| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
| SIREN : | 200 069 896 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 069 896 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 PL DE LA MAIRIE 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Enseigne : MAIRIE
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Adresse : LE BOURG 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE CHAMP DU BOULT
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Adresse : LE BOURG 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE SEPT FRERES
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Adresse : LE BOURG 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : LE BOURG 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE FONTENERMONT
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Adresse : LE BOURG 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE LE MESNIL BENOIST
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Adresse : LE BOURG 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE LE GAST
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Adresse : 9 RUE LOUIS DE GOUVETS 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE MESNIL CLINCHAMPS
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Adresse : LE BOURG 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE LE MESNIL CAUSSOIS
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 PL DE LA MAIRIE 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT MESNIL CLINCHAMPS
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Adresse : 4 LA NOURRISSIONNIERE 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MANVIEU BOCAGE
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Adresse : MESNIL CLINCHAMPS LE BOURG 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE DU PRE VERT
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 PL DE LA MAIRIE 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT SAINT MANVIEU BOCAGE
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Adresse : RUE DES ECOLES 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE SIMONE VEIL
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Adresse : 12 RUE DE L'ANCIEN COLLEGE 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE DE LA FORET
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Adresse : RTE DU VIEUX CHATEAU 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 PL DE LA MAIRIE 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : GITES
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 PL DE LA MAIRIE 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT FONTENERMONT
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Adresse : LE BOURG 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE COURSON
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Adresse : 1 PL DE LA MAIRIE 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Enseigne : COMMUNE DELEGUEE DE SAINT SEVER CALVADOS
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Adresse : MAIRIE 1 PL DE LA MAIRIE 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2018Date de clôture : 30/06/2020Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : ETAPE EN FORET
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 PL DE LA MAIRIE 14380 NOUES DE SIENNEDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 12/02/2026Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LA POMMERAIE - ST SEVER CALVADOS
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
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Entreprises dirigées par COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
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Membre
SIREN : 979895364Depuis le 12/04/2024
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
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0 procédure collective
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Procédures collectives de COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
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Contentieux de COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
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Tribunal administratif de Caen, 26/06/2026, 2602201Début du contentieux : 14/03/2024Position : DéfendeurAutres parties : ARS AGENCE REGIONALE DE SANTE NORMANDIE, préfet du Calvados, SYNDICAT DES EAUX DU BOCAGE VIROISDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 23/04/2026, 2503518Début du contentieux : 14/03/2024Position : DéfendeurAutres parties : Société Inolya, SYNDICAT DES EAUX DU BOCAGE VIROISLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 31/03/2026, 2600839Position : DéfendeurAutres parties : SYNDICAT DES EAUX DU BOCAGE VIROIS, Préfet du CalvadosLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 06/03/2026, 2600201Position : DéfendeurAutres parties : Préfet du Calvados, SYNDICAT DES EAUX DU BOCAGE VIROISDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 18/11/2025, 2201615Position : DéfendeurAutres parties : société BoistechDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 07/10/2025, 508746Début du contentieux : 14/03/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SYNDICAT DES EAUX DU BOCAGE VIROIS, Préfet du Calvados, ARS AGENCE REGIONALE DE SANTE NORMANDIEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 29/09/2025, 2502989Position : DéfendeurAutres parties : Agence régionale de santé de Normandie, Préfet du Calvados, SYNDICAT DES EAUX DU BOCAGE VIROISLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 07/05/2025, 2403478Position : DemandeurAutres parties : SCPA DALIGAUX VANNIEUWENHUYSE, SOCOTEC CONSTRUCTION, Société Socotec Holding, SARL BREL LOUIS, SNC LEBAS MALOISEL, Société Eustache Frères, PLACEODispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 11/04/2025, 2501111Position : DéfendeurAutres parties : SYNDICAT DES EAUX DU BOCAGE VIROIS, Personne anonymisée 1, Préfet du CalvadosDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 24/03/2025, 2500857Début du contentieux : 20/03/2025Position : DéfendeurAutres parties : SYNDICAT DES EAUX DU BOCAGE VIROIS, Préfet du Calvados, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 11/03/2025, 500392Début du contentieux : 27/12/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 27/12/2024, 2403472Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 22/11/2024, 2100076Début du contentieux : 17/11/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req.Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 07/11/2024, 2200401Position : DéfendeurAutres parties : Préfet du Calvados, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 26/07/2024, 2401949Début du contentieux : 14/03/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Commune nouvelle de Noues de Sienne, Syndicat à vocation multiple de Saint-Sever-CalvadosDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Caen, 11/03/2024, 2400607Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Caen, 20/12/2022, 22/00068Début du contentieux : 27/05/2021Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandesLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
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Objet : pôle petite enfance - lot 2 - Gros-oeuvre
Montant : 593 425,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE LB (LB LEPIONNIER)
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Objet : Travaux de réhabilitation d’une boulangerie - Lot 1
Montant : 52 329,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RENOVATION BAT'ECO
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Objet : Maitrise d’œuvre Pôle petite enfance STS
Montant : 125 856,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THALEM INGENIERIE
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Objet : Maitrise d’œuvre Pôle petite enfance STS
Montant : 125 856,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE META
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Objet : Maitrise d’œuvre Pôle petite enfance STS
Montant : 125 856,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : Fourniture d’équipement professionnel pour la boulangerie
Montant : 105 162,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROBIN-CHILARD
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Objet : pôle petite enfance - lot 6 - Menuiseries intérieures - Agencement
Montant : 114 255,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE LOUISE
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Objet : Risques Statutaires du personnel 2026-2030
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : pôle petite enfance - lot 1 - Terrassement - VRD - aménagement extérieur
Montant : 166 501,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGEON TP NORMANDIE
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Objet : pôle petite enfance - lot 7 - Cloisons Doublage
Montant : 56 152,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPROBAT
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Objet : pôle petite enfance - lot 11 - Chauffage Ventilation Plomberie
Montant : 108 743,00 € · Notifié le : 04/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEMONNIER BATIMENT
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Objet : pôle petite enfance - lot 9 - Revêtements de sols - Faïences
Montant : 50 405,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARLES MARTIN CARRELAGE (CMC)
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Objet : Déconstruction désamiantage Granimarbre
Montant : 102 500,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L.T.P. LOISEL
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Objet : pôle petite enfance - lot 3 - Etanchéité
Montant : 134 724,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORBET-GORREGUES
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Objet : voirie - Programme 2025
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BASSE NORMANDIE)
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Objet : Travaux de voirie - programme 2025
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BASSE NORMANDIE)
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Objet : voirie - Programme 2025
Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BASSE NORMANDIE)
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Objet : pôle petite enfance - lot 5 - Menuiserie extérieure
Montant : 75 252,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.M. BON
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Objet : Fourniture et acheminement d’électricité PDL + 36 KWA - lot 2
Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : Fourniture et acheminement d’électricité 2026 - PDL -36KWA - Lot 1
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abordsAménagement des abords de l’abbatiale Lot 1 - Terrassement - Voirie - Eaux Pluviales
Montant : 999 245,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BASSE NORMANDIE
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Objet : pôle petite enfance - lot 1 - Terrassement - VRD - aménagement extérieur
Montant : 163 366,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGEON TP NORMANDIE
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Objet : pôle petite enfance - lot 11 - Chauffage Ventilation Plomberie
Montant : 108 641,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEMONNIER BATIMENT (SARL BLIN LEMONNIER)
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Objet : pôle petite enfance - lot 4 - Serrurerie
Montant : 80 743,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CMC
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 1: Terrassement - VRD - aménagement extérieur
Montant : 163 365,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGEON TP NORMANDIE
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 2: Gros-oeuvre
Montant : 582 490,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE LB (LB LEPIONNIER)
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 3: Étanchéité
Montant : 123 633,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORBET-GORREGUES
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 4: Serrurerie
Montant : 80 742,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CMC
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 5: Menuiserie extérieure
Montant : 71 563,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : J.M. BON
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 6: Menuiserie intérieure
Montant : 100 056,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE LOUISE
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 7: CLOISONS - DOUBLAGE - PLAFOND
Montant : 53 378,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPROBAT
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 8: PLAFONDS SUSPENDUS
Montant : 16 309,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPROBAT
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 9: REVÊTEMENTS DE SOLS - FAÏENCES
Montant : 64 523,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARLES MARTIN CARRELAGE (CMC)
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 10: Peinture
Montant : 15 269,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUERIN PEINTURES RENOVATION
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 11: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
Montant : 108 640,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEMONNIER BATIMENT (SARL BLIN LEMONNIER)
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Objet : Construction d’un pôle petite enfance: Lot 12: ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
Montant : 38 240,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEMONNIER BATIMENT (SARL BLIN LEMONNIER)
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Objet : Fourniture et acheminement d’électricité PDL + 36 KWA - lot 2
Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE
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Objet : Fourniture et acheminement d’électricité 2025 - PDL -36KWA - Lot 1
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : Assurances: Lot 1: Dommages aux biens et risques annexes - Les varian
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Assurances: Lot 2: Responsabilité et risques annexes\" - Les prestati
Montant : 5 409,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Assurances: Lot 3: Flotte automobile et risques annexes - Les prestat
Montant : 24 402,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Assurances: Lot 4: Protection juridique des personnes physiques
Montant : 804,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2C COURTAGE
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Objet : Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abordsAménagement des abords de l’abbatiale Lot 1 - Terrassement - Voirie - Eaux Pluviales
Montant : 999 245,00 € · Notifié le : 18/08/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BASSE NORMANDIE
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Objet : Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abordsAménagement des abords de l’abbatiale Lot 1 - Terrassement - Voirie - Eaux Pluviales
Montant : 999 245,00 € · Notifié le : 18/08/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BASSE NORMANDIE
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Objet : ELECTRICITE OCTOPUS LOT 1 2024
Montant : 14 199 573,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE
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Objet : ELECTRICITE OCTOPUS LOT 1 2024
Montant : 14 199 573,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE
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Objet : ELECTRICITE OCTOPUS LOT 1 2024
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE
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Objet : ELECTRICITE OCTOPUS LOT 1 2024
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE
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Objet : ELECTRICITE LOT 2 TOTAL 2024
Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : ELECTRICITE LOT 2 TOTAL 2024
Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : ELECTRICITE LOT 2 TOTAL 2024
Montant : 30 843 203,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : ELECTRICITE LOT 2 TOTAL 2024
Montant : 30 843 203,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : Acquisition d’un engin porte-outils
Montant : 68 200,00 € · Notifié le : 21/06/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS ESCOMEL
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Objet : Maitrise d’oeuvre Pôle petite enfance STS
Montant : 123 288,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THALEM INGENIERIE
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Objet : Maitrise d’oeuvre Pôle petite enfance STS
Montant : 123 288,00 € · Notifié le : 08/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE META
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Objet : Marché de maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’un espace d’activités commerciales
Montant : 41 250,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIAU ARCHITECTURE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’un espace d’activités commerciales Granimarbre
Montant : 41 250,00 € · Notifié le : 18/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIAU ARCHITECTURE
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Objet : Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abords Aménagement des abords de l’abbatiale - Relance Lot 2 suite àinfructuosité
Montant : 204 378,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARTHELEMY
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Objet : Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abordsAménagement des abords de l’abbatiale: Lot 1: Terrassement - Voirie - Eaux pluviales
Montant : 912 367,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BASSE NORMANDIE
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Objet : Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abordsAménagement des abords de l’abbatiale: Lot 3: Métallerie
Montant : 114 400,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE LECARDONNEL
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Objet : Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abordsAménagement des abords de l’abbatiale: Lot 4: Espaces Verts
Montant : 23 960,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OXALIS (OXALIS PAYSAGES ET OXALIS CONSEILS)
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Objet : Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abordsAménagement des abords de l’abbatiale Lot 1 - Terrassement - Voirie - Eaux Pluviales
Montant : 912 368,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BASSE NORMANDIE
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Objet : Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abordsAménagement des abords de l’abbatiale Lot 1 - Terrassement - Voirie - Eaux Pluviales
Montant : 912 368,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BASSE NORMANDIE
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Objet : Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abords Aménagement des abords de l’abbatiale Lot 2 Maçonnerie
Montant : 206 528,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARTHELEMY
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Objet : Aménagement de la place Albert Lebrun et ses abords Aménagement des abords de l’abbatiale Lot 3 Métallerie
Montant : 114 400,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE LECARDONNEL
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Objet : Maitrise d’œuvre Pôle petite enfance STS
Montant : 112 988,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THALEM INGENIERIE
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Objet : Maitrise d’oeuvre Pôle petite enfance STS
Montant : 112 988,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE META
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Objet : Maitrise d’oeuvre Pôle petite enfance STS
Montant : 112 988,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THALEM INGENIERIE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre en vue de la construction d’un Pôle Petite Enfance
Montant : 71 200,00 € · Notifié le : 20/07/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE META
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en salle associative et de spectacle: Lot 1 : GROS OEUVRE
Montant : 109 376,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CORBIN
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en salle associative et de spectacle: Lot 2 : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Montant : 37 113,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE PINSON (MENUISERIE PINSON)
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en salle associative et de spectacle: Lot 3 : PLÂTRERIE SECHE - MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 92 529,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE PINSON (MENUISERIE PINSON)
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en salle associative et de spectacle: Lot 4 : VENTILATION - PLOMBERIE
Montant : 63 882,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEMONNIER BATIMENT (SARL BLIN LEMONNIER)
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en salle associative et de spectacle: Lot 5 : ELECTRICITE - CHAUFFAGE ELECTRIQUE
Montant : 72 800,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RUAULD ELECTRICITE
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en salle associative et de spectacle: Lot 6 : CARRELAGE - FAIENCES
Montant : 21 032,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LENOBLE CARRELAGES
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en salle associative et de spectacle: Lot 7 : PEINTURE - REVÊTEMENTS MURAUX
Montant : 21 173,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO LEBOUVIER
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en salle associative et de spectacle: Lot 8 : TRIBUNES
Montant : 71 062,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IT01798330138
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Objet : Réhabilitation de l’ancienne salle des fêtes en salle associative et de spectacle: Lot 9 : EQUIPEMENTS SCENIQUES
Montant : 87 471,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONTACT
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Objet : REHABILITATION PISCINE STS MOE
Montant : 370 818,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
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Objet : REHABILITATION PISCINE STS MOE
Montant : 370 818,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : SOJA INGENIERIE
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Objet : REHABILITATION PISCINE STS MOE
Montant : 370 818,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCIETE D'ETUDES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Maitrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la piscine d’été et création de nouveaux espaces à St-Sever-Calvados
Montant : 2 835 000,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER PERINET-MARQUET ET ASSOCIES
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Objet : Construction d’une citerne incendie enterrée de 150 m3 sur la commune déléguée de Mesnil Clinchamps
Montant : 43 500,00 € · Notifié le : 10/02/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FLORO TRAVAUX PUBLICS ASSOCIES SCOP SA (F.T.P.A SCOP SA)
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE ALBERT LEBRUN ET DES ABORDS DE L ABBATIALE
Montant : 45 035,00 € · Notifié le : 11/01/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER DU MARAIS
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne: Lot 1: VRD - ESPACES VERTS
Montant : 116 957,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L.T.P. LOISEL
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne: Lot 4: ETANCHEITE
Montant : 137 215,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MICARD
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne: Lot 6: MENUISERIES INTERIEURES - AGENCEMENT
Montant : 106 123,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ETABLISSEMENTS ORQUIN
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne: Lot 7: CLOISONS - ISOLATION
Montant : 49 768,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ETABLISSEMENTS ORQUIN
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne: Lot 9: REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCES
Montant : 66 762,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHMITT
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne: Lot 10: PEINTURE
Montant : 15 947,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUERIN PEINTURES
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne: Lot 11: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Montant : 141 520,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS DOUBLET
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne: Lot 12: ELECTRICITE - CFO / CFA
Montant : 48 524,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.C.F. NORMANDIE
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne (Relance): Lot 1: Lot n° 2 : GROS OEUVRE
Montant : 333 083,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESCHAMPS
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne (Relance): Lot 2: Lot n° 3 : CHARPENTE BOIS - BARDAGES
Montant : 122 965,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESCHAMPS
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne (Relance): Lot 3: Lot n° 5 : MENUISERIES ALUMINIUM - SERRURERIE
Montant : 138 316,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEROUX-ANFRAY
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Objet : Construction d’une école maternelle à St Sever Calvados sur la commune de Noues de Sienne (Relance): Lot 4: Lot n° 8 : PLAFONDS SUSPENDUS
Montant : 37 309,00 € · Notifié le : 02/09/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPROBAT
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Objet : Travaux de voirie - programme 2019/2020
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 16/06/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BASSE NORMANDIE)
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE PROGRAMME 2019-2020 BC5
Montant : 51 581,00 € · Notifié le : 16/06/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BASSE NORMANDIE)
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE PROGRAMME 2019-2020 BC6
Montant : 151 201,00 € · Notifié le : 16/06/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BASSE NORMANDIE)
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE PROGRAMME 2019-2020 - BC 7
Montant : 86 057,00 € · Notifié le : 16/06/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST (BASSE NORMANDIE)
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Aides perçues par COMMUNE DE NOUES DE SIENNE
Intitulé :
PAC - V/B.4.3 - LEADER - volet qualité de vie et diversification
Montant :
159 954 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.4.3 - LEADER - volet qualité de vie et diversification
Montant :
61 977 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue