| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE SUSSARGUES
| SIREN : | 213 403 074 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 403 074 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SUSSARGUES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SUSSARGUES
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Adresse : 36 GRAND RUE LOUIS BOUIS 34160 SUSSARGUESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : RTE DE BEAULIEU 34160 SUSSARGUESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ALAIN BARRANDON
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Adresse : RUE CARIGNAN 34160 SUSSARGUESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JACQUELINE MAJUREL
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Adresse : MAIRIE 34160 SUSSARGUESDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 01/04/2002Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 34160 SUSSARGUESDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 20/07/2010Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SUSSARGUES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SUSSARGUES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SUSSARGUES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SUSSARGUES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE SUSSARGUES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SUSSARGUES
Alertes de COMMUNE DE SUSSARGUES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SUSSARGUES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SUSSARGUES
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Tribunal administratif de Montpellier, 28/05/2026, 2508801Position : DéfendeurAutres parties : SARL G3J, MASYRENDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 03/12/2024, 2205768Début du contentieux : 08/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 30/01/2024, 22TL20992Début du contentieux : 24/02/2022Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 07/12/2023, 21TL03148Début du contentieux : 27/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Société civile immobilière La Maljotte, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 08/08/2023, 2203171Début du contentieux : 09/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 04/05/1999, 96MA11718Début du contentieux : 30/05/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, MINISTRE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENTLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 20/04/1999, 97MA10889Début du contentieux : 26/03/1997Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 20/04/1999, 96MA11746Début du contentieux : 30/05/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 20/04/1999, 96MA11747Début du contentieux : 30/05/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/02/1996, 94BX00581Début du contentieux : 28/01/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/02/1996, 94BX00582Début du contentieux : 28/01/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/02/1996, 94BX00578Début du contentieux : 28/01/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/02/1996, 95BX01619Début du contentieux : 13/01/1992Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/02/1996, 94BX00580Début du contentieux : 28/01/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/02/1996, 94BX00579Début du contentieux : 28/01/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 20/02/1996, 95BX01618Début du contentieux : 13/01/1992Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SUSSARGUES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SUSSARGUES
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Objet : ELECTRICITE
Montant : 191 476,00 € · Notifié le : 09/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SNEF
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Objet : REVETEMENT SOL PARTIEL ECOLE ELEMENTAIRE
Montant : 60 132,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE CARRELAGE MODERNE
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 372 195,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : PATRICIA AUDOUY
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 372 195,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : THIERRY ROSSEL
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 372 195,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE CASTELNAU FERRI
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 372 195,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : IZUBA ENERGIES
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 372 195,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : INGECOR
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 372 195,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : MJ
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 372 195,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : CALDER
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 372 195,00 € · Notifié le : 26/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : ALABISO INGENIERIE
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Objet : PEINTURE NETTOYAGE
Montant : 56 399,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HOME DECO
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Objet : RESTAURATION
Montant : 173 370,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THERMASUD
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Objet : LOCAUX PROVISOIRES ELEMENTAIRE
Montant : 325 318,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALTEMPO
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Objet : LOT 1 : TERRASSEMENT
Montant : 298 216,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 15 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13 (CENTRE DE TRAVAUX VENDARGUES)
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Objet : REVETEMENT SOL PARTIEL ECOLE ELEMENTAIRE
Montant : 59 531,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE CARRELAGE MODERNE
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Objet : ELECTRICITE
Montant : 183 378,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SNEF
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Objet : MENUISERIE BOIS
Montant : 51 668,00 € · Notifié le : 20/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MENUISERIE CHINAPPI
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 320 644,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : CALDER
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 320 644,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : PATRICIA AUDOUY
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 320 644,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ALABISO INGENIERIE
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 320 644,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE CASTELNAU FERRI
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 320 644,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : INGECOR
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 320 644,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : THIERRY ROSSEL
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 320 644,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : MJ
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 320 644,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : IZUBA ENERGIES
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Objet : REVETEMENT SOL
Montant : 121 066,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FORBO SARLINO
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Objet : REVETEMENT SOL
Montant : 121 066,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MUZEUM (ENTREPRISE MAS)
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Objet : VRD & PAYSAGE
Montant : 170 203,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IPF 13 (CENTRE DE TRAVAUX VENDARGUES)
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Objet : CLOISONS DOUBLAGES
Montant : 164 981,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : J.F. CORTINA
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Objet : CLOISONS DOUBLAGES
Montant : 164 981,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : J.F. CORTINA
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Objet : Mission DIA/ESQ à AVP
Montant : 68 155,00 € · Notifié le : 10/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO DUHAZE (ORTA PAYSAGE)
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Objet : Mission DIA/ESQ à AVP
Montant : 68 155,00 € · Notifié le : 10/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDITERRANEE INFRASTRUCTURE AMENAGE EAU
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Objet : LOT 1 : TERRASSEMENT
Montant : 279 997,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 15 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13 (CENTRE DE TRAVAUX VENDARGUES)
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Objet : LOT 2 : AMENAGEMENT PAYSAGER
Montant : 84 720,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 15 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : LOCAUX PROVISOIRES ELEMENTAIRE
Montant : 322 520,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALTEMPO
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Objet : VRD & PAYSAGE
Montant : 166 686,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IPF 13 (CENTRE DE TRAVAUX VENDARGUES)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 222 759,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMATIC
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Objet : REVETEMENT SOL
Montant : 121 066,00 € · Notifié le : 22/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MUZEUM (ENTREPRISE MAS)
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 280 205,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S CONSTRUCTIONS
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Objet : CLOISONS DOUBLAGES
Montant : 156 568,00 € · Notifié le : 04/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : J.F. CORTINA
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Objet : ELECTRICITE
Montant : 182 388,00 € · Notifié le : 02/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SNEF
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Objet : CHARPENTE
Montant : 1 082 321,00 € · Notifié le : 18/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STRUCTURES BOIS COUVERTURE
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 342 537,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ALABISO INGENIERIE
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 342 537,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : PATRICIA AUDOUY
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 342 537,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : THIERRY ROSSEL
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 342 537,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : INGECOR
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 342 537,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : MJ
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 342 537,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE CASTELNAU FERRI
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 342 537,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : CALDER
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 342 537,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : IZUBA ENERGIES
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Objet : MENUISERIE SERRURERIE
Montant : 267 908,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABASTERE 34
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Objet : MENUISERIE SERRURERIE
Montant : 267 908,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABASTERE 34
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Objet : MENUISERIE SERRURERIE
Montant : 267 908,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LABASTERE 34
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Objet : CHAUFFAGE PLOMBERIE
Montant : 274 000,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERCLIM
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Objet : CHARPENTE
Montant : 1 055 221,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STRUCTURES BOIS COUVERTURE
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Objet : CHARPENTE
Montant : 1 055 221,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STRUCTURES BOIS COUVERTURE
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Objet : VRD & PAYSAGE
Montant : 144 521,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IPF 13 (CENTRE DE TRAVAUX VENDARGUES)
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Objet : RESTAURATION
Montant : 173 370,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THERMASUD
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Objet : RESTAURATION
Montant : 173 370,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : THERMASUD
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Objet : ELECTRICITE
Montant : 179 600,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SNEF
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Objet : CHAUFFAGE PLOMBERIE
Montant : 274 000,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERCLIM
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Objet : PEINTURE NETTOYAGE
Montant : 53 769,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HOME DECO
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Objet : REVETEMENT SOL
Montant : 118 500,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MUZEUM (ENTREPRISE MAS)
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Objet : CLOISONS DOUBLAGES
Montant : 139 077,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : J.F. CORTINA
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Objet : MENUISERIE BOIS
Montant : 51 429,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MENUISERIE CHINAPPI
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Objet : FACADES
Montant : 165 482,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ISO THERM HABITAT
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 273 909,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S CONSTRUCTIONS
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 273 909,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S CONSTRUCTIONS
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Objet : LOCAUX PROVISOIRES ELEMENTAIRE
Montant : 301 295,00 € · Notifié le : 20/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALTEMPO
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 336 945,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : UNDERGROUND ENGINEERING
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 336 945,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : UNDERGROUND ENGINEERING
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 336 945,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ALABISO INGENIERIE
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 336 945,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE CASTELNAU FERRI
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 336 945,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : CALDER
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 336 945,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : THIERRY ROSSEL
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 336 945,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : INGECOR
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 336 945,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : PATRICIA AUDOUY
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 336 945,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : IZUBA ENERGIES
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 336 945,00 € · Notifié le : 28/03/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : MJ
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Objet : DESIMPERMEABILISATION ECOLE ELEMENTAIRE
Montant : 58 993,00 € · Notifié le : 10/12/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALGO
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Objet : Mission DIA/ESQ à AVP
Montant : 45 735,00 € · Notifié le : 28/10/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDITERRANEE INFRASTRUCTURE AMENAGE EAU
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Objet : Mission DIA/ESQ à AVP
Montant : 45 735,00 € · Notifié le : 28/10/2021 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNO DUHAZE (ORTA PAYSAGE)
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Objet : Assistance MO Rénovation écoles
Montant : 104 665,00 € · Notifié le : 03/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELEV ARCHITECTURE
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Objet : Assistance MO Rénovation écoles
Montant : 104 665,00 € · Notifié le : 03/09/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMOPEA
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 240 756,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ATELIER D'ARCHITECTURE CASTELNAU FERRI
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 240 756,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : THIERRY ROSSEL
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 240 756,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ALABISO INGENIERIE
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 240 756,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : INGECOR
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 240 756,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : UNDERGROUND ENGINEERING
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 240 756,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : MJ
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 240 756,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : PATRICIA AUDOUY
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 240 756,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : CALDER
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 240 756,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : IZUBA ENERGIES
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 240 756,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : UNDERGROUND ENGINEERING
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Objet : Mission MO Energétique Ecole
Montant : 240 756,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : UNDERGROUND ENGINEERING
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