048 , G01F1/7088 , G01P5/008 , G01F1/7088

Déchu

SOUCHES DE PROTOZOAIRE DE VIRULENCE ATTENUEE ET LEUR UTILISATION

Enregistré le 29/10/2003

Expiré le 31/10/2014

Numéro : FR0312689

Classes : A61K35/68 , A61K38/00 , A61K39/002 , C12N1/10 , A61P33/02 , A61P37/04 , Y02A50/30 , A61K39/002 , A61K35/68 , C12N1/10 , A61K38/00 , Y02A50/30

Déchu

NOUVEAUX MOYENS POUR LA PREVENTION DES LEISHMANIOSES

Enregistré le 19/11/2003

Expiré le 30/11/2016

Numéro : FR0313555

Classes : C07K14/44 , C12N15/79

Déchu

NOUVEAUX MOYENS POUR LA PREVENTION DES LEISHMANIOSES

Enregistré le 25/06/2004

Expiré le 30/06/2021

Numéro : FR0407010

Classes : C07K14/44 , Y02A50/30 , A61K39/008 , C07K14/44 , Y02A50/30 , A61K39/008 , C07K14/473

Déchu

PROCEDE DE PRODUCTION DE CAROTENOIDES ET BACTERIES MISES EN OEUVRE

Enregistré le 09/01/2004

Expiré le 31/01/2014

Numéro : FR0400191

Classes : C12N9/0004 , C12N9/0069 , C12N9/0071 , C12N9/1085 , C12N15/52 , C12P23/00 , C12N9/0071 , C12N9/0069 , C12N9/1085 , C12N15/52 , C12P23/00 , C12N9/0004

Dossier déchu définitivement

PROCEDE D'ELEVAGE AQUACOLE A RECYCLAGE DES ELEMENTS ORGANIQUES ET MINERAUX

Enregistré le 27/02/2004

Expiré le 01/03/2021

Numéro : FR0401977

Classes : A01K63/04 , A01K61/20 , A01K61/00 , Y02A40/81 , A01K61/20 , A01K61/10

Déchu

NOUVELLE COMPOSITION INSECTICIDE ET SON UTILISATION, NOTAMMENT POUR L'IMPREGNATION DE MOUSTIQUAIRES

Enregistré le 25/03/2004

Expiré le 31/03/2017

Numéro : FR0403082

Classes : A01N37/18 , A01N47/22 , A01N57/16 , A01N61/00 , A47C29/006 , D06M16/00 , D21H21/36 , Y02A50/30 , A01N37/18 , A01N47/22 , A01N57/16 , A01N61/00 , A47C29/006 , D06M16/00 , D21H21/36 , Y02A50/30

Déchu

PROCEDE DE DEGRADATION DE MATIERES RICHES EN PROTEINES ET/OU LIPIDES

Enregistré le 15/04/2004

Expiré le 02/05/2017

Numéro : FR0403929

Classes : A23K10/12 , A23K10/20 , A23K10/26 , A23K10/37 , A23K50/70 , A23K50/75 , A23K50/90 , A23K50/80 , A61K35/63 , Y02P60/87 , A01K67/30 , A01K67/34 , A01K67/34 , A01K67/30

Déchu

SYSTEMES D'EXPRESSION DE PROTEINES RECOMBINANTES ET LEURS APPLICATIONS

Enregistré le 21/10/2004

Expiré le 02/11/2016

Numéro : FR0411212

Classes : C12N15/8212 , C12N15/8216 , C12N15/8218 , C12N15/8257 , C12N15/8218 , C12N15/8216 , C12N15/8257 , C12N15/8212

Déchu

VECTEURS VIRAUX POUR LA SUREXPRESSION OU POUR L'EXTINCTION DE GENES D'INTERET CHEZ LES PLANTES ET LEURS APPLICATIONS

Enregistré le 05/01/2005

Expiré le 28/01/2017

Numéro : FR0500090

Classes : C12N15/8203 , C12N15/8218

Dossier déchu définitivement

MOYENS POUR L'OBTENTION DE PROMASTIGOTES DE LEISHMANIES AVIRULENTS, PROMASTIGOTES OBTENUS ET LEURS APPLICATIONS

Enregistré le 10/02/2005

Expiré le 28/02/2015

Numéro : FR0501348

Classes : A61K39/008 , C12N15/79 , A61P33/02 , Y02A50/30 , C12N15/79 , A61K39/008 , Y02A50/30

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE PRODUCTION D'ACIDE SULFHYDRIQUE ET SON APPLICATION, NOTAMMENT A LA DEPOLLUTION D'EFFLUENTS CONTENANT DES METAUX LOURDS

Enregistré le 29/04/2005

Expiré le 30/04/2019

Numéro : FR0504386

Classes : C02F1/5236 , C02F3/345 , C02F9/00 , C02F2101/101 , C02F2101/20 , C12P3/00 , Y10S210/912 , C02F3/34 , C02F2101/22 , C12P3/00 , C01B17/16 , C12P3/00 , C02F2101/101 , C02F3/345 , C02F2101/20 , C02F9/00 , C02F1/5236 , Y10S210/912

Déchu

PROCEDE D'ENRICHISSEMENT DE RESIDUS LIGNOCELLULOSIQUES EN PROTEINES DE LEVURE

Enregistré le 07/06/2005

Expiré le 28/06/2014

Numéro : FR0505762

Classes : A23K10/12 , A23K10/32 , A23K10/38 , Y02E50/10 , Y02P60/87 , A23K10/18 , A23K10/33 , A23K10/38 , A23K10/12 , A23K10/32 , A23K10/38 , Y02E50/10 , Y02P60/87

Dossier déchu définitivement

APPAREIL POUR LE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE D'ECHANTILLONS DANS UN ECOULEMENT CONTINU

Enregistré le 08/02/2006

Expiré le 31/01/2015

Numéro : FR0601104

Classes : G01N1/14 , G01N1/18 , G01N33/18 , G01N2001/185 , Y10T74/19828 , Y10T74/19828 , G01N1/18 , G01N2001/185 , G01N1/14 , G01N33/18

Dossier déchu définitivement

UTILISATION DE LA CANTHIN-6-ONE ET SES ANALOGUES DANS LE TRAITEMENT DES PATHOLOGIES LIEES AUX MICOBACTERIES

Enregistré le 28/03/2006

Expiré le 31/03/2014

Numéro : FR0602677

Classes : A61K31/4375 , C07D471/16 , A61P31/00 , A61P31/06 , A61P31/08 , A61K31/4375 , C07D471/16

Déchu

UTILISATION D'INOCULA FONGIQUES POUR L'AMELIORATION DE LA PRODUCTION MARAICHERE

Enregistré le 25/07/2006

Expiré le 24/05/2014

Numéro : FR0606793

Classes : A01N63/30 , A01N63/14 , A01N63/30 , A01N63/14

Dossier déchu définitivement

NOUVELLES COMPOSITIONS D'INOCULA FONGIQUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR APPLICATION A L'AMELIORATION DE LA CROISSANCE DES CULTURES

Enregistré le 25/07/2006

Expiré le 24/05/2014

Numéro : FR0606794

Classes : C05F3/00 , C05F11/08 , Y02P20/145 , A01G18/10 , A01N63/30 , Y02A40/20 , Y02A40/28 , C05F11/08 , C05F3/00 , Y02P20/145 , A01G18/10 , A01N63/30 , Y02A40/20 , Y02A40/28

Dossier déchu définitivement

DISPOSITIF POUR LE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS EN SURFACE DANS UN COURS D'EAU EN PERIODE DE CRUE

Enregistré le 09/10/2006

Expiré le 31/10/2014

Numéro : FR0608841

Classes : G01N1/16 , G01N1/2035

Déchu

POLYNUCLEOTIDES ET POLYPEPTIDES IMPLIQUES DANS LE PALUDISME GESTATIONNEL, ET APPLICATIONS BIOLOGIQUES.

Enregistré le 17/04/2007

Expiré le 02/05/2016

Numéro : FR0702772

Classes : C07K14/445 , C07K16/205 , A61P33/06 , A61P37/04 , Y02A50/30 , C07K14/445 , C07K16/205

Déchu

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