| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE CHEVAL BLANC
| SIREN : | 218 400 380 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 218 400 380 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE CHEVAL BLANC
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHEVAL BLANC
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Adresse : HOTEL DE VILLE RUE DE LA MAIRIE 84460 CHEVAL-BLANCDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : LA ROQUETTE 84460 CHEVAL-BLANCDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : QUARTIER DE L EGLISE 84460 CHEVAL-BLANCDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE MARIUS ANDRE
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Adresse : 28 RUE DES ECOLES 84460 CHEVAL-BLANCDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE MARIUS ANDRE
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Adresse : HOTEL DE VILLE 84460 CHEVAL-BLANCDate de création : 01/01/1996Date de clôture : 31/12/2019Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE D'ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE CHEVAL BLANC
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE CHEVAL BLANC
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE CHEVAL BLANC
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Documents juridiques de COMMUNE DE CHEVAL BLANC
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Comptes annuels de COMMUNE DE CHEVAL BLANC
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Conformité de COMMUNE DE CHEVAL BLANC
0 procédure collective
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Procédures collectives de COMMUNE DE CHEVAL BLANC
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Contentieux de COMMUNE DE CHEVAL BLANC
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Tribunal administratif de Nîmes, 17/02/2026, 2600642Début du contentieux : 17/12/2024Position : DéfendeurDispositif : CA ToulouseLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 04/07/2025, 2301238Début du contentieux : 06/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : FDCL FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE VAUCLUSEDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 20/02/2025, 24TL02556Début du contentieux : 20/09/2024Position : DemandeurAutres parties : DURANCE GRANULATSDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 17/12/2024, 2200600Début du contentieux : 19/03/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 22/11/2024, 2201881Début du contentieux : 21/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : DURANCE GRANULATSDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 22/11/2024, 2202048Position : DéfendeurAutres parties : PREFET DE VAUCLUSEDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 20/09/2024, 2403620Position : DemandeurAutres parties : Société Provence GranulasDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 09/07/2024, 2103838Début du contentieux : 12/07/2021Position : DemandeurAutres parties : PREFET DE VAUCLUSE, DURANCE GRANULATS, Société civile immobilière (SCI) AlysiaDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 19/03/2024, 2200600Début du contentieux : 18/08/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 09/02/2024, 22MA03146Début du contentieux : 17/12/2019Position : DemandeurAutres parties : Société par actions simplifiée (SAS) Durance Granulats, Syndicat mixte d'aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 19/10/2023, 21TL01543Début du contentieux : 23/02/2021Position : DéfendeurAutres parties : DURANCE GRANULATSDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 19/10/2023, 21TL04816Début du contentieux : 26/10/2021Position : DemandeurAutres parties : Société par actions simplifiée Durance Granulats, Société civile immobilière Alysia, Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoiresDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 23/11/2022, 2203123Début du contentieux : 18/08/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 22/11/2022, 2003270Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 15/11/2022, 2203236Position : DéfendeurAutres parties : Préfète de VaucluseDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 14/11/2022, 2203235Position : DéfendeurAutres parties : Préfecture de VaucluseDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 19/04/2022, 461301Début du contentieux : 25/01/2022Position : DemandeurAutres parties : PREFET DE VAUCLUSE, DURANCE GRANULATS, Société AlysiaDispositif : R.822-5 Désistement d'office PAPCLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 14/10/2021, 19MA03947Début du contentieux : 25/05/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 01/04/2021, 19-23.695Début du contentieux : 10/10/2019Position : DéfendeurAutres parties : DURANCE GRANULATS, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 01/04/2019, 18MA03027Début du contentieux : 17/09/2015Position : DemandeurAutres parties : SAROM SCE AFFUTAGE REALISATION OUTILLAG MODERN, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 20/06/2018, 413734Début du contentieux : 17/09/2015Position : DemandeurAutres parties : Société Sarom, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 17/05/2018, 18MA00920Début du contentieux : 29/12/2017Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 26/06/2017, 15MA04249Début du contentieux : 17/09/2015Position : DemandeurAutres parties : Syndicat mixte intercommunautaire pour l'étude, la construction et l'exploitation d'une unité de traitement des ordures ménagères (SIECEUTOM), Personne anonymisée 1, SAROM SCE AFFUTAGE REALISATION OUTILLAG MODERNLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 27/05/2016, 14MA04859Début du contentieux : 06/10/2014Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 18/03/2016, 14MA00335Début du contentieux : 21/11/2013Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 09/06/2015, 13MA01988Début du contentieux : 15/03/2013Position : DéfendeurAutres parties : HELIONEXT, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 17/10/2012, 349992Début du contentieux : 08/06/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 13/02/2006, 04MA01020Début du contentieux : 07/12/2000Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE TAM (TRANPORTS AFFRETEMENTS MEDITERRANEE)Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 18/03/1999, 97MA05361Début du contentieux : 23/10/1997Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de l'équipement, des transports et du logement, Tribunal administratif de MarseilleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE CHEVAL BLANC
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| Téléphone : | 0490710117 |
| Adresse : |
HOTEL DE VILLE 84460 CHEVAL-BLANC
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE CHEVAL BLANC
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Objet : AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE LA FÊTE
Montant : 251 852,00 € · Notifié le : 10/11/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDI TRAVAUX
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Objet : DESIMPERMEABILISATION COURS DES ECOLES LOT 2 AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Montant : 103 883,00 € · Notifié le : 08/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORT PAYSAGE SERVICE
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Objet : PROGRAMME DE VOIRIE 2025-2026
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)
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Objet : Programme de voiries 2025-2026 sur la commune de Cheval-Blanc
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 06/08/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (ALPES VAUCLUSE)
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Objet : PRESTATION D’ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS COMMUNAUX
Montant : 194 932,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLEAN CORPORATION
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Objet : NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX - LOT No 01 : PRESTATION D’ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE COURANT
Montant : 9 962,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AIXIA
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE "ELEC 2025" UGAP
Montant : 335 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL - UGAP
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE
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Objet : Lot 2 - Nettoyage vitreries
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CLEAN CORPORATION
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Objet : Lot 1 - Prestation d’entretien et de nettoyage courant
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AIXIA
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Objet : TRAVAUX REFECTION SANITAIRE GROUPE SCOLAIRE MARIUS ANDRE LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 53 693,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DOL BATIMENT
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Objet : DESIMPERMEABILISATION COURS DES ECOLES LOT 1 TERRASSEMENT, VRD ET REVETEMENTS
Montant : 222 891,00 € · Notifié le : 18/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA CALVIERE
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Objet : ACQUISITION D’UN TRACTEUR ATTELE D’UNE EPAREUSE ET D’UN BROYEUR
Montant : 131 400,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LATY MACHINES AGRICOLES
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Objet : Acquisition avec reprise d’un tracteur attelé d’une épareuse
Montant : 120 900,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LATY MACHINES AGRICOLES
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT1 VRD
Montant : 277 263,00 € · Notifié le : 23/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDI TRAVAUX
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT1 VRD
Montant : 277 263,00 € · Notifié le : 23/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDI TRAVAUX
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT9 SERRURERIE
Montant : 42 188,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE PERRUT
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT9 SERRURERIE
Montant : 42 188,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE PERRUT
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT10 PEINTURE, SOLS SOUPLES
Montant : 48 663,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B-Y PEINTURE
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT10 PEINTURE, SOLS SOUPLES
Montant : 48 663,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B-Y PEINTURE
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Objet : CONTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT12 ESPACES VERTS
Montant : 68 734,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : CONTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT12 ESPACES VERTS
Montant : 68 734,00 € · Notifié le : 19/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT6 PLOMBERIE
Montant : 138 371,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID THERMIQUE
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT6 PLOMBERIE
Montant : 138 371,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID THERMIQUE
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Objet : CONSTUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT7 PLATRERIE
Montant : 108 325,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLOR'PLAC
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Objet : CONSTUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT7 PLATRERIE
Montant : 108 325,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLOR'PLAC
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT8 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 111 892,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSEREAU
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT8 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 111 892,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSEREAU
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT11 CARRELAGE, FAIENCES
Montant : 65 105,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVOSOL
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT11 CARRELAGE, FAIENCES
Montant : 65 105,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVOSOL
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Objet : PLACE DE LA MAIRIE MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 42 768,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE PLANISPHERE
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Objet : PLACE DE LA MAIRIE MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 42 768,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAYSAGES SARL
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Objet : PLACE DE LA MAIRIE MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 42 768,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE PLANISPHERE
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Objet : PLACE DE LA MAIRIE MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 42 768,00 € · Notifié le : 12/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAYSAGES SARL
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Objet : AMENAGEMENT PLACE DE LA MAIRIE LOT1 TERRASSEMENT / DEMOLITION / VOIRIE / RESEAUX SECS ET HUMIDES
Montant : 339 296,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDI TRAVAUX
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE LOT2 BETONS / MOBILIERS URBAINS / SERRURERIE
Montant : 64 378,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGILIS
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE LOT2 BETONS / MOBILIERS URBAINS / SERRURERIE
Montant : 64 378,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGILIS
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Objet : MENUISERIES BATIMENT COMMUNAUX
Montant : 89 599,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE MENUISERIE INDUSTRIELLE
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Objet : MENUISERIES BATIMENT COMMUNAUX
Montant : 89 599,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE MENUISERIE INDUSTRIELLE
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE LOT2 DALLAGES ET PAVES
Montant : 269 840,00 € · Notifié le : 14/09/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DROME AGREGATS
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Objet : CONCESSION DSP RESTAURATION COLLECTIVE
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : ELIOR RESTAURATION FRANCE
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT3 CHARPENTE BOIS, COUVERTURE
Montant : 228 690,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A.C.B. (AU COEUR DU BOIS)
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Objet : AMENAGEMENT PLACE DE LA MAIRIE LOT1 TERRASSEMENT / DEMOLITION / VOIRIE / RESEAUX SECS ET HUMIDES
Montant : 294 871,00 € · Notifié le : 27/02/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDI TRAVAUX
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE LOT2 BETONS / MOBILIERS URBAINS / SERRURERIE
Montant : 64 067,00 € · Notifié le : 27/02/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGILIS
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Objet : AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA MAIRIE LOT2 DALLAGES ET PAVES
Montant : 259 672,00 € · Notifié le : 27/02/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DROME AGREGATS
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT8 MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 121 445,00 € · Notifié le : 26/01/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSEREAU
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT5 ELECTRICITE
Montant : 117 104,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVIGNONNAISE DE RESEAUX ELECTRIQUES (SARELEC)
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Objet : CONSTUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT7 PLATRERIE
Montant : 118 177,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLOR'PLAC
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT11 CARRELAGE, FAIENCES
Montant : 65 610,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVOSOL
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT11 CARRELAGE, FAIENCES
Montant : 65 610,00 € · Notifié le : 09/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVOSOL
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Objet : MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE SPORTIF
Montant : 94 924,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE ELECTRICITE PROVENCE MEDITERRANEE
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Objet : MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE SPORTIF
Montant : 94 988,00 € · Notifié le : 18/11/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE ELECTRICITE PROVENCE MEDITERRANEE
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Objet : VIDEOPROTECTION 2022
Montant : 101 854,00 € · Notifié le : 26/09/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERYMA SAS
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT1 VRD
Montant : 280 353,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDI TRAVAUX
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT1 VRD
Montant : 280 353,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDI TRAVAUX
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT2 GROS OEUVRE
Montant : 540 800,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 4 M MEREU BTP
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT2 GROS OEUVRE
Montant : 540 800,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 4 M MEREU BTP
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT2 GROS OEUVRE
Montant : 540 800,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 4 M MEREU BTP
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT3 CHARPENTE BOIS, COUVERTURE
Montant : 207 980,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A.C.B. (AU COEUR DU BOIS)
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT4 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 110 117,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE MENUISERIE ALUMINIUM BOUISSE
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT5 ELECTRICITE
Montant : 123 989,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVIGNONNAISE DE RESEAUX ELECTRIQUES (SARELEC)
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT6 PLOMBERIE
Montant : 124 331,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID THERMIQUE
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Objet : CONSTUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT7 PLATRERIE
Montant : 110 625,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLOR'PLAC
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT9 SERRURERIE
Montant : 45 121,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : METALLERIE PERRUT
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT10 PEINTURE, SOLS SOUPLES
Montant : 49 052,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B-Y PEINTURE
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT10 PEINTURE, SOLS SOUPLES
Montant : 49 052,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B-Y PEINTURE
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Objet : CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT11 CARRELAGE, FAIENCES
Montant : 66 378,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVOSOL
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Objet : CONTRUCTION D’UN POLE MEDICAL LOT12 ESPACES VERTS
Montant : 69 699,00 € · Notifié le : 12/08/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC PAR RETROFIT LED
Montant : 95 528,00 € · Notifié le : 19/05/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE ELECTRICITE PROVENCE MEDITERRANEE
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Objet : FOURNITURE GAZ NATUREL
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 21/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : FOURNITURE GAZ NATUREL
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 21/04/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 13 EQUIPEMENTS DE CUISINE
Montant : 199 070,00 € · Notifié le : 11/01/2022 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCE FROID
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Objet : VIDEOPROTECTION 2022
Montant : 99 320,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERYMA SAS
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Objet : ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES - LOT 6
Montant : 62 081,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
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Objet : ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS - LOT 1 MARCHE 2022-2026
Montant : 74 770,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 6 ELECTRICITE
Montant : 92 404,00 € · Notifié le : 15/12/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEOTECH
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 7 PLOMBERIE
Montant : 246 840,00 € · Notifié le : 15/12/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEOTECH
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Objet : CONSTRUCTION D UNE CUISINE CENTRALE LOT 1 VRD
Montant : 150 093,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 2 GROS OEUVRE
Montant : 313 000,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POGGIA PROVENCE
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT4 COUVERTURES
Montant : 69 089,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A.C.B. (AU COEUR DU BOIS)
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 60 838,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REFLETS DU SUD (RDS)
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 6 ELECTRICITE
Montant : 96 692,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEOTECH
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT8 PLATRERIE
Montant : 92 691,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLELEC
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 13 EQUIPEMENTS DE CUISINE
Montant : 197 255,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCE FROID
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Objet : CONSTRUCTION D’UN PADDLE PRES DU COURT TENNIS
Montant : 64 878,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PADELCOURT
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Objet : CONSTRUCTION D’UN PADDLE PRES DU COURT TENNIS
Montant : 64 878,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PADELCOURT
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 7 PLOMBERIE
Montant : 242 552,00 € · Notifié le : 27/04/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEOTECH
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT8 PLATRERIE
Montant : 91 181,00 € · Notifié le : 27/04/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLELEC
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 13 EQUIPEMENTS DE CUISINE
Montant : 196 055,00 € · Notifié le : 27/04/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCE FROID
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Objet : RD31 CH DU MILIEU LOT1
Montant : 301 122,00 € · Notifié le : 27/04/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : POLE MEDICAL MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 104 551,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET MORERE
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Objet : POLE MEDICAL MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 104 551,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVANTPROPOS
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Objet : POLE MEDICAL MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 104 551,00 € · Notifié le : 26/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROJEX
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Objet : CONSTRUCTION D UNE CUISINE CENTRALE LOT 1 VRD
Montant : 149 705,00 € · Notifié le : 19/02/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : CONSTRUCTION D UNE CUISINE CENTRALE LOT 1 VRD
Montant : 149 705,00 € · Notifié le : 19/02/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : CONSTRUCTION D UNE CUISINE CENTRALE LOT 1 VRD
Montant : 149 705,00 € · Notifié le : 19/02/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 3 CHARPENTE BOIS
Montant : 138 138,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL A.C.B. (AU COEUR DU BOIS)
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 3 CHARPENTE BOIS
Montant : 138 138,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARGUERON
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 6 ELECTRICITE
Montant : 94 212,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEOTECH
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Objet : CUISINE CENTRALE LOT 6 ELECTRICITE
Montant : 94 212,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEOTECH
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Aides perçues par COMMUNE DE CHEVAL BLANC
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
469 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
27/10/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant :
2 077 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
12/03/2024
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
2 455 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2020
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue