| Code NAF ou APE : | 85.42Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de ECOLE CENTRALE DE NANTES
| SIREN : | 194 401 006 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 194 401 006 00011 |
| Forme juridique : | Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de ECOLE CENTRALE DE NANTES
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Etablissements de l'entreprise ECOLE CENTRALE DE NANTES
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Adresse : 1 RUE DE LA NOE 44300 NANTESDate de création : 20/11/1984Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Technologies industrielles fondamentales, spécialités pluritechnologiques des transformations, spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, boisCertification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
Etablissements de l'entreprise ECOLE CENTRALE DE NANTES
Dirigeants et représentants de ECOLE CENTRALE DE NANTES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ECOLE CENTRALE DE NANTES
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Documents juridiques de ECOLE CENTRALE DE NANTES
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Comptes annuels de ECOLE CENTRALE DE NANTES
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Conformité de ECOLE CENTRALE DE NANTES
Alertes de ECOLE CENTRALE DE NANTES
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Procédures collectives de ECOLE CENTRALE DE NANTES
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Contentieux de ECOLE CENTRALE DE NANTES
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Tribunal administratif de Nantes, 27/05/2026, 2305809Début du contentieux : 01/10/2018Position : DemandeurAutres parties : FITEC, Entreprise de travaux publics de l'ouest (ETPO), Artelia, SPIE INDUSTRIE, Assystem, APAVE EXPLOITATION FRANCE, GTIE SYNERTEC, Techniques études travaux interventions subaquatiques (TETIS), PSM PRESTATIONS SERVICES MECANIQUES, AXA FRANCE IARD, FITEC SUPPLY LTD, Entreprise de travaux publics de l'ouest, Assystem engineering and operation services (EOS)Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 28/04/2026, 2311062Début du contentieux : 24/05/2023Position : DéfendeurDispositif : Désistement d'office défaut confirm. reqLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 10/04/2026, 24NT03471Début du contentieux : 09/10/2024Position : DemandeurAutres parties : BPCE IARD, Société EDEIS, AXA FRANCE IARD, ABN AMRO BANK NV, Société SAXON BOUW B.V, MMA IARD, BOISSEAU BATIMENT, GROUPE A40 ARCHITECTES, Société MG SportsLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 31/03/2026, 2413716Début du contentieux : 19/08/2024Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 18/12/2025, 2413943Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 22/05/2025, 499285Début du contentieux : 22/02/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 30/04/2025, 2420062Début du contentieux : 06/05/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 17/02/2025, 2407125Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 26/12/2024, 2420152Début du contentieux : 06/05/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 15/10/2024, 2316810Début du contentieux : 15/11/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 09/10/2024, 2104851Début du contentieux : 06/10/2020Position : DemandeurAutres parties : Edeis, MG Sports, GROUPE A40 ARCHITECTESDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 08/10/2024, 24NT00877Début du contentieux : 16/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 08/10/2024, 2413742Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 08/10/2024, 2413963Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 12/09/2024, 2413058Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 14/08/2024, 2411425Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 28/06/2024, 2408537Début du contentieux : 22/02/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 13/05/2024, 24NT00878Début du contentieux : 16/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 04/04/2024, 475164Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, EtatDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 14/12/2023, 2316808Début du contentieux : 07/09/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 02/10/2023, 2314094Début du contentieux : 17/05/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 26/07/2023, 2107066Début du contentieux : 12/11/2020Position : DéfendeurAutres parties : HydetAu FluidDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 09/05/2023, 2305268Début du contentieux : 22/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nantes, 06/04/2023, 2303936Début du contentieux : 17/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 06/07/2018, 17NT00982Début du contentieux : 22/06/2015Position : DemandeurAutres parties : SATIM SOCIETE ARMORICAINE DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE DES METAUX, APAVE NORD-OUEST SAS, Société Technip France, Société d'architectes Rocheteau-Saillard (ARS), Société Bureau Veritas, MAIFLire sur Pappers Justice
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1 rue de la Noë 44321 NANTES
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Appels d'offres lancés par ECOLE CENTRALE DE NANTES
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Objet : Les prestations de conception, fabrication et installation de nouveaux équipements de recherche en hydrodynamique du bassin de traction de l’Ecole Centrale de Nantes. - conception, fabrication et installation de nouveaux générateur de houle et plage d’amortissement, lot 2
Montant : 370 078,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : 00001
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Objet : Marché de maitrise d’œuvre suite concours restreint dans le cadre du projet NEMO 2 relatif à la restructuration de la halle du bassin de traction (bât. G) sur le campus de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 891 624,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ARS ARCHITECTES URBANISTES ASSOCIES
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Objet : La Fourniture et l’installation de distributeurs avec leurs consommables sanitaires sur le site de Centrale Nantes
Montant : 139 999,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OBYO
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Objet : Fourniture, installation et mise en service de deux ensembles comprenant dalles/marbres anti-vibratiles et freins moteur dédiés aux bancs d’essais pour moteurs à combustion interne pour la plateforme expérimentale PLEX-H2 sur le campus de Centrale Nantes
Montant : 374 292,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENORISE (ENORISE SAS)
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Objet : La fourniture, le déploiement et la maintenance d’un logiciel permettant l’évaluation des formations, des enseignements et la réalisation d’enquêtes et de sondages pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 69 975,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 00001
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Objet : La fourniture, l’installation et la mise en service d’équipements spécialisés dédiés aux bancs d’essais pour moteurs à combustion interne destinés à la plateforme expérimentale PLEX-H2 sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Fourniture et installation du dispositif de distribution de l’hydrogène dans la cellule dédiée.
Montant : 63 375,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AVL FRANCE SAS
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Objet : Le marché a pour objet la fourniture, l’installation et la mise en service d’un hexapode pour les bassins d’essais avec mesure de mouvement en temps réel dans un environnement à forte humidité pour le Laboratoire de recherche en Hydrodynamique, Énergétique et Environnement Atmosphérique (LHEEA CNRS) de l’Ecole Centrale Nantes (ECN).
Montant : 223 199,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYMETRIE
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Objet : Prestations d’accompagnement et de conseils dans le cadre de la gestion des conflits au travail pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEMAPHORES
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Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un marché subséquent sur la base de l’accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Solutions compatibles Mac OS et/ou IOS et leurs extensions
Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS
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Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un marché subséquent suite à l’accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - postes de travail fixes et portables et leurs extensions
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : HP FRANCE SAS
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Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un marché subséquent sur le fondement de l’accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Stations de travail fixes et portables et leurs extensions
Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS
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Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un marché subséquent suite à l’accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Serveurs et solutions d’infrastructure accessoires
Montant : 1 100 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DELL.
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Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un marché subséquent suite à l’accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Complément et évolutions de solutions d’infrastructure
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SCC FRANCE (SCC. SCC DIRECT. SCC EXCHANGE. SCC STORE)
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Objet : Fourniture, installation et mise en service d’une caméra ultra-rapide pour l’Ecole Centrale de Nantes - Fourniture, installation et mise en service d’une caméra ultra-rapide (matériel reconditionné à neuf) pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 1
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Objet : La fourniture, l’installation et la mise en service d’une enceinte climatique pour essais de carbonatation sur matériaux cimentaires
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATIQUE ET THERMIQUE SERVICE
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Objet : marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une plateforme d’essais à l’échelle 1 de gestion intelligente des énergies vertes sur le campus de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 232 159,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ARCHITECTURES - CHABENES ET SCOTT
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Objet : Assistance à la maitrise d’ouvrage pour la réalisation de diagnostics P.E.M.D préalable à la déconstruction de bâtiments et de diagnostics de repérage amiante et plomb avant travaux pour l’Ecole Centrale de Nantes - Réalisation de diagnostics P.E.M.D préalable à une opération de déconstruction de bâtiments, ouvrages et équipements
Montant : 12 500,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU VERITAS SOLUTIONS
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Objet : Assistance à la maitrise d’ouvrage pour la réalisation de diagnostics P.E.M.D préalable à la déconstruction de bâtiments et de diagnostics de repérage amiante et plomb avant travaux pour l’Ecole Centrale de Nantes - Réalisation de diagnostics amiante et plomb avant travaux et démolition
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.E.D.EXPERTISES (AED GROUPE)
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Objet : Travaux d’adaptation d’un banc d’essais moteurs pour un moteur fonctionnant à l’hydrogène gazeux au Bâtiment H de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 189 950,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HORIBA FRANCE SAS
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Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 14 400,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.A.S. SN PINARD (PINARD)
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Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Charpente métallique
Montant : 87 275,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS DAVID
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Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 106 878,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS DAVID
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Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - VRD
Montant : 111 233,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGEON TP LOIRE ANJOU
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Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Gros Oeuvre
Montant : 40 570,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSEAU BATIMENT
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Objet : Travaux de construction d’une volière avec une zone de pilotage et un garage dans le cadre du projet PARMATAC sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Electricité - Courants faibles - SSI - Chauffage-Ventilation
Montant : 34 969,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUCATHERMY
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Objet : Prestations de services d’agences de voyages : prestations de transport, d’hébergement et services associés pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 12/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEEMORE TOURIST SERVICE
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Objet : Travaux de réaménagement d’ateliers d’enseignement au bâtiment P sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - ELECTRICITE
Montant : 52 500,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AM3 I PLUS
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Objet : Travaux de réaménagement d’ateliers d’enseignement au bâtiment P sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - VENTILATION - AIR COMPRIME - GAZ SPECIAUX
Montant : 85 900,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUCATHERMY
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Objet : Travaux de réaménagement d’ateliers d’enseignement au bâtiment P sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - AUTRES CORPS D’ETAT
Montant : 14 394,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSEAU BATIMENT
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Objet : Fourniture et livraison d’équipements intégrant de l’électronique de puissance, des composants de stockages et des outils logiciels pour la mise en oeuvre du pilotage d’un microréseaux électriques DC dans le cadre du projet GENIUS réalisé par l’Ecole Centrale de Nantes - Fourniture et livraison d’équipements intégrant de l’électronique de puissance, des composants de stockages et des outils logiciels pour la mise en oeuvre du pilotage d’un microréseaux électriques DC dans le cadre du projet GENIUS réalisé par l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 283 151,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 00001
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Objet : Fourniture et livraison d’équipements intégrant de l’électronique de puissance, des composants de stockages et des outils logiciels pour la mise en oeuvre du pilotage d’un microréseaux électriques DC dans le cadre du projet GENIUS réalisé par l’Ecole Centrale de Nantes - Fourniture et livraison d’équipements intégrant de l’électronique de puissance, des composants de stockages et des outils logiciels pour la mise en oeuvre du pilotage d’un microréseaux électriques DC dans le cadre du projet GENIUS réalisé par l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 169 542,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SPHEREA POWER & INSTRUMENTATION
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Objet : Prestations de maintenance du système d’information Aurion pour le compte de l’ECN
Montant : 156 220,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : AURIGA
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Objet : Prestations de gestion des déchets non dangereux, dangereux et DASRI de l’École Centrale de Nantes - COLLECTE ET TRAITEMENT DES DASRI DE L’ECN
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PROSERVE DASRI
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Objet : Travaux électriques de raccordement en contrôle d’accès des portes intérieures et extérieures des bâtiments A, D, F, J, L, P, S, T et U sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 66 723,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SDEL NANTES
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Objet : Prestations de gestion des déchets non dangereux, dangereux et DASRI de l’École Centrale de Nantes - COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS NON DANGEREUX DE L’ECN
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAPREC FRANCE
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Objet : Prestations de gestion des déchets non dangereux, dangereux et DASRI de l’École Centrale de Nantes - COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DE L’ECN
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE POUR L'OUEST DE RECONDITIONNEMENT DE DECHETS INDUSTRIELS
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Objet : Travaux de réfection des toitures terrasses des bâtiments MNO et L sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Réfection étanchéité du bâtiment L
Montant : 290 916,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANDEX
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Objet : Travaux de réfection des toitures terrasses des bâtiments MNO et L sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Réfection étanchéité des bâtiments MNO
Montant : 375 990,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD ATLANTIQUE ETANCHEITE
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Objet : Maîtrise d’œuvre dans le cadre de l’intégration d’une plateforme expérimentale banc frein pour moteurs à combustion hydrogène sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 112 320,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : BCF ENVIRONNEMENT
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Objet : Maîtrise d’œuvre dans le cadre de l’intégration d’une plateforme expérimentale banc frein pour moteur à combustion hydrogène sur le campus de l’École Centrale de Nantes
Montant : 152 330,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : BCF ENVIRONNEMENT
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Objet : Travaux de confortement du mur de soutènement entre les bâtiments G et H sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - TERRASSEMENTS - VRD
Montant : 9 170,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU T.P. (TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux de confortement du mur de soutènement entre les bâtiments G et H sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - INSTALLATION DE CHANTIER
Montant : 9 950,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GTM OUEST
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Objet : Travaux de confortement du mur de soutènement entre les bâtiments G et H sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - PAROIS DE SOUTENEMENTS
Montant : 140 984,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GTM OUEST
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Objet : Travaux de création du désenfumage et de couverture des patios du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Menuiseries extérieures Aluminium
Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIROITERIE 35
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Objet : Travaux de création du désenfumage et de couverture des patios du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Charpente métallique
Montant : 74 060,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DL ATLANTIQUE
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Objet : Travaux de création du désenfumage et de couverture des patios du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - SSI
Montant : 12 370,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LOIRE OCEAN
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Objet : Travaux de création du désenfumage et de couverture des patios du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Installation de chantier – Démolition - Gros-oeuvre
Montant : 25 185,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOISSEAU BATIMENT
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Objet : Travaux de création du désenfumage et de couverture des patios du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - Etanchéité
Montant : 197 769,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXIMA CONCEPT (EQUANS)
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Objet : Fourniture, Installation et mise en service d’une machine de placement fibre de type TFP (Tailored Fiber Placement) neuve ou d’occasion pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 59 700,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 00001
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Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - ELECTRICITE
Montant : 8 200,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEGELEC LOIRE OCEAN
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Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 30 514,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EL 2D (EL2D)
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Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - VRD - GROS OEUVRE
Montant : 14 761,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PIERRE BAUMARD (MAISONS DU LAYON)
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Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 14 500,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMH - ATELIER MENUISERIE HEULINOIS
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Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX PLAFOND
Montant : 6 350,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMH - ATELIER MENUISERIE HEULINOIS
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Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - REVETEMENT DE SOLS - FAIENCE
Montant : 13 998,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PIERRE BAUMARD (MAISONS DU LAYON)
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Objet : Travaux de mise en accessibilité des sanitaires et d’un bureau au sein des bâtiments MN et J sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes - PEINTURE - SIGNALETIQUE
Montant : 3 900,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOLUME ET COULEURS
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Objet : Fourniture en crédit-bail avec option d’achat, Installation, Mise en Service et Maintenance d’une - Cellule Robotisée WAAM pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 848 302,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : V.L.M
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Objet : Prestations de relevés et modélisations du patrimoine bâti de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GEOFIT EXPERT
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Objet : Fourniture, Installation et Mise en Service d’une machine de fabrication additive - et soustractive pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 373 900,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 47-488112900001
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Objet : Maitrise d’oeuvre pour l’installation d’une plateforme avancée de robotique mobile aérienne et terrestre pour la navigation autonome et collaborative sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 49 675,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OTEIS
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Objet : La fourniture en crédit-bail avec option d’achat, l’installation, la mise en service et - la maintenance de plusieurs matériels de mesure adaptés aux carburants innovants pour le compte - de l’Ecole Centrale de Nantes - appareil de mesure de concentrati...
Montant : 129 276,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HORIBA FRANCE SAS
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Objet : La fourniture en crédit-bail avec option d’achat, l’installation, la mise en service et - la maintenance de plusieurs matériels de mesure adaptés aux carburants innovants pour le compte - de l’Ecole Centrale de Nantes - appareil de mesure de la concentr...
Montant : 157 586,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HORIBA FRANCE SAS
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Objet : Réalisation des études de programmation dans le cadre de l’intégration d’une plateforme d’essais à l’échelle 1 de gestion intelligente des énergies vertes sur le campus de Centrale Nantes
Montant : 71 915,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMOLIA
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Objet : Prestations de nettoyage des locaux de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 1 271 769,00 € · Notifié le : 13/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ATALIAN PROPRETE
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Objet : Travaux de plomberie-chauffage dans le cadre de la rénovation des réseaux extérieurs et sous-stations de l’Ecole de Centrale Nantes
Montant : 1 210 000,00 € · Notifié le : 08/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEME-MOREAU
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Objet : Réalisation des études de programmation dans le cadre de l’intégration d’une plateforme expérimentale banc frein pour moteur à combustion d’hydrogène sur le campus de Centrale Nantes
Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 22/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASCOREAL
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Objet : Rénovation et extension d’une structure d’escalade de difficulté pour l’Ecole Centrale de Nantes - Structure artificielle d’escalade
Montant : 56 773,00 € · Notifié le : 14/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESCATECH
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Objet : Réalisation d’un programme d’essais sur les lignes d’ancrage et les câbles - électriques dynamiques sous-marins pour l’Ecole Centrale Nantes
Montant : 258 424,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 3 ans
Titulaire : INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER
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Objet : Prestations d’impressions diverses pour Centrale Nantes
Montant : 89 999,00 € · Notifié le : 15/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELIO GRAPHIC (DOCUWORLD NANTES)
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Objet : TRAVAUX MARITIMES DE RELEVAGE DU RACCORDEMENT ELECTRIQUE ET OPTIQUE (HUB) ET D’INSTALLATION DE CABLES SOUS-MARINS EQUIPES SUR LE SITE DU SEM-REV AU CROISIC (44) POUR L’ECOLE CENTRALE DE NANTES
Montant : 1 936 392,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INYANGA TECH SAS
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Objet : Assistance technique et accompagnement de l’Ecole Centrale de Nantes dans le cadre de la réalisation de travaux maritimes sur le site du SEM-REV au Croisic (44)
Montant : 139 999,00 € · Notifié le : 19/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LONDON OFFSHORE CONSULTANTS (FRANCE) (LONDON OFFSHORE CONSULTANTS (FRANCE) SARL)
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Objet : Fourniture, Installation, Mise en Service et Maintenance d’un LiDAR vent profiler - pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 132 250,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VAISALA FRANCE (LEOSPHERE)
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Objet : Remplacement des éléments de chauffage du bâtiment G sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 45 013,00 € · Notifié le : 16/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEME-MOREAU
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Objet : Mission de maîtrise d’œuvre dans le cadre des travaux de couverture des patios, réfection des toitures et désenfumage du bâtiment D sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes.
Montant : 41 652,00 € · Notifié le : 28/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART X BAT
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Objet : Travaux d’adaptation d’un banc d’essais moteurs pour un moteur fonctionnant à l’hydrogène gazeux au Bâtiment H de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 28/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HORIBA FRANCE SAS
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Objet : Fourniture de gaz pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 113 800,00 € · Notifié le : 19/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Fourniture d’électricité et de gaz naturel pour l’Ecole Centrale de Nantes - Fourniture d’électricité
Montant : 2 750 000,00 € · Notifié le : 24/08/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d’un calculateur destiné au calcul intensif et à la visualisation parallèle de simulations numériques de grandes tailles
Montant : 1 769 309,00 € · Notifié le : 03/08/2022 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BULL SAS
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Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Cloisons doublages - Faux-Plafonds - Menuiseries intéreieures
Montant : 129 026,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADM BRODU
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Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Installations de chantier – Démolition - - VRD - Fondations - Gros-œuvre
Montant : 1 255 650,00 € · Notifié le : 03/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE
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Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Ascenseur
Montant : 20 100,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORONA SUD-OUEST
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Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Pont roulant
Montant : 17 900,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERE MAINTENANCE - SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS ELECTRIQUES ET DE MAINTENANCE
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Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Couverture – Etanchéité - Bardage
Montant : 244 000,00 € · Notifié le : 23/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMAC
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Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Menuiseries extérieures - Portes sectionnelles
Montant : 109 514,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BONNET
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Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Métallerie
Montant : 99 716,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANCENIENNE DE SERRURERIE
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Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Carrelage faience - Sols souples
Montant : 61 000,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOLUME ET COULEURS
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Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Cauffage ventilation climatisation - Plomberie sanitaire
Montant : 262 412,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CEME-MOREAU
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Objet : Travaux de réhabilitation des ateliers et bureaux de recherche du bassin océanique sur le site de l’École Centrale de Nantes - Electricité CFO-CFA
Montant : 234 200,00 € · Notifié le : 20/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LOIRE OCEAN
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Objet : Réalisation d’essais en soufflerie d’un rotor fletner pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CTRE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE DU BATIMENT
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Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance d’une borne pédagogique interactive tactile pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 25 175,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE CARTEL
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Objet : Marché subséquent en mode projet pour l’acquisition de matériels informatiques, sur le fondement de l’AC Amue MatInfo5 LOT 4
Montant : 106 705,00 € · Notifié le : 25/03/2022 · Durée : 3 ans
Titulaire : HEWLETT-PACKARD FRANCE
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Objet : Travaux d’installation d’une ventilation au bâtiment A de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 63 500,00 € · Notifié le : 25/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA OUEST
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Objet : Fourniture de câbles sous-marins avec équipements annexes dédiés à la récupération d’énergie en mer sur le site du SEM-REV au Croisic (44) pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 2 549 472,00 € · Notifié le : 09/02/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INYANGA TECH SAS
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Objet : Suivi de la position du tracé du câble d’énergie SEM-REV, de ses systèmes de protection et de sa profondeur d’ensouillage et levé bathymétrique pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 137 918,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERENMAR (SHIP AS A SERVICE)
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Objet : Prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage, de Déploiement et de Maintien en Conditions Opérationnelles de l’infrastructure de sauvegarde informatique de l’Ecole Centrale de Nantes.
Montant : 68 858,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OCI OUEST (ILIANE)
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Objet : Mission de programmation dans le cadre du projet de developpement de Penn Avel au Croisic : création d’un centre d’exposition & d’une pépinière d’entreprises pour le SEM-REV de Centrale Nantes
Montant : 37 800,00 € · Notifié le : 08/02/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDA CONCEPT
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Objet : Traitement des pathologies des casquettes béton et des passerelles sur le site de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 146 986,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROFIL ARMOR
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Objet : Accompagnement au montage de projets européens et nationaux dans le domaine des énergies marines renouvelables
Montant : 138 999,00 € · Notifié le : 23/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERDYN CONSULTANTS (ERDYN)
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Objet : Modernisation d’un système de suivi de mouvement d’un utilisateur (tracking) pour l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 33 516,00 € · Notifié le : 10/11/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMMERSION
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Objet : Fourniture d’un système d’inspection sous-marine pour le site d’essais SEMREV de l’Ecole Centrale de Nantes
Montant : 65 735,00 € · Notifié le : 02/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESCADRONE
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Labels et certificats de ECOLE CENTRALE DE NANTES
Marques déposées par ECOLE CENTRALE DE NANTES
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KIVO INCUBATEUR CENTRALE NANTES AUDENCIA NANTES UNIVERSITEEnregistrée le 16/10/2025Expire le 16/10/2035Classes : 35 , 41 , 42Numéro : FR5190216Marque enregistrée
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KIVO CENTRALE NANTES - AUDENCIA - NANTES UNIVERSITEEnregistrée le 11/07/2025Expire le 11/07/2035Classes : 35 , 41 , 42Numéro : FR5163717Marque enregistrée
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STATIONISEnregistrée le 26/11/2020Expire le 26/11/2030Classes : 09 , 35 , 41 , 42Numéro : FR4706919Marque enregistrée
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web in pulse by Centrale NantesEnregistrée le 20/02/2019Expire le 20/02/2029Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR4527623Marque enregistrée
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NAMTECH : NANTES ATLANTIC MANAGEMENT AND TECHNOLOGYEnregistrée le 10/01/2011Expire le 10/01/2021Classes : 41 , 42Numéro : FR3796026Marque expirée
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ÉCOLE CENTRALE DE NANTESEnregistrée le 07/04/2009Expire le 07/04/2029Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3642482Marque renouvelée
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CENTRALE NANTESEnregistrée le 07/04/2009Expire le 07/04/2029Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3642487Marque renouvelée
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ECNEnregistrée le 07/04/2009Expire le 07/04/2029Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3642497Marque renouvelée
Brevets déposés par ECOLE CENTRALE DE NANTES
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DISPOSITIF D'ABSORPTION D'ENERGIE PROGRAMMABLE, POUR L'ATTENUATION D'UN CHOCEnregistré le 26/03/1997Expiré le 23/03/2011Numéro : FR9703924Classes : B62D21/15 , B60R19/34 , B60R22/28 , F16F1/366 , F16F7/12Dossier déchu définitivement
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PERFECTIONNEMENT AUX TAMPONS AMORTISSEURS D'ACCOSTAGE POUR VEHICULES FERROVIAIRESEnregistré le 25/02/1998Expiré le 18/02/2011Numéro : FR9802459Classes : F16F7/125 , B61G11/14 , B61G11/16 , F16F7/123 , F16F7/127Dossier déchu définitivement
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DISPOSITIF ABSORBEUR DE CHOCS POUR TAMPON AMORTISSEUR DE VEHICULES FERROVIAIRES OU AUTRESEnregistré le 14/04/1998Expiré le 20/04/2011Numéro : FR9804796Classes : F16F7/127 , B61G11/14 , B61G11/16Dossier déchu définitivement
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DISPOSITIF ABSORBEUR DE CHOCS POUR VEHICULES FERROVIAIRES OU AUTRESEnregistré le 01/02/1999Expiré le 18/02/2011Numéro : FR9901273Classes : B61G7/10 , B61D15/06Dossier déchu définitivement
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DISPOSITIF ABSORBEUR DE CHOCS POUR UN TAMPON CLASSIQUE FERROVIAIREEnregistré le 10/02/1999Expiré le 18/02/2011Numéro : FR9901763Classes : B61G11/16Dossier déchu définitivement
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PROCEDE DE PROTECTION D'OUVRAGES D'ART OU AUTRES COMPRENANT DES CABLES TENDUS DE PRECONTRAINTE EXTERIEURE ET/OU DES CABLES PORTEURS ET/OU DES TIRANTSEnregistré le 29/04/2002Expiré le 30/04/2019Numéro : FR0205353Classes : E01D19/00 , E01D22/00 , F16F7/123 , E01D19/00 , F16F7/123 , E01D22/00Déchu
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DISPOSITIF D'ABSORPTION D'ENERGIEEnregistré le 24/04/2002Expiré le 02/05/2011Numéro : FR0205105Classes : F16F7/123 , F16F2230/0052Déchu
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DISPOSITIF DE DEPLACEMENT ET D'ORIENTATION D'UN OBJET DANS L'ESPACE ET UTILISATION EN USINAGE RAPIDEEnregistré le 05/02/2003Expiré le 27/02/2008Numéro : FR0301350Classes : B23Q1/5462 , B23Q1/5468 , B25J17/0266 , B25J9/0036 , Y10T74/20207 , Y10T74/20335 , Y10T74/20305 , Y10T74/20317 , Y10T74/20213 , Y10T74/20207 , Y10T74/20335 , Y10T74/20305 , Y10T74/20317 , Y10T74/20213 , B23Q1/5462 , B23Q1/5468 , B25J17/0266 , B25J9/0036Dossier déchu définitivement
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BANC D'ESSAI UNIVERSEL DESTINE A LA CARACTERISATION DES LOIS DE COMPORTEMENT STATIQUE ET DYNAMIQUE DE TOUS MATERIAUXEnregistré le 23/07/2003Expiré le 13/07/2011Numéro : FR0308971Classes : G01N3/307 , G01N3/08Dossier déchu définitivement
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STRUCTURE AMORTISSEUR DE CHOCS, EN PARTICULIER POUR LES CIRCUITS DE COMPETITIONS AUTOMOBILES.Enregistré le 26/01/2007Expiré le 21/01/2009Numéro : FR0700547Classes : E01F15/145Dossier déchu définitivement
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DISPOSITIF POUR CONVERTIR UNE ENERGIE DE HOULE EN ENERGIE UTILISABLE NOTAMMENT ELECTRIQUE ET PROCEDE ASSOCIEEnregistré le 04/06/2008Expiré le 30/06/2020Numéro : FR0853695Classes : F03B13/20 , F03B15/00 , F05B2260/40 , Y02E10/30 , F05B2250/44 , F03B13/20 , F03B15/00 , F05B2260/40 , Y02E10/30Déchu
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ELECTRODE POUR MACHINES-OUTILS DE FORMAGE ELECTRO-HYDRAULIQUEEnregistré le 04/07/2008Expiré le 31/07/2020Numéro : FR0803796Classes : B21D26/10Déchu
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ROBOT PARALLELE A DEUX DEGRES DE LIBERTE PRESENTANT DEUX CHAINES CINEMATIQUES DONT LA RAIDEUR EN FLEXION ETS MAXIMISEEEnregistré le 22/11/2010Expiré le 30/11/2020Numéro : FR1004525Classes : B25J9/1065 , B25J17/0266 , Y10T74/20329 , Y10S901/15 , Y10T74/20329 , B25J17/0266 , B25J9/1065 , B25J18/00 , Y10S901/15Déchu
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PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA SIMULATION EN TEMPS REEL DE SYSTEMES ET DE PROCESSUS COMPLEXESEnregistré le 01/11/2011Expiré le 30/11/2023Numéro : FR1159885Classes : G06F17/13 , G06F17/17 , G05B17/02 , G06F17/13 , G06F17/17 , G05B17/02 , G05B13/04Déchu
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PROCEDE ET DISPOSITIF D'USINAGE PAR ADDITION DE MATIERE ET MISE EN FORME COMBINEESEnregistré le 02/12/2011Expiré le 02/01/2024Numéro : FR1161126Classes : B21D22/16 , B23K26/0093 , B23K26/083 , B23K26/0884 , B23K26/34 , B23K37/0408 , B23K37/047 , B23P15/00 , B23P17/00 , B23P23/04 , B23Q39/024 , G05B19/4099 , G05B2219/49328 , G05B2219/49358 , G05B2219/49018 , B23P15/00 , B23P17/00 , B23K26/34 , B21D22/16 , B23Q39/024 , B23K37/0408 , B23K37/047 , B23K26/0093 , B23K26/083 , B23K26/0884 , G05B19/4099 , G05B2219/49018 , G05B2219/49328 , G05B2219/49358 , B23K26/32 , Y10T29/5176 , Y10T29/49982 , B23K2103/16 , B23K2103/172 , B23P23/04 , B33Y30/00 , Y10T29/5176 , Y10T29/49982 , B23K2103/16 , B23K2103/172 , G05B19/4099 , G05B2219/49018 , G05B2219/49328 , G05B2219/49358 , B23K26/32 , B23P15/00 , B23P17/00 , B23K26/34 , B21D22/16 , B23Q39/024 , B23K37/0408 , B23K37/047 , B23K26/0093 , B23K26/083 , B23K26/0884 , B23P23/04Déchu
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PROCEDE DE SOUDAGE A GRANDE VITESSE DE DEUX PAROIS DE DEUX PIECESEnregistré le 13/11/2012Expiré le 02/12/2013Numéro : FR1260785Classes : B23K20/06 , B29C65/002 , B29C66/1122 , B29C66/21 , B29C66/41 , B29C66/43 , B29C66/73141 , B29C66/81262 , B29C66/8244 , B29K2995/0007Déchu
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MACHINE D'ELECTRO-HYDROFORMAGE POUR LA DEFORMATION PLASTIQUE D'UNE PARTIE PROJECTILE DE LA PAROI D'UNE PIECE A FORMEREnregistré le 01/08/2013Expiré le 31/08/2023Numéro : FR1357632Classes : B21D26/06 , B21D26/12 , B21D26/08 , B21D26/06 , B21D26/12 , B21D26/045Déchu
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PROCEDE POUR L'ASSEMBLAGE ENTRE UNE PIECE EN MATERIAU METALLIQUE ET UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE A MATRICE ORGANIQUEEnregistré le 19/12/2014Expire le 20/11/2026Numéro : FR1462943Classes : B23K20/06 , B23K31/02 , B29C66/721 , B29C66/742 , B29L2031/3002 , B29C66/1122 , B29C66/43 , B29C66/45 , B29C66/7392 , B29C65/002 , B23K2103/10 , B23K2103/14 , B23K2103/18 , B23K2103/42 , B23K2103/172 , B23K2103/10 , B23K2103/14 , B23K2103/18 , B23K2103/42 , B23K2103/172 , B23K20/06 , B23K31/02 , B29C66/721 , B29C66/742 , B29C66/1122 , B29C66/43 , B29C66/45 , B29C66/7392 , B29C65/002 , B29L2031/3002 , B29C66/003 , B29C66/826 , B29C65/004 , B29C66/472 , B29C66/712 , B29C66/30325 , B32B15/08 , B29C65/02 , B29K2705/00
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DISPOSITIF D'EQUILIBRAGE DE CHARGE POUR BRAS ARTICULE, APPAREIL ET PROCEDE DE MANIPULATION DE CHARGE ASSOCIESEnregistré le 19/12/2014Expiré le 31/12/2019Numéro : FR1462980Classes : B25J9/1065 , B25J19/0016 , F16M11/08 , F16M11/2092 , F16M11/24 , F16M2200/041 , F16M2200/044 , F16M2200/063 , B25J9/06 , B25J9/1065 , B25J19/0016 , F16M11/08 , F16M11/2092 , F16M11/24 , F16M2200/041 , F16M2200/044 , F16M2200/063Déchu
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SYSTEME DE GENERATION DE VAGUES DANS UN BASSINEnregistré le 20/02/2015Expiré le 02/03/2020Numéro : FR1551501Classes : F03B3/10 , F05B2210/404 , E04H4/0006 , Y02E10/20 , Y02E10/30 , F03B3/10 , F05B2210/404 , Y02E10/20 , Y02E10/30 , E04H4/0006Déchu
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DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR PROJECTION ET FUSION DE POUDREEnregistré le 31/12/2015Expiré le 28/12/2021Numéro : FR1502753Classes : B05B12/08 , B33Y30/00 , B05B15/18 , B05B15/14 , B05B7/228 , Y02P10/25 , B22F12/53 , B22F10/25 , B22F12/53 , B33Y30/00 , B05B7/228 , B05B12/08 , B05B15/18 , B22F2009/088 , B22F10/25 , Y02P10/25 , B05B12/08 , B33Y30/00 , B05B15/18 , B05B15/14 , Y02P10/25 , B22F10/25 , B22F12/53 , B05B7/228Rejeté
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PROCEDE ET SYSTEME POUR LE REGLAGE D'UN DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVEEnregistré le 31/12/2015Expiré le 02/01/2024Numéro : FR1502754Classes : B05B7/228 , B33Y50/02 , G05B19/18 , B29C64/393 , Y02P10/25 , B22F10/31 , B22F12/53 , B22F10/25 , B22F12/90 , B29C64/393 , B29C64/268 , B33Y50/02 , B22F12/90 , B22F10/25 , B22F10/31 , B22F12/53 , B33Y50/02 , B05B7/228 , G05B19/401 , G05B19/18 , Y02P10/25 , B22F10/25 , B22F12/53 , B22F12/90 , B22F10/31 , B29C64/393 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , G06T7/62 , B29C64/153 , B29C64/268 , G06T7/001Déchu
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PROCEDE DE FABRICATION ADDITIVE ET PIECE OBTENUE PAR UN TEL PROCEDEEnregistré le 22/04/2016Expiré le 30/04/2024Numéro : FR1670190Classes : B22F5/10 , B22F7/08 , B22F2005/103 , B33Y10/00 , B29C64/40 , B23K31/02 , B23K2101/005 , B23K2103/04 , Y02P10/25 , B22F10/47 , B22F10/66 , B22F10/25 , B22F10/22 , B33Y40/20 , B33Y40/20 , B22F7/08 , B22F10/22 , B22F10/25 , B22F10/47 , B22F10/66Déchu
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PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE DEUX PIECES DE MATERIAUX DIFFERENTS ET ENSEMBLE ISSU DU PROCEDE D'ASSEMBLAGEEnregistré le 28/04/2017Expiré le 30/04/2024Numéro : FR1753783Classes : B21D26/14 , B23K20/227 , B23K20/2275 , B23K20/233 , B23K20/2336 , B29C66/742 , B23K2103/04 , B23K2103/12 , B23K2103/20 , B23K2103/22 , B23K2103/24 , B21D39/032 , B29L2031/737 , B29C65/562 , B29C66/71 , B29C66/721 , B29C66/72143 , B29C66/73521 , B29C66/7392 , B29C66/7394 , B29C66/72141 , B29C66/1122 , B23K20/06 , B29C66/43 , B29C66/7212 , B29C66/7422 , B29C66/74283 , B23K2103/10 , B23K2103/14 , B23K2103/18 , B23K2103/172 , B29C66/1122 , B29C65/38 , B23K20/06 , B29C66/43 , B29C66/7212 , B29C66/7422 , B29C66/74283 , B23K31/025 , B23K2103/10 , B23K2103/14 , B23K2103/18 , B23K2103/42 , B23K2103/172 , B23K2103/22 , B23K2103/20 , B23K20/227 , B23K20/233 , B23K20/2336 , B23K2103/12 , B23K20/2275 , B21D26/14 , B23K2103/24 , B21D39/032 , B29C66/73521 , B29C66/742 , B23K2103/04 , B29C65/562 , B29C66/721 , B29C66/71 , B29C66/7392 , B29C66/72141 , B29C66/72143 , B29L2031/737 , B29C66/7394Déchu
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DISPOSITIF AUTOMATISE DE CHARGE D'UN VEHICULE ELECTRIQUEEnregistré le 08/03/2018Expire le 20/03/2027Numéro : FR1852014Classes : B25J9/1065 , B60L53/14 , B60L53/30 , B60L53/37 , Y02T10/70 , Y02T10/7072 , Y02T90/12 , Y02T90/14
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PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE FABRICATION ADDITIVE PAR AGGLOMÉRATION D’UN MATÉRIAU GRANULAIREEnregistré le 07/07/2018Expire le 30/07/2026Numéro : FR1870818Classes : B22C1/02 , B22C1/162 , B22C1/188 , B22C5/00 , B22C9/02 , B22C19/02 , B22C19/04 , B28B1/001 , Y02P10/25 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y70/00 , B22C1/02 , B22C1/162 , B22C1/188 , B22C5/00 , B22C9/02 , B22C19/02 , B22C19/04
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DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE DÉPOSE D’UN MATÉRIAU GRANULAIRE POUR LA FABRICATION ADDITIVEEnregistré le 07/07/2018Expire le 30/07/2026Numéro : FR1870817Classes : B33Y10/00 , B29C64/153 , B29C64/165 , B29C64/209 , B29C64/214 , B29C64/255 , B33Y30/00 , Y02P10/25 , B22F12/52 , B22F12/67 , B22F10/28 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y40/00 , B29C64/214 , B29C64/329 , B29C64/236 , B29C64/153 , B22F10/28 , B22F12/52 , B22F12/67
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DISPOSITIF ET PROCÉDÉ POUR LA FABRICATION ADDITIVEEnregistré le 07/07/2018Expire le 30/07/2026Numéro : FR1870816Classes : B33Y10/00 , B33Y30/00 , B29C64/106 , B29C64/153 , B29C64/165 , B29C64/209 , B29C64/241 , B22F12/222 , B22F10/28 , B22F12/226 , B22F12/52 , B22F12/45 , B22F12/67 , B22F12/55 , B33Y10/00 , B33Y30/00 , B33Y40/00 , B33Y50/00 , B29C64/214 , B29C64/329 , B29C64/153 , B29C64/386 , B29C64/241 , B22F12/226 , B22F12/67 , B22F10/80 , B22F12/52 , B22F10/28 , B28B1/001 , B29C64/209 , B22F12/222 , B22F12/45 , B22F12/55
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Pale de rotor d’éolienne comportant un actionneur fluidique et procédé d’amélioration des performances aérodynamiques des éoliennesEnregistré le 13/06/2019Expiré le 30/06/2022Numéro : FR1906307Classes : F03D1/0675 , F03D7/022 , F05B2240/30 , F05B2260/60 , F05B2260/601 , Y02E10/72Déchu
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Procédé et dispositif électronique de détermination d’un ensemble de grandeur(s) relatif à au moins un échantillon à partir d’un dispositif de spectrométrie, programme d’ordinateur et système de mesure associésEnregistré le 28/05/2020Expiré le 31/05/2024Numéro : FR2005660Classes : G01N30/8665 , H01J49/0009 , G01N27/622 , G01N30/72Déchu
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Procédé et dispositif électronique d’estimation d’un ensemble de composant(s) d’un produit à partir d’un dispositif de spectrométrie, programme d’ordinateur et système de mesure associésEnregistré le 01/10/2020Expiré le 21/10/2025Numéro : FR2010039Classes : H01J49/0031 , H01J49/0036Déchu
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IMPLANTS CORPORELS TRIDIMENSIONNELSEnregistré le 25/06/2021Expire le 24/06/2026Numéro : FR2106827Classes : A61L27/26 , A61L27/52 , A61L27/56 , A61L2430/04 , A61L27/52 , A61L27/26 , A61L27/56 , A61L2430/04 , A61L2300/418 , B33Y80/00 , B33Y10/00 , B33Y80/00 , B29C64/118 , B29C64/30 , B33Y40/20 , A61L27/26 , A61L27/52 , A61L27/56 , A61L2430/04 , B29C71/0009 , B29K2005/00 , B29K2089/00 , B29K2105/0061 , B29K2105/0088 , B29K2995/0077 , B29L2031/7532
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Dispositif et procédé de formage dynamique d’une tôle électriquement conductrice, utilisant un amortissement magnétiqueEnregistré le 28/06/2022Expire le 30/06/2026Numéro : FR2206441Classes : B21D26/14 , B21D26/06
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Procédé d’estimation d’une valeur future du déséquilibre axial de puissance dans un réacteur nucléaireEnregistré le 31/10/2022Expire le 11/09/2026Numéro : FR2211365Classes : G06F30/27 , G06F17/18 , G06F2119/02 , G21D3/001 , G21C17/10 , Y02E30/30
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Procédé d’obtention d’une image haute résolution d’un échantillonEnregistré le 30/08/2023Expire le 01/06/2027Numéro : FR2309082Classes : G06T2207/10056 , G06T5/50 , G06T5/92 , G06T2207/20216 , G06T2207/20076 , G02B21/367 , G02B21/16
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Système de pluviationEnregistré le 31/07/2024Expire le 30/07/2026Numéro : FR2408488Classes : G01N33/0091 , G01N33/24