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Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

COMMUNE DE BASSE-TERRE (MAIRIE)

219 711 058 · Active
Adresse : CRS NOLIVOS, 97100 BASSE-TERRE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2023)
Création : 23/06/1981

Informations juridiques de COMMUNE DE BASSE-TERRE

SIREN : 219 711 058
SIRET (siège) : 219 711 058 00012
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR47219711058
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE BASSE-TERRE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BASSE-TERRE

  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00012
    Adresse : CRS NOLIVOS 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 07/11/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00228
    Adresse : MAIRIE CRS NOLIVOS 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Enseigne : PARKINGS
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00160
    Adresse : CIRCONVALLATION 97100 BASSE TERRE
    Date de création : 25/12/2005
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CIRCONVALLATION
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00178
    Adresse : PETIT PARIS 97100 BASSE TERRE
    Date de création : 25/12/2005
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : CENTRE MULTIMEDIA
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00186
    Adresse : BOULEVARD FELIX EBOUE 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 25/12/2005
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : MEDIATHEQUE
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00194
    Adresse : MONTBAZIN 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 25/12/2005
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : CRECHE DE MONT BAZIN
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00202
    Adresse : RUE BAUDOT 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 25/12/2005
    Activité distincte : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (91.03Z)
    Enseigne : MAISON DU PATRIMOINE
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00210
    Adresse : RUE BAUDOT 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 25/12/2005
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : MAISON DE LA PETITE ENFANCE
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00145
    Adresse : RIVIERE DES PERE 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 01/01/2003
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : CRECHE DE RIVIERE DES PERES
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00152
    Adresse : PETIT PARIS 97100 BASSE TERRE
    Date de création : 01/01/2003
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : CRECHE DE PETIT PARIS
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00087
    Adresse : 17 RUE DU CHEVALIER SAINT GEORGES 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ELIE CHAUFREIN
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00095
    Adresse : RUE DU CHEVALIER SAINT GEORGES 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CHEVALIER SAINT GEORGES
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00103
    Adresse : RUE GASTON MICHINEAU 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PETIT PARIS
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00111
    Adresse : RUE GASTON MICHINEAU 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE GASTON MICHINEAU
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00129
    Adresse : CITE RIVIERE DES PERES 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE RIVIERE DES PERES
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00079
    Adresse : CIRCONVALLATION 97100 BASSE TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE MELANIE MILLY
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00020
    Adresse : 6 PLACE DES CARMES 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LAURE ABEL
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00137
    Adresse : CITE RIVIERE DES PERES 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE RIVIERE DES PERES
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00038
    Adresse : 10 RUE BEBIAN 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE BEBIAN
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00053
    Adresse : CARMEL 97100 BASSE TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE REGINA RICHARD
  • Établissement

    En activité

    219 711 058 00046
    Adresse : RUE GRATIEN CANDACE 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE A. EZELIN
  • Établissement

    Fermé

    219 711 058 00061
    Adresse : PLACE DES CARMES 97100 BASSE-TERRE
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOL PRIM CARMEL

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BASSE-TERRE

Finances de COMMUNE DE BASSE-TERRE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BASSE-TERRE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BASSE-TERRE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE BASSE-TERRE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

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Comptes annuels de COMMUNE DE BASSE-TERRE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE BASSE-TERRE

0 procédure collective
29 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de COMMUNE DE BASSE-TERRE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE DE BASSE-TERRE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE BASSE-TERRE

  • Tribunal administratif de la Guadeloupe, 15/05/2026, 2600623
    Position : Défendeur
    Autres parties : maire de Basse-Terre
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de la Guadeloupe, 05/03/2026, 2600289
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de la Guadeloupe, 14/02/2026, 2600186
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de la Guadeloupe, 28/10/2025, 2301307
    Position : Défendeur
    Autres parties : Hydrogec
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de la Guadeloupe, 16/09/2025, 2500950
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 29/04/2025, 23BX02394
    Début du contentieux : 23/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société communale de Saint-Martin (SEMSAMAR), HYDRO GEC SARL
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de la Guadeloupe, 05/12/2024, 2400618
    Position : Défendeur
    Autres parties : KARUKERA INNOV TP
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Guadeloupe, 05/12/2024, 2400618
    Position : Défendeur
    Autres parties : KARUKERA INNOV TP
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de la Guadeloupe, 30/06/2023, 2200759
    Position : Défendeur
    Autres parties : HYDRO GEC SARL, SEMSAMAR
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Guadeloupe, 30/06/2023, 2200759
    Début du contentieux : 23/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société communale de Saint-Martin (SEMSAMAR), HYDRO GEC SARL
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 04/04/2022, 20BX00092
    Début du contentieux : 29/10/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27/08/2020, 20BX01112
    Début du contentieux : 05/03/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : NICOLLIN ANTILLES
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 16/09/2019, 18BX04385
    Début du contentieux : 28/11/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Aqua TP, HYDRO GEC SARL, SEMSAMAR
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 11/06/2019, 17PA21047
    Début du contentieux : 31/01/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour de cassation, 07/02/2019, 18-11.079
    Début du contentieux : 23/10/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Voukoum, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 11/12/2017, 13BX02426
    Début du contentieux : 20/06/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 14/11/2017, 15BX01183
    Début du contentieux : 30/12/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Conseil régional de l'ordre des architectes de la Guadeloupe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 28/09/2015, 13BX02426
    Début du contentieux : 20/06/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 13/03/2012, 11BX00754
    Début du contentieux : 17/10/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 31/01/2012, 11BX00719
    Début du contentieux : 15/12/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 22/02/2011, 10BX01406
    Début du contentieux : 04/03/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales
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  • Conseil d'État, 18/11/2009, 322289
    Début du contentieux : 18/09/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 15/12/2003, 02BX01957
    Début du contentieux : 25/06/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 18/05/1998, 150486
    Début du contentieux : 26/08/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 30/07/1997, 157265
    Début du contentieux : 23/12/1985
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Conseil d'État, 17/03/1997, 108478
    Début du contentieux : 03/04/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 25/10/1995, 94PA00962
    Début du contentieux : 09/12/1993
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Paris, 23/12/1993, 93PA00013 93PA00014 93PA00015
    Début du contentieux : 02/10/1992
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Paris, 19/12/1991, 89PA02143
    Début du contentieux : 30/10/1987
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société des Tennis Jean X
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Annonces de COMMUNE DE BASSE-TERRE

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97100 BASSE-TERRE

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE BASSE-TERRE

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Biens immobiliers de COMMUNE DE BASSE-TERRE

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BASSE-TERRE

  • Objet : LOT 02 PLOMBERIE SANITAIRES TRAVAUX DE CREATION DE VESTIAIRES

    Montant : 40 626,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INGENIERIE DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET FLUIDES

    En savoir plus

  • Objet : LOT 3 FLOTTE AUTOMOBILE ASSURANCES DE LA VILLE

    Montant : 78 392,00 € · Notifié le : 17/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE (WTW - WTW REGION SUD-EST - WTW REGION IDF NORD NORMANDIE - WTW CREDIT - WTW REGION OUEST - WTW AGRI)

    En savoir plus

  • Objet : CREATION D UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION ET DUN CENTRE SUPERVISION URBAIN

    Montant : 16 901 010,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GENERALE D'ELECTRIFICATION RATIONNELLE (AXIANS COMMUNICATION ET SYSTEMS)

    En savoir plus

  • Objet : CREATION D UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION ET DUN CENTRE SUPERVISION URBAIN

    Montant : 16 901 010,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GETELEC GUADELOUPE

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET POSE D UN ASCENSEUR ELEVATEUR PMR AUDITORIUM

    Montant : 80 065,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GETELEC TP

    En savoir plus

  • Objet : CREATION D UN TERRAIN DE SPORT FOOT 5 A RIVIERE DES PERES

    Montant : 215 292,00 € · Notifié le : 29/03/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBA

    En savoir plus

  • Objet : CREATION DE TOITURES POLICE MUNICIPALE ECOLE DE MUSIQUE

    Montant : 202 071,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SECB STRUCTURE

    En savoir plus

  • Objet : LOT 01 GROS OEUVRE TRAVAUX DE CREATION DE VESTIAIRES SANITAIRES

    Montant : 46 300,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIBAT+

    En savoir plus

  • Objet : LOT 01 TERRASSEMENT TERRAIN DE SPORT CLOTURES ET VRD STADE FELIX EBOUE

    Montant : 2 111 441,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBA

    En savoir plus

  • Objet : LOT 02 ECLAIRAGE STADE FELIX EBOUE

    Montant : 217 503,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADG ENERGY

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE LIVRAISON GENIE CIVIL ET POSE DE CONTENEURS ENTERRES

    Montant : 111 830,00 € · Notifié le : 25/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SULO CARAIBES

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE B TERRE

    Montant : 167 226,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OCP

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE ET POSE CLOTURES PANNEAUX RIGIDES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KEMET CONSTRUCTIONS

    En savoir plus

  • Objet : TRAVAUX DE SIGNALISATION VERTICALE ET HORIZONTALE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE BASSE TERRE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REFLEX SIGNALISATION

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 REFECTION TROTTOIRS TRAVAUX REFECTION OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 1 000 599 999,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GRANDS TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 REFECTION TROTTOIRS TRAVAUX REFECTION OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 1 000 599 999,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX

    En savoir plus

  • Objet : LOT 2 REFECTION TROTTOIRS TRAVAUX REFECTION OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 1 000 599 999,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDT ETUDES DEVIS TRAVAUX (E D T)

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  • Objet : LOT 1 CLOISONS LEGERES PEINTURES PLINTHES FAUX PLAFOND LOCAUX POLICE

    Montant : 53 422,00 € · Notifié le : 20/09/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GTM GUADELOUPE

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  • Objet : LOT 1 TRVX CURAGE DEPOSE ET RETRAIT TOTALITE DES MATERIAUX CONTENANT DES FIBRES AMIANTE AR 510 ET AR 183

    Montant : 368 450,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ANTILLAISE DE TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : LOT 02 DEMOLITION DE L ANCIEN CINEMA TIVOLI BAS DU BOURG AR 510

    Montant : 64 007,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ANTILLAISE DE TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : GUILLARD RD6 CHEMIN DES BOUGAINVILLIERS AVENUE DE L ABBE GREGROIRE

    Montant : 350 946,00 € · Notifié le : 29/08/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FEELIN'GREEN

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  • Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE

    Montant : 220 604,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC MAINTENANCE ENTRETIEN

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE TERRAIN DE BASKET 3 X 3 A PETIT PARIS PRES DE LA RESIDENCE FOUGASSE

    Montant : 133 695,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FEELIN'GREEN

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  • Objet : TRAVAUX DE PEINTURE RAVALEMENT DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FEELIN'GREEN

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  • Objet : TRAVAUX DE PEINTURE RAVALEMENT DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETS MIATH

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  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION DE 3 PANNEAUX NUMERIQUES

    Montant : 125 870,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE GRAPHIQUE DES ILES DE GUADELOUPE (ARTI GUADELOUPE, ARTI LABEL GUADELOUPE, ARTI SIGN)

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  • Objet : FOURNITURE DE TITRES RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE BASSE TERRE

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UP COOP

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  • Objet : TRAVAUX DE REFECTION DU CHENEAU DU PREAU MATERNELLE CHEVALIER ST GEORGES

    Montant : 41 081,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RENOVATION SERRUERIE CHARPENTE COUVERTURE (RS2C)

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  • Objet : PRESTATIONS ET ASSISTANCE JURIDIQUE EN DROIT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 11/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EDOUARD CHICHET - CELINE HENRY - EMMANUELLE PAILLES - BENOIT GARIDOU - LUC RENAUDIN ET CELINE PARE

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  • Objet : SUIVI ANIMATION DE L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT

    Montant : 1 222 200,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : URBIS

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  • Objet : SUIVI ANIMATION DE L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT

    Montant : 1 222 200,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DES ANTILLES-GUYANE

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  • Objet : LOT 1 ENROBES TRAVAUX REFECTION ET OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FABRIC ET POSE REVETEMENTS BITUMINEUX

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  • Objet : LOT 1 ENROBES TRAVAUX REFECTION ET OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC GUADELOUPEENNE ENROBES CHAUD

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  • Objet : LOT 1 ENROBES TRAVAUX REFECTION ET OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX

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  • Objet : LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS ASSURANCE DE LA VILLE DE BASSE TERRE

    Montant : 705 838,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE (WTW - WTW REGION SUD-EST - WTW REGION IDF NORD NORMANDIE - WTW CREDIT - WTW REGION OUEST - WTW AGRI)

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  • Objet : LOT 2 RESPONSABILITES CIVILE GENERALE ASSURANCES DE LA VILLE

    Montant : 61 106,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE (WTW - WTW REGION SUD-EST - WTW REGION IDF NORD NORMANDIE - WTW CREDIT - WTW REGION OUEST - WTW AGRI)

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE MENUISERIE ALUMINIUM DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 691 244,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FEELIN'GREEN

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE MENUISERIE ALUMINIUM DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 691 244,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALU NOUVELLE

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE MENUISERIE ALUMINIUM DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 691 244,00 € · Notifié le : 01/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FELIX THORINIUS

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  • Objet : EQUIPEMEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITE REALISATION D UN PADEL TENNIS ET D UN TOUCH TENNIS A RIVIERE DES PERES

    Montant : 104 410,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARAIBES TRAVAUX ET D'ENTREPRISES

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS PETITS DEJEUNERS ET GOUTERS

    Montant : 3 999 999 996,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL REST'ANTILLES

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  • Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU STADE FELIX EBOUE

    Montant : 47 500,00 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHANEAC SPORT (CHANEAC)

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  • Objet : ACQUISITION PHOTOCOPIEURS ET MAINTENANCE

    Montant : 125 100,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA BUREAUTIQUE

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE CLOTURES PANNEAUX RIGIDES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARAIBES TRAVAUX ET D'ENTREPRISES

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE TROIS ABRIS DANS LE CIMETIERE DE BASSE TERRE

    Montant : 51 114,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FEELIN'GREEN

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  • Objet : LOT 1 GROS OEUVRE RENOV CRECHE RP

    Montant : 83 266,00 € · Notifié le : 18/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FELIX NAGAPIN

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  • Objet : LOT 1 MISE EN SECURITE AVANT DESAMIANTAGE DU BATIMENT TIVOLI AR 510

    Montant : 110 843,00 € · Notifié le : 12/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ANTILLAISE DE TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : LOT 2 DEFRICHAGE DEMOLITION ET DEPOLLUTION PARCELLE AR 511

    Montant : 80 235,00 € · Notifié le : 12/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ANTILLAISE DE TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE D UN COLUMBARIUM DE 81 LOGES ET MISE EN CONFORMITE DU JARDIN DE SOUVENIR DANS LE CIMETIERE DE BASSE TERRE

    Montant : 57 451,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SOCIETE GRANIMOND

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  • Objet : CLIMATISATION DE L AUDITORIUM DE LA VILLE DE BASSE TERRE SALLE DE SPECTACLES

    Montant : 198 330,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARIBES FROID SERVICES

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  • Objet : CLIMATISATION DE L AUDITORIUM DE LA VILLE DE BASSE TERRE SALLE DE SPECTACLES

    Montant : 198 330,00 € · Notifié le : 19/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TI SOLEIL CARAIBE (TI SOLEIL)

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  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE BASSE TERRE

    Montant : 75 856,00 € · Notifié le : 23/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OCP

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  • Objet : LOT 3 REVETEMENTS SOLS ET MURS PEINTURE SOLS SOUPLES CARRELAGE CLOISONS

    Montant : 169 469,00 € · Notifié le : 19/07/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATIMENT AMENAGEMENT SECOND OEUVRE

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  • Objet : CONTROLE D ACCES DU PARKING CAMPENON RUE ALI TUR

    Montant : 91 200,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HITACHI RAIL RCS FRANCE SAS

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  • Objet : ACQUISITION PHOTOCOPIEURS ET MAINTENANCE

    Montant : 80 100,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA BUREAUTIQUE

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  • Objet : LOT 1 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS

    Montant : 428 084,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE (GRAS SAVOYE CARAIBES)

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  • Objet : LOT 1 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS

    Montant : 428 084,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE (GRAS SAVOYE CARAIBES)

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  • Objet : LOT 2 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE

    Montant : 59 247,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : COEUR DE VILLE CONV MDT SEMSAMAR

    Montant : 11 877 721,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : SOC COMMUNALE DE ST MARTIN

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  • Objet : FOURN ET LIVRAIS DE REPAS ET GOUTERS ECOLES PRIMAIRES MATERNELLES ACCUEIL DE LOISIRS DE LA VILLE ET AUTRES

    Montant : 999 999 999,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL REST'ANTILLES

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  • Objet : LOT 4 LOCAT MAINT LONGUE DUREE VEHICULES NEUFS TOURISMES UTILITAIRES

    Montant : 999 999 999,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONSEIL GESTION FINANCEMENT DE FLOTTE

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  • Objet : FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE BASSE-TERRE

    Montant : 99 999 999 999,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')

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  • Objet : PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR DIFFERENTS SECTEURS DU TERRITOIRE DE LA VILLE

    Montant : 175 590,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MULTI SERVICES

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  • Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS PETITS DEJEUNERS ET GOUTERS

    Montant : 3 999 999 996,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL REST'ANTILLES

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  • Objet : MACRO LOT 1 DEMOL RECONST MAHATMA GHANDI PETIT PARIS

    Montant : 299 954,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : FEELIN'GREEN

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  • Objet : MACRO LOT 1 DEMOL RECONST MAHATMA GHANDI PETIT PARIS

    Montant : 299 954,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : FEELIN'GREEN

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  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE BASSE TERRE

    Montant : 53 174,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OCP

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  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE DE BASSE TERRE

    Montant : 53 174,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OCP

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  • Objet : ACQUISITION DE DEUX VEHICULES DE TYPE TUK TUK ELECTRIQUES

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TUK-TOUR EVENT'S

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  • Objet : ACQUISITION DE DEUX VEHICULES DE TYPE TUK TUK ELECTRIQUES

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TUK-TOUR EVENT'S

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  • Objet : EQUIPEMENTS DE PROXIMITE REHABILITATION TERRAIN A CIRCONVALLATION LOT 1 REFECTION DE LA COUR

    Montant : 39 864,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : CARAIBES POSE

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  • Objet : EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITE REHABILITATION TERRAIN A CIRCONVALLATION LOT 2 EQUIPEMENTS

    Montant : 81 102,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARAIBES POSE

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  • Objet : REFECTION DE TROTTOIRS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE BASSE TERRE

    Montant : 99 999 999 999,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FEELIN'GREEN

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  • Objet : ETUDE DE FAISABILITE DE PROGRAMME CONST MAISON SOLIDARITES ET DROIT QUARTIER BAS DU BOURG

    Montant : 52 900,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU ETUDES TECHNCARAIBES INGENIERIE

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  • Objet : ETUDE DE FAISABILITE DE PROGRAMME CONST MAISON SOLIDARITES ET DROIT QUARTIER BAS DU BOURG

    Montant : 52 900,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROGEA

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  • Objet : ETUDE DE FAISABILITE DE PROGRAMME CONST MAISON SOLIDARITES ET DROIT QUARTIER BAS DU BOURG

    Montant : 52 900,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROGEA

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  • Objet : ETUDE DE FAISABILITE DE PROGRAMME CONST MAISON SOLIDARITES ET DROIT QUARTIER BAS DU BOURG

    Montant : 52 900,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU ETUDES TECHNCARAIBES INGENIERIE

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  • Objet : LOT 1 GROS OEUVRE RENOV CRECHE RP

    Montant : 76 491,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FELIX NAGAPIN

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  • Objet : LOT 2 ETANCHEITE COUVERTURE CHARPENTE RENOV CRECHE RP

    Montant : 112 554,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARAIB' ETANCHEITE

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  • Objet : LOT 7 EQUIPEMENT CUISINE BIBERONNERIE BUANDERIE CLIMATISATION CRECHE RP

    Montant : 62 160,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATEC GUADELOUPE

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  • Objet : LOT 3 REVETEMENTS SOLS ET MURS PEINTURE SOLS SOUPLES CARRELAGE CLOISONS

    Montant : 154 223,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATIMENT AMENAGEMENT SECOND OEUVRE

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  • Objet : LOT 3 REVETEMENTS SOLS ET MURS PEINTURE SOLS SOUPLES CARRELAGE CLOISONS

    Montant : 154 223,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATIMENT AMENAGEMENT SECOND OEUVRE

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  • Objet : CRECHE R PERES FOURNITURE MENUISERIES VOLETS ROULANTS ALUMINIUM BRISE SOLEILS

    Montant : 101 865,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : METALU

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  • Objet : LOT 1 ENROBES TRAVAUX REFECTION ET OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 2 999 999 997,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX

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  • Objet : LOT 1 ENROBES TRAVAUX REFECTION ET OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 2 999 999 997,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC GUADELOUPEENNE ENROBES CHAUD

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  • Objet : LOT 1 ENROBES TRAVAUX REFECTION ET OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 2 999 999 997,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FABRIC ET POSE REVETEMENTS BITUMINEUX

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  • Objet : LOT 1 ENROBES TRAVAUX REFECTION ET OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 2 999 999 997,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FABRIC ET POSE REVETEMENTS BITUMINEUX

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  • Objet : LOT 1 ENROBES TRAVAUX REFECTION ET OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 2 999 999 997,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX

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  • Objet : LOT 1 ENROBES TRAVAUX REFECTION ET OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 2 999 999 997,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC GUADELOUPEENNE ENROBES CHAUD

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  • Objet : ACQUISITION SCENE MOBILE DE TYPE PODIUM

    Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AVALON (JARDI CASH)

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  • Objet : LOT 2 REFECTION TROTTOIRS TRAVAUX REFECTION OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 2 999 999 997,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GRANDS TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : LOT 2 REFECTION TROTTOIRS TRAVAUX REFECTION OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 2 999 999 997,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX

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  • Objet : LOT 2 REFECTION TROTTOIRS TRAVAUX REFECTION OU REPRISE PARTIELLE DE VOIRIES COMMUNALES

    Montant : 2 999 999 997,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDT ETUDES DEVIS TRAVAUX (E D T)

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  • Objet : LOT 1 PREPARATION EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITE CREATION DE TERRAIN A SAINT GEORGES

    Montant : 99 647,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE GENERALE DE TRAVAUX

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  • Objet : LOT 2 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE CREATION TERRAIN SAINT GEORGES

    Montant : 72 402,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : URBA

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  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION DE CITERNES ATTESTATION DE CONFORMITE SANITAIRE ACS

    Montant : 102 942,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.A.S SETIA (SOCIETE ELECTRICITE TELEPHONE INFORMATIQUE ALARME) (S.A.S SETIA)

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  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION DE CITERNES ATTESTATION DE CONFORMITE SANITAIRE ACS

    Montant : 102 942,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.A.S SETIA (SOCIETE ELECTRICITE TELEPHONE INFORMATIQUE ALARME) (S.A.S SETIA)

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  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION DE CITERNES ATTESTATION DE CONFORMITE SANITAIRE ACS

    Montant : 102 942,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.A.S SETIA (SOCIETE ELECTRICITE TELEPHONE INFORMATIQUE ALARME) (S.A.S SETIA)

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  • Objet : ETUDE PRE OPERATIONNELLE OPERATION AMELIORATION DE L HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN

    Montant : 81 550,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUALISTAT

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  • Objet : ETUDE PRE OPERATIONNELLE OPERATION AMELIORATION DE L HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN

    Montant : 81 550,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : C2R URBANISME & HABITAT (C2R ATELIER D'URBANISME)

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Labels et certificats de COMMUNE DE BASSE-TERRE

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Marques déposées par COMMUNE DE BASSE-TERRE

  • “ Ma Ville et Moi ” Kesyon pou on Chanpyon
    Enregistrée le 21/06/2013
    Expire le 21/06/2023
    Classes : 41
    Numéro : FR4015427
    Marque expirée

Aides perçues par COMMUNE DE BASSE-TERRE

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