Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Découvrir Pappers IA Prendre RDV
Pappers Justice IA
Mise à jour INSEE : le 04/10/2026

CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

268 400 207 · Active
Adresse : 1 RUE DE L'HOPITAL, 84390 SAULT
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

SIREN : 268 400 207
SIRET (siège) : 268 400 207 00042
Forme juridique : Établissement d'hospitalisation
Numéro de TVA : FR44268400207
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Statut de la Fonction publique hospitalière - IDCC 5022

Faites travailler votre trésorerie à 2,84%, sans la bloquer.

Découvrir Spiko
Spiko
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

  • Établissement

    En activité

    268 400 207 00042
    Adresse : 1 RUE DE L'HOPITAL 84390 SAULT
    Date de création : 27/03/2011
    Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
    Satisfaisant
    Date d’inspection : 27/08/2025
    Activité : Restauration collective
  • Établissement

    En activité

    268 400 207 00059
    Adresse : 1 RUE DE L'HOPITAL 84390 SAULT
    Date de création : 01/01/2019
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)
    Enseigne : MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE
  • Établissement

    En activité

    268 400 207 00026
    Adresse : 1 RUE DE L'HOPITAL 84390 SAULT
    Date de création : 01/01/1985
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD
  • Établissement

    Fermé

    268 400 207 00034
    Adresse : 1 RUE DE L'HOPITAL 84390 SAULT
    Date de création : 25/12/2002
    Date de clôture : 29/09/2020
    Activité distincte : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)
    Enseigne : DNA
  • Établissement

    Fermé

    268 400 207 00018
    Adresse : RUE DE L'HOPITAL 84390 SAULT
    Date de création : 01/03/1983
    Date de clôture : 27/03/2011

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Finances de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

  • Tribunal administratif d'Orléans, 24/02/2026, 2506485
    Position : Défendeur
    Autres parties : METRO FSD FRANCE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Haute Autorité de santé, 22/01/2019, 2019.0038/CCES/SCES-32356
    Position : Défendeur
    Autres parties : HAS HAUTE AUTORITE DE SANTE
  • Haute Autorité de santé, 16/04/2014, 2014.0326/DC/CCES-7944
    Début du contentieux : 22/03/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : HAS HAUTE AUTORITE DE SANTE
  • Haute Autorité de santé, 22/03/2012, 2014.0326/DC/CCES-7944, 2012.0030/DC/SCES
    Position : Défendeur
    Autres parties : HAS HAUTE AUTORITE DE SANTE
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter CENTRE HOSPITALIER DE SAULT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 RUE DE L'HOPITAL
84390 SAULT
Email : [email protected]
Téléphone : 0432753903
Adresse : 305 RUE RAOUL FOLLEREAU 84000 AVIGNON

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé

Propriétés intellectuelles de CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CENTRE HOSPITALIER DE SAULT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur