HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Objet : LOT 03 : GYMNASE DU MACRETET ARBENT

Montant : 352 724,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : APC ETANCH' (SERVICE D'ASSISTANCE ET D'INTERVENTION RAPIDE - SAIR)

Objet : Diagnostic et schéma directeur d’assainissement portant sur le réseau d’assainissement d’Hauteville-Thioux

Montant : 179 344,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 21 ans

Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

Objet : Construction d’un poste de refoulement d’eaux usées à Brion (01460)

Montant : 112 400,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EHTP

Objet : Marché de prestations pour la télésurveillance de bâtiments communautaires

Montant : 4 104,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SECURI-COM

Objet : Surveillance, gardiennage, sécurité des personnes au CNRS Oyonnax

Montant : 44 652,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE PRIVE MJ SECURITE

Objet : Prestations de service pour la surveillance, le gardiennage et la sécurité des personnes sur le site du centre nautique Robert Sautin à Oyonnax

Montant : 44 652,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE PRIVE MJ SECURITE

Objet : Fourniture et livraison de chaussures de travail ou de sécurité

Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : TECHNIC +

Objet : Lot no 1 - Pose d’Equipements

Montant : 55 269,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COSEEC FRANCE

Objet : Achat de places rugby Mathon - Saison 2026-2027

Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : OYONNAX RUGBY (OYOMEN FACTORY)

Objet : Prestations de service en vue de l’achat d¿espaces publicitaires

Montant : 83 333,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : OYONNAX RUGBY (OYOMEN FACTORY)

Objet : Prestations de service portant sur les relations publiques

Montant : 190 066,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : OYONNAX RUGBY (OYOMEN FACTORY)

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour l’achat de places de match de rugby saison PRO D2 2026-2027

Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : OYONNAX RUGBY (OYOMEN FACTORY)

Objet : Marché de prestations de service en vue de l’achat d’espaces publicitaires passé avec la SASP OYONNAX RUGBY

Montant : 83 333,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : OYONNAX RUGBY (OYOMEN FACTORY)

Objet : Marché de prestations de service portant sur les relations publiques passé avec la SASP RUGBY

Montant : 190 066,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : OYONNAX RUGBY (OYOMEN FACTORY)

Objet : Prestations d’entretien et de livraison de vêtements de travail pour les agents de HBA

Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SARL PONSARD

Objet : Services d’aide à la décision des collectivités territoriales et plateforme documentaire

Montant : 86 040,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SVP

Objet : Mission de coordination de sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les travaux de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à OYONNAX (01100)

Montant : 13 980,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : QUALICONSULT

Objet : Mission de contrôleur technique (CT) pour les travaux de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à OYONNAX (01100)

Montant : 36 500,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : QUALICONSULT

Objet : Travaux de réhabilitation par chemisage du réseau de transfert des eaux usées vers la station d’épuration d’Hauteville-Thioux - commune de Plateau d’Hauteville (01)

Montant : 938 408,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : POLEN' (POLEN)

Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - LOT 1 Terrassement - VRD - Aménagement extérieur

Montant : 140 623,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FONTENAT TP

Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - LOT 7 Menuiseries intérieures

Montant : 14 108,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LES MENUISERIES DE L'AIN

Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - Chauffage - LOT 10 Ventilation - Plomberie

Montant : 48 706,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETS SERVIGNAT

Objet : Accord-cadre de maîtrise d’œuvre portant sur des opérations d’infrastructures d’assainissement d’eaux usées, d’eaux pluviales et d’eau potable - HBA NORD

Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BG INGENIEURS CONSEILS

Objet : Remplacement du SSI au Stade Charles MATHON OYONNAX

Montant : 215 990,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ZEFELEC

Objet : Remplacement du Système de Sécurité Incendie au stade Charles Mathon à Oyonnax

Montant : 215 990,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ZEFELEC

Objet : Pose de filets pare-balles au golf HBA à Samognat (01580)

Montant : 13 336,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TECHNIGAZON

Objet : Travaux d’électricité dans divers sites communautaires de HBA

Montant : 211 841,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ZEFELEC

Objet : Travaux d’électricité dans divers sites communautaires de HBA

Montant : 210 831,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ZEFELEC

Objet : Relations publiques Saison 2025-2026

Montant : 166 760,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 1 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : OYONNAX RUGBY (OYOMEN FACTORY)

Objet : Travaux divers 2026 aux complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et complexe sportif intercommunal nord à Arbent - LOT 1 Pose d’équipements

Montant : 55 269,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COSEEC FRANCE

Objet : Travaux divers 2026 aux complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et complexe sportif intercommunal nord à Arbent - Arrosage terrain n°3 du Complexe sportif intercommunal Nord (CSIN) à Arbent

Montant : 18 960,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COSEEC FRANCE

Objet : COLLECTE ET VALORISATION DES COLONNES VERRES

Montant : 197 705,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MINERIS

Objet : Exploitation du service de collecte et valorisation des colonnes "verre" sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération

Montant : 149 146,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MINERIS

Objet : LOT 12 Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire

Montant : 474 606,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : JUILLARD CHAUFFAGE

Objet : Travaux de mise en séparatif des réseaux d¿assainissement et renouvellement de la canalisation de distribution AEP sur la traversée du village de Belleydoux (01130)

Montant : 1 138 682,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VINCENT TP

Objet : Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement et renouvellement de la canalisation de distribution AEP sur la traversée du village de Belleydoux (01130)

Montant : 1 138 682,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 8 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VINCENT TP

Objet : Mise a disposition d’une déchetterie mobile sur le territoire de HBA

Montant : 205 800,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SME-ENVIRONNEMENT

Objet : Chauffage - Ventilation - Plomberie

Montant : 49 095,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETS SERVIGNAT

Objet : Gros Oeuvre

Montant : 94 459,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE MEYGRET

Objet : Acquisition de mobilier de bureau pour Haut-Bugey Agglomération

Montant : 29 955,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SPARK (VIVARAIS BUREAU)

Objet : Terrassement - VRD - Aménagement extérieur

Montant : 158 796,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FONTENAT TP

Objet : Terrassement - VRD - Aménagement extérieur

Montant : 158 796,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : Y.M. ENTREPRISE (YM ENSEIGNE)

Objet : Fourniture et installation de rayonnages mobiles pour archivage

Montant : 22 760,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BRUYNZEEL RANGEMENTS

Objet : VRD - Paysage

Montant : 396 879,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS, EN ABREGE SNTP

Objet : Schéma directeur d’assainissement des systèmes de Nurieux-Volognat et du Poizat-Lalleyriat (01)

Montant : 169 998,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EPTEAU

Objet : Schéma directeur d’assainissement des systèmes de Nurieux-Volognat et du Poizat-Lalleyriat (01)

Montant : 169 998,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

Objet : LOT 3 Charpente, couverture, bardage

Montant : 930 869,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TOURNIER

Objet : LOT 1 : LOCAL OM 4 rue des Condamines OYONNAX

Montant : 214 942,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : P3 CONSTRUCTION

Objet : LOT 2 : ENTREPOT DUOBUS

Montant : 186 380,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : APC ETANCH' (SERVICE D'ASSISTANCE ET D'INTERVENTION RAPIDE - SAIR)

Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de sanitaires et d’un dépôt au stade Mathon à Oyonnax (01100)

Montant : 63 110,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AUM PIERRE MINASSIAN

Objet : Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - Local ordures ménagères – 4 rue des Condamines – 01100 OYONNAX

Montant : 214 942,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : P3 CONSTRUCTION

Objet : Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - LOT 2 : Entrepôt DUOBUS – 21 rue de la Tuilerie – 01100 ARBENT

Montant : 186 380,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : APC ETANCH GRAND LYON

Objet : Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - Gymnase du Macretet – Rue Gaget – 01100 Arbent

Montant : 352 724,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : APC ETANCH GRAND LYON

Objet : ARBENT Rue des Rippes et Rue de la Guette Travaux de réhabilitation sans tranchée EU-EP gainage

Montant : 88 751,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TRAVAUX SANS TRANCHEES

Objet : LOT 6 Menuiseries extérieures

Montant : 226 628,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SAS PAGET

Objet : Remplacement de la centrale d’alarme incendie du centre de formation OYORUGBY à Arbent (01100)

Montant : 62 348,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BARKENE INCENDIE (BARKENE INCENDIE IDF (EX ATEIS))

Objet : Construction du siège social de HBA Lot serrurerie charpente métallique

Montant : 145 930,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCAM (SOCAM ; SOCIETE DE CONSTRUCTION ET)

Objet : Diagnostics environnementaux préalables à la construction de 4 stations d’épuration : études faune, flore, habitats et identification de zones humides

Montant : 257 080,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FLORENT PELLIZZARO ETUDES CONSEILS (FP-ETC)

Objet : Diagnostics environnementaux préalables à la construction de 4 stations d’épuration : études faune, flore, habitats et identification de zones humides

Montant : 257 080,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FLORENT PELLIZZARO ETUDES CONSEILS (FP-ETC)

Objet : remplacement gazon synthétique sur terrain No 4 du CSGG BELLIGNAT

Montant : 512 726,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COSEEC FRANCE

Objet : Schéma directeur d’alimentation en eau potable - communes de Champdor-Corcelles, Corlier, Plateau d’Hauteville, Prémillieu (01)

Montant : 204 516,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PROFILS ETUDES

Objet : ACCORD-CADRE MAINTENANCE ECLAIRAGE DE STADES (OYONNAX-ARBENT-BELLIGNAT)

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOBECA

Objet : Accord-cadre de maintenance pour l’éclairage de stades (01100 OYONNAX-ARBENT-BELLIGNAT)

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOBECA

Objet : Schéma directeur d’alimentation en eau potable - communes de Champdor-Corcelles, Corlier, Plateau d’Hauteville, Prémillieu (01)

Montant : 204 516,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PROFILS ETUDES

Objet : LOT 2 GO/Maçonnerie

Montant : 590 955,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : JACQUET SAS

Objet : LOT 5 Menuiseries intérieures bois

Montant : 266 565,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETABLISSEMENTS GUILLON

Objet : Electricité CFO - CFA

Montant : 50 952,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FLOW ELEC

Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - LOT 11 Electricité CFO - CFA

Montant : 50 952,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FLOW ELEC

Objet : Communication et sensibilisation en porte à porte en habitat collectif

Montant : 104 800,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : L&M ASSOCIES

Objet : Communication et sensibilisation en porte à porte en habitat collectif sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération

Montant : 104 800,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : L&M ASSOCIES

Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la gestion et l¿exploitation future du réseau de transport public intercommunal de Haut-Bugey Agglomération (HBA)

Montant : 83 050,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TRANS-MISSIONS

Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la gestion et l¿exploitation future du réseau de transport public intercommunal de Haut-Bugey Agglomération (HBA)

Montant : 83 050,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CLOIX & MENDES GIL (CLOIX & MENDES-GIL OU C & MG)

Objet : LOT 8 Plâtrerie, peinture, faux-plafonds

Montant : 273 988,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ARDITO JACQUET

Objet : Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d’eau chaude sanitaire et de ventilation des bâtiments communautaires de Haut-Bugey Agglomération

Montant : 185 063,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : E 2 S

Objet : Conception d¿un produit de découverte immersive pour le site des Glacières de Sylans

Montant : 108 280,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ORANGE BUSINESS SERVICES

Objet : Conception d’un produit de découverte immersive pour le site des Glacières de Sylans

Montant : 29 920,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ORANGE BUSINESS SERVICES

Objet : Acquisition de titres restaurant

Montant : 1 040 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EDENRED FRANCE

Objet : Acquisition de titres restaurant pour Haut Bugey Agglomération (HBA)

Montant : 1 040 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EDENRED FRANCE

Objet : FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL

Montant : 124 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TECHNIC +

Objet : Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Fourniture de vêtements de travail

Montant : 31 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TECHNIC +

Objet : Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Chaussures de travail ou de sécurité

Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 00001

Objet : Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Equipement matériel et accessoires de sécurité - lot 4 Equipement matériel et accessoires de sécurité

Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ETABLISSEMENTS BURDIN BOSSERT (MARINGUE SAGETAT)

Objet : Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - LOT 3 Entretien des vêtements

Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL PONSARD

Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - LOT 2 Gros oeuvre

Montant : 94 459,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE MEYGRET

Objet : Trvx d’entretien et de renouvellement des réseaux AEP/EU/EP

Montant : 25 480 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DUMAS T.P.

Objet : LOT 13 Electricité, CFF, SSI, photovoltaïques

Montant : 379 957,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ZEFELEC

Objet : Remplacement du gazon synthétique sur le terrain n°4 du complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat (01100)

Montant : 34 199,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COSEEC FRANCE

Objet : Mise à disposition de bennes-Déchetterie Plateau d’hauteville

Montant : 1 134 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SME-ENVIRONNEMENT

Objet : Gestion haut de quai, gardiennage

Montant : 556 500,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SME-ENVIRONNEMENT

Objet : Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à disposition de bennes - Déchetterie de Plateau d’Hauteville

Montant : 757 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SME-ENVIRONNEMENT

Objet : Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Gestion haut de quai, gardiennage - Déchetterie de Plateau d’Hauteville

Montant : 371 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SME-ENVIRONNEMENT

Objet : Mise à disposition de bennes-Déchetteried’Oyonnax-Veyziat

Montant : 1 888 500,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : C.SERRAND

Objet : Mise à disposition bennes-Déchetterie d’Izernore

Montant : 2 376 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : C.SERRAND

Objet : Exploitation et gestion des installations d’assainissement collectif des communes du Plateau d’Hauteville et Prémillieu, y compris en astreinte - Phase offre

Montant : 554 808,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : SUEZ EAU FRANCE

Objet : Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à disposition de bennes - Déchetterie d’Oyonnax-Veyziat

Montant : 1 259 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : C.SERRAND

Objet : Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à disposition de bennes - Déchetterie d’Izernore

Montant : 1 584 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : C.SERRAND

Objet : Exploitation et gestion des installations d¿assainissement collectif des communes du Plateau d¿Hauteville et Prémillieu, y compris en astreinte

Montant : 817 995,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure avec négociation

Titulaire : SUEZ EAU FRANCE

Objet : MOE pour la réhabilitation du Centre Nautique R. Sautin d’Oyonnax

Montant : 1 520 650,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ARCOS B (ARCOS ARCHITECTURE)

Objet : MOE pour la réhabilitation du Centre Nautique R. Sautin d’Oyonnax

Montant : 1 520 650,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ARPEGE INGENIERIE

Objet : MOE pour la réhabilitation du Centre Nautique R. Sautin d’Oyonnax

Montant : 1 520 650,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 6 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BIMING