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Mise à jour INSEE : le 21/07/2026

ORLEANS METROPOLE

244 500 468 · Active
Adresse : ESPACE SAINT MARC, 5 PLACE DU 6 JUIN 1944, 45000 ORLEANS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1999

Informations juridiques de ORLEANS METROPOLE

SIREN : 244 500 468
SIRET (siège) : 244 500 468 00040
Forme juridique : Métropole
Numéro de TVA : FR26244500468
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de ORLEANS METROPOLE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise ORLEANS METROPOLE

  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00040
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 07/02/2000
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00164
    Adresse : 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00149
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 12/02/2008
    Activité distincte : Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis (46.11Z)
    Enseigne : MARCHE DE GROS
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00156
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 12/02/2008
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT LES VALLEES
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00115
    Adresse : CITE DES METIERS 9 RUE DU ONZE NOVEMBRE 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2006
    Activité distincte : Formation continue d'adultes (85.59A)
    Enseigne : CFA ORLEANS METROPOLE FORMATION CONTINUE
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Droit, sciences politiques, spécialités plutitechnologiques, mécanique-électricité, spécialités plurivalentes des services
    Certification(s) : Actions de formation, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00107
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 17/03/2003
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : PEPINIERES D'ENTREPRISES
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00099
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 17/03/2003
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Enseigne : PARC STATIONNEMENT FLEURY
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00081
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2001
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : SERVICE DU CIMETIERE
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00065
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2000
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00073
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2000
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : REGIE DE TRANSPORT
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00057
    Adresse : ESPACE SAINT MARC 5 PLACE DU 6 JUIN 1944 45000 ORLEANS
    Date de création : 31/12/1999
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE ARTISANALE ET COMMERCIALE
  • Établissement

    En activité

    244 500 468 00024
    Adresse : CITE DES METIERS 9 RUE DU ONZE NOVEMBRE 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/1999
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
    Enseigne : CFA ORLEANS METROPOLE APPRENTISSAGE
  • Établissement

    Fermé

    244 500 468 00172
    Adresse : AVENUE DU PARC FLORAL 45100 ORLEANS
    Date de création : 01/01/2018
    Date de clôture : 01/04/2024
    Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
    Enseigne : PARC FLORAL
  • Établissement

    Fermé

    244 500 468 00123
    Adresse : ORLEANS Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 01/01/2013
    Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
    Enseigne : BATEAU INEXPLOSIBLE
  • Établissement

    Fermé

    244 500 468 00131
    Adresse : ORLEANS Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 01/01/2019
    Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
    Enseigne : PORT FLUVIAL
  • Établissement

    Fermé

    244 500 468 00032
    Adresse : TERRAIN DES GENS DU VOYAGE 2374 AVENUE DE LA POMME DE PIN 45100 ORLEANS
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 20/07/2010
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE DES GENS DU VOYAGE
  • Établissement

    Fermé

    244 500 468 00016
    Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE L'ETAPE 45000 ORLEANS
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 07/02/2000
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)

Etablissements de l'entreprise ORLEANS METROPOLE

Finances de ORLEANS METROPOLE

Dirigeants et représentants de ORLEANS METROPOLE

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Entreprises dirigées par ORLEANS METROPOLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ORLEANS METROPOLE

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Documents juridiques de ORLEANS METROPOLE

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Comptes annuels de ORLEANS METROPOLE

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Conformité de ORLEANS METROPOLE

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Alertes de ORLEANS METROPOLE

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Procédures collectives de ORLEANS METROPOLE

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Contentieux de ORLEANS METROPOLE

  • Tribunal administratif d'Orléans, 30/06/2026, 2603771
    Position : Demandeur
    Autres parties : SEIT HYDR'EAU, Véolia Eau, GTM NORMANDIE CENTRE, Impulse, APAVE, GINGER CEBTP
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  • Tribunal judiciaire d'Orléans, 23/06/2026, 26/00260
    Début du contentieux : 21/11/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES IMMOBILIER, CORTEC, ESBAT, SC9RC SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE AU 9 RUE CHANCEL 68330 HUNINGUE, AERYS, SCI DU BEL AIR, ORANGE, ORLEANS IMMO, SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SITUEÀ, SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES, SOCOTEC CONSTRUCTION, GRDF, ENEDIS, SCI LA BOULAS, AQUALIGE, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SITUEÀ, FTIMMO H
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 13/05/2026, 2600551
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 29/04/2026, 496424
    Début du contentieux : 12/10/2023
    Position : Demandeur
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 07/04/2026, 2600550
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 02/04/2026, 24VE00975
    Début du contentieux : 11/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat national de la publicité numérique (SNPN), Société par actions simplifiée (SAS) Pixity
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 04/03/2026, 2503332
    Début du contentieux : 02/04/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 16/02/2026, 2503267
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES RESIDENCES DE L'ORLEANAIS
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 07/01/2026, 2402079
    Début du contentieux : 15/12/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Loiret
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 05/01/2026, 2500594
    Début du contentieux : 24/09/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DU LOIRET
    Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 22/10/2025, 2300146
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 09/10/2025, 23VE00566
    Début du contentieux : 13/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : LE FOURNIL DU CHEF
    Dispositif : Annulation
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 09/10/2025, 2505016
    Début du contentieux : 19/09/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : MONTLET, Commune d'Olivet
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 15/09/2025, 2501788
    Début du contentieux : 12/08/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : SUEZ EAU FRANCE, MAAF ASSURANCES
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 01/09/2025, 2500901
    Début du contentieux : 14/04/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Conseil d'État, 27/06/2025, 500159
    Début du contentieux : 23/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL L'HEUDE ET ASSOCIES ARCHITECTES, VIA SONORA, Société Alstom transport
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  • Tribunal judiciaire d'Orléans, 13/06/2025, 25/00264
    Position : Défendeur
    Autres parties : AR CL DRUFIN, VALORITY INVESTISSEMENT, SYNTHESE ARCHITECTURE, SYNTHESE INGENIERIE, SOCOTEC CONSTRUCTION, AERYS, COMMUNE D', CITYA REPUBLIQUE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 04/06/2025, 2203544
    Début du contentieux : 05/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEPARTEMENT DU LOIRET, Société JH Holding
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 04/06/2025, 2204422
    Début du contentieux : 22/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 04/06/2025, 2204528
    Début du contentieux : 05/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : JH Holding
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 04/06/2025, 2204642
    Début du contentieux : 05/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : APICAP DEVELOPPEMENT
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 02/06/2025, 2501375
    Début du contentieux : 24/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 23/04/2025, 2500189
    Position : Demandeur
    Autres parties : BETA Ingénierie
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 16/04/2025, 2501741
    Début du contentieux : 10/04/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Aptilis, Société Interface Transport, TAXIS RADIO DE LA VILLE D'ORLEANS
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/04/2025, 2300699
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit accessibilité mobilité métropole Orléans (DAMMO), COMMUNE DE FLEURY LES AUBRAIS
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/04/2025, 2202902
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit accessibilité mobilité Métropole Orléans
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 03/04/2025, 2203349
    Début du contentieux : 07/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 10/03/2025, 2402315
    Position : Défendeur
    Autres parties : FICAP
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 10/03/2025, 2401860
    Position : Défendeur
    Autres parties : FICAP
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 18/02/2025, 2200253
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit accessibilité mobilité métropole Orléans
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 18/02/2025, 2301327
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit accessibilité mobilité métropole Orléans
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 18/02/2025, 2202156
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Droit accessibilité mobilité métropole Orléans (DAMMO)
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 17/02/2025, 2500649
    Début du contentieux : 18/10/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Service départemental d'incendie et de secours du Loiret
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 13/02/2025, 2403851
    Début du contentieux : 20/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 07/02/2025, 23VE01296
    Début du contentieux : 14/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 28/01/2025, 24VE02718
    Début du contentieux : 25/09/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 22/10/2024, 2201612
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 16/10/2024, 2402085
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 14/10/2024, 2300117
    Début du contentieux : 31/10/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 25/09/2024, 2303203
    Début du contentieux : 23/04/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Montreuil, 29/07/2024, 2204786
    Début du contentieux : 22/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : L'IMMOBILIERE CASTORAMA, Directeur régional des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret, Administratrice générale des finances publiques chargée de la direction des grandes entreprises
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montreuil, 29/07/2024, 2204964
    Début du contentieux : 30/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : CRAMA PARIS VAL DE LOIRE, Administration générale des finances publiques, Directeur régional des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 19/07/2024, 2102510
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE COMBLEUX, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 27/05/2024, 23VE02707
    Début du contentieux : 12/10/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé
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  • Conseil d'État, 22/04/2024, 466972
    Début du contentieux : 10/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 09/04/2024, 2401362
    Début du contentieux : 31/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE CHECY, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 12/03/2024, 2103380
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'ORLEANS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 09/02/2024, 2101293
    Début du contentieux : 11/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat national de la publicité numérique, PIXITY
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 06/02/2024, 2102835
    Début du contentieux : 15/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 18/01/2024, 21VE00687
    Début du contentieux : 12/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'ORLEANS, Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Loir-et-Cher, Société Orléanaise des eaux, SG SOCIETE GENERALE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2101849
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Civile Immobilière (SCI) Flandres Dunkerque, EDF ELECTRICITE DE FRANCE
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201540
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Civile Immobilière (SCI) Barbier, EDF ELECTRICITE DE FRANCE
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201970
    Position : Défendeur
    Autres parties : EDF ELECTRICITE DE FRANCE, Société civile immobilière (SCI) Orléans Baron
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201535
    Position : Défendeur
    Autres parties : EDF ELECTRICITE DE FRANCE, Société civile immobilière (SCI) de l'Herveline
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201522
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière (SCI) PPG Centre, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201523
    Position : Défendeur
    Autres parties : CCIT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU LOIRET, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201526
    Position : Défendeur
    Autres parties : CCIT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU LOIRET, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201546
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCIL SCI DU LOIRET, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201543
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Civile Immobilière Casoma, Direction Régionale des Finances Publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201541
    Position : Défendeur
    Autres parties : ICADE -FF- SANTE, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201518
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Civile Immobilière (SCI) Province, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201532
    Position : Défendeur
    Autres parties : CCIT CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DU LOIRET, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201542
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAPREA HPF1, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201521
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière (SCI) Actinovis, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2023, 2201539
    Position : Défendeur
    Autres parties : ROGER BARBIER, Direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire et du département du Loiret
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 12/10/2023, 2102522
    Début du contentieux : 12/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 24/08/2023, 21VE02416
    Début du contentieux : 10/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 13/07/2023, 2001400
    Début du contentieux : 07/02/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'INGRE, Commune d'Ormes, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 23/05/2023, 2301889
    Position : Demandeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 11/05/2023, 2301489
    Position : Défendeur
    Autres parties : IDVERDE
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 18/04/2023, 2301406
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'ORLEANS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 14/04/2023, 2003559
    Début du contentieux : 18/10/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse des dépôts et consignations, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 20/03/2023, 2300927
    Position : Défendeur
    Autres parties : ERA VILLES ET TERRITOIRES, SETEC INTERNATIONAL, SOLCY
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 09/03/2023, 2203007
    Début du contentieux : 21/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 07/03/2023, 2003418
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 28/02/2023, 467140
    Début du contentieux : 10/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : R.822-5 Désistement PAPC
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 27/02/2023, 2204269
    Position : Défendeur
    Autres parties : Entreprise de réseaux Sarthe et Maine, INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 17/02/2023, 2204322
    Début du contentieux : 01/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 24/01/2023, 2203441
    Début du contentieux : 07/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI LES PINELLES
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 29/12/2022, 2202258
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 29/11/2022, 2001524
    Début du contentieux : 09/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif d'Orléans, 17/10/2022, 2200268
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 30/06/2022, 22VE01118
    Début du contentieux : 10/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 21/01/2022, 20NT02744
    Début du contentieux : 02/07/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Systra, TRAVAUX ELECTRIQUES DU SUD-OUEST TELSO
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  • INPI, 24/01/2019, 2018-4587
    Position : Demandeur
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5 PLACE DU 6 JUIN 1944
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Organisme : DPO CONSULTING
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 5 Place du 6 Juin 1944 45000 Orléans

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  • Objet : M23CVP010 - MOE POUR LES AMENAGEMENTS DE PREFIGURATION DE L’ANCIEN SITE BECOME - PARC NATUREL URBAIN DU PARC DE LOIRE

    Montant : 43 425,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAMP LIBRE

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  • Objet : M25005S - MS012 - MOE REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA DIRECTION DU CYCLE DE L’EAU SITUES A LA CHAPELLE ST MESMIN

    Montant : 256 930,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALTEREA

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  • Objet : M25005S - MS012 - MOE REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA DIRECTION DU CYCLE DE L’EAU SITUES A LA CHAPELLE ST MESMIN

    Montant : 256 930,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEMOAL ARCHITECTES

    En savoir plus

  • Objet : M25443S - MS082 - LOT3 - REQUALIFICATION ET ENFOUISSEMENT DE LA RUE CROIX BAUDU-ST JEAN DE LA RUELLE/ORLEANS - AMENAGEMENT PAYSAGER

    Montant : 145 746,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOURDIN (BOURDIN PAYSAGE - ORLEANS)

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  • Objet : M25243S MS067 LOT 1 AMENAGEMENT DU CARREFOUR DU LARRY SUR LA RD2020

    Montant : 1 642 000,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

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  • Objet : M25336 - MAITRISE D’OEUVRE POUR DES ETUDES ET TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU GIRATOIRE MONTARAN (CARREFOUR MONTARAN, CUREMBOURG, MARCELLIN BERTHELOT) SUR LA COMMUNE DE FLEURY LES AUBRAIS

    Montant : 46 600,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPROCIA

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  • Objet : M25336 - MAITRISE D’OEUVRE POUR DES ETUDES ET TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU GIRATOIRE MONTARAN (CARREFOUR MONTARAN, CUREMBOURG, MARCELLIN BERTHELOT) SUR LA COMMUNE DE FLEURY LES AUBRAIS

    Montant : 46 600,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATIVIA

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  • Objet : M22349GR - LOT 1 - SITES ALIMENTES AU CU AU FIOUL AU GPL ET A L’ELEC

    Montant : 333 791,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DALKIA

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  • Objet : M22349GR - LOT 1 - SITES ALIMENTES AU CU AU FIOUL AU GPL ET A L’ELEC

    Montant : 333 791,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DALKIA

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  • Objet : M25393GRT - LOT 5 - PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS METROPOLITAINS SITUES SUR LE TERRITOIRE DU POLE NORD ET SUR LES ESPACES VERTS COMMUNAUX DE FLEURY-LES-AUBRAIS

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOURDIN (BOURDIN PAYSAGE - ORLEANS)

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  • Objet : M25005S - MS012 - MOE REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA DIRECTION DU CYCLE DE L’EAU SITUES A LA CHAPELLE ST MESMIN

    Montant : 256 930,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEMOAL ARCHITECTES

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  • Objet : M23036GRT : LOT 2 FOURNITURE DE KIT DE RENOVATION DE BANC EN MATERIAUX RECYCLES

    Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL PLAS-ECO

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  • Objet : M24133GRT - LOT 2 - SIÈGES DE TRAVAIL ET CHAISES VISITEUR

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DACTYL BURO AMENAGEMENT

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  • Objet : M25410S - M085 - LOT 3 - TRAVAUX D’AMENAGEMENT PAYSAGERS -TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE DE LA GARE A SAINT JEAN DE BRAYE TRONCON RD960 - PARC RELAIS CLOS DU HAMEAU

    Montant : 46 360,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOURDIN (BOURDIN PAYSAGE - ORLEANS)

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  • Objet : M24198 - ACCOMPAGNEMENT ORGANISATIONNEL DES COMMUNES AU SAVOIR ROULER A VELO - M23A0180A

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BI CLUB CHAPELLOIS

    En savoir plus

  • Objet : M24198 - ACCOMPAGNEMENT ORGANISATIONNEL DES COMMUNES AU SAVOIR ROULER A VELO - M23A0180A

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORLEANS LOIRET CYCLISME (OLC)

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  • Objet : M24198 - ACCOMPAGNEMENT ORGANISATIONNEL DES COMMUNES AU SAVOIR ROULER A VELO - M23A0180A

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMITE DEPT DE L'USEP DU LOIRET

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  • Objet : M22350GR - LOT 2 - SITES ALIMENTES AU GAZ NATUREL

    Montant : 2 366 312,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DALKIA

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  • Objet : M22350GR - LOT 2 - SITES ALIMENTES AU GAZ NATUREL

    Montant : 2 366 312,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DALKIA

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  • Objet : MS26015M01-MS036 EXTENSION DE CANALISATION DE TRANSFERT D¿EAU POTABLE ENTRE LES COMMUNES DE SARAN ET FLEURY LES AUBRAIS EN TRANCHEE OUVERTE DANS L¿EMPRISE DU GIRATOIRE DE MONTARAN-CUREMBOURG A FLEURY LES AUBRAIS

    Montant : 116 317,00 € · Notifié le : 13/07/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOGEA NORD OUEST TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : SUIVI ANIMATION DU PLAN D’ACTION DES COPROPRIETES DE LA DALLE LA SOURCE A ORLEANS

    Montant : 1 075 525,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASS INGENIERIE SOCIALE COPROPRIETE

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  • Objet : SUIVI ANIMATION DU PLAN D’ACTION DES COPROPRIETES DE LA DALLE LA SOURCE A ORLEANS

    Montant : 1 075 525,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIER PARC PRIVE , INGENIERIE CONSEILS ET CONCERTATION POUR L'HABITAT ET LES COPROPRIETES

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  • Objet : SUIVI ANIMATION DU PLAN D’ACTION DES COPROPRIETES DE LA DALLE LA SOURCE A ORLEANS

    Montant : 1 075 525,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATELIER PARC PRIVE , INGENIERIE CONSEILS ET CONCERTATION POUR L'HABITAT ET LES COPROPRIETES

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  • Objet : SUIVI ANIMATION DU PLAN D’ACTION DES COPROPRIETES DE LA DALLE LA SOURCE A ORLEANS

    Montant : 1 075 525,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VERTDURABLE

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  • Objet : M25404S - MS083 - LOT1 - TRAVAUX DE VOIRIE - REQUALIFICATION DE LA RUE GODDE A SAINT JEAN DE BRAYE

    Montant : 860 060,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

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  • Objet : M25148S - MS065 - LOT1 - TRAVAUX DE VOIRIE - REQUALIFICATION DES ABORDS DE LA PLACE PAUL BERT

    Montant : 4 345 228,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

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  • Objet : M23393 - MOE SECURISATION CARREFOURS LIGNE A TRAM ET REMPLACEMENT ANCRAGE EN FACADE FAUBOURG MADELEINE LIGNE B TRAM ORLEANS METROPOLE

    Montant : 327 651,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SETEC ITS

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  • Objet : M25408S - MS085 - LOT1 - TRAVAUX VOIRIE - TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA RUE DE LA GARE A SAINT JEAN DE BRAYE TRONCON RD960 - PARC RELAIS CLOS DU HAMEAU

    Montant : 449 500,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES TRAVAUX PUBLICS DU LOIRET

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  • Objet : M24343GR - FOURNITURE DE MOBILIER URBAIN

    Montant : 1 880 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERI

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  • Objet : M21057R - LOT 14 - FOURNITURE DE CAPTEURS ET DE TRANSMETTEURS DE NIVEAUX

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VEGA TECHNIQUE

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  • Objet : M23392R - LOT 4 - FOURNITURE DE POLYMERE POUR LE TRAITEMENT DES BOUES

    Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADIPAP SA

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  • Objet : M24536GRT - LOT 3 : FOURNITURE POSE ET REPARATION DE PNEUS NEUFS ET RECHAPES PL

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ORLEANS PNEUMATIQUES

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  • Objet : M24277GRT - TRAVAUX COURANTS DE VOIRIE SUR L?ESPACE PUBLIC POUR LES OPERATIONS SUPERIEURES A 50 000 ? HT ET INFERIEURES A 150 000 ? HT

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE

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  • Objet : M24277GRT - TRAVAUX COURANTS DE VOIRIE SUR L?ESPACE PUBLIC POUR LES OPERATIONS SUPERIEURES A 50 000 ? HT ET INFERIEURES A 150 000 ? HT

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

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  • Objet : M24277GRT - TRAVAUX COURANTS DE VOIRIE SUR L?ESPACE PUBLIC POUR LES OPERATIONS SUPERIEURES A 50 000 ? HT ET INFERIEURES A 150 000 ? HT

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES TRAVAUX PUBLICS DU LOIRET

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  • Objet : M24535GRT - LOT 2 : FOURNITURE POSE ET REPARATION DE PNEUS NEUFS DE VL/VU ET DE TOUT TYPE D ENGINS SPECIAUX

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ORLEANS PNEUMATIQUES

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  • Objet : M23326 - MOE POUR L’AMENAGEMENT D’UNE PLAINE DE JEUX - PARC NATUREL URBAIN - PARC DE LOIRE

    Montant : 159 650,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DCI ENVIRONNEMENT

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  • Objet : M23597CRT - APPROLYS - LOT3 - FOURNITURE DE BUREAU, FOURNITURES SCOLAIRES ET DE LOISIRS CREATIFS, ET PAPIERS

    Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OVOL FRANCE (OVOL)

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  • Objet : COLLECTE ET TRAITEMENT DE DECHETS DANGEREUX ISSUS DES DECHETTERIES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES D’ORLEANS METROPOLE

    Montant : 1 389 880,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MARTIN ENVIRONNEMENT

    En savoir plus

  • Objet : M23274R - LOT2 - TRAVAUX DE PETIT ENTRETIEN ET DE REPARATION DES OUVRAGES D’ART ET DES MURS DE SOUTENEMENT

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERIDEAL SOCIETE D'ENTRETIENS INDUSTRIELSET DE REVETEMENTS SPECIAUX ET DE TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : M25244S MS067 LOT 2 AMENAGEMENT DU CARREFOUR DU LARRY SUR LA RD2020

    Montant : 249 389,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE (EQUANS)

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  • Objet : M24132GRT - LOT1 - MOBILIER DE BUREAU ET D’ESPACE COLLABORATIF

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SA YVES OLLIVIER

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  • Objet : M25140GR - LOT 2 : MISSION SPS TRAVAUX OUVRAGES D’ART ET GENIE CIVIL

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BTPI SARL

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  • Objet : M21310R - LOT 3 - FOURNITURE DE REGULATEURS DE NIVEAUX POUR POSTES DE RELEVAGE

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PARATRONIC

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  • Objet : FOURNITURE ADDITIF LIQUIDE ECONOMISEUR DE CARBURANT

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALT R ECO

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  • Objet : MS25005M01 - MS087 - LOT 1 TRAVAUX VOIRIE REQUALIFICATION RUE PIERRE BROSSOLETTE ET RUE DES DEPORTES A FLEURY LES AUBRAIS

    Montant : 536 010,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE

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  • Objet : M23274R - LOT2 - TRAVAUX DE PETIT ENTRETIEN ET DE REPARATION DES OUVRAGES D’ART ET DES MURS DE SOUTENEMENT

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERIDEAL (SNFRE-GEOSYS-SOCIETE CENTRALE DES ENTREPRISES SEGEX)

    En savoir plus

  • Objet : 250179M02 - LOT 2 - ECLAIRAGE PUBLIC - REQUALIFICATION DE LA RUE DE BELNEUF A ORLEANS

    Montant : 52 396,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE

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  • Objet : LOT1 ENVELOPPE - STRUCTURE - TVX REHABILITATION BATIMENTS D2 D3 D4 DE L’ANCIEN HOSPICE MADELEINE POUR INSTALLATION ESTP

    Montant : 1 720 786,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTISANALE PAUL BOUSSICAULT SARL

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  • Objet : LOT1 ENVELOPPE - STRUCTURE - TVX REHABILITATION BATIMENTS D2 D3 D4 DE L’ANCIEN HOSPICE MADELEINE POUR INSTALLATION ESTP

    Montant : 1 720 786,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : D.B. CENTRE

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  • Objet : LOT1 ENVELOPPE - STRUCTURE - TVX REHABILITATION BATIMENTS D2 D3 D4 DE L’ANCIEN HOSPICE MADELEINE POUR INSTALLATION ESTP

    Montant : 1 720 786,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS COULMEAU (MARBOREA)

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  • Objet : LOT1 ENVELOPPE - STRUCTURE - TVX REHABILITATION BATIMENTS D2 D3 D4 DE L’ANCIEN HOSPICE MADELEINE POUR INSTALLATION ESTP

    Montant : 1 720 786,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETS SADORGE FRERES SARL

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  • Objet : M24285S - MS048 - LOT 1 - ENFOUISSEMENT ET REQUALIFICATION DE LA RUE DES VARENNES (SECTION COSSONNIERE-BALLON) SUR LA COMMUNE DE SAINT JEAN LE BLANC

    Montant : 1 004 376,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS VAL DE LOIRE

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  • Objet : M25219 - LOT 1 - REALISATION DE MESURES DE TERRAIN PAR LES CLIENTS MYSTERES - EVALUATION QUALITE SERVICE RENDU RESEAU TAO - ORLEANS METROPOLE

    Montant : 437 910,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SAS TRYOM

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  • Objet : M25220 - LOT 2 - VERIFICATION DES INDICATEURS QUALITE PRODUITS PAR LE DELEGATAIRE - EVALUATION QUALITE SERVICE RENDU RESEAU TAO - ORLEANS METROPOLE - EVALUATION QUALITE SERVICE RENDU RESEAU TAO - ORLEANS METROPOLE

    Montant : 93 400,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SAS TRYOM

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  • Objet : M24291 - LOT2 : STRUCTURES PARKING CATHEDRALE A ORLEANS

    Montant : 350 007,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BATIGNOLLES GRAND OUEST

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  • Objet : MS26007M01 - MS033 - RENOUVELLEMENT CANALISATION ET BRANCHEMENTS D¿EAU POTABLE RUE DE LA GODDE EN TRANCHÉE OUVERTE ¿ TRONÇON No3 ENTRE RUE DE LA BORDE ET AVENUE DE VERDUN À SAINT-JEAN DE BRAYE

    Montant : 69 112,00 € · Notifié le : 07/07/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOGEA NORD OUEST TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : M25442S - MS082 - LOT2 - REQUALIFICATION ET ENFOUISSEMENT DE LA RUE CROIX BAUDU-ST JEAN DE LA RUELLE/ORLEANS-ECLAIRAGE PUBLIC

    Montant : 146 067,00 € · Notifié le : 06/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SPIE CITYNETWORKS

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  • Objet : M25418 - RENOVATION DU SYSTEME DE COMBLE LACUNE - STATION DE GAULLE -TRAMWAY LIGNE A - RESEAU TAO D’ORLEANS METROPOLE - M25F0081

    Montant : 1 271 255,00 € · Notifié le : 06/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE

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  • Objet : M25227 - PRESTATIONS D’EXPERTISES POUR LA PROLONGATION DE VIE DES RAMES DE TRAMWAY ALSTOM CITADIS 301 ET EXPERTISES DES RAMES CITADIS 302 - M24F0184

    Montant : 1 435 657,00 € · Notifié le : 06/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : TRANSAMO

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  • Objet : M25147R - PRESTATIONS DE GARDIENNAGE ET DE SURVEILLANCE DU PARC DE LOIRE

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 06/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPE A SECURITE

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  • Objet : MS25006M01 - MS032 - REMPLACEMENT DES CONDUITES D’AEP SUR LA RD2020 A SARAN

    Montant : 1 189 981,00 € · Notifié le : 06/07/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADA RESEAUX

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  • Objet : MS25004M01 - MS088 - LOT 1 REQUALIFICATION DES RUES DU FORT ET DES HAUTS DE BRANSLES A ST DENIS EN VAL - TRAVAUX DE VOIRIE

    Montant : 511 458,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

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  • Objet : 260020M01 - FOURNITURE ET POSE D’UNE VANNE BASCULANTE AU NIVEAU DEVERSOIR D’ORAGE "BARON" QUAI MADELEINE - COMMUNE D’ORLEANS

    Montant : 49 100,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 3D EAU

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  • Objet : M25132S - MS071 - LOT2 : TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC RUES A.CRESPIN ET CROIX DE MALTE - ORLEANS

    Montant : 46 661,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE (EQUANS)

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  • Objet : M25189GRT - LOT No7 : MENUISERIES INTÉRIEURES ET EXTÉRIEURES BOIS - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 0 ET 50 000€HT

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 02/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GILBERT SARL

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  • Objet : M25322S - MS080 - LOT1 : TRAVAUX DE VOIRIE - AMENAGEMENTS DES ROUTES DES MUIDS A SAINT HILAIRE ST MESMIN

    Montant : 314 974,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

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  • Objet : M25092 - LOT 1 : ANALYSES D’EAU SUR LE RESEAU EAU POTABLE

    Montant : 191 111,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LSEHL

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  • Objet : M24329CR - APPROLYS - MAINTENANCE ASCENSEURS PLATES FORMES ELEVATRICE MONTE CHARGES

    Montant : 168 000,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OTIS

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  • Objet : M25257GRT - LOT 7 - ETANCHEITE - BAC ACIER - MEMBRANE PVC - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 50 000€HT ET 250 000€ HT

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BRAUN ETANCHEITE

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  • Objet : M25257GRT - LOT 7 - ETANCHEITE - BAC ACIER - MEMBRANE PVC - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 50 000€HT ET 250 000€ HT

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRO ETANCHE CENTRE

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  • Objet : M25257GRT - LOT 7 - ETANCHEITE - BAC ACIER - MEMBRANE PVC - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 50 000€HT ET 250 000€ HT

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMAC

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  • Objet : 260077M01 - LOT 1 - TRAVAUX DE VOIRIE - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU GIRATOIRE MONTARAN-BERTHELOT-CUREMBOURG A FLEURY-LES-AUBRAIS

    Montant : 874 000,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA CENTRE LOIRE

    En savoir plus

  • Objet : 260077M02 - LOT 2 - TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU GIRATOIRE MONTARAN-BERTHELOT-CUREMBOURG A FLEURY-LES-AUBRAIS

    Montant : 57 927,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CITEOS)

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  • Objet : M24329CR - APPROLYS - MAINTENANCE ASCENSEURS PLATES FORMES ELEVATRICE MONTE CHARGES

    Montant : 168 000,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OTIS

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  • Objet : M25197GRT - LOT No15 : PLOMBERIE, SANITAIRE, CHAUFFAGE, VENTILATION - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 0 ET 50 000€HT

    Montant : 248 731,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE

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  • Objet : GEOLOCALISATION DES RESEAUX, MARQUAGE ET/OU PIQUETAGE AU SOL ET RECOLEMENT DES OUVRAGES SOUTERRAINS

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DETECT RESEAUX 92

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  • Objet : GEOLOCALISATION DES RESEAUX, MARQUAGE ET/OU PIQUETAGE AU SOL ET RECOLEMENT DES OUVRAGES SOUTERRAINS

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOSAT

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  • Objet : GEOLOCALISATION DES RESEAUX, MARQUAGE ET/OU PIQUETAGE AU SOL ET RECOLEMENT DES OUVRAGES SOUTERRAINS

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CONOTECH

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  • Objet : M25288G - MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN PLACE ET LE DÉPLOIEMENT DU PROGICIEL CARL

    Montant : 181 157,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INTEGRATIV

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  • Objet : M24522GR - LOT 4 : ASSURANCE « FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES »

    Montant : 2 317 535,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GUILLAUME LETELLIER (MMA)

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  • Objet : M25149S - MS065 - LOT2 - TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC ET MISE EN LUMIERE PATRIMONIALE- REQUALIFICATION DES ABORDS DE LA PLACE PAUL BERT

    Montant : 1 269 572,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CENTRE ELECTRIQUE ENTREPRISE (CITEOS)

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  • Objet : ANALYSE AMIANTE ET HAP DANS LES VOIRIES ET AMIANTE DANS LES RESEAUX

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADX GROUPE

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  • Objet : ANALYSE AMIANTE ET HAP DANS LES VOIRIES ET AMIANTE DANS LES RESEAUX

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BATEXPERT

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  • Objet : ANALYSE AMIANTE ET HAP DANS LES VOIRIES ET AMIANTE DANS LES RESEAUX

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BATISCOPIE (DOMOBAT EXPERTISES)

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  • Objet : M24548 - COLLECTE ET VALORISATION DES BIO DECHETS - M24F0110

    Montant : 4 200 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES CYCLOPOSTEURS

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  • Objet : M24548 - COLLECTE ET VALORISATION DES BIO DECHETS - M24F0110

    Montant : 4 200 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : S O C C O I M

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  • Objet : M23342 - MARCHE DE TRAVAUX GENIE ELECTRIQUE DANS LE CADRE DE LA MISE EN COMFORMITE IPCE DES DEPOTS DE BUS DE SAINT JEAN DE BRAYE

    Montant : 42 490,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIEMENS S.A.S

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  • Objet : M22147 - LOT 2 REALISATION INVENTAIRE BIODIVERSITE COMMUNALE (IBC) BOU ET COMBLEUX

    Montant : 58 700,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : M25265GRT - LOT 15 - ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 50 000€HT ET 250 000€ HT

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CENTRE LOIRE

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  • Objet : M25265GRT - LOT 15 - ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 50 000€HT ET 250 000€ HT

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SATELEC

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  • Objet : M25265GRT - LOT 15 - ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 50 000€HT ET 250 000€ HT

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO CENTRE (EQUANS)

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  • Objet : M25265GRT - LOT 15 - ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES - TRAVAUX POUR LES OPERATIONS COMPRISES ENTRE 50 000€HT ET 250 000€ HT

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SNEF

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  • Objet : 260042M02 - LOT 2 - ECLAIRAGE PUBLIC - TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT ET DE REQUALIFICATION DE LA RUE DE LAHIRE A ORLEANS

    Montant : 58 998,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO RESEAUX CENTRE ATLANTIQUE (EQUANS)

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  • Objet : 260031M01 - MAITRISE D’ŒUVRE POUR ENFOUISSEMENT ET REQUALIFICATION DES RUES MEDEA ET CHINON A ORLEANS

    Montant : 52 325,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROCHER ROUGE

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  • Objet : 260031M01 - MAITRISE D’ŒUVRE POUR ENFOUISSEMENT ET REQUALIFICATION DES RUES MEDEA ET CHINON A ORLEANS

    Montant : 52 325,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERENNE

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  • Objet : ANALYSE AMIANTE ET HAP DANS LES VOIRIES ET AMIANTE DANS LES RESEAUX

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 25/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BATEXPERT

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  • Objet : M23119R - REHABILITATION D’EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES SUR LES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT (EU ET EP) DU TERRITOIRE D’ORLEANS METROPOLE

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NORIATECH SERVICES SARL

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  • Objet : SIGNALETIQUE DIRECTIONNELLE DU PARC DE LOIRE - FOURNITURE ET MISE EN ?UVRE DE PANNEAUX DIRECTIONNELS

    Montant : 89 613,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EMPREINTE

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  • Objet : M19394S - LOT2 : INSPECTION DETAILLEES PERIODIQUES OUVRAGES D’ART A INTEGRER AU PATRIMOINE DE LA METROPOLE

    Montant : 87 500,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INFRANEO

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Labels et certificats de ORLEANS METROPOLE

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Marques déposées par ORLEANS METROPOLE

  • L'EAU D'ORLEANS METROPOLE
    Enregistrée le 06/12/2023
    Expire le 06/12/2033
    Classes : 09 , 11 , 32 , 35 , 37 , 38 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR5011878
    Marque enregistrée
  • Ma Métro Rénov
    Enregistrée le 23/06/2022
    Expire le 23/06/2032
    Classes : 35 , 36 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4879438
    Marque enregistrée
  • Ville d'Orléans
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 21/07/2026
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642852
    Demande totalement rejetée
  • Métropole d'Orléans
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 21/07/2026
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642863
    Demande totalement rejetée
  • Mairie d'Orléans
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 28/04/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642937
    Marque enregistrée
  • ORLEANS METROPOLE
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 28/04/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642958
    Marque enregistrée
  • ORLEANS METROPOLE Naturellement Val de Loire
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 28/04/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642965
    Marque enregistrée
  • Orléans Mairie
    Enregistrée le 28/04/2020
    Expire le 28/04/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4642978
    Marque enregistrée
  • TAO ORLEANS METROPOLE
    Enregistrée le 23/04/2020
    Expire le 23/04/2030
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR4641565
    Marque enregistrée
  • TAO
    Enregistrée le 23/04/2020
    Expire le 23/04/2030
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR4641571
    Marque enregistrée
  • Chapit'O
    Enregistrée le 12/04/2019
    Expire le 12/04/2029
    Classes : 35 , 41 , 42 , 43 , 45
    Numéro : FR4542974
    Marque enregistrée
  • L'O
    Enregistrée le 12/04/2019
    Expire le 12/04/2029
    Classes : 35 , 41 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4542997
    Marque enregistrée
  • Le pavillon DES PRODUCTEURS LOCAUX
    Enregistrée le 13/10/2016
    Expire le 13/10/2026
    Classes : 29 , 30 , 31 , 32 , 33
    Numéro : FR4307671
    Marque enregistrée
  • ACHETEZEN
    Enregistrée le 21/10/2015
    Expire le 21/10/2035
    Classes : 16 , 36 , 45
    Numéro : FR4219497
    Marque renouvelée
  • LAB'O
    Enregistrée le 20/07/2015
    Expire le 20/07/2035
    Classes : 09 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4197614
    Marque renouvelée
  • AGREEN TECH VALLEY
    Enregistrée le 17/07/2015
    Expire le 17/07/2035
    Classes : 09 , 31 , 35 , 38 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4197360
    Marque renouvelée
  • AGREEN TECH VALLEY POLE D EXCELLENCE
    Enregistrée le 17/07/2015
    Expire le 17/07/2035
    Classes : 09 , 31 , 35 , 38 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4197385
    Marque renouvelée
  • LAB'O
    Enregistrée le 17/07/2015
    Expire le 17/07/2035
    Classes : 09 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR4197403
    Marque renouvelée
  • INTERIVES
    Enregistrée le 14/04/2015
    Expire le 14/04/2035
    Classes : 35 , 36 , 37 , 39 , 42
    Numéro : FR4173431
    Marque renouvelée
  • INTERIVES
    Enregistrée le 14/04/2015
    Expire le 14/04/2035
    Classes : 35 , 36 , 37 , 39 , 42
    Numéro : FR4173436
    Marque renouvelée
  • LOUE ZEN
    Enregistrée le 02/12/2013
    Expire le 02/12/2023
    Classes : 36
    Numéro : FR4051567
    Marque expirée
  • QUALIPROX
    Enregistrée le 18/07/2012
    Expire le 18/07/2022
    Classes : 37 , 45
    Numéro : FR3935163
    Marque expirée
  • L AGGLO
    Enregistrée le 28/12/2010
    Expire le 28/12/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40
    Numéro : FR3793517
    Marque renouvelée
  • L AGGLO ORLEANS VAL DE LOIRE
    Enregistrée le 28/12/2010
    Expire le 28/12/2030
    Classes : 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40
    Numéro : FR3793545
    Marque renouvelée
  • MODA PASS'
    Enregistrée le 18/11/2010
    Expire le 18/11/2020
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 39
    Numéro : FR3783143
    Marque expirée
  • TAO LE RESEAU DE L AGGLO
    Enregistrée le 16/04/2010
    Expire le 16/04/2030
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR3730834
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 25/06/1999
    Expire le 25/06/2009
    Classes : 16 , 35 , 37 , 38 , 41
    Numéro : FR99801613
    Marque expirée

Aides perçues par ORLEANS METROPOLE

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