NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 10/09/2026

CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

200 069 250 · Active
Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY, 10000 TROYES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/2017

Informations juridiques de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

SIREN : 200 069 250
SIRET (siège) : 200 069 250 00013
Forme juridique : Communauté d'agglomération
Numéro de TVA : FR86200069250
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00013
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2017
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00278
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 19/06/2026
    Activité distincte : Restauration traditionnelle (56.10A)
    Enseigne : HALLE DES DEUX RIVES
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00286
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 19/06/2026
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : POLE UNIVERSITAIRE DE SANTE ET INNOVATION MEDICALE
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00260
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 03/07/2025
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : CAMPUS BIOECONOMIE
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00252
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 23/02/2024
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAE BOUILLY
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00245
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 16/06/2023
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAE PARC ACTIVITES SAINT LYE
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00237
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 16/07/2020
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING COMMUNAUTAIRE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00203
    Adresse : RUE DU RAVELIN 10000 TROYES
    Date de création : 01/09/2019
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : GARE ROUTIERE
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00211
    Adresse : 13 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 12/07/2019
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : LOCATION DE MOYENS DE TRANSPORT
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00195
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2019
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE D' ACTIVITES ECONOMIQUES CHANTEREIGNE
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00187
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : GEMAPI
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00179
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 28/09/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE D'ACTIVITES DE CUPIGNY
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00161
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 27/03/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAC LA HAIE DES FOURCHES
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00153
    Adresse : 18 RUE PIERRE BROSSOLETTE 10190 ESTISSAC
    Date de création : 16/02/2017
    Activité distincte : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)
    Enseigne : MARPA
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00021
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00039
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : USINES RELAIS
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00054
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : PARC DU GRAND TROYES
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00062
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : DECHETS
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00088
    Adresse : 20 RUE DES GAYETTES 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Organisation de foires, salons professionnels et congrès (82.30Z)
    Enseigne : PARC DES EXPOSITIONS
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00096
    Adresse : 12 BOULEVARD JULES GUESDE 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)
    Enseigne : PATINOIRE
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00104
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)
    Enseigne : RESEAUX CHAUFFAGE URBAIN
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00120
    Adresse : AVENUE ROBERT SCHUMANN 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)
    Enseigne : STADE DE L'AUBE
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00138
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : HOTEL D'ENTREPRISES
  • Établissement

    En activité

    200 069 250 00146
    Adresse : 1 PLACE ROBERT GALLEY 10000 TROYES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE

Etablissements de l'entreprise CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Finances de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Dirigeants et représentants de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

  • Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 11/05/2026, 2502053
    Début du contentieux : 23/09/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole, AALBERTS HFC FLAMCO, société Genebre, société Efar W. Narozny - E. Pukacka-Mruk, Engie Energies Services-Engie Solutions, Phenomen, Genebre, Efar W. Narozny - E. Pukacka-Mruk
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 12/10/2023, 467136
    Début du contentieux : 02/07/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : SAFEGE
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 29/06/2022, 19NC02746
    Début du contentieux : 02/07/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : FEGE FRANCO EUROPEENNE DE GESTION
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Comment contacter CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 PLACE ROBERT GALLEY
10000 TROYES
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : 325735801
Adresse : BP 40085 SAINTE SAVINE 10602 LA CHAPELLE SAINT LUC CEDEX

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE et SPL IMMOBILIERE SUD CHAMPAGNE de la relation : Inconnue

Biens immobiliers de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres lancés par CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

  • Objet : MOE SECURISATION DES DIGUES DU CENTRE VILLE

    Montant : 2 197 502,00 € · Notifié le : 04/09/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTELIA

    En savoir plus
  • Objet : MOE SECURISATION DES DIGUES DU CENTRE VILLE

    Montant : 2 197 502,00 € · Notifié le : 04/09/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC HYDRATEC

    En savoir plus
  • Objet : MS1 SECTEUR LAVAU (A-C M25-055L2)

    Montant : 250 771,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDVERDE

    En savoir plus
  • Objet : MS1 Tx de raccordement des résidences Beau Toquat au réseau de chaleur de La Chapelle Saint Luc / Les Noës Près Troyes

    Montant : 512 464,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : WANNITUBE

    En savoir plus
  • Objet : MS1 Tx de raccordement des résidences Beau Toquat au réseau de chaleur de La Chapelle Saint Luc / Les Noës Près Troyes

    Montant : 512 464,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

    En savoir plus
  • Objet : MS1 Tx de raccordement des résidences Beau Toquat au réseau de chaleur de La Chapelle Saint Luc / Les Noës Près Troyes

    Montant : 512 464,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COOPERATIVE REMOISE ELECTRICITE CHAUFFAGE SANITAIRE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 1 : PAPIER 100% REYCLES ET PAPIERS ECOLOGIQUES A4 ET A3

    Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OVOL FRANCE (OVOL)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX RÉPARATION PONT VACHERIE - LOT 3 TROTTOIRS

    Montant : 568 407,00 € · Notifié le : 20/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AEVIA (FRANCE NORD)

    En savoir plus
  • Objet : M2026-024 - ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE - Lot n°2 ; Accompagnement au compostage pour 10 composteurs (référence de consultation : M2026-024)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APEI DE L'AUBE (APEI A.U.B.E.)

    En savoir plus
  • Objet : ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE - LOT N°2 : ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE POUR 10 COMPOSTEURS

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APEI DE L'AUBE (ESAT MENOIS)

    En savoir plus
  • Objet : MOE CONSTRUCTION CAMPUS BIOECONOMIE A SAINT LYE

    Montant : 672 076,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HERARD & DA COSTA ARCHITECTES

    En savoir plus
  • Objet : MOE CONSTRUCTION CAMPUS BIOECONOMIE A SAINT LYE

    Montant : 672 076,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : C 3 I - CONCEPT EN INGENIERIE D'INFRASTRUCTURES INNOVANTES

    En savoir plus
  • Objet : MOE CONSTRUCTION CAMPUS BIOECONOMIE A SAINT LYE

    Montant : 672 076,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EODD INGENIEURS CONSEILS

    En savoir plus
  • Objet : MOE CONSTRUCTION CAMPUS BIOECONOMIE A SAINT LYE

    Montant : 672 076,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 3C INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : MOE CONSTRUCTION CAMPUS BIOECONOMIE A SAINT LYE

    Montant : 672 076,00 € · Notifié le : 18/08/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : C.D.B ACOUSTIQUE

    En savoir plus
  • Objet : M2026-022L1 - Confection et livraison de repas ; Confection et livraison de repas en liaison froide pour les enfants des micro-crèches situées à Barberey-Saint-Sulpice et à Villechétif (référence de consultation : M2026-022)

    Montant : 275 000,00 € · Notifié le : 17/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANSAMBLE

    En savoir plus
  • Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS MICRO-CRECHES

    Montant : 105 000,00 € · Notifié le : 17/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANSAMBLE

    En savoir plus
  • Objet : MS1 TVX RUE DENIS PAPIN (A-C M2026-008L2)

    Montant : 173 190,00 € · Notifié le : 11/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (CHAMPAGNE ARDENNE TROYES)

    En savoir plus
  • Objet : TVX RÉHABILITATION LOGEMENTS PUSIM LOT 1

    Montant : 169 060,00 € · Notifié le : 06/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FATALOT

    En savoir plus
  • Objet : LOT 4 TELEPHONIE MOBILE

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOUYGUES TELECOM

    En savoir plus
  • Objet : M2026-022L2 - Confection et livraison de repas ; Confection et livraison de repas en laison froide pour personnes âgées autonomes à la résidence Saint Liébault MARPA située à Estissac (référence de consultation : M2026-022)

    Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APEI DE L'AUBE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 : REPAS POUR MARPA

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 03/08/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APEI DE L'AUBE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et livraison de conteneurs OM, TRI et DV

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ESE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : M2026-003 - Travaux de création et maintenance d’un dispositif de contrôle d’accès sur la billetterie du Stade de l’Aube ; Lot unique (référence de consultation : M2026-003)

    Montant : 245 315,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TEAMAXESS FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : TVX CREATION MAINTENANCE CONTROLE ACCES BILLETTERIE SDA

    Montant : 237 325,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LORRAINE ALSACE NORD

    En savoir plus
  • Objet : TVX CREATION MAINTENANCE CONTROLE ACCES BILLETTERIE SDA

    Montant : 237 325,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL TECHNIC'TP

    En savoir plus
  • Objet : TVX CREATION MAINTENANCE CONTROLE ACCES BILLETTERIE SDA

    Montant : 237 325,00 € · Notifié le : 29/07/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TEAMAXESS FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : M2026-012 - Schéma Directeur d’Assainissement du système d’assainissement de Troyes Champagne Métropole ; Lot unique (référence de consultation : M2026-012)

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC HYDRATEC

    En savoir plus
  • Objet : SCHÉMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT SYSTÈME ASSAINISSEMENT TCM

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC HYDRATEC

    En savoir plus
  • Objet : LOT 3 SITES ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES

    Montant : 742 047,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDEX ENERGIES

    En savoir plus
  • Objet : MOE RÉNOVATION ET EXTENSION PATINOIRE 3 SEINE

    Montant : 61 180,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TEQUI - POINTEAU ARCHITECTES

    En savoir plus
  • Objet : MOE RÉNOVATION ET EXTENSION PATINOIRE 3 SEINE

    Montant : 61 180,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EXATEC INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : M2025-049 - Maîtrise d’oeuvre pour la rénovation partielle et l’extension de la patinoire des 3 seine ; Lot unique (référence de consultation : M2025-049)

    Montant : 73 416,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TEQUI - POINTEAU ARCHITECTES

    En savoir plus
  • Objet : fourniture à la pose et à la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OSP HOLDING (FRANCE)

    En savoir plus
  • Objet : PRESTATIONS ELECTROMECANIQUE, AUTOMATISME, ASTREINTE ASS TCM

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

    En savoir plus
  • Objet : PRESTATIONS ELECTROMECANIQUE, AUTOMATISME, ASTREINTE ASS TCM

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYDROPTIM

    En savoir plus
  • Objet : M2026-023L1 - Travaux divers sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1 ; Travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension des réseaux de distributions et des ouvrages de livraison de chaleur des réseaux de chaleur de Troy

    Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PETAVIT

    En savoir plus
  • Objet : M2026-023L1 - Travaux divers sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1 ; Travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension des réseaux de distributions et des ouvrages de livraison de chaleur des réseaux de chaleur de Troy

    Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOGEA EST B T P

    En savoir plus
  • Objet : M2026-023L1 - Travaux divers sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1 ; Travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension des réseaux de distributions et des ouvrages de livraison de chaleur des réseaux de chaleur de Troy

    Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : S.N.C.T.P

    En savoir plus
  • Objet : M2026-023L1 - Travaux divers sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1 ; Travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension des réseaux de distributions et des ouvrages de livraison de chaleur des réseaux de chaleur de Troy

    Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

    En savoir plus
  • Objet : M2026-023L1 - Travaux divers sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1 ; Travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension des réseaux de distributions et des ouvrages de livraison de chaleur des réseaux de chaleur de Troy

    Montant : 12 000 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT JEAN POIRIER)

    En savoir plus
  • Objet : lot 1 Renouvellement, raccordement et extension des réseaux de distribution et ouvrages de livraison de chaleur

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché fait suite au marché subséquent MS2 M2021-066 portant sur la maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation des 4 immeubles de l’îlot des Ursulines situés Rue Raymond Poincaré ; à savoir les 13, 15, 19 et 21. Il reprend tous les éléments de m

    Montant : 162 017,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 5-CINQ INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché fait suite au marché subséquent MS2 M2021-066 portant sur la maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation des 4 immeubles de l’îlot des Ursulines situés Rue Raymond Poincaré ; à savoir les 13, 15, 19 et 21. Il reprend tous les éléments de m

    Montant : 162 017,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 5-CINQ ARCHITECTURE

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE PORTANT SUR LA REHABILITATION DES LOGEMENTS N°13 à 21 DE LA RUE RAYMOND POINCARE

    Montant : 162 017,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 5-CINQ ARCHITECTURE

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D’OEUVRE PORTANT SUR LA REHABILITATION DES LOGEMENTS N°13 à 21 DE LA RUE RAYMOND POINCARE

    Montant : 162 017,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 5-CINQ INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : MS2 FOURNITURE GAZ CHT RÉSEAU CHARTREUX

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEG SOURCE D'ENERGIES

    En savoir plus
  • Objet : M2026-009L2 - FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS NEUFS POUR LES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT - Lots n°2 et 3 ; Fourniture et livraison d’agitateurs (référence de consultation : M2026-009)

    Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HYDREA

    En savoir plus
  • Objet : M2026-009L2 - FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS NEUFS POUR LES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT - Lots n°2 et 3 ; Fourniture et livraison d’agitateurs (référence de consultation : M2026-009)

    Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HALLIER (SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS HENR)

    En savoir plus
  • Objet : M2026-009L2 - FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS NEUFS POUR LES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT - Lots n°2 et 3 ; Fourniture et livraison d’agitateurs (référence de consultation : M2026-009)

    Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POULAIN BOBINAGE

    En savoir plus
  • Objet : M2026-009L3 - FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS NEUFS POUR LES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT - Lots n°2 et 3 ; Fourniture et livraison d’aérateurs (référence de consultation : M2026-009)

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HALLIER (SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS HENR)

    En savoir plus
  • Objet : M2026-009L3 - FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS NEUFS POUR LES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT - Lots n°2 et 3 ; Fourniture et livraison d’aérateurs (référence de consultation : M2026-009)

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOREC

    En savoir plus
  • Objet : M2026-009L3 - FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS NEUFS POUR LES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT - Lots n°2 et 3 ; Fourniture et livraison d’aérateurs (référence de consultation : M2026-009)

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POULAIN BOBINAGE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS NEUFS POUR LES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENTS

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POULAIN BOBINAGE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS NEUFS POUR LES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENTS

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOREC

    En savoir plus
  • Objet : M2026-007L1 - REALISATION D’ÉTUDES ÉCOLOGIQUES POUR LES BESOINS DE TROYES CHAMPAGNE MÉTROPOLE ; Etudes faune, flore et habitat. (référence de consultation : M2026-007)

    Montant : 490 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANETE VERTE

    En savoir plus
  • Objet : M2026-007L2 - REALISATION D’ÉTUDES ÉCOLOGIQUES POUR LES BESOINS DE TROYES CHAMPAGNE MÉTROPOLE ; Etudes zones humides (référence de consultation : M2026-007)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANETE VERTE

    En savoir plus
  • Objet : REALISATION D’ETUDES ECOLOGIQUES POUR LES BESOINS DE TCM

    Montant : 490 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANETE VERTE

    En savoir plus
  • Objet : REALISATION D’ETUDES ECOLOGIQUES POUR LES BESOINS DE TCM

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLANETE VERTE

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE MISE A NIVEAU, REMPLACEMENT DE TAMPONS SUR LES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES ET RESEAUX DE CHALEUR

    Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT AUBE)

    En savoir plus
  • Objet : M2026-010 - Travaux de mise à niveau, remplacement de tampons sur les ouvrages d’assainissement, eaux pluviales et réseaux de chaleur des Troyes Champagne Métropole ; Lot unique (référence de consultation : M2026-010)

    Montant : 2 200 000,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT JEAN POIRIER)

    En savoir plus
  • Objet : Collecte en porte à porte des ordures ménagères, du tri et des déchets verts de Troyes Champagne Métropole - Lot n°2 ; Collecte secteur Grand Sud

    Montant : 6 948 432,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 : COLLECTE GRAND SUD

    Montant : 6 948 432,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED

    En savoir plus
  • Objet : Maintenance des logiciels ARCOPOLE PRO (ESRI)

    Montant : 50 488,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 1SPATIAL FRANCE SAS

    En savoir plus
  • Objet : Electricité (CFO-SSI)

    Montant : 290 617,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SG TECH

    En savoir plus
  • Objet : MOE ÉCLAIRAGE STADE DE L’AUBE ET TERRAIN ANNEXE

    Montant : 168 917,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATEL CONCEP ETUDE RESEAUX SEC ECL PUBLIC

    En savoir plus
  • Objet : LOT 10 ELECTRICITE COURANT FAIBLE COURANT FORT

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SANTERNE ENERGIES EST (TUNZINI TROYES)

    En savoir plus
  • Objet : M2025-057L1 - Maintenance préventive et corrective des équipements dans les batiments de Troyes Champagne Métropole ; Installations électriques courants forts (référence de consultation : M2025-057)

    Montant : 920 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AUBELEC

    En savoir plus
  • Objet : M2025-57L2 - Maintenance préventive et corrective des équipements dans les batiments de Troyes Champagne Métropole ; Courants faibles- intrusion - contrôle d’accès (référence de consultation : M2025-057)

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AUBELEC

    En savoir plus
  • Objet : M2025-057L3 - Maintenance préventive et corrective des équipements dans les batiments de Troyes Champagne Métropole ; systeème de sécurité incendie (référence de consultation : M2025-057)

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AUBELEC

    En savoir plus
  • Objet : M2025-057L4 - Maintenance préventive et corrective des équipements dans les batiments de Troyes Champagne Métropole ; Extincteurs (référence de consultation : M2025-057)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DESAUTEL

    En savoir plus
  • Objet : M2025-057L5 - Maintenance préventive et corrective des équipements dans les batiments de Troyes Champagne Métropole ; Desenfumage naturel (référence de consultation : M2025-057)

    Montant : 168 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHUBB FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : M2025-057L6 - Maintenance préventive et corrective des équipements dans les batiments de Troyes Champagne Métropole ; plans et divers signaletiques et accessoires du batiment (référence de consultation : M2025-057)

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DESAUTEL

    En savoir plus
  • Objet : M2026-005 - TRAVAUX DE CRÉATION DE LA ZONE D’ACTIVITÉ (ZA) CUPIGNY À CRENEY-PRÈS-TROYES - Lot n°1 ; Fouilles archéologiques (référence de consultation : M2026-005)

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (DIRECTION REGIONALE GRAND EST )

    En savoir plus
  • Objet : M2026-006 - TRAVAUX DE CREATION DE LA ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) À SAINT-LYÉ - Lot n°1 ; Fouilles archéologiques (référence de consultation : M2026-006)

    Montant : 1 750 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (DIRECTION REGIONALE GRAND EST )

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE CREATION ZAC SAINT LYE LOT N°1 : FOUILLES ARCHEOLOGIQUES

    Montant : 1 750 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (DIRECTION REGIONALE GRAND EST )

    En savoir plus
  • Objet : Lot n°1 : Installations électriques courants forts

    Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AUBELEC

    En savoir plus
  • Objet : courants faibles – intrusion – contrôle d’accès

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AUBELEC

    En savoir plus
  • Objet : Systèmes de sécurité incendie

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AUBELEC

    En savoir plus
  • Objet : LOT N°4 : EXTINCTEURS

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DESAUTEL

    En savoir plus
  • Objet : LOT N°5 : DESENFUMAGE NATUREL

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHUBB FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE CREATION ZA CUPIGNY A CRENEY PRES TROYES LOT N°1 FOUILLES ARCHEOLOGIQUES

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (DIRECTION REGIONALE GRAND EST )

    En savoir plus
  • Objet : MS1 SECTEUR LAVAU

    Montant : 2 598 906,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES VALERIAN

    En savoir plus
  • Objet : MS1 SECTEUR LAVAU

    Montant : 2 598 906,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE PAUL CALIN

    En savoir plus
  • Objet : MOE SÉCURISATION DÉCHETTERIE LOT 1

    Montant : 45 500,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AARPI QUATRAIN AVOCATS

    En savoir plus
  • Objet : MOE SÉCURISATION DÉCHETTERIE LOT 1

    Montant : 45 500,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BE MACO

    En savoir plus
  • Objet : LOT 3 MOE MODERNISATION DÉCHETERIE PONT SAINTE MARIE

    Montant : 48 896,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARCHITUDE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 3 MOE MODERNISATION DÉCHETERIE PONT SAINTE MARIE

    Montant : 48 896,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BE MACO

    En savoir plus
  • Objet : LOT 3 MOE MODERNISATION DÉCHETERIE PONT SAINTE MARIE

    Montant : 48 896,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AARPI QUATRAIN AVOCATS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 4 MOE MODERNISATION DÉCHETERIE LA CHAPELLE

    Montant : 59 251,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARCHITUDE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 4 MOE MODERNISATION DÉCHETERIE LA CHAPELLE

    Montant : 59 251,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AARPI QUATRAIN AVOCATS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 4 MOE MODERNISATION DÉCHETERIE LA CHAPELLE

    Montant : 59 251,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BE MACO

    En savoir plus
  • Objet : LOT 5 MOE MODERNISATION DÉCHETERIE SAINT JULIEN

    Montant : 58 416,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARCHITUDE

    En savoir plus
  • Objet : LOT 5 MOE MODERNISATION DÉCHETERIE SAINT JULIEN

    Montant : 58 416,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AARPI QUATRAIN AVOCATS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 5 MOE MODERNISATION DÉCHETERIE SAINT JULIEN

    Montant : 58 416,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BE MACO

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE COMPOSTEURS - LOT N°3

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALFACY (ECODROME - ALFACY)

    En savoir plus
  • Objet : M2026-004 - Maitrise d’oeuvre portant sur la reconstruction du terrain d’honneur du Stade de l’Aube ; Lot unique (référence de consultation : M2026-004)

    Montant : 128 900,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OSMOSE ORGANISATION DE SERVICES ET MAITRISE D'OEUVRE DU SPORT ET DE L'ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : MOE RECONSTRUCTION TERRAIN D’HONNEUR

    Montant : 128 900,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : C 3 I - CONCEPT EN INGENIERIE D'INFRASTRUCTURES INNOVANTES

    En savoir plus
  • Objet : MOE RECONSTRUCTION TERRAIN D’HONNEUR

    Montant : 128 900,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OSMOSE ORGANISATION DE SERVICES ET MAITRISE D'OEUVRE DU SPORT ET DE L'ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : MOE RECONSTRUCTION TERRAIN D’HONNEUR

    Montant : 128 900,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGS INGENIERIE

    En savoir plus

Labels et certificats de CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

  • Changez de ville, changez de vie
    Enregistrée le 06/07/2026
    Expire le 06/07/2036
    Classes : 09
    Numéro : FR5275366
    Demande publiée
  • TROYES La Champagne vous accueille L'hospitalité au coeur de notre territoire
    Enregistrée le 06/07/2026
    Expire le 06/07/2036
    Classes : 16 , 35 , 38 , 41 , 43 , 45
    Numéro : FR5275370
    Demande publiée
  • TROYES La Champagne vous accueille
    Enregistrée le 14/11/2024
    Expire le 14/11/2034
    Classes : 16 , 35 , 38 , 39
    Numéro : FR5097714
    Marque enregistrée
  • #FIER DE TROYES LA CHAMPAGNE
    Enregistrée le 25/07/2019
    Expire le 25/07/2029
    Classes : 16 , 35 , 38 , 39
    Numéro : FR4571471
    Marque enregistrée
  • TROYES LA
    Enregistrée le 27/07/2018
    Expire le 27/07/2028
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4472563
    Marque enregistrée
  • EcoToit
    Enregistrée le 14/05/2018
    Expire le 14/05/2028
    Classes : 42
    Numéro : FR4453465
    Marque enregistrée

Aides perçues par CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Intitulé : PAC - IV/A.7 - Services de base et rénovation des villages en zones rurales
Montant : 183 240 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la protection de l’environnement pour la période 2014-2023 (système d’aides à la réalisation)
Montant : 1 336 600 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 07/06/2022
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des réseaux de chaleur et de froid efficaces (art. 46)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59358
Référence : TM-11886973
Intitulé : Régime d''aides de l''ADEME (Agence de l''environnement et de la maitrise de l''énergie) exempté de notification n°SA.40264 relatif aux aides à la protection de l''environnement pour la période 2014-2020
Montant : 645 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des réseaux de chaleur et de froid efficaces (art. 46)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.49422
Référence : TM-10157531

Prospecter dans ce secteur