| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
| SIREN : | 214 401 820 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 401 820 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
-
Adresse : 17 RUE DU CHEVECIER 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : 3 B RUE DE L'HORIZON 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFDate de création : 01/06/2025Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT SCOLAIRE
-
Adresse : 17 RUE DU CHEVECIER 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFDate de création : 30/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : AMENAGEMENT CENTRE BOURG
-
Adresse : MAIRIE RUE DU CHEVECIER 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFDate de création : 25/02/2010Activité distincte : Location de logements (68.20A)Enseigne : OPERATION MALESTROIT
-
Adresse : MAIRIE 17 RUE DU CHEVECIER 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFDate de création : 13/03/2001Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : LOCATION LOCAUX COMMERCIAUX
-
Adresse : MAIRIE 17 RUE DU CHEVECIER 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFDate de création : 25/12/1997Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LA COSSONNIERE DES RIVES
-
Adresse : RUE DE L’HORIZON 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DE L'HORIZON
-
Adresse : LD PORT DE COMBERGE 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Services auxiliaires des transports par eau (52.22Z)Enseigne : MAIRIE GESTION PORT DE COMBERG
-
Adresse : MAIRIE 17 RUE DU CHEVECIER 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : LOCATION D'UN TERRAIN DE CAMPING
-
Adresse : AVENUE DE LA CONVENTION 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFDate de création : 01/01/2009Date de clôture : 05/12/2016Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)Enseigne : OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME
-
Adresse : MAIRIE 17 RUE DU CHEVECIER 44730 SAINT-MICHEL-CHEF-CHEFDate de création : 19/03/1999Date de clôture : 31/12/2010Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE ARTISANALE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 07/07/2026, 25NT01686Début du contentieux : 29/04/2025Position : DéfendeurAutres parties : GECALA GROUPEMENT D'ENTRAIDE AUX COMMERCANTS AMBULANTS DE LOIRE-ATLANTIQUELire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 29/04/2026, 2601686Position : DéfendeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 29/04/2025, 2109409Début du contentieux : 24/06/2021Position : DéfendeurAutres parties : GECALA GROUPEMENT D'ENTRAIDE AUX COMMERCANTS AMBULANTS DE LOIRE-ATLANTIQUE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 19/07/2024, 2409800Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 09/07/2024, 2215000Début du contentieux : 26/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : BOUYGUES TELECOM, PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURESDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 18/04/2024, 2000081Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 01/02/2024, 1903557Début du contentieux : 28/01/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 10/08/2023, 2311571Début du contentieux : 11/07/2023Position : DéfendeurAutres parties : Cirque Rolph Zavatta, Association de défense des cirques de familleDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 10/08/2023, 2311678Début du contentieux : 07/08/2023Position : DéfendeurAutres parties : Cirque Rolph Zavatta, Association de défense des cirques de familleDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 26/01/2023, 2300052Début du contentieux : 14/11/2022Position : DéfendeurAutres parties : BOUYGUES TELECOM, PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURESDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Nantes, 18/10/2022, 2209003Position : DéfendeurAutres parties : SCCV LE REDOIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 02/04/2019, 17NT02391Début du contentieux : 24/02/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 25/06/2018, 16NT03141Début du contentieux : 19/01/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 24/05/2017, 16NT03416Début du contentieux : 01/10/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 12/10/2016, 387308Début du contentieux : 01/10/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 11/05/2015, 13NT03277Début du contentieux : 01/10/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 11/05/2015, 13NT03248Début du contentieux : 01/10/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 29/12/2014, 13NT03248Début du contentieux : 16/12/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 10/10/2014, 13NT01481Début du contentieux : 26/03/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 10/10/2014, 13NT01487Début du contentieux : 17/06/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 18/09/2014, 13NT01083Début du contentieux : 15/02/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour de cassation, 25/09/2012, 10-82.938Début du contentieux : 30/03/2010Position : DéfendeurAutres parties : Rina, Office français de la fondation pour l'éducation à l'environnement en Europe, Ligue de la protection des oiseaux, Syndicat mixte de protection du littoral breton, COMMUNE DE BATZ-SUR-MER, COMMUNE DE LA BERNERIE-EN-RETZ, COMMUNE DE LA PLAINE-SUR-MER, COMMUNE DE MESQUER, COMMUNE DE PORNIC, Commune de Le Pouliguen, COMMUNE DE PREFAILLES, Conseil régional de Bretagne, Conseil régional des Pays de Loire, CRF CROIX ROUGE FRANCAISE, Conseil général du Finistère, LORIENT HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LORIENT, COMMUNE DE PLOEMEUR, Conseil général de Vendée, COMMUNE DE BARBATRE, COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER, Commune de Bouin, Commune de Château-d'Olonne, COMMUNE DE HOEDIC, COMMUNE DE JARD-SUR-MER, COMMUNE DE NOIRMOUTIER-EN-L'ILE, Commune de Notre-Dame-des-Monts, Commune de Saint-Gildas-de-Rhuis, Association Robin des Bois, COMMUNE DE QUIMPER, Syndicat de la confédération maritime, Union fédérale des consommateurs de Quimper, Total, COMMUNE DE SAINT-BREVIN-LES-PINS, COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ, COMMUNE DE SAINT NAZAIRE, COMMUNE DE SARZEAU, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
-
Cour de cassation, 17/05/2011, 10-82.938Début du contentieux : 30/03/2010Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE D'EXPLOITATION RINA, COMMUNE DE MESQUER, COMMUNE DE BATZ-SUR-MER, COMMUNE DE LA BERNERIE-EN-RETZ, Commune de Saint-Brévins-les-Pins, COMMUNE DE LA PLAINE-SUR-MER, COMMUNE DE PORNIC, COMMUNE DU POULIGUEN, COMMUNE DE PREFAILLES, COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ, Conseil régional de Bretagne, Conseil régional des pays de Loire, Conseil général du Finistère, COMMUNE DE SAINT NAZAIRE, COMMUNE DE PLOEMEUR, COMMUNE DE QUIMPER, LORIENT HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE LORIENT, UFC Que Choisir Brest, UFC QUE CHOISIR QUIMPER, UFC Que Choisir Saint-Brieuc, Société Total, Conseil régional de Poitou Charentes, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : IrrecevabilitéLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 29/09/2009, 08NT03363Début du contentieux : 14/10/2008Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 21/07/2009, 310234Début du contentieux : 05/01/2006Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 27/12/2007, 07NT01083Début du contentieux : 13/03/2007Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 19/06/2003, 01NT01794Début du contentieux : 17/05/2001Position : DéfendeurAutres parties : L'ESTIVEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Nantes, 08/03/2000, 97NT00314Début du contentieux : 19/12/1996Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
-
VENTE 08/01/2019RCS de Saint-NazaireBodacc A n°20190005, annonce n°389Adresse : 130 boulevard de l'Océan 44730 Saint Michel Chef ChefCatégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)Origine des fonds : Achat au prix stipulé de 4000,00 euros.Nouveau propriétaire : LA CAMBUSE
-
IMMATRICULATION 03/07/2012RCS de Saint-NazaireBodacc A n°20120126, annonce n°377Nom : VASSEURPrénom : Marcel JeanAdresse :
Cartographie de COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF ?
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF
-
Objet : MS01 - REFECTION DE VOIRIE
Montant : 61 902,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS NANTES)
En savoir plus -
Objet : REMPLACEMENT VMC COMPLEXE SPORTIF
Montant : 228 070,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDEX ENERGIES
En savoir plus -
Objet : BALAYAGE ET NETTOYAGE VOIRIE
Montant : 54 432,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED
En savoir plus -
Objet : LOT 03 FLOTTE AUTOMOBILE
Montant : 40 752,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
En savoir plus -
Objet : LOT 05RISQUES STATUTAIRES
Montant : 165 302,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA CHAPELLE - VRD
Montant : 346 169,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS NANTES)
En savoir plus -
Objet : LOT 03 FOURNITURE ELECTRICITE (2026-2027)
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
En savoir plus -
Objet : LOT 01 GAZ NATUREL (2026-2027)
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
En savoir plus -
Objet : MS03 - AMENAGEMENT RUE DU CALAIS
Montant : 61 902,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS NANTES)
En savoir plus -
Objet : MS01 : AMENAGEMENT DE LA RUE DU CALAIS
Montant : 61 902,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BREHARD TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : MS02 : Travaux de voirie
Montant : 18 822,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BREHARD TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : MS03 : refection de voirie
Montant : 52 520,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS NANTES)
En savoir plus -
Objet : LOT 13 PLOMBERIE CHAUFFAGE
Montant : 321 715,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL FORCENERGIE
En savoir plus -
Objet : LOT 04 COIUVERTURE TUILES ZINGUERIE
Montant : 45 392,00 € · Notifié le : 04/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURCIER BARDAGE COUVERTURE
En savoir plus -
Objet : LOT 01 TERRASSEMENT - VRD
Montant : 127 661,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SRTAD
En savoir plus -
Objet : LOT 06 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 76 784,00 € · Notifié le : 21/05/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIQUE OUVERTURES
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE PECHERIE MUNICIPALE
Montant : 97 070,00 € · Notifié le : 24/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOLLY CHARPENTES
En savoir plus -
Objet : REALISATION PARVIS OTI
Montant : 50 968,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BREHARD TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE VRD - ACCORD CADRE SUBSEQUENTS
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ATLANTIQUE (VIAUD MOTER)
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE VRD - ACCORD CADRE SUBSEQUENTS
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MABILEAU TP
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE VRD - ACCORD CADRE SUBSEQUENTS
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BREHARD TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE VRD - ACCORD CADRE SUBSEQUENTS
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS NANTES)
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BREHARD TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS NANTES)
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ATLANTIQUE (VIAUD MOTER)
En savoir plus -
Objet : TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MABILEAU TP
En savoir plus -
Objet : LOT 08 CLOISONS SECHES - PLAQUE PLATRE
Montant : 69 813,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GABORIAU JEAN
En savoir plus -
Objet : LOT 15 EQUIPEMENTS DE CUISINE
Montant : 239 802,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SODIAPRO
En savoir plus -
Objet : MARCHE DE BALAYAGE ET NETTOYAGE DE VOIRIE
Montant : 54 432,00 € · Notifié le : 01/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED
En savoir plus -
Objet : LOT 10 PEINTURE ET REVETEMENTS DE SOLS COLLES
Montant : 70 632,00 € · Notifié le : 21/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTINEAU
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN RUE DE CHEVECIER
Montant : 23 172,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JM SIGNALISATION
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN RUE DE CHEVECIER
Montant : 23 172,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERI
En savoir plus -
Objet : VEGETALISATION PLACE DE LA CHAPELLE (suite lot 02 infructueux)
Montant : 174 807,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : VALLOIS
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT PAYSAGER ET MOBILIER DE LA PLACE DE LA CHAPELLE
Montant : 174 806,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : VALLOIS
En savoir plus -
Objet : REQUALIFICATION ESPACE COMBERGE
Montant : 581 876,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : GANTHA
En savoir plus -
Objet : REQUALIFICATION ESPACE COMBERGE
Montant : 581 876,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BOHUON BERTIC ET ASSOCIE.E.S
En savoir plus -
Objet : REQUALIFICATION ESPACE COMBERGE
Montant : 581 876,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CAIRN INGENIERIE
En savoir plus -
Objet : REQUALIFICATION ESPACE COMBERGE
Montant : 581 876,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BROUSSAILLE
En savoir plus -
Objet : MS03 - AMENAGEMENT RUE DU CALAIS
Montant : 52 520,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Appel d'offres restreint
En savoir plus -
Objet : REMPLACEMENT VMC COMPLEXE SPORTIF
Montant : 235 471,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : REMPLACEMENT DE DEUX PANNEAUX LUMINEUX
Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 19/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LUMIPLAN VILLE
En savoir plus -
Objet : TERRASSEMENT - VOIRIE - ASSAINISSEMENT - Aménagement de la place de la Chapelle
Montant : 339 000,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS NANTES)
En savoir plus -
Objet : LOT 06 ITE BARDAGE
Montant : 69 092,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FROMENTIN ENTREPRISE
En savoir plus -
Objet : LOT 02 GROS OEUVRE ET MACONNERIE
Montant : 59 765,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ANDRE BTP
En savoir plus -
Objet : LOT 12 CLOISONS ET DOUBLAGES
Montant : 53 945,00 € · Notifié le : 29/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VSA AMENAGEMENT
En savoir plus -
Objet : LOT 03 CHARPENTE ET OSSATURE BOIS
Montant : 143 816,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS MELLERIN (LES ATELIERS MELLERIN)
En savoir plus -
Objet : EVOLUTION ET MAINTENANCE VIDEOPROTECTION
Montant : 49 338,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TELEPHONE DE L'OUEST
En savoir plus -
Objet : CONSTRUCTION D’UNE PECHERIE MUNICIPALE
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOLLY CHARPENTES
En savoir plus -
Objet : LOT 02 GROS OEUVRE
Montant : 204 603,00 € · Notifié le : 11/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GOUGAUD CONSTRUCTIONS
En savoir plus -
Objet : LOT 07 MENUISEIRES INTERIEURES
Montant : 40 288,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS MELLERIN (LES ATELIERS MELLERIN)
En savoir plus -
Objet : LIVRAISON REPAS CANTINE 2024 - 2025
Montant : 187 740,00 € · Notifié le : 31/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPASS GROUP FRANCE
En savoir plus -
Objet : LOT 07 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 52 397,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ATLANTIQUE OUVERTURES
En savoir plus -
Objet : LIVRAISON REPAS CANTINE 2024 - 2025
Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA VIAUDERIE
Montant : 87 727,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BREHARD TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : REFECTION RUE DE LA VIAUDERIE COMPRENANT RETRECISSEMENT
Montant : 87 727,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BREHARD TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : MOE ROUTE DE SAINT PERE ET ROUTE DE LA PLAINE
Montant : 42 250,00 € · Notifié le : 21/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECAM
En savoir plus -
Objet : MOE SECURISATION RD96 & RD78
Montant : 44 200,00 € · Notifié le : 20/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECAM
En savoir plus -
Objet : LOT 09 CARRELAGE FAIENCE
Montant : 74 101,00 € · Notifié le : 01/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TAERA SOLS (TAERA SOLS / NANTES SOLS PRESTIGE)
En savoir plus -
Objet : FOURNITURE PRESTATION WAN INTERNET
Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 13/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS (UGAP)
En savoir plus -
Objet : MENUISERIES INTERIEURES - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 37 299,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS MELLERIN (LES ATELIERS MELLERIN)
En savoir plus -
Objet : CLOISONS SECHES - PLAFOND PLAQUES DE PLATRE - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 61 347,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GABORIAU JEAN
En savoir plus -
Objet : CLOISONS - DOUBLAGES ISOTHERMES - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 61 434,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VSA AMENAGEMENT
En savoir plus -
Objet : MATERIEL DE CUISINE - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 239 802,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SODIAPRO
En savoir plus -
Objet : TERRASSEMENTS- VRD - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SRTAD
En savoir plus -
Objet : GROS OEUVRE - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 199 050,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GOUGAUD CONSTRUCTIONS
En savoir plus -
Objet : CHARPENTE et OSSATURE BOIS / BARDAGE - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 140 601,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIERS MELLERIN (LES ATELIERS MELLERIN)
En savoir plus -
Objet : ETANCHEITE - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 32 516,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUEST ETANCHE
En savoir plus -
Objet : MENUISERIES EXTERIEURES - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 64 829,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATLANTIQUE OUVERTURES
En savoir plus -
Objet : PLAFONDS SUSPENDUS - ISOLATION - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 654 363,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PICHAUD-VINET (ENTREPRISE PICHAUD-VINET)
En savoir plus -
Objet : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRE - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 312 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL FORCENERGIE
En savoir plus -
Objet : ELECTRICITE COURANTS FORTS et FAIBLES - RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT nSCOLAIRE ET TRAVAUX ANNEXES
Montant : 165 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AM3 I PLUS
En savoir plus -
Objet : LOT 01 TERRASSEMENT - VRD
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SRTAD
En savoir plus -
Objet : LOT 11 PLAFONDS SUSPENDUS ET ISOLATION
Montant : 65 600,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PICHAUD-VINET (ENTREPRISE PICHAUD-VINET)
En savoir plus -
Objet : LOT 14 ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
Montant : 173 712,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AM3 I PLUS
En savoir plus -
Objet : MOE ROND POINT CHAPELLE
Montant : 55 505,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECAM
En savoir plus -
Objet : MOE ROND POINT CHAPELLE
Montant : 55 505,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOIX MIXTES SARL
En savoir plus -
Objet : REPRISE CHAUSSEE AVENUE CONVENTION
Montant : 24 955,00 € · Notifié le : 26/10/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : CHARIER TP SUD (CHARIER ROUTES & TRAVAUX URBAINS NANTES)
En savoir plus -
Objet : 5 PROGRAMMES DE REFECTION DE VOIRIEnProgramme n°1 : la roussellerienProgramme n°2 : rue des plantesnProgramme n°3 : avenue des grands sablesnProgramme n°4 : impasse de la morinièrenProgramme n°5 : rue du haut de bellevue
Montant : 86 325,00 € · Notifié le : 29/09/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BREHARD TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : MULTI PROGRAMMES (AU NOMBRE DE 5)
Montant : 86 325,00 € · Notifié le : 28/09/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BREHARD TRAVAUX PUBLICS
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE MOE
Montant : 164 199,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREST CHOLET
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE MOE
Montant : 164 199,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EXEPLAN
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE MOE
Montant : 164 199,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHITECTURE FARDIN
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE MOE
Montant : 164 199,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOCRATE (INGENIERIE SECOND OEUVRE CONCEPTION RENOVATION AMENAGEMENTS TECHNIQUES ENVIRONNEMENT)
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE MOE
Montant : 164 199,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DBACOUSTIC
En savoir plus -
Objet : RESTRUCTURATION ET AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE MOE
Montant : 164 199,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES GRANDE CUISINE
En savoir plus -
Objet : LOCATION LONGUE DUREE TRACTOPELLE
Montant : 100 752,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M3
En savoir plus -
Objet : LOCATION LONGUE DUREE TRACTOPELLE
Montant : 100 752,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : M3
En savoir plus -
Objet : MISSION MOE pour AMENAGEMENT DU RD POINT DE LA CHAPELLE
Montant : 51 540,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECAM
En savoir plus -
Objet : MISSION MOE pour AMENAGEMENT DU RD POINT DE LA CHAPELLE
Montant : 51 540,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOIX MIXTES SARL
En savoir plus -
Objet : MOE ROND POINT CHAPELLE
Montant : 42 950,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECAM
En savoir plus -
Objet : MOE ROND POINT CHAPELLE
Montant : 42 950,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOIX MIXTES SARL
En savoir plus -
Objet : LOCATION CAMION / REGIE PUBLICITAIRE
Montant : 0,00 € · Notifié le : 01/04/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAFIC COMMUNICATION
En savoir plus -
Objet : AMO REAMENAGEMENT ESPACE COMBERGE
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 25/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYMOE
En savoir plus -
Objet : AMO REAMENAGEMENT ESPACE COMBERGE
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 25/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER PREAU
En savoir plus -
Objet : AMO REAMENAGEMENT ESPACE COMBERGE
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 25/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAMPO (CAMPO PAYSAGE ET URBANISME)
En savoir plus -
Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DU PROGRAMME DE REAMENAGEMENT ESPACE COMBERGE
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 25/03/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER PREAU
En savoir plus -
Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DU PROGRAMME DE REAMENAGEMENT ESPACE COMBERGE
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 25/03/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAMPO (CAMPO PAYSAGE ET URBANISME)
En savoir plus -
Objet : MISSION ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DU PROGRAMME DE REAMENAGEMENT ESPACE COMBERGE
Montant : 47 600,00 € · Notifié le : 25/03/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYMOE
En savoir plus -
Objet : Lot 01 : CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS - CONTROLES REGLEMENTAIRES ET VERIFIACTIONS PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 11 197,00 € · Notifié le : 07/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CBR CONTROLE
En savoir plus -
Objet : Lot 01 : CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS - CONTROLES REGLEMENTAIRES ET VERIFIACTIONS PERIODIQUES DES INSTALLATIONS ET BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 11 197,00 € · Notifié le : 07/03/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS
En savoir plus