COMMUNE DE MENOU (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE DE MENOU

SIREN :	215 801 630
SIRET (siège) :	215 801 630 00017
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR33215801630
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE MENOU

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MENOU

• Établissement

  En activité

  215 801 630 00017
  Adresse : 1 PLACE DE LA MAIRIE 58210 MENOU

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  En activité

  215 801 630 00041
  Adresse : MAIRIE BOURG 58210 MENOU

  Date de création : 25/12/1996

  Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)

  Enseigne : SERVICE EAU

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MENOU

Finances de COMMUNE DE MENOU

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MENOU

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MENOU

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE MENOU

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE MENOU

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Conformité de COMMUNE DE MENOU

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Alertes de COMMUNE DE MENOU

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Procédures collectives de COMMUNE DE MENOU

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE MENOU

• Tribunal administratif de Dijon, 30/08/2024, 2402782
  Début du contentieux : 21/06/2024
  Position : Défendeur
  Autres parties : CLAYMORE FRANCE, TOTEM FRANCE, Société Orange, REBASE, Préfecture de la Nièvre
  Dispositif : Rejet
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Annonces de COMMUNE DE MENOU

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Cartographie de COMMUNE DE MENOU

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Comment contacter COMMUNE DE MENOU ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	1 PLACE DE LA MAIRIE 58210 MENOU

Organisme :	AGENCE REGIONALE DU NUMERIQUE ET DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (ARNIA)
Email :	[email protected]
Téléphone :	0386398194
Adresse :	Place de la mairie 58210 MENOU

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE MENOU

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE MENOU

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Appels d'offres gagnés par COMMUNE DE MENOU

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COMMUNE DE MENOU

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE MENOU

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE MENOU

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.