COMMUNE D'ALEMBON (MAIRIE)

Informations juridiques de COMMUNE D'ALEMBON

SIREN :	216 200 204
SIRET (siège) :	216 200 204 00016
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR36216200204
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE D'ALEMBON

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'ALEMBON

• Établissement

  En activité

  216 200 204 00016
  Adresse : RUE BASSE 62850 ALEMBON

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1983

  Enseigne : MAIRIE
• Établissement

  En activité

  216 200 204 00024
  Adresse : RUE BASSE 62850 ALEMBON

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/12/1983

  Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

  Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'ALEMBON

Finances de COMMUNE D'ALEMBON

Dirigeants et représentants de COMMUNE D'ALEMBON

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE D'ALEMBON

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE D'ALEMBON

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE D'ALEMBON

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE D'ALEMBON

0 procédure collective

1 contentieux

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Alertes de COMMUNE D'ALEMBON

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Procédures collectives de COMMUNE D'ALEMBON

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE D'ALEMBON

• Cour administrative d'appel de Douai, 24/05/2007, 06DA00314
  Début du contentieux : 21/12/2005
  Position : Demandeur
  Autres parties : Commune d'HERMELINGHEN, COMMUNE DE BOUQUEHAULT, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), REGION NORD PAS DE CALAIS
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Annonces de COMMUNE D'ALEMBON

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Cartographie de COMMUNE D'ALEMBON

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE D'ALEMBON ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	RUE BASSE 62850 ALEMBON

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE D'ALEMBON

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE D'ALEMBON

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Appels d'offres gagnés par COMMUNE D'ALEMBON

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COMMUNE D'ALEMBON

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE D'ALEMBON

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE D'ALEMBON

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