Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour INSEE : le 01/07/2026

CENTRE HOSPITALIER DE SENS

268 900 230 · Active
Adresse : 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN, 89100 SENS
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

SIREN : 268 900 230
SIRET (siège) : 268 900 230 00015
Forme juridique : Établissement d'hospitalisation
Numéro de TVA : FR08268900230
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Statut de la Fonction publique hospitalière - IDCC 5022

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE SENS

  • Établissement

    En activité

    268 900 230 00015
    Adresse : 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN 89100 SENS
    Date de création : 01/03/1983
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Santé
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    En activité

    268 900 230 00148
    Adresse : CENTRE HOSPITALIER DE SENS 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN 89100 SENS
    Date de création : 01/01/2023
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD RIVES YONNE CARNOT VSY
  • Établissement

    En activité

    268 900 230 00130
    Adresse : CENTRE HOSPITALIER DE SENS 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN 89100 SENS
    Date de création : 01/01/2023
    Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)
    Enseigne : SSIAD CH SENS
  • Établissement

    En activité

    268 900 230 00122
    Adresse : 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN 89100 SENS
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE NORD YONNE
  • Établissement

    En activité

    268 900 230 00098
    Adresse : 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN 89100 SENS
    Date de création : 25/12/2002
    Activité distincte : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)
    Enseigne : DNA
  • Établissement

    En activité

    268 900 230 00072
    Adresse : 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN 89100 SENS
    Date de création : 13/12/1984
    Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)
    Enseigne : INSTITUT FORMATION SOINS INFIRMIERS
  • Établissement

    En activité

    268 900 230 00049
    Adresse : 7 BOULEVARD MARECHAL FOCH 89100 SENS
    Date de création : 13/12/1984
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : CENTRE HOSPITALIER - EHPAD
  • Établissement

    Fermé

    268 900 230 00080
    Adresse : 7 PLACE DE L'ABBE GREGOIRE 89100 SENS
    Date de création : 13/12/1984
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : MAISON RETRAITE
  • Établissement

    Fermé

    268 900 230 00064
    Adresse : RUE DU GENERAL DE GAULLE 89100 SENS
    Date de création : 13/12/1984
    Date de clôture : 01/01/2008
    Enseigne : HOPITAL DE JOUR LA ROSERAIE
  • Établissement

    Fermé

    268 900 230 00056
    Adresse : 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN 89100 SENS
    Date de création : 13/12/1984
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : SERVICE AMBULANCE CENTR HOSPIT
  • Établissement

    Fermé

    268 900 230 00031
    Adresse : AVENUE PIERRE DE COUBERTIN 89100 SENS
    Date de création : 13/12/1984
    Date de clôture : 14/12/1993
    Activité distincte : Ambulances (85.1J)
    Enseigne : SMUR
  • Établissement

    Fermé

    268 900 230 00023
    Adresse : RUE DU GENERAL LECLERC 89100 SENS
    Date de création : 13/12/1984
    Date de clôture : 01/01/2000
    Activité distincte : Aide à domicile (85.3J)
    Enseigne : MAISON DE RETRAITE

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Finances de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

0 procédure collective
91 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

  • Tribunal administratif de Dijon, 18/06/2026, 2501600
    Position : Demandeur
    Autres parties : EIFFAGE CONSTRUCTION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 02/06/2026, 2402781
    Début du contentieux : 05/06/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : caisse primaire d'assurance maladie de la Côte-d'Or, centre hospitalier de Clamecy
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 23/03/2026, 2600060
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 05/02/2026, 2503827
    Début du contentieux : 19/08/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : société clinique Paul Bert, ARS AGENCE REGIONALE DE SANTE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Orléans, 30/01/2026, 25/00557
    Position : Défendeur
    Autres parties : HOPITAL PRIVE DES PEUPLIERS, MACSF ASSURANCES MUTUELLE ASSURANCES CORPS SANTE FRANCAIS, CAT CPAM DU LOIRET SYNDICAT AUTONOME CAT DU PERSONNEL DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 06/01/2026, 2501027
    Début du contentieux : 28/11/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 06/01/2026, 2502208
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 27/11/2025, 2401373
    Début du contentieux : 26/10/2023
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 18/06/2025, 2301578
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 18/06/2025, 2301928
    Début du contentieux : 10/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, Agence de gestion des accidents médicaux, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2025, 2300844
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 30/01/2025, 2402498
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 30/01/2025, 2500092
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION POUR LA RENAISSANCE DU PATRIMOINE CULTUREL DE SENS-BEAUJEU
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 16/01/2025, 2500059
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 05/12/2024, 24LY00292
    Début du contentieux : 30/12/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 29/10/2024, 2400988
    Position : Demandeur
    Autres parties : EURL GUILLEMOT MENUISERIE AGENCEMENT
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 10/10/2024, 2401691
    Position : Défendeur
    Autres parties : AP-HP ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Côte-d'Or, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 19/09/2024, 2401934
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Côte-d'Or, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 05/09/2024, 24LY01933
    Début du contentieux : 28/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société AGSM, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/06/2024, 2401826
    Début du contentieux : 11/10/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : AGSM AGENCE DE GESTION DES SINISTRES MEDICAUX, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 17/05/2024, 2100433
    Début du contentieux : 04/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 17/05/2024, 2100428
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 17/05/2024, 2103088
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 17/05/2024, 2100429
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 17/05/2024, 2300658
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 17/05/2024, 2103029
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 17/05/2024, 2100430
    Début du contentieux : 04/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 17/05/2024, 2100426
    Début du contentieux : 04/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 16/04/2024, 485445
    Début du contentieux : 02/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondé
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301277
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301271
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301331
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301273
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301269
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301300
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301274
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301334
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301272
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301335
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301332
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301280
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301275
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301270
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301302
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301298
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301279
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301304
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301303
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301276
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 28/03/2024, 2301301
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 21/03/2024, 2201816
    Début du contentieux : 09/01/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : CNAM CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 06/02/2024, 2303101
    Début du contentieux : 16/08/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 30/11/2023, 2302750
    Début du contentieux : 30/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 26/10/2023, 2100427
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 04/07/2023, 2300852
    Début du contentieux : 03/02/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 22/05/2023, 2202839
    Position : Défendeur
    Autres parties : Agence de gestion des accidents médicaux, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 27/04/2023, 462613
    Début du contentieux : 02/04/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 30/03/2023, 21LY02982
    Début du contentieux : 02/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Côte-d'Or, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 10/02/2023, 22LY03753
    Début du contentieux : 20/10/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte-d'Or, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 05/01/2023, 2200667
    Début du contentieux : 21/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 07/12/2022, 2200769
    Début du contentieux : 20/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 03/11/2022, 2202262
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 20/10/2022, 2102556
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 20/10/2022, 2202175
    Début du contentieux : 14/06/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 07/07/2022, 2102945
    Début du contentieux : 15/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 28/04/2022, 456165
    Début du contentieux : 15/02/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : LLOYD'S FRANCE SAS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondé
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 26/01/2022, 19LY02132
    Début du contentieux : 26/07/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 13/04/2021, 19LY01502
    Début du contentieux : 12/01/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : LLOYD'S FRANCE SAS, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 25/10/2018, 16LY00463
    Début du contentieux : 26/03/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 29/12/2014, 366597
    Début du contentieux : 29/03/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 19/12/2013, 13LY00268
    Début du contentieux : 04/11/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 07/11/2013, 13LY00950
    Début du contentieux : 18/03/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 27/03/2013, 352536
    Début du contentieux : 18/03/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 10/01/2013, 12LY01467
    Début du contentieux : 29/03/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 13/12/2011, 11LY01309
    Début du contentieux : 31/03/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 03/11/2011, 10LY02407
    Début du contentieux : 13/07/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Yonne, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 18/07/2011, 328881
    Début du contentieux : 21/10/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 20/10/2009, 07LY00109
    Début du contentieux : 09/12/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 02/10/2009, 309247
    Début du contentieux : 10/07/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 24/07/2009, 306842
    Début du contentieux : 16/09/2003
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie de l'Yonne, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 07/04/2009, 05LY00016
    Début du contentieux : 21/10/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 07/10/2008, 06LY01989
    Début du contentieux : 18/07/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 10/06/2008, 07LY02376
    Début du contentieux : 27/06/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 25/01/2008, 07LY02376
    Début du contentieux : 27/06/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 21/12/2006, 06LY01990
    Début du contentieux : 18/07/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 27/06/2006, 01LY02658
    Début du contentieux : 18/10/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 01/06/2004, 96LY20109
    Début du contentieux : 21/11/1995
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'YONNE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 01/04/2003, 99LY02135
    Début du contentieux : 25/05/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 06/11/2000, 96LY20109
    Début du contentieux : 21/11/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'YONNE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 19/12/1996, 94NC00551
    Début du contentieux : 15/02/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Lyonnaise d'études techniques et industrielles (SLETTI), Bureau VERITAS, ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 17/11/1987, 85-16.860
    Début du contentieux : 11/06/1985
    Position : Défendeur
    Autres parties : SABLIERES ET ENTREPRISES MORILLON-CORVOL
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter CENTRE HOSPITALIER DE SENS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN
89100 SENS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par CENTRE HOSPITALIER DE SENS

  • Objet : Système d’Acquisition Dynamique n° M_2941 (UNIHA) Dispositifs médicaux numérique de télésurveillance et prestations complémentaires associées – 2024-76 - catégorie de 1 à 7 non exhaustif. - catégorie 7 : Patient atteint d’un cancer

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CUREETY SAS (CUREETY)

    En savoir plus

  • Objet : Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Restructuration HDJ - Consultation de Médecine - Signalétique

    Montant : 5 439,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COMMUNIC'AVI

    En savoir plus

  • Objet : Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Restructuration HDJ - Consultation de Médecine - Plomberie

    Montant : 21 927,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SANTERNE ENERGIES EST (TUNZINI TROYES)

    En savoir plus

  • Objet : Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Restructuration HDJ - Consultation de Médecine - Peinture

    Montant : 38 602,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NAGLA PEINTURE

    En savoir plus

  • Objet : Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Restructuration HDJ - Consultation de Médecine - Menuiserie extérieure

    Montant : 45 960,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MENUISERIE TURROU

    En savoir plus

  • Objet : Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Remplacement de la production froid + et – de l’UCPA de Sens - Location de containers

    Montant : 305 113,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SANTERNE ENERGIES EST (TUNZINI TROYES)

    En savoir plus

  • Objet : Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Remplacement de la production froid + et – de l’UCPA de Sens - Production du froid

    Montant : 305 113,00 € · Notifié le : 05/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SANTERNE ENERGIES EST (TUNZINI TROYES)

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’impression

    Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IMPRIMERIE BARRE

    En savoir plus

  • Objet : Réfection Terrasses blocs 3-8-stérilisation - Bâtiment GR - Etanchéité

    Montant : 129 044,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCE-BATEC

    En savoir plus

  • Objet : Réfection Terrasses blocs 3-8-stérilisation - Bâtiment GR - CVC

    Montant : 245 725,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SANTERNE ENERGIES EST (TUNZINI TROYES)

    En savoir plus

  • Objet : Création d’une UCA (Unité de Chirurgie ambulatoire)

    Montant : 55 157,00 € · Notifié le : 01/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AFE ARCHITECTURE

    En savoir plus

  • Objet : Location de véhicules pour le GHT Nord Yonne (8 lots) - Location de citadines modèle économique

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEASE & GO

    En savoir plus

  • Objet : Location de véhicules pour le GHT Nord Yonne (8 lots) - Location de véhicule utilitaire modèle économique

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEASE & GO

    En savoir plus

  • Objet : Location de véhicules pour le GHT Nord Yonne (8 lots) - Location VSL

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEASE & GO

    En savoir plus

  • Objet : Location de véhicules pour le GHT Nord Yonne (8 lots) - Location de citadines modèle haut de gamme

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEASE & GO

    En savoir plus

  • Objet : Location de véhicules pour le GHT Nord Yonne (8 lots) - Location de véhicule utilitaire gros gabarit (20m3)

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEASE & GO

    En savoir plus

  • Objet : Location de véhicules pour le GHT Nord Yonne (8 lots) - Location utilitaire pour l’UCPA (Unité centrale de production alimentaire) - SENS

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FRAIKIN ASSETS

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’urgence relatifs à la mise en sécurité de la chapelle St Jean - Charpente Couverture

    Montant : 269 055,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE NORMANDE DE COUVERTURE PLOMBERIE SNCP

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’urgence relatifs à la mise en sécurité de la chapelle St Jean - Installations communes de chantier –Maçonnerie et pierre de taille

    Montant : 152 085,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEON NOEL

    En savoir plus

  • Objet : Travaux d’urgence relatifs à la mise en sécurité de la chapelle St Jean - Echafaudage

    Montant : 180 833,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPOSE ECHAFAUDAGES

    En savoir plus

  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction du CH de Joigny

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHABANNE ARCHITECTE

    En savoir plus

  • Objet : Extension du Centre Hospitalier de Sens par la construction d’un Pôle Femme Mère Enfant (PFME), d’un service des Urgences, de l’Hôpital de Jour en Pneumologie, d’un service d’Hémodialyse, de postes de consultation et d’une hélistation - Contrat d’assuranc

    Montant : 212 284,00 € · Notifié le : 23/08/2023 · Durée : 10 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMA SA

    En savoir plus

  • Objet : Réfection de l’étanchéité des toitures terrasses de la réanimation - Etanchéité - réfection terrasse réanimation

    Montant : 38 788,00 € · Notifié le : 12/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DITEC - CHARPIN

    En savoir plus

  • Objet : Réfection de l’étanchéité des toitures terrasses de la réanimation - CVC - Terrasse réa

    Montant : 62 710,00 € · Notifié le : 14/03/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LTM GROUPE OPERATIONS

    En savoir plus

  • Objet : • Une prestation principale et récurrente pour le site principal Gaston Ramon du Centre Hospitalier de - Sens - • Des prestations ponctuelles pour les sites annexes du Centre Hospitalier de Sens et pour les Centres - Hospitaliers de Joigny et Villeneuve...

    Montant : 328 836,00 € · Notifié le : 01/02/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGIR SECURITE

    En savoir plus

  • Objet : Prestation d’analyses de laboratoires spécialisées

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROFINS BIOMNIS

    En savoir plus

  • Objet : EXTENSION DU CONTRÔLE D’ACCES AU CENTRE HOSPITALIER DE SENS ET SUR UN SITE ANNEXE

    Montant : 38 400,00 € · Notifié le : 07/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AIM ELECTRONIQUE

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché consiste en l’exécution des prestations relevant du mandat de commissaire aux comptes tel que prévu par l’article L 6145-16 du code de la santé publique dans les conditions mentionnées au titre II du livre 8 et à l’article L823-16-1 du C

    Montant : 52 800,00 € · Notifié le : 03/09/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : EXCO & ASSOCIES

    En savoir plus

  • Objet : Extension du Centre Hospitalier de Sens par la construction d’un Pôle Femme Mère Enfant (PFME), d’un service des Urgences, de l’Hôpital de Jour en Pneumologie, d’un service d’Hémodialyse, de postes de consultation et d’une hélistation - Contrat d’assuranc

    Montant : 65 097,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMA SA

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation comporte deux objets :Le premier objet est la sélection de trois équipes de maitrise d’oeuvre pour le compte des trois établissements du GHT Nord Yonne (CH de SENS, CH de JOIGNY et CH de Villeneuve Sur Yonne).Ces équipes sont sé

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BARBOSA VIVIER ET ASSOCIES ARCHITECTES DPLG

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation comporte deux objets :Le premier objet est la sélection de trois équipes de maitrise d’oeuvre pour le compte des trois établissements du GHT Nord Yonne (CH de SENS, CH de JOIGNY et CH de Villeneuve Sur Yonne).Ces équipes sont sé

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : R2A

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation comporte deux objets :Le premier objet est la sélection de trois équipes de maitrise d’oeuvre pour le compte des trois établissements du GHT Nord Yonne (CH de SENS, CH de JOIGNY et CH de Villeneuve Sur Yonne).Ces équipes sont sé

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 16/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

    En savoir plus

  • Objet : Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour la définition et la transformation de l’offre médico-sociale du GHT Nord Yonne

    Montant : 649 095,00 € · Notifié le : 09/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DE COORDINATION FINANCIERE ET TECHNIQUE

    En savoir plus

  • Objet : Fournir une production d’eau Bi-osmosée avec cuve de stockage pour remplacement du matériel actuel sur la petite boucle

    Montant : 58 248,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ET DE COMMERCIALISATION S F E C (S F E C)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture, installation et maintenance d’appareils de stockage de médicaments et dispositifs médicaux stériles - Stockeur rotatif

    Montant : 20 340,00 € · Notifié le : 01/04/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : KARDEX FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture, installation et maintenance d’appareils de stockage de médicaments et dispositifs médicaux stériles - Tours de stockage

    Montant : 98 820,00 € · Notifié le : 01/04/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : KARDEX FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : Assurance Dommage Ouvrage - Assurance Tous Risque Chantier - Contrat d’assurance Dommages Ouvrage

    Montant : 27 606,00 € · Notifié le : 26/03/2021 · Durée : 10 ans

    Titulaire : BEAH (TRIOMPHE - BUZZ)

    En savoir plus

  • Objet : Assurance Dommage Ouvrage - Assurance Tous Risque Chantier - Contrat d’assurance « Tous risques chantier »

    Montant : 1 458,00 € · Notifié le : 22/03/2021 · Durée : 1 an

    Titulaire : VEYRENC CONSEILS

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur des prestations de services d’assurance nécessaires aux 3 membres du - GHT NORD YONNE suivants : - • 01_ CENTRE HOSPITALIER DE SENS - • 02_ CENTRE HOSPITALIER DE JOIGNY - • 03_ CENTRE HOSPITALIER DE VILLENEUVE SUR YONNE - Assura

    Montant : 18 234,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 311248637

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur des prestations de services d’assurance nécessaires aux 3 membres du - GHT NORD YONNE suivants : - • 01_ CENTRE HOSPITALIER DE SENS - • 02_ CENTRE HOSPITALIER DE JOIGNY - • 03_ CENTRE HOSPITALIER DE VILLENEUVE SUR YONNE - Assura

    Montant : 270 060,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ROMAIN QUITTANSON (MMA)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur des prestations de services d’assurance nécessaires aux 3 membres du - GHT NORD YONNE suivants : - • 01_ CENTRE HOSPITALIER DE SENS - • 02_ CENTRE HOSPITALIER DE JOIGNY - • 03_ CENTRE HOSPITALIER DE VILLENEUVE SUR YONNE - Assura

    Montant : 2 059 392,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BUREAU EUROPEEN D ASSURANCE HOSPITALIERE (BEAH)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur des prestations de services d’assurance nécessaires aux 3 membres du - GHT NORD YONNE suivants : - • 01_ CENTRE HOSPITALIER DE SENS - • 02_ CENTRE HOSPITALIER DE JOIGNY - • 03_ CENTRE HOSPITALIER DE VILLENEUVE SUR YONNE - Assura

    Montant : 168 488,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur des prestations de services d’assurance nécessaires aux 3 membres du - GHT NORD YONNE suivants : - • 01_ CENTRE HOSPITALIER DE SENS - • 02_ CENTRE HOSPITALIER DE JOIGNY - • 03_ CENTRE HOSPITALIER DE VILLENEUVE SUR YONNE - Assura

    Montant : 875 592,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RELYENS SPS

    En savoir plus

Labels et certificats de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Santé
Bilan carbone
Publié

Propriétés intellectuelles de CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CENTRE HOSPITALIER DE SENS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur