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Mise à jour INSEE : le 16/06/2026

CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

261 100 028 · Active
Adresse : 1060 CHEMIN DE LA MADELEINE, 11000 CARCASSONNE
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1982

Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

SIREN : 261 100 028
SIRET (siège) : 261 100 028 00149
Forme juridique : Établissement d'hospitalisation
Numéro de TVA : FR70261100028
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Statut de la Fonction publique hospitalière - IDCC 5022

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Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

  • Établissement

    En activité

    261 100 028 00149
    Adresse : 1060 CHEMIN DE LA MADELEINE 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 05/06/2014
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Santé, enseignement, formation
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    En activité

    261 100 028 00164
    Adresse : 1060 CHEMIN DE LA MADELEINE 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : GHT OUEST AUDOIS
  • Établissement

    En activité

    261 100 028 00156
    Adresse : 2 RUE JOSEPH ANGLADE 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 05/06/2014
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD LES RIVES D'ODE
  • Établissement

    En activité

    261 100 028 00131
    Adresse : 2 RUE JOSEPH ANGLADE 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/04/2013
    Enseigne : USLD LES RIVES D'ODE
  • Établissement

    En activité

    261 100 028 00123
    Adresse : HOPITAL GENERAL A GAYRAUD ROUTE DE SAINT HILAIRE 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2003
    Activité distincte : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)
    Enseigne : DOTATIONS NON AFFECTEES
  • Établissement

    En activité

    261 100 028 00107
    Adresse : 11 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/1996
    Activité distincte : Hébergement social pour toxicomanes (87.20B)
    Enseigne : CSAPA
  • Établissement

    En activité

    261 100 028 00099
    Adresse : 52 AVENUE ACHILLE MIR 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/1994
    Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)
    Enseigne : CENTRE MEDICO SOCIAL PRECOCE
  • Établissement

    En activité

    261 100 028 00040
    Adresse : 76 ALLEE D'IENA 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 08/11/1984
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD IENA
  • Établissement

    En activité

    261 100 028 00024
    Adresse : ROUTE DE SAINT HILAIRE 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 08/11/1984
    Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)
    Enseigne : IFSI
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Santé
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    Fermé

    261 100 028 00057
    Adresse : AVENUE DU GENERAL LECLERC 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 08/11/1984
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Enseigne : CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE
  • Établissement

    Fermé

    261 100 028 00032
    Adresse : RUE DU PONT VIEUX 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 08/11/1984
    Date de clôture : 25/12/2008
    Enseigne : CTRE LONG SEJOUR ET MAISON DE RETRAITE
  • Établissement

    Fermé

    261 100 028 00073
    Adresse : ROUTE DE SAINT HILAIRE 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 04/06/1984
    Date de clôture : 25/12/2008
    Enseigne : SAMU
  • Établissement

    Fermé

    261 100 028 00016
    Adresse : ROUTE DE SAINT HILAIRE 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 21/11/1983
    Date de clôture : 18/05/2014
  • Établissement

    Fermé

    261 100 028 00081
    Adresse : ROUTE DE SAINT HILAIRE 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/08/1976
    Date de clôture : 25/12/2008
    Enseigne : SMUR
  • Établissement

    Fermé

    261 100 028 00115
    Adresse : RUE DU PONT VIEUX 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/1901
    Date de clôture : 05/06/2014
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : M.R CTRE DE SEJ.DU PONT VIEUX

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

Finances de CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

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Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

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Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

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Contentieux de CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

  • Tribunal administratif de Montpellier, 26/05/2026, 2604006
    Début du contentieux : 14/04/2026
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 15/04/2026, 2602400
    Début du contentieux : 26/02/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 14/04/2026, 2602361
    Début du contentieux : 12/03/2026
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 17/03/2026, 2508241
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 24/02/2026, 2507368
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 20/01/2026, 2401132
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 12/12/2025, 2508943
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 09/12/2025, 2505959
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 05/12/2025, 2500570
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 24/11/2025, 2304730
    Début du contentieux : 27/12/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 16/09/2025, 2504898
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 08/08/2025, 2500981
    Position : Défendeur
    Autres parties : caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 15/07/2025, 23TL02296
    Début du contentieux : 03/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 01/07/2025, 23TL01825
    Début du contentieux : 19/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : CNA Insurance, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 16/06/2025, 2306074
    Début du contentieux : 30/04/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 16/06/2025, 2305358
    Début du contentieux : 30/04/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 16/06/2025, 2306148
    Début du contentieux : 30/04/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 05/06/2025, 2401453
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 27/05/2025, 23TL01310
    Début du contentieux : 06/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : F.E.A INTERNATIONAL
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  • Tribunal administratif de Versailles, 16/04/2025, 2306274
    Début du contentieux : 08/06/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 01/04/2025, 2303721
    Début du contentieux : 29/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 01/04/2025, 2303161
    Début du contentieux : 12/04/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 13/03/2025, 2405752
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Toulouse, 13/03/2025, 2501230
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Montpellier
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 11/03/2025, 23TL01414
    Début du contentieux : 01/03/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 11/03/2025, 23TL01413
    Début du contentieux : 01/03/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 08/01/2025, 2301330
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 08/01/2025, 2301331
    Début du contentieux : 13/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 12/12/2024, 24TL00162
    Début du contentieux : 11/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 07/10/2024, 2203631
    Début du contentieux : 04/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 28/06/2024, 23MA02511
    Début du contentieux : 28/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : MACSF, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 13/06/2024, 2000040
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA FRANCOIS FONDEVILLE, AXIMA CONCEPT, AIA LIFE DESIGNERS
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 03/06/2024, 2300780
    Début du contentieux : 12/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 03/06/2024, 2205252
    Début du contentieux : 12/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 06/05/2024, 2400651
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 25/04/2024, 2400874
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 03/04/2024, 24TL00085
    Début du contentieux : 27/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 23/01/2024, 2304960
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 11/01/2024, 2307041
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 28/12/2023, 21TL03443
    Début du contentieux : 10/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 27/12/2023, 2304743
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 20/11/2023, 2104731
    Position : Défendeur
    Autres parties : AG2R PREVOYANCE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 06/11/2023, 2200592
    Début du contentieux : 11/09/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 16/10/2023, 2106122
    Début du contentieux : 11/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 16/10/2023, 2200030
    Début du contentieux : 23/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 10/10/2023, 461535
    Début du contentieux : 28/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Mutuelle d'assurance du corps de santé français, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi après cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/10/2023, 2006021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/10/2023, 2005903
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/10/2023, 2006020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/10/2023, 2005902
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/10/2023, 2004190
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/10/2023, 2203169
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/10/2023, 2004281
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/10/2023, 2203170
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/10/2023, 2203168
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 04/09/2023, 2105690
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 04/09/2023, 2105556
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Versailles, 17/08/2023, 2306275
    Position : Demandeur
    Autres parties : GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 04/07/2023, 2200145
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Montpellier, 03/07/2023, 2102015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 13/06/2023, 472168
    Début du contentieux : 21/12/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Tribunal des conflits, 12/06/2023, C4254
    Début du contentieux : 29/09/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : MACSF Mutuelle Assurance Corps Santé Français, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 17/04/2023, 2100647
    Début du contentieux : 01/03/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 17/04/2023, 2100648
    Début du contentieux : 26/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 11/04/2023, 21TL00839
    Début du contentieux : 24/12/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 06/04/2023, 2105344
    Position : Demandeur
    Autres parties : F.E.A INTERNATIONAL
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 31/03/2023, 2103012
    Position : Défendeur
    Autres parties : BABCOCK MCS FRANCE BABCOCK MISSION CRITICAL SERVICES FRANCE, CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, SAF Hélicoptères, Centre Hospitalier de Nîmes, CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN, CENTRE HOSPITALIER DE NARBONNE
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  • Tribunal administratif de Toulouse, 23/02/2023, 2201246
    Début du contentieux : 25/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHUT CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE, SOGERES, Hôpital privé du Grand Narbonne, POLYCLINIQUE MONTREAL, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 10/02/2023, 2104343
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 30/01/2023, 2101908
    Début du contentieux : 12/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 30/01/2023, 2101903
    Début du contentieux : 12/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 24/11/2022, 2005626
    Début du contentieux : 22/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 21/11/2022, 2101738
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Série identique - rejet
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  • Tribunal administratif de Montpellier, 08/11/2022, 2202503
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 23/02/2022, 21MA04677
    Début du contentieux : 14/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 17/12/2021, 20MA02925
    Début du contentieux : 28/11/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Mutuelle d'assurance du corps de santé français (MACSF), Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 22/07/2020, 19MA01590
    Début du contentieux : 06/10/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 22/07/2020, 18MA00296
    Début du contentieux : 16/11/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 03/05/2018, 16MA00909
    Début du contentieux : 05/01/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
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  • CNIL, 31/12/2017, DR-2017-369, DE-2017-369, DF-2017-369
    Position : Demandeur
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 11/12/2014, 14MA01486
    Début du contentieux : 19/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Conseil d'État, 29/10/2012, 347199
    Début du contentieux : 24/01/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 06/02/2012, 09MA00583
    Début du contentieux : 19/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 11/07/2011, 09MA01733
    Début du contentieux : 26/02/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/06/2011, 09MA00571
    Début du contentieux : 19/12/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Azur Assurance, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/06/2011, 09MA00583
    Début du contentieux : 19/12/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Annulation
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 04/01/2011, 08MA01964
    Début du contentieux : 24/01/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 02/10/2008, 08MA01965
    Début du contentieux : 24/01/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 09/11/2006, 05MA00567
    Début du contentieux : 19/01/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 05/07/2004, 04MA00458
    Début du contentieux : 20/01/2000
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 18/04/1991, 89BX01167
    Début du contentieux : 04/05/1984
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Méridionale d'Etudes Techniques (S.M.E.T.), Société des Ateliers du Tarn, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Objet : 2020FCS08-Maintenance et exploitation des infrastructures téléphoniques et matériels téléphoniques hors centres d’appels d’urgences concernant le Centre Hospitalier Carcassonne

    Montant : 92 140,00 € · Notifié le : 06/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : NXO FRANCE

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  • Objet : 2020FCSM02-Lot 2 : Tonte mécanique ou par ovins de surfaces engazonnées du Centre Hospitalier de Carcassonne et de l’Institut de Formation aux Soins Infirmiers

    Montant : 14 223,00 € · Notifié le : 18/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : W111004683

    En savoir plus

  • Objet : 2020FCSM02-Lot 2 : Tonte mécanique ou par ovins de surfaces engazonnées du Centre Hospitalier de Carcassonne et de l’Institut de Formation aux Soins Infirmiers

    Montant : 14 223,00 € · Notifié le : 18/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : W112001467

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  • Objet : 2020FCSM02-Lot 3 : Interventions sur les sites 2, 3, 4 et 5 - EHPAD IENA, Institut de Formation aux Soins Infirmiers, ancien Hôpital Antoine GAYRAUD, EHPAD RDO

    Montant : 7 453,00 € · Notifié le : 17/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APAJH AUDE (ATELIER PROTEGE DE CARCASSONNE)

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  • Objet : 2020FCSM02-Lot 1 : Site 1 - Centre Hospitalier de Carcassonne

    Montant : 21 050,00 € · Notifié le : 17/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APAJH AUDE (ATELIER PROTEGE DE CARCASSONNE)

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  • Objet : 2018TICMAPA16-Progiciel de suivi des patients en service de réanimation

    Montant : 213 885,00 € · Notifié le : 30/04/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERENUI

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  • Objet : 2019M09-Maintenance corrective des brise-soleil, stores et volets de l’ensemble des sites du Centre Hospitalier de Carcassonne

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 20/12/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EVS ETS PUJOL

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  • Objet : 2019M01-Lot 12 - Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Castelnaudary

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/08/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CABIROL ET AMBULANCES LIMOUXINES (AMBULANCES LIMOUXINES)

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  • Objet : 2019M01-Lot 12 - Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Castelnaudary

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/08/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE.AMBULANCES

    En savoir plus

  • Objet : 2019M01-Lot 12 - Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Castelnaudary

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/08/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICHAEL VON DEYEN (MICHAEL TAXI 11)

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  • Objet : 2019M01-Lot 12 - Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Castelnaudary

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/08/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JMR 4U

    En savoir plus

  • Objet : 2019M01-Lot 8 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Narbonne-Montpellier

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICHAEL VON DEYEN (MICHAEL TAXI 11)

    En savoir plus

  • Objet : 2019M01-Lot 8 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Narbonne-Montpellier

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HENNY OSMANI (TAXI OSMANI)

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  • Objet : 2019M01-Lot 8 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Narbonne-Montpellier

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CABIROL ET AMBULANCES LIMOUXINES (AMBULANCES LIMOUXINES)

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  • Objet : 2019M01-Lot 8 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Narbonne-Montpellier

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEREMY MALOVCIC

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  • Objet : 2019M01-Lot 8 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Narbonne-Montpellier

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE.AMBULANCES

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  • Objet : 2019M01-Lot 8 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Narbonne-Montpellier

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JMR 4U

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  • Objet : 2019M01-Lot 5 - Transports assis professionnalisé (TAP) courte distance (sur la ville de Carcassonne et le Centre de Soins de Suites et de Réadaptation La Vernède à Conques sur Orbiel) à la charge du CH de Carcassonne

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICHAEL VON DEYEN (MICHAEL TAXI 11)

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  • Objet : 2019M01-Lot 5 - Transports assis professionnalisé (TAP) courte distance (sur la ville de Carcassonne et le Centre de Soins de Suites et de Réadaptation La Vernède à Conques sur Orbiel) à la charge du CH de Carcassonne

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE.AMBULANCES

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  • Objet : 2019M01-Lot 5 - Transports assis professionnalisé (TAP) courte distance (sur la ville de Carcassonne et le Centre de Soins de Suites et de Réadaptation La Vernède à Conques sur Orbiel) à la charge du CH de Carcassonne

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEREMY MALOVCIC

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  • Objet : 2019M01-Lot 6 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Castelnaudary-Toulouse

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE.AMBULANCES

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  • Objet : 2019M01-Lot 6 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Castelnaudary-Toulouse

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CABIROL ET AMBULANCES LIMOUXINES (AMBULANCES LIMOUXINES)

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  • Objet : 2019M01-Lot 6 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Castelnaudary-Toulouse

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEREMY MALOVCIC

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  • Objet : 2019M01-Lot 6 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Castelnaudary-Toulouse

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JMR 4U

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  • Objet : 2019M01-Lot 6 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Castelnaudary-Toulouse

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICHAEL VON DEYEN (MICHAEL TAXI 11)

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  • Objet : 2019M01-Lot 3 - Transports sanitaires en ambulance moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Limoux-Haute Vallée de l’Aude

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE.AMBULANCES

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  • Objet : 2019M01-Lot 3 - Transports sanitaires en ambulance moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Limoux-Haute Vallée de l’Aude

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CABIROL ET AMBULANCES LIMOUXINES (AMBULANCES LIMOUXINES)

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  • Objet : 2019M01-Lot 1 - Transports sanitaires en ambulance courte distance (sur la ville de Carcassonne et le Centre de Soins de Suites et de Réadaptation La Vernède à Conques sur Orbiel) à la charge du CH de Carcassonne

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CABIROL ET AMBULANCES LIMOUXINES (AMBULANCES LIMOUXINES)

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  • Objet : 2019M01-Lot 1 - Transports sanitaires en ambulance courte distance (sur la ville de Carcassonne et le Centre de Soins de Suites et de Réadaptation La Vernède à Conques sur Orbiel) à la charge du CH de Carcassonne

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE.AMBULANCES

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  • Objet : 2019M01-Lot 10 - Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Limoux-Quillan

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CABIROL ET AMBULANCES LIMOUXINES (AMBULANCES LIMOUXINES)

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  • Objet : 2019M01-Lot 9 - Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Limoux-Quillan

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE.AMBULANCES

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  • Objet : 2019M01-Lot 9 - Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Limoux-Quillan

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CABIROL ET AMBULANCES LIMOUXINES (AMBULANCES LIMOUXINES)

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  • Objet : 2019M01-Lot 4 - Transports sanitaires en ambulance moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Narbonne-Montpellier

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CABIROL ET AMBULANCES LIMOUXINES (AMBULANCES LIMOUXINES)

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  • Objet : 2019M01-Lot 4 - Transports sanitaires en ambulance moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Narbonne-Montpellier

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE.AMBULANCES

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  • Objet : 2019M01-Lot 7 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Limoux-Haute Vallée de l’Aude

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HENNY OSMANI (TAXI OSMANI)

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  • Objet : 2019M01-Lot 7 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Limoux-Haute Vallée de l’Aude

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEREMY MALOVCIC

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  • Objet : 2019M01-Lot 7 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Limoux-Haute Vallée de l’Aude

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GERARD NAYACH (TAXI GERARD NAYACH)

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  • Objet : 2019M01-Lot 7 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Limoux-Haute Vallée de l’Aude

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE.AMBULANCES

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  • Objet : 2019M01-Lot 7 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Limoux-Haute Vallée de l’Aude

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JMR 4U

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  • Objet : 2019M01-Lot 7 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Limoux-Haute Vallée de l’Aude

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CABIROL ET AMBULANCES LIMOUXINES (AMBULANCES LIMOUXINES)

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  • Objet : 2019M01-Lot 11 - Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Castelnaudary

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE.AMBULANCES

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  • Objet : 2019M01-Lot 11 - Transports sanitaires en ambulance à la charge du CH de Castelnaudary

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL CABIROL ET AMBULANCES LIMOUXINES (AMBULANCES LIMOUXINES)

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  • Objet : 2019M01-Lot 10 - Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Limoux-Quillan

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HENNY OSMANI (TAXI OSMANI)

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  • Objet : 2019M01-Lot 10 - Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Limoux-Quillan

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JMR 4U

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  • Objet : 2019M01-Lot 10 - Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Limoux-Quillan

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE.AMBULANCES

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  • Objet : 2019M01-Lot 10 - Transports assis professionnalisé (TAP) à la charge du CH de Limoux-Quillan

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GERARD NAYACH (TAXI GERARD NAYACH)

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  • Objet : 2019M01-Lot 7 - Transports assis professionnalisé (TAP) moyenne et longue distance à la charge du CH de Carcassonne vers le secteur de Limoux-Haute Vallée de l’Aude

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MICHAEL VON DEYEN (MICHAEL TAXI 11)

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  • Objet : 2019FCS10-Lot 1 - Pain et viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Carcassonne et ses sites annexes

    Montant : 65 200,00 € · Notifié le : 02/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES MOULINS DE LA CATALOGNE

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  • Objet : 2019FCS10-Lot 2 - Pain et viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Castelnaudary et ses sites annexes

    Montant : 34 791,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES MOULINS DE LA CATALOGNE

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  • Objet : 2019FCS10-Lot 3 - Pain et viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Limoux-Quillan et ses sites annexes

    Montant : 24 236,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES MOULINS DE LA CATALOGNE

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  • Objet : 2019FCSM03-Lot 1 - Milieux de base en géloses pré coulés

    Montant : 18 893,00 € · Notifié le : 28/05/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIOMERIEUX SA (BIOMERIEUX)

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  • Objet : 2019FCSM03-Lot 9 - Milieu sélectif pour la recherche des germes résistants

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 28/05/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIOMERIEUX SA (BIOMERIEUX)

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  • Objet : 2019FCSM03-Lot 4 - Milieu pour antibiogramme et antifungigramme

    Montant : 11 505,00 € · Notifié le : 28/05/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIOMERIEUX SA (BIOMERIEUX)

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  • Objet : 2019FCSM03-Lot 8 - Solution pour les prélèvements microbiologiques d’endoscope

    Montant : 670,00 € · Notifié le : 28/05/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIOMERIEUX SA (BIOMERIEUX)

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  • Objet : 2019FCSM03-Lot 2 - Milieu chromogène pour urines

    Montant : 7 493,00 € · Notifié le : 28/05/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIOMERIEUX SA (BIOMERIEUX)

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  • Objet : 2019FCSM03-Lot 3 - Autres milieux chromogènes

    Montant : 3 915,00 € · Notifié le : 23/05/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIO-RAD FRANCE

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  • Objet : 2019FCSM03-Lot 5 - Milieux conditionnés en tubes

    Montant : 2 509,00 € · Notifié le : 30/04/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BECTON DICKINSON FRANCE

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  • Objet : 2018PIM17-Optimisation des fonctions de logistique interne

    Montant : 30 800,00 € · Notifié le : 21/12/2018 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADOPALE

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Labels et certificats de CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 3 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Enseignement, formation, santé
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