| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
| SIREN : | 247 400 112 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 247 400 112 00063 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
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Adresse : 268 ROUTE DU SUET 74350 CRUSEILLESDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : POLITIQUES CONTRACTUELLES ECHELLE USSES BORNES
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Adresse : GRANDE RUE 74350 CRUSEILLESDate de création : 01/06/2000Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : SCE POMPES FUNEBRES
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Adresse : MAIRIE 74350 CRUSEILLESDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : ORDURES MENAGERES DISTRICT RURAL CRUSEIL
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Adresse : MAIRIE 74350 CRUSEILLESDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT DISTRICT RURAL CRUSEILLES
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Adresse : MAIRIE 74350 CRUSEILLESDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAU DISTRICT RURAL DE CRUSEILLES
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Adresse : 268 ROUTE DU SUET 74350 CRUSEILLESDate de création : 27/03/2012Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES LES VOISINS
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Adresse : HOTEL DE VILLE 74350 CRUSEILLESDate de création : 01/03/1983Date de clôture : 04/02/2002Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
Etablissements de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
Dirigeants et représentants de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
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Entreprises dirigées par COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
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Administrateur
SIREN : 318163094Depuis le 02/01/2023
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
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Comptes annuels de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
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Conformité de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
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Tribunal de commerce d'Annecy, 26/08/2025, 2024F01298Début du contentieux : 28/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : SELARL B.G.H, SERRURERIE METALLERIE TAILLEZLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 21/03/2002, 99LY02922Début du contentieux : 29/10/1999Position : DéfendeurAutres parties : GAZ DE FRANCE, ELECTRICITE DE FRANCE, COMMUNE DE CRUSEILLESLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 25/03/1994, 139640Début du contentieux : 19/06/1992Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE COPPONEX, Tribunal administratif de Grenoble, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 12/01/1994, 139639Début du contentieux : 19/06/1992Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 20/10/1993, 92LY00874Début du contentieux : 30/06/1992Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, COMMUNE DE MENTHONNEX EN BORNESLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 03/12/1991, 89-18.053Début du contentieux : 01/06/1989Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
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Cartographie de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
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Entreprises citées de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
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SOCIETE INTERCOMMUNALE DES BUS DE LA REGION ANNECIENNE (318 163 094) Cité 1 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES et SOCIETE INTERCOMMUNALE DES BUS DE LA REGION ANNECIENNE de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : COMMUNE D'ARGONAY , COMMUNE DE POISY , COMMUNE DE CHAVANOD et 10 autres
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Appels d'offres lancés par COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
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Objet : TRAVAUX DE BRANCHEMENTS, REPARATION DE FUITES, EXTENSION OU RENOUVELLEMENT SUR LES RESEAUX EAU POTABLE, EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT
Montant : 1 927 868,00 € · Notifié le : 04/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PERILLAT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE - LOT N° 11 CHAUFFAGE SANITAIRE VENTILATION
Montant : 215 167,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CODEFROID
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE - LOT N° 11 CHAUFFAGE SANITAIRE VENTILATION
Montant : 215 167,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYNERGIS CLIMATIQUE
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Objet : ACCORD-CADRE RELATIF AUX MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENFORCEMENT, DE RENOUVELLEMENT ET D’EXTENSION DES RESEAUX D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE, D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D’EAUX PLUVIALES
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : ACCORD-CADRE RELATIF AUX MISSIONS DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENFORCEMENT, DE RENOUVELLEMENT ET D’EXTENSION DES RESEAUX D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE, D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET D’EAUX PLUVIALES
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : RENOVATION DU TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE AU STADE DES EBEAUX A CRUSEILLES (74350)
Montant : 657 227,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COSEEC FRANCE
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Objet : TRAVAUX DE BRANCHEMENTS, REPARATION DE FUITES, EXTENSION OU RENOUVELLEMENT SUR LES RESEAUX EAU POTABLE, EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT
Montant : 439 839,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PERILLAT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TRAVAUX DE BRANCHEMENTS, REPARATION DE FUITES, EXTENSION OU RENOUVELLEMENT SUR LES RESEAUX EAU POTABLE, EAUX PLUVIALES ET ASSAINISSEMENT
Montant : 439 839,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : YVES CHAPPAZ
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Objet : Transports collectifs pour les activités scolaires et extrascolaires
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VOYAGES GAL
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Objet : Réhabilitation et agrandissement du groupe scolaire et de création d’une cantine-garderie à Cuvat
Montant : 40 983,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTI-SOLS (ESPACE - REVETEMENTS)
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Objet : Fourniture de pneumatiques et services associés
Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENOIT PNEUS 2 SERVICES
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Objet : CONTROLE DE BRANCHEMENTS, DE FONCTIONNEMENT ET DE CONCEPTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES COLLECTIVES ET NON COLLECTIVES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETUDIS
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Objet : CONTROLE DE BRANCHEMENTS, DE FONCTIONNEMENT ET DE CONCEPTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES COLLECTIVES ET NON COLLECTIVES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETUDIS
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Objet : CONTROLE DE BRANCHEMENTS, DE FONCTIONNEMENT ET DE CONCEPTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES COLLECTIVES ET NON COLLECTIVES
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ETUDIS
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Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation et l’agrandissement du groupe scolaire et d’un équipement périscolaire à Andilly
Montant : 627 085,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : DOUCERAIN LIEVRE DELZIANI ARCHITECTES
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Objet : FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE DU MOBILIER ADMINISTRATIF ET SCOLAIRE DE LA CCPC<br />
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
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Objet : FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE DU MOBILIER ADMINISTRATIF ET SCOLAIRE DE LA CCPC<br />
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 08/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
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Objet : FOURNITURE, LIVRAISON ET MONTAGE DU MOBILIER ADMINISTRATIF ET SCOLAIRE DE LA CCPC<br />
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
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Objet : marché d’exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d’eau chaude sanitaire des bâtiments intercommunaux ainsi que le traitement des eaux de baignade et les GTC/GTB
Montant : 307 030,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAS SAVOIE AIR PUR (FRANCE HYGIENE VENTILATION)
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 68 829,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPTION REALISATION CARRELAGES - C.R.C. (C.R.C.)
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 68 829,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GRANDCHAMP FRERES
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Objet : Marché d’exploitation et maintenance des installations de chauffage, de ventilation, climatisation et d’eau chaude sanitaire des bâtiments intercommunaux ainsi que le traitement des eaux de baignade et les GTC/GTB
Montant : 1 280 050,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : E 2 S
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 137 587,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS TRINDADE
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 69 495,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BORELLO ISOCLAIR
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Objet : marché d’exploitation et maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation et d’eau chaude sanitaire des bâtiments intercommunaux ainsi que le traitement des eaux de baignade et les GTC/GTB
Montant : 702 446,00 € · Notifié le : 17/06/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 195 K - LOCELO
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Objet : Réaménagement de l’accueil de la Gendarmerie de Cruseilles<br />Le marché est alloti.<br />Lot 01 : Menuiserie, Cloison, Plafond, Peinture<br />Lot 02 : Électricité courants forts et faibles<br />
Montant : 34 915,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BOUVIER FRERES
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Objet : Réaménagement de l’accueil de la Gendarmerie de Cruseilles<br />Le marché est alloti.<br />Lot 01 : Menuiserie, Cloison, Plafond, Peinture<br />Lot 02 : Électricité courants forts et faibles<br />
Montant : 34 915,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BOUVIER FRERES
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 14 921,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUALI-CITE AUVERGNE-RHONE-ALPES (QUALI-RHONE ALPES)
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAPETERIES PICHON
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAPETERIES PICHON
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAPETERIES PICHON
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAPETERIES PICHON
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LIBRAIRIE LAIQUE
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LIBRAIRIE LAIQUE
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAPETERIES PICHON
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAPETERIES PICHON
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES - LOT N° 02 FOURNITURES SCOLAIRES
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAPETERIES PICHON
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Objet : ACQUISITION DE FOURNTIURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES - LOT N° 03
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAPETERIES PICHON
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES - LOT N° 04
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LIBRAIRIE LAIQUE
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITIURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES - LOT N ° 05
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 27/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PAPETERIES PICHON
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 15 498,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL D'EXPLOITATION ROGUET SERRURERIE
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)
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Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES ET PETITS MATERIELS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES - LOT 01 Fournitures administratives
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LACOSTE (LACOSTE DACTYL BUREAU & ECOLE)
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 28 627,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPTION REALISATION CARRELAGES - C.R.C. (C.R.C.)
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES
Montant : 540 000,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SWILE
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES-RESTAURANTS POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES
Montant : 540 000,00 € · Notifié le : 22/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SWILE
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 216 938,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LP CHARPENTE
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 216 938,00 € · Notifié le : 02/04/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CODEFROID
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Objet : FOURNITURE DE MOBILIER POUR LE MULTI-ACCUEIL D’ALLONZIER LA CAILLE<br />
Montant : 6 100,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DIGIPRO FRANCE
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Objet : FOURNITURE DE MOBILIER POUR LE MULTI-ACCUEIL D’ALLONZIER LA CAILLE<br />
Montant : 38 908,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE MOLUDO
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Objet : FOURNITURE DE MOBILIER POUR LE MULTI-ACCUEIL D’ALLONZIER LA CAILLE<br />
Montant : 3 732,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE FABRITEX
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Objet : SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES
Montant : 43 038,00 € · Notifié le : 20/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 58 849,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LP CHARPENTE
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Objet : FOURNITURE DE MOBILIER POUR LE MULTI-ACCUEIL D’ALLONZIER LA CAILLE<br />
Montant : 4 498,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WESCO
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Objet : FOURNITURE DE MOBILIER POUR LE MULTI-ACCUEIL D’ALLONZIER LA CAILLE<br />
Montant : 4 498,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WESCO
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Objet : NETTOYAGE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES (74350)
Montant : 375 000,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STEAM MULTISERVICES
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Objet : NETTOYAGE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES (74350)
Montant : 375 000,00 € · Notifié le : 12/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : DESAMIANTAGE ET DECONSTRUCTION DU CAMPING DES DRONIERES SUR LA COMMUNE DE CRUSEILLES
Montant : 75 818,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS ALBANAISE DE DESAMIANTAGE (SAD)
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES<br />LOTS N° 01 A 04
Montant : 122,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES<br />LOTS N° 01 A 04
Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/02/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Réaménagement de l’accueil de la Gendarmerie de Cruseilles<br />Le marché est alloti.<br />Lot 01 : Menuiserie, Cloison, Plafond, Peinture<br />Lot 02 : Électricité courants forts et faibles<br />
Montant : 11 979,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERRUCHOT ELECTRICITE
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Objet : Réaménagement de l’accueil de la Gendarmerie de Cruseilles<br />Le marché est alloti.<br />Lot 01 : Menuiserie, Cloison, Plafond, Peinture<br />Lot 02 : Électricité courants forts et faibles<br />
Montant : 11 979,00 € · Notifié le : 06/02/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES<br />LOTS N° 01 A 04
Montant : 122,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENALP
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES<br />LOTS N° 01 A 04
Montant : 0,00 € · Notifié le : 14/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Accord-cadre sur la fourniture de pièces de fontainerie pour les réseaux humides (alimentation en eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales) de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles.<br - LOT N° 02 - Pièces de voirie
Montant : 202 579,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HEINRICH CANALISATION
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Objet : Accord-cadre sur la fourniture de pièces de fontainerie pour les réseaux humides (alimentation en eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales) de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles.<br - LOT N° 02 - Pièces de voirie
Montant : 202 579,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : Services d’impression du bulletin intercommunal « L’Echo de l’interco » et de documents de communication élaborés et conçus par la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles.
Montant : 91 011,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE COURAND ET ASSOCIES
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Objet : Services d’impression du bulletin intercommunal « L’Echo de l’interco » et de documents de communication élaborés et conçus par la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles.
Montant : 91 011,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : LOT N° 03 - Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés -T2 à T3 - GRDF<br /><br />
Montant : 202 579,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : LOT N° 03 - Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés -T2 à T3 - GRDF<br /><br />
Montant : 202 579,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : ACQUISITION DE 4 VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES AVEC REPRISES
Montant : 30 492,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUTOMOTIVE PARTS AND SERVICES GROUP
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Objet : ACQUISITION DE 4 VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES AVEC REPRISES
Montant : 30 492,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : ACQUISITION DE 4 VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES AVEC REPRISES
Montant : 24 037,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUTOMOTIVE PARTS AND SERVICES GROUP
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Objet : ACQUISITION DE 4 VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES AVEC REPRISES
Montant : 24 037,00 € · Notifié le : 26/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 131 655,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLA
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT MULTI ACCUEIL ALLONZIER LA CAILLE LOT06 CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS
Montant : 131 655,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLA
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 131 655,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 19 579,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMP SAS
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 19 579,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES
Montant : 148 034,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROFILS ETUDES
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Objet : TTRAVAUX AMENAGEMENT MULTI ACCUEIL ALLONZIER LA CAILLE LOT01MACONNERIE - GENIE-CIVIL - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Montant : 130 241,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS TRINDADE
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE - LOT N° 03 - Menuiseries extérieures aluminium
Montant : 67 079,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BORELLO ISOCLAIR
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE - LOT N° 12 - ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET FAIBLES
Montant : 54 600,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GRANDCHAMP FRERES
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR EN EAU POTABLE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES
Montant : 148 034,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRI-EAUX MESURES ET CONTROLES
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR EN EAU POTABLE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES
Montant : 148 034,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROFILS ETUDES
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.P. MENUISERIE
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 26 350,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HORIS (HMI)
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 26 350,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT MULTI ACCUEIL ALLONZIER LA CAILLE LOT02 - Charpente - Couverture
Montant : 59 500,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LP CHARPENTE
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 13 707,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEURENAND SARL
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Objet : TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN MULTI-ACCUEIL SUR LA COMMUNE D’ALLONZIER LA CAILLE<br />LOTS N° 01 A 13
Montant : 13 707,00 € · Notifié le : 15/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : NETTOYAGE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES (74350)
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : STEAM MULTISERVICES
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Objet : Location de salles de classes modulaires pour l’école provisoire d’Andilly (scolaire et périscolaire)
Montant : 620 363,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COUGNAUD
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Objet : Entretien des espaces verts des équipements sportifs de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles
Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 03/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COSEEC FRANCE
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Objet : Fourniture de pneumatiques et services associés
Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENOIT PNEUS 2 SERVICES
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Objet : Aménagement du parking du Mont-Sion situé sur la commune d’ANDILLY
Montant : 54 992,00 € · Notifié le : 20/03/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MILLET PAYSAGE-ENVIRONNEMENT
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Objet : Exploitation de la déchetterie de la Communauté de communes du Pays de Cruseilles
Montant : 2 200 000,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EXCOFFIER RECYCLAGE (SOCIETE DE LOCATION DE BENNES (SLB))
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Objet : Fourniture de pneumatiques et services associés
Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FIRST STOP AYME (FIRST STOP)
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Aides perçues par COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS CRUSEILLES
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
87 741 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.4.3 - LEADER - volet qualité de vie et diversification
Montant :
34 751 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue