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Mise à jour INSEE : le 26/09/2026

COMMUNE LE MONETIER LES BAINS (MAIRIE)

210 500 799 · Active
Adresse : PLACE DE L'EGLISE, 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

SIREN : 210 500 799
SIRET (siège) : 210 500 799 00015
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR11210500799
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

  • Établissement

    En activité

    210 500 799 00015
    Adresse : PLACE DE L'EGLISE 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    210 500 799 00155
    Adresse : ROUTE DES BAINS 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 27/06/2016
    Activité distincte : Entretien corporel (96.04Z)
    Enseigne : GRANDS BAINS DU MONETIER
  • Établissement

    En activité

    210 500 799 00130
    Adresse : MAIRIE PLACE DE L'EGLISE 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 01/05/2013
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
    Enseigne : PICO CENTRALE DU TABUC
  • Établissement

    En activité

    210 500 799 00106
    Adresse : PLACE NOVALESE 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 01/01/2005
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING LES DEUX GLACIERS
  • Établissement

    En activité

    210 500 799 00072
    Adresse : MAIRIE PLACE DE L'EGLISE 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 07/06/2001
    Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)
    Enseigne : REGIE DE TRANSPORT
  • Établissement

    En activité

    210 500 799 00064
    Adresse : MAIRIE PLACE DE L'EGLISE 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 01/01/1996
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    210 500 799 00023
    Adresse : LE BOURG 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE MONETIER LES BAINS
  • Établissement

    Fermé

    210 500 799 00114
    Adresse : PLACE NOVALESE 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 30/06/2005
    Date de clôture : 31/12/2016
    Activité distincte : Entretien corporel (96.04Z)
    Enseigne : CTRE THERMOLUDIQUE GESTION GRANDS BAINS
  • Établissement

    Fermé

    210 500 799 00122
    Adresse : LE MONETIER-LES-BAINS Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 24/01/2005
    Date de clôture : 01/01/2010
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE ARTISANALE LES SABLES
  • Établissement

    Fermé

    210 500 799 00098
    Adresse : MAIRIE PLACE DE L'EGLISE 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 25/12/2001
    Date de clôture : 25/06/2008
    Activité distincte : Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)
    Enseigne : REMONTEES MECANIQUES
  • Établissement

    Fermé

    210 500 799 00080
    Adresse : ROUTE DES BAINS 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 01/01/2001
    Date de clôture : 31/07/2008
    Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)
    Enseigne : ETABLISSEMENT LES BAINS
  • Établissement

    Fermé

    210 500 799 00049
    Adresse : 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2004
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    210 500 799 00031
    Adresse : 05220 LE MONETIER-LES-BAINS
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOL PRIM LES GUIBERTES

Etablissements de l'entreprise COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

Finances de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

Dirigeants et représentants de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

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Entreprises dirigées par COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

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Comptes annuels de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

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Conformité de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

0 procédure collective
9 contentieux
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Alertes de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

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Procédures collectives de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

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Contentieux de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 23/07/2026, 26-1406
    Début du contentieux : 19/02/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, TRPS TALKIE & RADIOPHONY SOLUTIONS, TRIANGLE RENAN, EASTEAM, ALTERENATIVE, BNP PARIBAS, SKEMA SCHOOL OF PROFESSIONAL STUDIES, INDIGO PARK, ALSACETERMINAL, GCC, FEDERATION DEP DES CHASSEURS, 2 SKI FLY, GENTILLY PROPERTY HOLDINGS SAS, CITEDIA METROPOLE, GROUPE SGP, DEMATHIEU & BARD BAT ILE DE FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION HORS-SITE, SERIS SECURITY, AFM RECYCLAGE, NOURIENCE, REGIORAIL FRANCE, MPP MEDIATHEQUE DU PATRIMOINE ET DE LA PHOTOGRAPHIE, SOLUMAT, EIFFAGE CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT GRAND OUEST, SMURFIT WESTROCK MAINE EMBALLAGES, EMMAUS SOLIDARITE, KINGOLAND, P.M.L. - PRESTATIONS MANUTENTIONS LEVAGES, MCSYNCRO FRANCE, TRENTETROIS, SODIPOR, INTERPARKING FRANCE, ACHA, EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, LEGENDRE ILE DE FRANCE, DENNI LEGOLL, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, FORTEX
  • Tribunal judiciaire de Gap, 18/09/2025, 22/00062
    Début du contentieux : 30/11/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE LA SALLE, CIRCUIT GLACE SERRE CHE COMPET SCE
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Grenoble, 11/01/2022, 19/02176
    Début du contentieux : 29/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Grenoble, 11/01/2022, 19/02193
    Début du contentieux : 29/04/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • ARCEP, 19/11/2021, 21-2527
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SOC EQUIP SPORT AMENA TOURIS BELLEVAUX, CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS, SYNDICAT LOCAL DE ESF CHAMROUSSE, COMMUNE DE LATTES, S.E.R.C. SICAE DU CARMAUSIN, CENTRE HOSPITALIER BLOIS SIMONE VEIL, CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME, COMMUNE D ORELLE, COMMUNE DE PERTUIS, COMMUNE LE THOR, SIV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG, ASSOC TAXIS RADIO AVIGNONNAIS, COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ, COMMUNE DE GRIMAUD, LAMINES MARCHANDS EUROPEENS, SPMR SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE, CAMPING LA SIRENE, COMMUNE DE CRETS EN BELLEDONNE, SOCIETE PORTUAIRE BREST BRETAGNE, SI EQUIPEMENT DU MASSIF DES BRASSES, COMMUNE DE MONTGENEVRE, CENTRE HOSPITALIER REGION UNIVERSITAIRE DE TOURS, COMMUNE DE LAMBESC, CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE, CENTRE HOSPITALIER D'ORANGE LOUIS GIORGI, COMMUNE DE BIARRITZ, COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP, MONTCLAR DOMAINE SKIABLE, SAAS SARL SOPHIA ANTIPOLIS ASS SERVICES, COMMUNE DE BEDARIEUX, COMMUNE D'ENSUES LA REDONNE, SAGETS, SOGEBRAS, COMMUNE DE GRASSE, INTERNATIONAL PAPER, ARKEMA FRANCE, AJACCIO BETON, COMMUNE DE THOLLON LES MEMISES, ATS ALLIANCE TAXIS SOISSONS, CRCAMCE CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT CTRE-EST, COMMUNE DE BASTIA, COMMUNE DE VILLENEUVE SUR LOT, COMMUNE DE AURILLAC, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POITIERS, COMMUNE DE COMBLOUX, SYND INTERCOMMUNAL DE FLAINE, SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES, COMMUNE D AMELIE-LES-BAINS-PALALDA, COMMUNE DE LAON, STA SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES, REMONTEES MECANIQUES DU GRAND BORNAND, ALLO CARCASSONNE TAXI, COMMUNE DE FOUGERES, AMBULANCES LOIRE AUTHION, COMMUNE DE COGNAC, SYNDICAT E S F AVORIAZ 1800, COMMUNE DE BIOT, COMMUNE DE VEDENE, CENTRE HOSPITALIER D ARLES, COMMUNE DE DRAGUIGNAN, COMMUNE DE SAUSSET LES PINS, SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE, ALLO TAXI PERIGUEUX, COMMUNE DE ALENCON, ASSOC DEVELOPPEMENT PROMOT MONT VENTOUX, SAINT LOUIS SUCRE, SARL AMBULANCES BOINIER, COMMUNE DE SAINT BRIEUC, CHICAS CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD, OFFICE DU TOURISME DE LA GRANDE PLAGNE, PARC NATIONAL DES ECRINS, PARC ZOOLOGIQUE DE LA BARBEN, ABC ALES TAXI, CCI CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE BAYONNE PAYS BASQUE, COMMUNE DE THEOULE SUR MER, CHAMBRE COMMERCE D INDUSTRIE, SCP VETERINAIRE S.BUTSERAEN-C.DORT-C.BELLON-J-P.CLERGET-C.AUDRA ET M.GITTON, GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE, SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES, FRANCE DENEIGEMENT, CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE, GMDS GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES, DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE, COMMUNE DE MOUTIERS, GHRMSA GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE, FONDATION LES TREILLES, RADIOS TAXIS ST NAZAIRE -RATANA, SATAR TRANSPORTS AUTOMOBILE RUTHENOIS, COMMUNE DE SAINT EGREVE, COMMUNE DE SAINT-ESTEVE, COMMUNE DE SEIGNOSSE, COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS, CENTRE HOSPITALIER DE GUERET, COMMUNE DE VALENCIENNES, MAGASINS GALERIES LAFAYETTE, IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL, ANGERS LOIRE TOURISME EXPO CONGRES, COMMISSION SYNDICALE DU PAYS DE SOULE, COMMUNE DE GAP, COMMUNE D'ANGERS, CENTRE HOSPITALIER D ALBI, REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES, COMMUNE DE BEAULIEU SUR MER, COMMUNE D HUEZ, THE AMERICAN BATTLE MONUMENTS COMMIS., PARC NATIONAL DE PORT CROS, DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, SOCIETE DES CARRIERES DE CHAILLOUE, COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES VALLEES DES GAVES, COMMUNE DE SAINT SAULVE, SERGIC SOCIETE D ETUDES ET DE REALISATION DE GESTION IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION, DOMAINE SKIABLE DE COEUR DE CHARTREUSE, COMMUNE DE SARREGUEMINES, SHEM SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI, SARL TAXIS BRESTOIS, CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES, SNEG SOC NICOISE ENLEVEMENT GARDIENNAGE, CARREFOUR HYPERMARCHES, SAF HELICOPTERES, CENTRE HOSPITALIER DE BIGORRE, STVI SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE VAL D'ISERE, SETAM SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE, COMMUNE DE MORZINE, CESML COOP. ELECTRIQUE DE ST-MARTIN-DE-LONDRES, TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE, COMMUNE D AURIOL, COMMUNE DE SAINT RAPHAEL, COMMUNE DE CANET EN ROUSSILLON, COMMUNE DE BOLLENE, PSA AUTOMOBILES SA, SYND LOCAL MONITEURS SKI COURCHEVEL 1850, SIVOM DES SAISIES, CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ROANNE, LHOIST FRANCE OUEST, COMMUNE DE PORT DE BOUC, COMMUNE DE SAINT TROPEZ, COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE, COMMUNE DE NIORT, REGIE DES REMONTEES MECANIQUES, DEPARTEMENT DE LA LOIRE, SOS URGENCES MEDICALES, CHU CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES, COMMUNE DE COMPIEGNE, COMMUNE DE QUIMPER, CENTRE HOSPITALIER DE NIORT, COMMUNE D ANCELLE, ALTISERVICE, CUMA DE PLURIEN, COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS DU PILAT, CHUT CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE, COMMUNE DE CHATELLERAULT, REGION DES PAYS DE LA LOIRE, METROPOLE NANTES METROPOLE, CHERBOURG OCTEVILLE TAXIS, SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU GAILLACOIS, SYNDICAT MIXTE STATIONS VILLAGES DU CHAMPSAUR, COMMUNE D ALBERTVILLE, ESL ENERGIES SERVICES LAVAUR-PAYS DE COCAGNE, GEOSEL MANOSQUE, RENAULT TRUCKS, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, COMMUNE DE PLAN DE CUQUES, SAINTE FOY TARENTAISE LOISIRS DEVELOPPEMENT, HBG FRANCE, COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE, COMMUNE DE PUJAUT, COMITE DEPT AM FEDE SAUVETAGE SECOURISME, SEVABEL SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE, COMMUNE DE LIMOUX, COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX, COMMUNE DE MANOSQUE, COMMUNE DE ROUEN, AGRAS, COMMUNE DE BANDOL, LES AMIS DU SERVICE DE MATERNITE ET DU SERVICE DE PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAS DU SANT, COMMUNE DE CHAMONIX MONT BLANC, COMMUNE D EGUILLES, COMMUNE DE PASSY, COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR, LES FILS DE MARIUS AUDA, COMMUNE DE SAINT CYR SUR MER, SEM DE VAL-CENIS, SYNDICAT E S F MORZINE, ALLO BRIVE RADIO TAXI, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT, COMMUNE DE MONTFRIN, ADS, SAP SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE, VIALIS, CHATEL MATHILDE MARIE EVE, COMMUNE DE SAINT JEAN D AULPS, COMMUNE DE SAINT GERVAIS LES BAINS, SYNDICAT E S F BELLE PLAGNE, GIE TAXIS TARBAIS, SAEML CALEO, LES PORTES DU MONT BLANC, SYNDICAT ESF VALLEE DE MERIBEL, COMPAGNIE DU MONT BLANC, COMMUNE DE BEAUNE, COMMUNE DE REALLON, COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN, LAFARGEHOLCIM GRANULATS, REGIE D'EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS, GIHP OCCITANIE LR GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON, FONDATION JOHN BOST, S.T.B.M.A. SOCIETE DES TELEPORTES BETTEX MONT D'ARBOIS, GRAND ANNECY, METROPOLE NICE COTE D AZUR, COMMUNE DE CAVAILLON, SARL GARAGE VENOT, SYNDICAT ESF MEGEVE, TRAN ASSOCIATION AUTONOME DES TAXIS RADIO ARTISANS NIMES ET REGIONS, COMMUNE LES SABLES-D'OLONNE, COMMUNE DE VARS, COMMUNE DE BEAUFORT, CC DE LA HAUTE ARIEGE, CHRU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
  • ARCEP, 17/01/2017, 17-0086
    Début du contentieux : 12/04/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE MESNILS SUR ITON, SANOFI AVENTIS RECHERCHE DEVELOP, SCE INTERCOMMUNAL ARTISANS TAXIS, SYNDIC A LA CARTE ADDUCTION EAU, SOCIETE TOULOUSAINE TRAITEMENTS, SOC LYON PARC AUTO POUR REALISAT GESTION, IMPACT EVENEMENTS SECURITE, METEO-FRANCE, SOCIETE NATIONALE SNCF, N SECURITE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 17/01/2017, 17-0086
    Début du contentieux : 12/04/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE MESNILS SUR ITON, SANOFI AVENTIS RECHERCHE DEVELOP, SCE INTERCOMMUNAL ARTISANS TAXIS, SYNDIC A LA CARTE ADDUCTION EAU, SOCIETE TOULOUSAINE TRAITEMENTS, SOC LYON PARC AUTO POUR REALISAT GESTION, IMPACT EVENEMENTS SECURITE, METEO-FRANCE, SNCF RESEAU, CEDI SECURITE
  • ARCEP, 21/12/2016, 16-1766
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, BREZILLON SA, GORON, SERVICE CONSEIL EXPERTISE, AIRBUS OPERATIONS, ARTEMIS SECURITY, CAISSE DES DEPOTS CONSIGNATIONS, ORIL INDUSTRIE, N SECURITE, ONYX EST, D P S A ILE DE FRANCE SA, ATEMAX FRANCE, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, XPO SUPPLY CHAIR FROID FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION, EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL, ATOS RADIOCOM, OFFICE NATIONAL DES FORETS, CITINEA OUVRAGES RESIDENTIELS, BJR, SCIERIE DEQUECKER
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 21/12/2016, 16-1766
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, BREZILLON, SOCIETE NATIONALE SNCF, SERVICE CONSEIL EXPERTISE, AIRBUS OPERATIONS, ARTEMIS SECURITY, CAISSE DES DEPOTS CONSIGNATIONS, ORIL INDUSTRIE, CEDI SECURITE, ONYX EST, D P S A ILE DE FRANCE SA, ATEMAX FRANCE, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, XPO SUPPLY CHAIR FROID FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION, EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL, ATOS RADIOCOM, OFFICE NATIONAL DES FORETS, CITINEA OUVRAGES RESIDENTIELS, SCIERIE DEQUECKER, BJR
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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PLACE DE L'EGLISE
05220 LE MONETIER-LES-BAINS
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : 0492244004
Adresse : Place Novalese 05220 LE MONETIER-LES-BAINS

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

  • SCI JEMAX (498 389 261) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE LE MONETIER LES BAINS et SCI JEMAX de la relation : Notaire

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Appels d'offres lancés par COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REFECTION DU CAPTAGE DE LA MOULETTE, DE LA CONDUITE D’AMENEE ET DES RESERVOIRS

    Montant : 187 434,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL ALAIN GALLINET ARCHITECTE DPLG

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REFECTION DU CAPTAGE DE LA MOULETTE, DE LA CONDUITE D’AMENEE ET DES RESERVOIRS

    Montant : 187 434,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUNIER INFRA

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REFECTION DU CAPTAGE DE LA MOULETTE, DE LA CONDUITE D’AMENEE ET DES RESERVOIRS

    Montant : 187 434,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDRETUDES

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REFECTION DU CAPTAGE DE LA MOULETTE, DE LA CONDUITE D’AMENEE ET DES RESERVOIRS

    Montant : 187 434,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HERVE BARDINAL

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  • Objet : EXTENSION DU CAMPING MUNICIPAL - BATIMENT SANITAIRES - LOT 9 ELECTRICITE

    Montant : 69 346,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CIMELEC

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  • Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE L’EGLISE - LOT 1 - VOIRIE - RESEAUX DIVERS

    Montant : 270 443,00 € · Notifié le : 04/09/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

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  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - FOURNITURE DE FIOUL

    Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 01/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

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  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - FOURNITURE DE GASOIL ROUTIER ET NON ROUTIER

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 01/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CAMPUS VAUCLUSE (CAMPUS PROVENCE)

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL OIL DOMESTIQUE ORDINAIRE ET DEPARAFINE, DE GASOIL NON ROUTIER POUR ENGIN ET DE GASOIL POUR LES VEHICULES: Lot 1 : Livraison et fourniture de fioul domestique

    Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 01/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAMOND ET COMPAGNIE

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL OIL DOMESTIQUE ORDINAIRE ET DEPARAFINE, DE GASOIL NON ROUTIER POUR ENGIN ET DE GASOIL POUR LES VEHICULES: Lot 2 : Livraison et fourniture de gasoil routier et de gasoil non routier GNR

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 01/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAMOND ET COMPAGNIE

    En savoir plus

  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX DE REFECTION DU REGARD DE CAPTAGE DE LA MOULETTE - LOT 2 : EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES ELECTRIQUES TELEGESTION ENERGIE ET SERRURERIE

    Montant : 79 898,00 € · Notifié le : 14/08/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE RELATIF A LA LOCATION DE VEHICULES - LOT 2: CHARGEUR SUR PNEUS 10T

    Montant : 63 560,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOXAM

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  • Objet : MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE RELATIF A LA LOCATION DE VEHICULES - LOT 3 : CHARGEUR SUR PNEUS 12 T

    Montant : 119 160,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOXAM

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  • Objet : MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE RELATIF A LA LOCATION DE VEHICULES - LOT 4 : PORTE OUTILS

    Montant : 99 200,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEGSA LOC

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  • Objet : MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE RELATIF A LA LOCATION DE VEHICULES - LOT 4 : PORTE OUTILS

    Montant : 99 200,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEGSA

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  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - FOURNITURE DE GRANULES BOIS

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGETHA

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  • Objet : Marché de prestation de service relatif à la location de véhicules: Lot 2 : Chargeur sur pneus 10 T

    Montant : 63 560,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOXAM

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  • Objet : Marché de prestation de service relatif à la location de véhicules: Lot 3 : Chargeur sur pneus 12 T

    Montant : 119 160,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOXAM

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  • Objet : Marché de prestation de service relatif à la location de véhicules: Lot 4 : Porte outil

    Montant : 99 200,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEGSA LOC

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  • Objet : Marché de fourniture et de livraison de granulés bois

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 24/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGETHA

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 3 CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE

    Montant : 670 055,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPES MEDITERANNEE CHARPENTE (A.C.D.)

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES RUES DE LA CIME, DU CAIRE ET DE LA CROIX - LOT 1 : VOIRIE

    Montant : 1 096 210,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GAP)

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES RUES DE LA CIME, DU CAIRE ET DE LA CROIX - LOT 1 : VOIRIE

    Montant : 1 096 210,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ALLAMANNO

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  • Objet : MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE RELATIF A LA LOCATION DE VEHICULES - LOT 1 : CAMION 8X4

    Montant : 61 600,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DIFFUSION AUTOMOBILE DES GRANDES ALPES

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX DE REFECTION DU REGARD DE CAPTAGE DE LA MOULETTE - LOT 1: GENIE CIVIL CANALISATIONS

    Montant : 169 772,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE MINETTO

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX DE REFECTION DU REGARD DE CAPTAGE DE LA MOULETTE - LOT 2 : EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES ELECTRIQUES TELEGESTION ENERGIE ET SERRURERIE

    Montant : 79 898,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : Marché de travaux de réfection du regard de captage de la source de La Moulette: Lot 1 : Lot 1: Génie Civil - canalisations

    Montant : 1 669 771,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE MINETTO

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  • Objet : Marché de travaux de réfection du regard de captage de la source de La Moulette: Lot 2 : Lot 2: Équipements hydrauliques, électriques, télégestion, énergie et serrurerie

    Montant : 79 898,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : Marché de prestation de services de blanchisserie du linge de l’établissement des Grands Bais du Monêtier: Lot 1 : Blanchisserie du linge des espaces bassins et soin

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GIORGI - A LINGERIE BLANCHISSERIE

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  • Objet : Marché de prestation de services de blanchisserie du linge de l’établissement des Grands Bais du Monêtier: Lot 2 : Blanchisserie du linge de l’espace spa La Rotonde

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GIORGI - A LINGERIE BLANCHISSERIE

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  • Objet : Marché de prestation de service relatif à la location de véhicules: Lot 1 : Camion 8x4 de déneigement

    Montant : 61 600,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DIFFUSION AUTOMOBILE DES GRANDES ALPES

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  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - BLANCHISSERIE DU LINGE - LOT 1 : BLANCHISSERIE DU LINGE DES ESPACES BASSIN ET SOIN

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GIORGI - A LINGERIE BLANCHISSERIE

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  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - BLANCHISSERIE DU LINGE - LOT 2 : BLANCHISSERIE DU LINGE DE L’ESPACE SPA

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GIORGI - A LINGERIE BLANCHISSERIE

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  • Objet : RECONSTRUCTION DU PONT DU GRAND TABUC

    Montant : 289 333,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX ALPES MEDITERRANEE

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  • Objet : RECONSTRUCTION DU PONT DU GRAND TABUC

    Montant : 289 333,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPES DURANCE TRAVAUX

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  • Objet : Marché de travaux de rénovation des garages municipaux: Lot 4 : Lot 4: Electricité

    Montant : 7 688,00 € · Notifié le : 06/07/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OLLIVIER CYTE

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  • Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE L’EGLISE - LOT 2 - REVETEMENTS

    Montant : 338 342,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GAP)

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  • Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE L’EGLISE - LOT 2 - REVETEMENTS

    Montant : 338 342,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE MANOSQUE)

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES RUES DE LA CIME, DU CAIRE ET DE LA CROIX - LOT 2 : RESEAUX

    Montant : 169 732,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCOP SUDATI BRIANCON

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES RUES DE LA CIME, DU CAIRE ET DE LA CROIX - LOT 2 : RESEAUX

    Montant : 169 732,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ALLAMANNO

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX DE VOIRIE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GAP)

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DES GARAGES COMMUNAUX - LOT 2 : OSSATURE BOIS

    Montant : 190 199,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOREY SARL

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  • Objet : MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE GARAGES COMMUNAUX - LOT 3 : CHARPENTE METALLIQUE SERURRERIE

    Montant : 47 096,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOREY SARL

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  • Objet : Marché de travaux de rénovation des garages municipaux: Lot 1 : Lot 1: Démolition - Gros oeuvre - VRD

    Montant : 17 095,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GUGLIELMETTI

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  • Objet : Marché de travaux de rénovation des garages municipaux: Lot 2 : Lot 2: Ossature bois - Couverture - Bardage

    Montant : 190 199,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOREY SARL

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  • Objet : Marché de travaux de rénovation des garages municipaux: Lot 3 : Lot 3: Charpente métallique - Serrurerie

    Montant : 47 096,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOREY SARL

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux de rénovation des garages municipaux: Lot 5 : Lot 5: Chauffage

    Montant : 20 873,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL LAVIGNA

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux de rénovation des garages municipaux: Lot 6 : Lot 6: Menuiseries

    Montant : 16 660,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA VARLOPE

    En savoir plus

  • Objet : Marché de travaux de rénovation des garages municipaux: Lot 6 : Lot 6: Menuiseries

    Montant : 16 660,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAVIN CHARPENTES

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  • Objet : EXTENSION DU CAMPING MUNICIPAL - BATIMENT SANITAIRES - LOT 1 TERRASSEMENT

    Montant : 333 521,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ALLAMANNO

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  • Objet : ACCORD CADRE RELATIF AUX TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES 2024/2028

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SNC AMBULANCES GAPENCAISES

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  • Objet : ACCORD CADRE RELATIF AUX TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES 2024/2028

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMBULANCES ALTITUDE

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  • Objet : Mise en oeuvre d’un adoucisseur sur l’arrivée d’eau thermale dans l’établissement des Grands Bains du Monêtier

    Montant : 174 631,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LARGIER TECHNOLOGIE

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  • Objet : REMPLACEMENT DES FILTRES DE DEFERRISATION DANS L’ETABLISSEMENT DES GRANDS BAINS

    Montant : 174 631,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LARGIER TECHNOLOGIE

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  • Objet : Travaux d’aménagement des rues de la Cime, du Caire et de la Croix au hameau des Guibertes: Lot 2: Lot 2: Réseaux

    Montant : 1 022 669,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCOP SUDATI BRIANCON

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  • Objet : Travaux d’aménagement des rues de la Cime, du Caire et de la Croix au hameau des Guibertes: Lot 2: Lot 2: Réseaux

    Montant : 1 022 669,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ALLAMANNO

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’aménagement des rues de la Cime, du Caire et de la Croix au hameau des Guibertes: Lot 1: Lot 1: Voirie

    Montant : 1 096 210,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GAP)

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  • Objet : Travaux d’aménagement des rues de la Cime, du Caire et de la Croix au hameau des Guibertes: Lot 1: Lot 1: Voirie

    Montant : 1 096 210,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ALLAMANNO

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de grosses réparations et d’aménagement de voirie

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GAP)

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX DE VOIRIE

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 0 mois

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : REGULATION DE LA CHAUFFERIE DE PRE CHABERT

    Montant : 50 606,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ASSISTANCE TECHNIQUE ET MAINTENANCE EN ELECTRICITE (A.T.M.E.)

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 14 ELECTRICITE CFO CFA

    Montant : 356 684,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PELESTOR ELECTRICITE

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  • Objet : ACQUISITION D’UNE SOLUTION INTERFACEE POUR LA VENTE ET LE CONTROLE D’ACCES AUX GRANDS BAINS

    Montant : 131 327,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OMNIRIS TECHNOLOGIES FRANCE

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 2 GROS OEUVRE

    Montant : 593 069,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ALLAMANNO

    En savoir plus

  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM

    Montant : 308 029,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MASSE CONSTRUCTIONS METALLIQUES

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES

    Montant : 132 509,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE DE LA TOUR

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 09 PLATRERIE FAUX PLAFOND

    Montant : 215 235,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : OCAL

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  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre: captage de La Moulette

    Montant : 137 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL ALAIN GALLINET ARCHITECTE DPLG

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  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre: captage de La Moulette

    Montant : 137 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HERVE BARDINAL

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre: captage de La Moulette

    Montant : 137 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUNIER INFRA

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  • Objet : Marché de maitrise d’oeuvre: captage de La Moulette

    Montant : 137 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDRETUDES

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  • Objet : TRAVAUX D’AMELIORATION DU FONCTIONNEMENT DES RESERVOIRS DES CONCHIERS - LOT 1 CANALISATIONS - GENIE CIVIL

    Montant : 50 840,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : DEPOSE, FOURNITURE ET POSE DE FAUX PLAFOND DANS LA HALLE BASSIN DES GRANDS BAINS

    Montant : 69 266,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : OCAL

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 8 CASIERS - CABINES

    Montant : 41 359,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NAVIC

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  • Objet : CREATION D’UN RESEAU DE TRANSFERT D’EAUX USEES ET D’UN RESEAU D’EAU POTABLE DU LAUZET AU CASSET

    Montant : 893 023,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPES DURANCE TRAVAUX

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  • Objet : CONSTRUCTION DU REFUGE DU CLOT DES VACHES - LOT 7 ELECTRICITE

    Montant : 197 763,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONTR REGULAT AUTOMATES CRA

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 13 CHAUFFAGE - VENTILATION - DESENFUMAGE

    Montant : 914 192,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LARGIER TECHNOLOGIE

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 12 PLOMBERIE - SANITAIRES

    Montant : 40 425,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL LAVIGNA

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  • Objet : ECLAIRAGE PUBLIC DU GIRATOIRE DE LA RD 1090 ET DE L’ACCES AU LAURAU

    Montant : 48 229,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCOP SUDATI BRIANCON

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 16 BASSINS INOX

    Montant : 301 000,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BC INOXEO

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMEL DES GRANDS BAINS - LOT 15 PROCESS THERMAL ET BALNEO

    Montant : 788 921,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LARGIER TECHNOLOGIE

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  • Objet : EXTENSION DU CAMPING MUNICIPAL - BATIMENT SANITAIRES - LOT 8 PLOMBERIE - SANITAIRES - ECS - VMC - CHAUFFAGE

    Montant : 71 685,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : JEROME BOUCHARD

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  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION D’UNE CHAUDIERE BIOMASSE PRE CHABERT - LOT 1 CHAUDIERE

    Montant : 161 961,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL LAVIGNA

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  • Objet : Marché de travaux: extension du camping, construction de sanitaires et d’habitations légères de loisirs: Lot 7: Carrelage - Faïence

    Montant : 19 130,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ALPES CARRELAGE

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 4 ETANCHEITE

    Montant : 193 067,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GECALPES

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  • Objet : CONSTRUCTION DU SPA THERMAL DES GRANDS BAINS - LOT 01 CURAGE

    Montant : 54 620,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ALLAMANNO

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  • Objet : Marché de travaux: extension du camping, construction de sanitaires et d’habitations légères de loisirs: Lot 8: Plomberie - Sanitaire - ECS - VMC - Chauffage

    Montant : 59 907,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : JEROME BOUCHARD

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  • Objet : EXTENSION DU CAMPING MUNICIPAL-MAITRISE D’OEUVRE

    Montant : 78 080,00 € · Notifié le : 21/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALESSANDRO ROVAGNA

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  • Objet : EXTENSION DU CAMPING MUNICIPAL - BATIMENT SANITAIRES - LOT 3 CHARPENTE COUVERTURE

    Montant : 81 106,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DAVIN CHARPENTES

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  • Objet : Aménagement de la Place de l’Église: Lot 1: Voirie, réseaux divers

    Montant : 307 614,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BLANCHARD

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  • Objet : Aménagement de la Place de l’Église: Lot 2: Revêtements

    Montant : 429 021,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE GAP)

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  • Objet : Aménagement de la Place de l’Église: Lot 3: Paysage et mobilier

    Montant : 31 243,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JARDIVER TECHNIC

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  • Objet : Reconstruction du pont du Grand Tabuc

    Montant : 327 546,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPES DURANCE TRAVAUX

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  • Objet : Acquisition d’une solution interfacée pour la vente et le contrôle d’accès aux Grands Bains du Monêtier

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OMNIRIS TECHNOLOGIES FRANCE

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  • Objet : RECONSTRUCTION DU PONT DU GRAND TABUC

    Montant : 289 333,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPES DURANCE TRAVAUX

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  • Objet : RECONSTRUCTION DU PONT DU GRAND TABUC

    Montant : 289 333,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX ALPES MEDITERRANEE

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  • Objet : Marché de travaux: extension du camping, construction de sanitaires et d’habitations légères de loisirs: Lot 9: Electricité

    Montant : 82 746,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CIMELEC

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  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION D’UNE CHAUDIERE BIOMASSE PRE CHABERT - LOT 2 GENIE CIVIL

    Montant : 69 639,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ENTREPRISE GUGLIELMETTI

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE - MISE EN PLACE CHAUDIERE BIOMASSE PRE CHABERT

    Montant : 43 890,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : E'NERGYS (H3C-ENERGIES, UP, UTILITIES PERFORMANCE)

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  • Objet : CREATION D’UN RESEAU DE TRANSFERT D’EAUX USEES ET D’UN RESEAU D’EAU POTABLE DU LAUZET AU CASSET

    Montant : 1 664 036,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROUTIERE DU MIDI

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Labels et certificats de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

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Marques déposées par COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

  • LES GRANDS BAINS DU MONETIER
    Enregistrée le 06/11/2007
    Expire le 06/11/2017
    Classes : 41
    Numéro : FR3539615
    Marque expirée
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Aides perçues par COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 118 689 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 03/02/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11695935

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