Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
Pappers IA
Mise à jour INSEE : le 11/06/2026

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

200 038 933 · Inactive depuis le 01/01/2017
Adresse : 1 RUE SERRE DU SERRET, 07000 PRIVAS
Activité : Administration publique générale
Effectif : 0 salarié (donnée 2017)
Création : 31/12/2013

Informations juridiques de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

SIREN : 200 038 933
SIRET (siège) : 200 038 933 00012
Forme juridique : Communauté d'agglomération
Numéro de TVA : FR24200038933
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

  • Établissement

    Fermé

    200 038 933 00012
    Adresse : 1 RUE SERRE DU SERRET 07000 PRIVAS
    Date de création : 31/12/2013
    Date de clôture : 01/01/2017
  • Établissement

    Fermé

    200 038 933 00087
    Adresse : 1 RUE SERRE DU SERRET 07000 PRIVAS
    Date de création : 31/12/2013
    Date de clôture : 01/01/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    Fermé

    200 038 933 00053
    Adresse : 1 RUE SERRE DU SERRET 07000 PRIVAS
    Date de création : 31/12/2013
    Date de clôture : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT REGIE
  • Établissement

    Fermé

    200 038 933 00046
    Adresse : 1 RUE SERRE DU SERRET 07000 PRIVAS
    Date de création : 31/12/2013
    Date de clôture : 31/12/2015
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT DELEGATION SERVICE PUBLIC
  • Établissement

    Fermé

    200 038 933 00020
    Adresse : 1 RUE SERRE DU SERRET 07000 PRIVAS
    Date de création : 31/12/2013
    Date de clôture : 01/01/2017
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : TRANSPORTS

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Finances de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

  • Tribunal administratif de Lyon, 11/12/2025, 2515077
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE SAINT GEORGES SUR L AA, SCI DE LA LANGOUETTE, SCI LAUVE BLANCS
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 14/11/2024, 2204688
    Début du contentieux : 30/09/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : DELABIE, PNAS PARIS NORD ASSURANCES SERVICES, CHABANNE INGENIERIE, DAVID CARRELAGES, L'auxiliaire, SDEA SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT, Société 2MS, COMMUNE DE PRIVAS, ROUX CABRERO ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT, AXIMA CONCEPT, Agence Chabanne Architecte, SMA SA, LA RHODANIENNE DE CARRELAGE, Société MMA B, Société MMA B Assurances Mutuelles, Société Métalleries du Forez - Q Blanchet, Société L'Auxiliaire, SOCOTEC CONSTRUCTION, Société Compagnie Paris Nord Assurances Services, CERAMICA PADANA CASALGRANDE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 14/08/2024, 2408135
    Position : Défendeur
    Autres parties : Fédération de l'Ardèche pour la pêche et la protection du milieu aquatique, Préfète de l'Ardèche
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 10/08/2024, 2408082
    Position : Défendeur
    Autres parties : Fédération de l'Ardèche pour la pêche et la protection du milieu aquatique, Préfète de l'Ardèche
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 29/05/2024, 2204688
    Début du contentieux : 30/09/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : ROUX CABRERO ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT, Société L'Auxiliaire, CHABANNE INGENIERIE, DAVID CARRELAGES, SDEA SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT, D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT, CERAMICA PADANA CASALGRANDE
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 29/02/2024, 2204688
    Début du contentieux : 30/09/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : PNAS PARIS NORD ASSURANCES SERVICES, ROUX CABRERO ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT, AXIMA CONCEPT, Agence Chabanne Architecte, LA RHODANIENNE DE CARRELAGE, Société MMA B, Société MMA B Assurances Mutuelles, Société Métalleries du Forez - R Blanchet, Société L'Auxiliaire, SOCOTEC CONSTRUCTION, DELABIE, S.A. SMA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 18/01/2024, 2205619
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE LA VOULTE SUR RHONE, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 04/10/2023, 2204688
    Début du contentieux : 30/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXIMA CONCEPT, DELABIE, ROUX CABRERO ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT, Agence Chabanne Architecte, SMA, LA RHODANIENNE DE CARRELAGE, MMA B, MMA B Assurances Mutuelles, Compagnie, Métalleries du Forez - P Blanchet, SOCOTEC CONSTRUCTION, L'Auxiliaire, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 06/07/2023, 22LY00248
    Début du contentieux : 22/11/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOC IMMOBILIERE FAURE ET CIE, DITIS, Summitco Ltd, COMMUNE DE SAINT JULIEN EN SAINT ALBAN
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 30/09/2022, 2204688
    Position : Demandeur
    Autres parties : AXIMA CONCEPT, ROUX CABRERO ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT, Société Axa France B, Société SMA
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 04/08/2022, 20LY02410
    Début du contentieux : 11/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 04/08/2022, 20LY02409
    Début du contentieux : 11/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 04/08/2022, 20LY02411
    Début du contentieux : 11/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 04/08/2022, 20LY02412
    Début du contentieux : 11/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 04/08/2022, 20LY02407
    Début du contentieux : 11/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 04/08/2022, 20LY02408
    Début du contentieux : 11/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 25/07/2022, 2205620
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE LA VOULTE SUR RHONE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 RUE SERRE DU SERRET
07000 PRIVAS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

  • Objet : Assurances pour les besoins de la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche et du CIAS Privas Centre Ardèche.

    Montant : 117 316,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BUREAU EUROPEEN D ASSURANCE HOSPITALIERE (BEAH)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle petite enfance à Saint-Laurent du Pape

    Montant : 60 504,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE 3A

    En savoir plus
  • Objet : Lot 3 : Flotte véhicules et risques annexes

    Montant : 170 492,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPAMA MEDITERRANEE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 4 : Risques statutaires agents affiliés CNRACL

    Montant : 177 648,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : YVELIN SAS

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la réhabilitation de la déchetterie de Saint-Sauveur-de-Montagut.

    Montant : 44 800,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU ETUDES AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL

    En savoir plus
  • Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre relative à l’aménagement et la viabilisation d’un terrain en zone d’activités sur la commune de Privas

    Montant : 32 475,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NALDEO

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation - rénovation - de la piscine de Beauchastel

    Montant : 287 700,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ARCANE ARCHITECTES

    En savoir plus
  • Objet : Étude pour l’élaboration d’un plan de gestion de l’espace naturel sensible "Roc de Gourdon et contreforts du Coiron"

    Montant : 27 500,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Schéma directeur d’assainissement pluvial et étude du risque inondation associé au ruissellement pluvial des communes - Zonage d’assainissement pluviaux.

    Montant : 698 951,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CEREG INGENIERIE SARL

    En savoir plus
  • Objet : Commune de Saint-Sauveur-de-Montagut - Travaux sur postes de refoulement

    Montant : 298 500,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POMPAGE RHONE-ALPES

    En savoir plus
  • Objet : Mise en place d’un service d’autopartage de voitures en libre service sur le territoire de la CAPCA

    Montant : 205 695,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLEM' (SANTE ET ENVIRONNEMENT / MOPEASY)

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 : Construction de la station d’épuration du Village type "filtre planté de roseaux" - Capacité : 60 E.H.

    Montant : 88 389,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL PEREIRA FTP

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation des réseaux humides et des réseaux secs, en lien avec l’aménagement de la RD2C sur la Commune de CHOMERAC.

    Montant : 985 053,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus
  • Objet : Sondages géotechniques pour la mission d’études de diagnostic et de proposition de solutions alternatives de protection du système d’endiguement de la Payre

    Montant : 44 930,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GINGER CEBTP

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2 : Lavage et désinfection des conteneurs aériens, semi-enterrés et enterrés d’apport volontaire

    Montant : 1 300 000,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MINERIS PROPRETE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 : Lavage et désinfection des bacs roulants

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MINERIS PROPRETE

    En savoir plus
  • Objet : Étude géophysique et assistance à maitrise d’ouvrage pour l’organisation et le suivi des travaux de forage, du pompage d’essai et d’un réseau d’irrigation du premier lieu test agricole

    Montant : 26 600,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDEES-EAUX

    En savoir plus
  • Objet : Etude prospective sur l’organisation du service public de l’assainissement collectif sur les périmètres « Chambenier » et « Vernoux » et sur le périmètre « Station d’épuration de la zone d’activité de la commune de Le Pouzin ».

    Montant : 81 221,00 € · Notifié le : 14/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GETUDES MEDITERRANEE

    En savoir plus
  • Objet : Étude de faisabilité et de programmation pour la construction d’une unité centrale de production de repas

    Montant : 39 500,00 € · Notifié le : 13/05/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPI CONSULTANT

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2 : Réseaux : collecteurs, canalisations & ouvrages annexes

    Montant : 292 719,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE FAURIE

    En savoir plus
  • Objet : Création d’une nouvelle station d’épuration à Saint-Sauveur-de-Montagut

    Montant : 832 440,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ISTEEP

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2 : Fourniture et livraison de conteneurs semi-enterrés AV avec cuve béton

    Montant : 1 300 000,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONTENUR SL

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 : Fourniture et livraison de conteneurs semi-enterrés AV avec cuve rigide acier ou plastique

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONTENUR SL

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2 : Mise à disposition d’équipements, enlèvement, tassage, transport et traitement/valorisation des ferrailles collectés dans les 2 déchèteries du secteur "Régie"

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 20/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOLUWASTE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 : Mise à disposition d’équipements, tassage, enlèvement, transport et transport/valorisation des encombrants, cartons et bois collectés dans les 2 déchèteries du secteur"Régie"

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANCHER ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : 2023-02-01-Travaux de rétablissement de la continuité écologique et de valorisation paysagère sur la Glueyre à Saint-Sauveur de Montagut

    Montant : 203 519,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MONTAGUT BATIMENT TRAVAUX PUBLICS (M B T P)

    En savoir plus
  • Objet : 2022-12-24-Achats d’ordinateurs portables neufs et de logiciels informatiques pour les élèves de CM2

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 28/02/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARATICE

    En savoir plus
  • Objet : 2022-08-17-Accompagnement à l’élaboration du projet alimentaire territorial du Centre Ardèche

    Montant : 63 432,00 € · Notifié le : 03/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLSTICE

    En savoir plus
  • Objet : 2022-08-17-Accompagnement à l’élaboration du projet alimentaire territorial du Centre Ardèche

    Montant : 63 432,00 € · Notifié le : 03/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POLLEN SCOP

    En savoir plus
  • Objet : 2022-08-17-Accompagnement à l’élaboration du projet alimentaire territorial du Centre Ardèche

    Montant : 63 432,00 € · Notifié le : 03/02/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERRALIM

    En savoir plus
  • Objet : 2022-10-23-Lot 9 : Doublages - cloisons - plafonds - peinture

    Montant : 461 395,00 € · Notifié le : 27/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIOVESAN

    En savoir plus
  • Objet : 2022-10-23-Lot 7 : Carrelage - faïences

    Montant : 47 834,00 € · Notifié le : 27/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INNOV CHAPE

    En savoir plus
  • Objet : 2022-06-13-Maîtrise d'œuvre pour Travaux démolition et confortement Ilot du temple - LA VOULTE SUR RHÔNE

    Montant : 39 515,00 € · Notifié le : 25/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NALDEO

    En savoir plus
  • Objet : 2022-10-23-Lot 2 : Déconstruction

    Montant : 12 057,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIERROAN TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus
  • Objet : 2022-10-23-Lot 5 : Menuiseries extérieures alu

    Montant : 99 243,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LUC ESCHARAVIL

    En savoir plus
  • Objet : 2022-10-23-Lot 1 : VRD - Espaces verts

    Montant : 186 298,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIERROAN TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus
  • Objet : 2022-10-23-Lot 3 : Maçonnerie - gros œuvre

    Montant : 257 090,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MONTAGUT BATIMENT TRAVAUX PUBLICS (M B T P)

    En savoir plus
  • Objet : 2022-10-23-Lot 8 : Sols souples

    Montant : 32 918,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERVICE DECO GOUNON

    En savoir plus
  • Objet : 2022-10-23-Lot 4: Charpente metallique - couverture - bardage - serrurerie

    Montant : 796 067,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS GIRAUD-DELAY

    En savoir plus
  • Objet : 2022-10-23-Lot 10 : Électricité - courants faibles

    Montant : 229 154,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE GENERALE REBOUL-COTTE

    En savoir plus
  • Objet : 2022-10-23-Lot 11 : Chauffage - ventilation - plomberie -sanitaires

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VIGNAL ENERGIES

    En savoir plus
  • Objet : 2022-10-23-Lot 6 : Menuiseries intérieures bois

    Montant : 140 703,00 € · Notifié le : 16/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE THEROND

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande travaux d’aménagement création d’aménagements cyclables

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 14/12/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : 2022-09-20-Fourniture et travaux d’installation du poste de relevage d’île Blaud

    Montant : 99 235,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POMPAGE RHONE-ALPES

    En savoir plus
  • Objet : 2022-06-14-Travaux d’aménagement de la voirie ZAE LE POUZIN 2022 - Rue des 14 Martyrs

    Montant : 114 868,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : 2022-07-16-Assistance technique à la mise en œuvre de l’optimisation de la collecte des déchets ménagers et de l’extension des consignes de tri

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELIANTE INGENIERIE ENVIRONNNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : 2022-09-19-Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le diagnostic et les préconisations d’accessibilité des arrêts de car du réseau de transport urbain et des lignes régulières de la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche

    Montant : 19 525,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXESIG

    En savoir plus
  • Objet : 2022-05-12-Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l’extension d’un pôle petite enfance (une micro-crèche et un relais petite enfance) à Saint-Laurent-du-Pape

    Montant : 69 881,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KYPSELI ARCHITECTES

    En savoir plus
  • Objet : 2022-06-15-Étude préalable au transfert de la compétence enseignement musical sur le territoire de la CAPCA

    Montant : 70 220,00 € · Notifié le : 25/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KPMG EXPERTISE ET CONSEIL

    En savoir plus
  • Objet : 2022-04-11-Étude d’opportunité et de faisabilité pour la construction d’une unité centrale de production de repas

    Montant : 48 031,00 € · Notifié le : 07/09/2022 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CANOPEE ASSOCIES

    En savoir plus
  • Objet : 2022-03-09-Lot 1 Terrassements-VRD-fondations-enduits

    Montant : 62 099,00 € · Notifié le : 16/08/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MONTAGUT BATIMENT TRAVAUX PUBLICS (M B T P)

    En savoir plus
  • Objet : 2022-03-09-Lot 3 Électricité

    Montant : 18 280,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARRIVELEC

    En savoir plus
  • Objet : 2022-03-09-Lot 2 Structure métallique - Serrurerie

    Montant : 78 593,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS GIRAUD-DELAY

    En savoir plus
  • Objet : 2022-02-07-Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la modernisation de la piscine intercommunale de Beauchastel

    Montant : 113 425,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARWYTEC

    En savoir plus
  • Objet : 2022-02-04-Étude pour l’élaboration d’un schéma directeur d’aménagement de la zone d’activité économique du Lac à Privas - Requalification et extension de la zone

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 26/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE ELAN

    En savoir plus
  • Objet : 2022-03-10-Missions de maîtrise d'œuvre (phase 1) et autres missions d’études pour la création d’aménagements cyclables dans la vallée de l’Ouvèze

    Montant : 407 050,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NALDEO

    En savoir plus
  • Objet : 2022-02-03-Amélioration du fonctionnement du réseau d’assainissement - Commune de La VOULTE-sur-RHÔNE

    Montant : 220 074,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MONTAGUT BATIMENT TRAVAUX PUBLICS (M B T P)

    En savoir plus
  • Objet : 2021-12-34-Lot 2 : prestations d’espaces verts sur le secteur Eyrieux

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TREMPLIN ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : 2021-12-34-Lot 3 : prestations d’espaces verts sur le secteur de Vernoux

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TREMPLIN ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : 2021-12-34-Lot 6 : prestation nettoyage des locaux sur le secteur de Vernoux

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 21/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACCES EMPLOI PRESTATIONS

    En savoir plus
  • Objet : 2021-12-34-Lot 7 : prestations mise à disposition de main d’oeuvre

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 21/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACCES EMPLOI SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : 2021-12-34-Lot 5 : prestation nettoyage des locaux sur le secteur Eyrieux

    Montant : 11 000,00 € · Notifié le : 21/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACCES EMPLOI PRESTATIONS

    En savoir plus
  • Objet : 2021-12-34-Lot 4 : prestation nettoyage des locaux sur le secteur Ouvèze-Payre

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 21/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACCES EMPLOI PRESTATIONS

    En savoir plus
  • Objet : 2022-02-05-Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un centre de formation aux métiers de industrie sur la Commune de la Voulte-sur-Rhône

    Montant : 60 900,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET D'ARCHITECTE PASCAL CARRILLO

    En savoir plus
  • Objet : 2022-01-02-Travaux d’assainissement eaux usées-Commune du Pouzin-Rue des 14 Martyrs

    Montant : 51 760,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POMPAGE RHONE-ALPES

    En savoir plus
  • Objet : 2021-10-28-Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le diagnostic et l’analyse des modes de gestion du centre aquatique Cap’Azur et des piscines intercommunales

    Montant : 35 200,00 € · Notifié le : 03/03/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLLECTIVITES CONSEILS

    En savoir plus
  • Objet : 2021-08-24-Lot 1 - études géotechniques : investigations et ingéniérie

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 03/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ABO-ERG GEOTECHNIQUE

    En savoir plus
  • Objet : 2021-08-24-Lot 2 - études topographiques : levées topographiques, géolocalisation et géoréférencement des réseaux

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 03/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOSAT

    En savoir plus
  • Objet : 2021-08-24-Lot 3 - études topographiques : prestations foncières

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 03/02/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOSAT

    En savoir plus
  • Objet : 2021-07-21-Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du programme local de l’habitat

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MERCAT

    En savoir plus
  • Objet : 2021-09-27-Réhabilitation de la station d’épuration du Village - Commune de CHALENCON

    Montant : 277 651,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ISTEEP

    En savoir plus
  • Objet : 2021-08-22-Suivi-animation des programmes d’amélioration de l’habitat de la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche

    Montant : 1 318 330,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOLIHA, SOLIDAIRES POUR L'HABITAT - ARDECHE

    En savoir plus
  • Objet : 2021-09-26-Exploitation de la station d’épuration des eaux industrielles de la zone d’activités de la commune du Pouzin

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAUR

    En savoir plus
  • Objet : 2021-08-23-Investigations géotechniques pour l’étude de dangers du système d’endiguement de Beauchastel

    Montant : 36 215,00 € · Notifié le : 19/11/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNOSOL

    En savoir plus
  • Objet : 2021-06-18-Étude préalable à l’instauration d’un dispositif de gestion de proximité des biodéchets

    Montant : 49 315,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELIANTE INGENIERIE ENVIRONNNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-13-Lot 2: Station d’épuration

    Montant : 109 865,00 € · Notifié le : 30/10/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL PEREIRA FTP

    En savoir plus
  • Objet : 2021-07-19-Sécurisation du Carrefour de "Moulinas" de la DOLCE VIA - Commune de Saint-Maurice-en-Chalencon

    Montant : 95 489,00 € · Notifié le : 27/10/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SJTP

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-13-Lot 3: Poste de refoulement

    Montant : 48 300,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POMPAGE RHONE-ALPES

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-13-Lot 1: Réseaux

    Montant : 474 361,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-16-Lot 4 Menuiseries extérieures et intérieures bois

    Montant : 64 199,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE VAREILLE (VAREILLE GILBERT)

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-16-Lot 2 Façades

    Montant : 20 271,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRANGIER SECOVAL

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-16-Lot 1 Désamiantage-déconstruction-maçonnerie

    Montant : 56 630,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRANGIER SECOVAL

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-16-Lot 9 Électricité

    Montant : 42 890,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ROLAND GARD

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-16-Lot 8 Plomberie-sanitaires-chauffage-ventilation

    Montant : 26 894,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS CHAUSSABEL

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-16-Lot 3 Étanchéité

    Montant : 18 787,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOBRABO

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-16-Lot 7 Carrelage-faïences

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS RIGOUDY

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-16-Lot 5 Serrurerie

    Montant : 65 570,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADM METAL (ATOUT FER)

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-16-Lot 6 Plâtrerie-peinture-isolation-faux plafonds

    Montant : 39 924,00 € · Notifié le : 06/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE SOULIER ET DUNY

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-14-Achat d’ordinateurs portables neufs et de logiciels informatiques pour les élèves de CM2

    Montant : 196 745,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVICE TECHNOLOGIE INFORMATIQUE MAINTENANCE PLUS

    En savoir plus
  • Objet : 2021-05-15-Assistance technique à la mise en oeuvre de l’optimisation de la collecte des déchets ménagers et de l’extension des consignes de tri

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 04/08/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELIANTE INGENIERIE ENVIRONNNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : 2021-04-12-Travaux d’amélioration du fonctionnement du siphon sous l’Ouvèze à Privas

    Montant : 205 046,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDROKARST

    En savoir plus
  • Objet : 2021-04-11-Travaux de restauration de la morphologique et de la continuité écologique de l’Ouvèze seuil Mûre.

    Montant : 693 592,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SJTP

    En savoir plus
  • Objet : 2021-03-08-Collecte et transfert des Ordures Ménagères résiduelles en bacs et des cartons des professionnels sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche

    Montant : 4 430 241,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ONYX AUVERGNE RHONE ALPES

    En savoir plus
  • Objet : 2021-01-05-Lot 4 "Prévoyance statutaire"

    Montant : 406 687,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CNP ASSURANCES

    En savoir plus
  • Objet : 2021-01-05-Lot 1 "Responsabilité générale et risques annexes"

    Montant : 42 327,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 341529816

    En savoir plus
  • Objet : 2021-01-05-Lot 2 "Dommages aux biens et risques annexes"

    Montant : 240 080,00 € · Notifié le : 18/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : 2021-02-07-Lot 2: Fourniture et livraison de conteneurs semi enterrés

    Montant : 173 914,00 € · Notifié le : 15/06/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECOL'OR

    En savoir plus
  • Objet : 2021-02-07-Lot 1: Fourniture et livraison de conteneurs aériens

    Montant : 677 390,00 € · Notifié le : 10/06/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SULO FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : 2021-02-07-Lot 3: Fourniture et livraison de conteneurs à roulettes

    Montant : 48 856,00 € · Notifié le : 10/06/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : QUADRIA

    En savoir plus
  • Objet : 2021-01-01-Lot 3: Vallée de l’Eyrieux

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 08/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CABINET D'ETUDES MARC MERLIN (CABINET MERLIN)

    En savoir plus

Labels et certificats de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

  • LA DOLCE VIA
    Enregistrée le 30/10/2025
    Expire le 30/10/2035
    Classes : 16 , 21 , 25
    Numéro : FR5194195
    Marque enregistrée
  • la Dolce Via
    Enregistrée le 06/11/2015
    Expire le 06/11/2035
    Classes : 41
    Numéro : FR4224313
    Marque renouvelée

Aides perçues par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.