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Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS (MAIRIE)

218 301 315 · Active
Adresse : PL BALESTRA, 83210 SOLLIES-TOUCAS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

SIREN : 218 301 315
SIRET (siège) : 218 301 315 00014
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR18218301315
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

  • Établissement

    En activité

    218 301 315 00014
    Adresse : PL BALESTRA 83210 SOLLIES-TOUCAS
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    218 301 315 00055
    Adresse : 83210 SOLLIES-TOUCAS
    Date de création : 25/06/1987
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
  • Établissement

    En activité

    218 301 315 00048
    Adresse : PL DES ECOLES 83210 SOLLIES-TOUCAS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BRIGITTE VINAI
  • Établissement

    En activité

    218 301 315 00030
    Adresse : RUE DES ECOLES 83210 SOLLIES-TOUCAS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE GUY MENUT
  • Établissement

    En activité

    218 301 315 00022
    Adresse : MAIRIE RUE JEAN JAURES 83210 SOLLIES-TOUCAS
    Date de création : 16/03/1983
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
  • Établissement

    Fermé

    218 301 315 00089
    Adresse : MAIRIE 83210 SOLLIES-TOUCAS
    Date de création : 01/01/2004
    Date de clôture : 31/05/2006
    Activité distincte : Exploitation de terrains de camping (55.2C)
    Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
  • Établissement

    Fermé

    218 301 315 00071
    Adresse : MAIRIE RUE JEAN JAURES 83210 SOLLIES-TOUCAS
    Date de création : 03/06/1997
    Date de clôture : 24/02/2020
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU SOLLIES TOUCAS
  • Établissement

    Fermé

    218 301 315 00063
    Adresse : MAIRIE RUE JEAN JAURES 83210 SOLLIES-TOUCAS
    Date de création : 03/06/1997
    Date de clôture : 24/02/2020
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT SOLLIES TOUCAS

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

Finances de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

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Conformité de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

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40 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

  • Cour administrative d'appel de Marseille, 04/05/2026, 24MA00406
    Début du contentieux : 22/12/2023
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 12/03/2026, 510617
    Début du contentieux : 25/11/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Fonds de dotation Univers A
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 30/01/2026, 2301306
    Début du contentieux : 05/12/2017
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 25/11/2025, 2500131
    Début du contentieux : 07/02/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : Fonds de dotation Univers C
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 07/02/2025, 2500131
    Début du contentieux : 05/02/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : Fonds de dotation Univers C
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 07/02/2025, 2500520
    Position : Demandeur
    Autres parties : Fonds de dotation Univers Mentor
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 23/01/2025, 2500115
    Début du contentieux : 19/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 19/12/2024, 2403553
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 20/09/2024, 2302634
    Début du contentieux : 12/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 14/06/2024, 2200082
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI le Bastidon
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 02/04/2024, 22MA01264
    Début du contentieux : 02/03/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 15/03/2024, 2101944
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 22/12/2023, 2100126
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 13/10/2023, 2203211
    Début du contentieux : 03/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : FREE MOBILE
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Conseil d'État, 11/07/2023, 468991
    Début du contentieux : 09/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 07/07/2023, 2002703
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE JARDIN DE GRACIEUSE
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Conseil d'État, 26/04/2023, 467335
    Début du contentieux : 05/11/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Tribunal administratif de Toulon, 14/04/2023, 2301070
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Toulon, 30/03/2023, 2001604
    Début du contentieux : 21/02/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 25/01/2023, 2101988
    Début du contentieux : 11/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Toulon, 23/01/2023, 2300015
    Début du contentieux : 03/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : FREE MOBILE
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Toulon, 05/12/2022, 2202961
    Début du contentieux : 14/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA HLM LOGIS FAMILIAL VAROIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulon, 18/11/2022, 2202962
    Début du contentieux : 03/08/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA HLM LOGIS FAMILIAL VAROIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Toulon, 21/10/2022, 1900266
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Toulon, 07/10/2022, 2000305
    Début du contentieux : 06/06/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 27/09/2022, 22MA01737
    Début du contentieux : 09/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/07/2022, 20MA04866
    Début du contentieux : 05/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/07/2022, 21MA01921
    Début du contentieux : 05/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/07/2022, 21MA00011
    Début du contentieux : 05/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 15/06/2022, 20MA02068
    Début du contentieux : 15/04/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI H2S
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 18/02/2021, 21MA00010
    Début du contentieux : 05/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 18/01/2018, 16MA00186
    Début du contentieux : 19/11/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 17/06/2015, 365955
    Début du contentieux : 27/01/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 13/03/2014, 12MA04479
    Début du contentieux : 11/01/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DU VAR, COLLECTIF DE DEFENSE DES PERSONNES TOUCHEES PAR LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES DES INONDATIONS, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 07/11/2012, 337755
    Début du contentieux : 19/01/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DU VAR, COLLECTIF DE DEFENSE DES PERSONNES TOUCHEES PAR LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES DES INONDATIONS
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 23/02/2012, 10MA00066
    Début du contentieux : 06/11/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE NATIONALE DE PROTECTION DE LA NATURE ET D'ACCLIMATATION DE FRANCE, LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX (LPO), SCI LADBROKE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 29/03/2010, 08MA01052
    Début du contentieux : 02/01/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 15/01/2010, 07MA00918
    Début du contentieux : 19/01/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DU VAR, COLLECTIF DE DEFENSE DES PERSONNES TOUCHEES PAR LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES DES INONDATIONS
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  • Conseil d'État, 09/09/1994, 156594
    Début du contentieux : 29/09/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION "COMITE D'INTERET LOCAL DES QUARTIERS SUD DE SOLLIES-TOUCAS", Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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  • Conseil d'État, 24/05/1991, 89675 89676
    Début du contentieux : 31/10/1985
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
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Comment contacter COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PL BALESTRA
83210 SOLLIES-TOUCAS
Organisme : SM D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES-MEDITERRANEE
Email : [email protected]
Téléphone : 0492969292
Adresse : Les Oréades, 125 rue des Amandiers, CS 70257 06905 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX

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Entreprises citées de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

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Biens immobiliers de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

  • Objet : FOURNITURES DE BUREAU

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE (CHARLEMAGNE PRO)

    En savoir plus

  • Objet : GESTION ET ANIMATION ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGT (ALSH)

    Montant : 432 887,00 € · Notifié le : 17/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR

    En savoir plus

  • Objet : PDTS PAPIER A USAGE UNIQUE (HORS COUCHES)

    Montant : 54 000,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADELYA TERRE D'HYGIENE (ADELYA)

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURES DE BUREAU

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE LIBRAIRIE CHARLEMAGNE

    En savoir plus

  • Objet : PRESTATION DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

    Montant : 120 080,00 € · Notifié le : 09/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EN CHEMIN

    En savoir plus

  • Objet : PRESTATION ENTRETIEN NETTOYAGE MAISON MEDICALE

    Montant : 41 540,00 € · Notifié le : 19/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CELIA SERVICES

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 AMENAGEMENTS SPORTIFS

    Montant : 142 981,00 € · Notifié le : 17/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUALI-CITE MEDITERRANEE (MAPY)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 TERRASSEMENT VRD

    Montant : 183 058,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBAVAR

    En savoir plus

  • Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION DU GRAND ESCALIER MENTOR

    Montant : 49 919,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESOLVAR

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3 BATIMENT RANGEMENT ET SANITAIRE

    Montant : 120 980,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SC PACA (SOUCHON CONSTRUCTIONS PACA)

    En savoir plus

  • Objet : ACHEMINEMENT ET FOURNITURE ELECTRICITE N2

    Montant : 148 333,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3 ELECTRICITE CHAUFFAGE

    Montant : 99 596,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DELESTRE INDUSTRIE

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 MACONNERIE, PEINTURE

    Montant : 124 000,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SC PACA (SOUCHON CONSTRUCTIONS PACA)

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 ECHAFAUDAGES

    Montant : 51 390,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HUSSOR ERECTA INVESTISSEMENT

    En savoir plus

  • Objet : AMO SUIVI CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 78 000,00 € · Notifié le : 07/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT SAEM VAD

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 TERRASSEMENTS VRD

    Montant : 411 747,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    En savoir plus

  • Objet : DC17 EPICERIES CONSERVES VIN ET BOISSON DIVERSES

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 29/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA EPISAVEURS (EPISAVEURS)

    En savoir plus

  • Objet : MACONNERIES

    Montant : 664 911,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : URBAVAR

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 945 884,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EODD INGENIEURS CONSEILS

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 945 884,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELLIPSE (ELLIPSE BUREAU D ETUDE TECHNIQUE)

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 945 884,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BET USCLAT

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 945 884,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INGECOR

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 945 884,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HB MORE ARCHITECTES

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 945 884,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERGETEC BUREAU D ETUDES

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 945 884,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEKKO

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 945 884,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRAVITY

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 945 884,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 30000FAURENICOLAS

    En savoir plus

  • Objet : MOE CONSTRUCTION GROUPE SCOLAIRE

    Montant : 945 884,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROUCH ACOUSTIQUE

    En savoir plus

  • Objet : TRAVAUX DE STABILISATION GRANDE TERRASSE / ETANCHEITE MENTOR

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SC PACA (SOUCHON CONSTRUCTIONS PACA)

    En savoir plus

  • Objet : TRAVAUX DE DEBROUSSAILLEEMENT 2024-2028

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT

    En savoir plus

  • Objet : TRAVAUX DE REHABILITATION D’UN MUR POIDS EN PIERRES NATURELLES DANS LES JARDINS DE LA CASA NIEVES

    Montant : 92 641,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESOLVAR

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  • Objet : ACHEMINEMENT ET FOURNITURE ELECTRICITE

    Montant : 131 895,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OCTOPUS ENERGY FRANCE

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  • Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT DE L’ESPACE TRIANGLE - RUE DES ECOLES

    Montant : 46 233,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESOLVAR

    En savoir plus

  • Objet : ECLAIRAGE PUBLIC ET ARCHITECTURAL

    Montant : 66 711,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AVICOLLO ENERGIES

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  • Objet : DESAMIANTAGE & DEMOLITION MAISON HABITATION

    Montant : 101 500,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OMNIUM DESAMIANTAGE

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  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT No11 - SOLLIES TOUCAS - VIDEOPROTECTION PHASE 2

    Montant : 194 993,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ERYMA SAS

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  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT No11 - SOLLIES TOUCAS - VIDEOPROTECTION PHASE 2

    Montant : 194 993,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGETREL

    En savoir plus

  • Objet : TX DESAMIANTAGE & DEMOLITION MAISON

    Montant : 101 500,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OMNIUM DESAMIANTAGE

    En savoir plus

  • Objet : ESPACES VERTS ET ARROSAGE

    Montant : 58 783,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : DOMMAGES AUX BIENS

    Montant : 69 346,00 € · Notifié le : 17/01/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

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  • Objet : DOMMAGES AUX BIENS

    Montant : 69 346,00 € · Notifié le : 17/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

    En savoir plus

  • Objet : RISQUES STATUTAIRES

    Montant : 339 710,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

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  • Objet : FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION

    Montant : 45 366,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

    En savoir plus

  • Objet : FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION

    Montant : 45 366,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

    En savoir plus

  • Objet : RISQUES STATUTAIRES

    Montant : 339 710,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

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  • Objet : MACONNERIES

    Montant : 654 914,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : URBAVAR

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  • Objet : REHABILITAITON DES TOITURES DE LA MAISON MENTOR LOT 3 CHARPENTE COUVERTURE ET PETITES MACONNERIES

    Montant : 121 844,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MV2 MACONNERIE VERTICALE

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  • Objet : ESPACES VERTS ET ARROSAGE

    Montant : 170 430,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : ESPACES VERTS ET ARROSAGE

    Montant : 58 783,00 € · Notifié le : 25/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : GESTION ET ANIMATION ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGT (ALSH)

    Montant : 1 050 211,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR

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  • Objet : GESTION ET ANIMATION ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGT (ALSH)

    Montant : 1 050 211,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR

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  • Objet : REHABILITAITON DES TOITURES DE LA MAISON MENTOR LOT 3 CHARPENTE COUVERTURE ET PETITES MACONNERIES

    Montant : 124 544,00 € · Notifié le : 23/05/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MV2 MACONNERIE VERTICALE

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  • Objet : REHABILITAITON DES TOITURES DE LA MAISON MENTOR LOT 3 CHARPENTE COUVERTURE ET PETITES MACONNERIES

    Montant : 124 544,00 € · Notifié le : 23/05/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MV2 MACONNERIE VERTICALE

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DES TOITURES DE L’EGLISE

    Montant : 145 716,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SC PACA (SOUCHON CONSTRUCTION PACA)

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  • Objet : REHABILITAITON DES TOITURES DE LA MAISON MENTOR LOT 3 CHARPENTE COUVERTURE ET PETITES MACONNERIES

    Montant : 123 002,00 € · Notifié le : 11/04/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MV2 MACONNERIE VERTICALE

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DES TOITURES DE L’EGLISE

    Montant : 144 226,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SC PACA (SOUCHON CONSTRUCTION PACA)

    En savoir plus

  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DES TOITURES DE L’EGLISE

    Montant : 144 226,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SC PACA (SOUCHON CONSTRUCTION PACA)

    En savoir plus

  • Objet : REHABILITAITON DES TOITURES DE LA MAISON MENTOR LOT 1 ECHAFAUDAGES

    Montant : 53 626,00 € · Notifié le : 28/12/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALTRAD COFFRAGE ET ETAIEMENT (ALTRAD PACA)

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  • Objet : REHABILITAITON DES TOITURES DE LA MAISON MENTOR LOT 3 CHARPENTE COUVERTURE ET PETITES MACONNERIES

    Montant : 118 482,00 € · Notifié le : 28/12/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MV2 MACONNERIE VERTICALE

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  • Objet : LOT39 - DEC15 Z2 - FRUITS ET LEGUMES FRAIS PRODUITS ELABORES

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 21/12/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA (TERREAZUR)

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  • Objet : LOT41 - DC17 - EPICERIE CONSERVES BOISSONS DIVERSES

    Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 16/12/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : POMONA EPISAVEURS (EPISAVEURS)

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  • Objet : ACCORD CADRE SICTIAM - MATERIELS ET LOGICIELS DE SYST DE VIDEOPROTECTION

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOGETREL

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD CADRE SICTIAM - MATERIELS ET LOGICIELS DE SYST DE VIDEOPROTECTION

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ERYMA SAS

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD CADRE SICTIAM - MATERIELS ET LOGICIELS DE SYST DE VIDEOPROTECTION

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOGETREL

    En savoir plus

  • Objet : ACCORD CADRE SICTIAM - MATERIELS ET LOGICIELS DE SYST DE VIDEOPROTECTION

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ERYMA SAS

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  • Objet : DSP ALSH 2020-2022 ODEL VAR

    Montant : 602 063,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DES TOITURES DE L’EGLISE

    Montant : 132 365,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SC PACA (SOUCHON CONSTRUCTION PACA)

    En savoir plus

  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DES TOITURES DE L’EGLISE

    Montant : 132 365,00 € · Notifié le : 07/10/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SC PACA (SOUCHON CONSTRUCTION PACA)

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  • Objet : CONSTRUCTION DU BATIMENT DE LA REGIE AGRICOLE

    Montant : 86 500,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBAVAR

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  • Objet : CONSTRUCTION DU BATIMENT DE LA REGIE AGRICOLE

    Montant : 86 500,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBAVAR

    En savoir plus

  • Objet : CONSTRUCTION DU BATIMENT DE LA REGIE AGRICOLE

    Montant : 86 500,00 € · Notifié le : 17/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBAVAR

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  • Objet : LOT 1 CREATION TERRAIN MULTISPORTS TYPE CITY STADE ET SKATE PARK LA GUIRANNE

    Montant : 131 876,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUALI-CITE MEDITERRANEE (MAPY)

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  • Objet : CONCEPTION ET REALISATION D’UN PUMP TRACK

    Montant : 92 840,00 € · Notifié le : 21/04/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : HTRACKS

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  • Objet : TERRASSEMENT - GROS OEUVRE - DOUBLAGES - CLOISONS - CARRELAGE - CHARPENTE - COUVERTURE - FACADES - CONSTRUCTION D’UNE BUVETTE AU BOULODROME SIS AVENUE DU SOUS MARIN CASABIANCA

    Montant : 79 426,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NJN CONSTRUCTION

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  • Objet : LOT 1 TERRASSEMENT GROS OEUVRE DOUBLAGES CLOISONS CARRELAGE CHARPENTE COUVERTURE FACADES

    Montant : 79 426,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : NJN CONSTRUCTION

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 07/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SASU JFG CONSULTING

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  • Objet : CREATION D’UN PARKING DE COVOITURAGE DANS LE CADRE DE L’AMENAGEMENT DE L’AVENUE DU SOUS-MARIN CASABIANCA

    Montant : 51 192,00 € · Notifié le : 13/08/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : URBAVAR

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  • Objet : Création d’un parking de covoiturage dans le cadre de l’aménagement de l’avenue du sous-marin Casabianca

    Montant : 51 192,00 € · Notifié le : 13/08/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : URBAVAR

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  • Objet : AMENAGEMENT DU MOULIN ARNAUD EN BUREAUX

    Montant : 92 000,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SC PACA (SOUCHON CONSTRUCTION PACA)

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  • Objet : AMENAGEMENT DU MOULIN ARNAUD EN BUREAUX

    Montant : 92 000,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SC PACA (SOUCHON CONSTRUCTION PACA)

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  • Objet : AMENAGEMENT DU MOULIN ARNAUD EN BUREAUX

    Montant : 92 000,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SC PACA (SOUCHON CONSTRUCTION PACA)

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  • Objet : LOT No05 RISQUES STATUTAIRES

    Montant : 156 217,00 € · Notifié le : 31/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : LOT No05 RISQUES STATUTAIRES

    Montant : 156 217,00 € · Notifié le : 31/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Concession de service public pour la gestion de l’ALSH

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 78306586500033

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  • Objet : DSP ALSH 2020-2022 ODEL VAR

    Montant : 522 908,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OFFICE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET DE LOISIRS DU VAR

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  • Objet : TRAVAUX DE DEBROUSSAILLEMENT 2019-2023

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 02/08/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : CONTRAT DSP MULTI-ACCUEIL L’ILE BLEUE 2018-2022

    Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 26/07/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MUTUALITE FRANCAISE PACA SSAM

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Labels et certificats de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

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Aides perçues par COMMUNE DE SOLLIES TOUCAS

Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 236 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 26/10/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 1 213 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 25/04/2024
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 409 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 26/10/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 1 060 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 25/04/2024
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l'Union en faveur de la consommation de fruits. de légumes et de lait à l'école (chapitre 2. section 1)
Montant : 1 394 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 25/05/2023
•
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue