| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
| SIREN : | 211 003 512 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 211 003 512 00178 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
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Adresse : 1 RUE LAMORICIERE 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 17/03/1993Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE RUE LAMORICIERE 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : USINE RELAIS
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Adresse : 2 CHEMIN DU PARC 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB LUCIE AUBRAC
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Adresse : 2 CHEMIN DU PARC 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LUCIE AUBRAC
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Adresse : 1 RUE JULES FERRY 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JULES FERRY
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Adresse : 58 RUE CHANTELOUP 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB G GUINGOUIN
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Adresse : 58 RUE CHANTELOUP 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES GUINGOUIN
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Adresse : 4 RUE RAYMOND BERNIOLLE 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE RAYMOND BERNIOLLE
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Adresse : 4 RUE GILBERT MEDERIC 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ACHILLE PAYEUR
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Adresse : 1 RUE JULES FERRY 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 16/03/1983Enseigne : CHANTIER DE LA VOIRIE
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Adresse : 1 RUE CHANTELOUP 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : PISCINE MUNICIPALE
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Adresse : MAIRIE 70 AV GEN GALLIENI 10300 SAINTE SAVINEDate de création : 03/08/1970Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)Enseigne : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
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Adresse : MAIRIE 1 RUE LAMORICIERE 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 31/10/2003Date de clôture : 01/01/2019Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE D'EAU
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Adresse : MAIRIE RUE LAMORICIERE 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 21/12/1998Date de clôture : 31/12/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC DU HAMELET
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Adresse : MAIRIE RUE LAMORICIERE 10300 SAINTE-SAVINEDate de création : 21/12/1998Date de clôture : 31/12/2011Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOCATION INDUSTRIELLE
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Adresse : 70 AV GEN GALLIENI 10300 SAINTE SAVINEDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 11/09/2026, 2603210Position : DéfendeurAutres parties : Région Grand Est, GLS Diffusion SAS NolirisDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 21/07/2026, 2602129Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 21/07/2026, 2602128Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 07/05/2026, 26-0896Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
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ARCEP, 07/05/2026, 26-0896Position : Demandeur
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 04/05/2026, 2601339Position : DemandeurAutres parties : EARL du ChâteauDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 19/02/2026, 2600610Position : DemandeurAutres parties : G.I.L, Century 21, SCI de la PierreDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 03/07/2025, 2100730Début du contentieux : 27/01/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 24/01/2025, 2403176Début du contentieux : 17/12/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Radiation du registreLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 12/12/2024, 2403094Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, SCI Elément, SCI 3 and CoDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25/07/2024, 2100730Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 24/10/2023, 2302423Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 5, Syndic de copropriété Sacclo, SCI CHAREV, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 18/10/2022, 2102688Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 10/06/2022, 459645Début du contentieux : 19/12/2019Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière Saint-Etienne, Personne anonymisée 2, Office public d'habitat Aube Immobilier, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 19/10/2021, 20NC00469Début du contentieux : 19/12/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Office public d'habitat Aube ImmobilierLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 19/03/2015, 13NC01696Début du contentieux : 30/05/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Société Egis France, ROUSSEYLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 26/09/2012, 11-12.481Début du contentieux : 23/09/2009Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, ONYX ESTDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 10/11/2011, 11NC00129Début du contentieux : 25/11/2010Position : DemandeurAutres parties : centre national de la fonction publique territorialeLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 19/11/2010, 332924Début du contentieux : 22/09/2009Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE VITRY LE FRANCOIS, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 23/09/2009, 08-40.406Début du contentieux : 17/08/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Société OnyxDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 23/09/2009, 08-40.406Début du contentieux : 17/08/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Société OnyxDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 23/05/2006, 05-43.633Début du contentieux : 01/06/2005Position : DéfendeurAutres parties : ONYX EST, Véolia propreté, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 07/03/2002, 97NC02551Début du contentieux : 16/01/1997Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE PAYNS, Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardennes, Tribunal administratif de Châlons-sur-Marne, DEPARTEMENT DE L'AUBELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 31/12/1997, 93NC01241Début du contentieux : 09/11/1993Position : DéfendeurAutres parties : GOSSIAUX, SARL MEDIASPORT, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 19/06/1990, 87-40.735Début du contentieux : 28/10/1985Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 06/07/1989, 89NC00016Début du contentieux : 01/07/1986Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, ETABLISSEMENTS ROGER BORDE ET COMPAGNIE, Entreprise ENERGISOL, Entreprise BLANDIN, Société anonyme Michel BRASSEURLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
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Cartographie de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
Comment contacter COMMUNE DE SAINTE-SAVINE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 325735801 |
| Adresse : |
BP 40085 SAINTE SAVINE 10602 LA CHAPELLE SAINT LUC CEDEX
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Entreprises citées de COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
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SPL-XDEMAT (749 888 145) Cité 2 fois en 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE SAINTE-SAVINE et SPL-XDEMAT de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain BALLAND , Gilles CASAUBON , DEPARTEMENT DE L AUBE et 17 autres
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BUREAU DESIGN (379 419 468) Cité 1 fois en 1997Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE SAINTE-SAVINE et BUREAU DESIGN de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINTE-SAVINE
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Objet : 20261000000026 - Fourniture de carburant en station-service avec cartes accréditives et prestations associées pour le CCAS et la Ville de Sainte-Savine ; Lot unique (Affaire n° 2026FCS-02)
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
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Objet : 20261000000025 - (Affaire n°2026T-03) Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire : RELANCE Lot 08 (Revêtement de sol / Revêtement mural) et Lot 11 (Chauffage/Climatisation/Ventilation) ; CHAUFFAGE / PLOMBERIE / VENTILAT
Montant : 263 493,00 € · Notifié le : 22/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JAULGELEC
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Objet : 20261000000024 - Affaire n°2023T-03 - Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire : RELANCE Lot 08 (Revêtement de sol / Revêtement mural) et Lot 11 (Chauffage/Climatisation/Ventilation) ; Lot n° 8 : REVETEMENT DE SOL / R
Montant : 129 158,00 € · Notifié le : 22/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL JOEL PEUGNET
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Objet : 20251000000024 - Travaux de remplacement complet d’un appareil (référence de consultation : 2025T-02)
Montant : 96 490,00 € · Notifié le : 21/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE
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Objet : 20261000000004 - Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire ; Lot 2 : FACADES (Affaire n°2025T-08)
Montant : 97 358,00 € · Notifié le : 18/09/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROMABAT
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Objet : 20251000000025 - MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU GROUPE SCOLAIRE GEORGES GUINGOUIN ; Lot unique (référence de consultation : 2025MOE-01)
Montant : 56 684,00 € · Notifié le : 10/09/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : N&A MAITRISE D'OEUVRE
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Objet : 20261000000015 - Réhabilitation de la médiathèque de Sainte-Savine ; Lot n°1 Désamiantage - Déplombage (référence de consultation : 2025T-09)
Montant : 22 455,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D3
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Objet : 20261000000018 - Réhabilitation de la médiathèque de Sainte-Savine ; Lot n°6 : Revêtement de sol (référence de consultation : 2025T-09)
Montant : 180 137,00 € · Notifié le : 15/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE SOLSTIS
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Objet : 20261000000020 - Réhabilitation de la médiathèque de Sainte-Savine ; Lot n°8 : Chauffage - Ventilation - Plomberie (référence de consultation : 2025T-09)
Montant : 352 465,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOLIRIS
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Objet : 20261000000016 - Réhabilitation de la médiathèque de Sainte-Savine ; Lot n°4 : Menuiseries intérieures et mobilier sur mesure (référence de consultation : 2025T-09)
Montant : 167 425,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE EBENISTERIE LOYER
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Objet : 20261000000017 - Réhabilitation de la médiathèque de Sainte-Savine ; Lot n°5 : Cloisons - Doublages - Plafonds (référence de consultation : 2025T-09)
Montant : 325 000,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WE SOL'D
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Objet : 20261000000019 - Réhabilitation de la médiathèque de Sainte-Savine ; Lot n°7 : Peinture (référence de consultation : 2025T-09)
Montant : 49 708,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS BROGGI
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Objet : 20261000000021 - Réhabilitation de la médiathèque de Sainte-Savine ; Lot n°9 : Electricité (référence de consultation : 2025T-09)
Montant : 228 260,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S. GRIGNOLO
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Objet : 20241000000017 - Réhabilitation et Extension du poste de police municipale de la Ville de Sainte-Savine ; DEMOLITION – MACONNERIE - GO (Affaire n°2024T-02)
Montant : 48 820,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARLAC CONSTRUCTIONS
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Objet : 20261000000013 - Service de confection, fourniture et livraison alimentaire en mode liaison froide pour la restauration collective de la Ville de Sainte-Savine ; Service de confection et livraison de repas en liaison froide, de pique-niques, de goûters po
Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : CONFECTION ET LIVRAISON LIAISON FROIDE RESTAURATION ENFANCE JEUNESSE
Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : 20261000000014 - Service de confection, fourniture et livraison alimentaire en mode liaison froide pour la restauration collective de la Ville de Sainte-Savine ; Service de confection et livraison de repas en liaison froide, de pique-niques, de goûters po
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : 20261000000003 - Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire ; GROS ŒUVRE / STRUCTURE / INSTALLATION DE CHANTIER (Affaire n° 2025T-08)
Montant : 340 347,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAPRISTO
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Objet : 20261000000005 - Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire ; Lot 3 : ETANCHEITE / TOITURE (Affaire n°2025T-08)
Montant : 102 220,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCHEITE SERVICE
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Objet : 20261000000011 - Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire ; Lot 10 : ELECTRICITE / PHOTOVOLTAIQUE (Affaire n°2025T-08)
Montant : 152 450,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE ENERGIES EST (TUNZINI TROYES)
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Objet : LOT 01 - GROS OEUVRE / STRUCTURE / INSTALLATION DE CHANTIER
Montant : 340 347,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAPRISTO
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Objet : LOT 02 - FACADES
Montant : 97 358,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROMABAT
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Objet : LOT 03 - ETANCHEITE / TOITURE
Montant : 102 220,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCHEITE SERVICE
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Objet : LOT 10 - ELECTRICITE / PHOTOVOLTAIQUE
Montant : 152 450,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE ENERGIES EST (TUNZINI TROYES)
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Objet : CONFECTION ET LIVRAISON LIAISON FROIDE RESTAURATION PETITE ENFANCE
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : 20261000000006 - Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire ; Lot 4 : MENUISERIES EXTERIEURES (Affaire n°2025T-08)
Montant : 92 131,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GUILLEMINOT PERE & FILS
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Objet : 20261000000007 - Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire ; Lot 5 : SERRURERIE (Affaire n°2025T-08)
Montant : 30 375,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GUILLEMINOT PERE & FILS
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Objet : 20261000000008 - Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire ; Lot 6 : AMÉNAGEMENT CUISINE : DOUBLAGES - CLOISONS / PORTES / PLAFONDS (Affaire n°2025T-08)
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOINCHET ANTHONY
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Objet : 20261000000009 - Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire ; Lot 7 : DOUBLAGES - CLOISONS / PORTES / MENUISERIES INTERIEURE / FAUX-PLAFOND (Affaire n°2025T-08)
Montant : 87 377,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMP 3
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Objet : 20261000000010 - Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire ; Lot 9 : PEINTURE / NETTOYAGE (Affaire n°2025T-08)
Montant : 10 711,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CHAPUT
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Objet : 20261000000012 - Mutation de la piscine de Sainte Savine en tiers-lieu inclusif et solidaire ; Lot 12 : VRD ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS (Affaire n°2025T-08)
Montant : 150 580,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (CHAMPAGNE ARDENNE TROYES)
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Objet : LOT 04 - MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 92 131,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GUILLEMINOT PERE & FILS
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Objet : LOT 06 - AMENAGEMENT CUISINE : DOUBLAGES CLOISONS / PORTES / PLAFONDS
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOINCHET ANTHONY
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Objet : LOT 07 - DOUBLAGES CLOISONS / PORTES / MENUISERIES INT / FAUX-PLAFONDS
Montant : 87 377,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMP 3
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Objet : LOT 12 - VRD ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Montant : 150 580,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (CHAMPAGNE ARDENNE TROYES)
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Objet : MUTATION PISCINE TIERS LIEU-INCLUSIF - TVX CURAGE/DÉSAMIANTAGE
Montant : 64 725,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL SOREDEM - LEBEAU (SOREDEM-LEBEAU)
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Objet : 20241000000019 - Réhabilitation et Extension du poste de police municipale de la Ville de Sainte-Savine ; DOUBLAGES – CLOISONS – FAUX-PLAFONDS (Affaire n°2024T-02)
Montant : 52 434,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 ISOL
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Objet : 20261000000001 - RUE PARMENTIER – Gros travaux d’entretien et d’aménagement de voirie ; Lot unique (référence de consultation : 2025T-06)
Montant : 123 017,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : RUE PARMENTIER - GROS TRAVAUX D’ENTRETIEN D’AMENAGEMENT DE VOIRIE
Montant : 123 017,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : 20241000000023 - Réhabilitation et Extension du poste de police municipale de la Ville de Sainte-Savine ; ELECTRICITE (Affaire n°2024T-02)
Montant : 39 242,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE ENERGIES EST (TUNZINI TROYES)
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Objet : 20241000000018 - Réhabilitation et Extension du poste de police municipale de la Ville de Sainte-Savine ; MENUISERIES EXTERIEURES BOIS (Affaire n°2024T-02)
Montant : 66 400,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECABAT
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Objet : 20251000000016 - Reconstruction d’un nouveau parquet à l’Art Déco de Sainte-Savine ; Parquet massif (référence de consultation : 2025T-03)
Montant : 117 149,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ART DU BOIS
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Objet : 20241000000009 - Mission de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de la Médiathèque
Montant : 319 970,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : BASALT ARCHITECTURE
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Objet : 20251000000004 - Aménagement paysager des espaces extérieurs de l’ancienne piscine municipale ; VRD (référence de consultation : 2024T-04)
Montant : 353 139,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (CHAMPAGNE ARDENNE TROYES)
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Objet : TRAVAUX DE REMPLACEMENT COMPLET D’UN APPAREIL
Montant : 94 540,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE
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Objet : 20251000000021 - Nettoyage et désinfection des locaux des écoles maternelles et élémentaires, de la Crèche municipale et des Accueils Collectifs de Mineurs de la Ville de Sainte-Savine Lot n°1 : Nettoyage et désinfection des Ecoles L. AUBRAC Maternelle e
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE (DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES)
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Objet : 20251000000022 - Nettoyage et désinfection des locaux des écoles maternelles et élémentaires, de la Crèche municipale et des Accueils Collectifs de Mineurs de la Ville de Sainte-Savine - Lot n°2 : Nettoyage et désinfection de l’École élémentaire J. FERRY
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE (DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES)
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Objet : 20251000000023 - Nettoyage et désinfection des locaux des écoles maternelles et élémentaires, de la Crèche municipale et des Accueils Collectifs de Mineurs de la Ville de Sainte-Savine - Lot n°3 : Nettoyage et désinfection de l’École maternelle BERNIOLLE
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE (DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES)
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Objet : NETTOYAGE ET DESINFECTION DES LOCAUX ECOLES MAT + ELEM AUBRAC ET GUINGOUIN
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE
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Objet : NETTOYAGE ET DESINFECTION DES LOCAUX FERRY ET BATIMENT DOLTO
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE
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Objet : NETTOYAGE ET DESINFECTION DES LOCAUX MAT BERNIOLLE ET ELEM PAYEUR
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DERICHEBOURG PROPRETE
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Objet : 20251000000020 - GROS TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’AMELIORATION DE VOIRIE 2025 (référence de consultation : 2025T-05)
Montant : 345 356,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT AUBE)
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Objet : GROS TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’AMELIORATION DE VOIRIE 2025
Montant : 345 356,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT AUBE)
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Objet : 20251000000015 - Reconstruction d’un nouveau parquet à l’Art Déco de Sainte-Savine ; Gros oeuvre (référence de consultation : 2025T-03)
Montant : 87 562,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAPRISTO
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Objet : 20251000000018 - Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des écoles maternelle et élémentaire Lucie Aubrac ; Lot unique (référence de consultation : 2024MOE-01)
Montant : 212 495,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : 3 INGENIEURS ASSOCIES 3 I A
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Objet : 20251000000018 - Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des écoles maternelle et élémentaire Lucie Aubrac ; Lot unique (référence de consultation : 2024MOE-01)
Montant : 212 495,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : OMADA ARCHITECTES
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Objet : 20251000000018 - Mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des écoles maternelle et élémentaire Lucie Aubrac ; Lot unique (référence de consultation : 2024MOE-01)
Montant : 212 495,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : LESLIE (LESLIE ACOUSTIQUE)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - REHABILITATION DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE LUCIE AUBRAC
Montant : 212 495,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OMADA ARCHITECTES
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - REHABILITATION DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE LUCIE AUBRAC
Montant : 212 495,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 INGENIEURS ASSOCIES 3 I A
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - REHABILITATION DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE LUCIE AUBRAC
Montant : 212 495,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LESLIE (LESLIE ACOUSTIQUE)
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Objet : 20251000000017 - Acquisition et la livraison de fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles publiques et les structures municipales accueillant des enfants et des jeunes ; Lot n°2 : Livres scolaires, parascolaires et fichiers (référence de consu
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAVOIRSPLUS
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Objet : PARQUET MASSIF
Montant : 107 784,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ART DU BOIS
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 87 562,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAPRISTO
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Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la mutation de la piscine en tiers lieu inclusif et solidaire ; Lot unique (référence de consultation : 2024MOE-03)
Montant : 120 674,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OVERCODE ARCHITECTURE URBANISME
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Objet : ECLAIRAGE
Montant : 92 321,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPSIG
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Objet : 20251000000009 - Restructuration de la machinerie technique de l’ancienne piscine municipale Lot n°1 : CVC Plomberie (référence de consultation : 2024T-03)
Montant : 77 235,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE ENERGIES EST (TUNZINI TROYES)
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Objet : 20251000000010 - Restructuration de la machinerie technique de l’ancienne piscine municipale Lot n°2 : Electricité (référence de consultation : 2024T-03)
Montant : 30 997,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTERNE ENERGIES EST (TUNZINI TROYES)
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Objet : LOT 03 - SERRURERIE
Montant : 114 500,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACR METAL
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Objet : LOT 05 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Montant : 53 352,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECABAT
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Objet : 20251000000005 - Aménagement paysager des espaces extérieurs de l’ancienne piscine municipale ; Aménagement paysager – Zones humides - Mobiliers – Menuiserie (référence de consultation : 2024T-04)
Montant : 276 261,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : VRD - AMENAGEMENT PAYSAGER DES ESPACES EXTERIEURS DE L’ANCIENNE PISCINE
Montant : 290 022,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (CHAMPAGNE ARDENNE TROYES)
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Objet : AMENAGEMENT PAYSAGER - ZONES HUMIDES - MOBILIERS - MENUISERIE
Montant : 276 261,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : 20251000000003 - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REHABILITATION D’UNE CRECHE A SAINTE-SAVINE ; Lot unique (référence de consultation : 2023MOE-02)
Montant : 135 462,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C. COLOMES F. NOMDEDEU ARCHITECTES
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Objet : 20241000000005 - Mission de Maîtrise d’œuvre pour les équipements sportifs du parc de la Noue Lutel et du bois de la demi-lune ; Lot unique (référence de consultation : 2023MOE-01)
Montant : 83 995,00 € · Notifié le : 25/11/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHANEAC SPORT (CHANEAC)
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Objet : LOT 01 - DEMOLITION - MACONNERIE - GO
Montant : 48 350,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARLAC CONSTRUCTIONS
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Objet : LOT 02 - MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Montant : 64 006,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SECABAT
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Objet : LOT 04 - DOUBLAGES - CLOISONS - FAUX PLAFONDS
Montant : 48 370,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 ISOL
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Objet : 20241000000008 - Rue du Chapeau Rouge - Gros travaux d’entretien et d’amélioration de voirie ; Lot unique (référence de consultation : 2024T-01)
Montant : 228 799,00 € · Notifié le : 07/11/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN
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Objet : 20241000000014 - Maintenance du parc des ascenseurs, des plateformes élévatrices, des rideaux de fer, des monte-charges et des automatismes d’ouverture (portes et barrières automatiques). ; Maintenance du parc des ascenseurs, des plateformes élévatrices,
Montant : 116 376,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE
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Objet : 20241000000015 - Maintenance du parc des ascenseurs, des plateformes élévatrices, des rideaux de fer, des monte-charges et des automatismes d’ouverture (portes et barrières automatiques). ; Maintenance du parc des automatismes d’ouverture (portes et barri
Montant : 58 280,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE
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Objet : Fourniture, installation et maintenance d’appareils et matériels de musculation ; Lot unique (référence de consultation : 2024FCS-01)
Montant : 164 720,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXERCYCLE FRANCE
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Objet : FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’APPAREILS ET MATERIELS DE MUSCULATION
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXERCYCLE FRANCE
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Objet : MAINTENANCE DU PARC ASCENSEURS, PLATEFORMES ET MONTE-CHARGES
Montant : 116 376,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE
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Objet : MAINTENANCE PARCS ASCENSEURS ET AUTOMATISMES D’OUVERTURE
Montant : 58 280,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA MUTATION DE LA PISCINE N TIERS LIEU INCLUSIF ET SOLIDAIRE
Montant : 120 674,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OVERCODE ARCHITECTURE URBANISME
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA MUTATION DE LA PISCINE N TIERS LIEU INCLUSIF ET SOLIDAIRE
Montant : 120 674,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SLAM (SLAM ACOUSTIQUE)
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA MUTATION DE LA PISCINE N TIERS LIEU INCLUSIF ET SOLIDAIRE
Montant : 120 674,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 INGENIEURS ASSOCIES 3 I A
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Objet : 20241000000010 - Marché d’entretien, de maintenance et d’exploitation des installations thermiques des batiments communaux ; Exploitation des installations thermiques gaz des bâtiments communaux (référence de consultation : 2024FCS-04)
Montant : 154 549,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEX ENERGIES
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Objet : 20241000000012 - Marché d’entretien, de maintenance et d’exploitation des installations thermiques des batiments communaux ; Entretien et maintenance des systèmes de pompe à chaleur, production de froid, traitement de l’air (référence de consultation : 20
Montant : 53 035,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEX ENERGIES
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Objet : 20241000000007 - Élaboration d’un programme de travaux de rénovation énergétique - Dispositifs Climaxion, ACTEE+ et Intracting ; Lot unique (consultation : 2024PI-01)
Montant : 79 639,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 INGENIEURS ASSOCIES 3 I A
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Objet : ELABORATION PROGRAMME DE TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE - DISPOSITIFS CLIMAXION, ACTEE+ ET INTRACTING
Montant : 79 639,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 INGENIEURS ASSOCIES 3 I A
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Objet : REALISATION D’UN TERRAIN MULTISPORTS PARC DE LA DEMI-LUNE
Montant : 108 307,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS TENNIS D AQUITAINE
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Objet : 20251000000012 - Equipements sportifs du parc de la Noue Lutel à Sainte-Savine ; Lot n°1 - Terrassements, Revêtements, Terrain de sport, Clôtures et VRD (référence de consultation : 2025T-01)
Montant : 1 822 997,00 € · Notifié le : 26/05/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : 20241000000006 - Réalisation d’un terrain multisports sur le parc de la Demi-Lune ; Lot unique (référence de consultation : 2023T-05)
Montant : 81 316,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS TENNIS D AQUITAINE
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Objet : MISSION MAITRISE D’OEUVRE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS PARC NOUE LUTEL ET DE LA DEMI-LUNE
Montant : 83 995,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHANEAC SPORT (CHANEAC)
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Objet : 20241000000005 - Mission de Maîtrise d’œuvre pour les équipements sportifs du parc de la Noue Lutel et du bois de la demi-lune ; Lot unique (référence de consultation : 2023MOE-01)
Montant : 56 187,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHANEAC SPORT (CHANEAC)
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Objet : ASSURANCE "INCENDIES DIVERS DOMMAGES AUX BIENS"
Montant : 104 996,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROISSE SERVICE ENFANCE-JEUNESSE
Montant : 237 697,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 61 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROISSE SERVICE ENFANCE-JEUNESSE
Montant : 237 697,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 61 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API RESTAURATION
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Objet : REHABILITATION MAIRIE : REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Montant : 100 303,00 € · Notifié le : 14/03/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SANTIN SAS
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