| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Conventions collectives : |
Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021 |
Informations juridiques de COMMUNE DE GRENOBLE
| SIREN : | 213 801 855 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 801 855 00015 |
| Numéro LEI : |
9695001CEKUBNKE59127 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE GRENOBLE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GRENOBLE
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Adresse : 11 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIEProfessionnels du BioEngagée
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Adresse : 20 RUE COLONEL TANANT 38000 GRENOBLEDate de création : 08/03/2021Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE DIDEROT
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Adresse : 19 RUE HOCHE 38000 GRENOBLEDate de création : 01/09/2020Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MARIANNE COHN
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Adresse : 97 B COURS BERRIAT 38000 GRENOBLEDate de création : 01/09/2019Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE F. ARTHAUD
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Adresse : MAIRIE 11 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 01/07/2015Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : REGIE LUMIERE
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Adresse : 11 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 01/01/2014Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : REGIE DE L'EAU POTABLE DE LA VILLE DE GRENOBLE
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Adresse : HOTEL DE VILLE - SERVICE ESPACES VERTS 11 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Élevage d'autres animaux (01.49Z)Enseigne : RUCHES
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Adresse : 4 RUE HENRI DING 38000 GRENOBLEDate de création : 15/09/2008Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB LUCIE AUBRAC
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Adresse : MAIRIE 11 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 01/06/2006Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : CUISINE CENTRALE
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Adresse : MAIRIE 11 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 29/09/2005Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : FLAUBERT-CAPUCHE-CLOS D'OR
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Adresse : 3 RUE GUSTO GERVASOTI 38000 GRENOBLEDate de création : 25/12/2003Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
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Adresse : HOTEL DE VILLE 6 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 01/06/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : DEPOLLUTION USINE A GAZ
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Adresse : MAIRIE 11 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 28/11/2002Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : SELF CLEMENCEAU
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Adresse : 1 RUE DOLOMIEU 38000 GRENOBLEDate de création : 30/04/2002Activité distincte : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (91.03Z)Enseigne : MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE
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Adresse : 12 BOULEVARD MARECHAL LYAUTEY 38000 GRENOBLEDate de création : 03/07/2001Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)Enseigne : BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
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Adresse : 5 PLACE DE LAVALETTE 38000 GRENOBLEDate de création : 01/07/2001Activité distincte : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (91.03Z)Enseigne : MUSEE DE GRENOBLE
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Adresse : 46 ALLEE DES ROMANTIQUES 38100 GRENOBLEDate de création : 01/09/1999Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB MARIE REYNOARD
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Adresse : MAIRIE BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 01/01/1999Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ACTIVITES ECONOMIQUES
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Adresse : HOTEL DE VILLE 11 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 01/01/1999Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (90.04Z)Enseigne : LOCAUX CULTURELS
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Adresse : HOTEL DE VILLE 11 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 01/01/1998Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
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Adresse : MAIRIE 11 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE DE L ASSAINISSEMENT
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Adresse : 5 RUE ROGER LOUIS LACHAT 38100 GRENOBLEDate de création : 25/10/1991Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE D'APPLICATION CLEMENCEAU
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Adresse : 77 AVENUE LEON BLUM 38100 GRENOBLEDate de création : 25/10/1991Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BEAUVERT
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Adresse : 47 RUE LEON JOUHAUX 38100 GRENOBLEDate de création : 25/10/1991Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JULES FERRY
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Adresse : 3 RUE ANTHOARD 38000 GRENOBLEDate de création : 25/10/1991Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE ANTHOARD
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Adresse : 10 RUE GUY DE MAUPASSANT 38100 GRENOBLEDate de création : 01/09/1990Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BEAUVERT
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Adresse : 9 COURS JEAN JAURES 38000 GRENOBLEDate de création : 01/09/1990Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES
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Adresse : 1589 AVENUE DU COMMANDANT JEAN HOUOT 83130 LA GARDEDate de création : 02/06/1990Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)Enseigne : DOMAINE DE MASSACAN
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Adresse : 1 RUE GUSTO GERVASOTI 38000 GRENOBLEDate de création : 07/09/1989Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE VERDERET (LE)
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Adresse : 2 RUE BERTHE DE BOISSIEUX 38000 GRENOBLEDate de création : 21/09/1988Enseigne : MAISON DES ASSOCIATIONS MDA
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Adresse : 47 B RUE LEON JOUHAUX 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE D'APPLICA J.FERRY
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Adresse : 55 RUE AMPERE 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE AMPERE
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Adresse : 9 RUE HEBERT 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE MENON
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Adresse : 47 B RUE SIDI-BRAHIM 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE SIDI BRAHIM
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Adresse : 53 AVENUE MARECHAL RANDON 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BIZANET
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Adresse : 16 RUE RENE LESAGE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE A. DAUDET
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Adresse : 25 AVENUE MALHERBE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE MALHERBE
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Adresse : 21 RUE NICOLAS CHORIER 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CHORIER
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Adresse : 23 RUE NICOLAS CHORIER 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE NICOLAS CHORIER
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Adresse : 13 RUE ABBE GREGOIRE 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB BERRIAT
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Adresse : 4 RUE CARDINAL LE CAMUS 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE J RACINE
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Adresse : 3 CHEMIN DES TILLEULS 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES BUTTES
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Adresse : AVENUE LA BRUYERE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES BUTTES
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Adresse : 25 RUE LE BRIX 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE D'APPLICATION ELISEE CHATIN
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Adresse : 2 RUE LEROY 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BAJATIERE
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Adresse : 203 CRS LIBERATION - GEN DE GAULLE 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUB LIBERATION
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Adresse : 1 RUE CUVIER 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BUFFON
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Adresse : 4 RUE DOCTEUR BORDIER 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE FERDINAND BUISSON
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Adresse : 109 RUE DE L'ARLEQUIN 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES BOULEAUX
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Adresse : 11 RUE MILLET 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MILLET
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Adresse : 80-82 82 AVENUE RHIN ET DANUBE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PAUL MISTRAL
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Adresse : 5 JARDIN DE VILLE 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JARDIN VILLE
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Adresse : 86 AVENUE RHIN ET DANUBE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE P.MISTRAL
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Adresse : 44 B RUE AMPERE 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JOSEPH VALLIER
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Adresse : 3 RUE ABBE DE LA SALLE 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE GEMOND
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Adresse : 16 B RUE PAUL HELBRONNER 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
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Adresse : 16 ALLEE DES FRENES 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES FRENES
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Adresse : 73 RUE JOSEPH BOUCHAYER 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
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Adresse : 9 ALLEE DES GENETS 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LES GENETS
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Adresse : 8 RUE DU 140EME R.I.A. 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LEON JOUHAUX
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Adresse : 59 RUE DU DRAC 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE AMPERE
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Adresse : RUE DU 140EME RIA 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE GROUPE LEON JOUHAUX
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Adresse : 11 ALLEE DES GENETS 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES GENETS
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Adresse : 11 RUE MELINEE ET MISSAK MANOUCHIAN 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE SIMONE LAGRANGE
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Adresse : 6 CHEMIN DE L'EGLISE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE BAJATIERE
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Adresse : 22 B QUAI DES ALLOBROGES 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ST LAURENT
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Adresse : 6 PAS DU JARDIN DE VILLE 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JARDIN DE VILLE
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Adresse : 23 RUE AMABLE MATUSSIERE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE ALPHONSE DAUDET
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Adresse : 109 GALERIE DE L'ARLEQUIN 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
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Adresse : 8 RUE GUY DE MAUPASSANT 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BEAUVERT
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Adresse : 22 AVENUE TEISSEIRE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE J. RACINE
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Adresse : 17 GALERIE DE L'ARLEQUIN 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES CHARMES
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Adresse : 3 RUE DE LA HOUILLE BLANCHE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE HOUILLE BLANCHE
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Adresse : 1 RUE SERGENT BOBILLOT 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MARCEAU
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Adresse : 17 QUAI DE LA GRAILLE 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BERNARD
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Adresse : 35 RUE ANATOLE FRANCE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE ANATOLE FRANCE
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Adresse : 47 RUE SIDI-BRAHIM 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE SIDI BRAHIM MIXTE 2
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Adresse : 8 ALLEE DES FRENES 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LES TREMBLES
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Adresse : 7 RUE DE LA HOUILLE BLANCHE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE HOUILLE BLANCHE
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Adresse : 33 RUE ANATOLE FRANCE 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE A FRANCE
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Adresse : 48 GALERIE DE L'ARLEQUIN 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES CHARMES
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Adresse : 16 ALLEE DES FRENES 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES FRENES
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Adresse : 1 RUE MAURICE DODERO 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA RAMPE
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Adresse : 19 RUE ROGER RONSERAIL 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA SAVANE
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Adresse : 53 AVENUE MARECHAL RANDON 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BIZANET
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Adresse : 7 PLACE DOCTEUR GIRARD 38000 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE SPECIALISEE PAUL BERT
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Adresse : 6 RUE NINON VALLIN 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE G. PHILIPE
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Adresse : 3 RUE CHRISTOPHE TURC 38100 GRENOBLEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE CHRISTOPHE TURC
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Adresse : LD DOMINO 17190 SAINT GEORGES D'OLERONDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CENTRE DE VACANCES DE DOMINO
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Adresse : 4 RUE HECTOR BERLIOZ 38000 GRENOBLEDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (90.04Z)Enseigne : THEATRE MUNICIPAL
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Adresse : AVENUE BEAUMARCHAIS 38100 GRENOBLEDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : 11 BOULEVARD JEAN PAIN 38000 GRENOBLEDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)Enseigne : SCE PARKINGS
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Adresse : 121 AVENUE JEAN PERROT 38100 GRENOBLEDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)Enseigne : CTRE SOINS INFIRMIERS TESSEIRE
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Adresse : 1 PLACE DE LA COMMUNE DE 1871 38100 GRENOBLEDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)Enseigne : CTRE SOINS INFIRMIERS L ABBAYE
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Adresse : 3135 RUE JOSEPH BOUCHAYER 38100 GRENOBLEDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)Enseigne : CTRE SOINS INFIRMIERS LES EAUX CLAIRES
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Adresse : 1 RUE DURAND-SAVOYAT 38000 GRENOBLEDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social (87.90B)Enseigne : CTRE ACCUEIL DE NUIT
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Adresse : LE COCHET 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORSDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Enseigne : INTERNAT SCOLAIRE DE GRENOBLE
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Adresse : 45 RUE SIDI-BRAHIM 38100 GRENOBLEDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB SIDI BRAHIM
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Adresse : 15 RUE HOCHE 38000 GRENOBLEDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE VERNE J.
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Adresse : 7 RUE HENRY DUHAMEL 38100 GRENOBLEDate de création : 01/01/1982Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)Enseigne : CTRE SOINS INFIRMIERS PREMOL
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GRENOBLE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE GRENOBLE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Entreprises dirigées par COMMUNE DE GRENOBLE
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Administrateur
SIREN : 480677756Depuis le 27/06/2022
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Administrateur
SIREN : 882826704Depuis le 01/03/2020
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Administrateur
SIREN : 799344189Depuis le 04/08/2016
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Administrateur
SIREN : 791623069Depuis le 30/08/2024
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Administrateur
SIREN : 352814446Depuis le 28/06/2016
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Administrateur, Président du conseil d'administration
SIREN : 341307304Depuis le 23/06/2022
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Membre
SIREN : 911963320Du 30/03/2022 au 25/06/2026
Anciens mandats
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE GRENOBLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE GRENOBLE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de COMMUNE DE GRENOBLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE GRENOBLE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE GRENOBLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE GRENOBLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE GRENOBLE
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Tribunal administratif de Grenoble, 02/07/2026, 2306546Position : DéfendeurAutres parties : METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO), Grenoble Alpes Métropole, PASSEPARTOUTDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 26/06/2026, 2308017Position : DéfendeurAutres parties : BTSG, Étude Bouvet & GuyonnetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/06/2026, 2203045Position : DemandeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/06/2026, 2203174Position : DemandeurAutres parties : Préfet de l'Isère, Ligue des Droits de l'Homme, Alliance CitoyenneDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/06/2026, 2203392Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 19/06/2026, 2204540Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 12/06/2026, 514773Début du contentieux : 24/03/2026Position : DéfendeurAutres parties : ANTAI AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS, CONSEIL D'ETATDispositif : R.822-5 Rejet PAPC défaut ministère avocatLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 12/06/2026, 2605409Position : DemandeurAutres parties : SARL CCG, OPCIDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 11/06/2026, 2606286Position : DemandeurAutres parties : SYNDIC DE LA COPROPRIETEDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 22/05/2026, 2605452Position : DéfendeurAutres parties : Préfète de l'Isère, GRENOBLE, IsèreDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 06/05/2026, 2506381Position : DéfendeurAutres parties : Bouygues Télécom, CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES, BOUYGUES TELECOMDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 27/04/2026, 2504155Position : DéfendeurAutres parties : Caisse des dépôts et consignations de BordeauxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 23/04/2026, 2208523Position : DéfendeurAutres parties : BOUYGUES TELECOM, Société Cellnex FranceDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 22/04/2026, 2303138Début du contentieux : 13/03/2023Position : DéfendeurAutres parties : Confédération syndicale des familles, Association Droit au logement 38 (DAL 38)Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. reqLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 22/04/2026, 2305617Début du contentieux : 20/06/2023Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 14/04/2026, 2603813Position : DéfendeurAutres parties : COGEDIM GRENOBLEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 12/03/2026, 2601995Position : DéfendeurAutres parties : NEOCORDI INTERNATIONALDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 10/02/2026, 2508845Début du contentieux : 13/01/2025Position : DéfendeurAutres parties : LA TULLINOISE, SCI GAMBETTA VIALLETDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/02/2026, 2203638Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 21/01/2026, 2302965Position : DéfendeurAutres parties : SAGES, METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 21/01/2026, 2600027Début du contentieux : 29/10/2025Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 23/12/2025, 2304971Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 22/12/2025, 2513440Position : DéfendeurAutres parties : La FumerieDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 19/12/2025, 2500940Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/12/2025, 2207422Début du contentieux : 19/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Bouygues Telecom, Société Cellnex FranceDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 15/12/2025, 2204721Position : DéfendeurAutres parties : METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 12/12/2025, 2513006Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/12/2025, 2205307Début du contentieux : 28/03/2022Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 03/12/2025, 2300561Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 25/11/2025, 495929Début du contentieux : 27/06/2024Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 25/11/2025, 507527Début du contentieux : 07/08/2025Position : DemandeurDispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 21/11/2025, 2510646Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 13/11/2025, 2511898Début du contentieux : 04/09/2025Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 06/11/2025, 2201483Position : DéfendeurAutres parties : TOTEM FRANCE, société Orange FranceDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 06/11/2025, 2504648Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 04/11/2025, 2413141Position : DemandeurAutres parties : REGION AUVERGNE-RHONE-ALPESDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 03/11/2025, 2401876Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 31/10/2025, 2511167Début du contentieux : 21/10/2025Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 29/10/2025, 23LY01629Début du contentieux : 14/03/2023Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/10/2025, 2509699Position : DéfendeurAutres parties : Préfète de l'IsèreDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 07/10/2025, 25LY00695Position : DéfendeurAutres parties : BOUYGUES TELECOM, Cellnex FranceDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 01/10/2025, 2101336Position : DéfendeurAutres parties : METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO), Société publique locale SAGES, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 25/09/2025, 2509930Position : DéfendeurAutres parties : Préfète de l'IsèreLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 24/09/2025, 2409161Position : DéfendeurAutres parties : RICHARDSON, METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 23/09/2025, 25LY00319Début du contentieux : 05/12/2024Position : DéfendeurAutres parties : SAS MialLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 19/09/2025, 2306357Position : DéfendeurAutres parties : Société publique locale d'aménagement Grenoble espace sudDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/09/2025, 2203143Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires de la résidence Villa Fourier, LES DEUX MARMOTTES, Organisme de gestion de l'enseignement catholique Lycée Pierre TermierDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 15/09/2025, 2508732Début du contentieux : 17/06/2025Position : DéfendeurAutres parties : OBIGAND, LES CONTREES DU JEU, LAPODA, Visiolab, Le comptoir des douceurs Chocolaterie Signouret, O.B.S ORTHOPEDIE BEYLE STENDHAL, MVLC, LA COTE DU BOUCHER, Twins, SUZETTE FAIT DES CREPES, G Events, CLOVALORO, SAS JDC cuisines, Sider, LES FOUS DU 16, BOUCHONS CHOISIS, Energie plus, EIRL Thibaudon Stéphane, GRINGALET, La Chartreuse, société Barat Yolande - Marcelle, CENTRE LASER DE LA VISION, métropole Grenoble Alpes MétropoleDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 15/09/2025, 2508833Début du contentieux : 17/08/2025Position : DéfendeurAutres parties : société Financière Indigo, OBIGAND, métropole Grenoble Alpes MétropoleDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Limoges, 15/09/2025, 2401876Position : DéfendeurDispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/09/2025, 2207238Début du contentieux : 28/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : Société STPDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/09/2025, 2207457Début du contentieux : 28/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : Société STP, BERTHELOT ET ASSOCIESDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/09/2025, 2300254Début du contentieux : 28/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : Société STPDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/09/2025, 2301087Début du contentieux : 28/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : BERTHELOT & ASSOCIES - MANDATAIRES JUDICIAIRES, société STPDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/09/2025, 2307011Début du contentieux : 28/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : Société STPDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/09/2025, 2307012Début du contentieux : 28/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : société STPDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 11/08/2025, 2508232Début du contentieux : 12/06/2025Position : DéfendeurAutres parties : BALKAN 38, BERRIAT SHOPDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 07/08/2025, 2507518Début du contentieux : 11/07/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/07/2025, 2507395Début du contentieux : 07/11/2024Position : DéfendeurAutres parties : CAMALODispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/07/2025, 2506161Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 16/07/2025, 2507376Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires de la copropriété " Le République ", Syndicat des copropriétaires de la copropriété " Pont-Rue "Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 10/07/2025, 24LY02406Début du contentieux : 20/06/2024Position : DemandeurAutres parties : Serrurerie constructions métalliques A... et fils, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 10/07/2025, 24LY02407Début du contentieux : 20/06/2024Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 07/07/2025, 24LY01669Début du contentieux : 31/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 30/06/2025, 2302114Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 27/06/2025, 2501933Début du contentieux : 23/10/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 19/06/2025, 23LY03571Début du contentieux : 12/10/2023Position : DéfendeurAutres parties : Association des commerçants de l'Arlequin, YAZ PRESSE, Établissement La boulangerie de l'Arlequin, Société Le taxiphone, METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO), Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 13/06/2025, 2308296Début du contentieux : 03/10/2023Position : DéfendeurAutres parties : Association Vivre à Grenoble, METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 10/06/2025, 2107694Début du contentieux : 15/09/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 10/06/2025, 2503684Position : DéfendeurAutres parties : MES ABEILLES, MATHISAN, OBIGAND, LES CONTREES DU JEU, SAS JDC cuisines, LAPODA, SARL Visiolab, LE COMPTOIR DES DOUCEURS, LES FOUS DU 16, Société Barat Yolande-Marcelle, CHOCOLATERIE SIGNOURET, O.B.S ORTHOPEDIE BEYLE STENDHAL, SARL MVLC, LA COTE DU BOUCHER, SARL Twins, EIRL Thibaudon Stéphane, LIS JOY, SUZETTE FAIT DES CREPES, SNC Le Chavant, SAS Brin d'folie, EIRL Thibaudon Frederic Xavier, BOUCHONS CHOISIS, SAS Energie plus, CLOVALORO, GRINGALET, SCM CORUS, SARL L'Odace, CENTRE LASER DE LA VISION, SCI La chartreuse, SAS Sider, SARL G Events, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 05/06/2025, 2505534Début du contentieux : 07/11/2024Position : DéfendeurAutres parties : CAMALODispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 28/04/2025, 2409482Position : DéfendeurAutres parties : Association Droit au logement 38, SAS GRENOBLE ABBAYEDispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 23/04/2025, 2409566Début du contentieux : 04/12/2023Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires de la résidence Le Moucherotte, GREEN CITY IMMOBILIER, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 02/04/2025, 2502723Position : DéfendeurAutres parties : METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO), Sarl Debarge et autresDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 27/03/2025, 2205039Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 20/03/2025, 2206500Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/03/2025, 2106521Position : DéfendeurAutres parties : METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/03/2025, 2107230Début du contentieux : 08/09/2021Position : DéfendeurAutres parties : METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 13/03/2025, 2202538Début du contentieux : 07/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : BOUYGUES TELECOM, Cellnex FranceDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/03/2025, 2407366Début du contentieux : 22/10/2024Position : DéfendeurAutres parties : Association Victor Hugo 2001Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req.Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/03/2025, 2203226Début du contentieux : 28/03/2022Position : DéfendeurAutres parties : Ville de GrenobleDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 17/02/2025, 2500481Position : DéfendeurAutres parties : Préfète de l'IsèreDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 13/02/2025, 2202562Début du contentieux : 11/03/2022Position : DéfendeurAutres parties : SA TOTEM FRANCE, CIF RAA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNEDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 03/02/2025, 2307627Début du contentieux : 16/10/2023Position : DéfendeurAutres parties : BOUYGUES TELECOM, Cellnex FranceDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 30/01/2025, 2207205Début du contentieux : 06/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : BOUYGUES TELECOM, Société Cellnex FranceDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 10/01/2025, 2410214Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 09/01/2025, 2409747Position : DéfendeurAutres parties : SARL serrurerie constructions métalliques A et fils, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 09/01/2025, 2306548Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 30/12/2024, 2410309Position : DemandeurDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 20/12/2024, 2409574Début du contentieux : 07/11/2024Position : DéfendeurAutres parties : CAMALODispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 19/12/2024, 2200414Début du contentieux : 24/11/2021Position : DéfendeurAutres parties : ON TOWER FRANCE, FREE MOBILEDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/12/2024, 2302798Position : DéfendeurAutres parties : Chambre syndicale des propriétaires et copropriétaires de l'IsèreDispositif : QPC - Refus transmissionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 09/12/2024, 2409665Position : DéfendeurAutres parties : SARL Serrurerie - constructions métalliques A et fils, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 05/12/2024, 2107160Début du contentieux : 09/03/2021Position : DéfendeurAutres parties : SAS Mial, Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 05/12/2024, 2203333Début du contentieux : 11/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : SAS Mial, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 02/12/2024, 2301089Position : DéfendeurAutres parties : FREE MOBILE, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 05/11/2024, 2201170Début du contentieux : 01/09/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/11/2024, 2407414Position : DéfendeurAutres parties : Métropole de Grenoble Alpes, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 22/10/2024, 2407517Début du contentieux : 24/09/2024Position : DéfendeurAutres parties : Association Victor Hugo 2001Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 15/10/2024, 2106558Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Entreprises citées de COMMUNE DE GRENOBLE
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SCI RICH (507 753 689) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE GRENOBLE et SCI RICH de la relation : Actionnariat
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HERMITE (527 850 242) Cité 1 fois en 2014Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE GRENOBLE et HERMITE de la relation : Notaire
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SCI G.C.A.E-GRENOBLE CENTER ALPES EUROPE (494 269 657) Cité 2 fois en 2014Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE GRENOBLE et SCI G.C.A.E-GRENOBLE CENTER ALPES EUROPE de la relation : Banque
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE GRENOBLE
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Objet : Maintenance de l’infrastrure radio TETRA
Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SYSOCO (TELAM - EASYPHONE - SIMOCO FRANCE - AXIANS)
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Objet : Maintenance de l’infrastrure radio TETRA
Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SYSOCO (TELAM - EASYPHONE - SIMOCO FRANCE - AXIANS)
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Objet : Travaux d’aménagement des cours de l’école Ferdinand Buisson
Montant : 161 998,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)
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Objet : Place(s) aux enfants du Groupe scolaire Ampère - Travaux d’aménagement
Montant : 86 350,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTS ET PAYSAGES
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Objet : Place(s) aux enfants du Groupe scolaire Ampère - Travaux d’aménagement
Montant : 86 350,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTS ET PAYSAGES
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Objet : Le PATIO - Mission de Contrôle Technique pour la rénovation du bâtiment
Montant : 23 430,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BTP CONSULTANTS
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Objet : Primaire Ampère - Mission de maitrise d’oeuvre pour l’installation d’une chaudière biomasse - Relance suite à déclaration sans suite
Montant : 22 775,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EMENDA
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Objet : Primaire Ampère - Mission de maitrise d’oeuvre pour l’installation d’une chaudière biomasse - Relance suite à déclaration sans suite
Montant : 22 775,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EMENDA
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Objet : ACHAT DE SERVIETTES DE TABLE À USAGE UNIQUE « ÉCOLOGIQUES » - RELANCE
Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMODIS
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Objet : ACHAT DE SERVIETTES DE TABLE À USAGE UNIQUE « ÉCOLOGIQUES » - RELANCE
Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMODIS
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Objet : FERME URBAINE MILLE POUSSE - Construction d’un bâtiment agricole
Montant : 46 100,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDIFICE (EDIFICE CONSTRUCTION RENOVATION)
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Objet : Prestations de formation professionnelle
Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION CEMEA RHONE ALPES
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Objet : Conception et mise en oeuvre de visites guidées et d’ateliers de médiation du patrimoine de la Tour Perret et Ville d’art et d’histoire
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'AGENCE UNIQUE
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Objet : Conception et mise en oeuvre de visites guidées et d’ateliers de médiation du patrimoine de la Tour Perret et Ville d’art et d’histoire
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'AGENCE UNIQUE
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Objet : Pôle associatif Babel Saint Bruno - Rénovation du clos couvert
Montant : 165 148,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAUPHINE MENUISERIE
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Objet : Service de véhicules en auto-partage pour les déplacements des élus et agents de la Ville de Grenoble - RELANCE
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES AUTOPARTAGE
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Objet : Place(s) aux enfants Groupe scolaire Libération - Travaux d’aménagement
Montant : 106 969,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTS ET PAYSAGES
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Objet : Fourniture du contenu de la WebApp Tour Perret et direction artistique du projet
Montant : 29 790,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRAFIK
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Objet : Fourniture du contenu de la WebApp Tour Perret et direction artistique du projet
Montant : 29 790,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LAURENCE CHABOT
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Objet : Fourniture du contenu de la WebApp Tour Perret et direction artistique du projet
Montant : 29 790,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRAFIK
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Objet : Fourniture du contenu de la WebApp Tour Perret et direction artistique du projet
Montant : 29 790,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LAURENCE CHABOT
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Objet : Travaux d’aménagement d’aires de jeux dans les espaces publics grenoblois
Montant : 25 589,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES VERTS DU DAUPHINE
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Objet : Travaux d’aménagement d’aires de jeux dans les espaces publics grenoblois
Montant : 25 589,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAPPSET FRANCE SAS
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Objet : Halles Sainte Claire - Mission d’OPC pour les travaux du Clos couvert
Montant : 32 900,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPCI
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Objet : Travaux de réalisation de la scénographie du parcours de visite de la tour Perret
Montant : 398 913,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUTENVERT
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Objet : Travaux de réalisation de la scénographie du parcours de visite de la tour Perret
Montant : 398 913,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUTENVERT
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Objet : Travaux de réalisation d’un éclairage LED pour la piste d’athlétisme et le terrain central au stade Bachelard
Montant : 223 348,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPSIG
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Objet : Travaux de réalisation d’un éclairage LED pour la piste d’athlétisme et le terrain central au stade Bachelard
Montant : 223 348,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPSIG
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Objet : Travaux de réalisation de la scénographie du parcours de visite de la tour Perret
Montant : 295 990,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGEOIS
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Objet : Travaux de réalisation de la scénographie du parcours de visite de la tour Perret
Montant : 295 990,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMTE
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Objet : Travaux de réalisation de la scénographie du parcours de visite de la tour Perret
Montant : 2 650,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CONVERSO
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Objet : Accord cadre d’installation photovoltaïques sur les bâtiments de la Ville de Grenoble
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELEC DOMOTIQUE MAINTENANCE INSTALLATION (EDMI / EDMI ENR)
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Objet : Accord cadre d’installation photovoltaïques sur les bâtiments de la Ville de Grenoble
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WATT & HOME
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Objet : Accord cadre d’installation photovoltaïques sur les bâtiments de la Ville de Grenoble
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIMES ENERGIES
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Objet : Travaux de plantation d’arbres sur le territoire de la Ville de Grenoble
Montant : 133 833,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)
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Objet : Prestations de sécurité, de gardiennage et de surveillance des manifestations, chantiers, bâtiments et espaces publics de la Ville de Grenoble
Montant : 4 800 000,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JUMEIRAH PRESTIGE SECURITY
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Objet : Prestations de sécurité, de gardiennage et de surveillance des manifestations, chantiers, bâtiments et espaces publics de la Ville de Grenoble
Montant : 4 800 000,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE SAG
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Objet : Travaux de réaménagement paysager du parc Emile Romanet
Montant : 273 804,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Prestations de sécurité, de gardiennage et de surveillance des manifestations, chantiers, bâtiments et espaces publics de la Ville de Grenoble
Montant : 520 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE SAG
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Objet : Travaux d’aménagement de la Grande Esplanade
Montant : 168 820,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLS ALPES
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Objet : Travaux d’aménagement de la Grande Esplanade
Montant : 168 820,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOUTENVERT
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Objet : Travaux d’aménagement de la Grande Esplanade
Montant : 168 820,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EEE ALPES DAUPHINE
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Objet : Travaux d’aménagement de la Grande Esplanade
Montant : 168 820,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : Travaux d’aménagement de la Grande Esplanade
Montant : 168 820,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : Travaux d’aménagement de la Grande Esplanade
Montant : 168 820,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EEE ALPES DAUPHINE
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Objet : Travaux d’aménagement de la Grande Esplanade
Montant : 168 820,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLS ALPES
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Objet : Travaux d’aménagement de la Grande Esplanade
Montant : 168 820,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOUTENVERT
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Objet : Impression, mise en place et suivi de kakémonos sur les candélabres grenoblois
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BAY MEDIA FRANCE
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Objet : Travaux d’aménagement provisoires de la terrasse de la gare basse du téléphérique
Montant : 89 500,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMEXBOIS
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Objet : Travaux d’aménagement de la Grande esplanade - Mission de coordination, pilotage et coordination (OPC)
Montant : 49 720,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTRA FRANCE (SYSTRA)
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Objet : Travaux de réhabilitation d’aires de jeux dans les cours d’écoles
Montant : 30 988,00 € · Notifié le : 25/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUALI-CITE AUVERGNE-RHONE-ALPES (QUALI-RHONE ALPES)
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Objet : Travaux de réhabilitation d’aires de jeux dans les cours d’écoles
Montant : 30 988,00 € · Notifié le : 25/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUALI-CITE AUVERGNE-RHONE-ALPES (QUALI-RHONE ALPES)
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Objet : Travaux de réhabilitation d’aires de jeux dans les cours d’écoles
Montant : 26 763,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUTENVERT
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Objet : Maîtrise d’oeuvre relatif aux travaux d’aménagements d’espaces publics et d’aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d’Action Sociale de Grenoble
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE
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Objet : Maîtrise d’oeuvre relatif aux travaux d’aménagements d’espaces publics et d’aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d’Action Sociale de Grenoble
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ATELIER VERDANCE
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Objet : Maîtrise d’oeuvre relatif aux travaux d’aménagements d’espaces publics et d’aires de jeux de la ville de Grenoble et du Centre Communal d’Action Sociale de Grenoble
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ERANTHIS
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Objet : Travaux d’aménagement de la ferme urbaine Grandalpe
Montant : 78 060,00 € · Notifié le : 27/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIONET
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Objet : Conception et création d’une signalétique co-construite avec les habitants pour le quartier du Village Olympique à Grenoble
Montant : 25 200,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADCF
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Objet : Conception et création d’une signalétique co-construite avec les habitants pour le quartier du Village Olympique à Grenoble
Montant : 25 200,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADCF
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Objet : Travaux d’aménagements paysagers et de végétalisation
Montant : 3 400 000,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTS ET PAYSAGES
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Objet : Travaux d’aménagements paysagers et de végétalisation
Montant : 3 400 000,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)
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Objet : Travaux d’aménagements paysagers et de végétalisation
Montant : 3 400 000,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Travaux d’aménagements paysagers et de végétalisation
Montant : 3 400 000,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)
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Objet : Travaux d’aménagements paysagers et de végétalisation
Montant : 3 400 000,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTS ET PAYSAGES
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Objet : Travaux d’aménagements paysagers et de végétalisation
Montant : 3 400 000,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Marché n°25A0031 - Travaux de création du jardin partagé du Trocadéro
Montant : 73 600,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUTENVERT
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Objet : Diagnostic du patrimoine arboré public
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 06/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ONF VEGETIS
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Objet : Diagnostic du patrimoine arboré public
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 06/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ONF VEGETIS
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Objet : Diagnostics réglementaires relatifs aux matériaux et produits contenant de l’amiante et du plomb dans les bâtiments situés dans les secteurs géographiques 3,4, 6 et 7 de la Ville de Grenoble et du CCAS
Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Diagnostics réglementaires relatifs aux matériaux et produits contenant de l’amiante et du plomb dans les bâtiments situés dans les secteurs géographiques 1, 2 et 5 de la Ville de Grenoble et du CCAS
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AC ENVIRONNEMENT
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Objet : Diagnostics réglementaires relatifs aux matériaux et produits contenant de l’amiante et du plomb dans les bâtiments situés dans les secteurs géographiques 1, 2 et 5 de la Ville de Grenoble et du CCAS
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Square Drevet à Grenoble Travaux de renouvellement de l’aire de jeux et travaux déminéralisation /végétalisation/ Lot n° 02 : Aire de jeux
Montant : 55 775,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUTENVERT
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Objet : Square Drevet à Grenoble Travaux de renouvellement de l’aire de jeux et travaux déminéralisation /végétalisation/ Lot n° 02 : Aire de jeux
Montant : 55 775,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOUTENVERT
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Objet : Fourniture de vêtements de travail et de vêtements haute visibilité pour les agents de la ville de Grenoble
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture, pose, entretien et maintenance de toilettes sèches sur l’espace public pour la Ville de Grenoble
Montant : 308 000,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de vêtements de travail et de vêtements haute visibilité pour les agents de la ville de Grenoble
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 0 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de vêtements de travail et de vêtements haute visibilité pour les agents de la ville de Grenoble
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VPSL
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Objet : Fourniture de vêtements de travail et de vêtements haute visibilité pour les agents de la ville de Grenoble
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de vêtements de travail et de vêtements haute visibilité pour les agents de la ville de Grenoble
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture, pose, entretien et maintenance de toilettes sèches sur l’espace public pour la Ville de Grenoble
Montant : 1 568 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ILF
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Objet : Fourniture, pose, entretien et maintenance de toilettes sèches sur l’espace public pour la Ville de Grenoble
Montant : 1 568 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Prestations d’accompagnement pour le lancement d’une initiative de sécurité sociale alimentaire
Montant : 226 488,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Prestations d’accompagnement pour le lancement d’une initiative de sécurité sociale alimentaire
Montant : 212 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de mobiliers de bureaux pour la ville de Grenoble et de son CCAS
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Fourniture de mobiliers de bureaux pour la ville de Grenoble et de son CCAS
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Prestations d’accompagnement pour le lancement d’une initiative de sécurité sociale alimentaire
Montant : 168 750,00 € · Notifié le : 21/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Promotion de l’image de la ville de Grenoble par la société sportive professionnelle (SASP) Grenoble métropole hockey 38.
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Marché de prestation de services: promotion de l’image de la ville de Grenoble par la société sportive professionnelle (SASP) Grenoble Foot 38.
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : S.A.S.P. GRENOBLE FOOT 38
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Objet : Marché de prestation de services: promotion de l’image de la ville de Grenoble par la société sportive professionnelle (SASP) Grenoble Foot 38.
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Promotion de l’image de la ville e Grenoble par la société sportive professionnelle (SASP) FC Grenoble Rugby
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SASP FC GRENOBLE RUGBY
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Objet : Marché de prestation de services: promotion de l’image de la ville de Grenoble par la société sportive professionnelle (SASP) Grenoble Foot 38.
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Promotion de l’image de la ville e Grenoble par la société sportive professionnelle (SASP) FC Grenoble Rugby
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Promotion de l’image de la ville e Grenoble par la société sportive professionnelle (SASP) FC Grenoble Rugby
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Fourniture de produits pharmaceutiques (hors médicaments) pour la ville de Grenoble et son Centre Communal d’Action Sociale (contenu et contenant)
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIECO
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Objet : Fourniture de produits pharmaceutiques (hors médicaments) pour la ville de Grenoble et son Centre Communal d’Action Sociale (contenu et contenant)
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Étude, conservation et restauration de sculptures sur l’espace public et dans les bâtiments publics
Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Étude, conservation et restauration de sculptures sur l’espace public et dans les bâtiments publics
Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations de gardiennage de site et de matériel et de surveillance lors d’évènements sur l’espace public
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Prestations de gardiennage de site et de matériel et de surveillance lors d’évènements sur l’espace public
Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de matériels sportifs pour la pratique du ski de piste et nordique et de la balade en raquettes
Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AU VIEUX CAMPEUR PARIS DE RORTHAYS & CIE
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Labels et certificats de COMMUNE DE GRENOBLE
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Bilan carbone
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Marques déposées par COMMUNE DE GRENOBLE
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gre.magEnregistrée le 29/10/2014Expire le 29/10/2024Classes : 16 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41Numéro : FR4131177Marque expirée
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VILLE DE GRENOBLEEnregistrée le 29/04/2013Expire le 29/04/2023Classes : 16 , 35 , 38Numéro : FR4001962Marque expirée
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4 I FORUM INNOVATION INDUSTRIE INVESTISSEMENT INTERNATIONALEnregistrée le 23/01/2004Expire le 23/01/2014Classes : 35 , 36 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3270900Marque expirée