| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE REMOULINS
| SIREN : | 213 002 124 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 002 124 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE REMOULINS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE REMOULINS
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Adresse : 71 AVENUE GEOFFROY PERRET 30210 REMOULINSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 71 AVENUE GEOFFROY PERRET 30210 REMOULINSDate de création : 25/04/2007Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA ARNEDE HAUTE
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Adresse : MAIRIE AV G PERRET 30210 REMOULINSDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : Z A C ARNEDE
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Adresse : MAIRIE AV G PERRET 30210 REMOULINSDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEUR ARNEDE HAUTE
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Adresse : 71 AV G PERRET 30210 REMOULINSDate de création : 25/12/1995Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : 3 RUE RENE CASSIN 30210 REMOULINSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE RENE CASSIN
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Adresse : RUE RENE CASSIN 30210 REMOULINSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE RENE CASSIN
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Adresse : AVENUE DU PONT-DU-GARD 30210 REMOULINSDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)Enseigne : PARKING DU PONT DU GARD
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE REMOULINS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE REMOULINS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE REMOULINS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE REMOULINS
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Comptes annuels de COMMUNE DE REMOULINS
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Conformité de COMMUNE DE REMOULINS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE REMOULINS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE REMOULINS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE REMOULINS
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Tribunal administratif de Nîmes, 30/06/2026, 2602538Début du contentieux : 26/06/2026Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 24/04/2026, 2602020Position : DemandeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 28/08/2025, 2503632Position : DemandeurAutres parties : SCI PJPSLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 20/08/2025, 2501189Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 23/12/2024, 2404963Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 02/04/2024, 2200515Début du contentieux : 01/12/2021Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 18/03/2024, 2202123Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 08/08/2023, 2302750Début du contentieux : 19/05/2023Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 04/07/2023, 23TL01325Début du contentieux : 04/04/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 04/04/2023, 2101538Début du contentieux : 22/12/2005Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 29/04/2019, 17MA01744Début du contentieux : 17/11/2015Position : DemandeurAutres parties : LES JARDINS DE DELYDispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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ARCEP, 16/01/2018, 18-0065Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES, SARL LIECA RADIOCOMMUNICATION, PARK ALIZES, SICRA, VINCI CONSTRUCTION FRANCE, TERELIAN, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, EUROPAFI, VCF NORMANDIE CENTRE, SOCAE AUVERGNE EIFFAGE CONSTRUCTION AUVERGNE, COMMUNAUTE D'AGGLO DE MOULINS, ROC PYRENEES SECURITE, ACMAPOR, GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT, LAMBERET SAS, ALS AQUITAINE LEGUMES SURGELES, SPL DESTINATION RENNES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SITE DE L'ETANG DE LERS, CENTRE DE FORMATION MISTRAL, AMIENS SPORTING CLUB FOOTBALL, ECOMAT, FILPROMER, MBTP BOSVET, L'ONDINE, SUEZ RV NORD EST, HORIZON T2A, AGZ CONSTRUCTION, DEPARTEMENT DE L'AISNE, SEDE, PYROGUARD FRANCE, MFP MICHELIN, GEPSA, EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, DEMATHIEU ET BARD CONSTRUCTION N, OIDF SAS, COMMUNAUTE URBAINE SAINT ETIENNE, EXPERMAP, CALYPSO SERVICES
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 16/01/2018, 18-0065Début du contentieux : 01/03/2017Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES, SARL LIECA RADIOCOMMUNICATION, PARK ALIZES, SICRA, VINCI CONSTRUCTION FRANCE, TERELIAN, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, EUROPAFI, VCF NORMANDIE CENTRE, SOCAE AUVERGNE EIFFAGE CONSTRUCTION AUVERGNE, COMMUNAUTE D'AGGLO DE MOULINS, ROC PYRENEES SECURITE, ACMAPOR, GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT, LAMBERET SAS, ALS AQUITAINE LEGUMES SURGELES, SPL DESTINATION RENNES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SITE DE L'ETANG DE LERS, CENTRE DE FORMATION MISTRAL, AMIENS SPORTING CLUB FOOTBALL, ECOMAT, FILPROMER, MBTP BOSVET, L'ONDINE, SUEZ RV NORD EST, HORIZON T2A, AGZ CONSTRUCTION, DEPARTEMENT DE L'AISNE AFFAIRE F, SG SOCIETE GENERALE, PYROGUARD FRANCE, SOCIETE NATIONALE SNCF, GEPSA, EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, DEMATHIEU ET BARD CONSTRUCTION N, OIDF SAS, COMMUNAUTE URBAINE SAINT ETIENNE, EXPERMAP, CALYPSO SERVICES
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Cour administrative d'appel de Marseille, 14/02/2011, 08MA03236Début du contentieux : 16/05/2008Position : DéfendeurAutres parties : SODIMAL, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 05/11/2007, 05MA02944Début du contentieux : 30/09/2005Position : DemandeurAutres parties : SODIMAL, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Mutuelles du Mans, PRESERVATRICE FONCIERE ASSURANCES, Axa, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 13/11/2006, 282487Début du contentieux : 16/05/2005Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE SERNHAC, COMMUNE DE MANDUEL, COORDINATION DES COMITES INTERCOMMUNAUX ANTI-FUSEAUX FRET, SNCF RESEAUDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 01/04/2004, 00MA00008Début du contentieux : 25/10/1999Position : DéfendeurAutres parties : SCI PIERIMMDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27/04/1998, 95BX01715Début du contentieux : 04/10/1995Position : DemandeurAutres parties : TA TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER, Sade-CGHT, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE REMOULINS
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CESSION DE FONDS DE COMMERCE30/06/2022Suivant acte authentique reçu par Me Carole HUGUET, le 17 Juin 2022, enregistré au SIE de NIMES 1, le 21/06/2022,dossier 2022 00088570 réf 3004P01 2022 N 01535 par Mme Cécile SAUMADE agent des Finances Publiques, La société dénommée J.P.G ANDREOTTI SARL, dont le siège social est à Remoulins (30210), 86 avenue Geoffroy Perret,a cédé à La 'COMMUNE DE REMOULINS', collectivité territoriale, personne morale de droit public située dans le département du Gard, ayant son siège à Remoulins (30210), Avenue Geoffroy Perret, identifiée sous le numéro SIREN 213 002 124, un fonds de commerce de Station Service, vente d'essences et huiles, connu sous le nom de 'STATION SERVICE TOTAL' exploité à Remoulins (30210),86 avenue Geoffroy Perret. Prix de 11.125,00 €, dont 2.627,00 € pour les éléments incorporels et 8.498,00 € pour le matériel. Entrée en jouissance le 17/06/2022.Oppositions : pour la validité et la correspondance en l'étude de Me Carole HUGUET en la forme légale dans les 10 jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi. Pour insertion - Me Carole HUGUETDénomination : ANDREOTTI - COMMUNE REMOULINSJournal : Le R�publicain d'Uz�s
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Comment contacter COMMUNE DE REMOULINS ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE REMOULINS
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Objet : GROUPE SCOLAIRE RENE CASSIN ET GYMNASE LEO LAGRANGE - REHABILITATION ET MISE AUX NORMES - GROS OEUVRE
Montant : 456 378,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARGETON FILS
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Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LOCAUX : groupe scolaire René Cassin
Montant : 133 124,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ADAPTEE ETAPE (INCLUSIVE SERVICES)
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Objet : GROUPE SCOLAIRE RENE CASSIN ET GYMNASE LEO LAGRANGE - REHABILITATION ET MISE AUX NORMES - DESAMIANTAGE / DEMOLITION
Montant : 72 639,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUMEAS TP
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Objet : Accord cadre pour des travaux d’aménagement de voirie et d’espaces d’accompagnement de bâtiments, de signalisation et mobilier, d’enfouissement de réseaux secs et d’entretien du réseau pluvial - Lot 3 Voirie
Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (EST LANGUEDOC ROUSSILLON)
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Objet : Accord cadre pour des travaux d’aménagement de voirie et d’espaces d’accompagnement de bâtiments, de signalisation et mobilier, d’enfouissement de réseaux secs et d’entretien du réseau pluvial - Lot 3 Voirie
Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROBERT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Accord cadre pour des travaux d’aménagement de voirie et d’espaces d’accompagnement de bâtiments, de signalisation et mobilier, d’enfouissement de réseaux secs et d’entretien du réseau pluvial - Lot 3 Voirie
Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAZEL-BEC
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Objet : ACCORD CADRE RELATIF AUX TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D’ESPACES D’ACCOMPAGNEMENT DE BATIMENTS, DE SIGNALISATION ET MOBILIER, D’ENFOUISSEMENT RESEAUX SECS ET D’ENTRETIEN DU RESEAU PLUVIAL - LOT 1 : VOIRIE - TRAVAUX D’ENTRETIEN OU D’INVESTISSEMENT MINE
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAZEL-BEC
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