Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

COMMUNE DE RAMBERVILLERS (MAIRIE)

218 803 674 · Active
Adresse : 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE, 88700 RAMBERVILLERS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1980

Informations juridiques de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

SIREN : 218 803 674
SIRET (siège) : 218 803 674 00017
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR06218803674
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE RAMBERVILLERS

  • Établissement

    En activité

    218 803 674 00017
    Adresse : 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    218 803 674 00223
    Adresse : 5 RUE DES REMPARTS 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 03/11/2017
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE DU CENTRE
  • Établissement

    En activité

    218 803 674 00199
    Adresse : RUE CHARLES GRATIA 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 01/05/2003
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
  • Établissement

    En activité

    218 803 674 00108
    Adresse : 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)
    Enseigne : EXPLOITATION FORESTIERE
  • Établissement

    En activité

    218 803 674 00124
    Adresse : 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : LOCATIONS
  • Établissement

    En activité

    218 803 674 00116
    Adresse : 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 25/12/1995
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    218 803 674 00132
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 01/01/1995
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : BATIMENT INDUSTREIL PL. MAITRE
  • Établissement

    En activité

    218 803 674 00090
    Adresse : RUE DE LA MORTAGNE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE - LE VOID REGNIER -
  • Établissement

    En activité

    218 803 674 00066
    Adresse : 5 RUE DU DOCTEUR PIERRE MATHIEU 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE - JULES FERRY -
  • Établissement

    En activité

    218 803 674 00058
    Adresse : 1 RUE JULES FERRY 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE - JULES FERRY -
  • Établissement

    En activité

    218 803 674 00033
    Adresse : PLACE EMILE DROUEL 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 16/03/1983
    Activité distincte : Entretien corporel (96.04Z)
    Enseigne : BAINS MUNICIPAUX
  • Établissement

    Fermé

    218 803 674 00215
    Adresse : 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 09/07/2009
    Date de clôture : 31/12/2025
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
    Enseigne : ENERGIES PHOTOVOLTAIQUES
  • Établissement

    Fermé

    218 803 674 00207
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 01/12/2004
    Date de clôture : 21/09/2010
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
  • Établissement

    Fermé

    218 803 674 00140
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 01/01/1995
    Date de clôture : 10/09/2002
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
    Enseigne : BATIMENT INDUSTRIEL FAVILOR 2
  • Établissement

    Fermé

    218 803 674 00181
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 01/01/1995
    Date de clôture : 10/09/2002
    Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)
    Enseigne : BATIMENT INDUSTRIEL VOSGES EMBALLAGE
  • Établissement

    Fermé

    218 803 674 00173
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 01/01/1995
    Date de clôture : 21/02/2013
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : BATIMENT INDUSTRIEL ACT DIFFUSION
  • Établissement

    Fermé

    218 803 674 00165
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 01/01/1995
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : BATIMENT INDUSTRIEL LAMILOR
  • Établissement

    Fermé

    218 803 674 00157
    Adresse : MAIRIE 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 01/01/1995
    Date de clôture : 21/02/2013
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : BATIMENT INDUSTRIEL MPLS VOSGIENNE
  • Établissement

    Fermé

    218 803 674 00041
    Adresse : RUE MAURICE ALEXANDRE 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2000
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CENTRE
  • Établissement

    Fermé

    218 803 674 00074
    Adresse : RUE DU DOCTEUR PIERRE MATHIEU 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/12/1995
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    218 803 674 00082
    Adresse : 1 RUE DU PARMOULIN 88700 RAMBERVILLERS
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 03/11/2017
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE - DU CENTRE -

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Finances de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

0 procédure collective
11 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

  • Tribunal judiciaire de Lyon, 20/04/2026, 23/09618
    Position : Demandeur
    Autres parties : ORLEANS FRAIS
    Dispositif : Renvoi à la mise en état
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 24/10/2025, 503790
    Début du contentieux : 07/06/2022
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nancy, 24/09/2025, 2502441
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nancy, 14/08/2025, 2301539
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 27/05/2025, 22NC00349
    Début du contentieux : 14/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 25/02/2025, 22NC01982
    Début du contentieux : 20/03/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Évry, 24/12/2024, 24/00785
    Début du contentieux : 08/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. QUALICONSULT, S.A. SMA SA, S.A.S. BUREAU DE PROGRAMMATION ET DE COORDINATION DES CONSTRUCTIONS - B.P.C.C, S.A.S. BUREAU DE PROGRAMMATION ET DE COORDINATION DES CONSTRUCTIONS (B.P.C.C.), VERANDA DESIGN, BAMECO, SCI ST PIERRE DU PERRAY ACCESSION, S.A.R.L. RPC, ENTREPRISE GALOPIN, SOPREMA ENTREPRISES
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nancy, 15/02/2024, 2400429
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Nancy, 15/02/2024, 2400430
    Position : Demandeur
    Autres parties : SCI Celial, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 23/12/1993, 92NC00894
    Début du contentieux : 22/09/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 16/10/1990, 89NC01435
    Début du contentieux : 04/07/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SAUR SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL, Mutuelle Assurance des Instituteurs de France
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DE RAMBERVILLERS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 PLACE DU 30 SEPTEMBRE
88700 RAMBERVILLERS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par COMMUNE DE RAMBERVILLERS

  • Objet : INSTALLATION TOILETTE PUBLIQUE ACCESSIBLE PMR

    Montant : 41 340,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MPS TOILETTES AUTOMATIQUES (MPS MICHEL PLANTE SYSTEMES MPS TOIL)

    En savoir plus

  • Objet : RD 46A - MOE LIAISON DOUCE ET RENOUVELLEMENT RESEAUX

    Montant : 93 845,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERDI INGENIERIE EST (VERDI INGENIERIE BOURGOGNE FRANCHE COMTE / VERDI)

    En savoir plus

  • Objet : MISSION ASSISTANCE MAITRISE D’OEUVRE - AMENAGEMENT RD46A ROUTE SAINT-GORGON

    Montant : 41 469,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DES VOSGES

    En savoir plus

  • Objet : 2025-003 - Végétalisation du cimetière communal ; Lot unique (référence de consultation : 2025-003)

    Montant : 143 064,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)

    En savoir plus

  • Objet : Aménagement de la RD159 - Avenue du 11 Novembre/Route d’Epinal

    Montant : 538 868,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT VOSGES)

    En savoir plus

  • Objet : 22CT09L1 - Travaux de restauration des façades, du porche et du clocher de l’Eglise Sainte Libaire de Rambervilllers ; Echafaudage - Maçonnerie - Pierre de taille (référence de consultation : 22CT09)

    Montant : 825 500,00 € · Notifié le : 23/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIANTANIDA SA

    En savoir plus

  • Objet : 22CT09L2 - Travaux de restauration des façades, du porche et du clocher de l’Eglise Sainte Libaire de Rambervilllers ; Couverture (référence de consultation : 22CT09)

    Montant : 91 491,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MADDALON FRERES

    En savoir plus

  • Objet : 22CT09L3 - Travaux de restauration des façades, du porche et du clocher de l’Eglise Sainte Libaire de Rambervilllers ; Menuiserie - Peinture (référence de consultation : 22CT09)

    Montant : 152 720,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADECO

    En savoir plus

  • Objet : 22CT09L4 - Travaux de restauration des façades, du porche et du clocher de l’Eglise Sainte Libaire de Rambervilllers ; Métallerie (référence de consultation : 22CT09)

    Montant : 86 213,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES METALLIERS LORRAINS

    En savoir plus

  • Objet : 22CT09L5 - Travaux de restauration des façades, du porche et du clocher de l’Eglise Sainte Libaire de Rambervilllers ; Vitraux (référence de consultation : 22CT09)

    Montant : 43 943,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER ART VITRAIL

    En savoir plus

Labels et certificats de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE RAMBERVILLERS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.