| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
| SIREN : | 210 101 044 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 101 044 00019 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
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Adresse : 27 PLACE DE LA MAIRIE 01410 CHEZERY-FORENSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : LE VILLAGE 01200 CHEZERY-FORENSDate de création : 17/08/1989Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)Enseigne : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
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Adresse : LE VILLAGE 01200 CHEZERY-FORENSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
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Comptes annuels de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
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Conformité de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
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Procédures collectives de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
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Tribunal administratif de Lyon, 22/12/2022, 2002594Début du contentieux : 04/07/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
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Cartographie de COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
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Comment contacter COMMUNE DE CHEZERY-FORENS ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHEZERY-FORENS
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Objet : Rénovation et mise aux normes salle des fêtes
Montant : 54 961,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GONCET
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la salle des fêtes
Montant : 69 895,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GALLIA
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Objet : Rénovation et mise aux normes salle des fêtes
Montant : 44 785,00 € · Notifié le : 16/01/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEINTURE COLOR - POULAIN
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la salle des fêtes - Menuiserie intérieure
Montant : 32 259,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NINET GAVIN (SARL GAVIN ET CIE)
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la salle des fêtes - Electricité - courants faibles
Montant : 26 034,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PORTIGLIATTI ET FILS
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la salle des fêtes - Plomberie - Sanitaires - Chauffage - Ventilation
Montant : 54 961,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GONCET
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la salle des fêtes - Carrelages
Montant : 28 333,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARRELAGES DU HAUT BUGEY
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la salle des fêtes - Plâtrerie - Peinture - Plafond
Montant : 44 785,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEINTURE COLOR - POULAIN
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la salle des fêtes - Serrurerie - Métallerie
Montant : 16 886,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NINET GAVIN (SARL GAVIN ET CIE)
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la salle des fêtes - Curage - Maçonnerie
Montant : 69 895,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GALLIA
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la cantine scolaire - Plomberie - Sanitaires - Chauffage - Ventilation
Montant : 35 709,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GONCET
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la cantine scolaire - Carrelages
Montant : 17 529,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARRELAGES DU HAUT BUGEY
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la cantine scolaire - Menuiserie intérieure
Montant : 5 673,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NINET GAVIN (SARL GAVIN ET CIE)
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la cantine scolaire - Plâtrerie - Peinture - Plafond
Montant : 22 131,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEINTURE COLOR - POULAIN
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la cantine scolaire - Menuiserie Aluminium - Fermeture - Métallerie
Montant : 29 272,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NINET GAVIN (SARL GAVIN ET CIE)
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la cantine scolaire - Curage - Maçonnerie
Montant : 34 981,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GALLIA
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la cantine scolaire - Office réchauffage
Montant : 29 817,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS JOSEPH (ETABLISSEMENT JOSEPH)
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Objet : Rénovation et mise aux normes de la cantine scolaire - Electricité - courants faibles
Montant : 11 712,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PORTIGLIATTI ET FILS
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Objet : Travaux d’aménagement d’une salle associative et d’un local sans affectation dans un bâtiment existant (R+1) - Chauffage - Ventilation - Plomberie
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : GONCET
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Objet : Travaux d’aménagement d’une salle associative et d’un local sans affectation dans un bâtiment existant (R+1) - Carrelages
Montant : 28 003,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : CARRELAGES DU HAUT BUGEY
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Objet : Travaux d’aménagement d’une salle associative et d’un local sans affectation dans un bâtiment existant (R+1) - Plâtrerie - Peinture - Plafonds
Montant : 79 465,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : PEINTURE COLOR - POULAIN
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Objet : Travaux d’aménagement d’une salle associative et d’un local sans affectation dans un bâtiment existant (R+1) - Serrurerie
Montant : 30 930,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ETABLISSEMENTS CANIER BERNARD
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Objet : Travaux d’aménagement d’une salle associative et d’un local sans affectation dans un bâtiment existant (R+1) - Menuiserie intérieure
Montant : 20 993,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : NINET GAVIN (SARL GAVIN ET CIE)
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Objet : Travaux d’aménagement d’une salle associative et d’un local sans affectation dans un bâtiment existant (R+1) - Menuiseries extérieures bois - Occultations
Montant : 25 090,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ETABLISSEMENTS MERMILLON FILS (SARL ETS MERMILLON)
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Objet : Travaux d’aménagement d’une salle associative et d’un local sans affectation dans un bâtiment existant (R+1) - Electricité - Courants faibles
Montant : 22 663,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 11 mois
Titulaire : PORTIGLIATTI ET FILS
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Objet : Travaux d’aménagement d’une salle associative et d’un local sans affectation dans un bâtiment existant (R+1) - Charpente Bois - Couverture - Zinguerie
Montant : 81 824,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 11 mois
Titulaire : ETABLISSEMENTS MERMILLON FILS (SARL ETS MERMILLON)
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Objet : Travaux d’aménagement d’une salle associative et d’un local sans affectation dans un bâtiment existant (R+1) - Maçonnerie
Montant : 31 129,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 11 mois
Titulaire : ETABLISSEMENTS GALLIA
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Objet : Travaux d’aménagement d’une salle associative et d’un local sans affectation dans un bâtiment existant (R+1) - Monte PMR
Montant : 25 856,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 1 an
Titulaire : ERMHES
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