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Mise à jour INSEE : le 28/09/2026

CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ (POLE SANTE DU GOLFE DE ST TROPEZ)

268 300 316 · Active
Adresse : RD 559, RPT GENERAL DIEGO BROSSET, 83580 GASSIN
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

SIREN : 268 300 316
SIRET (siège) : 268 300 316 00042
Forme juridique : Établissement d'hospitalisation
Numéro de TVA : FR04268300316
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine

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Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

  • Établissement

    En activité

    268 300 316 00042
    Adresse : RD 559 RPT GENERAL DIEGO BROSSET 83580 GASSIN
    Date de création : 27/06/2006
    Enseigne : POLE SANTE DU GOLFE DE ST TROPEZ
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Satisfaisant
    Date d’inspection : 01/06/2026
    Activité : Restauration collective
  • Établissement

    En activité

    268 300 316 00059
    Adresse : 3 RUE DE LA POMPE 83310 GRIMAUD
    Date de création : 01/01/2022
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD DE GRIMAUD
  • Établissement

    En activité

    268 300 316 00034
    Adresse : RD 559 RPT GENERAL DIEGO BROSSET 83580 GASSIN
    Date de création : 01/01/2005
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD DE ST TROPEZ
  • Établissement

    En activité

    268 300 316 00026
    Adresse : RD 559 RPT GENERAL DIEGO BROSSET 83580 GASSIN
    Date de création : 18/10/1903
    Activité distincte : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)
    Enseigne : UNITE SOINS LONGUES DUREES
  • Établissement

    Fermé

    268 300 316 00018
    Adresse : AVENUE DU MARECHAL FOCH 83990 SAINT-TROPEZ
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 27/06/2006
    Activité distincte : Activités hospitalières (85.1A)

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

Finances de CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

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Entreprises dirigées par CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

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Alertes de CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

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Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

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Contentieux de CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

  • Tribunal administratif de Toulon, 30/06/2026, 2301361
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Toulon, 19/05/2026, 2602250
    Début du contentieux : 31/03/2026
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Toulon, 22/01/2026, 2402538
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie du var, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, BDE INFIRMIERS CHU BUREAU DES ETUDIANTS INFIRMIERS DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NICE, AAT FONDS DE DOTATION ASSOCIATION LES AMIS DE LA TRANSFUSION ARNAULT TZANCK, Hôpital Saint-Jean de Cagnes, Centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/11/2025, 24MA02878
    Début du contentieux : 10/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/11/2025, 24MA03222
    Début du contentieux : 07/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/11/2025, 25MA00224
    Début du contentieux : 05/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/11/2025, 24MA03220
    Début du contentieux : 07/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/11/2025, 24MA03221
    Début du contentieux : 07/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/11/2025, 25MA00568
    Début du contentieux : 20/02/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
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  • Tribunal administratif de Toulon, 15/07/2025, 2400207
    Position : Défendeur
    Autres parties : caisse primaire d'assurance maladie de Paris
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Toulon, 28/05/2025, 2301942
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Toulon, 15/05/2025, 2304183
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Toulon, 20/02/2025, 2401933
    Position : Demandeur
    Autres parties : CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Toulon, 05/12/2024, 2302314
    Position : Défendeur
    Autres parties : clinique chirurgicale du golfe de Saint-Tropez, centre hospitalier de Saint-Tropez, CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 08/11/2024, 24MA02261
    Début du contentieux : 10/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Toulon, 07/11/2024, 2302315
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Toulon, 07/11/2024, 2203488
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Toulon, 07/11/2024, 2203041
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Toulon, 10/10/2024, 2203146
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Toulon, 07/08/2024, 2400713
    Position : Défendeur
    Autres parties : CSL BEHRING S.A.
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Toulon, 10/06/2024, 2401458
    Début du contentieux : 07/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Toulon, 14/03/2024, 2101738
    Début du contentieux : 10/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société hospitalière d'assurances mutuelles, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Toulon, 22/02/2024, 2303596
    Début du contentieux : 20/12/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) du Var, DDFIP DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES VAR, Directeur départemental des finances publiques du Var
    Dispositif : Désistement d'office défaut confirm. req.
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  • Tribunal administratif de Toulon, 05/02/2024, 2302558
    Début du contentieux : 07/08/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Service départemental d'incendie et de secours du Var
    Dispositif : Désistement
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  • Conseil d'État, 09/02/2023, 466450
    Début du contentieux : 22/07/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère des Armées, Société Hospitalière d'Assurances Mutuelles (SHAM), Caisse Nationale de la Sécurité Sociale des Travailleurs Salariés (CNMSS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) du Var, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 09/06/2022, 19MA01072
    Début du contentieux : 31/12/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), CNMSS CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 22/07/2020, 19MA01072
    Début du contentieux : 31/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, CNMSS CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE, Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), Ministère des armées, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 03/10/2019, 15MA04623
    Début du contentieux : 22/10/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Régime social des indépendants (RSI), Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF), Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 17/05/2018, 16MA00690
    Début du contentieux : 10/12/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 12/04/2018, 15MA04623
    Début du contentieux : 22/10/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Régime social des indépendants, Caisse autonome de retraite des médecins de France, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 16/10/2014, 13MA02518
    Début du contentieux : 24/04/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 24/07/2014, 12MA00594
    Début du contentieux : 29/09/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
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  • Haute Autorité de santé, 27/11/2013, 2017.0527/DC/SCES-31601, 2013.0142/DC/SCES
    Position : Défendeur
    Autres parties : HAS HAUTE AUTORITE DE SANTE
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 03/12/2012, 10MA03452
    Début du contentieux : 30/06/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 09/03/2006, 03MA02087
    Début du contentieux : 27/06/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 29/09/2005, 04MA02640
    Début du contentieux : 26/11/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie des artisans du Var, Compagnie Axa France Iard, Personne anonymisée 1
    Dispositif : A saisir ultérieurement
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 28/05/2004, 04MA00076
    Début du contentieux : 23/12/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA LES MATERIAUX MODERNES, SCIC Développement, devenue ICADE G3A, SEQUENCE 3
    Dispositif : Avant dire-droit - Expertise
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  • Conseil d'État, 13/02/1987, 65177
    Début du contentieux : 02/11/1984
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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Adresse complète : RD 559
RPT GENERAL DIEGO BROSSET
83580 GASSIN
Email : [email protected]
Téléphone : 0498125000
Adresse : Centre Hospitalier de Saint-Tropez RD 559, RPT GENERAL DIEGO BROSSET, 83580 GASSIN

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Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Bilan carbone
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