CAVBS COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

Adresse :	MAIRIE, 183 RUE DE LA PAIX, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Activité :	Administration publique générale
Effectif :	Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création :	01/01/2014

SIREN :	200 040 590
SIRET (siège) :	200 040 590 00016
Forme juridique :	Communauté d'agglomération
Numéro de TVA :	FR48200040590
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	MAIRIE 183 RUE DE LA PAIX 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Objet : ESPACES VERTS

Montant : 99 160,00 € · Notifié le : 04/09/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : Travaux de construction d’un bassin d’orage MORGON Lot n°3 : Aménagement paysager du square Fontgraine

Montant : 315 809,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DE GATA SA
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Objet : Travaux de construction d’un bassin d’orage MORGON Lot n°3 : Aménagement paysager du square Fontgraine

Montant : 315 809,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DE GATA SA
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Objet : AMENAGEMENT PAYSAGER SQUARE FONTGRAINE-BASSIN ORGAE MORGON

Montant : 315 809,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DE GATA SA
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Objet : AMENAGEMENT PAYSAGER SQUARE FONTGRAINE-BASSIN ORGAE MORGON

Montant : 315 809,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCIETE CHATILLONNAISE D'AMENAGEMENT ET DE PAYSAGE (EN ABREGE SOCAP) (SOCAP)
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Objet : PRESTATION DE COLLECTE D’ENCOMBRANTS CHEZ L’HABITANT SUR RDV

Montant : 48 900,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BRIGADES VITICOLES
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Objet : DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD) ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR ASSURER LA MISE EN CONFORMITE AU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)

Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DATA VIGI PROTECTION
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Objet : DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (DPD) ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR ASSURER LA MISE EN CONFORMITE AU REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)

Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 07/08/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DATA VIGI PROTECTION
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Objet : DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD) du 06/08/2026 au 05/08/2030

Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 06/08/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DATA VIGI PROTECTION
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE UNITE DE DECARBONATATION A VILLEFRANCHE

Montant : 3 800 060,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BTP CHARVET
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE UNITE DE DECARBONATATION A VILLEFRANCHE

Montant : 3 800 060,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GAUTHEY INDUSTRIE
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE UNITE DE DECARBONATATION A VILLEFRANCHE

Montant : 3 800 060,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OTV
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Objet : Travaux de renouvellement de la filière boue de la station d’épuration (STEP) de Jassans-Riottier

Montant : 398 371,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : Travaux de renouvellement de la filière boue de la station d’épuration (STEP) de Jassans-Riottier

Montant : 398 371,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : Fourniture et pose de conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers et du verre - Quartier Belleroche

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ASTECH
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Objet : Fourniture et pose de conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers et du verre - Quartier Belleroche

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ASTECH
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Objet : CONTENEURS COLLECTE OM/CS/VERRE-DU 22/07/26 AU 21/07/27

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ASTECH
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Objet : PLOMBERIE - CVC

Montant : 42 792,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETABLISSEMENTS MURY
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Objet : VRD

Montant : 247 958,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : DOUBLAGES-PLAFONDS-PEINTURE-REVET. DECO.-NETTOYAGE

Montant : 903 619,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AUBONNET ET FILS
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Objet : MENUISERIE INTERIEURES-FAUX PLANCHER-SIGNALETIQUE

Montant : 623 054,00 € · Notifié le : 26/05/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ETABLISSEMENTS PIERRE GIRAUD
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Objet : MOE POUR LA REALISATION D’UN EQUIPEMENT MODULAIRE A L’ESCALE

Montant : 59 200,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OXYGEN ARCHITECTURE
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Objet : MOE POUR LA REALISATION D’UN EQUIPEMENT MODULAIRE A L’ESCALE

Montant : 59 200,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : STI
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Objet : MOE POUR LA REALISATION D’UN EQUIPEMENT MODULAIRE A L’ESCALE

Montant : 59 200,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OSMOZ
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Objet : MOE POUR LA REALISATION D’UN EQUIPEMENT MODULAIRE A L’ESCALE

Montant : 59 200,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ISB
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Objet : POLARITÉ URBAINE

Montant : 16 917 270,00 € · Notifié le : 15/05/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : VILLAGES

Montant : 3 571 004,00 € · Notifié le : 15/05/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SUEZ EAU FRANCE
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Objet : SERRURERIE

Montant : 153 394,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FONTBONNE ET FILS
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Objet : AS-DIAG ET SCHEMA DIRECT. SYSTEME ASSNT VSS DU 03/02/2026 au 02/02/2027-

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SETEC HYDRATEC
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Objet : MESURES, PRELEVEMENTS, ANALYSES DE L’EAU BASSIN VERSANT CAVBS DU 10/03/26 AU 09/03/27-FIN 2030

Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CTC
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Objet : Mesures, prélèvements et analyses d’eau sur le bassin versant de la CAVBS

Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CTC
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Objet : Mesures, prélèvements et analyses d’eau sur le bassin versant de la CAVBS

Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CTC
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Objet : Missions de maitrise d’oeuvre pour la réalisation d’un équipement public polyvalent à l’Escale en construction modulaire

Montant : 59 200,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OXYGEN ARCHITECTURE
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Objet : Missions de maitrise d’oeuvre pour la réalisation d’un équipement public polyvalent à l’Escale en construction modulaire

Montant : 59 200,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OXYGEN ARCHITECTURE
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Objet : ETANCHEITE

Montant : 248 500,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ETANDEX
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Objet : MS7-MISSION ETUDES-COMMISSION ARCHITECTE-CONSEIL

Montant : 60 988,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INSOLITES ARCHITECTURES
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Objet : MS7-MISSION ETUDES-COMMISSION ARCHITECTE-CONSEIL

Montant : 60 988,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : L'ECHAPPEE
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Objet : MS7-MISSION ETUDES-COMMISSION ARCHITECTE-CONSEIL

Montant : 60 988,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SB INGE SAONE-BEAUJOLAIS INGENIERIE
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Objet : MS7-MISSION ETUDES-COMMISSION ARCHITECTE-CONSEIL

Montant : 60 988,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AGENCE TRACE PAYSAGE ET AMENAGEMENT
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Objet : MS7-MISSION ETUDES-COMMISSION ARCHITECTE-CONSEIL

Montant : 60 988,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TRANSITEC INGENIEURS CONSEILS
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Objet : MS7-MISSION ETUDES-COMMISSION ARCHITECTE-CONSEIL

Montant : 60 988,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TERRE ECO
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Objet : Commission architecte conseils

Montant : 60 988,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INSOLITES ARCHITECTURES
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Objet : Commission architecte conseils

Montant : 60 988,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INSOLITES ARCHITECTURES
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Objet : Travaux de réaménagement du parking E-cité

Montant : 99 160,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : Travaux de réaménagement du parking E-cité

Montant : 99 160,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
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Objet : AMO POUR DES PROJETS D’AMENAGEMENTS URBAINS

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FIDUCIAL LEGAL BY LAMY (FBL AVOCATS)
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Objet : AMO POUR DES PROJETS D’AMENAGEMENTS URBAINS

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ALGOE
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Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour des projets d’aménagement

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ALGOE
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Objet : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour des projets d’aménagement

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ALGOE
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - OCCULTATION - SERRURERIE

Montant : 194 470,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ACCORD ALU
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Objet : Construction d’une unité de décarbonatation à Villefranche sur Saône

Montant : 3 800 060,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OTV (OTV SUD AFRIQUE)
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Objet : Construction d’une unité de décarbonatation à Villefranche sur Saône

Montant : 3 800 060,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : OTV (OTV SUD AFRIQUE)
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Objet : Etude stratégique eau potable

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ITHEA CONSEIL
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Objet : Etude stratégique eau potable

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ITHEA CONSEIL
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE - SCHEMA DE DISTRIB - PGSSE

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SAFEGE (INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT CONSEIL)
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Objet : DIAGNOSTIC TERRITORIAL D’ACCES A L’EAU

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ITHEA CONSEIL
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Objet : DEPLOIEMENT RESEAU FIBRE OPTIQUE MULTI-SERVICE, DES DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION ET DES APPLICATIONS ASSOCIEES

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SERFIM T.I.C.
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Objet : Aménagement d’un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

Montant : 17 799,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL CHEVILLON GILLES
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Objet : Aménagement d’un RPEI à la crèche La Souris Verte situé à Jassans Riottier

Montant : 17 799,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL CHEVILLON GILLES
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Objet : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

Montant : 790 730,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VERSPIEREN
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Objet : Prestations d’assurances pour la Communauté d’Agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône

Montant : 158 146,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VERSPIEREN
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Objet : Fourniture de carburants à la pompe pour les véhicules de la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône

Montant : 17 484,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MOONGROUP
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Objet : PLATRERIE - PEINTURE - FAUX PLAFOND

Montant : 144 032,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NAXO (CORNEVIN)
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Objet : MENUISERIES INTERIEURES BOIS - MOBILIER

Montant : 140 284,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LAGEM (L3BOIS)
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Objet : ASCENSURS

Montant : 128 500,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS - NSA
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Objet : AGENCEMENTS

Montant : 122 297,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : C'BOIS MENUISERIE
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Objet : Prestation de services relative à l’exploitation des services publics d’assainissement et de gestion des Eaux pluviales <br />

Montant : 25 257 826,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 6 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : Prestation de services relative à l’exploitation des services publics d’assainissement et de gestion des Eaux pluviales <br />

Montant : 25 257 826,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 6 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : Maintenance et gestion du parc informatique des écoles de la ville de Villefranche-sur-Saône

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ISINET INFORMATIQUE
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Objet : Maintenance et gestion du parc informatique des écoles de la ville de Villefranche-sur-Saône

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ISINET INFORMATIQUE
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Objet : MAINTENANCE ET GESTION DU PARC INFORMATIQUE DES ECOLES DE VSS DU 01/01/26 AU 31/12/26

Montant : 41 560,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ISINET INFORMATIQUE
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Objet : Missions d’assistance et réalisation d’étude de faisabilité photovoltaïque

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NEPSEN
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Objet : Missions d’assistance et réalisation d’étude de faisabilité photovoltaïque

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NEPSEN
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Objet : Maîtrise d’oeuvre portant sur le renouvellement de la filière boues de la station d’épuration de Jassans-Riottier

Montant : 22 100,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CABINET D'ETUDES MARC MERLIN
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Objet : Maîtrise d’oeuvre portant sur le renouvellement de la filière boues de la station d’épuration de Jassans-Riottier

Montant : 22 100,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CABINET D'ETUDES MARC MERLIN
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et élaboration du bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES)

Montant : 63 775,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ALGOE
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Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la révision du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et élaboration du bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES)

Montant : 63 775,00 € · Notifié le : 10/09/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ALGOE
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Objet : Curages, inspections et pré diagnostics des réseaux d’assainissement

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARP CENTRE EST (AC SARP CENTRE EST - AC SANIVEM)
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Objet : AMO pour définir la programmation et les conditions de réussite de la diversification de l’habitat dans le cadre du projet de renouvellement urbain de Belleroche

Montant : 42 275,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EGIS CONSEIL
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Objet : AMO pour définir la programmation et les conditions de réussite de la diversification de l’habitat dans le cadre du projet de renouvellement urbain de Belleroche

Montant : 42 275,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EGIS CONSEIL
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Objet : Prestations de collecte des déchets en apport volontaire

Montant : 304 031,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SUEZ RV CENTRE EST
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Objet : Prestations de collecte des déchets en apport volontaire

Montant : 304 031,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SUEZ RV CENTRE EST
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Objet : Suivi de la qualité des cours d’eau

Montant : 62 883,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GAY ENVIRONNEMENT
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Objet : Suivi de la qualité des cours d’eau

Montant : 62 883,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GAY ENVIRONNEMENT
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Objet : Travaux de modernisation de l’éclairage sportif du complexe de l’Escale

Montant : 199 781,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOBECA
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Objet : Travaux de modernisation de l’éclairage sportif du complexe de l’Escale

Montant : 199 781,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOBECA
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Objet : Prestations de collecte d’encombrants chez l’habitant sur RDV

Montant : 48 900,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ACTEM - ACTEUR POUR L'EMPLOI ET L'INSERTION ET L'INSERTION EN BEAUJOLAIS
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Objet : Prestations de collecte d’encombrants chez l’habitant sur RDV

Montant : 48 900,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ACTEM - ACTEUR POUR L'EMPLOI ET L'INSERTION ET L'INSERTION EN BEAUJOLAIS
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Objet : Pose de modules photovoltaïques pour centrale solaire d’autoconsommation et sécurisation des personnes

Montant : 123 224,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GEF NEGOCES (SUDENER SOLENER SUDSOL DOMU NEO SHBP DOMU PRO FACITEL ALTER E GO DOMUNEO ENVIRONNEMENT)
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Objet : Pose de modules photovoltaïques pour centrale solaire d’autoconsommation et sécurisation des personnes

Montant : 123 224,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GEF NEGOCES (SUDENER SOLENER SUDSOL DOMU NEO SHBP DOMU PRO FACITEL ALTER E GO DOMUNEO ENVIRONNEMENT)
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Objet : Travaux de remplacement du sol sportif de la salle d’entrainement

Montant : 118 281,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AUBONNET ET FILS
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Objet : Travaux de remplacement du sol sportif de la salle d’entrainement

Montant : 118 281,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AUBONNET ET FILS
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Objet : Prestation d’exploitation des dispositifs d’autosurveillance réglementaire des réseaux d’assainissement

Montant : 822 358,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SEMERU
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Objet : Prestation d’exploitation des dispositifs d’autosurveillance réglementaire des réseaux d’assainissement

Montant : 822 358,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SEMERU
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Objet : Travaux de désamiantage / Déplombage / Curage et Dépose sélective en vue de la création du futur siège de la CAVBS

Montant : 448 300,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PREMYS (AGENCE PERRIER)
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Objet : Travaux de désamiantage / Déplombage / Curage et Dépose sélective en vue de la création du futur siège de la CAVBS

Montant : 448 300,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PREMYS (AGENCE PERRIER)
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Objet : Grenaillage de l’escalier de la tour du toboggan

Montant : 78 700,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PROCESS GRENAILLAGE
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Objet : Grenaillage de l’escalier de la tour du toboggan

Montant : 78 700,00 € · Notifié le : 18/04/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PROCESS GRENAILLAGE
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Objet : Mission d’études et d’expertise pour les villages

Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATELIER DE MONTROTTIER LOIC PARMENTIER ET ASSOCIES
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Objet : Mission d’études et d’expertise pour les villages

Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : C2I CONSEIL (C2I)
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La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

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