| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DES TROIS-ILETS
| SIREN : | 219 722 311 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 219 722 311 00012 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DES TROIS-ILETS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DES TROIS-ILETS
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Adresse : CENTRE ADMINISTRATIF 1 RUE EPIPHANE DE MOIRANS 97229 LES TROIS-ILETSDate de création : 19/12/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : LD LA POINTE DU BOUT 97229 LES TROIS-ILETSDate de création : 21/06/2016Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : REGIE AUTONOME PORT DE PLAISANCE LA POINTE DU BOUT
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Adresse : RUE ANSE-MITAN 97229 LES TROIS-ILETSDate de création : 05/09/1984Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE ILET THEBLOUX
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Adresse : 65 RUE DE L'IMPERATRICE 97229 LES TROIS-ILETSDate de création : 05/09/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENT PUBLIQUE A-ILET CHARLES
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Adresse : 1 RUE DE LA HAUTE TAILLE 97229 LES TROIS-ILETSDate de création : 05/09/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ILET SIXTAIN
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DES TROIS-ILETS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DES TROIS-ILETS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DES TROIS-ILETS
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Documents juridiques de COMMUNE DES TROIS-ILETS
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Comptes annuels de COMMUNE DES TROIS-ILETS
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Conformité de COMMUNE DES TROIS-ILETS
0 procédure collective
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Procédures collectives de COMMUNE DES TROIS-ILETS
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Contentieux de COMMUNE DES TROIS-ILETS
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Tribunal administratif de la Martinique, 21/11/2024, 2300103Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, CDC ANSE A L'ANEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 07/12/2023, 2300134Début du contentieux : 30/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : STPB SOCIETE TOURISTIQUE DE LA POINTE DU BOUT, Personne anonymisée 1, Préfet de la MartiniqueDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 07/12/2023, 2300134Début du contentieux : 30/06/2022Position : DéfendeurAutres parties : STPB SOCIETE TOURISTIQUE DE LA POINTE DU BOUT, Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 26/10/2023, 2200540Position : DéfendeurAutres parties : Société Hôtel Pointe du Bout, STPB SOCIETE TOURISTIQUE DE LA POINTE DU BOUTDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 26/10/2023, 2200540Début du contentieux : 18/07/2022Position : DéfendeurAutres parties : STPB SOCIETE TOURISTIQUE DE LA POINTE DU BOUT, Société Hôtel Pointe du BoutDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 28/09/2023, 2300103Position : DéfendeurAutres parties : CDC ANSE A L'ANE, Personne anonymisée 1Dispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 28/09/2023, 2300103Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, CDC ANSE A L'ANEDispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 07/09/2023, 2200573Début du contentieux : 06/07/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 1Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 07/09/2023, 2200573Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 06/07/2023, 2300092Position : DéfendeurAutres parties : syndicat Force ouvrière (FO), Chambre syndicale CGTM des collectivités territoriales de la Martinique (CSCTM-CGTM), syndicat Confédération générale du travail de la Martinique (CGTM), syndicat CGTM-SOEM-FSMDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de la Martinique, 06/07/2023, 2200573Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Supplément d'instructionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Martinique, 06/07/2023, 2200573Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Supplément d'instructionLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 19/04/2022, 21BX03794Début du contentieux : 08/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : SARL UNIPERS CHOUTEAU PROMOTION, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 09/02/2022, 21BX03794Début du contentieux : 08/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, SARL UNIPERS CHOUTEAU PROMOTIONLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 18/02/2020, 18BX02806Début du contentieux : 17/05/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, ITERATOLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 12/11/2019, 18BX02806Début du contentieux : 17/05/2018Position : DéfendeurAutres parties : ITERATO, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 21/08/2019, 19BX02031Début du contentieux : 14/02/2019Position : DéfendeurAutres parties : STCO, Société SCCV Pointe d'AletLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 29/01/2010, 329121Début du contentieux : 03/11/2008Position : DéfendeurAutres parties : TROISSETLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 03/02/2009, 07BX01067Début du contentieux : 28/10/2004Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 22/06/1998, 183981Début du contentieux : 22/11/1994Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Ministère de l'équipement, des transports et du logementLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DES TROIS-ILETS
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DES TROIS-ILETS
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Objet : ORGANISATION DE PRESTATIONS DE SPECTACLES VIVANTS AU TITRE DE 2022-2026
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARTISTES ANTILLAIS ASSOCIES
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Objet : ORGANISATION DE PRESTATIONS DE SPECTACLES VIVANTS AU TITRE DE 2022-2026
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OPEN MEDIA
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Objet : LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES THERMIQUES 2022-2026 - LOT MINIBUS 9 PLACES
Montant : 94 560,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARAIBE LOCATION
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Objet : lot 1 - Fourniture, pose, réparation et maintenance de climatiseurs dans les bâtiments communaux au titre de 2026-2029
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARTINIQUE FROID SERVICES
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Objet : ACCORD CADRE POUR DES PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DES TROIS-ILETS AU TITRE DE 2022-2026
Montant : 36 866,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALEXANDRE MASALSKI
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Objet : 202401FOU - marché de fourniture et livraison de produits dentretien au titre de 2024 - 2027
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORESTEL (CORESTEL MARTINIQUE)
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Objet : LOT 3.1 et 3.2 CHARPENTE COUVERTURE ET GESTION EPT / REVETEMENT FACADE
Montant : 2 312 120,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COALYS MARTINIQUE (COALYS)
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Objet : LOCATION DE 15 PHOTOCOPIEURS POLYCHROMES AVEC MAINTENANCE ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 70 992,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA EXODIS (EXODIS)
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Objet : AMENAGEMENT AVENUE IMPERATRICE LOT No1 VRD ET SOUTENEMENTS
Montant : 2 790 580,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS BATIMENTS TPB
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Objet : AMENAGEMENT AVENUE IMPERATRICE LOT No1 VRD ET SOUTENEMENTS
Montant : 2 790 580,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S V B T P (DOM VRD MQUE)
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Objet : LOCATION DE STRUCTURES MOBILES AU TITRE DE 2025-2028 LOT 1 - CHAPITEAUX
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FABRICOM SERVICES (FABRICOM CHAPITEAUX)
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Objet : LOCATION DE STRUCTURES MOBILES AU TITRE DE 2025-2028 LOT 3 - LOCATION DE CHAISES ET DE TABLES
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTILLES GENERALE LOCATION MARTINIQUE
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Objet : Dévoiement du réseau Eaux Pluviales quartier LA FERME
Montant : 71 499,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNICS CONSTRUCTION
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no1 Centre culturel et artistique KHOKHO
Montant : 138 680,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CABINET D ETUDES TECHNIQUES ET ENERGETIQUES
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no1 Centre culturel et artistique KHOKHO
Montant : 138 680,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VICTOR EMMANUEL VAUGIRARD
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no1 Centre culturel et artistique KHOKHO
Montant : 138 680,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LE TROISIEME POLE
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no1 Centre culturel et artistique KHOKHO
Montant : 138 680,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EMBASE
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no1 Centre culturel et artistique KHOKHO
Montant : 138 680,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BARON AIDENBAUM ET ASSOCIES
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Objet : LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS MULTIPHONCTIONS 2021-2025
Montant : 283 679,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC BUREAUTIQUE MARTINIQUAISE SBM
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Objet : 20221402TRV02A- LOT 1 - CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT MULTI-ACTIVITES - TERRASSEMENT VRD
Montant : 918 316,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : JLTP
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Objet : ACQUISITION D’UNE PELLE CHENILLE
Montant : 60 900,00 € · Notifié le : 22/10/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAMITEL
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Objet : BALISAGE CHENAL
Montant : 76 489,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE MARTINIQUAISE DE TRAVAUX SPECIAUX
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Objet : ACQUISITION ET INSTALLATION DE 3 SIRENES D’ALERTES LOT 1
Montant : 88 821,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BODET DROM
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Objet : 20251405TRA1 - réfection de la charpente métallique du stade municipal
Montant : 63 811,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER 17
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Objet : CONSTRUCTION SALLE MULTI-ACTIVITE - HALL DES SPORTS LOT 6 SERRURERIES
Montant : 50 813,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRAVAUX INDUSTRIELS MARTINIQUAIS
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Objet : Fourniture et mise en uvre denrobés
Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPAGNIE ANTILLAISE DE ROUTES ET AUTOROUTES ET D'IMPORTATION DE BITUME MOTER
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Objet : MO - CONSTRUCTION SALLE MULTI-ACTIVITE - HALL DES SPORTS LOT 2 GROS-OEUVRE
Montant : 1 732 161,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOGEA MARTINIQUE
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Objet : Marché de programmiste et dassistance à maîtrise douvrage pour la construction dun plateau scolaire
Montant : 214 513,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DES ANTILLES-GUYANE
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Objet : Marché de programmiste et dassistance à maîtrise douvrage pour la construction dun plateau scolaire
Montant : 214 513,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KARDHAM
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Objet : 20232023FOU5A2 - LOT 1 - Vêtements de travail et EPI spécifiques aux agents des services techniques municipaux
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EKIP SECURITE
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Objet : LOT 2 TELEPHONIE MOBILE
Montant : 54 202,00 € · Notifié le : 27/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OUTREMER TELECOM
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Objet : ENTRETIEN DES ACCOTEMENTS DE VOIES DES ZONES URBANISEES-LOT No1 2024-2027
Montant : 1 687 493,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Dialogue compétitif
Titulaire : SARL LES BOUGAINVILLEES
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Objet : REALISATION DE LA PLACE DU MAWONAGE
Montant : 49 745,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNICS CONSTRUCTION
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Objet : ENTRETIEN DES ACCOTEMENTS DE VOIES DES ZONES URBANISEES-LOT No2 2024-2027
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TREMPLIN'S
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Objet : LOT 2 DOMMAGES AUX BIENS 20231201SERV01 - PRESTATIONS DE SERVICES EN ASSURANCE
Montant : 543 504,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSURANCES RENE TORPILLE
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Objet : Entretien des latrines publiques au titre 2024 - 2027
Montant : 172 834,00 € · Notifié le : 13/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIVIS
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Objet : LOT 4 MENUISERIES ALUMINIUM
Montant : 113 605,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COALYS MARTINIQUE (COALYS)
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Objet : 20230205TRAV01 - Mise en uvre dun système de vidéo-protection urbaine Ville des Trois-Ilets
Montant : 325 056,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - MARTINIQUE
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Objet : NETTOIEMENT GENERAL DES ESPACES PUBLICS
Montant : 1 727 288,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CIVIS
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Objet : 20231030FOUR06 FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX DE PEINTURE NECESSAIRES A LA REGIE DE LA VILLE DES TROIS-ILETS
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIAPOC
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no3 PLACE GABRIEL HAYOT
Montant : 40 740,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CABINET D ETUDES TECHNIQUES ET ENERGETIQUES
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no3 PLACE GABRIEL HAYOT
Montant : 40 740,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VICTOR EMMANUEL VAUGIRARD
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no3 PLACE GABRIEL HAYOT
Montant : 40 740,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EMBASE
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Objet : Entretien des espaces verts des écoles au titre de 2024 à 2027
Montant : 47 652,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PAYSAJ SARL
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Objet : Construction dun équipement multi-activités LOT No8 courants forts - courants faibles
Montant : 307 518,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ALIZELEC
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Objet : Construction dun équipement multi-activités LOT No8 courants forts - courants faibles
Montant : 307 518,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GREEN TECHNOLOGIE
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Objet : LOT 1 CONCEPTION GRAPHIQUE ET IMPRESSION DU JOURNAL MUNICIPAL
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARKET ONE
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Objet : LOT 2 IMPRESSION DU JOURNAL MUNICIPAL
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRESSE ANTILLES GUYANE (FRANCE ANTILLES MARTINIQUE)
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Objet : LOT 1 TELEPHONIE FIXE ET INTERNET
Montant : 72 642,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : OUTREMER TELECOM
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Objet : 20232023FOU5A1 - LOT 1 - Vêtements de travail et EPI spécifiques aux agents des services techniques municipaux
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACTI PROTECTION
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Objet : 20230809FOUR4A - fourniture et livraison de matériel et équipement délectricité - LOT 1
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLANDIN MARTINIQUE ENERGIE
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no1 Centre culturel et artistique KHOKHO
Montant : 138 680,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LE TROISIEME POLE
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no1 Centre culturel et artistique KHOKHO
Montant : 138 680,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BARON AIDENBAUM ET ASSOCIES
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no1 Centre culturel et artistique KHOKHO
Montant : 138 680,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VICTOR EMMANUEL VAUGIRARD
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no1 Centre culturel et artistique KHOKHO
Montant : 138 680,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CABINET D ETUDES TECHNIQUES ET ENERGETIQUES
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no1 Centre culturel et artistique KHOKHO
Montant : 138 680,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EMBASE
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Objet : CONSTRUCTION, FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D’UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE GLACE ECAILLE
Montant : 237 109,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERPEM
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE D’ENROBES
Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPAGNIE ANTILLAISE DE ROUTES ET AUTOROUTES ET D'IMPORTATION DE BITUME MOTER
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no1 Centre culturel et artistique KHOKHO
Montant : 138 680,00 € · Notifié le : 31/03/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EMBASE
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Objet : 20241701FOUR1B - Lot no1 Fourniture et livraison de béton pour la période 2024 - 2027
Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE BETON
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no3 PLACE GABRIEL HAYOT
Montant : 40 740,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CABINET D ETUDES TECHNIQUES ET ENERGETIQUES
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no3 PLACE GABRIEL HAYOT
Montant : 40 740,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VICTOR EMMANUEL VAUGIRARD
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no3 PLACE GABRIEL HAYOT
Montant : 40 740,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EMBASE
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no2 MAIRIE
Montant : 72 850,00 € · Notifié le : 21/02/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EURL D'ARCHITECTURE LAURENT LAVALL
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no2 MAIRIE
Montant : 72 850,00 € · Notifié le : 21/02/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACAPA SARL D ARCHITECTURE
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Objet : Marché de prestations intellectuelles Mission de programmiste - Lot no2 MAIRIE
Montant : 72 850,00 € · Notifié le : 21/02/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARCHITTUDE
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Objet : 20232023FOU5A2 - LOT 1 - Vêtements de travail et EPI spécifiques aux agents des services techniques municipaux
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CORESTEL (CORESTEL MARTINIQUE)
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Objet : 20232609FOUR5A - LOT 3 - Vêtements de travail et EPI spécifiques aux agents de police municipale
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.K. PROFESSIONAL (GK PRO UNIFORM)
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Objet : 20232609FOUR5B - LOT 3 - Vêtements de travail et EPI spécifiques aux agents de police municipale
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KAKI
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Objet : 20232609FOUR5A - LOT 3 - Vêtements de travail et EPI spécifiques aux agents de police municipale
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.K. PROFESSIONAL (GK PRO UNIFORM)
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Objet : 20232609FOUR5B - LOT 3 - Vêtements de travail et EPI spécifiques aux agents de police municipale
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KAKI
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Objet : 20230505FOU3A1 - Lot no1 Fourniture de maçonnerie, carrelage, faïence
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POINT MAT MASTER (POINT MAT DUCOS)
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Objet : 20230505FOU3B1 - Lot no2 Menuiserie, bois et dérivés
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POINT MAT MASTER (POINT MAT DUCOS)
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Objet : 20230505FOUR3C - Lot no5 Fourniture de produits métallurgiques et dérivés
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POINT MAT MASTER (POINT MAT DUCOS)
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Objet : 20230505FOUR3C - LOT 4 - Fourniture de plomberie et dérivés
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 11/01/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PLOMDOM (PLOMBERIE DOM RIVIERE SALEE)
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Objet : 20230809FOUR4A - fourniture et livraison de matériel et équipement délectricité - LOT 1
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABLES ET MATERIELS ELECTRIQUES
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Objet : 20230809FOUR4B - fourniture et livraison de matériel et équipement délectricité - LOT 2 - Fourniture de matériel déclairage publique
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLANDIN MARTINIQUE ENERGIE
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Objet : LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES THERMIQUES 2022-2026 - LOT MINIBUS 9 PLACES
Montant : 70 920,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAMITEL
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Objet : 20230615SERV3A - location dengins de génie civil - lot 1 - location de pelle rétro avec chauffeur
Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECNI TERRASSEMENTS
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Objet : 20230615SERV3B - location dengins de génie civil - Lot no2 Location de divers engins de chantier avec ou sans chauffeur
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRAL CARIBEENN TRAVAU PUBLIC-MARINIQU
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Objet : ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION DE RECONNAISSANCE ET D’ETUDES GEOTECHNIQUES DANS LE CADRE D’AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (EAT) DE LA VILLE DES TROIS-ILETS
Montant : 108 269,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GINGER GEODE
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Objet : CONSTRUCTION SALLE MULTI-ACTIVITE - HALL DES SPORTS LOT 5 MENUISERIE BOIS
Montant : 47 284,00 € · Notifié le : 04/10/2022 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREVOSMURS
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Objet : MO - CONSTRUCTION SALLE MULTI-ACTIVITE - HALL DES SPORTS LOT 10 EQUIPEMENTS ET MOBILIERS SPORTIFS
Montant : 250 310,00 € · Notifié le : 03/10/2022 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ANTILLES REVETEMENTS SPORTIFS
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Objet : ORGANISATION DE PRESTATIONS DE SPECTACLES VIVANTS AU TITRE DE 2022-2026
Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 0 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES NON RECHARGEABLES POUR LES BESOINS DES SERVICES MUNICIPAUX - LOT 1
Montant : 64 704,00 € · Notifié le : 29/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUTOMOBILES GENERALES MARTINIQUAISES
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Objet : LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES NON RECHARGEABLES POUR LES BESOINS DES SERVICES MUNICIPAUX - LOT 1
Montant : 64 704,00 € · Notifié le : 29/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COMPAGNIE MARTINIQUAISE DE LOCATION D'AUTOMOBILES
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Objet : TRAVAUX DE MISE EN OEUVRE D’ENROBES
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 18/02/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPAGNIE ANTILLAISE DE ROUTES ET AUTOROUTES ET D'IMPORTATION DE BITUME MOTER (CARAIB-MOTER ENROBE)
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Objet : NETTOIEMENT GENERALES DES ESPACE PUBLIC LOT No1 -RUES-PLACES-CANIVEAUX -ESPACES PUBLICS BOURG-PLAGES
Montant : 1 349 619,00 € · Notifié le : 29/10/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CIVIS
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Objet : MARCHE LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES 2 VEHICULES TRAFIC 2 PARTNER
Montant : 45 948,00 € · Notifié le : 06/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LOCATION AUTOMOBILE CARAIBE
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Objet : TRAVAUX DE SIGNALISATION TOURISTIQUE et d’INFORMATION LOCALE
Montant : 1 679 723,00 € · Notifié le : 21/05/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SIGNALISAT EQUIPEM ROUTIER REVETEMENT
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Objet : GESTION DE L’ACCUEIL ET DE L’ANIMATION PERISCOLAIRE
Montant : 1 538 367,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES
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Objet : GESTION DE L’ACCUEIL ET DE L’ANIMATION PERISCOLAIRE
Montant : 1 538 367,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES
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Objet : LOCATION ET MAINTENANCE 3 SANITAIRES AUTOMATIQUE
Montant : 923 900,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 12 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SERCO EXPLOITATION (SERCO)
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Objet : MARCHE D’ETUDES DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES DE LA VILLE DES TROIS-ILETS
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALEXANDRE MASALSKI
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Objet : DELEGATION SERVICE PUBLIC/GESTION DU CENTRE DE LA PEITE ENFANCE
Montant : 1 559 232,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PEOPLE AND BABY LES TROIS-ILETS
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Objet : ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION DE RECONNAISSANCE ET D’ETUDES GEOTECHNIQUES DANS LE CADRE D’AMENAGEMENTS TOURISTIQUES (EAT) DE LA VILLE DES TROIS-ILETS
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GINGER GEODE
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Objet : 20210907P1R01 - Appel à projet Concours dartistes Conception et réalisation de fresques murales Quartier XAVIER
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NPL MADA PAINT
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Objet : 20211204TRV01 - LOT 3 - AMENAGEMENT RD7 AVENUE IMPERATRICE JOSEPHINE
Montant : 293 453,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JLTS
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Objet : 20211204TRV01 - LOT 3 - AMENAGEMENT RD7 AVENUE IMPERATRICE JOSEPHINE
Montant : 293 453,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JLTS
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Objet : TRAVAUX DE SIGNALISATION TOURISTIQUE et d’INFORATION LOCALE
Montant : 549 359,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SIGNALISAT EQUIPEM ROUTIER REVETEMENT
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Aides perçues par COMMUNE DES TROIS-ILETS
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
35 275 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue