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Mise à jour INSEE : le 27/09/2026

COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

245 400 171 · Active
Adresse : 712 RUE NICOLAS CUGNOT, 54230 NEUVES-MAISONS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 31/08/1965

Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

SIREN : 245 400 171
SIRET (siège) : 245 400 171 00105
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR13245400171
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

  • Établissement

    En activité

    245 400 171 00105
    Adresse : 712 RUE NICOLAS CUGNOT 54230 NEUVES-MAISONS
    Date de création : 29/08/2024
  • Établissement

    En activité

    245 400 171 00071
    Adresse : 712 RUE NICOLAS CUGNOT 54230 NEUVES-MAISONS
    Date de création : 23/06/2005
    Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)
    Enseigne : REGIE DE TRANSPORT URBAINS
  • Établissement

    En activité

    245 400 171 00063
    Adresse : 712 RUE NICOLAS CUGNOT 54230 NEUVES-MAISONS
    Date de création : 01/01/2005
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'EAU
  • Établissement

    En activité

    245 400 171 00055
    Adresse : 712 RUE NICOLAS CUGNOT 54230 NEUVES-MAISONS
    Date de création : 01/01/2004
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : GESTION ECONOMIQUE
  • Établissement

    En activité

    245 400 171 00030
    Adresse : 712 RUE NICOLAS CUGNOT 54230 NEUVES-MAISONS
    Date de création : 25/12/1994
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    245 400 171 00022
    Adresse : 712 RUE NICOLAS CUGNOT 54230 NEUVES-MAISONS
    Date de création : 16/03/1983
    Activité distincte : Services du feu et de secours (84.25Z)
    Enseigne : CENTRE SECOURS SAPEURS POMPIERS
  • Établissement

    Fermé

    245 400 171 00048
    Adresse : 145 RUE DU BREUIL 54230 NEUVES-MAISONS
    Date de création : 06/04/1999
    Date de clôture : 29/08/2024
  • Établissement

    Fermé

    245 400 171 00014
    Adresse : 3 RUE DU CAPITAINE CAILLON 54230 NEUVES-MAISONS
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 06/04/1999
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)

Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Finances de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

  • Cour administrative d'appel de Nancy, 03/09/2026, 26NC01819
    Début du contentieux : 01/06/2026
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE NEUVES MAISONS
    Dispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondé
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  • Tribunal administratif de Nancy, 01/06/2026, 2503625
    Position : Demandeur
    Autres parties : Communauté de communes de Neuves-Maisons
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Nancy, 12/01/2026, 2500509
    Début du contentieux : 27/05/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal judiciaire de Nancy, 20/05/2025, 24/00667
    Début du contentieux : 05/02/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : MAEL, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Tribunal administratif de Nancy, 04/03/2025, 2500532
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal judiciaire de Nancy, 25/02/2025, 24/00667
    Position : Demandeur
    Autres parties : MAEL, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Réouverture des débats
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  • Tribunal administratif de Nancy, 05/12/2024, 2200314
    Position : Défendeur
    Autres parties : JEAN BERNARD REVETEMENTS, Europ' Revêtements
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nancy, 19/11/2024, 2103479
    Début du contentieux : 16/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, COMMUNE DE PONT SAINT VINCENT
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 27/03/2024, 22NC02372
    Début du contentieux : 19/07/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Nancy, 19/12/2023, 2102647
    Début du contentieux : 13/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nancy, 07/11/2023, 2001909
    Début du contentieux : 30/01/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE PULLIGNY, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nancy, 10/10/2023, 2200658
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE BAINVILLE SUR MADON, SCI Les Images
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nancy, 15/09/2023, 2302663
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 10/11/2022, 22NC02373
    Début du contentieux : 19/07/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Nancy, 19/07/2022, 2002590
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Nancy, 19/07/2022, 2103612
    Début du contentieux : 22/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SPL Covalom
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 20/11/2018, 16NC02787
    Début du contentieux : 18/10/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 20/11/2018, 17NC00158
    Début du contentieux : 06/12/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 18/05/2017, 16NC01038
    Début du contentieux : 09/09/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'intérieur, Société des Etablissements Moncassin
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 11/05/2006, 04NC00570
    Début du contentieux : 30/03/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE RICHARDMENIL, CIE EAUX ET OZONE PROCEDE OTTO
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 11/05/2006, 04NC00571
    Début du contentieux : 30/03/2004
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE RICHARDMENIL, Compagnie des eaux et de l'ozone
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 13/04/2006, 04NC00681
    Début du contentieux : 11/05/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, COMMUNE DE MESSEIN
    Dispositif : Rejet
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Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

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Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Comment contacter COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 712 RUE NICOLAS CUGNOT
54230 NEUVES-MAISONS
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : Non disponible
Téléphone : 0383674810
Adresse : 2 ALLEE PELLETIER DOISY 54600 VILLERS-LES-NANCY

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

  • SOL'MM (999 744 956) Cité 2 fois en 2026
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON et SOL'MM de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON et HYDRO MOSELLE ET MADON de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON et SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FILURBA de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Céline BAUDON , Michel BAUDON , Giuseppa BAUDON
  • COVALOM (788 575 520) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON et COVALOM de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SOGEC , Alain GODARD , DCS AUDIT et 6 autres

Biens immobiliers de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

  • Objet : 2026_02_S04 - Préparation et livraison des repas en liaison froide servis dans les restaurants scolaires et accueils collectifs de mineurs ; Lot unique (référence de consultation : 2026_02_S04)

    Montant : 3 733 016,00 € · Notifié le : 24/08/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : API RESTAURATION

    En savoir plus
  • Objet : 2026_05_TX03 - Travaux de sécurisation en eau potable des communes de Maizières et Messein ; Travaux de sécurisation en eau potable de Maizières par Bainville sur Madon (référence de consultation : 2026_05_TX03)

    Montant : 49 760,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA EST B T P (AGENCE DE NANCY)

    En savoir plus
  • Objet : 2026_05_TX03a - Travaux de sécurisation en eau potable des communes de Maizières et Messein ; Travaux de sécurisation en eau potable de l’usine de traitement à Messein (référence de consultation : 2026_05_TX03)

    Montant : 76 430,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L. THIRIET TP

    En savoir plus
  • Objet : 2026_05_TX03b - Travaux de sécurisation en eau potable des communes de Maizières et Messein ; Travaux de sécurisation en eau potable de la rue du Château par la rue Joliot Curie à Messein (référence de consultation : 2026_05_TX03)

    Montant : 91 900,00 € · Notifié le : 04/08/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

    En savoir plus
  • Objet : 2026_04_S06 - Analyse financière globale du territoire de Moselle et Madon ; Lot unique (référence de consultation : 2026_04_S06)

    Montant : 44 975,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CALIA CONSEIL

    En savoir plus
  • Objet : 2026_02_TX01 - Travaux de réfection des enrobés et mise en accessibilité des quais bus de la communauté de communes Moselle et Madon ; Lot unique (référence de consultation : 2026_02_TX01)

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT MEURTHE ET MOSELLE)

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  • Objet : 2026_01_PI01 - Définition d’un programme de travaux visant à renforcer l’alimentation en eau du port fluvial de Neuves Maisons (54230) ; Lot unique (référence de consultation : 2026_01_PI01)

    Montant : 76 510,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACTIERRA (ACTERRA)

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  • Objet : 2025_12_TX07 - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Désamiantage (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 20 550,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MN ENVIRONNEMENT

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  • Objet : 2025_12_TX07a - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Gros oeuvre - curage - aménagements extérieurs (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 203 900,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : C2I CONSTRUCTION

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  • Objet : 2025_12_TX07b - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Couverture - étanchéité (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 145 305,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA TOITURE FENSCHOISE

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  • Objet : 2025_12_TX07c - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Echafaudage (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 29 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BELEN PEINTURES

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  • Objet : 2025_12_TX07d - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Ravalement I.T.E. (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 172 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BELEN PEINTURES

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  • Objet : 2025_12_TX07e - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Menuiseries extérieures PVC - occultation (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 116 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NORBA LORRAINE

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  • Objet : 2025_12_TX07f - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Isolation - plafonds - plâtrerie (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 94 996,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALAIN GALLOIS

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  • Objet : 2025_12_TX07g - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Sols souples (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 44 200,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEAN BERNARD REVETEMENTS (JBR)

    En savoir plus
  • Objet : 2025_12_TX07h - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Carrelages - faïence (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEAN BERNARD REVETEMENTS (JBR)

    En savoir plus
  • Objet : 2025_12_TX07i - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Menuiseries intérieures (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 80 400,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EML INTERACTIVE

    En savoir plus
  • Objet : 2025_12_TX07j - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Peinture (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 51 178,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AL RENOV' ENTREPRISE GENERALE DE PEINTURE

    En savoir plus
  • Objet : 2025_12_TX07k - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Porte de garage - serrurerie (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 17 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERRURERIE MOSELLANE

    En savoir plus
  • Objet : 2025_12_TX07l - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Electricité (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 78 304,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATY ELEC

    En savoir plus
  • Objet : 2025_12_TX07m - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Panneaux photovoltaïques (référence de consultation : 2025_12_TX07)

    Montant : 62 302,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE INSPECTION MATS SYTEME MOBILE (E. I. M.)

    En savoir plus
  • Objet : 2025_12_TX07n - Réhabilitation de 8 logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) - lot n° 16 ; Nettoyage fin de chantier (référence de consultation : 2025_12_TX07a)

    Montant : 6 524,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS PROMOTION INSERTION CHANTIER

    En savoir plus
  • Objet : 2025_11_PI08 - Schéma directeur d’assainissement ; Diagnostic des systèmes, étude temps de pluie et zonage d’assainissement (référence de consultation : 2025_11_PI08)

    Montant : 570 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAFEGE

    En savoir plus
  • Objet : 2025_11_PI08a - Schéma directeur d’assainissement ; Etude des ruissèlements, GIEP et zonage pluvial (référence de consultation : 2025_11_PI08)

    Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTELIA

    En savoir plus
  • Objet : 2025_10_S10 - Maintenance et vérifications règlementaires des bâtiments et équipements de la communauté de communes Moselle et Madon ; maintenance et vérification des alarmes anti intrusion, des systèmes de vidéoprotection et télésurveillance (référence d

    Montant : 60 240,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SE3I

    En savoir plus
  • Objet : 2025_10_S10a - Maintenance et vérifications règlementaires des bâtiments et équipements de la communauté de communes Moselle et Madon ; vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie, éclairage et moyens de secours (référence de

    Montant : 192 023,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHRONOFEU

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  • Objet : 2025_10_S10b - Maintenance et vérifications règlementaires des bâtiments et équipements de la communauté de communes Moselle et Madon ; contrôle technique règlementaire des installations électriques, postes de refoulement et équipements de levage (référen

    Montant : 22 480,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCOTEC EQUIPEMENTS

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  • Objet : 2025_10_S10c - Maintenance et vérifications règlementaires des bâtiments et équipements de la communauté de communes Moselle et Madon ; entretien et maintenance des portes, barrières, portes sectionnelles et portails automatiques (référence de consultatio

    Montant : 27 040,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE

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  • Objet : 2025_10_S10d - Maintenance et vérifications règlementaires des bâtiments et équipements de la communauté de communes Moselle et Madon ; entretien et maintenance des toitures terrasses et lignes de vie (référence de consultation : 2025_10_S10)

    Montant : 79 976,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECRIN GRAND EST

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  • Objet : 2025_09_S11 - Prestations de nettoyage du centre aquatique de la communauté de communes Moselle et Madon ; Lot unique (référence de consultation : 2025_09_S11)

    Montant : 640 000,00 € · Notifié le : 26/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAMSIC II

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  • Objet : 2025_07_F03 - Fourniture et livraison de documents pour le réseau des bibliothèques de la communauté de communes Moselle et Madon ; Livres jeunesse et adolescents (référence de consultation : 2025_07_F03)

    Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HALL DU LIVRE

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  • Objet : 2025_07_F03a - Fourniture et livraison de documents pour le réseau des bibliothèques de la communauté de communes Moselle et Madon ; Livres adultes (référence de consultation : 2025_07_F03)

    Montant : 51 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HALL DU LIVRE

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  • Objet : 2025_07_F03c - Fourniture et livraison de documents pour le réseau des bibliothèques de la communauté de communes Moselle et Madon ; DVD (référence de consultation : 2025_07_F03)

    Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE

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  • Objet : 2025_07_PI05 - Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’une concession d’un réseau de chaleur urbain ; Lot unique (référence de consultation : 2025_07_PI05)

    Montant : 131 498,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FEREST ING. (FEREST ENERGIES)

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  • Objet : 2025_07_TX06 - Travaux de réhabilitation des niveaux 4, 8 et du bureau n° 31 du centre Ariane à Neuves Maisons (54230) - Electricité

    Montant : 17 540,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATY ELEC

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  • Objet : 2025_07_TX06a - Travaux de réhabilitation des niveaux 4, 8 et du bureau n° 31 du centre Ariane à Neuves Maisons (54230) ; Revêtements de sols, peinture (référence de consultation : 2025_07_TX06)

    Montant : 45 966,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BELEN PEINTURES

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  • Objet : 2025_07_TX02 - Aménagement d’une piste cyclable à Méréville, Frolois et D50 ; Lot unique (référence de consultation : 2025_07_TX02)

    Montant : 395 039,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE (EUROVIA CAL)

    En savoir plus
  • Objet : 2025_06_TX04 - Création d’une voie verte entre le point central de Neuves Maisons et le CHRU de Brabois à Vandoeuvre les Nancy ; Lot unique (référence de consultation : 2025_06_TX04)

    Montant : 909 537,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (ALSACE LORRAINE MAXEVILLE)

    En savoir plus
  • Objet : 2025_06_PI03 - Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension de la déchèterie communautaire à Messein (54850) ; Lot unique (référence de consultation : 2025_06_PI03)

    Montant : 50 532,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BEREST LORRAINE

    En savoir plus
  • Objet : 2025_07_TX05 - Travaux de renouvellement d’une conduite d’assainissement à Pulligny (carrefour du 21 juin 1940) ; Lot unique (référence de consultation : 2025_07_TX05)

    Montant : 58 477,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRESTINI T.P

    En savoir plus
  • Objet : 2025_06_TX03 - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; STEP de THELOD (phase 1) (référence de consultation : 2025_06_TX03)

    Montant : 571 848,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA EST B T P (AGENCE DE NANCY)

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  • Objet : 2025_06_TX03a - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; Réseau de transfert à Thélod (phase 2) (référence de consultation : 2025_06_TX03)

    Montant : 488 052,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS

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  • Objet : 2025_06_TX03b - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; STEP de Parey Saint Césaire (référence de consultation : 2025_06_TX03)

    Montant : 610 634,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA EST B T P (AGENCE DE NANCY)

    En savoir plus
  • Objet : 2025_06_TX03c - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; Réseau de transfert à Parey Saint Césaire (référence de consultation : 2025_06_TX03)

    Montant : 454 853,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOGEA EST B T P (AGENCE DE NANCY)

    En savoir plus
  • Objet : 2025_05_F01 - Fourniture et distribution de récupérateurs d’eau de pluie pour les habitants de la communauté de communes Moselle et Madon ; Lot unique (référence de consultation : 2025_04_F01)

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AQUACOLLECT

    En savoir plus
  • Objet : 2025_05_PI02 - Assistance à maîtrise d’ouvrage et études préalables à la création de la zone d’aménagement concerté pour l’entrée de ville de Pont Saint Vincent (54550) ; Lot unique (référence de consultation : 2025_05_PI02)

    Montant : 199 815,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS VILLES ET TRANSPORTS (EGIS FRANCE FRANCE)

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  • Objet : 2025_03_PI01 - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de la crèche "Maison de l’Enfant" à Neuves Maisons (54230) ; Lot unique (référence de consultation : 2025_03_PI01)

    Montant : 129 921,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCOIS HENRION MALGRAS ARCHITECTES URBANISTES

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  • Objet : 2025_01_S03a - Mission de prestation technique pour les dossiers d’amélioration de l’habitat ; Prestation technique dans le cadre de l’OPAH RU (référence de consultation : 2025_01_S03)

    Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE AMELIORATION DU LOGEMENT

    En savoir plus
  • Objet : 2025_03_TX01 - Aménagement et désimperméabilisation des espaces extérieurs du centre Ariane à Neuves Maisons (54230) ; Lot unique (référence de consultation : 2025_03_TX01)

    Montant : 262 445,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L. THIRIET TP

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  • Objet : 2024_11_TX07 - Travaux de sécurisation en eau potable de la commune de Thélod par la commune de Marthemont (lot 1) et de la commune de Frolois par la commune de Flavigny sur Moselle (lot 2) ; Travaux de sécurisation en eau potable de la commune de Thélod

    Montant : 154 911,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRESTINI T.P

    En savoir plus
  • Objet : 2024_11_TX07a - Travaux de sécurisation en eau potable de la commune de Thélod par la commune de Marthemont (lot 1) et de la commune de Frolois par la commune de Flavigny sur Moselle (lot 2) ; Travaux de sécurisation en eau potable de la commune de Froloi

    Montant : 640 418,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRESTINI T.P

    En savoir plus
  • Objet : 2025_01_S03 - Mission de prestation technique pour les dossiers d’amélioration de l’habitat ; Prestation technique dans le cadre du pacte territorial (référence de consultation : 2025_01_S03)

    Montant : 145 000,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE AMELIORATION DU LOGEMENT

    En savoir plus
  • Objet : 2024_12_PI06 - Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’assainissement des communes de Thélod et Parey Saint Césaire ; Lot unique (référence de consultation : 2024_12_PI06)

    Montant : 170 405,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MP2I-CONSEIL

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  • Objet : 2024_05_PI02 - Mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation des logements de l’ancienne gendarmerie à Neuves Maisons (54230) ; Lot unique (référence de consultation : 2024_05_PI02a)

    Montant : 119 000,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AME ARCHITECTURE

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  • Objet : 2024_03_F01 - Fourniture, maintenance de pneumatiques pour le parc automobile de la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL COVALOM ; Pneumatiques pour les poids lourds, bus et bennes de collecte (référence de consultation : 2024_04_F01)

    Montant : 196 000,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROMASTER FRANCE

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  • Objet : 2024_03_F01a - Fourniture, maintenance de pneumatiques pour le parc automobile de la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL COVALOM ; Pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires (référence de consultation : 2024_04_F01)

    Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROMASTER FRANCE

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  • Objet : 2024_01_TX01 - Création d’une piste cyclable entre la gare de Neuves Maisons et le CHRU de Brabois à Vandoeuvre les Nancy ; VRD (référence de consultation : 2024_01_TX01)

    Montant : 461 933,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT MEURTHE ET MOSELLE)

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  • Objet : 2024_01_TX01a - Création d’une piste cyclable entre la gare de Neuves Maisons et le CHRU de Brabois à Vandoeuvre les Nancy ; Espaces verts (référence de consultation : 2024_01_TX01)

    Montant : 47 848,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : 2024_01_TX01b - Création d’une piste cyclable entre la gare de Neuves Maisons et le CHRU de Brabois à Vandoeuvre les Nancy ; Signalétique (référence de consultation : 2024_01_TX01)

    Montant : 90 756,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CM2E

    En savoir plus
  • Objet : 2024_02_TX03 - Requalification des réseaux AEP et assainissement à Maron, rue de Nancy ; Lot unique (référence de consultation : 2024_02_TX03)

    Montant : 144 575,00 € · Notifié le : 04/03/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALSACE LORRAINE (EUROVIA CAL)

    En savoir plus
  • Objet : 2023_11_TX04 - Remplacement du système de sécurité incendie du centre aquatique Aqua’MM à Neuves Maisons ; Lot unique (référence de consultation : 2023_11_TX04)

    Montant : 49 941,00 € · Notifié le : 03/01/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SETEA

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’extension de la véloroute à Sexey aux Forges (54550)

    Montant : 283 374,00 € · Notifié le : 18/10/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L. THIRIET TP

    En savoir plus
  • Objet : Achat hébergement et maintenance d’un logiciel instruction des autorisations d’occupation des sols

    Montant : 68 816,00 € · Notifié le : 11/05/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : NEXPUBLICA FRANCE (SCETORG)

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement d’une conduite de distribution en eau potable - rue de la Gare à XEUILLEY (54)

    Montant : 128 565,00 € · Notifié le : 22/04/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRESTINI T.P

    En savoir plus
  • Objet : Emission et livraison de titres restaurant pour l’ensemble des agents de la communauté de communes Moselle et Madon, de la SPL COVALOM et du Centre Intercommunal d’Action Sociale de Moselle et Madon

    Montant : 860 000,00 € · Notifié le : 22/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UPCOOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)

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  • Objet : Prestations de nettoyage de la vitrerie pour l’ensemble des bâtiments de la communauté de communes Moselle et Madon

    Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 13/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ONET SERVICES

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  • Objet : Réalisation des missions de contrôle du service public d’assainissement non collectif

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GENIE DE L'EAU

    En savoir plus
  • Objet : Achat d’un autobus neuf pour la communauté de communes Moselle et Madon

    Montant : 192 500,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IVECO FRANCE

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  • Objet : Etude d’aménagement pour un site multimodal autour de la gare de Pont Saint Vincent (54550)

    Montant : 36 300,00 € · Notifié le : 09/07/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER GUILLAUME EQUILBEY

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  • Objet : Nettoyage des locaux de la communauté de communes Moselle et Madon: Lot 1: Nettoyage du siège administratif, pôle technique, espace culturel La Filoche et l’aire d’accueil des gens du voyage (marché réservé aux structures d’insertion)

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 07/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASS PROMOTION INSERTION CHANTIER

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  • Objet : Nettoyage des locaux de la communauté de communes Moselle et Madon: Lot 2: Nettoyage du pôle interservices Moselle et Madon, centre Ariane, gymnases Callot et Villa et du réseau des bibliothèques (marché réservé aux structures d’insertion)

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 07/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASS PROMOTION INSERTION CHANTIER

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  • Objet : Concours restreint de maîtrise d’oeuvre relatif à la construction du siège de la communauté de communes Moselle et Madon

    Montant : 470 820,00 € · Notifié le : 02/04/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : BENOIT SINDT ARCHITECTE

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  • Objet : Travaux d’aménagement de bureaux pour le CIAS de Moselle et Madon.Lot n° 5 a : menuiserie aluminium Lot n° 5 b : serrurerie: Lot 2: Serrurerie (lot 5 b)

    Montant : 39 823,00 € · Notifié le : 04/03/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALUBAT

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  • Objet : Travaux d’aménagement de bureaux pour le CIAS de Moselle et Madon - lot 5a serrurerie

    Montant : 12 653,00 € · Notifié le : 04/03/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : F.V. INDUSTRIES

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  • Objet : Fourniture de documents pour le réseau des bibliothèques - lot 1 livres adultes

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : HALL DU LIVRE

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  • Objet : Fourniture de documents pour le réseau des bibliothèques - lot 2 livres jeunesse

    Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : L'AUTRE RIVE

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  • Objet : Fourniture de documents pour le réseau des bibliothèques - lot 3 bandes dessinées

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LA PARENTHESE (ATOUT MANGA)

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  • Objet : Fourniture de documents pour le réseau des bibliothèques - lot 4 CD

    Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : R D M VIDEO (RDM DVD SHOPPINGCENTER)

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  • Objet : Fourniture de documents pour le réseau des bibliothèques - lot 5 DVD

    Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE

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  • Objet : Fourniture et maintenance des pneumatiques pour le parc automobile de la communauté de communes Moselle et Madon et de la SPL COVALOM: Lot 2: Véhicules légers et utilitaires

    Montant : 336 000,00 € · Notifié le : 24/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROMASTER FRANCE

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  • Objet : Exécution de services de transport sur temps scolaire

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 10/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRANSDEV GRAND EST (TRANSDEV GRAND EST - TERRITOIRES MEURTHE-ET-MOSELLE & VOSGES)

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  • Objet : Travaux d’aménagement de bureaux pour le CIAS de Moselle et Madon: Lot 1: Cloisons, faux plafonds

    Montant : 58 262,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ISO PLAQUISTE

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  • Objet : Travaux d’aménagement de bureaux pour le CIAS de Moselle et Madon: Lot 2: Menuiseries bois

    Montant : 50 673,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EML INTERACTIVE

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  • Objet : Travaux d’aménagement de bureaux pour le CIAS de Moselle et Madon: Lot 3: Sols souples, durs, faïences

    Montant : 31 000,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEAN BERNARD REVETEMENTS (JBR)

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  • Objet : Travaux d’aménagement de bureaux pour le CIAS de Moselle et Madon: Lot 4: Peinture

    Montant : 23 956,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS PROMOTION INSERTION CHANTIER

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  • Objet : Travaux d’aménagement de bureaux pour le CIAS de Moselle et Madon: Lot 6: Electricité

    Montant : 65 287,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SODEL

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  • Objet : Travaux d’aménagement de bureaux pour le CIAS de Moselle et Madon: Lot 7: Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire

    Montant : 118 136,00 € · Notifié le : 23/01/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE B.BASTIEN (LOR CLIMATISATION)

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 10: Achat de tapis de gymnastique et rack de rangement

    Montant : 969,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BODYTONICFORM

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 11: Achat de SWISS BALL

    Montant : 746,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEVA PISCINE

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 12: Achat de kit BODYBARRE

    Montant : 5 400,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BODYTONICFORM

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 13: Achat de STEP

    Montant : 2 200,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BODYTONICFORM

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 14: Achat d’équipements pour fitness

    Montant : 615,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DECATHLON FRANCE (DECATHLON DIRECTION GENERALE FRANCE)

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 16: Achat d’accessoires en mousse pédagogique

    Montant : 941,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA MAISON DE LA PISCINE

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 17: Achat d’un ponceau

    Montant : 314,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA MAISON DE LA PISCINE

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 18: Achat de rocher à trous

    Montant : 331,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA MAISON DE LA PISCINE

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 19: Achat de cage aquatique

    Montant : 232,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FUTURA PLAY

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 20: Achat d’un toboggan flottant en mousse

    Montant : 326,00 € · Notifié le : 24/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEVA PISCINE

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  • Objet : Maintenance du réseau d’éclairage public des zones économiques communautaires

    Montant : 107 852,00 € · Notifié le : 19/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PARISET BTP

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 2: Achat de trampoline

    Montant : 5 403,00 € · Notifié le : 19/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA MAISON DE LA PISCINE

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  • Objet : Fourniture de matériels et mobiliers pour le centre aquatique de Moselle et Madon: Lot 3: Achat de tapis de course

    Montant : 7 520,00 € · Notifié le : 19/12/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EXERCYCLE FRANCE

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Labels et certificats de COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

  • Hydro Moselle et Madon
    Enregistrée le 05/02/2025
    Expire le 05/02/2035
    Classes : 40
    Numéro : FR5118876
    Marque enregistrée
  • LA BOUCLE DE LA MOSELLE
    Enregistrée le 24/06/2020
    Expire le 24/06/2030
    Classes : 16 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4660149
    Marque enregistrée

Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 16 314 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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