| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE SALLAUMINES
| SIREN : | 216 207 712 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 216 207 712 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SALLAUMINES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SALLAUMINES
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Adresse : PL FERRER 62430 SALLAUMINESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 96 RUE CONSTANT DARRAS 62430 SALLAUMINESDate de création : 01/05/2000Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE
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Adresse : 96 RUE CONSTANT DARRAS 62430 SALLAUMINESDate de création : 15/06/1985Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE COLLECTIVE
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Adresse : IMPASSE PARISSE 62430 SALLAUMINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE EMILE BASLY
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Adresse : IMPASSE PARISSE 62430 SALLAUMINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE EMILE BASLY
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Adresse : RUE DU 10 MARS 62430 SALLAUMINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE JEAN JAURES
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Adresse : RUE JULIEN LHOMMET 62430 SALLAUMINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE EPINETTE
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Adresse : LES BLANCHES LAINES 1 RUE VICTOR FILIPIC 62430 SALLAUMINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE G FOUCART
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Adresse : RUE VICTOR FILIPIC 62430 SALLAUMINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE EMILE ZOLA
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Adresse : RUE FRANCIS JIOLAT 62430 SALLAUMINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE BARBUSSE - EPINETTE
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Adresse : RUE SERAPHIN CORDIER 62430 SALLAUMINESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DU CENTRE
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Adresse : MAIRIE PL FERRER 62430 SALLAUMINESDate de création : 25/12/1997Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)Enseigne : ATELIER RELAIS
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Adresse : MAIRIE PL FERRER 62430 SALLAUMINESDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (92.3D)Enseigne : SALLE DE SPECTACLE
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Adresse : MAIRIE PL FERRER 62430 SALLAUMINESDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
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Adresse : MAIRIE PL FERRER 62430 SALLAUMINESDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 31/12/2005Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : RUE DE SOISSONS 62430 SALLAUMINESDate de création : 01/09/1984Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE ANNE FRANK
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SALLAUMINES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SALLAUMINES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SALLAUMINES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SALLAUMINES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE SALLAUMINES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SALLAUMINES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SALLAUMINES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SALLAUMINES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SALLAUMINES
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Tribunal administratif de Lille, 16/06/2026, 2603060Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 25/03/2026, 2603065Début du contentieux : 23/03/2026Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 23/03/2026, 26DA00135Début du contentieux : 20/01/2026Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 20/01/2026, 2510647Début du contentieux : 07/07/2025Position : DéfendeurAutres parties : Société Cellnex FranceDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 12/05/2025, 2501459Début du contentieux : 28/06/2024Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE D'ELEU DIT LEAUWETTE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN, COMMUNE DE CARENCY, COMMUNE DE BULLY LES MINES, COMMUNE DE BOUVIGNY BOYEFFLES, COMMUNE DE BILLY MONTIGNY, COMMUNE D'AVION, Commune d'Annay-sous-Lens, COMMUNE D'ANGRES, COMMUNE D'AIX NOULETTE, COMMUNE D'ACHEVILLE, COMMUNE D'ABLAIN SAINT NAZAIRE, COMMUNE DE WINGLES, COMMUNE DE VENDIN LE VIEIL, COMMUNE DE PONT A VENDIN, COMMUNE DE MEURCHIN, COMMUNE DE LOOS EN GOHELLE, COMMUNE DE HULLUCH, COMMUNE DE BENIFONTAINE, COMMUNE DE FOUQUIERES LEZ LENS, COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE, COMMUNE DE SERVINS, COMMUNE DE VILLERS AU BOIS, COMMUNE DE VIMY, COMMUNE DE SOUCHEZ, COMMUNE DE SAINS EN GOHELLE, COMMUNE DE NOYELLES SOUS LENS, Commune de Méricourt, COMMUNE DE MAZINGARBE, COMMUNE DE LOISON SOUS LENS, COMMUNE DE LIEVIN, COMMUNE DE LENS, COMMUNE DE HARNES, Commune de Grenay, COMMUNE DE GOUY SERVINS, COMMUNE DE GIVENCHY EN GOHELLE, COMMUNE D'ESTEVELLESDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 20/12/2024, 495985Début du contentieux : 28/06/2024Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE BENIFONTAINE, Commune de Avion, COMMUNE DE LIEVIN, COMMUNE DE LENS, COMMUNE DE HARNES, Commune de Grenay, COMMUNE DE GOUY SERVINS, COMMUNE DE GIVENCHY EN GOHELLE, Commune de Fouquières-lès-Lens, Commune de Estevelles, Commune de Eleu-dit-Leauwette, COMMUNE DE CARENCY, COMMUNE DE BULLY LES MINES, COMMUNE DE BOUVIGNY BOYEFFLES, COMMUNE DE BILLY MONTIGNY, COMMUNE DE LOISON SOUS LENS, Commune de Annay-sous-Lens, Commune de Angres, Commune de Aix-Noulette, Commune de Acheville, Commune de Ablain-Saint-Nazaire, COMMUNE DE WINGLES, COMMUNE DE VENDIN LE VIEIL, COMMUNE DE PONT A VENDIN, COMMUNE DE MEURCHIN, COMMUNE DE LOOS EN GOHELLE, COMMUNE DE HULLUCH, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN, COMMUNE DE MAZINGARBE, Commune de Méricourt, COMMUNE DE NOYELLES SOUS LENS, COMMUNE DE SAINS EN GOHELLE, COMMUNE DE SOUCHEZ, COMMUNE DE VIMY, COMMUNE DE VILLERS AU BOIS, COMMUNE DE SERVINS, COLLECTIF REPRESENTANT LES ENSEMBLES DE MUSIQUE AMATEUR DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANEDispositif : Rejet PAPCLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 18/03/2024, 2401849Début du contentieux : 15/02/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 22/02/2024, 2401723Début du contentieux : 09/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 09/08/2023, 2203396Début du contentieux : 05/05/2022Position : DéfendeurAutres parties : Société GentyDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 15/05/2023, 2208944Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lille, 20/09/2022, 2007223Position : DéfendeurAutres parties : SAHLM Maisons et Cités, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 07/04/2022, 21DA01377Début du contentieux : 21/04/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 23/06/2010, 08DA01485Début du contentieux : 01/07/2008Position : DemandeurAutres parties : COLAS FRANCELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 23/01/2007, 05DA00724Début du contentieux : 17/05/2005Position : DemandeurAutres parties : SOCIETE EXPLOITATION TELEMATIQUELire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SALLAUMINES
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Cartographie de COMMUNE DE SALLAUMINES
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DE SALLAUMINES ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0321134142 |
| Adresse : |
Mairie de Sallaumines Place Ferrer 62430 SALLAUMINES
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SALLAUMINES
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Objet : lot 09 Produits consommables de chantier du bâtiment
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 18/09/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRENOIS DECAMPS
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Objet : ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION - réalisation d’un groupe scolaire avec bassin d’apprentissage de la natation
Montant : 142 040,00 € · Notifié le : 05/06/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETIC VRD
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Objet : Mission de coordination SPS dans le cadre des travaux d’aménagement des espaces publics des cités 4/11 et 5/12 à Sallaumines
Montant : 26 280,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
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Objet : OPC CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE AVEC BASSIN APPRENTISSAGE
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CABINET GHESQUIERE DIERICKX
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Objet : Entretien des espaces verts du domaine communal
Montant : 1 894 249,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PINSON PAYSAGE NORD
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Objet : Désamiantage et démolition d’une école publique
Montant : 83 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMOLITION DE GENIE CIVIL DU NORD
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Objet : Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLG
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Objet : Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIFFUSION DE PRODUITS CHIMIQUES
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Objet : Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRISTAL HYGIENE
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