| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE KERVIGNAC
| SIREN : | 215 600 941 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 600 941 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE KERVIGNAC
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE KERVIGNAC
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Adresse : RUE DE LA MAIRIE 56700 KERVIGNACDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 56700 KERVIGNACDate de création : 12/04/2018Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES RIVES DU VEGAN
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 56700 KERVIGNACDate de création : 18/07/2016Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : MAISON DE SANTE
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 56700 KERVIGNACDate de création : 01/07/1998Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : RESIDENCE DE KERMELIN
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 56700 KERVIGNACDate de création : 01/01/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : RUE PONT KOET 56700 KERVIGNACDate de création : 02/09/1986Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE FRANCOISE DOLTO
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Adresse : RUE DU STADE 56700 KERVIGNACDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE FRANCOISE DOLTO
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 56700 KERVIGNACDate de création : 31/12/1994Date de clôture : 12/11/2018Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : SERVICE DE LA ZAC DU PORZO
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE KERVIGNAC
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE KERVIGNAC
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE KERVIGNAC
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE KERVIGNAC
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE KERVIGNAC
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE KERVIGNAC
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE KERVIGNAC
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE KERVIGNAC
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE KERVIGNAC
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Tribunal administratif de Rennes, 06/06/2025, 2305264Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, KERVIGNAC - KERMOULINDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 13/05/2024, 2106016Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 13/05/2024, 2106017Position : DéfendeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 01/03/2024, 2300646Début du contentieux : 08/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : Union pour la Mise en Valeur Esthétique du Morbihan (UMIVEM) " Patrimoine et Paysage ", BEAUTIFUL LIFE GROUP, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 07/06/2023, 2104731Début du contentieux : 06/06/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rennes, 07/10/2022, 2003237Position : DéfendeurAutres parties : Association syndicale libre (ASL) des propriétaires du lotissement Le Champ de la Patience 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 17/05/2016, 14NT00557Début du contentieux : 04/07/2005Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Société Aviva Assurances, Cabinet Gaudriot, COOP BPIFRANCE FINAN COOPERATIVE DU PERSONNEL BPIFRANCE, Société Cité MarineLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE KERVIGNAC
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Cartographie de COMMUNE DE KERVIGNAC
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Comment contacter COMMUNE DE KERVIGNAC ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
6 rue Olivier de Clisson 56000 VANNES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE KERVIGNAC
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Objet : MOE_Maîtrise d’oeuvre pour la construction de vestiaires et locaux techniques pour le terrain de football synthétique du complexe sportif
Montant : 55 050,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOULET ARCHITECTES ET ASSOCIES
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Objet : MOE_Maîtrise d’oeuvre pour la construction de vestiaires et locaux techniques pour le terrain de football synthétique du complexe sportif
Montant : 55 050,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RATIO
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Objet : MOE_Maîtrise d’oeuvre pour la construction de vestiaires et locaux techniques pour le terrain de football synthétique du complexe sportif
Montant : 55 050,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D ETUDES CONSEIL BEC
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Objet : MOE_Maîtrise d’oeuvre pour la construction de vestiaires et locaux techniques pour le terrain de football synthétique du complexe sportif
Montant : 55 050,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERTCO (S.E.R.T.C.O.)
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Objet : Dévoiement du réseau d’eaux usées Maison Rouge
Montant : 139 909,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BRETAGNE
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Objet : Dévoiement du réseau d’eaux usées Maison Rouge
Montant : 139 909,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BRETAGNE
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Objet : Marché de travaux de dévoiement du réseaux d’eaux usées rue de Maison Rouge entre le giratoire de Kergo et la rue du clos de Maison Rouge
Montant : 139 909,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BRETAGNE
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Objet : Dévoiement du réseau d’eaux usées Maison Rouge
Montant : 139 909,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BRETAGNE
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Objet : Aménagement du giratoire de Kermel et déplacements doux
Montant : 376 686,00 € · Notifié le : 31/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BRETAGNE
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Objet : LOT N 02 - Sols et équipements sportifs - Clôtures
Montant : 604 381,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGEON TP LOIRE ANJOU
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Objet : LOT N 02 - Sols et équipements sportifs - Clôtures
Montant : 604 381,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POLYTAN FRANCE
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la réalisation des études et travaux de restructuration (600 m² environ) et extension (80 m²) du centre de loisirs du Pré Carré
Montant : 126 720,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL YVON LE BRIGANT ET FRANCOIS TROUVE - ARCHITECTES
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Objet : Restructuration et extension du centre de loisirs du Pré Carré
Montant : 126 720,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGPU PAYSAGE & URBANISME
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Objet : Restructuration et extension du centre de loisirs du Pré Carré
Montant : 126 720,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AERIUS
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Objet : Restructuration et extension du centre de loisirs du Pré Carré
Montant : 126 720,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARMOR ECONOMIE
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Objet : Restructuration et extension du centre de loisirs du Pré Carré
Montant : 126 720,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL YVON LE BRIGANT ET FRANCOIS TROUVE - ARCHITECTES
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Objet : Restructuration et extension du centre de loisirs du Pré Carré
Montant : 126 720,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STRUCTURES EN BETON ARME
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Objet : Restructuration et extension du centre de loisirs du Pré Carré
Montant : 126 720,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JLBI CONSEILS
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Objet : LOT N 01 - Terrassement - VRD
Montant : 783 700,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA BRETAGNE
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Objet : Aménagement de la Route du Petit Bois
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE LORIENT)
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Objet : TRAVAUX - Prestations similaires pour la réhabilitation du réseau d’eaux usées à Kernours en rapport avec le programme 2021 des travaux de rénovation des réseaux d’assainissement des eaux usées
Montant : 316 613,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TPC OUEST
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Objet : Excavation et évacuation des déblais pour terrain synthétique
Montant : 137 839,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERDIPOLE (VERDIPOLE-ENERGIPOLE REMEDIATION)
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Objet : Aménagement de la route du Petit Bois
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 01/03/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 329338883
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Objet : Prestations de services d’assurances - Flotte automobile et risques annexes
Montant : 6 707,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE (GROUPAMA LOIRE BRETAGNE)
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Objet : Prestations de services d’assurances - Dommages aux biens et risques annexes
Montant : 18 245,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 4 ans
Titulaire : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE (GROUPAMA LOIRE BRETAGNE)
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Objet : Fourniture et livraison d’un camion movibenne 3.5T
Montant : 45 500,00 € · Notifié le : 04/08/2023 · Durée : 2 mois
Titulaire : MARTENAT SUD BRETAGNE
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Objet : Mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’un Terrain de football synthétique et le déplacement du City Stade et du Skatepark
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 9 mois
Titulaire : SPORT INITIATIVES
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Objet : Travaux de voirie sur les voies communales des communes de KERVIGNAC, MERLEVENEZ, NOSTANG, PLOUHINEC et SAINTE-HELENE
Montant : 0,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 4 ans
Titulaire : EUROVIA BRETAGNE
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Objet : Programme 2021_Rénovation des réseaux d’assainissement des eaux usées sur la Commune de Kervignac (56).
Montant : 347 577,00 € · Notifié le : 04/01/2022 · Durée : 6 mois
Titulaire : TPC OUEST
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Objet : Le présent marché a pour objet la mission de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un giratoire dit de "Kermel" au carrefour de la R.D.9 et de la future zone d’habitation "la plaine de Kermel" à Kervignac
Montant : 9 425,00 € · Notifié le : 29/11/2021 · Durée : 10 mois
Titulaire : QUARTA
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Objet : Fourniture, installation, maintenance de la technologie RFID pour l’identification, la protection antivol et l’automatisation des prêts-retours des documents de la Médiathèque du Pré Carré.
Montant : 0,00 € · Notifié le : 20/11/2021 · Durée : 6 mois
Titulaire : BIBLIOTHECA FRANCE SAS
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